- Désignation d'un secrétaire de séance

- Appel nominal

- Adoption du procès-verbal de la séance du 14 mars 2016

- Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu des délégations qui lui ont été confiées les 4 avril 2014 et 28 septembre 2015

- Communications de M. le Maire

Désignation

2016/2169 (Voir délibération) Assemblée générale de l'Opéra National de Lyon - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

QUESTIONS ECRITES DU 8E ARRONDISSEMENT

(Approuvées par le Conseil d'arrondissement du 25 mai 2016)

- Question n° 1 :

Sécurité et vidéo-protection

- Question n° 2 :

Équipements publics du PUP Berliet

- Question n° 3 :

Projet de centre social sur le site de l'ex-Maison du Peuple

Commission Urbanisme, Logement, Cadre de Vie, Environnement

Rapporteur : Mme BESSON Dounia

2016/2093 (Voir délibération) Programmation financière 2016 au titre du développement et de l'animation des jardins citoyens et partagés

Rapporteur : M. LE FAOU Michel

2016/2123 (Voir délibération) Aide à la primo accession pour le logement collectif neuf (Plan 3A tranche 2) - Modalités d'attribution de subventions complémentaires à la Métropole de Lyon - Lancement de l'opération 60059009 - Affectation d'une partie de l'AP 2015-3 - programme 00016

2016/2124 (Voir délibération) Lyon 8e - Projet Urbain Partenarial / Parc Marius Berliet - Travaux d'aménagement d'éclairage public - Lancement de l'opération 68001003 pour des travaux d'éclairage public, affectation d'une partie de l'AP 2015-1 - programme 00013.

2016/2129 (Voir délibération) Aide à l'écorénovation du parc privé collectif de logements des années 1945 à 1990 - Lancement de l'opération n° 60059008 - Affectation d'une partie de l'AP 2015-3, programme 00016 - Autorisation de signature des conventions d'attribution de subventions

2016/2177 (Voir délibération) Programmation financière 2016 au titre de la politique de la ville (volets lien social et gestion sociale et urbaine de proximité) - Autorisation de signature d'un marché de services d'études, de recherches et de développement, en application de l'article 14-3° de l'Ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés

2016/2178 (Voir délibération) Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'animation, le suivi et l'évaluation des relogements dans le cadre des opérations de renouvellement urbain engagées sur le territoire de la ville de Lyon - Approbation d'une convention de participation financière avec la Métropole de Lyon

Rapporteur : M. GIORDANO Alain

2016/2125 (Voir délibération) Lyon 3e - Lancement de l'opération n° 03034529 "Restauration des statues du Parc Bazin" et affectation d'une partie de l'AP 2015-1, Programme 20012.

2016/2126 (Voir délibération) Lyon 1er - Lancement de l'opération n° 01189001 "Réaménagement de l'espace Angle rue Terme - rue Sainte Catherine" et affectation d'une partie de l'AP 2015-1, Programme 00012, pour un montant de 120 000 euros

2016/2128 (Voir délibération) Lyon 7e - Projet Urbain Partenarial / 75, rue de Gerland - Travaux d'aménagement - Lancement de l'opération 57076002 pour des travaux d'espaces verts, affectation d'une partie de l'AP 2015-1. - programme 00012 et de l'opération 57076003 pour des travaux d'éclairage public, affectation d'une partie de l'AP 2015-1 - programme 00013

Rapporteur : M. KISMOUNE Ali

2016/2148 (Voir délibération) Attribution de subventions à 6 associations dans le cadre du Fonds d'Initiatives Locales au titre du contrat de ville

Commission Finances, Commande Publique, Administration générale

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2016/2139 (Voir délibération) Modification de la délibération n° 2016/2014 portant sur la garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Cité Nouvelle pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 491 947 € - Opération : acquisition en VEFA de 5 logements (3 logements PLUS et 2 logements PLAI) situés 30-32, rue des Girondins (7ème).

