- Désignation d'un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Adoption du procès-verbal de la séance du 16 mars 2015
-
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été confiée le 4 avril 2014
- Communications de M. le Maire
Désignations
(Voir délibération) jury de concours de
maîtrise d'œuvre pour l'opération de construction du groupe scolaire et de la
crèche Joannès Masset, avenue Joannès Masset à Lyon 9e (Intégrée au
rapport 2015/1157)
(Voir délibération) Désignation du
représentant de la Ville de Lyon pour siéger au sein de l'Assemblée générale de
l'Association Plante et Cité (2015/1163)
(Voir délibération) Désignation du
représentant de la Ville de Lyon pour siéger au sein de l'Assemblée générale de
l'Association Réseau des Territoires pour l'Economie Solidaire - RTES
(2015/1164)
(Voir délibération) Conseil
d'administration du Comité des Œuvres Sociales du personnel actif et retraité
de la Ville de Lyon (COS) - Désignation de représentants par le Conseil
municipal (2015/1165)
QUESTIONS
ECRITES DU 9E ARRONDISSEMENT
(Approuvées par le
Conseil d'arrondissement du 18 mai 2015)
|
a) Question n° 1 : |
Hébergement
des personnes âgées de la résidence de la Sauvegarde (réponse de Mme RIVOIRE) |
|
b) Question n°
2 : |
Etat
et calendrier de réouverture de la Montée de l'Observance (réponse de M. LE FAOU) |
|
c) Question n°
3 : |
Bilan
et perspectives de la halle Diagana (réponse
de M. CUCHERAT) |
Commission Finances, Commande Publique,
Administration générale
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2015/1166 (Voir délibération)
Approbation du compte de gestion 2014
2015/1167 (Voir délibération)
Vote du compte administratif 2014
2015/1168 (Voir délibération)
Affectation du résultat 2014
2015/1095 (Voir délibération)
Fondation Claude Martin - Présentation du Compte Administratif 2014
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2015/1102 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par ADOMA pour la souscription d'un
emprunt d'un montant de 474 005 euros - Opération : création de 17 logements
PLAI au sein du foyer de travailleurs migrants "Debourg" - 28, rue Georges Gouy
à Lyon 7e
2015/1103 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 676 579 euros - Opération
: Acquisition, amélioration de 8 logements (5 logements PLUS et 3 logements
PLAI) situés 14, rue d'Austerlitz à Lyon 4e
2015/1104 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription d'un emprunt d'un montant de 50 000 euros - Opération :
Remplacement des fenêtres de la résidence située 6, rue Pelletier à Lyon 4e
2015/1108 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de deux emprunts d'un montant total de 2 063 448 euros - Opération
: réhabilitation de 42 logements situés 81-85, rue Maryse Bastié à Lyon 8e
2015/1109 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de deux emprunts d'un montant total de 920 581 euros - Opération :
acquisition de l'usufruit locatif de 18 logements (12 logements PLUS et 6 logements
PLAI) situés 28, rue André Bollier à Lyon 7e
Commission Affaires Sociales, Solidarité, Santé
Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Celine
2015/1091 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations oeuvrant dans
le domaine de la santé et de l'accompagnement de personnes fragilisées
2015/1115 (Voir délibération)
Programmation financière 2015 au titre du volet santé du Contrat de Ville
Commission Sports, Jeunesse, Vie associative
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2015/1082 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 7 000 euros à l'Association "Les Petits
Frères des Pauvres" sise 2 rue Saint Gervais à Lyon 8e, dans le cadre du
soutien aux initiatives associatives locales
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2015/1107 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention ponctuelle de fonctionnement de 1 500 euros à l'Association
"Développement Roller Skate Bmx"
2015/1110 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 5.000 euros à l'Association
"Lyon Sprint Evolution"- opération 60046571
2015/1111 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention ponctuelle de fonctionnement de 2 000 euros à
l'Association "Patronage Scolaire Laïque de Montchat"
2015/1117 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros au Comité de rugby du Lyonnais
pour l'organisation du " Lyon Seven's Grand Prix Series 2015 " les 13 et 14 juin 2015 au Matmut Stadium
2015/1120 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention ponctuelle de 5.000 euros à l'Association Sporting
club Maccabi
2015/1121 (Voir délibération) Attribution d'une
subvention complémentaire de fonctionnement de 5 500 euros à l'Association
"F.C. Lyon Henri Cochet Hockey Club" - Signature d'une convention
d'application à la convention cadre de partenariat conclue avec cette
association
2015/1129 (Voir délibération)
Rénovation de terrains de football avec aménagement de gazon synthétique et de
leurs abords, au Stade Grégory Coupet 106 rue Philippe de Lassalle à Lyon 4e
(opération 04038002) et au Stade Pierre Bavozet 104 avenue Général Frère à Lyon
8e (opération 08039519) et rénovation des douches à la Piscine Garibaldi 221
rue Garibaldi à Lyon 3e (opération 03037578) - Vote de l'AP 2015-1
"Conservation du patrimoine équipements sportifs 2015-2020" -
Programme 20004 Sport et lancement des opérations
2015/1138 (Voir délibération)
Les Lions du Sport - Attribution de subventions aux associations sportives de
proximité
2015/1148 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 50 000 euros à la ligue d'athlétisme
Rhône-Alpes pour les "championnats du Monde d'athlétisme Vétérans "
du 4 au 16 août 2015. Approbation d'une convention mixte.
