- Désignation d'un secrétaire de séance

- Appel nominal

- Hommage à la mémoire de Monsieur Gabriel CAILLET

- Hommage à la mémoire de Madame Anne-Claire PECH

- Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 17 juillet 2017

Désignation

2018/4044 (Voir délibération) Commissions thématiques créées à titre permanent - Remplacement d'une représentante du Conseil municipal

QUESTIONS ECRITES DU 8è ARRONDISSEMENT

(Approuvées par le Conseil d'arrondissement du 12 septembre 2018)

- Question n° 1 :	Ecole PUP Saint Vincent
- Question n° 2 :	Développement de la vie associative
- Question n° 3 :	Stade Dumont

Commission urbanisme - logement - cadre de vie - environnement - politique de la ville - déplacements - sécurité - voirie

Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves

2018/4085 (Voir délibération) Adoption d'une charte de bonne conduite pour les activités de location de vélos en libre-service sans station sur le territoire de la Ville de Lyon.

2018/4086 (Voir délibération) Déploiement du système d'alerte et d'information des populations (SAIP) - Convention avec l'Etat

2018/4088 (Voir délibération) Dénomination d'une voie nouvelle et d'un espace public ZAC Confluence à Lyon 2ème

2018/4089 (Voir délibération) Changement de dénomination d'une portion de voie publique : " Cours Charlemagne " en " Passage France Pejot " à Lyon 2ème.

2018/4090 (Voir délibération) Installations classées - Institution de servitudes d'utilité publique- Société TOTAL MARKETING FRANCE Ancienne station-service Relais ELF - 10, quai Tilsitt à Lyon 2ème

2018/4094 (Voir délibération) Convention de partenariat relative a la lutte contre l'indécence des logements (partenariat Ville de Lyon - CAF)

2018/4095 (Voir délibération) Lancement de l'opération n°62006002 "Hôtel Dieu - Mise en Lumière de la façade principale" à Lyon 2e et affectation d'une partie de l'AP n° 2015-1, programme 00013, pour un montant de 350 000 euros - Autorisation de signer une convention avec les Associations Syndicales de propriétaires du Grand Hôtel Dieu, propriétaires du site de l'Hôtel Dieu et avec la société GHD Commerces, propriétaire de l'installation d'illumination, pour la mise en lumière du site et l'entretien de l'installation d'illumination

2018/4101 (Voir délibération) Installations classées : Institution de servitudes d'utilité publique - Société NEXANS - 29, rue Pré Gaudry à Lyon 7e

Rapporteur : M. LE FAOU Michel

2018/4087 (Voir délibération) Lyon 6 - Requalification des cours Vitton et Roosevelt - Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon - Lancement de l'opération 66002001 " Requalification des cours Vitton et Roosevelt "- Affectation d'une partie de l'AP 2015-2, programme 00012 pour un montant de 1 530 000 euros

2018/4097 (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre l'INSEE et la Ville de Lyon pour la réalisation d'une étude portant sur l'analyse de la trajectoire socio-démographique des quartiers lyonnais au cours des trente dernières années

2018/4098 (Voir délibération) Association Action Pour l'Insertion par le Logement (ALPIL)- Approbation d'une convention d'objectif 2018-2020 et attribution d'une subvention d'un montant de 25 000 euros pour l'année 2018

2018/4099 (Voir délibération) Avis de la Ville de Lyon sur le Plan Partenarial de Gestion de la demande et d' Information des Demandeurs de logement social ( PPGID) de la Métropole de Lyon et approbation d'une convention avec la Métropole de Lyon fixant les modalités de participation de la Ville de Lyon au service d'accueil et d'information des demandeurs de logement social

2018/4100 (Voir délibération) Approbation de la convention de participation entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon au financement de l'équipe d'animation du dispositif métropolitain de la lutte contre l'habitat indigne (DMLHI) au titre des années 2018 à 2023

Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck

2018/4091 (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation complémentaire 2018 pour un montant total de 7 650 euros - Autorisation de solliciter une subvention de 56 000 euros auprès de l'Etat au titre de l'année 2018 pour ce dispositif

