-
Désignation d'un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Hommage à la mémoire de Madame Chantal SANDRIN
-
Adoption des procès-verbaux des séances des 29
mai 2017, 17 juillet 2017 et 18
juillet 2017
-
2017/3329 (Voir délibération)
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui
lui a été donnée les 4 avril 2014, 28 septembre 2015 et 17 juillet 2017
-
Communication
ns de M. le Maire
-
2017/3326 (Voir délibération)
Ouragan Irma - Aide aux victimes - Attribution de subventions à la Croix rouge
française et à Handicap international
Désignations
2017/3300 (Voir délibération)
Commissions thématiques créées à titre permanent - Modification du nombre de
commissions - Désignation des représentants du Conseil
2017/3301 (Voir délibération)
Renouvellement partiel de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) :
établissement de la liste des contribuables proposés par la Ville de Lyon
2017/3302 (Voir délibération)
Assemblée générale de l'Opéra national de Lyon - Désignation de représentants
par le Conseil municipal
2017/3303 (Voir délibération)
Conseil d'administration de l'établissement public de coopération culturelle
dénommé Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon - Désignation de
représentants par le Conseil municipal
2017/3305 (Voir délibération)
Conseil d'administration du Comité des oeuvres sociales du personnel actif et
retraité de la Ville de Lyon (COS) - Désignation de représentants par le
Conseil municipal
2017/3306 (Voir délibération)
Conseil d'administration de l'Association pour la chaire lyonnaise des Droits
de l'Homme - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2017/3307 (Voir délibération)
Conseil d'administration de "La Halle Tony Garnier" - Désignation
d'un représentant par le Conseil municipal
2017/3311 (Voir délibération)
Conseil d'administration de l'association Comité des fêtes - Désignation d'un
représentant par le Conseil municipal
2017/3313 (Voir délibération)
Collège d'éthique de la vidéoprotection des espaces publics - Désignation de
représentants par le Conseil municipal
2017/3315 (Voir délibération)
Assemblée générale et Conseil national de l'association Cités unies France -
Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2017/3316 (Voir délibération)
Conseil d'administration de la Société anonyme d'habitations à loyer modéré
pour l'action sociale (SAHLMAS) - Désignation d'un représentant par le Conseil
municipal
2017/3317 (Voir délibération)
Comité de la Caisse des écoles de la Ville de Lyon - Désignation d'un
représentant par le Conseil municipal
2017/3318 (Voir délibération)
Conseil d'administration de la Fondation réussite scolaire - Désignation d'un
représentant par le Conseil municipal
QUESTIONS ECRITES DU 9E ARRONDISSEMENT
(Approuvées
par le Conseil d'arrondissement du 14 septembre 2017)
|
Question n° 1 : |
Groupe Scolaire Joannès Masset (réponse de Mme GAY) |
|
Question n° 2 : |
Réhabilitation de l'EHPAD " les Balcons de l'Ile
Barbe " (réponse de Mme AIT-MATEN) |
|
Question n° 3 : |
Grand Projet de Ville de la Duchère (réponse de M. LE FAOU) |
Commission sécurité, déplacements, voirie
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2017/3284 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre
du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation complémentaire 2017,
pour un montant total de 23 400 euros - Autorisation de solliciter une
subvention de 54 000 euros au titre de l'année 2017 pour ce dispositif
2017/3285 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à
caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers
loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des
difficultés sociales et financières particulières - Programmation
complémentaire 2017 pour un montant total de 19 200 euros
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2017/3286 (Voir délibération)
Lyon 3e - Installations classées - Institution de servitudes d'utilité
publique. Société Keller Dorian - 10, bis rue Saint Eusèbe
2017/3287 (Voir délibération)
Proposition de délimitation de zones de présence d'un risque de mérule sur la
commune de Lyon par arrêté préfectoral
2017/3299 (Voir délibération)