2015/1149 (Voir délibération)
RE LYON NOUS 2015 : financement et partenariat privé - Modèles de conventions
de mécénat.
Commission Culture, Patrimoine, Droits des Citoyens,
Evénements
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2015/1083 (Voir délibération)
Approbation de l'avenant n° 2 à la convention de partenariat entre la Ville de
Lyon et la Région Rhône-Alpes du 22 juin 2009, relative à la poursuite de
l'inventaire général du patrimoine de Lyon 2009-2015
2015/1084 (Voir délibération)
Accord de classement au titre des Monuments Historiques de l'orgue Merklin de
l'église de la Rédemption 17, rue Godefroy à Lyon 6e.
2015/1085 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 9 500 euros au Musée Urbain
Tony Garnier à Lyon 8e pour l'entretien et la restauration des 25 fresques
murales- Approbation d'une convention d'application
2015/1092 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à quatre associations
patrimoniales et à l'Université Lyon 2 sur le Fonds d'Intervention du
Patrimoine (FIP), pour un montant global de 7 500 euros
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
2015/1086 (Voir délibération)
Approbation d'une convention portant cession de droits et acceptation de don
entre la Ville de Lyon / Bibliothèque municipale et M. Nicolas Roux Dit Buisson
concernant 10 œuvres issues de l'exposition "Le végétal sublimé - Hommage
au Jardin Botanique de Lyon"
2015/1087 (Voir délibération)
Organisation par la Ville de lyon / Bibliothèque Municipale Saint Jean d'un
lâcher de livres le samedi 27 juin 2015
2015/1089 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Service Archéologique
Municipal et la société NOAHO pour la réalisation de fouilles archéologiques
sur le terrain des 11-17 rue des Tanneurs à Lyon 9e
2015/1090 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat pédagogique et scientifique entre
la Ville de lyon/ Musée de l'imprimerie et de la communication graphique et
l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon
2015/1093 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'Association "La Part du
Lyon" pour l'organisation de "Montchat Philosophe, un festival
d'idées" les 30 mai et 13 juin 2015
2015/1094 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement à 13 associations pour un
montant global de 166 500 euros sur le Fonds d'Intervention Culturel -
Approbation de conventions
2015/1096 (Voir délibération)
Autorisation d'occupation temporaire à titre gratuit consentie par la Ville de
Lyon au profit de l'Association " Lyon Free VTT ", pour l'utilisation du site
des Subsistances, sis 8 bis, quai Saint-Vincent à Lyon 1er le 13 septembre
2015, pour l'organisation de la Lyon Free VTT - EI 01182
2015/1097 (Voir délibération)
Approbation des dispositions tarifaires entre la Ville de Lyon / Musée des
Beaux-Arts de Lyon / Musées Gadagne et l'Association Lyon Bande dessinée de
Lyon les 12, 13 et 14 juin 2015
2015/1098 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt d'une œuvre de Louis Bouquet au musée des
Beaux-Arts de Lyon
2015/1099 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des
Beaux-Arts et l'Ecole du Louvre en vue de l'organisation de cours d'histoire
générale de l'art
2015/1100 (Voir délibération)
Approbation de la gratuité d'une conférence et d'une visite guidée dans le
cadre des journées nationales de l'archéologie 2015 aux musées Gadagne
2015/1132 (Voir délibération)
Adaptation à la baisse de la subvention d'investissement à GrandLyon Habitat
dans le cadre du projet " 8e Art " (opération n° 08SE8ART, AP n° 2009-1,
programme n° 00005)
2015/1137 (Voir délibération)
Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public à titre
gratuit au profit de l'Association " Club de Saint Rambert " pour la mise à
disposition du Théâtre de Vaise, sis 23 rue de Bourgogne à Lyon 9e, pour
l'organisation d'un gala de danse les 12 et 13 juin 2015 - EI 09 048
2015/1140 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles et
écoles de musique pour un montant global de 188 000 euros - Enveloppe " Casino
