Documents du conseil municipal

Approbation et autorisation de signature d'une convention-cadre 2022-2024 entre la Ville de Lyon et l'Association de promotion des maisons médicales de garde libérale lyonnaises (APMMGLL) sise 7 quai de Serbie à Lyon 6e

Lyon 1er - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel relatif à l'indemnisation par la Ville de Lyon de la société Bagel Debois pour défaut de jouissance des locaux commerciaux situés 6 rue du Président Edouard-Herriot à Lyon 1er - EI 01013

Lyon 1er - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel relatif au remboursement par la Ville de Lyon d'une partie des dépenses liées aux consommations des fluides indue à l'Association diocésaine de Lyon pour les locaux de l'Eglise Saint Polycarpe \
situés 25 rue René Leynaud à Lyon 1er - EI 01020

Lyon 1er - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel relatif au remboursement par la Ville de Lyon des coûts relatifs au remplacement des menuiseries extérieures indus à la société Maison Villemanzy SARL pour les locaux commerciaux situés 25 mont\
ée Saint Sébastien à Lyon 1er - EI 01093

Charbonnières-les-Bains - Avenant au bail emphytéotique au profit de l'association Capso pour la propriété sise 38-39 chemin des Brosses à Charbonnières-les-Bains - EI 99010

Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal de l'Aqueduc Romain du Gier (SIARG) - Exercice 2020

Lyon 8e - Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis 23, rue des Serpollières en faveur de la Régie de quartier Etats Unis Eurequa pour l'action "Pause Amitié" - EI 08267

Lancement de l'opération n° 60026865 "Eclairage public par détection - poursuite du déploiement" à Lyon 4ème, 8ème et 9ème arrondissements et affectation d'une partie de l'AP n°2020-1, programme 00013

Lancement de l'opération n° 60026867 "Rénovation de l'éclairage public des ponts Georges Clémenceau, Maréchal Juin, Morand et La Fayette" à Lyon 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e et 9e et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme 20013

Lancement de l'opération n° 60026866 "Rénovation des illuminations des ponts Université, Guillotière et passerelle du Palais de Justice" à Lyon 2e, 3e, 5e et 7e et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20013