Dénomination de voie nouvelle : rue Jacqueline et Roland De Pury à Lyon 2e
Commission culture, patrimoine, droits des citoyens,
événements
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2017/3180 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de coréalisation de l'exposition "Radiologie
et guerre de 14-18 : Lyon à l'avant-garde", avec l'Association Patrimoine,
médecine, santé, grand Hôtel-Dieu de Lyon et les Hospices civils de Lyon, du 3
octobre au 23 décembre 2017 aux Archives Municipales de Lyon - Demande de
subvention d'un montant de 1 500 euros auprès de la DRAC pour le livret
pédagogique de l'exposition
2017/3196 (Voir délibération)
Fonds d'Intervention du Patrimoine - Attribution d'une subvention de
fonctionnement de 2 000 euros à l'Association Historical-Cities.org
2017/3197 (Voir délibération)
Approbation des modalités d'attribution du Prix Citoyen du Patrimoine 2018
2017/3198 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musées Gadagne et
l'Association Intersoie, pour le festival Label Soie 2017
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2017/3181 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à des structures de création et de
diffusion artistique pour leurs projets culturels pour un montant global de 20
000 euros - Participation financière du Grand Casino de Lyon -Groupe Partouche-
à la politique culturelle de la Ville de Lyon - Approbation de conventions
2017/3182 (Voir délibération)
Attribution de subventions d'équipement pour un montant global de 95 000 euros
à des structures de création et de diffusion artistique - Enveloppe lieux de
spectacles et autres lieux culturels - Approbation de conventions d'application
entre la Ville de Lyon et diverses associations
2017/3183 (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 4 000 euros à la
Direction Régionale des Affaires Culturelles Rhône-Alpes, dans le cadre des
Actions d'éducation artistique animées par les Célestins, Théâtre de Lyon
2017/3184 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à quatre associations sur le Fonds
d'Intervention Culturel pour un montant global de 43 000 euros - Approbation
d'une convention d'application entre la Ville de Lyon et le Théâtre Nouvelle
Génération
2017/3185 (Voir délibération)
Approbation de conventions de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée des
Beaux-Arts et des établissements de l'enseignement supérieur
2017/3186 (Voir délibération)
Approbation de conventions de dépôt d'œuvres entre la Ville de Lyon - Musée des
Beaux-Arts, M. et Mme Meynet, Mme Cécile Reims et M. et Mme Souleil
2017/3187 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée des
Beaux-Arts et le SYTRAL assisté de Kéolis
2017/3188 (Voir délibération)
Approbation de la tarification spécifique de l'exposition "Los modernos.
Dialogue France /Mexique", organisée par le musée des Beaux-Arts de Lyon
du 2 décembre 2017 au 5 mars 2018
2017/3189 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée des
Beaux-Arts et les éditions Mengès Place des Victoires
2017/3190 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée
d'Art Contemporain et SPIRITO, dans le cadre de l'opération "Ouie le
jeudi" - 5 concerts au Musée d'Art Contemporain d'octobre 2017 à juin
2018.
2017/3191 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 2 millions d'euros à la Métropole
de Lyon pour la création de la Cité Internationale de la gastronomie de Lyon -
Approbation et autorisation de signature de la convention d'investissement
correspondante - Opération n° 02SEGAS1 - Affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2015-1, programme 00005
2017/3192 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée
d'Art Contemporain et l'Ecole Nationale Supérieure des Beaux-Arts de Lyon -
Pratiques artistiques amateurs pour une collaboration pédagogique sur les
années 2017 à 2020
2017/3193 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon /
Bibliothèque Municipale et l'Association Scènes publiques, dans le cadre de son
festival pour l'organisation de plusieurs projections de documentaires suivies
de débats dans le réseau de la Bibliothèque Municipale de Lyon.
