Hors Commission
Rapporteur : M. DOUCET Grégory
2021/583 Compte-rendu des décisions prises par M. le
Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 30 juillet 2020
2021/595 (Voir délibération)
Commission locale d'évaluation des transferts de charges entre les communes et
la Métropole de Lyon - Désignation de représentants par le Conseil municipal
Commission Finances - Commande publique -
Administration générale - Promotion des services publics - Ressources humaines
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2021/584 (Voir délibération)
Programmation pluriannuelle des investissements 2021-2026 - Vote du Plan
d'équipement pluriannuel et actualisation des Autorisations de programme (AP)
2021/585 (Voir délibération)
Vote du règlement budgétaire et financier
2021/586 (Voir délibération)
Vote du budget primitif 2021 pour le budget principal, les budgets annexes du
Théâtre des Célestins, de l'Auditorium-Orchestre National de Lyon, des Halles de Lyon Paul Bocuse, et pour les
états spéciaux d'arrondissement
2021/587 (Voir délibération)
Attribution de subventions à divers organismes - Exercice 2021- Approbation
d'une convention d'application type aux conventions cadres pour les subventions
de fonctionnement
2021/588 (Voir délibération)
Vote des taux d'imposition directe locale pour 2021
2021/589 (Voir délibération)
Communication des actions entreprises à la suite des observations de la Chambre
régionale des comptes Auvergne Rhône - Alpes concernant la gestion de la
commune de Lyon pour les exercices 2013 et suivants
2021/614 (Voir délibération)
Approbation des statuts du syndicat intercommunal AquaVert
2021/616 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 088 535,00 euros
relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 7 logements PLS situés 26,
rue Cyrano à Lyon 3e
2021/619 (Voir délibération)
Conventions de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le CCAS de
Lyon pour les prestations relatives aux envois postaux et aux fournitures
administratives
2021/635 (Voir délibération)
Centrale d'achat territoriale de la Métropole de Lyon - Convention d'adhésion
2021/640 (Voir délibération)
Cession de matériel inutilisé - Vente en ligne de matériels divers
2021/655 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100% par la SAHLMAS pour la souscription de
deux emprunts d'un montant total de 3 185 476,00 euros relatifs à une opération
d'extension et de réhabilitation d'un EHPAD situé 70, rue Pierre Termier à Lyon
9e.
2021/656 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100% par la SAHLMAS pour la souscription de
deux emprunts d'un montant total de 3 312 016,00 euros relatifs à une opération
d'extension et de réhabilitation d'un EHPAD situé 94, rue Pierre Valdo à Lyon
5e
2021/690 (Voir délibération)
Avenant n° 4 à la convention du 27 mars 1997 avec la Métropole de Lyon
concernant la mise à disposition de fibres optique et locaux techniques
2021/701 (Voir délibération)
Régularisation des déficits des régies d'avril 2018 à décembre 2020
Rapporteur : M. BOSETTI Laurent
2021/602 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention, approbation et autorisation de signature de la
convention cadre entre le Comité des Oeuvres Sociales (COS) et la Ville de Lyon
- Année 2021
2021/618 (Voir délibération)
Fondation Claude Martin - Présentation du budget primitif 2021
2021/625 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
2021/683 (Voir délibération)
Forfait mobilités durables - Modalités d'attribution
2021/684 Remises gracieuses de dettes - RETIRE
2021/685 (Voir délibération)
Adoption d'un contrat d'adhésion révocable au régime d'assurance chômage entre
la Ville de Lyon et l'URSSAF
Rapporteur : M. MAES Bertrand
2021/623 (Voir délibération)
Schéma directeur des systèmes d'information 2021-2026, lancement des opérations
et affectation des autorisations de programme
2021/697 (Voir délibération)
Tarification des salles transférées aux mairies d'arrondissement - mars 2021
2021/713 (Voir délibération)
Lancement des enveloppes de dotations des mairies d'arrondissement pour
"travaux d'aménagements 2021-2026" et affectation de l'AP n° 2021-6,
programme 00008
Commission Transition écologique - Mobilités
Rapporteur : M. DOUCET Grégory
2021/590 (Voir délibération)
Plan de mandat 2021-2026 de la Ville de Lyon
Rapporteur : M. GODINOT Sylvain
2021/591 (Voir délibération)
Délibération cadre définissant les nouveaux engagements climatiques de la Ville
de Lyon à l'horizon 2030
2021/601 (Voir délibération)
Lyon 5e - Acquisition à titre onéreux par la Ville de Lyon, auprès de Mme et M.
