Hors Commission
Rapporteur : ? ? ?
2019/4806 (Voir délibération)
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui
lui a été donnée le 5 novembre 2018
Commission éducation - petite enfance - université -
jeunesse - vie associative - sports
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2019/4807 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement pour un montant total de 61 600
euros à des associations dans le cadre du soutien aux initiatives associatives
locales
2019/4811 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement pour un montant total de 6 500
euros dans le cadre du soutien à des associations de jeunesse - Exercice 2019
2019/4812 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 30 000 euros à la MJC Laënnec
Mermoz, sise 21 rue Genton à Lyon 8e pour l'équipement de sa salle de
spectacles - Approbation et autorisation de signature de la convention
financière correspondante
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2019/4808 (Voir délibération)
Dispositif Trait d'Union - Attribution de subventions à divers clubs sportifs -
Approbation de conventions d'application
2019/4809 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 15 000 euros au Cercle d'Aviron de
Lyon pour l'acquisition d'un bateau
2019/4810 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 500 euros au Cercle des Chefs d'Atelier pour
l'organisation du 2e tournoi international de billard à 5 quilles, les 5, 6 et
7 juillet 2019 à Lyon
2019/4813 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'association Amicale Cycliste
Lyon Vaise, pour l'organisation du Championnat de France cycliste de demi-fond
sur piste et de la 8e édition du Pignon Fixe Lyonnais, le samedi 14 septembre
2019
2019/4814 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'association Office des Sports
de Lyon, pour l'organisation de la manifestation "Open Sport de
Lyon", du 31 août au 1er septembre 2019 - Approbation d'une convention
d'application
2019/4815 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 28 000 euros à l'association Lyon VTT, pour
l'organisation de la 17e édition de "Lyon Free Bike", du 7 au 8
septembre 2019 - Approbation d'une convention mixte
2019/4816 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'association Canoë Kayak Lyon
Oullins Mulatière, pour l'organisation de la manifestation "Lyon
Kayak", du 21 au 22 septembre 2019 - Approbation d'une convention mixte
2019/4817 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 15 000 euros au Comité Départemental de la
Retraite Sportive du Rhône et de Lyon Métropole, pour l'organisation de la 4e
édition du "NordicWalkin' Lyon", du 12 au 13 octobre 2019
2019/4818 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'association Face Grand Lyon,
pour l'organisation de la 3e édition de la Course de la Diversité, le vendredi
13 septembre 2019
2019/4820 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 3 000 euros à l'association Club
Rhodia Vaise section Triathlon pour l'acquisition de matériel - Approbation
d'une convention d'application
2019/4824 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Office des Sports de Lyon pour
l'organisation des échanges Europod du 29 juin au 5 juillet 2019 à Birmingham -
Approbation d'une convention d'application
2019/4825 (Voir délibération)
Adaptation de l'opération 60046574 - Travaux diverses piscines 2019-2020 -
Affectation complémentaire de l'AP n° 2015-1- Programme 20004
2019/4826 (Voir délibération)
Dénomination de l'espace sportif Branly situé rue Mère Elisabeth Rivet à Lyon
5e : espace sportif Pierre Dodille
2019/4827 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'association Lyon Plongeon Club
pour le déplacement d'athlètes à Barcelone - Approbation d'une convention
d'application
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2019/4819 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signer une convention cadre, une convention
d'application financière et une convention d'occupation de locaux avec
l'association AGDS, concernant la gestion du Relais d'Assistants Maternels
(RAM) Baby Duch à compter du 1er septembre 2019
Rapporteur : M. CORAZZOL Guy
2019/4821 (Voir délibération)
Conventions de dons alimentaires par la Ville de Lyon à des associations d'aide
alimentaire habilitées
2019/4822 (Voir délibération)
Convention entre la Ville de Lyon et la Caisse des écoles sur le projet de
réussite éducative (PRE) 2019
2019/4823 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 15 000 euros au Réseau CANOPE "Développer
le numérique à l'école" et signature d'une convention cadre 2019/2020
entre la Ville de Lyon et CANOPE
2019/4828 (Voir délibération)