2017/3194 (Voir délibération)
Admission en non recouvrement de créances minimes pour les exercices 2014, 2015
et 2016 pour la Bibliothèque Municipale
2017/3195 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mandat pour une souscription en ligne en vue de
l'acquisition d'une œuvre d'art pour le Musée d'art contemporain de Lyon
2017/3199 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'objectif entre la Ville de Lyon / Musées Gadagne
et le Ministère de l'Education Nationale dans le cadre du dispositif "le
Patrimoine et Moi"
2017/3200 (Voir délibération)
Approbation du transfert de propriété des collections du MuCEM (ex-MNATP) aux
Musées Gadagne - Arts de la marionnette
2017/3201 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 05018001 - Musées Gadagne - refonte des parcours
permanents du musée des arts de la marionnette (MAM) et affectation d'une
partie de l'AP n° 2015/1 programme 00005
2017/3202 (Voir délibération)
Approbation de conventions de mise à disposition d'espaces à titre gracieux au
profit de l'Association Space Opera / Murmure des statues, dans le cadre de
l'événement "Pygma Lyon" et de la Compagnie du Chien Jaune, dans le
cadre du festival Novembre des Canuts
2017/3203 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gracieux du petit
théatre des musées Gadagne entre la Ville de Lyon / Musées Gadagne et
l'Association HF Auvergne-Rhône-Alpes, pour l'accueil d'une soirée
"Matrimoine" le 15 septembre 2017
2017/3204 (Voir délibération)
Approbation de conventions de prêts de véhicules entre la Ville de Lyon / Musée
de l'automobile Henri Malartre et les associations 3A et CAR lyonnais, pour le
salon Epoqu'auto
2017/3205 (Voir délibération)
Approbation de conventions de dépôt entre la Ville de Lyon / Musée de
l'automobile Henri Malartre, le Musée de l'aviation Clément Ader à Corbas et le
Musée Barthélemy Thimonnier à Amplepuis
2017/3206 (Voir délibération)
Approbation de mises à disposition à titre gracieux du parc du musée de
l'automobile Henri Malartre à l'Association Ride Events Motos and Co, pour
l'événement caritatif "RARE, se remettre en selle", le 7 octobre 2017
et à l'Association CAR Lyonnais, le 25 mars 2018, pour l'événement associatif
Rétro-Renault
2017/3207 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon /
Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Cité de la musique - Philharmonie
de Paris, pour constituer un orchestre Démos sur le territoire métropolitain et
demandes de subvention afférentes à différents financeurs publics (Préfecture
du Rhône, CAF du Rhône, communes et Cité de la Musique - Philarmonie de Paris)
2017/3208 (Voir délibération)
Approbation de la convention cadre entre la Ville de Lyon /
Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'Association Art et Musique
d'Ambronay, gestionnaire du Centre culturel de rencontre d'Ambronay, pour les
concerts des 29 septembre, 22 décembre 2017 et 16 janvier, 27 mars 2018
2017/3209 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de coréalisation d'une exposition temporaire entre
la Ville de Lyon / Archives municipales et la SR HLM de Lyon, dans le cadre
d'un projet d'action culturelle autour de la cité HLM Mignot dans le quartier
de la Confluence - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des
Affaires Culturelles et de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, en vue de la réalisation
de ce projet
2017/3213 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition du petit théâtre des musées
Gadagne entre la Ville de Lyon / Musées Gadagne et l'Association "La sauce
singulière", pour l'accueil d'un spectacle dans le cadre de la Biennale
Hors Normes
2017/3214 (Voir délibération)
Programmation financière complémentaire 2017 au titre du volet culture de la
politique de la ville - Attribution de subventions de fonctionnement pour un
montant total de 28 000 euros
2017/3215 (Voir délibération)
Demande de soutien financier auprès de l'Office national de diffusion
artistique d'un montant de 4 933 euros, relatif à la tournée du spectacle
"Je n'ai pas commencé à vivre " - Théâtre des Célestins
2017/3216 (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon / Théâtre des
Célestins, Arte, Radio France, Scèneweb, Accor, France Télévisions, JC Decaux
et Rhônexpress
2017/3217 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée des
Beaux-Arts et la société CMS bureau Francis Lefevre
2017/3218 (Voir délibération)
Demande de subventions d'investissement 2017 pour les acquisitions d'œuvres
d'art du Musée d'Art Contemporain, des Musées Gadagne et du Musée de
l'Imprimerie auprès de l'Etat -Direction Régionale des Affaires Culturelles- et
de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre du FRAM -Fonds Régional