" et " Fonds d'Intervention Culturelle - FIC ", participation financière du
Grand Casino de Lyon - Groupe Partouche - à la politique culturelle de la Ville
de Lyon - Approbation de conventions
2015/1146 (Voir délibération)
Programmation " Tout l'monde dehors ! " 2015 - Approbation de conventions types
2015/1147 (Voir délibération)
Signature d'une convention d'application entre la Ville de Lyon et le Comité
des Fêtes et d'Animation de la Ville de Lyon et du département du Rhône pour le
versement d'une subvention de 60 000 euros - Année 2015.
2015/1155 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention d'objectifs de la Compagnie des
Zonzons - Guignol de Lyon
2015/1156 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon/Musée des
Beaux-Arts et la société Givaudan dans le cadre du programme intitulé " le
musée du bout des doigts ".
2015/1158 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon/ Théâtre des
Célestins et France 3 dans le cadre de la saison 2015-2016 du Théâtre des
Célestins
2015/1160 (Voir délibération)
Fête des Lumières 2015 : financement et partenariat privé - Modèles de
conventions de mécénat.
2015/1169 (Voir délibération)
Programmation financière 2015 du volet culture de la politique de la ville
Commission Relations internationales, Economie,
Commerce et Artisanat
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2015/1119 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association Collectif des
Associations de Développement en Rhône-Alpes (CADR) pour soutenir les activités
liées aux échanges solidaires
Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine
2015/1123 (Voir délibération)
Convention tripartite de coopération décentralisée entre la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon et la Ville de Porto
Novo (Bénin) pour la période 2015-2017
2015/1124 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association Jacques Cartier pour
l'organisation des 28es Entretiens Jacques Cartier en 2015
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2015/1130 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 30 000 euros à Tendance Presqu'île,
l'Association de Management de Centre-Ville de la Presqu'Ile de Lyon et approbation
d'une convention cadre et d'une convention d'occupation du domaine privé.
2015/1131 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 30 000 euros à l'Association Lyon Côté
Croix-Rousse pour la mise en œuvre du programme d'actions 2015 et approbation
d'une convention d'application
2015/1135 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 30 000 euros à l'Association de Management de
Centre Ville Lyon 7 Rive Gauche - Approbation et autorisation de la signature
de la convention cadre afférente
2015/1136 (Voir délibération)
Illuminations 2014 : attribution de subventions complémentaires pour un montant
de 15 289 euros
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2015/1142 (Voir délibération)
Programmation financière 2015 au titre de l'emploi et l'insertion
professionnelle
Commission Urbanisme, Logement, Cadre de Vie,
Environnement
Rapporteur : M. KISMOUNE Ali
2015/1113 (Voir délibération)
Attribution de subventions à différentes associations dans le cadre du fonds
associatif local au titre du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2015/1114 (Voir délibération)
Programmation financière 2015 au titre de la politique de la ville (volets lien
social, gestion sociale et urbaine de proximité et participation des habitants)
Rapporteur : M. GIORDANO Alain
2015/1116 (Voir délibération)
Adhésion au label "Espace sans tabac" de la Ligue contre le cancer
2015/1145 (Voir délibération)
Dispositif de propreté berges du Rhône - Avenant n° 1 à la convention conclue
avec la Ville de Lyon
2015/1162 (Voir délibération)
Remplacement et renforcement d'un parcours sportif sur les berges du Rhône à
Lyon 7e
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2015/1144 (Voir délibération)
