-
Désignation d'un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été confiée le 4 avril 2014
- Communications de M. le Maire
* * *
DESIGNATIONS
-
Désignation d'un représentant au Conseil d'administration de l'EPCC Musée
Confluences (2015/1042)
-
Désignation d'un représentant au sein de l'Association "Bibliothèque à
domicile" (2015/1079)
* * *
QUESTIONS
ECRITES DU 8E
ARRONDISSEMENT
(Approuvées par le Conseil d'arrondissement du 15
avril 2015)
|
a)
Question n° 1 : |
Espace
des Quatre Vents (réponse de Mme
BRUGNERA) |
|
b)
Question n° 2 : |
ZAC
Mermoz Nord (réponse de M. LE FAOU) |
|
c)
Question n° 3 : |
Congrès
scientifique et Festival mondial des Roses (réponses de MM. KEPENEKIAN et GIORDANO) |
* * *
Commission Sécurité, Déplacements, Voirie
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2015/1008 (Voir délibération)
Convention pour la prise en charge des ivresses publiques manifestes
2015/1010 (Voir délibération)
Climatisation du Musée des Beaux-Arts - Autorisation d'ouverture des travaux et
de permis d'exploitation au titre du Code minier - Création de puits de forage
2015/1050 (Voir délibération)
Prolongement de la rue de Montagny à Lyon 8e
2015/1052 (Voir délibération)
Mise en valeur des pourtours de l'Ile Barbe - Autorisation de signer une
convention avec les propriétaires pour l'entretien de l'installation de mise en
valeur
2015/1061 (Voir délibération)
Eclairage de mise en valeur sur les immeubles, propriétés des SCI Lyon 1 et
Lyon 2 de la rue de la République à Lyon 1er et 2e - Autorisation de signer une
convention avec chacune d'entre elles pour l'entretien de l'installation de
mise en valeur.
2015/1073 (Voir délibération)
Dénomination de voies nouvelles à Lyon 9e (ZAC du quartier de l'Industrie Nord)
: " rue des Brasseries " et " rue Arsène Claudy "
Rapporteur : M. GIORDANO Alain
2015/1049 (Voir délibération)
Dénomination d'un espace public : "square Jean-Baptiste Guillot fils"
à Lyon 3e
Commission Relations internationales, Economie,
Commerce et Artisanat
Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine
2015/1025 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association les Burkinabè de Lyon pour son
programme d'actions 2015
2015/1047 (Voir délibération)
Convention tripartite de coopération décentralisée entre la Ville de Lyon, la
Métropole de Lyon et la Ville d'Erevan (Arménie) pour la période 2015-2017
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2015/1036 (Voir délibération)
Illuminations 2014 : attribution de subventions complémentaires pour un montant
de 12 626 euros
2015/1037 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'Association le Petit Bellecour,
pour l'organisation de la "Guinguette du Petit Bellecour".
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2015/1078 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de l'avenant n° 3 à la convention
constitutive du groupement d'intérêt public "maison de l'emploi et de la
formation de Lyon" - Attribution d'une subvention de fonctionnement
général de 257 062 euros - Approbation et autorisation de signature de la
convention-cadre afférente
Commission Affaires Sociales, Solidarité, Santé
Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse
2015/1030 (Voir délibération)
Attribution de subventions au titre de la promotion des droits des femmes, de
l'égalité femmes-hommes et des couples - programmation 2015
Rapporteur : Mme BLEY Antoinette
2015/1062 (Voir délibération) Adaptation à la
baisse de deux subventions d'équipement à la SAHLMAS dans le cadre de la
réhabilitation de deux EHPA : 661 770 euros pour l'EHPA "Chalumeaux"
(opération 08093001, programme 00001 AP 2012-1) et 855 491 euros pour l'EHPA
"La Sauvegarde" (opération 09275001, programme 00001 AP 2012-1) -
Autorisation de signature de deux conventions de financement
Commission Finances, Commande Publique,
Administration générale
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2015/980 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de trois emprunts d'un montant total de 1 485 045 euros -
Opération : construction de 16 logements PLS situés 81-83-85, rue Maryse Bastié
à Lyon 8e
2015/981 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Vilogia pour la souscription
de trois emprunts d'un montant total de 761 576 euros - Opération : acquisition
en VEFA de 7 logements PLS situés 1bis, 3, 3bis impasse Antoine Dumont à Lyon
8e
2015/982 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Vilogia pour la souscription
de trois emprunts d'un montant total de 898 105 euros - Opération : acquisition
en VEFA de 6 logements PLS situés 134, rue Challemel Lacour à Lyon 8e
2015/983 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la
souscription d'un emprunt d'un montant de 604.093 euros - Opération :
acquisition, amélioration de 15 logements PLS situés 64, rue Salomon Reinach à
Lyon 7e
2015/984 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la
souscription d'un emprunt d'un montant de 374 283 euros - Opération :
acquisition, amélioration de 10 logements PLS situés 11, rue du Bourbonnais à
Lyon 9e
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2015/1032 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2014/460 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription
d'un emprunt d'un montant de 196 052 euros - Opération : amélioration et
rénovation des parties communes situées impasse du Presbytère à Lyon 8e
Commission Immobilier, Bâtiments
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2015/996 (Voir délibération)
Lyon 3e - Acquisition par la Ville de Lyon d'une parcelle de terrain appartenant à la Métropole de Lyon située 194
rue de Créqui - EI 03324 - Numéros inventaire 03324B001 - 03324T002-01 -
Opération n° 60021836 " frais notariés pour acquisitions à titre gratuit " -
programme 00020 - AP 2015-1 - Lancement de l'opération et affectation d'une
partie de l'AP
2015/999 (Voir délibération)
Lyon 8e - Constitution de plusieurs servitudes au profit de la Ville de Lyon
permettant l'extension, l'accessibilité et l'exploitation de l'équipement
sportif Gymnase Viviani - EI 08034 - N° inventaire 08034 I 001.