d'Acquisitions des Musées- et demande de subventions d'investissement 2017 pour
les restaurations des Musées Gadagne auprès de l'Etat et de la Region
Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre du FRAR - Fonds Régional d'Aide à la
Restauration
2017/3219 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Théâtre
des Célestins, l'Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Métropole de Lyon
pour la mise en place du Pass Culture 2017-2018
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2017/3210 RETIRE
2017/3211 (Voir délibération)
Fête des Lumières 2017 : financement et partenariat privé - Conventions de
mécénat
2017/3212 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2017 -
Approbation de modèles de conventions types
Commission urbanisme, logement, cadre de vie,
environnement
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2017/3294 (Voir délibération)
Lyon 2e - Requalification de la rue Victor Hugo, de la place Ampère et des rues
perpendiculaires - Autorisation de signature d'une convention de maîtrise
d'ouvrage unique entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon - Lancement de
l'opération 62009001 - Affectation d'une partie de l'AP 2015-2, programme 00012
2017/3296 (Voir délibération)
Programmation financière complémentaire 2017 au titre de la politique de la
ville (volets lien social, Fonds associatif local et du Fonds d'initiatives
locales) pour un montant total de 34 750 euros
Rapporteur : M. GIORDANO Alain
2017/3295 (Voir délibération)
Lyon 1er - Réhabilitation de la place des Terreaux - Autorisation de signature
d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de Lyon et la
Métropole de Lyon - Lancement de l'opération 51053002 - Approbation du
versement d'un fonds de concours à la Métropole de Lyon - Lancement de
l'opération 51053003 - Affectation d'une partie de l'AP 2015-2, programme 00012
2017/3297 (Voir délibération)
Lyon 1er - Restauration de la Fontaine Bartholdi située place des Terreaux -
Adaptation de l'opération 01179001 - Affectation complémentaire d'une partie de
l'AP 2009-3, programme 00012 - Autorisation de signature de l'avenant n° 1 au
marché de travaux n° 162 359 "Travaux de restauration de la fontaine
Bartholdi - lot 2 Ossature métallique et plomb" et de l'avenant n° 4 au
marché de maîtrise d'œuvre n° 122091 "Maîtrise d'œuvre pour la
restauration de la fontaine Bartholdi"
Commission immobilier, bâtiments
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2017/3252 (Voir délibération)
Jardins partagés - Convention d'occupation temporaire avec l'Association
"Ferran'Terre" pour la gestion du jardin partagé situé place
Ferrandière à Lyon 3e sur un terrain relevant du domaine public de voirie -
Approbation et autorisation de signature de la convention
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2017/3253 (Voir délibération)
Lyon 9e - Déclassement du domaine public communal d'un tènement situé 8 rue
Ernest Fabrègue - ancienne Maison des Jeunes et de la Culture - EI 09056 Numéros d'inventaire 09056 A 000 -
09056 B 000 - 09056 C 000 - 09056 T 001
2017/3254 (Voir délibération)
Lyon 9e - Echange foncier avec soulte entre la Ville de Lyon et le syndicat des
copropriétaires de l'immeuble 120-123 rue du Château - Parc du Vallon -
Déclassement du domaine public communal des parcelles cédées par la Ville de
Lyon - EI 09156 - Numéros d'inventaires
09156 T 007-01 (Entrant) ; 09156 T 001 - 02 (Sortant) - Opération 09156040 -
Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2015-1
"Aménagements espaces publics et verts 2015-2020" - programme 00012
"Espaces publics"
2017/3255 (Voir délibération)
Lyon 5e - Cession à titre onéreux du tènement de l'ancienne école primaire située 15 bis, 17 et 19 rue Joliot-Curie et 1
Impasse Secret, au profit de la Société OGIC SA- EI 05008 - Numéros inventaire
05008T001, 05008A000, 05008F000
2017/3256 (Voir délibération)
Lyon 3e - Groupe Scolaire Anatole France 26 rue Antoinette - Restructuration et
extension restaurant scolaire - Opération n° 03014001 - Lancement de
l'opération et affectation complémentaire de l'autorisation de programme
2015-2, Programme 00006
2017/3258 (Voir délibération)
Lyon 4e - Mise à disposition par bail emphytéotique administratif au profit de
Rhône Saône Habitat d'un tènement constitué des parcelles cadastrées AR 66 et
d'une partie de l'AR 67 en cours de division, situées 69 rue de Cuire - EI n°
04031 - N° inventaire 04031A000 et 04031T001
2017/3259 (Voir délibération)
Lyon 8e - Stade Pierre Bavozet, 98 avenue Général Frère - Aménagement de
vestiaires et sanitaires en structures modulaires - Opération n° 08039520 -
Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme 2015-1 - Programme 00004
