-
Désignation d'un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Hommage à la mémoire des victimes des attentats perpétrés à Paris
le 13 novembre 2015
-
Adoption du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2016
2016/2586
(Voir délibération) Compte rendu des
décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée
les 4 avril 2014 et 28 septembre 2015
-
Communications de M. le Maire
DésignationS
-
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon à l'Assemblée
Générale de l'Association Syndicale libre de l'ilot Desaix à Lyon 3e
(rapport 2016/2556)
-
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon pour siéger au sein
de l'Assemblée Générale de l'Association Mission Française du Patrimoine et des
Cultures Alimentaires (rapport 2016/2461)
QUESTIONS ECRITES DU 3e ARRONDISSEMENT
(Approuvées par le Conseil d'arrondissement du 2 novembre 2016)
|
-
Question n° 1 : |
Question
relative à la reconstruction de l'Hôtel Social Riboud |
|
-
Question n° 2 : |
Question
relative à la livraison des différents équipements sur
la friche des anciennes usines RVI |
|
-
Question n° 3 : |
Question
relative à la place du logement dans le Projet Part-Dieu |
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2016/2514 (Voir délibération)
Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable à la Ville
de Lyon - Année 2015 - Adoption du Schéma de Promotion des Achats Responsables
-SPAR- pour la Ville de Lyon
Commission Finances, Commande Publique,
Administration générale
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2016/2470 (Voir délibération)
Subventions annuelles 2016 aux unions syndicales départementales
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2016/2495 (Voir délibération)
Demande de remise gracieuse pour les déficits des régies 2013 à 2016.
2016/2496 (Voir délibération)
Société d'Economie Mixte (SEM) Lyon Parc Auto (LPA) - Autorisation donnée au
représentant de la Ville de Lyon de voter les modifications statutaires
2016/2516 (Voir délibération)
Admission en Non-Valeur des produits irrécouvrables des exercices 2006 à 2015
2016/2566 (Voir délibération)
Restauration de la fontaine Bartholdi à Lyon 1er - Opération n° 01179001 -
Modification du marché de travaux lot 1 Installation de chantier, maçonnerie,
pierre de taille
2016/2576 (Voir délibération)
Décision Modificative n° 2 - Exercice 2016
2016/2585 (Voir délibération)
Débat d'orientations budgétaires
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2016/2517 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par Adoma pour la souscription d'un
emprunt d'un montant de 621 546 euros - Opération : construction de 24
logements PLAI destinés à accueillir des personnes seules en grande difficulté
situés 148, avenue Félix Faure à Lyon 3e
2016/2521 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 3 922 699 € -
Opération : construction de 36 logements -26 logements PLUS et 10 logements
PLAI- situés rue Kergomard à Lyon 7e
Rapporteur : M. CORAZZOL Guy
2016/2522 (Voir délibération)
Schéma Directeur des Systèmes d'Information 2015-2020 - Adaptation de
l'opération 60029055 "Maintien en condition opérationnelle applications métier
" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n°2015-9, programme 00008
2016/2567 RETIRE
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2016/2577 (Voir délibération)
Villages d'entreprises de Lyon - Concession SERL - Compte rendu annuel aux
collectivités pour l'année 2015 et approbation de l'avenant n° 6 de prorogation
de 18 mois de la concession du village Charlemagne entre la Ville de Lyon et la
SERL
Commission Sécurité, Déplacements, Voirie
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2016/2479 (Voir délibération)
Demande d'enregistrement présentée par la société BETON VICAT, 2, rue de Sète,
Port Edouard Herriot à Saint-Fons, en vue de développer une installation de
production de béton prêt à l'emploi.