2016/2140 (Voir délibération) Approbation du compte de gestion 2015

2016/2141 (Voir délibération) Vote du compte administratif 2015

2016/2142 (Voir délibération) Affectation du résultat : 2015

2016/2143 (Voir délibération) Décision Modificative n° 1 - exercice 2016

2016/2144 (Voir délibération) Actualisation des Autorisations de programme (AP) et Autorisations d'engagement (AE) dans le cadre du Plan d'équipement pluriannuel 2015-2020

2016/2161 (Voir délibération) Admission en non-valeur des créances minimes des exercices 2005 à 2015

2016/2172 (Voir délibération) Modification de la délibération n° 2016/1864 portant sur la garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Cité Nouvelle pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 4 046 000 euros - Opération : acquisition en VEFA de 42 logements (29 logements PLUS et 13 logements PLAI) situés ZAC Nord de l'Industrie à Lyon 9e

2016/2184 (Voir délibération) Attribution de subventions d'équipement au profit du CCAS dans le cadre du financement de son système d'information

Rapporteur : M. LE FAOU Michel

2016/2162 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la société Adoma pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 2 239 204 euros - Opération : construction de 72 logements PLAI situés 148, avenue Félix Faure à Lyon 3e

2016/2165 - RETIRE

2016/2166 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SEMCODA pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 2 099 500 euros - Opération : acquisition de l'usufruit locatif de 47 logements PLS situés 29, rue du Plat à Lyon 2e

2016/2167 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SEMCODA pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 610 000 euros - Opération : acquisition de l'usufruit locatif de 9 logements PLS situés 12, rue d'Arménie à Lyon 3e

Commission Relations internationales, Economie, Commerce et Artisanat

Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya

2016/2095 (Voir délibération) Illuminations 2015 : attribution de subventions complémentaires pour un montant de 21 331 euros

2016/2185 (Voir délibération) Attribution de subventions pour un montant total de 4 500 euros à des associations de commerçants et producteurs dans le cadre de l'animation commerciale sur le territoire de la ville de Lyon

Rapporteur : Mme BESSON Dounia

2016/2099 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association La Maison des Initiatives de l'Engagement du Troc et de l'Echange (MIETE) pour l'accompagnement et l'accueil de porteurs de projets associatifs

Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine

2016/2151 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'Association Maison des Solidarités locales et Internationales, sise 215 rue de vendôme à Lyon 3e, pour son programme d'activités 2016.

2016/2186 (Voir délibération) Mandat spécial accordé à Mme Dounia Besson pour un déplacement à Alger du 24 au 26 mai 2016

Commission Culture, Patrimoine, Droits des Citoyens, Evénements

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2016/2087 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 125 000 euros à la Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon pour une aide au Musée des Tissus pour l'année 2016 - Approbation de deux conventions

2016/2094 (Voir délibération) Programmation financière 2016 au titre du volet culture de la politique de la ville

2016/2096 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement de 60 000 euros au Comité des Fêtes et d'Animation de la Ville de Lyon et signature d'une convention d'application.

2016/2098 (Voir délibération) Programmation " Tout l'monde dehors ! " 2016 - Approbation de conventions types

2016/2108 (Voir délibération) Approbation d'une convention de collaboration pour la mise en œuvre du projet "Démocratie" entre la Ville de Lyon / Bibliothèque municipale et Sciences Po Lyon

2016/2109 (Voir délibération) Cession patrimoniale de biens mobiliers de la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon pour l'année 2016

2016/2110 (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles et écoles de musique pour un montant global de 226 800 euros - Enveloppe "Casino", "Fonds d'Intervention Culturelle (FIC) et "Fonctionnement école de musique" - Participation financière du Grand Casino de Lyon - Groupe Partouche à la politique culturelle de la Ville de Lyon - Approbation de conventions

2016/2111 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement à des associations du secteur des musiques actuelles sur l'enveloppe FIMA pour un montant global de 125 000 euros - Approbation de conventions avec l'Association After Effects et Les Clés de la Lune

2016/2112 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 45 000 euros à la Compagnie des Zonzons pour l'organisation du Festival Moisson d'Avril 2016 - Approbation de la convention correspondante

2016/2145 (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée d'Art contemporain et l'Ecole Normale Supérieure dans le cadre d'interactions entre arts, sciences et technologies

2016/2147 (Voir délibération) Demande d'une subvention de fonctionnement de 86 000 euros auprès de la Région Rhône-Alpes Auvergne dans le cadre du projet Orchestre des Jeunes, organisé à l'Orchestre national de Lyon pour l'année 2016

2016/2149 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'Association Jazz sur les places pour l'organisation du festival " Jazz sur les places " du 15 au 18 septembre 2016 sur la place Benoit Crépu et la place de la Trinité dans le 5e arrondissement.