2018/4092 (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières - Programmation complémentaire 2018 pour un montant total de 7 784 euros / Réduction à hauteur de 2000 euros d'une subvention accordée à l'association Le Lien Théâtre

Rapporteur : M. KISMOUNE Ali

2018/4093 (Voir délibération) Programmation financière complémentaire 2018 au titre de la politique de la ville - volet lien social et volet emploi-insertion - pour un montant total de 40 376 euros

Rapporteur : M. GIORDANO Alain

2018/4096 (Voir délibération) Lyon 6e - Lancement de la phase travaux et adaptation du montant de l'opération n° 06016011 "Forêts d'Asie", et affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2015-1, programme 00012

Commission relations internationales - économie - commerce et artisanat - tourisme

Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya

2018/4170 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 30 000 euros à l'Union des Commerçants et Artisans Croix-roussiens - Association Lyon Côté Croix-Rousse pour la mise en œuvre du programme d'actions 2018 - Approbation d'une convention

2018/4174 (Voir délibération) Attribution de subventions pour un montant de 20 500 euros à des Associations de commerçants, d'artisans et producteurs dans le cadre de l'animation commerciale sur le territoire de la Ville de Lyon

2018/4176 (Voir délibération) Illuminations 2017 - Attribution de subventions complémentaires pour un montant de 2 620 euros

Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine

2018/4171 (Voir délibération) Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets internationaux 2018 2e phase - Lancement de l'appel à projets internationaux 2019

2018/4172 (Voir délibération) Don de véhicule réformé à la Ville de Ouagadougou au Burkina Faso

2018/4173 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 25 000 euros à la Fondation pour l'Université de Lyon, sise 35 rue de Marseille à Lyon 7e pour l'organisation des 31èmes Entretiens Jacques Cartier - Année 2018 - Approbation d'une convention

2018/4177 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 35 000 € au Nouvel Institut Franco-Chinois, sis 2 rue des Soeurs Bouvier Lyon 5e, pour leur programme d'actions 2018

2018/4178 (dossier reporté)

2018/4179 (Voir délibération) Mandat spécial accordé à M. Georges Képénékian et Mme Karine Dognin-Sauze pour une mission à Erevan (Arménie) du 5 au 12 octobre 2018

2018/4180 (Voir délibération) Mandat spécial accordé à M. Georges Képénékian et M. Loïc Graber pour une mission à Leipzig (Allemagne) du 6 au 7 novembre 2018

Rapporteur : Mme BESSON Dounia

2018/4175 (Voir délibération) Attribution de subventions pour un montant total de 27 000 euros dans le cadre de la promotion de l'Economie Sociale Solidaire, du soutien de l'Entreprenariat, et la promotion de la consommation responsable et approbation d'une convention.

Commission affaires sociales - solidarité - santé - droits des citoyens

Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise

2018/4181 (Voir délibération) Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées (animation, développement réseau, aides ménagères), pour un montant de 162 250 euros - Approbation et autorisation de signer les conventions de financement

Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah

2018/4182 (Voir délibération) Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en difficulté (aide alimentaire, accueil de jour, lutte contre l'exclusion et maintien du lien social, santé/personnes SDF) pour un montant de 59 385 euros - Approbation et autorisation de signer les conventions de financement

Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse

2018/4183 (Voir délibération) Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2017

2018/4184 (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement au titre de la promotion des droits des femmes, de l'égalité femmes-hommes et des couples pour un montant total de 35 400 euros - exercice 2018

2018/4185 (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à divers organismes conduisant des actions en direction des personnes en situation de handicaps au titre de l'année 2018 pour un montant total de 30 750 euros

Rapporteur : Mme TAZDAIT Djida

2018/4186 (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement au titre de la lutte contre les discriminations, de l'égalité et des droits des citoyens au titre de l'exercice 2018 pour un montant total de 13 899 euros

Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Céline

2018/4187 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 10 000 euros à l'association " A L'EAU M.N.S ", sise 60 rue Christian Lacouture - 69500 Bron, pour le " Village Santé "

Commission culture - patrimoine

Rapporteur : M. GRABER Loïc

2018/4127 (Voir délibération) Approbation de nouveaux tarifs dans le cadre de l'ouverture de la salle pédagogique de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon

2018/4128 (Voir délibération) Approbation d'une convention établie entre la Ville de Lyon / Centre d'histoire de la résistance et de la déportation, le CCAS de la Ville Lyon et l'Université Lyon 2 pour la réalisation d'entretiens au sein des résidences autonomie de la Ville de Lyon dans le cadre de l'exposition "Génération 40"

2018/4130 (Voir délibération) Demande de subventions d'investissement 2018 pour les acquisitions d'œuvres d'art du Musée des beaux arts et du Musée d'art contemporain auprès de la Direction régionale des Affaires Culturelles et de la Région Auvergne Rhône-Alpes dans le cadre du FRAM -Fonds Régional d'acquisitions des musées

2018/4131 (Voir délibération) Approbation de conventions de mécénat dans le cadre de la rétrospective "Bernar Venet" présentée au Musée d'art contemporain du 21 septembre 2018 au 6 janvier 2019

2018/4132 (Voir délibération) Approbation d'une convention de prêt de l'exposition temporaire "Génération quarante - Les jeunes et la guerre" entre le Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation - CHRD et le Musée de la Résistance nationale de Champigny-sur-Marne

2018/4133 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 10 000 euros à la Compagnie Augustine Turpaux pour l'accompagnement artistique du projet urbain de Mermoz Sud

2018/4134 (Voir délibération) Tarification des locations d'expositions itinérantes et des locations de salles au Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation

2018/4135 (Voir délibération) Attribution de subventions d'équipement pour un montant global de 104 000 euros à des structures de création et de diffusion artistique - Approbation de conventions d'application entre la Ville de Lyon et diverses associations

2018/4136 (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à des structures de création et de diffusion artistique des 4e, 6e et 9e arrondissements pour leurs projets culturels pour un montant global de 20 000 euros - Participation financière du Grand Casino de Lyon - Groupe Partouche à la politique culturelle de la Ville de Lyon - Approbation de conventions

2018/4137 (Voir délibération) Approbation de la nouvelle grille tarifaire aux Archives municipales

2018/4138 (Voir délibération) Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon - Archives municipales et les Archives départementales et métropolitaines pour la mise à disposition d'images numérisées d'annuaires et indicateurs lyonnais

2018/4139 (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée d'art contemporain et SPIRITO dans le cadre de l'opération " Ouie le jeudi " - 4 concerts au Musée d'art contemporain de novembre 2018 à juin 2019

2018/4140 (Voir délibération) Approbation d'une convention entre l'Agence Rhône-Alpes Auvergne pour le Livre et la Lecture (ARALL) et la Ville de Lyon -Bibliothèque pour le portail internet commun LECTURA / LECTURA +

2018/4141 (Voir délibération) Approbation de la charte de la conservation dans les bibliothèques

2018/4142 (Voir délibération) Exonération du droit d'entrée aux musées Gadagne le samedi 24 et dimanche 25 novembre 2018 dans le cadre de l'organisation d'un week-end porte ouverte pour la découverte des salles du nouveau parcours marionnette

2018/4143 (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat culturel entre le Musée national du Hangeul (République de Corée) et le Musée de l'imprimerie et de la communication graphique

2018/4144 (Voir délibération) Approbation de quatre conventions de prêt à titre gratuit entre la Ville de Lyon/ Musée de l'automobile Henri Malartre et l'association " Club des Amateurs d'Automobile Anciennes ", l'association " Lyon 2CV Club ", l'association " NEW MAP et Cie " dans le cadre du 40 ème salon international Epoqu' Auto et la société PHA dans le cadre du 60 ème anniversaire du Circuit de Charade.

2018/4145 (Voir délibération) Approbation de la gratuité des animations proposées par le musée Henri Malartre à l'occasion de la Fête de la Science du 09 au 14 octobre 2018

2018/4150 (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre le musée des Beaux-Arts/Ville de Lyon et l'association Beaux-Arts Campus

2018/4151 (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre le musée des Beaux-Arts/Ville de Lyon et la Biennale de la danse de Lyon pour l'organisation d'un événement au musée du 17 au 29 septembre 2018

2018/4152 (Voir délibération) Approbation de nouveaux tarifs au Musée des beaux-arts de Lyon

2018/4153 (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre le musée des Beaux-Arts/Ville de Lyon et le Théâtre National Populaire (TNP)

2018/4154 (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre le Musée des beaux-arts/Ville de Lyon et l'association de guides conférenciers GRENAT

2018/4155 (Voir délibération) Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon Musée des beaux-arts et la Fondation SwissLife, dans le cadre d'un programme culturel pour les malades d'Alzheimer

2018/4156 (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat et de mandat entre la Ville de Lyon/musée des Beaux-Arts et la société Navig'inter pour la mise en place d'une proposition couplée croisière/visite au Musée pour les groupes touristiques et scolaires.