2016/2525 (Voir délibération)
Dénomination de deux voies nouvelles ZAC des Girondins à Lyon 7e
2016/2544 (Voir délibération)
Simplification et modification des grilles tarifaires du stationnement payant
sur voirie
2016/2545 (Voir délibération)
Evolution du dispositif et du tarif de stationnement sur voirie adapté pour les
professionnels mobiles
Commission Education, Petite Enfance, Université
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2016/2501 (Voir délibération)
Approbation d'une convention pluriannuelle de partenariat avec l'Agence
Nationale des Solidarité Actives (ANSA) pour la mise en oeuvre conjointe du
programme national "Parler Bambin" et le versement d'une subvention
de fonctionnement.
2016/2528 (Voir délibération)
Renouvellement des conventions cadre et d'occupation temporaire avec des
associations gestionnaires d'équipement de Petite enfance, dans les 1er, 2e,
3e, 7e et 8e arrondissements
2016/2529 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 22 700 euros en
faveur de l'Association "Couffin Couffine" pour la structure
d'accueil de jeunes enfants "Couffin Couffine", sis 1 rue Saint
François de Sales à Lyon 2e, pour l'achat de matériel et mobilier dans le cadre
des travaux de rénovation et restructuration permettant une extension
d'agrément - Approbation et autorisation de signature d'une convention
2016/2530 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 11 850 euros en faveur de
l'Association "Merlin Pinpin" pour la crèche parentale "Merlin
Pinpin", sise 19 rue Barrême à Lyon 6e, pour l'achat de mobilier -
Approbation et autorisation de signature d'une convention
2016/2531 (Voir délibération)
Autorisation de signer l'avenant n° 1 au Contrat Enfance et Jeunesse 3e
génération 2015-2018 en vue d'intégrer l'augmentation de l'offre d'accueil en
2016
2016/2532 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 10 000 euros en faveur de
l'Association "La Ribambelle", pour l'établissement d'accueil de
jeunes enfants "La Ribambelle", sis 15 rue Vaucanson à Lyon 1er, pour
le renouvellement du mobilier des espaces cuisine, réfectoire, buanderie et de
la zone administrative - Approbation et autorisation de signature d'une
convention
2016/2533 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 3 825 euros en faveur de
"l'Association des Familles de Lyon" pour l'établissement d'accueil
de jeunes enfants "Pirouette", sis 75 rue Eugène Pons à Lyon 4e, pour
le renouvellement du mobilier de la salle de change et de la cuisine -
Approbation et autorisation de signature de la convention.
Rapporteur : Mme BRUGNERA Anne
2016/2512 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros au Réseau CANOPE "Réseau de
Création et d'Accompagnement Pédagogiques" - Signature d'une convention
cadre pluriannuelle 2016-2017-2018
2016/2520 (Voir délibération) Ajustement des affectations entre les
opérations n° 60020593 "Acquisition et pose de tableaux numériques
interactifs dans les groupes scolaires 2015-2020" et n° 60020590
"Rénovation des cours d'écoles" -
AP n° 2015-1, programme 00006
2016/2558 (Voir délibération)
Programmation PEDT 2016-2017 - Ajustements et compléments
2016/2559 (Voir délibération)
Dénomination des écoles élémentaire et maternelle Marc Bloch - Lyon 7e
2016/2560 (Voir délibération)
Programmation Pluriannuelle d'Investissement - Augmentation du montant de
l'opération 60020589 " Ouverture de classes et aménagements dans les groupes
scolaires existants 2015-2020 " - Programme 00006 AP n° 2015-3
2016/2563 (Voir délibération)
Projet numérique école élémentaire Louis Pasteur passerelle collège Victor
Grignard à Lyon 8e - Approbation d'une convention de partenariat
2016/2569 (Voir délibération)
Participation financière de la Ville de Lyon à la Fédération des Œuvres Laïques
du Rhône -FOL69-
2016/2571 (Voir délibération)
Autorisation de signer une convention de participation aux dépenses de
fonctionnement et d'investissement pour les locaux de l'école primaire Cité
Scolaire Internationale - 2 place de Montréal à Lyon 7e - EI 07223 et lancement
de l'opération n° 07223002 "Cité scolaire internationale : participation
de la ville aux travaux" et affectation d'une partie de l'AP n°
00006/2015-1
Commission Relations internationales, Economie,
Commerce et Artisanat
Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine
2016/2498 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 500 euros à l'Association "Le 44, Maison
des Passages", sise 44 rue Saint Georges à Lyon 5e, pour la 3e édition
"Le chemin vers une alternative interculturelle" et le nouveau cycle
"Dialogues méditerranéens" et d'une subvention de 6 000 euros à
l'Association "Reporters Solidaires, sise 7 rue de la Part-Dieu à Lyon 3e,
pour la mise en oeuvre de son programme d'actions 2016 lié au journalisme et à
la presse.
