Documents du conseil municipal

Séance du Conseil municipal du 19 janvier 2023

Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 30 juillet 2020

Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes d'Auvergne-Rhône-Alpes sur l'examen de la gestion de l'association "Comité des oeuvres sociales du personnel actif et retraité de la Ville de Lyon et des établissements adhérents" ains\
i qu'à la gestion de la Ville de Lyon dans le cadre de ses relations avec le Comité des oeuvres sociales pour les exercices 2015 à 2021

Décision modificative n° 3

Service commun de documentation - Prolongation de la convention entre la Métropole et la Ville de Lyon pour la période 2023-2027 par avenant (Avenant n°1)

Cession de matériel inutilisé - vente en ligne de matériel divers

Révision de la nomenclature fournitures-services-travaux de la ville de Lyon pour 2023

Admissions en non valeurs des créances irrecouvrables des exercices 2008 à 2022

Modification du tableau des effectifs

Approbation de la convention cadre 2023-2027 régissant les relations entre la Ville de Lyon et le Centre communal d'action sociale de Lyon