2018/4157 (Voir délibération) Approbation de cessions de droits d'auteur pour l'exploitation d'iconographies dans le cadre de l'exposition Odyssée. Les livres sauvés au musée de l'imprimerie et de la communication graphique

2018/4158 (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon - Auditorium de Lyon et mediatransports pour la saison 2018/2019 de l'Auditorium-ONL

2018/4159 (Voir délibération) Approbation de conventions établies entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre National de Lyon, le Fonds DECITRE et la société DECITRE pour les parrainages des années 2016 et 2017

2018/4164 (Voir délibération) Approbation de conventions de parrainage dans le cadre de la rétrospective Bernar Venet" présentée au Musée d'art contemporain du 21 septembre 2018 au 6 janvier 2019

2018/4166 (Voir délibération) Approbation de conventions de partenariat entre la Ville de Lyon/ musée des Beaux-Arts et des établissements de l'enseignement supérieur (Lycée La Martinière Duchère, l'Institut Droit Art Culture (IDAC) / Université Jean-Moulin-Lyon 3, l'École nationale supérieure d'architecture de Lyon et L'Université catholique de Lyon (UCLy)

2018/4167 (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre le musée des Beaux-Arts/Ville de Lyon et le centre hospitalier Saint Jean de Dieu

2018/4168 (Voir délibération) Approbation des tarifs de location des encadrements du musée de l'imprimerie et de la communication graphique

2018/4169 (Voir délibération) Approbation de deux conventions de parrainage entre la Ville de Lyon/Théâtre des Célestins, JC Decaux France et Rhonexpress dans le cadre de la saison 2018-2019

Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique

2018/4129 (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'anciens combattants pour un montant total de 31 470 euros

2018/4146 (Voir délibération) Fonds d'Intervention du Patrimoine (FIP) : attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations contribuant à la mise en valeur du patrimoine lyonnais pour un montant total de 6 500 euros

2018/4147 (Voir délibération) Approbation des modalités d'attribution du Prix " Citoyen du Patrimoine " - 2019

2018/4148 (Voir délibération) Demande de subvention au ministère de la Défense / Direction de la Mémoire, du Patrimoine et des Archives pour la restauration et la réalisation de monuments commémorant les deux guerres mondiales

2018/4149 (Voir délibération) Projet de restauration du tableau de l'église Saint-Nizier " Saint Irénée " par Antoine Jean GROS (1813), classé Monument Historique et demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles

2018/4165 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 35 000 € à l'association SILK IN LYON pour l'organisation de l'évènement " Silk in Lyon festival de la soie "- Approbation d'une convention cadre 2018-2020

Rapporteur : M. CUCHERAT Yann

2018/4160 (Voir délibération) Modification de la délibération n° 2018/3901 portant sur l'attribution de subventions pour la programmation "Tout l'monde dehors !" 2018 (Association du Carillon Rhône-Alpin)

2018/4161 (Voir délibération) Attribution de subventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2018 - Approbation de modèles de conventions types

2018/4162 (Voir délibération) Fête des Lumières 2018 : financement et partenariat privé - Conventions de mécénat

2018/4163 (Voir délibération) Savoir-faire en termes d'organisation d'événements lumière - Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Lyon et L'Association Culturelle France Hong Kong Limited, pour l'organisation de la 2e édition du festival "Lumieres Hong Kong", du 29 novembre au 2 décembre 2018

Commission finances - commande publique - administration générale - ressources humaines

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2018/4068 (Voir délibération) Cession des certificats d' économie d' énergie

2018/4069 (Voir délibération) Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon pour la fourniture et l'acheminement d'électricité - Autorisation de signer la convention