M. , d'une propriété bâtie sur un terrain de 4 593 m² cadastré AN n° 35, située
8 rue du Cardinal Gerlier - EI 05349 - N° inventaire 05349 A 001, 05349 B 001,
05349 C 001, 05349 D 001, 05349 F 001, 05349 G 001, 05349 H 001, 05349 T 001-01
- Opération 05349001 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de
l'AP 2015-2 programme 00008
2021/603 (Voir délibération)
Lyon 1er - Approbation de l'acte recognitif entre l'Etat et la Ville de Lyon
concernant la propriété de la parcelle cadastrée AN 3 et d'acquisition à titre
onéreux par la Ville de Lyon à l'Etat d'un bien immobilier sis place Michel
Servet pour la création d'un ascenseur dans le cadre de la mise en
accessibilité du groupe scolaire Michel Servet - EI 01006 - N° inventaire 01006
B 001, 01006 T 002 - Opération 01006530 "Groupe scolaire Michel Servet-
Travaux d'accessibilité" - Affectation complémentaire d'une partie de l'AP
2015-1 "Conservation du patrimoine Scolaire 2015-2020", programme
20006
2021/607 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60026860 "Accompagnement des petites
opérations de voiries de la Métropole 2021-2026" et affectation d'une
partie de l'AP n° 2021-1, programme 00013
2021/608 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60026864 "Fabrication de nouvelles appliques
spécifiques en façade" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2,
programme 20013
2021/609 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60026862 "Rénovation de 13 montées d'escaliers
avec difficultés d'accès 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP n°
2021-2, programme 20013
2021/610 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60026863 "Rénovation de l'éclairage de voies
structurantes 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2,
programme 20013
2021/617 (Voir délibération)
Eglise St Nizier - Restauration intérieure - opération n° 02017513 - 1 rue St. Nizier à Lyon 2ème - Lancement des
études et autres prestations de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme 2015-1, programme 20005
2021/622 (Voir délibération)
Groupe scolaire Nérard - Acquisition et Construction - Opération n° 09350001 -
15 rue Nérard à Lyon 9ème - Lancement des travaux de l'opération et affectation
complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme
00006
2021/626 (Voir délibération)
Groupe scolaire La Sauvagère - Rénovation phase 1 - opération n° 09022002
- 1, square Edouard Mouricand Lyon 9ème
- Approbation de la modification du marché de travaux du lot n°1 Désamiantage
2021/647 (Voir délibération)
Syndicat Intercommunal de l'Aqueduc Romain du Gier - Adhésion de la commune de
Génilac
2021/653 (Voir délibération)
Crise sanitaire liée à la Covid 19: modalités exceptionnelles de tarification
au sein de l' hôtel Major Martin
2021/657 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'association Tennis
Lyon III pour la mise à disposition à titre gratuit de locaux situés 10 rue
Saint Marc à Lyon 3ème
2021/662 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention de mise à disposition
de locaux du domaine privé à titre gratuit situés 5 place Dumas de Loire à Lyon
9ème au profit de l'association "PIMMS Lyon Métropole" - Ensemble
Immobilier n° 09311
2021/669 (Voir délibération)
Gratuités partielles de frais de location et/ou de captation audiovisuelle
accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 5 419,98
euros
2021/671 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 01047813 "Hôtel de Ville - Rénovation de
l'illumination de la façade, coté place de la Comédie" et affectation
d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20013
2021/686 (Voir délibération)
Opérations n° 60021890 "Bâtiments - installations et réseaux thermiques et
aérauliques 2021-2026. Lancement d'une première tranche de travaux et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-2 programme
20020
2021/692 (Voir délibération)
Opération n° 60021895, "Bâtiments - Equipements de régie directe
2021-2026", opération n° 60021897 "Bâtiments-Etudes et diagnostics
patrimoniaux 2021-2026", opération n° 60021885 "Bâtiments - Mise en
conformité des réseaux humides 2021-2026", opération n° 60021886