2016/2150 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'Association OPLA pour l'organisation du festival de musique "Ça fait Zizir", du 9 au 11 septembre 2016, à Monplaisir dans le 8e arrondissement

2016/2152 (Voir délibération) Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon, la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale et le Syndicat mixte de gestion du Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon, pour l'organisation d'activités en temps scolaire dans les écoles primaires de la ville de Lyon impliquant des musiciens intervenants du Conservatoire de Lyon, pour trois années scolaires de 2016-2017 à 2018-2019

2016/2153 (Voir délibération) Approbation des conventions de parrainage entre la Ville de Lyon / Musées Gadagne et le SYTRAL et KEOLIS, Grains de Sel et So Foot dans le cadre de l'exposition temporaire " Divinement Foot "

2016/2154 (Voir délibération) Approbation d'un avenant à la convention de dépôt de fonds d'architectes remis à la Société académique d'architecture de Lyon - Archives municipales de Lyon

2016/2155 (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition entre la Ville de Lyon / Archives municipales et la Maison de l'architecture Rhône-Alpes, pour l'accueil de l'exposition "Architecture en terre : les Pionniers de la modernité", présentée du 28 juin au 17 septembre 2016

2016/2156 (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et le Centre de recherche et de restauration des musées de France, en vue de la préparation d'une exposition sur le thème du " Drapé ".

2016/2157 (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et l'Ecole du Louvre en vue de l'organisation de cours d'histoire générale de l'art

2016/2158 (Voir délibération) Approbation des dispositions tarifaires entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts de Lyon et l'Association Lyon Bande dessinée Organisation, dans le cadre du festival de la bande dessinée de Lyon le 5 juin 2016

2016/2159 (Voir délibération) Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et la fondation SwissLife, dans le cadre d'un projet sur l'accueil des malades d'Alzheimer

2016/2164 (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Théâtre des Célestins et le groupe Accor, dans le cadre de la saison 2016-2017 du Théâtre des Célestins

2016/2168 (Voir délibération) Approbation de la convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et la société JC DECAUX dans le cadre de la saison 2015-2016

2016/2170 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'Association Et Compagnie pour l'organisation du festival de théâtre d'improvisation "Spontanéous", du 21 au 29 octobre 2016, à l'espace Gerson dans le 5e arrondissement - Approbation d'une convention mixte.

2016/2187 (Voir délibération) Approbation d'une convention d'occupation des locaux entre la Ville de Lyon / Bibliothèque municipale et la Métropole de Lyon, dans le cadre d'interventions de la Bml dans des Maisons du Rhône.

2016/2188 (Voir délibération) Fête des Lumières 2016 : financement et partenariat privé - Conventions de mécénat.

2016/2189 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement à 7 associations du secteur des Arts Visuels pour un montant global de 171 000 euros sur le Fonds d'Intervention Culturel - Approbation de conventions

Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique

2016/2113 (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'investissement de 140 000 euros aux Hospices Civils de Lyon pour la restauration du transept Sud de la Chapelle de l'Hôtel Dieu - Approbation et autorisation de signature de la convention d'investissement correspondante -Opération 02SEHCL2 - Affectation d'une partie de l'AP n° 2015-3, programme 20005

2016/2160 (Voir délibération) Approbation d'une convention concernant le versement d'une contribution financière d'un montant de 8 000 euros de la part de l'Association Eglise Saint-Bruno, Splendeurs du Baroque, pour les travaux de restauration du tableau "Saint Jérôme"