2017/3260 (Voir délibération)
Lyon 1er - Ecole Nationale Supérieure des Beaux-Arts de Lyon - Mise en
conformité des ateliers - 8 bis quai Saint-Vincent - Opération n° 01182018 -
Modification du marché de travaux (lot 1- Gros-oeuvre- second oeuvre)
2017/3266 (Voir délibération)
Lyon 3e - Renonciation à servitude de passage public entre le centre commercial
de la Part-Dieu et l'Auditorium - EI n°
03048 - N° Inventaire 03048 I 002
2017/3267 (Voir délibération)
Gratuités partielles de frais de location de salles de spectacle et/ou de frais
de captation audiovisuelle accordées aux associations et organismes suivants :
Piano à Lyon - CRR de Lyon - Mairie du 6e arrondissement - Conseil de Quartier
Saxe-Roosevelt - Brass Band de Lyon - C.A.L.A. - Association Gones Force 6 - Association
La Casita - Compagnie Sirarpi - Mairie du 3e arrondissement - Association
Polydom Soins - Ministère de la Défense - F.N.A.T.H. - Montant total des
exonérations : 20 567,69 euros HT
2017/3268 (Voir délibération)
Lyon 3e - EAJE Desaix - 37 rue Desaix - Achat volume et Aménagement - Opération
n° 03428001 - Lancement de la phase aménagement, adaptation du montant de
l'opération par affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°
2015-1 - Programme n° 00002
2017/3269 (Voir délibération)
Lyon 7e - Opération 07311001 - PUP GINKGO - Groupe scolaire (acquisition et
construction) - Acquisition du tènement cadastré BT 39 et BT 41, situé 8 à 12
rue Croix-Barret, préempté par la Métropole de Lyon, en vue de la réalisation
d'un groupe scolaire - EI 07311 - Numéros d'inventaire 07311 A 001 et 07311 T
001 01 - Lancement de l'opération pour l'acquisition et affectation d'une
partie de l'AP 2015-1 "Aménagements groupes scolaires 2015-2020",
programme 00006.
2017/3270 (Voir délibération)
Lyon 2e - Patinoire Charlemagne - Réfection de la dalle et de la production de
froid de la piste-100, cours Charlemagne - Opération n° 02061649 - Modification
du marché de maîtrise d'oeuvre n° 168091
2017/3272 (Voir délibération)
Groupe Scolaire Lucie Aubrac - rue Jarente Lyon 2e - Opération n° 02004002 - 2e phase de travaux - Regroupement des
locaux - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation
de programme 2015-1 - Programme 00006
Rapporteur : M. GRABER Loic
2017/3257 (Voir délibération)
Approbation de la mise à disposition, à titre gratuit, d'un local du domaine
privé de la Ville de Lyon à l'Association le Concert de l'Hostel Dieu (10, rue
Bourgelat à Lyon 2e) - EI 02016
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2017/3261 (Voir délibération)
Lyon 6e - Parc de la Tête d'Or, Porte des Enfants du Rhône - Restauration du
portail place du Général Leclerc - Opération 06016007 - Lancement de
l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°
2015-1, programme 20012
2017/3271 (Voir délibération)
Lyon 2e - Eglise Saint-Bonaventure - Restauration des toitures et des façades,
création d'un sas central et rénovation de l'illumination - 7, place des
Cordeliers - Opération n° 02052514 - Modification du marché I0598 - Lot 4
"charpente-couverture-cuivrerie"
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2017/3262 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention de mise à disposition
d'un local du domaine privé à titre gratuit situé 7 rue Falsan à Lyon 9e, au
profit de la MJC Saint-Rambert, sise 4, rue Sylvain Simondan à Lyon 9e -
Ensemble immobilier n° 09057 03
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2017/3263 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'un avenant à la convention de mise à
disposition temporaire à titre gratuit d'un local situé 227-229 avenue du
Plateau à Lyon 9e, au profit du groupement d'intérêt public (GIP) "Maison
de l'Emploi et de la Formation de Lyon" - Ensemble Immobilier n° 09296
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2017/3264 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'Association Ménival
Football Club pour la mise à disposition de locaux à titre gratuit au stade
Alexandre Morin situé 21 avenue du Général Eisenhower à Lyon 5e
2017/3265 (Voir délibération)
Approbation de conventions entre la Ville de Lyon et quatre associations : Judo
Club Croix-Roussien, Arts Martiaux du 4e, Arts Martiaux des Canuts et Haidong
Gumdo, pour la mise à disposition de locaux à titre gratuit situés 6-8 rue
Ruplinger à Lyon 4e
Commission sports, jeunesse, vie associative
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2017/3244 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 2 250 euros à l'Association
"Lombalgie Tu Lui Souris" pour l'achat de 3 tricycles couchés
2017/3288 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association "JF.