Approbation d'une convention relative à la mise à disposition d'un espace de
restauration du Centre Social Pernon (Lyon 4e), pour les enfants des écoles
publiques du 1er degré, Jean de la Fontaine élémentaire et maternelle (Lyon 4e)
2019/4829 (Voir délibération)
Ecole maternelle Lévi-Strauss - Abrogation de la délibération n° 2019/4532 du
Conseil municipal du 25 mars 2019 et modification de la délibération n°
2019/4533
Commission finances - commande publique -
administration générale - ressources humaines
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2019/4830 (Voir délibération)
Maintien des garanties d'emprunts dans le cadre de la cession de 1 489
logements sociaux entre Cité Nouvelle et Alliade Habitat
2019/4833 (Voir délibération)
Actualisation des Autorisations de programme (AP) et Autorisations d'engagement
(AE) dans le cadre du Plan d'équipement pluriannuel 2015-2020
2019/4837 (Voir délibération)
Décision Modificative n°1 - Exercice 2019
2019/4839 (Voir délibération)
Cession de matériel inutilisé - Vente en ligne de matériels divers
2019/4840 (Voir délibération)
Délégation de service public pour l'exploitation du casino de Lyon - Rapport
annuel du délégataire - Exercice 2018
2019/4842 (Voir délibération)
Concession de service public pour la fourrière automobile - Choix du titulaire,
approbation du contrat, autorisation de signer la convention, approbation des
tarifs
Rapporteur : Mme FRIH Sandrine
2019/4831 (Voir délibération)
Retransmission des Conseils municipaux - Convention passée avec TLM / BFM Lyon
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2019/4832 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2019/4834 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de deux emprunts d'un montant total de 1 744 471,00 euros relatifs
à une opération de réhabilitation de 69 logements PAM située 249-251, avenue
Berthelot et 6-8, rue des Hérideaux à Lyon 8e
2019/4835 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par l'Office Public de l'Habitat de l'Ain
Dynacité pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 2 335
800,00 euros relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 18 logements (12
logements PLUS et 6 logements PLAI) située rue Aimé Boussange à Lyon 4e
2019/4836 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100% par la SACVL pour la souscription de deux
emprunts d'un montant total de 2 367 712,00 euros relatifs à une opération
d'acquisition en usufruit de 27 logements PLS située 61 à 73, rue Henri Gorjus
à Lyon 4e
Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Céline
2019/4838 (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon
pour la fourniture et la maintenance de défibrillateurs entièrement
automatiques
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2019/4841 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 50% par le GIP Maison de la Veille Sociale
pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 170 000,00 euros relatif à
une opération de travaux d'extension de locaux appartenant à la Ville de Lyon
située 246, rue Duguesclin à Lyon 3e
Commission urbanisme - logement - cadre de vie -
environnement - politique de la ville - déplacements - sécurité - voirie
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2019/4843 (Voir délibération)
Lyon 9e - Opération d'aménagement La Duchère Quartier de la Sauvegarde -
Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial et de délégation de
maîtrise d'ouvrage unique entre la SERL, la Métropole de Lyon et la Ville de
Lyon - Lancement de l'opération n°69018001 "PUP Duchère Sauvegarde et
participation au déficit de l'opération" - Affectation d'une partie de
l'AP 2015-1, programme 00016
2019/4844 (Voir délibération)
Lyon 7e - PUP Duvivier Cronstadt - Autorisation de signature d'une convention
de Projet Urbain Partenarial entre la SCI Berthelot, la Métropole de Lyon et la
Ville de Lyon, et de l'avenant n° 1 à la convention de maîtrise d'ouvrage
unique avec la Métropole de Lyon - Adaptation du montant de l'opération
67014001 - Affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2015-2, programme
00012
2019/4846 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'application pour l'année 2019, avec
l'association Action Pour l'Insertion Par le
Logement (ALPIL) et la Ville de Lyon
2019/4847 (Voir délibération)
Lyon 1er - Opération Coeur Presqu'île Requalification des places Pradel,
Tolozan et de leurs abords - Approbation d'une Convention de Maîtrise d'Ouvrage
Unique entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon - Lancement de
l'opération 61002029 "Requalification des places Pradel et Tolozan et de
leurs abords" - Affectation d'une partie de l'AP n° 2015-2 Programme 00012
2019/4848 (Voir délibération)