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2016/2524 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de coopération décentralisée avec la Ville d'Hô
Chi Minh -Vietnam- Assistance pour la mise en valeur par l'éclairage du Musée
des Beaux-Arts - Opération 99HOCHI2 - Lancement de l'opération et affectation
d'une partie de l'autorisation de programme 2015-1, programme 00013, pour un
montant de 15 000 euros
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2016/2526 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour un montant total de 6 000 euros à des
Associations de commerçants et producteurs dans le cadre de l'animation
commerciale sur le territoire de la Ville de Lyon
2016/2527 (Voir délibération)
Fêtes de fin d'année - Illuminations et animations 2016 : attributions de
subventions d'un montant total de 163 043,00 euros (illuminations) et 23 313,00
euros (animations) aux associations de commerçants - Approbation de conventions
2016/2534 (Voir délibération)
Approbation d'un nouveau dispositif de classification des rues pour
l'occupation commerciale du domaine public
2016/2535 (Voir délibération)
Avis sur les dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le
dimanche accordées par le Maire au titre de l'année 2017
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2016/2580 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour un montant total de 33.000 euros dans le cadre
de l'Entreprenariat en Economie Sociale et Solidaire et le développement des
activités économiques, et la promotion de la consommation responsable
Commission Sports, Jeunesse, Vie associative
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2016/2458 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 25 000 euros à l'Association "Le
Cyclotouriste" pour l'organisation de la 63e édition de la
"Saintélyon", du 3 au 4 décembre 2016 - Approbation d'une convention
mixte.
2016/2497 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association "Culture of
Movement" pour l'organisation de "Com' in Lyon", rendez-vous de
BMX au gymnase Marcel Dargent dans le 8e arrondissement de Lyon, le 12 et 13
novembre 2016.
2016/2508 (Voir délibération)
Lions du Sport 2016 : financement et partenariat privé - Modèles de conventions
de mécénat.
2016/2509 (Voir délibération)
Lyon-Rio 2016 - Soutien individuel aux athlètes de haut niveau - Attribution de
subventions et approbation de conventions de parrainage
2016/2510 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 400 euros à l'Association Société d'Escrime
de Lyon pour l'organisation de la Coupe du Monde de fleuret féminin les 16 et
17 décembre 2016 à la Halle Vivier Merle - Signature d'une convention
d'application à la convention cadre de partenariat
2016/2511 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000
euros à l'Association La Gauloise de Vaise pour l'organisation de la 3e
édition du tournoi féminin de Lyon le samedi 10 décembre 2016 au gymnase Pierre
Audry à Lyon 9e
2016/2513 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 12 000 euros à l'Association Lyon Athlétisme
pour la prise en charge du transport par cars privés des écoles d'athlétisme du
mercredi et vendredi sur Parilly - Signature d'une convention d'application à
la convention cadre de partenariat
2016/2554 (Voir délibération)
Adaptation de l'opération n° 01054 003 - Aménagement d'une aire de skate et de
roller au Stade Roger Duplat 8 rue Marie-Anne Leroudier à Lyon 1er et
affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2009-1 "Aménagements
équipements sportifs PEP 2008-2014", Programme 00004 Sport
2016/2564 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association LES REBELYONS pour
l'organisation de la 8e édition du tournoi de l'OV'à' Lyon, du 14 avril au 16