Danse" pour l'organisation du Championnat du Monde de rock acrobatique le
2 décembre 2017 au Palais des sports de Lyon
2017/3289 (Voir délibération)
Les Lions du Sport - Attribution de subventions pour un montant de 16 000 euros
aux associations sportives de proximité
2017/3290 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros au Comité Départemental Olympique
et Sportif Rhône - Métropole de Lyon, pour l'organisation de la 6e édition de
"Faites du Sport Handi !", le samedi 2 septembre 2017
2017/3291 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'Association Lyon Ultra Run,
pour l'organisation de la 4e édition du "Lyon Urban Trail by Night",
le samedi 4 novembre 2017
2017/3293 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement complémentaire de 11 500 euros à la
SASP LHC Les Lions pour la réalisation de nouvelles loges à la patinoire
Charlemagne à Lyon 2e - Signature d'un avenant à la convention d'objectifs et
de moyens
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2017/3292 (Voir délibération)
Attribution de subventions à des associations dans le cadre du soutien aux
initiatives associatives locales pour un montant de 61 500 euros.
Commission éducation, petite enfance, université
Rapporteur : M. CORAZZOL Guy
2017/3220 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros au Réseau Canopé "Réseau de
création et d'accompagnement pédagogiques" - Signature de l'avenant n° 1 à
la convention pluriannuelle 2016-2017-2018
2017/3223 (Voir délibération)
Attribution de subventions d'un montant de 4 500 euros à des associations
étudiantes et/ou dédiées à la vie étudiante pour l'organisation de divers
projets et manifestations
2017/3233 (Voir délibération)
Approbation et signature d'une convention-cadre pluriannuelle tripartite entre
la Ville de Lyon, l'Association du Comité de l'Union Sportive de l'Enseignement
du Premier Degré du Rhône et de la Métropole de Lyon et l'Association de
coordination des secteurs de l'Union Sportive de l'Enseignement du Premier
Degré de Lyon
2017/3234 (Voir délibération)
Approbation et signature d'une convention cadre pluriannuelle 2017-2020 entre
la Ville de Lyon et l'AFEV pour le soutien au dispositif "Ambassadeurs du
livre" au sein de l'ensemble des écoles publiques de Lyon
2017/3235 (Voir délibération)
Approbation de la Programmation PEDT 2017-2018 : Temps scolaire - Temps
périscolaire et CEL/CLAS/REAAP
2017/3237 (Voir délibération)
Programmation pluriannuelle d'investissement - Augmentation du montant de
l'opération 60020592 " sécurité anti-intrusion dans les groupes scolaires
2015-2020" - programme 20006 AP n° 2015-1
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2017/3221 (Voir délibération)
Abrogation de la délibération d'approbation de la convention type de
partenariat avec des entreprises de crèches pour la location de places en
établissement d'accueil de jeunes enfants
2017/3222 (Voir délibération)
Résiliation de la convention de partenariat entre la Ville de Lyon et la
Société "1001 crèches" pour la location de places en établissement
d'accueil de jeunes enfants
2017/3224 (Voir délibération)
Résiliation de la convention de partenariat entre la Ville de Lyon et la
Société "Les Petits Chaperons Rouges" pour la location de places en
établissement d'accueil de jeunes enfants
2017/3225 (Voir délibération)
Résiliation de la convention de partenariat entre la Ville de Lyon et la
Société "La Maison Bleue" pour la location de places en établissement
d'accueil de jeunes enfants
2017/3226 (Voir délibération)
Résiliation de la convention de partenariat entre la Ville de Lyon et la
Société "People and Baby Développement" pour la location de places en
établissement d'accueil de jeunes enfants
2017/3227 (Voir délibération)
Résiliation de la convention de partenariat entre la Ville de Lyon et la
Société "Crèche Attitude" pour la location de places en établissement
d'accueil de jeunes enfants
2017/3228 (Voir délibération)
Attribution de la seconde tranche des subventions de fonctionnement 2017 aux
associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant
total de 3 335 540 euros - Approbation du modèle de convention d'application
financière.
