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Documents du conseil municipal

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Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM HMF en Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant t...
(24.87 Ko)

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant...
(25.38 Ko)

Elections aux commissions administratives paritaires et Comité Technique Paritaire et détermination du nombre de membres tit...
(19.03 Ko)

Affectation des personnels auprès des groupes politiques - Créations et suppressions d'emplois
(28.9 Ko)

Modification du tableau des effectifs
(36.55 Ko)

Conditions daccomplissement de la journée de solidarité
(17.55 Ko)

Accord collectif portant sur les déplacements des artistes des musiciens et du chur de lOpéra National de Lyon
(18.34 Ko)

Secretariat des Adjoints - Création d'une activité accessoire
(18.29 Ko)

Délibération de fin de procédure - Procédure adaptée article 30 Achat de places pour les rencontres de lOlympique Lyonnais
(17.86 Ko)

Autorisation de signature d'un marché relatif à la réalisation d'enquêtes écoute habitants dans les quartiers de la géograph...
(15.11 Ko)

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