"Bâtiments -Ravalement de façades 2021-2026", opération n° 60021863
"Bâtiments - Travaux d'entretien du propriétaire 2021-2026",
opération n° 60021887 "Bâtiments - Voiries, réseaux divers et ouvrages d'art
2021-2026", opération n° 60021877 "Bâtiments - Amiante 2021-2026
", opération n°60021878 "Bâtiments - Ascenseurs, appareils élévateurs
et portes automatiques 2021-2026", opération n° 60021879 "Bâtiments -
Clos et couvert 2021-2026", opération n° 60021880 "Bâtiments - Mise
en conformité infrastructure réseau et installations électriques
2021-2026", opération n° 60021881 "Bâtiments - Mise en sécurité et
consolidation des ouvrages 2021-2026", opération n° 60021882
"Bâtiments - Système de sécurité incendie 2021-2026". Lancement des
opérations et affectation d'une partie de l'AP 2021-1, programme 20020.
2021/693 (Voir délibération)
Opération n° 60021898 Bâtiments - Aménagements et projets pour le traitement
des déchets de chantier, opération n° 60021888 "Bâtiments - Confort d'été
et qualité de l'air intérieur 2021-2026", opération n° 60021889
"Bâtiments-Eclairage performant et basse consommation
2021-2026",opération n° 60021891 "Bâtiments - Isolation
2021-2026", opération n° 60021892 "Bâtiments - Mise à niveau de la
supervision thermique 2021-2026", opération n° 60021893 "Bâtiments -
Raccordement réseau de chaleur 2021-2026", opération n° 60021883
"Bâtiments - Production d'énergies renouvelables 2021-2026".
Lancement des opérations et affectation d'une partie de l'AP 2021-2, programme
20020.
2021/694 (Voir délibération)
Opération n° 60021884, "Bâtiments - Mise en accessibilité 2021-2026"
- Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2021-3,
programme 20020.
2021/698 (Voir délibération)
Lancement des opérations n° 03020582 EI 03020 Bourse du travail - travaux de
conservation du patrimoine, et n°
04027567 EI 04027 Mairie du 4ème arrondissement - travaux de conservation du
patrimoine, et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20008
2021/699 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 03036573 - EI 03036 Patinoire Baraban - travaux de
conservation du patrimoine, et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2,
programme 20004
2021/700 (Voir délibération)
Opération n° 03048645 Auditorium - plan patrimoine - lancement d'une partie de
l'opération et affectation d'une partie de l'AP
n° 2021-1, programme 20005
2021/702 (Voir délibération)
Lancement des opérations n° 06011519 - EI 06011 Groupe scolaire Antoine Remond
- travaux de conservation du patrimoine, n° 02003537 - EI 02003 Groupe scolaire
Michelet - travaux de conservation du patrimoine et d'accessibilité, n°
02004003 - EI 02004 Groupe scolaire Lucie Aubrac - travaux de conservation du patrimoine, n°
04006550 - EI 04006 Groupe scolaire Joseph Cornier - travaux de conservation du
patrimoine - , et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme n°
20006
2021/703 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 07027659 Palais des sports - travaux de
conservation du patrimoine, et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme n° 20004
2021/704 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 01069524 - EI 01069 immeuble condition des soies -
travaux de conservation du patrimoine, et affectation d'une partie de l'AP n°
2021-1, programme 20001
2021/705 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 05068556 - EI 05068 Palais Saint-Jean - Mise en
sécurité, et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20005
2021/706 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 07032609 EI 07032 plaine des jeux de Gerland -
réseaux électriques et chaufferie et affectation d'une partie de l'AP n° 2021- 3, programme 20004
2021/707 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 06026533 - EI 06026 complexe sportif Tronchet -
rénovation de locaux et d'installations techniques, affectation d'une partie de
l'AP n° 2021-2, programme 20004
2021/708 (Voir délibération)
Stade Marc Vivien Foé - Démolition de la friche et réaménagement du terrain
secondaire - 7 rue Jules Verne Lyon 3ème -
opération n° 03040542 - Adaptation du montant de l'opération et
affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n°
00004, programme n° 2015-1
2021/716 (Voir délibération)
Opérations n° 60021896 "études et recherches bâtiments DCI/DGUIT
2021-2026", n° 60021865 "aménagement pour les services municipaux
2021-2026", n° 60021864 "aménagement bâtiments en gestion domaniale
2021-2026", n° 60021875 "aménagement et rénovation des salles
municipales 2021-2026", et affectation d'une partie des AP n° 2021-1,
programme 00008, n° 2021-1, programme 20008 et n° 2021-1, programme 20020
Rapporteur : M. LUNGENSTRASS Valentin
2021/592 (Voir délibération)
Dénomination d'un espace public : Jardin Suzanne Buisson à Lyon 3e
2021/593 (Voir délibération)
Dénomination d'un espace public : Jardin Marie-Thérèse Mora Dite Marie-Thé à
Lyon 4e
Rapporteur : Mme GEORGEL Nadine
2021/594 (Voir délibération)
Dénomination d'un espace public : Promenade Annie et Régis Neyret à Lyon 5e
Commission Culture - Démocratie locale - Politique de
la ville - Vie étudiante
Rapporteur : Mme PERRIN-GILBERT Nathalie
2021/596 (Voir délibération)
Adhésion de la Ville de Lyon au dispositif GIP Cafés cultures pour l'année 2021
- Versement d'une contribution financière de 50 000 euros - Approbation de la
convention constitutive - Désignation de représentants par le Conseil municipal
2021/604 (Voir délibération)
Approbation des conventions de mécénat entre la Ville de Lyon/ Théâtre des
Célestins et la société Vivendi Create Joy, la Fondation Suez Terre
d'Initiatives Solidaires et le groupe LDLC dans le cadre de la saison 2020-2021
des Célestins, Théâtre de Lyon
2021/605 (Voir délibération)
Mécénat des particuliers au profit des Célestins-Théâtre de Lyon
2021/615 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention de prêt de collections entre la Ville
de Lyon / CHRD et la Ville de Limoges / Musée de la Résistance
2021/621 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de groupement entre l'Institut national de
recherches archéologiques préventives et la Ville de Lyon / Service
archéologique pour la réalisation d'une fouille archéologique située au 5 rue
Saint Jean (Lyon 5e)
2021/624 (Voir délibération)
Don du fonds de dotation GNL à la Ville de Lyon de l'oeuvre "Grandeur
Nature Lyon" représentant une girafe et son girafon - Cession des droits
patrimoniaux de l'auteur de l'oeuvre Damien Colcombet - Approbation d'une
convention tripartie
2021/628 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée des
beaux-arts et l'association de guides conférenciers GRENAT
2021/629 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée des
beaux-arts et le World monuments fund pour la formation de personnels du
complexe du Musée national de Ta'izz (Yémen) dans le cadre de la reconstruction
des musées détruits pendant les conflits
2021/630 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon/Bibliothèque
municipale de Lyon (BML) et l'Université Lumière Lyon 2 (Institut supérieur
d'étude des religions et de la laïcité) dans le cadre de l'organisation du
festival de cinéma des bobines du sacré de 2021 à 2023
2021/631 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 14 000 euros à l'association MJC Vieux Lyon
pour l'organisation du festival "les Chants de Mars" du 17 au 27 mars
2021 - Approbation d'une convention d'application
2021/632 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 13 000 euros à l'association le Grand Nid de
Poule pour l'organisation de l'événement "la Basse-Cour" du 14 avril
au 21 juin 2021
2021/633 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon -
l'Auditorium-Orchestre national de Lyon, le Conservatoire à rayonnement
régional de Lyon, et la Direction des services départementaux de l'Education
nationale du Rhône pour l'organisation des Chantiers de la création musicale pour
l'année scolaire 2020-2021
2021/634 Approbation d'un contrat de coréalisation
entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Société
Bellevue SAS pour l'organisation d'un concert le 31 mars 2021 - RETIRE
2021/637 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition gracieuse entre la Ville de
Lyon / Théâtre des Célestins et l'association Auvergne Rhône-Alpes spectacle