2017/3232 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général (2e tranche) à 8 maisons
de l'enfance et à l'Entraide Pierre Valdo au titre de l'année 2017 -
Approbation et autorisation de signature des conventions d'application avec
chacune des associations gestionnaires
2017/3236 (Voir délibération)
Demande d'une subvention d'investissement de 21 600 euros à la Caisse
d'Allocations Familiales du Rhône pour la réalisation de travaux de rénovation
au sein de l'EAJE "Les Vercoquins" 70 rue de Champvert à Lyon 5e -
Autorisation de signature des documents afférents à la subvention
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2017/3229 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'un avenant à la convention
d'investissement signée le 7 février 2014 avec la MJC de Monplaisir, sise 25
avenue des Frères Lumière à Lyon 8e - Modification du libellé de l'opération
08290002
2017/3230 (Voir délibération)
Attribution au titre de l'année 2017 de subventions de fonctionnement général
(2e tranche) aux 12 MJC de Lyon, à l'Association "Com'expression"
ainsi qu'au Réseau Rhône-Ain-Saône (R2AS) - Union Territoriale des MJC-MPT -
Approbation et autorisation de signature d'une convention-cadre avec le Réseau
Rhône-Ain-Saône-Union Territoriale des MJC-MPT - Approbation et autorisation de
signature des conventions d'application avec chacune des associations
gestionnaires
2017/3231 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général (2e tranche) aux 14
associations gestionnaires des 16 centres sociaux de Lyon et à l'Arche de Noé
au titre de l'année 2017 - Approbation et autorisation de signature des conventions
d'application avec chacune des associations gestionnaires
Commission finances, commande publique,
administration générale
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2017/3238 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de
deux emprunts d'un montant de 327 327,00 euros relatifs à une opération
d'acquisition VEFA de 3 logements PLS située 15-19, rue de la Quarantaine à
Lyon 5e
2017/3239 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de
deux emprunts d'un montant de 844 000,00 euros relatifs à une opération
d'acquisition VEFA de 7 logements PLI située 93, rue Marietton à Lyon 9e
2017/3240 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription de quatre emprunts d'un montant de 467 492,00 euros relatifs à
une opération d'acquisition-amélioration de 6 logements (4 logements PLUS et 2
logements PLAI) située 341, rue Paul Bert à Lyon 3e
2017/3241 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription de quatre emprunts d'un montant de 1 202 610,00 euros relatifs
à une opération d'acquisition en VEFA de 9 logements (6 logements PLUS et 3
logements PLAI) située 70, rue des Docteurs Cordiers à Lyon 9e
2017/3242 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription de quatre emprunts d'un montant de 613 800,00 euros relatifs à
une opération d'acquisition-amélioration de 10 logements (7 logements PLUS et 3
logements PLAI) située 56 et 64, rue des Rancy / 31, rue du Lac / 19, rue
Vaudrey / 80, rue Paul Bert / 52, rue Etienne Richerand / 20, rue de la Rize à
Lyon 3e et 22 avenue Jean Jaurès à Lyon 7e
2017/3243 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par l'Office Public de l'Habitat de l'Ain
Dynacité pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 3 500 000,00 euros
relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 20 logements PSLA située 44,
rue du Professeur Nicolas à Lyon 8e
2017/3245 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par l'Office Public de l'Habitat de l'Ain
Dynacité pour la souscription de quatre emprunts d'un montant de 791 100,00 euros
relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 10 logements (7 logements
PLUS et 3 logements PLAI) située 145, route de Vienne à Lyon 8e
2017/3246 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Rhône Saône Habitat pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant de 2 493 354,00 euros relatifs à
une opération de construction de 25 logements PLUS et PLAI située 9, rue
Plasson et Chaize à Lyon 9e
2017/3247 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Rhône Saône Habitat pour la
souscription d'un emprunt d'un montant de 3 673 000,00 euros relatifs à une
opération de construction de 26 logements PSLA située 9, rue Plasson et Chaize
à Lyon 9e
2017/3248 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SCI Esprit Gerland pour la
souscription d'un emprunt d'un montant de 5 154 000,00 euros relatifs à une
opération de construction de 23 logements PSLA située 17, rue Pierre Bourdeix à
Lyon 7e
2017/3249 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAS Coopérative Groupe du 4 Mars
pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 2 110 130,82 euros relatifs à
une opération d'acquisition en VEFA et de construction de 11 logements PLS
située 82/84, rue Philippe de Lasalle à Lyon 4e
Rapporteur : Mme FRIH Sandrine
2017/3250 (Voir délibération)
Convention partenariale avec la Métropole de Lyon pour l'expérimentation d'un