avril 2017
2016/2565 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association CARGO pour
l'organisation de l'événement "Tigaly", du 14 au 17 avril 2017
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2016/2519 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 euros au Comité d'intérêt local Sud
Presqu'île-Confluence pour l'organisation de son concours de nouvelles -
Annulation de la subvention de 1 000 euros allouée au CIL de Saint-Rambert
Commission Urbanisme, Logement, Cadre de Vie,
Environnement
Rapporteur : M. GRABER Loic
2016/2539 (Voir délibération)
Approbation d'une convention pluriannuelle entre la Ville de Lyon et l'Agence
d'urbanisme de l'aire métropolitaine lyonnaise - Années 2017 à 2020
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2016/2540 (Voir délibération)
Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de participation financière
relative à l'élaboration et à l'animation du Programme d'Intérêt Général
immeubles sensibles habitat dégradé dans les 2e, 3e, 5e, 6e, 8e et 9e
arrondissements entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon pour l'année
2017
2016/2552 (Voir délibération)
Lyon 1er, 3e, 4e et 7e arrondissements - Approbation de l'avenant n° 2 à la
convention d'opération du Programme d'Intérêt Général -PIG- "Habitat
indigne" prolongeant l'opération en 2017
2016/2553 (Voir délibération)
Lyon 8e - Quartier Langlet Santy - Demande d'institution d'un Droit de
Préemption Urbain Renforcé
Rapporteur : M. KISMOUNE Ali
2016/2562 (Voir délibération)
Attribution de subventions à différentes associations dans le cadre du fonds
associatif local (FAL) et du fonds d'initiatives locales (FIL) au titre du
contrat de ville (convention territoriale de Lyon 2015-2020) - Annulation de la
subvention de 1 000 euros attribuée à l'association Maurice Langlet en action
approuvée en septembre 2016 -
Approbation d'un avenant à la convention d'investissement signée avec
Grand Lyon Habitat pour l'extension du Centre Social Laënnec à Mermoz-Nord
Rapporteur : M. GIORDANO Alain
2016/2574 (Voir délibération)
Paiement du stationnement des autocars dans le parking du Parc de la Tête d'Or
Commission Immobilier, Bâtiments
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2016/2457 (Voir délibération)
Lyon 2e - Modificatifs de l'état descriptif de division de la copropriété sise
11 bis rue d'Enghien - Acquisition et cession de lots - EI 02207 - N°
inventaire 02207A001 - Opération 60021836 " Frais notariés pour acquisitions
gratuites 2015-2020 ", programme 00020, AP n° 2015-1
2016/2462 (Voir délibération)
Conventions de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le Centre
Communal d'Action Sociale de Lyon
2016/2463 (Voir délibération)
Lyon 8e - Cession à titre gratuit de trois parcelles de terrain situées en
emplacement réservé de voirie sises 65 bis à 67 bis rue Feuillat au profit de
la Métropole de Lyon - EI 08068 - N° inventaire 08068 T 002-04
2016/2464 (Voir délibération)
Lyon 7e - Cession par la Ville de Lyon d'une parcelle de terrain sise rue
Hermann Frenkel au profit de la société Périal Développement - EI 07017 - N°
inventaire 07017 T 001-06
2016/2465 (Voir délibération)
Lyon 9e- Cession à titre gratuit par la Ville de Lyon d'une parcelle de terrain
sise 63 rue des Docks au profit de la Métropole de Lyon - EI 09343 - N°
inventaire 09343T001-02
2016/2466 (Voir délibération)
Lyon 3e - Ligne C3 - Convention de servitude d'implantation des consoles
d'éclairage public
2016/2467 (Voir délibération)
Lyon 3e et Villeurbanne - Autorisation de déposer - au nom et pour le compte de
la Ville de Lyon - une demande de déclaration préalable pour l'installation
d'un portail à vantaux sur le tènement immobilier situé à la limite de deux