Commission Immobilier, Bâtiments

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2016/2082 (Voir délibération) Lyon 7e - Résiliation du bail emphytéotique consenti par la Ville à Dynacité (ex Opac de l'Ain) pour la parcelle BR 82 sise 108 boulevard Yves Farge et vente à titre gratuit à l'Association Rhône-Alpes pour le logement et l'insertion sociale (ARASLIS) des parcelles communales BR81 et BR82 sises respectivement 19 rue du Lieutenant Colonel Girard et 108 boulevard Yves Farge - EI 07099 - n° inventaire 07099T001

2016/2115 (Voir délibération) Gratuités partielles de frais de location de salles municipales de spectacle et/ou de frais de captation audiovisuelle accordée aux associations et organismes suivants : Ecole de Musique Allegretto - Le Ciné de Montchat - Association de Lutte contre le Sida - Association Art Scène - Harmonie de Montchat-Monplaisir - A.P.P.E.L. de l'Ecole de l'Immaculée Conception - Mairie du 3e - Association A.P.E.C.L.E. - Association socio-culturelle du lycée du Parc - MJC de Montchat - Organisation et Gestion de l'Ecole Montessori Lyon - Montant total : 8 758,36 euros HT

2016/2116 (Voir délibération) Bilan des opérations foncières réalisées sur l'exercice budgetaire 2015

2016/2117 (Voir délibération) Ancien cimetière de la Croix-Rousse - Extension du columbarium - 81 rue Philippe de Lassalle à Lyon 4e - Opération n° 04044025 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-3, programme n° 00012

2016/2118 (Voir délibération) Lyon 8e - Eglise Saint Maurice - Rénovation des installations thermiques - 9, rue Saint Maurice - Opération n° 08046017 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-5, Programme n° 20020

2016/2119 (Voir délibération) Réfection des allées et circulations dans les cimetières lyonnais - Opération n° 60022014 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-2 - programme n° 20012

2016/2120 (Voir délibération) Lyon 7e - ZAC des Girondins - Création de l'école primaire les Girondins provisoire - rue Clément Marot - Opération n° 07306001 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-4 - Programme n° 00006

2016/2138 (Voir délibération) EI 08018 Maison de la Danse - 12, avenue Jean Mermoz à Lyon 8e - Travaux de conservation du patrimoine 2015-2020 - Lancement de l'opération 08018707 et affectation d'une partie de l'AP 2015-1, programme 20005 Conservation du patrimoine Bâti Culturel

2016/2146 (Voir délibération) Lyon 2e - Approbation de la convention de transfert de gestion des kiosques commerciaux situés place Bellecour - EI 02219

2016/2163 (Voir délibération) Autorisation de signer une convention avec la Régie Gindre, relative à la démolition et la reconstruction d'un mur mitoyen entre les copropriétés sises 27 rue du Chariot d'Or et la propriété municipale sise 20-22 rue de Nuits à Lyon 4e - EI 04198.

2016/2171 (Voir délibération) Liste complémentaire d'autorisations d'urbanisme nécessaires à la réalisation de travaux d'investissement

2016/2192 (Voir délibération) Lyon 7e - Tola Vologe - avenue Jean Jaurès, allée Pierre de Coubertin, rue Jean-Pierre Chevrot et rue Louis-Broussas - Approbation du changement de titulaire du bail emphytéotique administratif conclu entre la Ville de Lyon et l'Association Olympique lyonnais. EI n° 07033

Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck

2016/2089 (Voir délibération) Approbation et autorisation de signature de la convention d'occupation temporaire du domaine public d'un bâtiment communal situé 103 boulevard des Etats Unis à Lyon 8e, au profit du Centre International de Séjour de Lyon (CISL) - EI n° 08030

Rapporteur : M. CUCHERAT Yann

2016/2114 (Voir délibération) Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et le Football Club de Gerland pour la mise à disposition de locaux à titre gratuit au stade des Channées 70 rue Félix Brun à Lyon 7e

Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique

2016/2127 (Voir délibération) Lyon 4e - Cession des droits de mitoyenneté en faveur de la Ville de Lyon sur un mur séparatif situé entre les parcelles AR 97 et AR 105 impasse Viard - EI 04115 - N° inventaire 04115T002-01 - Opération 60021836 " Frais notariés pour les acquisitions à titre gratuit " - AP 2015-1, programme 00020

Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse

2016/2190 (Voir délibération) Approbation et autorisation de signature de la convention de mise à disposition d'un local du domaine public à titre gratuit, situé 23 rue Bonnand à Lyon 3e, au profit de l'Association "Maison des Associations des Sourds de Lyon" - EI n° 03363

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2016/2191 (Voir délibération) Approbation de conventions d'occupation temporaire relatives à la mise à disposition en gratuité partielle pour l'année 2016, de locaux situés dans la Villa Gillet, sise 25 rue Chazière à Lyon 4e, au profit de l'Association Villa Gillet, de GMVL et de l'ARALD. EI 04 040

Commission Sports, Jeunesse, Vie associative

Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck

2016/2090 (Voir délibération) Approbation et autorisation de signature d'une convention cadre 2016-2021 entre la Ville de Lyon et l'Association "Ethic Etapes - Centre International de Séjour de Lyon"

2016/2097 (Voir délibération) Arrondissements en fête - Subventions aux associations - Approbation de conventions type

Rapporteur : M. CUCHERAT Yann

2016/2130 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'Association pour le Développement du Roller, du Skate et du Bmx (ADRSB), pour l'organisation de divers événements

2016/2131 (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'équipement de 2 000 euros à l'Association Lyon Sprint Evolution pour l'acquisition de vélos

2016/2132 (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'équipement de 5 000 euros à l'Association Etoile Cycliste Lyon Monplaisir pour l'acquisition de vélos

2016/2133 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 000 euros aux associations Football Club Croix-Roussien, Association Sportive Bellecour Perrache, pour l'organisation d'animations le 3 juillet 2016 dans le cadre d'Europod 2016 au stade des Chartreux à Lyon 4e - Approbation d'une convention d'application avec l'AS Bellecour Perrache

2016/2134 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'Association Lyon Floorball pour la participation de l'équipe féminine à la finale du Championnat de France de Floorball, le 17 avril 2016 à Orléans

2016/2193 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association Lyon Sport Métropole pour l'événement " Sentez-vous sport " le 15 septembre 2016 dans le 7e arrondissement - Approbation de la convention annuelle d'application

2016/2194 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 500 euros au Comité du Rhône et de la Métropole de Lyon de ski nautique et wake board pour la l'événement "Baby ski nautique", le 26 juin 2016 sur le Rhône dans le 3e arrondissement.

2016/2195 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association AoA Production pour l'événement "Geek and Foot", le 22 mai 2016 au Ninkasi Gerland dans le 7e arrondissement.

2016/2196 (Voir délibération) RE LYON NOUS 2016 : financement et partenariat privé - Conventions de mécénat.

2016/2197 (Voir délibération) Versement d'une subvention de 35 000 euros à l'Association Lyon Duchère AS - Approbation d'une convention d'application

2016/2198 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement de 10 000 euros à l'Office des Sports de Lyon dans le cadre d'un échange de jeunes sportifs au titre du jumelage des villes de Lyon, Francfort et Birmingham - Signature d'une convention d'application

2016/2199 (Voir délibération) Modification du Règlement Intérieur des piscines municipales : mesures administratives en cas d'infraction au Règlement Intérieur. Approbation du Règlement Intérieur

Commission Sécurité, Déplacements, Voirie

Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves

2016/2083 (Voir délibération) Lancement de l'opération n° 06016008 "Schéma Directeur Lumière Parc Tête d'Or - Rénovation et mise en sécurité des installations d'éclairage public" et affectation d'une partie de l'AP 2015-1, programme 20013, pour un montant de 2 500 000 euros

2016/2084 (Voir délibération) Dénomination d'un espace public : "Parvis Renée Richard" à Lyon 3e

2016/2085 (Voir délibération) Dénomination du prolongement de l'Allée de Fontenay à Lyon 7e

2016/2092 (Voir délibération) Programmation 2016 au titre du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Attribution de subventions à différentes associations

2016/2100 (Voir délibération) Autorisation de signer une convention avec Recylum pour l'enlèvement de certains déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) collectés séparément par la Ville de Lyon

2016/2101 (Voir délibération) Dénomination du prolongement de deux voies : "Rue Pierre Bourdeix" et "Rue François-Auguste Ravier" à Lyon 7e

2016/2103 (Voir délibération) Demande d'autorisation présentée par la société RTE dans le cadre du projet de géothermie, pour l'ensemble immobilier situé boulevard Yves Farges à Lyon 7e.