service de gestion d'identité unique : le Compte Unique du Territoire (CUT)
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2017/3251 (Voir délibération)
Subventions annuelles 2017 aux unions syndicales départementales de salariés
Commission relations internationales, économie,
commerce et artisanat
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2017/3273 (Voir délibération)
Création d'un marché aux livres anciens et vieux papiers : place Commette à
Lyon 5e
2017/3274 (Voir délibération)
Illuminations 2016 : attribution de subventions complémentaires pour un montant
de 12 235 euros
2017/3275 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour un montant total de 24 000 euros à des
Associations de commerçants et producteurs dans le cadre de l'animation
commerciale sur le territoire de la Ville de Lyon et d'une subvention de 17 500
euros à la CCI Lyon Métropole dans le cadre de la 10e enquête sur les
comportements d'achat des ménages
2017/3277 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 30 000 euros à l'Association Lyon 7 Rive Gauche
pour la mise en œuvre des actions de management de centre-ville - Approbation
d'une convention cadre
2017/3278 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 24 000 euros à l'Association Village des
Créateurs du Passage Thiaffait pour le développement et l'animation de la
filière créative mode/décoration/design - Approbation d'une convention cadre
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2017/3276 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour un montant total de 52 000 euros dans le cadre
de l'Entreprenariat en Economie Sociale et Solidaire et le développement des
activités économiques, et la promotion de la consommation responsable -
Approbation d'une convention
Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine
2017/3279 (Voir délibération)
Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action
internationale - Attribution de subventions dans le cadre de l'Appel à projets
internationaux 2017 2e phase - Lancement de l'appel à projets internationaux
2018
2017/3280 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 25 000 euros à la Fondation pour l'Université,
sise 35 rue de Marseille à Lyon 7e, pour l'organisation des 30es Entretiens
Jacques Cartier - Année 2017 - Approbation d'une convention.
Commission affaires sociales, solidarité, santé
Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse
2017/3179 (Voir délibération)
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les
hommes - Année 2016
2017/3298 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à divers organismes conduisant des
actions en direction des personnes en situation de handicap au titre de l'année
2017 pour un montant total de 26 282 euros
2017/3325 (Voir délibération)
Conseil pour l'égalité femmes-hommes à Lyon - Approbation de la liste des
membres
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2017/3320 (Voir délibération)
Adhésion de la Ville de Lyon à la charte de Mobilisation Nationale contre
l'Isolement des personnes âgées et au Comité national de soutien - Désignation
d'un-e représentant-e de la Ville de Lyon
2017/3322 (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées
(animation, développement réseau, foyers-restaurants), pour un montant de 294 593
euros - Approbation et autorisation de signer les conventions de financement
2017/3323 (Voir délibération)
Subvention à la SAHLMAS de 2 900 000 euros en vue de la reconstruction de la
nouvelle Résidence Autonomie Rinck à Lyon 2e - Approbation de la convention de
financement correspondante - Lancement de l'opération et affectation d'une
partie de l'AP n° 2015 - 3 - Programme n° 00001 - Opération 02083002
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2017/3321 (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en
difficulté (aide alimentaire, accueil de jour, lutte contre l'exclusion et
maintien du lien social, santé/personnes SDF) pour un montant de 7 500 euros.
Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Céline
2017/3324 (Voir délibération)
Programmation financière complémentaire 2017 au titre de la santé et de la
lutte contre le sida. Attribution de subventions de fonctionnement à des
associations pour un montant total de 11 771 euros
Commission ressources humaines
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2017/3281 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
2017/3282 (Voir délibération)
Attribution d'une indemnité de conseil à M. le Receveur des Finances de la
Ville de Lyon
2017/3283 (Voir délibération)
Protection sociale complémentaire des agents - Conclusion d'un avenant n° 2 à
la convention de participation financière pour le risque santé
***
Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine
2017/3327 (Voir délibération)
Mandat spécial accordé à M. Georges Képénékian et Mme Karine Dognin-Sauze pour
une mission à Montréal (Canada), du 15 au 19 octobre 2017
2017/3328 (Voir délibération)
Mandat spécial accordé à MM. Georges Képénékian et Loïc Graber et Mme Karine
Dognin-Sauze pour une mission à Francfort (Allemagne), du 9 au 11 octobre 2017