communes, soit aux 13 rue du 24 février à Villeurbanne et 13 rue Claudius
Pionchon à Lyon 3e - EI 99 072 et 03 417
2016/2468 (Voir délibération)
Lyon 1er - Cession à titre onéreux d'une bande de terrain de 10 m² au profit du
syndicat des copropriétaires du 39 rue Bon Pasteur - EI 01284 - n° inventaire
01284T001-02
2016/2469 (Voir délibération)
Lyon 5e - Projet de conclusion par le Centre Communal d'Action Sociale au
bénéfice de la Foncière d'Habitat et Humanisme, d'un bail emphytéotique en vue
de la réalisation d'une opération de restructuration et agrandissement du foyer
d'hébergement "La Maison des Amies du Monde" - 33 rue Benoist Mary à
Lyon 5e
2016/2476 (Voir délibération)
Gratuités partielles de frais de location de salles de spectacle et/ou de frais
de captation audiovisuelle accordées aux associations et organismes suivants :
Conseils de quartiers Voltaire/Part-Dieu et Mutualité/Préfecture/Moncey -
Conseil de quartier Montchat - Association France-Alzheimer Rhône - Association
Lyon en chansons - Association Une souris verte - Piano à Lyon - Association
U-Gomina - Association La Sprezzatura Montant total des exonérations : 4 205,53
euros HT
2016/2477 (Voir délibération)
Lyon 9e - ZAC de la Duchère - Convention de mise à disposition à titre gratuit
consenti par la Ville de Lyon au profit de la SERL du volume n° 3 correspondant
à la dalle du parvis du "forum" de la Duchère et autorisation des
travaux de renforcement de la dalle et d'aménagement du "forum"de la
Duchère sis 225-226 avenue du Plateau - EI 09241-UG 03
2016/2478 (Voir délibération)
Lyon 2e - Rectificatif à la délibération n° 2016/2146 du 6 juin 2016 portant
approbation de la convention de transfert de gestion des kiosques commerciaux
situés place Bellecour - EI 02219
2016/2550 (Voir délibération)
Lyon 2e - Acquisition d'un bâtiment situé 18 rue Port du Temple auprès du
SYTRAL - EI 02001- N° inventaire 02001R000 - Lancement et affectation d'une
partie de l'AP 2015-1 "Acquisitions foncières 2015-2020", programme
00020-opération 02001534
2016/2555 (Voir délibération)
Lyon 7e - Cession à l'euro symbolique par la Ville de Lyon de parcelles de
terrain sises 1-3 rue du Vercors au profit de la Métropole de Lyon dans le
cadre de la relocalisation du CIRC - Attribution d'un fonds de concours d'un
montant de 3 000 000 euros HT à la Métropole de Lyon pour l'opération de
désamiantage, démolition et dépollution de ces parcelles - Lancement de
l'opération n° 07143002, vote et affectation de l'AP n° 2016-1, programme n°
00014 - Approbation de la convention relative à l'attribution de ce fonds de
concours - EI 07143 - Numéros d'inventaire 07143T003 - 07143T004
2016/2556 (Voir délibération)
Lyon 3e - Acquisition en VEFA auprès de la société Bouygues Immobilier d'un
volume brut de béton à usage d'Equipement d'Accueil Jeunes Enfants situé 37 rue
Desaix - EI 03428 - N° d'inventaire 03428 V 001 - Opération 03428001 -
Lancement et affectation d'une partie de l'AP 2015-1 "Aménagements Enfance
PEP 2015-2020", programme 00002 - Désignation d'un représentant
2016/2557 (Voir délibération)
Lyon 6e - Mise à disposition à titre gratuit par la Ville de Lyon au profit du
SYTRAL d'une partie du parking de la place de l'Europe sis 128, rue Garibaldi à
Lyon 6e comme base de vie chantier - EI 06063
2016/2581 (Voir délibération)
Poursuite des opérations 60021828 "Remplacement des systèmes de sécurité
incendie 2015-2020" - Affectation complémentaire de l'AP 2015-12,
Programme 20020 "Conservation du patrimoine bâti Tous secteurs"
2016/2583 (Voir délibération)
Lyon 8e - Convention d'occupation temporaire consentie à la Métropole de Lyon
autorisant la mise à disposition d'un tènement sis 19 rue Paul Cazeneuve pour