2016/2104 (Voir délibération) Lyon 7e - Lancement de l'opération n° 67001577 "Rénovation de l'installation d'éclairage de l'îlot de la Poste à Gerland" et affectation d'une partie de l'AP n° 2015-1, programme 00013, pour un montant de 350 000 euros

2016/2181 (Voir délibération) Convention entre la Ville de Lyon et le SYTRAL, relative à la désignation de maîtrise d'ouvrage unique pour la réalisation des travaux d'amélioration des performances de la ligne C3. Lancement de l'opération 60075001 et affectation d'une partie de l'AP 2015-2, programme 00012

2016/2182 (Voir délibération) Convention entre la Ville de Lyon et le SYTRAL, relative à la désignation de maîtrise d'ouvrage unique pour la réalisation de la ligne de tramway T6 Debourg / Hôpitaux Est. Lancement de l'opération 60076001 et affectation d'une partie de l'AP 2015-2, programme 00012

2016/2183 (Voir délibération) Demande présentée par la société "La Corbeille bleue" en vue d'étendre ses activités de transit, regroupement de déchets non dangereux en mélange 17, rue de Fos-sur-Mer, Port Edouard Herriot à Lyon 7e.

Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck

2016/2086 (Voir délibération) Attribution de subventions à des associations dans le cadre du dispositif national "Ville Vie Vacances" - Programmation initiale 2016

2016/2088 (Voir délibération) Attribution de subventions à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières

Commission Education, Petite Enfance, Université

Rapporteur : Mme BRUGNERA Anne

2016/2091 (Voir délibération) Programmation financière 2016 au titre du projet éducatif de territoire (volet extra-scolaire)

2016/2121 (Voir délibération) Mission d'information et d'évaluation portant sur la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires dans les écoles publiques de la Ville de Lyon (MIE)

2016/2122 (Voir délibération) Lyon 7e - Ouverture et dénomination de l'école primaire les Girondins provisoire - rue Clément Marot

Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine

2016/2179 (Voir délibération) Approbation d'une convention type de partenariat avec des entreprises de crèches pour la location de places en établissement d'accueil de jeunes enfants

Commission Affaires Sociales, Solidarité, Santé

Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah

2016/2102 (Voir délibération) Modification de la convention cadre établie entre la Ville de Lyon et le CCAS

2016/2106 (Voir délibération) Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en difficulté (opération été) pour un montant de 19 000 euros

Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse

2016/2105 (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'investissement de 30 000 euros à l'Association Mouvement Français pour le Planning Familial du Rhône pour l'aménagement de ses locaux 2 rue Lakanal à Villeurbanne - Approbation et autorisation de signature de la convention correspondante

Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise

2016/2107 (Voir délibération) Convention de partenariat entre la Ville de Lyon et le Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés pour l'organisation de la journée régionale du 31 mai 2016

2016/2173 (Voir délibération) Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées (opération été, animation, protection de la santé) pour un montant total de 12 400 euros

Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Céline

2016/2174 (Voir délibération) Programmation financière 2016 au titre du volet santé du Contrat de Ville - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations pour un montant total de 140 000 euros

2016/2175 (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement pour un montant total de 22 550 euros à des associations œuvrant dans le domaine de la santé et l'accompagnement de personnes en situation de précarité ou fragilisées

2016/2176 (Voir délibération) Programmation financière 2016 au titre de la réduction des risques sanitaires et prévention santé : lutte contre les IST, sida et hépatites, prévention des addictions, santé mentale - attribution de subventions de fonctionnement à diverses structures pour un montant total de 227 471 euros

Commission Ressources Humaines

Rapporteur : M. CLAISSE Gérard

2016/2135 (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs.

2016/2136 (Voir délibération) Remise gracieuse de dette.

2016/2137 (Voir délibération) Renouvellement de la convention entre la Ville de Lyon et le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la Fonction Publique 2016-2018.

2016/2180 (Voir délibération) Opération Jobs d'été 2016.