Documents du conseil municipal

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône Alpes pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 840 664 ' relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 19 logements PLS situés 50 rue Pasteur à Lyon 7ème

Vote du compte administratif 2021

Modification du tableau des effectifs

Etats des travaux réalisés par la Commission consultative des services publics locaux - Année 2021

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 1 770 080 ' relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 16 logements (6 PLAI et 10 PLUS) situés 2,6, rue Général de Miri\
bel à Lyon 7ème

Rémunération des personnes intervenant dans les écoles du 1er degré

Approbation et autorisation de signature de conventions financières de reprise de compte épargne-temps

Affectation du résultat 2021

Fondation Claude Martin : Présentation du Compte Administratif 2021 et du Budget Supplémentaire 2022

Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 604 359 ' relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 3 logements PLS situés 64, cours Richard Vitton à Lyon 3ème