la réalisation d'un collège - EI 08292
2016/2584 (Voir délibération)
Lyon 3e - Rectificatif à la délibération n° 2015/1634 du 23 novembre 2015
approuvant la cession du tènement communal 117 à 125 rue Baraban et d'un terrain
sis 257 rue Paul Bert au profit de la SARL Baraban Patrimoine - EI 03026 - EI
03321
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2016/2536 (Voir délibération)
Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'occupation temporaire du
domaine public du 12 janvier 2016, relatif à l'autorisation donnée à
l'Association "Les Restaurants du Coeur" d'installer deux chalets sur
la dalle béton située sur le terrain mis à disposition - EI 09007
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
2016/2543 (Voir délibération)
Approbation de la mise à disposition à titre gratuit d'un local du domaine
privé de la Ville de Lyon à l'Association Concours International de Musique de
Chambre de Lyon -CIMCL-, 10, rue Bourgelat à Lyon 2e - EI 02016
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2016/2579 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'Association LOU Rugby
pour la mise à disposition de locaux à titre gratuit à la Plaine des jeux de
Gerland situés 405 avenue Jean Jaurès à Lyon 7e
Commission Culture, Patrimoine, Droits des Citoyens,
Evénements
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
2016/2459 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles
pour un montant global de 27 200 euros - Enveloppe "Fonds d'Intervention
Culturelle - FIC"
2016/2460 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt d'œuvres appartenant à l'Atelier National
de la Recherche Typographique entre le Musée de l'imprimerie et de la
communication graphique et l'Atelier National de Recherche Typographique de
Nancy
2016/2461 (Voir délibération)
Adhésion à l'Association Mission Française du Patrimoine et des Cultures
Alimentaires - Désignation du représentant de la Ville de Lyon pour siéger au
sein de l'Assemblée générale de cette association
2016/2471 (Voir délibération)
Approbation de contrats de cession de droits d'auteurs pour la rédaction du
catalogue de l'exposition "l'alimentation en temps de guerre",
présentée en avril 2017 au Centre d' Histoire de Résistance et de la
Déportation CHRD
2016/2472 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt d'œuvres et de cession de droits entre la
Ville de Lyon / CHRD et le Musée de la Résistance et de la Déportation de
l'Isère pour l'organisation de l'exposition sur les maquis dans la bande
dessinée
2016/2473 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt d'œuvres à titre gracieux appartenant au
Musée de l'imprimerie et de la communication graphique au profit des
Bibliothèques d'Amiens
2016/2474 (Voir délibération)
Approbation de conventions cadre de coproduction entre la Ville de Lyon /
Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'EPIC Festival Jazz à Vienne et
l'Association Art et Musique d'Ambronay, Gestionnaire du Centre culturel de
rencontre d'Ambronay
2016/2475 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de co-réalisation pour la réalisation de l'exposition
" Radiologie et guerre de 14-18 : Lyon à l'avant-garde ", avec l'association
Patrimoine, médecine, santé, grand Hôtel-Dieu de Lyon et les Hospices civils de
Lyon du 3 octobre au 23 décembre 2017 aux archives municipales
2016/2480 (Voir délibération)
Approbation de l'accès gratuit à trois visites commentées au Musée d'Art
Contemporain en faveur des détenteurs de la nouvelle carte Sénior
2016/2481 (Voir délibération)
Demande de subventions de fonctionnement pour un montant de 12 847 euros à la
Région Auvergne Rhône-Alpes, dans le cadre de l'appel à projets spectacle
vivant lors de la saison 2016-2017 du Théâtre des Célestins.