vivant
2021/638 Approbation d'un contrat de parrainage entre
la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et la SARL RADIO
CLASSIQUE dans le cadre de la saison 2020/2021 - RETIRE
2021/639 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt d'œuvres du Musée des beaux-arts de Lyon
au Département de l'Isère / Musée Champollion de Grenoble
2021/641 (Voir délibération)
Approbation de l'exonération du droit d'entrée aux Musées Gadagne le 3 et 4
juillet 2021 dans le cadre du week-end portes ouvertes dédié au centenaire de
Gadagne
2021/642 (Voir délibération)
Approbation de conventions cadre entre la Ville et 6 associations œuvrant dans
le domaine culturel
2021/643 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement aux huit lieux conventionnés
"Scènes découvertes" pour un montant global de 360 000 euros sur les
enveloppes Fond d'intervention culturel et Fonds d'intervention musiques
actuelles - Approbation de conventions d'application
2021/644 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à quatre associations (la
Compagnie Michel Hallet Eghayan, Spirito, l'Espace Pandora et Lyon BD
Organisation), pour un montant global de 215 000 euros sur les enveloppes Fonds
d'intervention culturel (FIC) et "Casino" - Approbation de conventions cadre et
d'application
2021/645 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à six lieux culturels dans le
domaine des arts visuels, sur le Fonds d'intervention culturel (FIC) pour un
montant global de 170 000 euros - Approbation de conventions
2021/646 (Voir délibération)
Attribution de subventions d'investissement pour un montant global de 30 000
euros à l'association Musée urbain Tony Garnier (MUTG) pour l'entretien et la
restauration des 25 peintures murales de la Cité HBM (Lyon 8ème) sur la période
2021-2026 - Approbation et autorisation de signature de la convention
d'application correspondante - Opération n°08SUBMTG : " Musée urbain Tony
Garnier - Subvention d'équipement 2021-2026 petit entretien des murs peints " -
Affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-3, programme
00005
2021/648 (Voir délibération)
Approbation des modalités d'attribution des prix Kowalski 2020 et 2021
2021/649 (Voir délibération)
Approbation d'un protocole financier annuel tripartite pour 2021 entre le
Conservatoire à rayonnement régional de Lyon, la Ville de Lyon et la Métropole
de Lyon
2021/667 (Voir délibération)
Approbation de deux conventions d'occupation gratuite et temporaire du domaine
public - Orangerie du Parc de la Tête d'Or, pour l'organisation d'expositions
d'arts plastiques
2021/711 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'association Jazz à Cours et à
Jardins pour l'organisation du festival Jazz à Cours et à Jardins les 4-5-6
juin et 11-12-13 juin 2021
2021/712 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'association L'Ornithorynque,
pour l'organisation du festival La
Grande Côte en Solitaire, du 9 au 11 avril 2021
2021/719 (Voir délibération)
Approbation d'un nouveau tarif d'entrée au Musée d'art contemporain
2021/722 (Voir délibération)
Approbation d'un protocole transactionnel entre les Célestins - Théâtre de Lyon
et la société Alconnect
Rapporteur : M. GIRAULT Jean-Luc
2021/597 (Voir délibération)
Adhésion de la Ville de Lyon à l'association des Maires Ville et Banlieue de
France, sise 18/20 rue Tronchet - 69006 Lyon - Désignation d'un représentant
par le Conseil municipal
2021/666 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60034529 "Soutien aux initiatives locales
Politique de la Ville (subventions) 2021-2026" et affectation d'une partie
de l'autorisation de programme 2021-2, programme 00001
Rapporteur : Mme VIDAL Chloë
2021/598 (Voir délibération)
Adhésion de la Ville de Lyon au collège collectivités territoriales de
l'association dénommée : TERRITORIA (Observatoire national de l'innovation
publique intitulé Observatoire TERRITORIA, sise 48 rue Sarette - 75685 PARIS) -
Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2021/627 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon /
Auditorium-Orchestre national de Lyon, et l'Institut Lumière pour