2015/1003 (Voir délibération)
Equipement Lamartine - 7, rue de Savoie à Lyon 2e - Aménagement d'une salle
associative et de locaux de stockage - Opération n° 02001533 - Lancement de
l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2012-1, programme 00008
2015/1015 (Voir délibération)
Lyon 8e - Déclassement du bâtiment et des espaces extérieurs d'un tènement à détacher du groupe scolaire Alain Fournier
situé 22 rue Berty Albrecht - N° EI 08013 - Numéros inventaire 08013 T 001-
08013 000
2015/1016 (Voir délibération)
Lyon 2e - Approbation d'une convention d'occupation du domaine privée à titre
gratuit, accordée par la Ville de Lyon au profit de l'Association " Arty Farty
" pour la période du 20 avril au 20 mai 2015, dans le cadre de l'organisation
de l'édition 2015 du festival "Nuits Sonores", relative à la mise à disposition
de locaux situés dans l'enceinte du bâtiment dénommé " Halle Girard " sis 70
quai Perrache - EI 02 250
2015/1017 (Voir délibération)
Lyon 9e - Approbation d'une convention d'occupation précaire du domaine privé
communal à titre gratuit, accordée par la Ville de Lyon au profit de
l'Association "Animation - Loisirs-Retraités" (ALR9), relative à la
mise à disposition d'un local à usage de bureaux et de salle de réunion pour
ses adhérents au rez-de-chaussée de l'immeuble sis 6 rue du Chapeau Rouge - EI
09 032
2015/1018 (Voir délibération)
Lyon 9e - Approbation d'une convention d'occupation précaire du domaine privé
communal à titre onéreux et gratuité partielle accordée par la Ville de Lyon au
profit de l'Association " Ensemble Orchestral de Lyon ", relative à la mise à
disposition d'un local pour y exercer ses activités d'ensemble orchestral et
d'école de musique au 1er étage de l'immeuble sis 6 rue du Chapeau Rouge - EI
09 032
2015/1019 (Voir délibération)
Lyon 3e - 16 rue Bonnand - Cession d'un tènement communal au profit de la
Société Lyonnaise pour la Construction (SLC) ou d'une société filiale - EI 03046 - Numéros inventaires 03046 G 000 -
03046 T 001
2015/1020 (Voir délibération)
Lyon 3e - 12 impasse Victor Hugo - Cession d'un terrain au profit de la SCIC
Habitat Rhône-Alpes - EI 03196 - N° inventaire 03196 T 001.
2015/1024 (Voir délibération)
Centre Nautique du Rhône - 8, quai Claude Bernard à Lyon 7e - Rénovation des
plages et du bassin Sud, réhabilitation du bâtiment - Opération n° 07 029 581-
Modification du marché de travaux du lot 13 - Aileron mobile de bassin
2015/1033 (Voir délibération)
Liste complémentaire d'autorisations d'urbanisme nécessaires à la réalisation
de petits travaux d'investissement
2015/1035 (Voir délibération)
Lyon 8e - PUP Parc Marius Berliet - Acquisition d'une parcelle de terrain à
bâtir d'une surface de 4 966 m² constituant un emplacement réservé à usage
scolaire auprès de la Société SNC Coeur 8e Monplaisir au sein du programme de
l'îlot Berliet - EI 08306 - n° inventaire 08306T001 - Opération 08306001 -
Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2009-2, programme
00006.