Lyon 2e - Requalification du Quai Perrache - Approbation d'une Convention de
Transfert de Maïtrise d'Ouvrage entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon
- Lancement de l'opération 62010001 "Requalification du Quai
Perrache" - Affectation d'une partie de l'AP n° 2015-2 Programme 00012
2019/4849 (Voir délibération)
Programmation financière 2019 au titre de la politique de la ville - volet
habitat et gestion sociale et urbaine de proximité - Attribution de subventions
d'investissement et de fonctionnement pour un montant total de 6 000 euros en
fonctionnement et de 300 000 euros en investissement - Autorisation pour
solliciter des subventions pour un total de 30 000 euros auprès de la Métropole
de Lyon - Approbation et autorisation de signature des conventions afférentes
2019/4850 (Voir délibération)
Programmation 2019 au titre de la convention territoriale de Lyon du contrat de
ville 2015/2020 de l'agglomération lyonnaise - Demandes de cofinancement auprès
de l'Etat pour les postes des missions territoriales de maîtrise d'oeuvre
urbaine et sociale et les actions sous maîtrise d'ouvrage de la Ville de Lyon
2019/4854 (Voir délibération)
Lyon 7e - Requalification des voiries du Biodistrict - Approbation d'une convention de transfert de
maîtrise d'ouvrage entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon - Lancement
de l'opération 67011001"Requalification des voiries du Biodistrict" -
Affectation d'une partie de l'AP n° 2015-2, Programme 00012
2019/4856 (Voir délibération)
Grand Site de Fourvière - Approbation d'une convention de partenariat 2018-2020
entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2019/4845 (Voir délibération)
Mise en oeuvre d'une gratuité du stationnement durant la période de
rechargement sur les installations de rechargement des véhicules électriques.
Rapporteur : M. GIORDANO Alain
2019/4851 (Voir délibération)
Dispositif de propreté berges de la rive gauche du Rhône entre les ponts
Winston Churchill et Pasteur par la Métropole de Lyon - Avenant n°1 à la
convention conclue entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon
2019/4852 (Voir délibération)
Lyon 6e - Adaptation du montant de l'opération 06016011 "Forêts
d'Asie", et affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2015-1,
programme 00012
2019/4853 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre le CEREMA et la Ville de Lyon
visant à la co-construction et à la mise à jour des données de localisation des
établissements recevant des populations vulnérables (ERPV) sur le territoire
communal
2019/4855 (Voir délibération)
Lancement des travaux de l'opération n° 60078001 "Végétalisation
Presqu'île"
Commission immobilier - bâtiments
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2019/4857 (Voir délibération)
Jardins partagés - Approbation et autorisation de signature d'une convention
d'occupation temporaire à titre gratuit avec l'association "Les jardins
éphémères", sise Maison des associations, 28 rue Denfert-Rochereau à Lyon
4e pour la mise à disposition d'un terrain communal situé Impasse Gord à Lyon
4e
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2019/4858 (Voir délibération)
Lyon 9e - ZAC de la Duchère - Acquisition par la Ville de Lyon à la SERL de
parcelles de terrains et remise de
volumes - Approbation du modificatif à l'EDDV du 23 septembre 2002 -
Modification du bail emphytéotique du 28
novembre 2002 passé entre la Ville de Lyon et la SACVL - 225 - 226 avenue du
plateau - EI 09241 - N° inventaire 09241 T 001 - 09241 T 002-01 - 09241 V
001-09241 V 002 - 09241 V 003 - 09241 V 004 - 09241 V 005 - 09241 V 006 - 09241
V 007 - 09241 V 008 - 09241 V 009 - 09241 V 010 - 09241 V 011- 09241 V 012 -
09241 V 013 - Modification du numéro et du libellé de l'opération 09241001 (ex
09107001) - programme 00020
2019/4859 (Voir délibération)
Rénovation des installations thermiques programme 2020 - Opération n° 60021861
- Lancement de la phase travaux du programme 2020 et affectation d'une partie de l'autorisation
de programme 2015- 5, programme 20020
2019/4862 (Voir délibération)
Groupe scolaire Alix - Réaménagement phase 2 - 38, rue Smith Lyon 2e -
Opération n° 02009540 - Lancement des travaux et affectation complémentaire
d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme n° 00006
2019/4863 (Voir délibération)
Théâtre des Célestins - Renouvellement du système informatisé du cintre - 4 Rue
Charles Dullin, 69002 Lyon - Opération n° 02013003 - Lancement des travaux de
l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2015-1, programme 00005
2019/4864 (Voir délibération)
Lyon 7e - Acquisition à l'euro symbolique par la Ville de Lyon auprès d'Alliade
Habitat d'un terrain, comprenant un hangar, issu de la parcelle BK n° 202,
situé à l'arrière des copropriétés des 126 et 128 avenue Berthelot - EI 07072 -
n° inventaire 07072 T 001-01 - Opération 60021836 "Frais notariés pour
acquisitions gratuites 2015-2020"
2019/4865 (Voir délibération)
Lyon 7e - Acquisition par la Ville de Lyon de la mitoyenneté des murs
séparatifs entre les copropriétés des
4-6 rue Claude Veyron et 5 rue du Docteur Crestin ainsi que le groupe
scolaire Julie-Victoire DAUBIE auprès des syndics de copropriétaires - EI 07016 - n° inventaire 07016 Z 001
Opération 60021836 "Frais notariés pour acquisitions à titre gratuit 2015-2020
" AP 2015-1 "Acquisitions foncières 2015-2020", programme 00020
2019/4866 (Voir délibération)
Lyon 5e - Renouvellement du bail de droit commun consenti par la Ville de Lyon
au profit de l'association "AVF Lyon Rhône" relatif à la mise à
disposition de locaux sis 5 place de la Baleine à Lyon 5e - EI 05 065
2019/4867 (Voir délibération)
Lyon 8e - Approbation d'une convention tripartite relative à la gestion des
fluides au Cimetière de la Guillotière Nouveau, suite à la mise à disposition
de biens immobiliers par la Ville au syndicat intercommunal " Pompes
Funèbres Intercommunales de l'Agglomération Lyonnaise " (P.F.I.A.L.) et à
leur gestion par le Pôle Funéraire Public (P.F.P.).
2019/4868 (Voir délibération)
Jardins partagés - Conventions avec l'association "Les jardins suspendus
de Perrache" et la MJC Presqu'Ile Confluence pour les jardins partagés
situés sur les toits du Centre d'Echange Lyon Perrache (Lyon 2e), côté Rhône et
Saône - Approbation et autorisation de signature
2019/4869 (Voir délibération)
Gratuités partielles de frais de location et /ou de captation audiovisuelle
accordée à des associations et des organismes divers
2019/4871 (Voir délibération)
Approbation de la gratuité de la mise à disposition de la Cour d'Honneur de
l'Espace Berthelot sis 14 avenue Berthelot à Lyon 7e, au profit de la Compagnie
Quart de Seconde pour son projet "Lumières sur les Arts de la Rue"
présenté dans le cadre de Tout Le Monde Dehors les 2 et 3 août 2019 - EI 07 075
2019/4872 (Voir délibération)
Lyon 9e - ZAC de l'industrie - Approbation d'une convention de mise à disposition
anticipée d'un volume à titre gratuit par la SERL afin de permettre à la Ville
de Lyon d'entreprendre les travaux d'aménagement intérieur d'un établissement
d'accueil pour jeunes enfants situé au sein de l'ilot 2b de la ZAC Nord du
quartier de l'Industrie - N° EI 09344 - Numéro d'inventaire 09344 V 001
2019/4877 (Voir délibération)
Gymnase Mado Bonnet- Aménagement de
locaux et installation d'un bâtiment modulaire - Opération n° 08286004 - avenue
Paul Santy, 69008 Lyon - Lancement de l'opération et affectation d'une partie
de l'autorisation de programme 2015-1- Programme 00004
2019/4878 (Voir délibération)
Construction de serres de conservation - place Général Leclerc 69006 LYON
- Opération n° 06016012 - Lancement des
études préalables, des études de maîtrise d'oeuvre et autres prestations
préalables, vote et affectation de l'autorisation de programme n° 2015-4,
programme 20012
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2019/4860 (Voir délibération)
Approbation de la gratuité partielle concernant la mise à disposition entre la
Ville de Lyon et l'association Théâtre du Point du Jour pour 2019
2019/4870 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention de mise à disposition de locaux sis
10, rue Neyret à Lyon 1er au profit de l'Opéra National de Lyon - El 01009
2019/4874 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public à titre
gratuit entre la Ville de Lyon et l'association Les Grands Concerts, relative à
la mise à disposition de la Chapelle de la Trinité sise 29 rue de la Bourse à
Lyon 2e - EI 02112 - 2019-2020
2019/4875 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'occupation temporaire relative à la mise à
disposition en gratuité partielle et pour une durée de 3 ans, de locaux situés
dans la Villa Neyrand, au profit de l'association Kastor Agile - EI 05079
2019/4876 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'occupation temporaire à titre gratuit consentie
par la Ville de Lyon au profit de l'association St'Art Up pour les locaux
situés au 5 place Henri Barbusse Lyon 9e - EI 09 038
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2019/4861 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'un avenant à la convention de mise à
disposition d'un local du domaine public à titre gratuit, situé 1 rue Desaix à
Lyon 3e au profit de la Maison Pour tous Salle des Rancy - Ensemble immobilier
n° 03025
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2019/4873 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'association Lyon
Duchère A.S. pour la mise à disposition de locaux à titre gratuit situés 270
avenue Sakharov à Lyon 9e
Commission culture - patrimoine
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2019/4879 (Voir délibération)
Demande de subvention de fonctionnement auprès de l'association musique
nouvelle en liberté d'un montant de 15 000 euros pour la saison 18-19 -
Approbation d'une convention - Orchestre national de Lyon
2019/4880 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de coproduction entre la Ville de Lyon et
l'association La Biennale de Lyon pour l'organisation de la Biennale d'art
contemporain 2019 du 18 septembre 2019 au 5 janvier 2020
2019/4881 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat avec l'Ecole du Louvre en vue de
l'organisation de cours d'histoire générale de l'art
2019/4882 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à quatorze associations du secteur
des musiques actuelles sur l'enveloppe FIMA pour un montant global de 83 000
euros - Approbation d'une convention cadre avec l'association After effects
2019/4883 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de co-réalisation entre l'Auditorium-ONL et le Radiant
Bellevue pour l'organisation d'un concert dans la salle du Radiant-Bellevue
2019/4884 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de billetterie entre la Ville de Lyon /
Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'EPIC Festival Jazz à Vienne pour le
concert du 12 juillet 2019
2019/4887 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée
d'art contemporain et Encore Production pour l'organisation d'un concert le 30
mai 2019 au Musée d'art contemporain dans le cadre des Nuits Sonores
2019/4888 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon-Musée d'art
contemporain et la MATMUT pour l'année 2019
2019/4889 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon -
Bibliothèque municipale et le Syndicat mixte de gestion du Conservatoire à
rayonnement régional de Lyon, pour l'organisation de rendez-vous musicaux sur
la période 2019/2022
2019/4890 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat 2019 -2021 du portail des arts de la marionnette
(PAM) entre la Ville de Lyon / Musée des
arts de la marionnette-musées Gadagne et
l'institut international de la marionnette
2019/4891 (Voir délibération)
Approbation d'une convention tripartite entre la Ville de Lyon, la Direction
des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône et le
Conservatoire de Lyon pour l'organisation de l'intervention musicale dans les
écoles primaires de la Ville de Lyon
2019/4892 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et la Préfecture du Rhône
relative à l'achat de cartes Culture de la Ville de Lyon au bénéfice des agents
du ministère de l'Intérieur affectés dans le département du Rhône et de leurs
ayants droit
2019/4893 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt de deux automobiles Gordini entre la Ville
de Lyon/ Musée de l'automobile Henri Malartre
et la Cité de l'Automobile à
Mulhouse
2019/4894 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage
entre la Ville de Lyon / Musée de l'Imprimerie et de la Communication
graphique et l'association Tendance Presqu'Ile/My Presqu'Ile
2019/4900 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée des
beaux-arts et la Fondation Swisslife pour l'accueil des malades Alzheimer
2019/4901 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mandat entre la Ville de Lyon - Musée des
beaux-arts et la plateforme de crowdfunding Dartagnans pour la mise en place
d'un financement participatif en vue de la réalisation d'une maquette tactile
2019/4902 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts,
l'Etat / Ministère de la Culture et l'Etablissement public de la réunion des
Musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées, prévoyant les termes et
conditions du versement de 200 000 euros par la Ville de Lyon pour
l'acquisition de l'oeuvre patrimoniale majeure "Katia en robe jaune"
d'Henri Matisse
2019/4903 (Voir délibération)
Approbation de trois conventions de dépôt d'oeuvres de la Province de France de
la Compagnie de Jésus, de la Société Historique et Littéraire Polonaise de
Paris et du musée de La Roche-sur-Yon au musée des Beaux-Arts de Lyon
2019/4904 (Voir délibération)
Concours international d'idées d'architecture- Approbation du règlement du
concours et d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée des
beaux-arts et la société d'éclairage IGuzzini dans le cadre de l'attribution
des prix du concours
2019/4905 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon - Musée des Beaux-Arts et
le musée de Puebla au Mexique pour l'organisation d'une exposition
2019/4906 (Voir délibération)
Approbation des adhésions du Musée des beaux arts à l'association interSTICES
et au groupe Bizot
2019/4908 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de coproduction entre la Ville de Lyon / Centre
d'Histoire de la résistance et de la Déportation et la société les Films de
découverte pour la réalisation d'une oeuvre documentaire "Les heures vert
de gris"
2019/4909 (Voir délibération)
Approbation de l'exonération des redevances relatives à trois conventions
d'occupation temporaire du domaine privé de la Ville de Lyon au profit de
l'association Lamartine
2019/4910 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 18 associations des secteurs de
la danse et du cirque sur le Fonds
d'Intervention Culturel pour un montant global de 97 500 euros - Approbation
d'une convention cadre avec la compagnie MPTA
2019/4911 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 13 associations culturelles du domaine
des musiques classiques et contemporaines pour un montant global de 130
000 euros - enveloppe
"Casino"- Approbation de
conventions
2019/4912 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 20 associations du secteur Arts
Visuels pour un montant total de 131 800 euros - enveloppe FIC (Fonds
d'Intervention Culturel) et Casino - Approbation de conventions d'applications
2019/4913 (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 8 000 euros (huit
mille euros) auprès du Ministère des affaires étrangères de Roumanie dans le
cadre de la Saison France-Roumanie 2019 - Approbation d'une convention -Théâtre
des Célestins
2019/4915 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt gratuit par l'école d'architecture de Lyon
au service des archives de la Ville de Lyon d'un logiciel de navigation
intéractive en 3D à l'occasion de l'exposition sur Tony Garnier "Le maire
et l'architecte"
2019/4916 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 41 lieux et compagnies oeuvrant
dans le domaine du théâtre pour un montant global de 214 500 euros - enveloppe
FIC (Fonds d'Intervention Culturel) - approbation de conventions
2019/4917 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'objectifs entre la Ville de Lyon et
l'association Les Grands Concerts pour les années 2019, 2020 et 2021
2019/4918 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée des
beaux-arts de Lyon et l'association RCF Lyon
2019/4919 (Voir délibération)
Demande de subvention de fonctionnement auprès de la SACEM d'un montant de 15
000 euros dans le cadre de la saison 2018-2019 Orchestre national de Lyon -
Approbation d'une convention
2019/4920 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon /
Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'association Sports dans la ville
pour l'organisation d'un concert avec l'orchestre Démos le 6 juillet 2019 à
Lyon dans le cadre de la Coupe du monde de football féminin
2019/4921 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la bibliothèque municipale de
Lyon et l'Université Lumière-Lyon-II pour la réalisation d'une étude de
préfiguration d'une plateforme documentaire sur le genre
2019/4922 (Voir délibération)
Approbation de conventions d'objectifs multipartite entre la Ville de Lyon et
les associations Réseau-Le Périscope et la MJC Confluence-Marché Gare - 2019 à
2022
2019/4923 (Voir délibération)
Demande d'une subvention de 8 874 euros auprès de la Direction régionale des
affaires culturelles pour le projet AD-ESSOR sur l'archivage électronique
2019/4924 (Voir délibération)
Approbation de la gratuité partielle de la mise à disposition des espaces du
théâtre des Célestins, théâtre de Lyon,
à l'association Atelier Emmaüs, le 5 septembre 2019 - Approbation d'une
convention
2019/4925 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Théâtre
des Célestins, l'Auditorium-Orchestre National de Lyon et la Métropole de Lyon
pour la mise en place du Pass Culture - Saison 2019-2020
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2019/4885 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 15 000 euros au conseil
régional du culte musulman de Rhône-Alpes (CRCM), domicilié 23 rue du Dauphiné
à Lyon (3ème arrondissement) - Approbation et autorisation de signature de la
convention afférente
2019/4886 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'anciens
combattants pour un montant total de 31 470 euros
2019/4914 (Voir délibération)
Fonds d'Intervention du Patrimoine (FIP) - Attribution de subventions de
fonctionnement à diverses associations contribuant à la mise en valeur du
patrimoine lyonnais pour un montant total de 20 000 euros et approbation d'une
convention financière pour le Musée urbain Tony Garnier
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2019/4895 (Voir délibération)
Programmation de la Fête de la Musique 2019 - Attribution de subventions aux
associations pour un montant total de 25 080 euros - Approbation de conventions types
2019/4896 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'association La Voie de l'écrit,
pour l'organisation d'ateliers participatifs de peinture en plein air, le 14
septembre et le 2 novembre 2019
2019/4897 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'association Jazz sur les
places, pour l'organisation de la 11e édition du festival "Jazz sur les places",
du 12 au 15 septembre 2019
2019/4898 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 500 euros à l'association Les Dragons de
Saint Georges, pour l'organisation de la manifestation "Vieux-Lyon en
humanité", du 5 au 7 juillet 2019
2019/4899 (Voir délibération)
Fête des Lumières 2019 : financement et partenariat privé - Conventions de
mécénat
2019/4907 (Voir délibération)
Fête de la musique 2019 - Approbation d'une convention de mécénat entre la
Ville de Lyon et la société SPA Radio Scoop
Commission relations internationales - économie -
commerce et artisanat - tourisme
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2019/4926 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'association M ton Marché (anciennement
Association pour le Développement et la Promotion des Marchés - ADPM) pour la
réalisation de l'opération "1 Marché, 1 Chef, 1 Recette"
2019/4927 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour un montant total de 20 000 euros à des
associations de commerçants, en soutien à la Fête de l'été organisée le 23 juin
2019 dans le cadre de "l'opération nationale de revitalisation des
commerces de centre-ville impactés par le mouvement des gilets jaunes"
2019/4928 (Voir délibération)
Accompagnement exceptionnel des commerçants et artisans du secteur Guillotière,
Saxe Gambetta, Jean Macé - Mesures d'exonérations d'occupation commerciale du
domaine public suite aux manifestations dans le cadre du mouvement des gilets
jaunes
2019/4929 (Voir délibération)
Approbation d'une convention relative à l'appel à projet Etat pour l'Opération
Nationale de Revitalisation et d'Animation des commerces
Commission affaires sociales - solidarité - santé -
droits des citoyens
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2019/4930 (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en
difficulté (aide alimentaire, accueil de jour, lutte contre l'exclusion et
maintien du lien social, santé/personnes SDF) pour un montant de 1 380 070
euros - Autorisation de signer les conventions de financement
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2019/4931 (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées
(animation, protection de la santé, développement réseaux, aides ménagères,
foyers-restaurants) pour un montant de
400 225 euros - Autorisation de signer les conventions de financement
Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Céline
2019/4932 (Voir délibération)
Programmation financière 2019 au titre de la réduction des risques sanitaires
et préventions santé : lutte contre les IST, sida et hépatites, prévention des
addictions, santé mentale - Attribution de subventions de fonctionnement à
diverses structures pour un montant total de 205 900 euros et autorisation de
signature de la charte dite "Déclaration de Paris" dans le cadre de "Villes
sans sida - les villes s'engagent"
Rapporteur : Mme TAZDAIT Djida
2019/4933 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement au titre de la lutte contre les
discriminations, de l'égalité et des droits des citoyens au titre de l'exercice
2019 pour un montant total de 40 400 euros
Commission ad hoc
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2019/4934 (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon, le CCAS de Lyon
et l'Ecole nationale supérieure des beaux arts de Lyon pour l'émission, la
réalisation, la fourniture et la livraison de titres restaurant, matérialisés
et/ou dématérialisés
2019/4937 (Voir délibération)
Société d'économie mixte LPA - Autorisation pour une prise de participation
dans une société commerciale à créer pour gérer un hôtel logistique urbain sur
le site du port Edouard Hériot - Lyon 7e
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2019/4935 (Voir délibération)
Complémentaire santé et prévoyance à destination des agents - Choix des prestataires et tarification -
Participation financière de l'employeur pour chaque risque
2019/4936
(Voir délibération) Titres restaurant -
Revalorisation de la valeur faciale et montant de la participation employeur