l'organisation de ciné-concerts dans le cadre de la saison 2020-2021 de
l'Auditorium-Orchestre national de Lyon
2021/636 (Voir délibération)
Lancement des opérations : n° 60047532 "Œuvres d'art - acquisitions et
restaurations 2021-2026" ; n° 60047531 "Aménagements culturels 2021-2026"
; n° 60047533 "Numérisation documents d'archives 2021-2026" ; n°
01014077 "Opéra- Subvention
d'équipement 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-3,
programme 00005
Commission Emploi - Economie durable - International
- Tourisme
Rapporteur : Mme AUGEY Camille
2021/599 (Voir délibération)
Adhésion de la Ville de Lyon à l'association nationale Territoires zéro chômeur
de longue durée (TZLCD), sise 8 rue de Saint-Domingue - 44200 Nantes
-Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2021/611 (Voir délibération)
Adoption du règlement du label "Lyon, ville équitable et durable"
2021/620 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 20 000 euros au Nouvel institut franco-chinois
sis 2 rue des soeurs Bouvier à Lyon 5e pour son programme d'actions 2021 -
Approbation et autorisation de signature d'une convention cadre
2021/670 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60024669 "Rénovation de l'électrification des
marchés alimentaires 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP n°
2021-2, programme 00014
2021/674 (Voir délibération)
Mise en place d'un périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de
proximité sur le secteur Guillotière - Péri
Rapporteur : Mme ZDOROVTZOFF Sonia
2021/613 (Voir délibération)
Don d'un véhicule réformé à la Ville de Ouagadougou (Burkina Faso)
2021/688 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros
à la Maison des solidarités locales et internationales sise 215 rue
Vendôme à Lyon 3e pour son programme d'actions 2021
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2021/661 (Voir délibération)
Lancement de l'opération 07SEE2C "Déménagement de l'Ecole de la 2ème
chance - Travaux d'aménagement (subvention)" et affectation d'une partie
de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme 00001 - Attribution d'une
subvention d'investissement à
l'association Ecole de la 2ème Chance Rhône Lyon Métropole 3, rue Maurice
Thorez-Espace Benoît Frachon-69120 Vaulx en Velin pour son projet de relocalisation et
d'extension sur le site "Les Ateliers du Faubourg" situé rue Duvivier
à Lyon 7e - Approbation et autorisation de signature de la convention financière
correspondante
Rapporteur : M. LUNGENSTRASS Valentin
2021/677 (Voir délibération)
Elaboration du règlement local de publicité (RLP) de la Métropole de Lyon -
Débat sans vote sur les orientations générales du règlement local de publicité
métropolitain
Commission Solidarités - Vie des aînés - Droits et
égalités - Santé et prévention
Rapporteur : Mme DE LAURENS Céline
2021/600 (Voir délibération)
Approbation d'une nouvelle convention de partenariat entre la Ville de Lyon, la
Métropole de Lyon, VetAgro Sup, ayant reçu mandat de l'Institut d'enseignement
supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques
et de l'environnement, Sciences Po Lyon et l'ARS visant à la poursuite de la
caractérisation du risque borréliose dans les parcs urbains et péri urbains
2021/663 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 4 000 euros à
l'association "Unis Cité Auvergne Rhône-Alpes", sise 293 rue André
Philip à Lyon (3ème arrondissement) dans le cadre de la pandémie de Covid-19
Rapporteur : Mme TOMIC Sylvie
2021/709 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 3 000 euros à l'association
Ouvre Porte, domiciliée 7 rue Justin Godart à Lyon 4e
2021/710 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 2 000 euros à l'association
ActForRef (association d'action internationale d'aide aux réfugiés) domiciliée
12 rue des Pierres Plantées à Lyon 1er
Commission Petite enfance - Education - Sports -
Jeunesse - Vie associative
Rapporteur : Mme NUBLAT-FAURE Julie
2021/606 (Voir délibération)
Dénomination du bâtiment mis à disposition du centre social Langlet-Santy (EI
08104) : "Centre social Gisèle Halimi", sis 147 avenue Général Frère
à Lyon (8ème arrondissement).
2021/612 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 5 000 euros à l'association Lyon
Basket Fauteuil pour l'achat de fauteuils adaptés à la compétition -
Approbation d'une convention annuelle mixte - opération 60046586
2021/654 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour
l'organisation de la 9e édition de l'Ultra Boucle de la Sarra les 21 et 22 mai
2021
2021/660 (Voir délibération)
Attribution d'un soutien exceptionnel aux clubs sportifs en difficultés -
Approbation d'une convention mixte et d'une convention d'application financière
2021/664 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement au FONJEP d'un montant de 701
167 euros à titre de participation financière aux postes de directeurs des 12
Maisons des jeunes et de la culture (MJC) de Lyon - Approbation et autorisation
de signature des conventions financières afférentes entre la Ville de Lyon, le
FONJEP et les associations gestionnaires des MJC
2021/665 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60034528 "Aménagements secteur associatif et
MJC 2021-2026" et affectation d'une partie de l'autorisation de programme
n° 2021-2, programme 00001
2021/676 (Voir délibération)
Lancement des opérations 60046577 " Aménagements sportifs 2021-2026 ", 60046578
" Renouvellement matériel sportif 2021-2026 ", 60046579 " Petits travaux de
conservation des terrains de sport 2021-2026 ", 60046580 " Rénovation des
terrains de sport extérieurs 2021-2026 ", 60046581 " Rénovation du patrimoine éclairage
des terrains de sport 2021-2026 ", 60046582 " Diagnostic et traitement des
réseaux humides Sports 2021-2026 ", 60046583 " Rénovation des sols sportifs et
murs d'escalade 2021-2026",
60046584 " Rénovation globale des vestiaires 2021-2026 (plan Patrimoine)
", 60046585 " Conservation Piscines et Patinoires 2021-2026 ", 60046586 "
Soutien à l'équipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026 ".
Affectation d'une partie des AP n° 2021-2, Programme 00004, AP n° 2021-1, AP n°
2021-2 et AP n° 2021-3, Programme 20004
2021/687 (Voir délibération)
Attribution d'une contribution d'investissement au SIVU AQUAVERT de 2 124 000
euros pour la construction d'un nouveau centre aquatique - Opération 99SEAQUA,
AP 2021-1, Programme 00004 - Approbation et autorisation de la convention
financière correspondante.
2021/717 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 14 000 euros au Comité Bouliste Départemental
du Rhône et Métropole de Lyon, pour l'organisation du Trophée des Clos
Boulistes de la Ville de Lyon d'avril à septembre 2021, et des Tournois
Boulistes de Pentecôte 2021
Rapporteur : Mme LEGER Stéphanie
2021/650 (Voir délibération)
Périmètres scolaires
2021/651 (Voir délibération)
Lancement ou poursuite des opérations thématiques scolaires et de la cuisine
centrale dans le cadre de la Programmation Pluriannuelle des Investissements
2021-2026 et affectation d'une partie
des autorisations de programme n° 2021-1 et n° 2021-2 programme 00006, n°
2021-1 et n° 2015-1 programme 20006.
2021/652 (Voir délibération)
Ouverture du groupe scolaire de la place Julien Duret - Lyon 8ème
2021/718 (Voir délibération)
Lyon 1er - Fermeture de l'école maternelle Claude Lévi-Strauss
Rapporteur : M. VASSELIN Steven
2021/658 (Voir délibération)
Adoption et renouvellement de conventions-cadre et de contrats de sous-mise à
disposition de locaux au profit de différentes associations gestionnaires
d'équipements de petite enfance - Approbation des conventions et des contrats.
2021/659 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général aux associations
gestionnaires d'équipements de petite enfance pour un montant total de 6 663
760 euros - Exercice 2021 - Approbation d'une convention d'application
financière type aux conventions cadres.
2021/689 (Voir délibération)
Lancement des opérations n° 60004524 "aménagements petite enfance (petits
travaux) 2021 - 2026", n° 60004528 "prévention de l'usure
professionnelle et mise en conformité réglementaire 2021 - 2026", n°
60004525 "plan canicule structures petite enfance 2021 - 2026, et n°
60004001 "mobilier et matériel équipements en gestion municipale - Enfance
2021 - 2026 et affectation d'une partie des AP n° 2021-1 et 2021-3, programme
00002
Commission Urbanisme - Nature en ville - Sûreté
Rapporteur : M. HUSSON Nicolas
2021/668 (Voir délibération)
Lancement des opérations n°60020600 "Plan de végétalisation et
désimperméabilisation des cours d'écoles 2021-2026" et n° 60004526 "
Végétalisation et projet espace nature Enfance 2021-2026" et affectation
d'une partie des AP n°2021-3, programme 00006 et n° 2021-1, programme
00002 - Autorisation donnée au Maire de
candidater à des appels à projets et à percevoir des recettes
2021/672 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 65008002 "Grand Parc des Balmes de
Fourvière" et de l'opération n°
05129001 "Liaison verte du cimetière de Loyasse à la voie verte"
avenue Buyer" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme
00012
2021/673 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 06016017 "Parc de la Tête d'Or - Gestion et
conservation du patrimoine 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP
n°°2021-2, programme 20012
2021/675 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60024667 "Etudes préalables Espaces verts -
enveloppe DRE 2021-2026" et affectation d'une partie de l' AP n° 2021-4,
programme 00012
2021/678 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60023840 "Petits aménagements d'espaces
publics ,des parcs et jardins 2021-2026" et affectation d'une partie de
l'AP n° 2021-4, programme 00012
2021/679 (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le Centre
communal d'action sociale de Lyon pour la passation et l'exécution de marchés
de travaux de création et d'entretien durables des espaces paysagers,
l'entretien et la création des réseaux d'eau (arrosage automatique),
l'entretien du patrimoine arboré - Approbation et autorisation de signature.
2021/680 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60023839 "Divers travaux d'aménagements dans
les bâtiments affectés à la Direction des espaces verts" et affectation
d'une partie de l'AP n° 2021-4, programme 00012.
2021/681 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60023850 "Renouvellement du matériel agricole
et engins espaces verts 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP n°
2021-4, programme 00012.
2021/682 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60023849 "Gestion et conservation des parcs
2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme 20012.
2021/691 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat "Étude de diagnostic et
d'évaluation des risques sanitaires et environnementaux liés à la présence de
cyanobactéries dans certains plans d'eau de la Ville de Lyon" entre
l'ISARA à Lyon, école d'ingénieurs en agronomie, agroalimentaire et
environnement, et la Ville de Lyon
2021/695 (Voir délibération)
Lancement de l'opération 60022018 "Aménagements cimetières 2021-2026"
et affectation partielle de l'autorisation de programme 2021-3, programme 00012
2021/696 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60022019 "Plantations cimetières
2021-2026" et affectation partielle de l'autorisation de programme 2021-3,
programme 00012
2021/720 (Voir délibération)
Lancement des opérations n° 60023844 "végétalisation des rues périmètre
UNESCO 2021-2026" et n° 60023843
"végétalisation des rues hors périmètre UNESCO 2021-2026" et
affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme 00012.
Rapporteur : M. CHIHI Mohamed
2021/714 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60068020 " vidéosurveillance - Renouvellement
équipement 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1,
programme 20018.
2021/715 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 06016102 "Aménagement d'une carrière pour la
section équestre de la police municipale au Parc de la Tête d'Or " et
affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 00018
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2021/721
(Voir délibération) Cession à la
Métropole des deux tiers des actions détenues par la Ville de Lyon au capital
de la SPL Lyon Confluence