2015/1038 (Voir délibération)
REPORTE
2015/1039 (Voir délibération)
Lyon 3e - Convention de gestion avec la Métropole de Lyon portant sur
l'entretien courant et le nettoiement du passage Meynis, longeant la parcelle
cadastrée DT54 (EI 03 038), propriété de la Ville de Lyon
2015/1040 (Voir délibération)
Lyon 5e - Mise à disposition par bail emphytéotique administratif au profit
d'Immobilière Rhône-Alpes (IRA) d'un volume à usage de logements détaché du
groupe scolaire les Gémeaux , sis 56 rue P. Valdo - EI 05011 - N° inventaire
05011L000
2015/1041 (Voir délibération)
Lyon 7e - Projet de conclusion, par le Centre Communal d'Action Sociale au
profit de GRANDLYON HABITAT, d'un bail emphytéotique sur l'immeuble situé 1 bis
rue du Repos.
2015/1043 (Voir délibération)
Lyon 9e - Servitude de surplomb consentie à titre gratuit par la Ville de Lyon
au profit de GrandLyon Habitat et autorisation d'occupation temporaire du
tènement sis 1 rue Jean Zay - EI 09076 - N° inventaire 09079I001
2015/1048 (Voir délibération)
Lyon 5e - Autorisation d'occupation temporaire à titre gratuit consentie par la
Ville de Lyon au profit de l'Association "Les Tupiniers du Vieux
Lyon" de la cour du Palais Saint-Jean situé 4 rue Adolphe Max, pour la
période du 11 au 14 septembre 2015, pour la 30e édition du Marché des Tupiniers
du Vieux Lyon - EI 05 068
2015/1059 (Voir délibération)
Gratuités totales ou partielles de frais de location de salles municipales de
spectacle et/ou de frais de captation audiovisuelle accordées aux associations
et organismes suivants : Piano à Lyon - Association Dolus Dolus - MJC de
Montchat - Association l'Ornithorynque - Association Agend'arts - Association
La Maison d'Elliot - URAFRA - Association "Que leur mort survive" -
Montant total des exonérations : 12 501,20 euros HT
2015/1074 (Voir délibération)
Lyon 8e PUP - Parc Marius Berliet - Acquisition en VEFA auprès de la SCI NOAHO
des volumes bruts 1 et 3 en vue de la création d'un équipement petite enfance
rue des Hérideaux - EI 08306 - Numéros inventaire 08306 V 001 et 08306 V 002 -
Opération 08306002 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de
l'AP 2009-1, programme 00002.
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2015/997 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de l'avenant n° 1 à la convention de
mise à disposition d'un local du domaine privé communal, situé 282 avenue du
Plateau à Lyon 9e, au profit du groupement d'intérêt public "Maison de
l'emploi et de la formation de Lyon"
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2015/1027 (Voir délibération)
Renouvellement de la convention de mise à disposition par la Ville de Lyon d'un
local situé 5 place Dumas de Loire au profit de l'Association PIMM'S Lyon
Agglomération
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
2015/1053 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine privé municipal
au profit de l'Association Spectacle en lutte, pour la mise à disposition à
titre gratuit d'un local sis 25 rue Roger Radisson à Lyon 5e - EI 05055.
Commission Sports, Jeunesse, Vie associative
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2015/1026 (Voir délibération)
Les Lions du Sport - Attribution de subventions aux associations sportives de
proximité
2015/1028 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association "Lyon Hockey
Club" pour l'organisation de la 2e édition du Trophée des Clubs et des
Régions de Lyon pour les catégories U11 et U13, du 3 au 6 avril 2015
2015/1029 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association "Aqua Synchro
Lyon" pour l'organisation des Championnats de France Espoirs, du 13 mai au
17 mai 2015, à la piscine de Vaise - Signature d'une convention d'application à
la convention cadre de partenariat
2015/1031 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 6 100 euros à
l'Association Sport Fitness
2015/1054 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 7 000 euros à l'Association Entente cycliste de
Lyon 6e pour l'organisation du challenge national junior - Manche piste le 9 mai
2015 et pour la finale Fenioux France Trophy sur piste le 12 septembre 2015 au
Vélodrome Georges Prévéral au Parc de la Tête d'Or dans le 6e arrondissement.
2015/1055 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 500 euros à l'Association les Lions du 8e
pour l'organisation du "championnat de France de tir à l'arc" du 29
au 31 mai 2015 au Parc de Gerland à Lyon
7e
2015/1060 (Voir délibération)
Tarification des piscines municipales - Tarifs complémentaires à ceux adoptés
le 26 mai 2014 applicables au CNR et Modification du Règlement Intérieur des
piscines municipales
2015/1069 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 500 euros à l'Association Lyon Ultra Run pour
l'organisation de " Ultra Boucle de la Sarra " le 16 mai 2015.