2016/2482 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Théâtre
des Célestins et Radio France / France Culture dans le cadre de la saison
2016-2017 des Célestins, Théâtre de Lyon
2016/2484 (Voir délibération)
Organisation par la Ville de Lyon / Bibliothèque Municipale du Bachut d'un
passe-livres la semaine du 18 au 22 avril 2017, dans le cadre de la 4e édition
du projet d'arrondissement CHAT PITRE 8
2016/2485 (Voir délibération)
Gratuité d'entrée pour trois événements dans le cadre de l'édition 2016 du
Festival "Novembre des Canuts" aux musées Gadagne
2016/2486 (Voir délibération)
Approbation des tarifs de mise à disposition d'espaces des musées Gadagne, sis
1 place du Petit Collège à Lyon 5e - EI 05 018
2016/2487 (Voir délibération)
Approbation de conventions de mise à disposition gratuite d'espaces entre la
Ville de Lyon / Archives municipales et différentes associations
2016/2488 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Théâtre des
Célestins et JCDecaux dans le cadre de la saison 2016-2017 des Célestins,
Théâtre de Lyon
2016/2489 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / musée des Beaux-Arts de
Lyon et le Ministère de la Culture et de la Communication pour l'attribution
d'une subvention de 30 000 euros dans le cadre du label d'intérêt national pour
l'exposition " Matisse. Le laboratoire intérieur ".
2016/2490 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Théâtre des
Célestins et Arte France, dans le cadre de la saison 2016-2017 des Célestins,
Théâtre de Lyon
2016/2491 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Théâtre des
Célestins et le Sytral assisté de Keolis dans le cadre de la saison 2016-2017
des Célestins, Théâtre de Lyon
2016/2492 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de don et de cession de droits d'une œuvre
photographique de M. Patrick Chiuzzi, entre M. Patrick Chiuzzi et la Ville de
Lyon / Archives municipales de Lyon
2016/2493 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt entre l'Association des Internes et
Ancien Internes en Pharmacie des Hôpitaux de Lyon et la Ville de Lyon /
Archives municipales de Lyon
2016/2494 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt entre la Ville de Lyon / CHRD et l'Hôpital
le Vinatier portant sur une boîte contenant des effets personnels d'un malade
interné pendant la Seconde Guerre mondiale
2016/2499 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée d'art
contemporain et France Culture pour les expositions de rentrée
2016/2500 (Voir délibération)
Approbation du règlement général pour la réutilisation des informations
publiques aux Archives municipales de Lyon.