Programmation financière 2015 au titre du développement et de l'animation des
jardins citoyens et partagés
Commission Immobilier, Bâtiments
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2015/1128 (Voir délibération)
Lyon 5e - Convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit
non constitutive de droits réels en vue du passage de câbles d'alimentation
électrique souterraine pour le Stade Alexandre Morin sis 21 avenue Général
Eisenhower - EI 05087
2015/1133 (Voir délibération)
Rochetaillée - Musée Malartre - Approbation de l'acte de renonciation au droit
d'usage et d'habitation Madame Malartre / Ville de Lyon - EI 99016
2015/1150 (Voir délibération)
Lyon 9e - Rectificatif à la délibération n° 2014/668 du 24 novembre 2014
relative à l'acquisition du nouveau groupe scolaire Antonin Laborde sis rue des
Docks - EI 09343
2015/1151 (Voir délibération)
Lyon 5e - Echange foncier entre la Ville de Lyon et la SACVL en vue de
l'aménagement du jardin André Malraux - Site de l'Antiquaille - EI 05110 -
05133 et 05244 - N° d'inventaire entrant 05110V001 - Régularisation et sortant
05133A00 - 05133T001 - 05244T001- Affectation d'une partie de l'AP 2015-1 -
Opération 05110001 - Programme 00020
2015/1152 (Voir délibération)
Lyon 9e - ZAC de la Duchère - Résiliation partielle du bail emphytéotique du 28
novembre 2002 entre la Ville de Lyon et la SACVL - Cession par la Ville de Lyon
de lots de copropriété au profit de la SERL -
Acquisition par la Ville de Lyon de volumes à la SERL - Modification du
bail emphytéotique du 28 novembre 2002 entre la Ville de Lyon et la SACVL -
225-226 Avenue du Plateau - EI 09107 et 09241 - Numéros d'inventaire entrant
09107V001, 09107V002 - sortant 09107A001 - régularisation 09241T001, 09241V001
- 09241V002, 09241V003 - Affectation d'une partie de l'AP 2015-1, Opération
09107001- Programme 00020
2015/1153 (Voir délibération)
Lyon 9e - Autorisation pour le dépôt d'un permis de construire avant la cession
du terrain communal sis 70 rue des Docteurs Cordier à la Société Noaho pour la
construction de logements sociaux - EI 09256
2015/1154 (Voir délibération)
Lyon 1er, 3e, 6e, 8e, 9e - Approbation de 5 conventions d'occupation temporaire
à titre gratuit consenties par la Ville de Lyon au profit du Centre Communal
d'Action Sociale de la Ville de Lyon (CCAS), pour les biens immobiliers
destinés à accueillir les antennes de solidarité de Lyon sises 2 bis rue Terme
à Lyon 1er (EI 01 055), 60 rue de Sèze à Lyon 6e (EI 06 015), 15 avenue Jean
Mermoz à Lyon 8e (EI 08 251), 11 rue Sergent Michel Berthet à Lyon 9e (EI 09
037) et le restaurant social sis 19 rue Etienne Dolet à Lyon 3e (EI 03 028).
2015/1157 (Voir délibération)
Opération n° 09338001/09326003 : Démolition en vue de la construction du Groupe
Scolaire et de la crèche Joannès Masset, avenue Joannès Masset à Lyon 9e -
Lancement des travaux préparatoires. Opération n° 09338002 : Construction du
Groupe Scolaire et de la crèche Joannès Masset, avenue Joannès Masset à Lyon 9e
- Lancement des études et prestations préalables de l'opération de construction
et adaptation de l'autorisation de programme n° 2011/3 - Programme n° 00006 -
Election des membres du jury de concours de maîtrise d'œuvre
2015/1159 (Voir délibération)
Lyon 2e - Déclassement du tènement sis 72 quai Perrache cadastré BE 13 - EI
02094
2015/1170 (Voir délibération)
Patrimoine bâti de la Ville de Lyon - Application des décrets numéros 2001-840
et 2012-639 - Opération 60021779 - Programme 20020 - Montant de l'opération : 3
065 000 euros TDC - Actualisation du montant de l'opération et affectation
complémentaire de l'autorisation de programme 2008-1 " Conservation du
patrimoine bâti tous secteurs "
2015/1171 (Voir délibération)
Bourse du Travail - Remplacement du monte-décors - 205 place Guichard à Lyon 3e
- Opération n° 03020581 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie
de l'autorisation de programme n° 2008-1, programme 20020
2015/1172 (Voir délibération)
Bilan des opérations foncières réalisées sur l'exercice 2014.
2015/1174 (Voir délibération)
Opération complémentaire à la liste d'autorisations d'urbanisme nécessaires à
la réalisation de petits travaux d'investissement
2015/1175 (Voir délibération)
Lyon 7e - Autorisation sollicitée par l'association Canoë Kayak Lyon Oullins la
Mulatière (CKLOM) de déposer une demande de permis de construire sur une partie
du Parc des Berges situé 3 rue Antonin Perrin / quai du Canada - EI 07 290
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2015/1134 (Voir délibération)
Lyon 8e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la
Ville de Lyon au profit de l'Association Les Restaurants du Cœur de locaux sis
56, 58 cours Albert Thomas à Lyon 8e - EI 8255
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
2015/1139 (Voir délibération)
Approbation de l'avenant n° 1 à la convention cadre et de mise à disposition de
locaux signée le 12 février 2014 entre la Ville de Lyon et l'Association Les
Grands Concerts relative à la mise à disposition de la Chapelle de la Trinité
sise 29 rue de la Bourse à Lyon 2e - EI 02112
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2015/1173 (Voir délibération)
Conventions entre la Ville de Lyon et respectivement les Associations
"Aqua SynchroLyon", "Lyon Natation" et "Lyon Plongeon
Club" pour la mise à disposition de locaux à la piscine de Vaise, 50 rue
Sidoine Apollinaire à Lyon 9e
Commission Sécurité, Déplacements, Voirie
Rapporteur : M. GRABER Loic
2015/1101 (Voir délibération)
Demande présentée par la société COGEDIM dans le cadre du projet d'exploitation
géothermique de la nappe pour le chauffage et le rafraîchissement des locaux du
futur siége social de SANOFI, situé 29, avenue Tony Garnier à Lyon 7e.
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2015/1122 (Voir délibération)
Renouvellement de la convention de partenariat avec l'Ordre des Avocats du
Barreau de Lyon pour la mise en place d'un dispositif d'accès au droit
anti-discrimination
2015/1125 (Voir délibération)
Eclairage de mise en valeur du Temple du Change à Lyon 5e : autorisation de
signer une convention avec la paroisse pour la gestion de l'installation de
mise en valeur
2015/1143 (Voir délibération)
Programmation 2015 au titre du conseil local de sécurité et de prévention de la
délinquance - Attribution de subventions à différentes associations
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2015/1126 (Voir délibération)
Dénomination d'un espace public à Lyon 5e : "Allée Lucius Munatius
Plancus"
2015/1127 (Voir délibération)
Dénomination d'un espace public à Lyon 4e : "Aire de jeux Frédéric
Dard"
Commission Education, Petite Enfance, Université
Rapporteur : Mme BRUGNERA Anne
2015/1088 (Voir délibération)
Dispositif Pass Culture et " Invitations de Lyoncampus " pour la saison
2015-2016. Approbation d'une convention type de partenariat entre la Ville de
Lyon et les structures et établissements culturels partenaires
2015/1105 (Voir délibération)
Attribution des crédits et des subventions aux écoles primaires publiques :
ouverture de l'école Docteur Crestin
2015/1141 (Voir délibération)
Programmation financière 2015 au titre du projet éducatif de territoire (volet
extra-scolaire)
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2015/1118 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention 2015 de fonctionnement de 6 000 euros à
l'Association "Ludopole", située 112 cours Charlemagne à Lyon 2e -
Approbation d'une convention d'application pour les activités petite enfance
2015/1161 (Voir délibération)
Approbation de la convention de mise à disposition de locaux au profit la Croix
Rouge Française pour la crèche "Les Oursons et Compagnie", sise 230
rue de Créqui à Lyon 3e - EI 03208
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2015/1106 (Voir délibération)
Modification du Tableau des Effectifs
2015/1112 (Voir délibération)
Indemnité de départ volontaire.
***
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2015/1176 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par l'Association Foyer Résidence
Rhodanien des Aveugles pour la souscription de six emprunts d'un montant total
de 11 443 907 euros - Opération : construction d'un immeuble comprenant un
EHPAD de 74 lits (dont 8 lits d'hébergement temporaire) et de 17 logements PLS
adaptés situés 15, rue Crépet à Lyon 7e