2018/4077 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 70% par l'OGEC Saint Nom de Jésus pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 150 000,00 euros relatif à une opération de travaux de mise en conformité ERP4 (travaux de sécurité et travaux ponctuels d'accessibilité) des bâtiments de l'école Saint Nom de Jésus située 95, rue Tête d'Or à Lyon 6e

2018/4078 (Voir délibération) Modification de la délibération n° 2017-2850 portant sur la garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 1 583 624,00 euros - Opération : réhabilitation de 34 logements situés 13 et 13 bis, rue de la Villette à Lyon 3e

2018/4081 (Voir délibération) Dotations aux arrondissements pour l'année 2019

2018/4082 (Voir délibération) Caisse de Crédit Municipal de Lyon - Présentation des documents budgétaires de l'exercice 2017

Rapporteur : M. CLAISSE Gérard

2018/4070 (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs.

2018/4079 (Voir délibération) Modification du nombre d'heures de vacations à la direction de la police municipale - Mission piste mobile d'éducation routière

2018/4080 (Voir délibération) Désignation des membres des bureaux de vote électroniques et composition de la cellule d'assistance technique

2018/4083 (Voir délibération) Convention de reprise financière d'un compte épargne temps.

Rapporteur : Mme FRIH Sandrine

2018/4071 (Voir délibération) Raccordement en très haut débit de 7 bibliothèques - Lancement de l'opération 60073001 et affectation d'une partie de l'AP 2015-1 " Aménagements Culture et Patrimoine 2015-2020 ", programme 00005 - Convention avec la société Grand Lyon THD pour la mise à disposition de fibres optiques

Rapporteur : M. LE FAOU Michel

2018/4072 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 100% par la SACVL pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 833 400,00 euros relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 8 logements PLS située 40, rue Amiral Courbet à Lyon 3e

2018/4073 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SCIC Entreprendre pour Humaniser la Dépendance pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 1 500 000,00 euros relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 10 logements PLAI située 25, rue du Plat à Lyon 2e

2018/4074 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15% par l'Office Public de l'Habitat de l'Ain Dynacité pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 556 900,00 euros relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 15 logements (10 logements PLUS et 5 logements PLAI) située 240-242, route de Vienne à Lyon 8e

2018/4075 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 100% par la SACVL pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 2 252 965,00 euros relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 26 logements PLS située 62, rue d'Anvers à Lyon 7e

2018/4076 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 100% par la SACVL pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 6 364 384,00 euros relatifs à une opération de construction de 37 logements PLS située 70-78, rue Laënnec à Lyon 8e

Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique

2018/4084 (Voir délibération) " Congrégation des Religieuses Augustines de Notre-Dame de Paris " - Abrogation du titre d'existence légale de deux établissements de la congrégation et fusion absorption avec la " Congrégation Province de France des Religieuses de l'Assomption "

Commission immobilier - bâtiments

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2018/4102 (Voir délibération) Mise aux normes des ascenseurs des bâtiments de la Ville de Lyon 2017-2020 - Opération n°60021853 - Approbation de la convention de transaction entre la Ville de Lyon et la société Schindler

2018/4104 (Voir délibération) Lyon 7ème - Modificatifs de l'état descriptif de division en volumes entre la Ville de Lyon, la Fondation Mérieux et la SCI Arloing Courmont en vue de la mise en cohérence foncière du site situé 19 avenue Tony Garnier - Acquisition à l'euro symbolique du volume 5 et acquisition à titre gratuit des volumes 39, 40, 49 et 50 auprès de la SCI Arloing Courmont - mise à bail de longue durée de 18 places de stationnement au profit de la SCI Arloing Courmont - EI 07245 - Numéros d'inventaire 07245V001 - 07245V002 - 07245V003 - 07245V004 - 07245V005 - 07245V006 - Opération 60021836 " Frais notariés pour acquisitions gratuites 2015-2020 ", programme 00020, AP n°2015-1

2018/4105 (Voir délibération) Lyon 5e - Restructuration du Site de l'Antiquaille - Cession à l'euro symbolique par la Ville de Lyon à la Métropole de Lyon de parcelles - EI 05133 - 05110 - n° inventaire 05133T001-05 - 05110T002-02 - 05110V001 (en partie) - Acquisition à l'euro symbolique par la Ville de Lyon auprès de la SACVL des volumes 100 et 108 - 28, montée du Chemin Neuf / rue de l'Antiquaille - EI 05110 - n° inventaire 05110V002 - 05110V003 - Opération 60021836 " Frais notariés pour acquisitions gratuites 2015-2020 ", programme 00020, AP n°2015-1

2018/4106 (Voir délibération) Lyon 5e - Constitution d'une servitude de passage public piéton entre la SACVL et la Ville de Lyon - Approbation des conventions relatives aux modalités de sur-entretien d'espaces ouverts au public, objets de servitudes entre la Métropole de Lyon, la SACVL - 28 Montée du Chemin Neuf / rue de l'Antiquaille - EI N° 05110

2018/4107 (Voir délibération) Parc de la Tête d'Or - Ferme Lambert - création salles pédagogiques et sanitaires - Opération n° 06016014 - Lancement des travaux de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2015-1, programme n°00012

2018/4109 (Voir délibération) Construction du Centre social et de l'Etablissement d'Accueil pour Jeunes Enfants (EAJE) Langlet-Santy - 147, Avenue Général Frère 69008 Lyon - Opération N° 08104511 - Lancement des travaux de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme 2015-2, programme n°00001

2018/4110 (Voir délibération) Groupe scolaire Alix - Réaménagement phase 2 - 38, rue Smith Lyon 2ème - Opération n°02009540 - Lancement des études et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme n° 00006

2018/4111 (Voir délibération) Groupe scolaire La Sauvagère - Rénovation phase 1 - Opération n° 09022002 - 1, square Edouard Mouricand Lyon 9ème - Lancement des études de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2015-1, programme 00006

2018/4115 (Voir délibération) Opération n°04034025 EAJE Hénon -Travaux de mise en conformité - 87, rue Hénon à Lyon 4ème - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP2015-1, programme20002"

2018/4117 (Voir délibération) Gratuités partielles de frais de location accordées dans le cadre des mises à disposition des salles de spectales municipales

2018/4120 (Voir délibération) Lyon 2ème et Lyon 8ème - Échange sans soulte de terrains nus avec Grand Lyon Habitat et constitution de servitude d'accès sur une parcelle - Entrant n° EI 08034 - n° inventaire 08034 T002-01 - Sortant EI 02062 - n° inventaire 02062 T 002 - Opération 60021836 " Frais notariés pour acquisitions gratuites 2015-2020 ", programme 00020, AP n°2015-1

2018/4121 (Voir délibération) Lyon 4e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'une partie du terrain et de deux box de l'ancien internat Adolphe Favre situé 86 rue Chazière, consentie à l'association " la Ferme de la Croix Rousse ", pour la réalisation d'une phase transitoire à la mise en œuvre du projet de ferme pédagogique - EI 04 029

2018/4123 (Voir délibération) Lancement de l'opération n° 03007002 " Groupe Scolaire Meynis - Mise en conformité et sécurité " et affectation d'une partie de l'AP n° 2015-1, programme n° 20006

2018/4125 (Voir délibération) Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale de Lyon et la Ville de Lyon pour les travaux sur le patrimoine des 7ème et 8ème arrondissements, les travaux de désamiantage, les travaux de désenfumage tout arrondissement, la fourniture de quincaillerie, la fourniture de panneaux et dalles de bois, la maintenance des réseaux hydrauliques, les diagnostics amiante avant travaux, les missions de Coordination, Sécurité et Protection de la Santé (CSPS).

Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique

2018/4103 (Voir délibération) Lyon 5e - Conclusion d'un bail de droit commun à titre onéreux avec gratuité partielle consenti par la Ville de Lyon au profit de l'association "Renaissance du Vieux Lyon" pour la mise à disposition de locaux situés 50 rue Saint-Jean et de l'autorisation de partage des locaux susmentionnés entre les associations "Renaissance du Vieux Lyon" et "Union des comités d'intérêts locaux du Grand Lyon" (UCIL) suite à une convention de partage de moyens conclue entre ces deux entités en date du 14 décembre 2012 - EI 05 296

Rapporteur : M. GRABER Loïc

2018/4108 (Voir délibération) Groupe scolaire Léon Jouhaux - Restructuration et extension - 34, Rue Léon Jouhaux 69003 Lyon - Opération n° 03005531 - Lancement des travaux et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme n° 00006

2018/4112 (Voir délibération) Approbation d'une convention d'occupation du domaine privé à titre gratuit entre la Ville de Lyon et l'association ALPARA - service archéologique municipal

2018/4126 (Voir délibération) Approbation d'une convention d'occupation temporaire entre la Ville de Lyon / Musée d'art contemporain et la société Lyon Confluence pour l'installation d'une œuvre de Bernar VENET sur le site de CONFLUENCE, au sud du passage MAGELLAN, N EI 02-261 dans le cadre de l'exposition " Bernar Venet , Rétrospective 2019 - 1959 " présentée au Musée d'Art Contemporain de Lyon de septembre 2018 à janvier 2019

Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck

2018/4113 (Voir délibération) Approbation et autorisation de signature d'une convention de mise à disposition de locaux du domaine public situés au 58-60 rue de Sèze à Lyon 6e, au profit de l'Espace 6 MJC

2018/4116 (Voir délibération) Approbation et autorisation de signature d'une convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux du domaine privé situés 97, rue Boileau à Lyon 6e au profit de l'association " Chèvrefeuille ", sise 97, rue Boileau à Lyon 6e - Ensemble Immobilier n° 06021

Rapporteur : Mme BESSON Dounia

2018/4114 (Voir délibération) Jardins partagés - Approbation et autorisation de signature d'une convention d'occupation temporaire à titre gratuit avec l'association "Jardin en Herbes", sise 53, rue Charles Richard à Lyon 3e, d'un terrain communal situé 2 rue Chambovet à Lyon 3e

Rapporteur : M. CUCHERAT Yann

2018/4118 (Voir délibération) Demande d'application d'une gratuité partielle de la mise à disposition du Vélodrome G Préveral et des jeux du boulodrome du Parc, sis Parc de la Tête d'Or à Lyon 6ème, dans le cadre de l'organisation du meeting "GDP Vendôme"

2018/4119 (Voir délibération) Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et le Football Club Lyonnais pour la mise à disposition de locaux à titre gratuit au stade Vuillermet situé 196 avenue Paul Santy à Lyon 8ème

2018/4124 (Voir délibération) Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'association Hélix pour la mise à disposition de locaux à titre gratuit situés 6-8 rue Ruplinger à Lyon 4ème

Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse

2018/4122 (Voir délibération) Accessibilité - Lancement de la 2e période de l'Ad'AP - Adaptation de l'opération n°60021847 "Accessibilité - Travaux et équipements (1ère période de l'Ad'AP) et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n°2015-2, programme 20020

Commission éducation - petite enfance - université - jeunesse - vie associative - sports

Rapporteur : M. CUCHERAT Yann

2018/4045 (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'équipement de 19 000 euros à l'association Boxe Lyon United pour l'équipement de sa nouvelle salle de boxe située au 135 rue Baraban à Lyon 3e - Approbation et signature d'une convention mixte avec cette association

2018/4053 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 15 000 euros au Comité départemental de la retraite sportive du Rhône et de Lyon Métropole, pour l'organisation de la 3e édition du "NordicWalkin' Lyon", le samedi 13 et le dimanche 14 octobre 2018

2018/4054 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'association Ligue Auvergne Rhône-Alpes d'Athlétisme, pour l'organisation de la manifestation "Cap Form' Senior", le lundi 8 octobre 2018

2018/4055 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'association Lyon Ultra Run, pour l'organisation de la 5e édition du "Lyon Urban Trail by night", le samedi 3 novembre 2018 - Approbation d'une convention mixte

2018/4056 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 25 000 euros à l'association Le Cyclotouriste, pour l'organisation de la 65e édition de la "SaintéLyon", le samedi 1er et le dimanche 2 décembre 2018 - Approbation d'une convention mixte

2018/4057 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'association Office des Sports de Lyon, pour l'organisation de la manifestation "Open Sport Lyon", le samedi 22 et le dimanche 23 septembre 2018 - Approbation d'une convention mixte

2018/4067 (Voir délibération) Adaptation de l'opération n°06099 002 - Stade Edgar Quinet 49 rue Vauban à Lyon 6e - Rénovation du terrain de football en gazon synthétique - Affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1 "Conservation du patrimoine équipements sportifs 2015-2020" - Programme 20004

Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine

2018/4046 (Voir délibération) Attribution de la seconde tranche des subventions de fonctionnement 2018 aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 3 570 288 euros. Approbation du modèle de convention d'application financière

2018/4047 (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'investissement à l'Association des familles du quartier Saint Vincent d'un montant de 23 048 euros, pour l'aménagement du nouvel équipement d'accueil petite enfance " Farandole ", sis 12 rue Jardin des Plantes à Lyon 1er - Approbation et autorisation de signature de la convention d'investissement correspondante. Opération 01055001.

Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck

2018/4048 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 1 251 894 euros au titre de l'année 2018 à l'association " Léo Lagrange Centre Est ", sise 66 cours Tolstoï à Villeurbanne - Approbation et autorisation de signature d'une convention-cadre entre la Ville de Lyon et l'association pour la période 2018-2020

2018/4049 (Voir délibération) Attribution au titre de l'année 2018 de subventions de fonctionnement général à 9 MJC de Lyon, à l'association " Com'expression ", ainsi qu'au Réseau Rhône-Ain-Saône (R2AS)-Union Territoriale des MJC-MPT pour un montant total de 1 347 200 euros - Approbation et autorisation de signature de conventions d'application avec chacune des associations gestionnaires - Approbation et autorisation de signature d'une convention-cadre avec le Réseau Rhône-Ain-Saône-Union Territoriale des MJC-MPT pour la période 2018-2020

2018/4050 (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement général à 13 associations gestionnaires de centres sociaux de Lyon et à l'Arche de Noé au titre de l'année 2018 pour un montant total de 1 112 843 euros - Approbation et autorisation de signature des conventions d'application avec chacune des associations gestionnaires - Modification du montant de la subvention de fonctionnement attribuée à l'association Ka'fête ô mômes au titre de l'année 2018

2018/4051 (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre du soutien aux initiatives associatives locales et du soutien à des associations de jeunesse pour un montant total de 11 800 euros et annulation d'une subvention

2018/4052 (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement général à 8 maisons de l'enfance et à l'association " Entraide Pierre Valdo " au titre de l'année 2018 pour un montant total de 509 739 euros - Approbation et autorisation de signature des conventions d'application avec chacune des associations gestionnaires

Rapporteur : M. CORAZZOL Guy

2018/4058 (Voir délibération) Approbation d'une convention relative à l'accueil et à la mise à disposition du service de restauration scolaire de l'école primaire privée Saint Denis (Lyon 4e) pour les enfants des écoles publiques du 1er degré, Les Petits Canuts et Commandant Arnaud (Lyon 4ème)

2018/4059 (Voir délibération) Renouvellement du Projet éducatif territorial de la Ville de Lyon (PEDT) - Autorisation de signer la convention PEDT 2018-2021

2018/4060 (Voir délibération) Approbation de la programmation PEDT 2018/2019 : Temps scolaire - Temps périscolaire et CEL/CLAS/REAPP

2018/4061 (Voir délibération) Rémunération des personnes intervenant dans les écoles du 1er degré

2018/4062 (Voir délibération) Approbation des missions de référent coéducation de proximité et modalités de rémunération

2018/4063 (Voir délibération) Approbation et signature d'une convention-cadre pluriannuelle 2018/2021 entre la Ville de Lyon et l'association Lire et faire lire - Rhône et Métropole de Lyon - Attribution d'une subvention annuelle de 3 000 euros

2018/4064 (Voir délibération) Lancement de l'appel à projets "Initiatives Etudiantes" 2019 : soutien aux initiatives étudiantes et aux actions qui les favorisent.

2018/4065 (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 7 600 euros à des associations étudiantes et/ou dédiées à la vie étudiante pour l'organisation de divers projets et manifestations

2018/4066 (Voir délibération) Commerce Ami des Etudiants