2016/2502 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de coédition entre la Ville de Lyon / Archives
municipales et le Conseil Départemental du Rhône et de la Métropole de Lyon / Archives
départementales et métropolitaines, pour la publication d'un livret à
destination des enseignants - Approbation d'un contrat de cession de droits
d'exploitation
2016/2503 (Voir délibération)
Enveloppe lieux de spectacles et autres lieux culturels - Attribution d'une
subvention d'équipement pour un montant global de 30 000 euros à l'EPCC Ecole
Nationale Supérieure des Beaux-Arts de Lyon
2016/2518 (Voir délibération)
Attribution de la redevance d'archéologie préventive au Service archéologique
de la Ville de Lyon
2016/2523 (Voir délibération)
Programmation financière complémentaire 2016 au titre du volet culture de la
politique de la ville
2016/2537 (Voir délibération)
Fête des Lumières 2016 - Financement et partenariat privé - Conventions de
mécénat
2016/2538 (Voir délibération)
Révision de tarifs et approbation de nouveaux tarifs - Archives Municipales de
Lyon
2016/2541 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Célestins,
Théâtre de Lyon et la banque Rhône-Alpes, dans le cadre des saisons 2016-2017,
2017-2018 et 2018-2019 des Célestins, Théâtre de Lyon
2016/2546 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'application entre la Ville de Lyon et
l'Association Opéra National de Lyon au titre de l'année 2016
2016/2547 (Voir délibération)
Approbation de quatre conventions de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée des
Beaux-Arts, le cercle Poussin, la Fondation Total, le Fonds des Célestins et la
société SIER, dans le cadre de l'exposition "Matisse. Le laboratoire
intérieur"
2016/2548 (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage dans le cadre de l'exposition
"Matisse. Le laboratoire intérieur" présentée au Musée des Beaux-Arts
du 2 décembre 2016 au 6 mars 2017
2016/2549 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / musée des
Beaux-Arts de Lyon, le Sytral et la société Kéolis dans le cadre de
l'exposition " Matisse. Le laboratoire Intérieur "
2016/2570 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat entre la Ville de Lyon / Service archéologique
municipal et la SNC Hôtel Dieu - Réalisation pour la mise en oeuvre de la dernière
facturation relative aux prestations archéologiques effectuées pour les
tranches 1 et 2 de l'Hôtel Dieu à Lyon 2e
2016/2578 (Voir délibération)
Approbation de l'avenant n° 1 à la convention-cadre passée entre la Ville de
Lyon / Service Archéologique et l'INRAP, relatif à la mise en œuvre de
collaborations scientifiques
2016/2582 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Théâtre des
Célestins et SCENEWEB, dans le cadre de la saison 2016-2017 des Célestins,
Théâtre de Lyon
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2016/2483 (Voir délibération)
Fonds d'Intervention du Patrimoine -FIP- 2016 - Attribution de subventions de
fonctionnement d'un montant de 2 000 euros au Musée associatif d'histoire
militaire de Lyon et de sa Région et d'un montant de 3 200 euros à
l'Association des petits chanteurs de Saint Marc.
2016/2542 (Voir délibération)
Création du Prix Citoyens du patrimoine - Adoption du règlement
Commission Affaires Sociales, Solidarité, Santé
Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse
2016/2515 (Voir délibération)
Annulation de la subvention de 17 000 euros allouée à l'Association Femmes
Informations Liaisons dans le cadre de la promotion des droits des femmes, de
l'égalité femmes-hommes et des couples - Attribution d'une subvention du même
montant à l'Association VIFFIL-SOS Femmes suite à une fusion absorption
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2016/2551 (Voir délibération)
Attribution de subventions d'investissement à diverses associations à caractère
social - Approbation des conventions correspondantes
2016/2573 (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions en faveur des publics en
situation de précarité, pour un montant de 6 385 euros
Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Céline
2016/2561 (Voir délibération)
Programmation financière complémentaire 2016 au titre de la santé : l'accès aux
soins et la lutte contre le sida
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2016/2572 (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées
(animation, protection de la santé, développement réseaux, foyers-restaurants),
pour un montant de 22 480 euros - Approbation et autorisation de signer une
convention
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2016/2504 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre l'Etat et la Ville de Lyon pour la mise à
disposition de conservateurs des bibliothèques et de conservateurs généraux de
bibliothèques d'Etat.
2016/2505 (Voir délibération)
Relations Internationales - Service commun entre la Ville de Lyon et la
Métropole de Lyon - Approbation d'une convention pour la période 2017-2021
2016/2506 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention financière de reprise
de Compte Epargne Temps.
2016/2507 (Voir délibération)
Recours à des vacations à la délégation générale au service public et à la
sécurité.
2016/2568 (Voir délibération)
Recours à des vacations à la direction de la police municipale - Mission Piste
Mobile d'Education Routière
2016/2575 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs