Commission finances - commande publique -
administration générale - ressources humaines
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2018/3810 (Voir délibération)
Approbation du compte de gestion de l'exercice comptable 2017
2018/3811 (Voir délibération)
Vote du compte administratif 2017
2018/3812 (Voir délibération)
Affectation du résultat 2017
2018/3813 (Voir délibération)
Actualisation des Autorisations de Programme (AP) et des Autorisations
d'Engagement (AE), dans le cadre du Plan d'équipement pluriannuel 2015-2020
2018/3814 (Voir délibération)
Admissions en non-valeur des produits irrecouvrables pour un montant de 11
765,03 euros - Budget des Halles Paul Bocuse
2018/3825 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2012/4411 du 14 mai 2012 portant sur la
garantie sollicitée à hauteur de 40 % par l'AFPICL pour la souscription de deux
emprunts d'un montant total de 20 000 000,00 euros - Opération : reconversion
des anciennes prisons Saint Paul et Saint Joseph
2018/3826 (Voir délibération)
Contractualisation financière Etat / Ville de Lyon - Autorisation donnée au
Maire de signer le projet de contrat 2018-2020
2018/3827 (Voir délibération)
Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables pour un montant de 47
309,56 euros
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2018/3815 (Voir délibération)
Délégation de service public pour l'exploitation du Transbordeur - Rapport
annuel du délégataire - Exercice 2016-2017
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2018/3816 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de
trois emprunts d'un montant total de 1 355 950,00 euros relatifs à une
opération de construction de 6 logements PLS situés 4, rue Louis Mouillard à
Lyon 9e
2018/3817 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Cité Nouvelle pour la
souscription d'un emprunt d'un montant de 30 000,00 euros relatif à une
opération de transformation d'un commerce en un logement PLUS situé 104-108,
rue Mazenod à Lyon 3e
2018/3818 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Société Foncière Habitat et
Humanisme pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 60 000,00 euros
relatif à une opération d'acquisition-amélioration d'un logement PLAI situé 42,
rue du Commandant Charcot à Lyon 5e
2018/3819 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Société Foncière d'Habitat et
Humanisme pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 30 000 euros
relatif à une opération d'acquisition-amélioration d'un logement PLAI situé 50,
rue du Lac à Lyon 3e
2018/3820 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Société Foncière Habitat et Humanisme
pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 19 895,00 euros relatif à une
opération d'acquisition-amélioration d'un logement PLAI situé 47, rue de la
Claire à Lyon 9e
2018/3821 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription de trois emprunts d'un montant total de 1 015 047,00 euros
relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 8 logements PLS situés 34,
rue Jaboulay à Lyon 7e
2018/3822 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 3 415 249,00 euros
relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 30 logements (21 logements
PLUS et 9 logements PLAI) situés 70 à 78, rue Marius Berliet à Lyon 8e
2018/3823 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 737 436,00 euros
relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 16 logements (11 logements
PLUS et 5 logements PLAI) situés 59, cours Albert Thomas à Lyon 3e
2018/3824 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Semcoda pour la souscription de
deux emprunts d'un montant total de 1 831 100,00 euros relatifs à une opération
d'acquisition de 21 logements PLS situés 175, route de Saint Cyr à Lyon 9e
Rapporteur : Mme FRIH Sandrine
2018/3828 (Voir délibération)
Approbation d'un protocole d'accord transactionnel pour le règlement d'un
sinistre ayant affecté les locaux de l'atelier des décors occupés par l'Opéra
de Lyon
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2018/3829 (Voir délibération)
Délégation de service public de la fourrière automobile - Rapport annuel du
délégataire pour l'exercice 2016
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2018/3830 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
2018/3831 (Voir délibération)
Opération jobs d'été 2018
2018/3832 (Voir délibération)
Convention de mise à disposition partielle de personnel à la Métropole de Lyon
- Renouvellement
2018/3833 (Voir délibération)
Elections professionnelles 2018 - Composition des instances consultatives et
modalités de vote
Commission immobilier - bâtiments
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2018/3834 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention de mise à disposition
d'un local du domaine privé à titre gratuit situé place Renée Dufour à Lyon 2e
au profit de la MJC Presqu'île Confluence, sise 28 quai Rambaud à Lyon 2e -
Ensemble Immobilier n° 02259
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2018/3836 (Voir délibération)
Groupe scolaire Chapeau Rouge - Extension et restructuration du restaurant
scolaire - 45 rue du Chapeau Rouge à Lyon 9e - Opération n° 09297010 -
Approbation du protocole transactionnel entre la Ville de Lyon et la société
Ruiz SAS
2018/3838 (Voir délibération)
Lyon 4e - Renouvellement de la convention d'occupation accordée par la Ville de
Lyon au profit de l'association "La Société des Meilleurs Ouvriers de
France du Rhône" autorisant la mise à disposition des locaux sis 18, rue
Belfort - N° EI 04 188
2018/3840 (Voir délibération)
Bilan des opérations foncières réalisées sur l'exercice budgétaire 2017
2018/3844 (Voir délibération)
Lyon 3e - Groupe scolaire Anatole France - Restructuration et extension du restaurant
scolaire - 26, rue Antoinette - Opération 03014001 - Adaptation du montant de
l'opération et affectation complémentaire de l'autorisation de programme
2015-2, programme 00006
2018/3845 (Voir délibération)
Lyon 8e - Prorogation de la convention d'occupation temporaire consentie à la
Métropole de Lyon et relative à la mise à disposition à titre gratuit du
tènement sis 19 rue Paul Cazeneuve pour l'exploitation d'un collège - EI 08 292
- N° d'inventaire 08292 T 001
2018/3846 (Voir délibération)
Lyon 8e - Cession à titre onéreux d'une bande de terrain de 4 m² au profit de
la SCI NOAHO située 149 rue des Hérideaux - EI 08 306 - Numéro d'inventaire
08306T001-02
2018/3847 (Voir délibération)
Lyon 8e - Caducité de la cession consentie par la délibération n° 2013/5300 du
8 avril 2013 initialement au profit de la SCI Albert Thomas des parcelles AE 94
et AE 96 et cession à titre onéreux au profit du SDC de l'immeuble Carré
Lumière de la parcelle AE 94 n° EI 08 068 - n° inventaire 08068 T 002 - 02
2018/3848 (Voir délibération)
Lyon 9e - Cession à titre onéreux du tènement immobilier situé 13 et 15 rue de
la Gare, 22 et 24 rue Laure Diebold au profit de la société 6e Sens Immobilier
Entreprises ou toute société substituée - EI 09 033 - Numéro d'inventaire 09033
T 001 - 02
2018/3850 (Voir délibération)
Gratuités partielles de frais de location de salles de spectacle et/ou de frais
de captation audiovisuelle accordées aux associations et organismes suivants :
Société de Musique de Chambre de Lyon/Les Grands Concerts - Conservatoire à
Rayonnement Régional de Lyon - Piano à Lyon - Association culturelle kabyle
Temurt - Association SR9 - Association Virlanie France - Mairie du 6e arrondissement
- Ecole Saint-Pothin Ozanam - Ecole élémentaire Jean racine - Mairie du 3e
arrondissement/OFFISA - Montant total des exonérations : 16 572,09 euros HT
2018/3851 (Voir délibération)
Autorisation d'occupation temporaire à titre gratuit consentie par la Ville de
Lyon au profit de l'association "Les Tupiniers du Vieux-Lyon" de la
cour du Palais Saint-Jean situé 4 rue Adolphe Max à Lyon 5e, pour la période du
7 au 10 septembre 2018, pour la 33e édition du Marché des Tupiniers du
Vieux-Lyon - EI 05 068
2018/3852 (Voir délibération)
Travaux de mise en sécurité du bâtiment C de l'Internat Favre suite à arrêté du
Maire de Lyon du 12 février 2018 - 86, rue Chaziere à Lyon 4e - Lancement de
l'opération n° 04029002 - Affectation d'une partie de l'AP n° 2015-1, programme
20006 - EI 04029
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2018/3837 (Voir délibération)
Emplacement réservé Ferrandière - Opération 03420002 - Relocalisation et
aménagement de la friche artistique Lamartine - Adaptation de l'opération et
affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme 2015-1,
programme 00005
2018/3841 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'occupation à titre gratuit d'un local du domaine
privé de la Ville de Lyon à l'association Cuivres Diffusion, 25 rue Roger
Radisson à Lyon 5e - EI 05055
2018/3842 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention de mise à disposition de locaux sis
10, rue Neyret à Lyon 1er au profit de l'Opéra National de Lyon - EI 01009
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2018/3839 (Voir délibération)
Lyon 8e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la
Ville de Lyon au profit de l'association "Les Restaurants du Cœur" de
locaux sis 56, 58 cours Albert Thomas à Lyon 8e - EI 8255
2018/3849 (Voir délibération)
Approbation de la gratuité partielle de la convention d'occupation temporaire à
titre onéreux accordée par la Ville de Lyon au profit de l'association ALYNEA
lors de la mise à disposition de locaux situés au sein du Matmut Stadium de
Vénissieux afin d'y abriter deux services à caractère administratif - EI 99 015
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2018/3843 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention d'occupation temporaire du domaine
public à titre onéreux consentie par la Ville de Lyon au profit de l'Office des
Sports de Lyon pour la mise à disposition de locaux, Plaine des Jeux de
Gerland, 419 avenue Jean Jaurès à Lyon 7e - Augmentation temporaire de la
gratuité partielle et autorisation à la sous-location d'espaces
Commission éducation - petite enfance - université -
jeunesse - vie associative - sports
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2018/3835 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 40 000 euros à la MJC
Presqu'île-Confluence, sise 28 quai Rambaud à Lyon 2e, pour l'équipement du
local - Adaptation de l'opération n° 02259001 "Locaux associatifs (acquisition
en VEFA et subvention) ZAC Confluence 1)" - Financement par affectation
d'une partie de l'AP 2015-2, programme 00001
2018/3865 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre du soutien à des
associations de jeunesse pour un montant total de 29 000 euros
2018/3866 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour un montant total de 62 800 euros à des associations
dans le cadre du soutien aux initiatives associatives locales
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2018/3864 (Voir délibération)
Autorisation de signer des conventions cadres et d'occupations temporaires avec
diverses associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance
2018/3878 (Voir délibération)
Lancement de la première tranche de l'opération n° 60004005 "Aménagements
des crèches 2015-2020" et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2015-1 - Programme n° 00002
Rapporteur : M. CORAZZOL Guy
2018/3867 (Voir délibération)
Programmation financière 2018 au titre du projet éducatif de territoire - PEDT
de Lyon (volet extra-scolaire) - Attribution de subventions de fonctionnement à
des structures pour un montant total de 318 573 euros
2018/3877 (Voir délibération)
Approbation de la tarification des nouvelles activités municipales mises en
place dans le cadre de l'organisation de la semaine de l'enfant à compter du
1er septembre 2018
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2018/3868 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'association "Spirit
Academy Cheer & Dance" pour l'organisation de l'Open International
SACD de Lyon de Cheerleading et Dance le 2 juin 2018 au Palais de Sports à Lyon
7e
2018/3869 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Office des Sports de Lyon dans le
cadre d'un échange de jeunes sportifs au titre du jumelage des villes de Lyon,
Francfort et Birmingham - Signature d'une convention d'application à la
convention cadre de partenariat conclue avec cette association
2018/3870 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 15 000 euros à l'association
"Aviron Club Lyon Caluire" pour l'achat de bateaux - Signature d'une
convention d'application à la convention cadre de partenariat conclue avec
cette association
2018/3871 (Voir délibération)
Application enform@Lyon - Aménagement d'aires de fitness - Opération 60046573 -
Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2015-1, programme
00004 - Signature d'une convention d'offre de concours
2018/3872 (Voir délibération)
Arrondissements en fête - Subventions aux associations - Approbation de
conventions types
2018/3873 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 500 euros au Comité du Rhône et de la
Métropole de Lyon de ski nautique et wake board, pour l'organisation de
l'événement "Baby ski nautique", le dimanche 1er juillet 2018
2018/3874 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 15 000 euros au Comité Départemental du Rhône -
Métropole de Lyon de Tennis, pour l'organisation de la 3e édition du tournoi de
tennis "Open Sopra Steria" de Lyon, du 11 au 17 juin 2018
2018/3875 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'association Lyon Roller
Events, pour l'organisation de l'événement "Euro Roller Hockey", du
30 juin au 8 juillet 2018
2018/3876 (Voir délibération)
RE LYON NOUS 2018 : financement et partenariat privé - Conventions de mécénat
Commission affaires sociales - solidarité - santé -
droits des citoyens
Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Céline
2018/3853 (Voir délibération)
Programmation financière 2018 au titre du volet santé de la convention
territoriale de Lyon du contrat de ville 2015-2020 de l'agglomération lyonnaise
- Attribution de subventions de fonctionnement à des structures pour un montant
total de 168 400 euros
2018/3855 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement pour un montant total de 24 950
euros à des associations œuvrant dans le domaine de la prévention santé et
l'accompagnement de personnes en situation de précarité ou fragilisées
Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse
2018/3854 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement au titre de la promotion des
droits des femmes, de l'égalité femmes-hommes et des couples, pour un montant
total de 68 500 euros - Exercice 2018
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2018/3856 (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes en
difficulté (opération été) pour un montant total de 19 000 euros
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2018/3857 (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées
(opération été, développement réseau) pour un montant de 50 150 euros -
Approbation et autorisation de signer la convention de financement
Commission relations internationales - économie -
commerce et artisanat - tourisme
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2018/3858 (Voir délibération)
Programmation financière 2018 au titre de la politique emploi et insertion
professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes
structures pour un montant total de 674 964 euros
2018/3861 (Voir délibération)
Création de la structure métropolitaine pour l'emploi et l'insertion -
Approbation et autorisation de signature de l'avenant modificatif à la
convention constitutive du groupement d'intérêt public "Maison de l'emploi
et de la formation de Lyon", sis 24, rue Etienne Rognon à Lyon 7e
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2018/3859 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 30 000 euros à l'association Lyon 7 Rive Gauche
pour la mise en œuvre des actions de management de centre-ville - Approbation
d'une convention cadre
2018/3860 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour un montant de 13 400 euros à des Associations
de commerçants et producteurs dans le cadre de l'animation commerciale sur le
territoire de la Ville de Lyon
2018/3862 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 13 000 euros à l'association "Centre 9,
C'est Neuf" pour la mise en œuvre d'actions d'animation et de promotion du
commerce de proximité dans le secteur de Vaise à Lyon 9e - Approbation d'une
convention d'application
Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine
2018/3863 (Voir délibération)
Mandat spécial accordé à M. Georges Képénékian et Mme Karine Dognin-Sauze pour
une mission en Chine du 30 avril au 9 mai 2018
Commission culture - patrimoine
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2018/3879 (Voir délibération)
Approbation de tarifs 2018-2019 - Orchestre National de Lyon et Auditorium
Maurice Ravel
2018/3880 (Voir délibération)
Approbation de conventions de mise à disposition à titre gracieux d'espaces des
archives municipales conclues entre la Ville de Lyon et diverses associations
2018/3881 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon et TCL /
SYTRAL pour les expositions du Musée d'art contemporain présentées jusqu'à
juillet 2018
2018/3882 (Voir délibération)
Approbation de conventions de coproduction pour la réalisation de films
documentaires sur l'Histoire de Lyon - Archives municipales
2018/3883 (Voir délibération)
Approbation du partenariat entre plusieurs établissements culturels de la Ville
de Lyon et l'association Lyon BD dans le cadre du festival Lyon BD 2018
2018/3884 (Voir délibération)
Approbation de conventions de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée de
l'imprimerie et de la communication graphique, Lyon Parc Auto et l'imprimerie
Chirat, dans le cadre de l'exposition Andy Warhol ephemera du 28 mars au 16
septembre 2018
2018/3885 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement à la compagnie "Les Mains,
les Pieds et la Tête Aussi" (MPTA), pour un montant de 51 000 euros sur le
Fonds d'Intervention Culturel (FIC) -
Approbation d'une convention
2018/3886 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et
la DRAC de Bourgogne Franche Comté pour le dépôt provisoire du Trésor de Cluny
2018/3887 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée des
beaux-arts et l'Ecole du Louvre, pour l'organisation de deux cycles de cours
pour l'année 2018-2019
2018/3888 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée des
beaux-arts et Lyon City Tour
2018/3889 Programmation financière 2018 au titre du
volet culture de la politique de la ville - Attribution de subventions à
différentes associations pour un montant total de 284 800 euros
2018/3890 (Voir délibération)
Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public à titre
gratuit au profit de l'association "Club de St Rambert", pour la mise
à disposition du Théâtre de Vaise, sis 23 rue de Bourgogne à Lyon 9e, afin
d'organiser un gala de danse les 22 et 23 juin 2018 - EI 09 048
2018/3891 (Voir délibération)
Approbation d'une convention pour l'organisation du prix René Leynaud et du
règlement du prix
2018/3892 (Voir délibération)
Attribution de la redevance d'archéologie préventive (subvention de
fonctionnement 2018) au Service archéologique de la Ville de Lyon
2018/3893 (Voir délibération)
Approbation des tarifs de la billetterie de la saison 2018-2019 des Célestins,
Théâtre de Lyon (abonnements, pass, location) et de mises à disposition des
espaces
2018/3897 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Auditorium
national de Lyon, le SYTRAL et KEOLIS pour la saison 2017-2018 et le lancement
de la saison 2018-2019
2018/3900 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat en numéraire entre la Ville de Lyon -
Musée d'art contemporain et la MATMUT
2018/3903 (Voir délibération)
Déclaration métropolitaine de coopération culturelle 2017 à 2020 : demande
d'approbation par le Conseil municipal et demande d'autorisation de signature
par le Maire de Lyon
2018/3904 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 05018530 "Musées d'Histoire de Lyon MHL
Gadagne - Modernisation des expositions permanentes" et affectation d'une
partie de l'AP n° 2015-1 "Aménagements culture et patrimoine
2015-2020", programme 00005
2018/3905 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de billetterie entre la Ville de Lyon /
Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'EPIC Festival Jazz à Vienne, pour le
concert de l'Orchestre national de Lyon au Festival Jazz à Vienne du 12 juillet
2018
2018/3906 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Célestins,
Théâtre de Lyon et le Grand Café des Négociants, dans le cadre de la saison
2018-2019 des Célestins, Théâtre de Lyon
2018/3907 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition d'espaces des archives départementales
et métropolitaines et de prêt d'ouvrages établie entre la Ville de Lyon et le
Département du Rhône
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2018/3894 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 55 000 euros à l'association
des Amis de l'Ile Barbe pour l'achèvement des travaux de restauration de la
Chapelle Notre-Dame sur le site de l'Ile Barbe - Approbation et autorisation de
signature de la convention d'investissement correspondante - Adaptation de
l'opération 09SEBAR2 - Affectation complémentaire d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2015-3, programme 20005
2018/3895 (Voir délibération)
Fonds d'Intervention du Patrimoine (FIP) - Attribution de subventions de
fonctionnement à diverses associations contribuant à la mise en valeur du
patrimoine lyonnais pour un montant total de 4 500 euros
2018/3896 (Voir délibération)
Adaptation de l'opération n° 60047522 "Désinfestation de divers
sites" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2009-4,
programme 20005
2018/3898 (Voir délibération)
20e anniversaire de l'inscription du site historique de la ville de Lyon au
patrimoine mondial par l'UNESCO - Attribution de subventions à différents
acteurs culturels dans le cadre du Fonds d'Intervention du Patrimoine (FIP) -
Approbation d'une convention de partenariat pour une exposition photographique
entre les écoles de Condé et la Ville de Lyon
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2018/3899 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'association Woodstower, pour
l'organisation de l'événement "Woodstower Open Air", le dimanche 17
juin 2018, dans le cadre des 20 ans du festival Woodstower
2018/3901 (Voir délibération)
Programmation "Tout l'monde dehors !" 2018 - Approbation de
conventions types
2018/3902 (Voir délibération)
Fête des Lumières 2018 : financement et partenariat privé - Modèles de
conventions de mécénat
Commission urbanisme - logement - cadre de vie -
environnement - politique de la ville - déplacements - sécurité - voirie
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2018/3908 (Voir délibération)
Dénomination d'un espace public "Square Michèle Segonne" à Lyon 9e
2018/3909 (Voir délibération)
Dénomination d'une voie nouvelle "rue Chantal Sandrin" à Lyon 8e
2018/3910 (Voir délibération)
Renouvellement de la convention cadre concernant l'emploi des intervenants
sociaux en commissariats
2018/3912 (Voir délibération)
Dénominations de voies nouvelles et d'un espace public ZAC Confluence à Lyon 2e
2018/3913 (Voir délibération)
Dénomination d'une voie nouvelle "rue Francisque Collomb" ZAC
Confluence à Lyon 2e
2018/3914 (Voir délibération)
Dénominations de voies nouvelles Grand Projet de Ville Duchère à Lyon 9e
2018/3915 (Voir délibération)
Dénominations de nouveaux espaces publics Quartier de l'Industrie à Lyon 9e
2018/3916 (Voir délibération)
Dénominations de voies et d'espaces publics nouveaux ZAC des Girondins à Lyon
7e
2018/3922 (Voir délibération)
Programmation 2018 au titre du Conseil local de sécurité et de prévention de la
délinquance - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes
associations pour un montant total de 179 926 euros
2018/3926 (Voir délibération)
Institution de servitudes d'utilité publique - Ancienne usine à gaz (AUG) La
Mouche - ZAC porte Ampère à Lyon 7e
Rapporteur : M. GIORDANO Alain
2018/3911 (Voir délibération)
Lyon 7e - Adaptation de l'opération n° 07308001 - Ilôt Parmentier - Acquisition
et aménagement de l'espace paysager et affectation complémentaire d'une partie
de l'AP n° 2015-1 programme 00012
2018/3924 (Voir délibération)
Lyon 5e - Lancement de l'opération n° 05348001 "Aménagement du Parc
promenade Elise Rivet" - Affectation d'une partie de l'AP n° 2015-1
"Aménagement des espaces publics et verts 2015 - 2020" - Programme
00012
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2018/3917 (Voir délibération)
Approbation de la convention de participation au financement de l'équipe
d'animation du Programme d'intérêt général Habitat indigne et dégradé pour les
années 2018 à 2022
2018/3918 (Voir délibération)
Programmation financière 2018 au titre de la politique de la ville (volets lien
social et gestion sociale et urbaine de proximité) - Attribution de subventions
à diverses associations pour un montant total de 270 700 euros
2018/3919 (Voir délibération)
Attribution de subventions à différentes associations dans le cadre du Fonds
Associatif Local (FAL) et du Fonds d'Initiatives Locales (FIL) au titre du
contrat de ville 2015-2020 de l'agglomération lyonnaise (convention
territoriale 2015-2020 de Lyon) pour un montant total de 38 000 euros
2018/3925 (Voir délibération)
Participation financière à la production de logement social - Autorisation de
signature de conventions - Adaptation de l'opération 60059005 - Affectation
complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme 2015-3, programme
00016
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2018/3920 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre
du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation initiale 2018 pour un
montant total de 48 350 euros
2018/3921 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à
caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers
loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des
difficultés sociales et financières particulières - Programmation initiale 2018
pour un montant total de 66 797 euros
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2018/3923
(Voir délibération) Programmation
financière 2018 au titre du développement et de l'animation des jardins
citoyens et partagés - Attribution de subventions de fonctionnement à
différentes associations pour un montant
de 83 250 euros