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2015/1067 (Voir délibération)
Arrondissements en fête - Subventions aux associations - Approbation de
conventions type et d'une convention mixte pour l'Association "Les amis du
Lien" pour l'organisation du "Pardon des Mariniers".
Commission Education, Petite Enfance, Université
Rapporteur : Mme BRUGNERA Anne
2015/989 (Voir délibération)
Organisation du Prix Jeune Chercheur(se) 2015 - Approbation de la convention de
partenariat entre la Ville de Lyon et l'Université de Lyon
2015/1006 (Voir délibération)
Participation financière de la Ville de Lyon aux écoles primaires (maternelles
et élementaires) privées sous contrat d'association
2015/1044 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 4 700 euros
à des organismes de l'Enseignement supérieur et de la Recherche pour
l'organisation de colloques internationaux et de manifestations culturelles et
scientifiques en milieu universitaire.
2015/1045 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 9 600 euros
à des associations étudiantes pour l'organisation de divers projets et
manifestations
2015/1080 (Voir délibération)
Signature d'une convention cadre et d'une
convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Lyon et la
Fondation Entreprise Réussite Scolaire (FERS)
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2015/1000 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association "Mythe au
Logis", gestionnaire d'un équipement d'accueil petite enfance "Croc
aux Jeux" - Approbation d'une convention d'application
2015/1051 (Voir délibération)
Autorisation de signer des conventions cadres et d'occupations temporaires avec
divers associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance
2015/1063 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement et d'investissement pour
l'ouverture d'une crèche située à l'angle des rues de Créqui et Villeroy dans
le 3e arrondissement, gérée par la Croix Rouge Française - Signature d'une
convention cadre et d'application.
Commission Urbanisme, Logement, Cadre de Vie,
Environnement
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2015/1001 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'attribution d'une subvention d'investissement de
16 061 euros entre la Ville de Lyon et la Métropole pour la création d'un
jardin partagé rue des Emeraudes à Lyon 6e.
Rapporteur : M. KISMOUNE Ali
2015/1011 (Voir délibération)
Attribution de subventions à 2 associations dans le cadre du Fonds
d'Initiatives Locales au titre du contrat de ville
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2015/1072 (Voir délibération)
Lyon 3e - Pole d'échanges multimodal Lyon Part-Dieu - Autorisation de signature
de la convention de maîtrise d'ouvrage unique Grand Lyon - Ville de Lyon
Rapporteur : M. GIORDANO Alain
2015/1077 (Voir délibération)
Protocole transactionnel avec la Société Pitance pour le rachat de 18 caveaux
au cimetière de la Croix-Rousse. Lancement de l'opération 04033534 et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2011-1, programme
20012
Commission Culture, Patrimoine, Droits des Citoyens,
Evénements
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
2015/985 (Voir délibération)
Demande de soutien financier auprès de l'Office national de diffusion
artistique d'un montant de 1 500 euros relatif à l'accueil du spectacle
"Leben des Galilei" aux Célestins, Théâtre de Lyon
2015/986 (Voir délibération)
Approbation d'exonération partielle de la mise à disposition de l'Auditorium de
Lyon au Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon pour l'organisation d'un
concert le samedi 23 mai 2015 avec le Collectif des Ecoles de Musiques
associatives de Lyon.
2015/987 (Voir délibération)
Approbation de conventions de dépôts croisées d'œuvres du musée des Beaux-Arts
de Lyon et du château Royal de Blois
2015/988 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition gratuite d'espaces situés
aux Archives Municipales à l'Université Tous âges - EI 02209
2015/990 (Voir délibération)
Approbation de la convention de pôle associé de dépôt légal n° 2015-114/423
entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Lyon
2015/992 (Voir délibération)
Approbation d'une convention portant cession de droits et acceptation de don
entre la Ville de Lyon / Archives municipales et Mme Hélène Mouriquand
concernant le fonds photographique de Laurent Amieux
2015/994 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition gracieuse de l'auditorium du
Musée des Beaux-Arts à la société psychanalytique de Paris, à l'occasion du
Congrès de psychanalyse en langue française du 14 au 16 mai 2015
2015/995 (Voir délibération)
Gratuité d'entrée dans les musées à l'occasion de " la Nuit Européenne des
musées " le samedi 16 mai 2015
2015/998 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre l'Association "Les
Journées de Lyon des Auteurs de Théâtre" et la Ville de Lyon -
Bibliothèque municipale - Médiathèque de
Vaise
2015/1002 (Voir délibération)
Approbation de la tarification spécifique de l'exposition temporaire "Roses,
une histoire lyonnaise" " organisée par les musées Gadagne-musée d'histoire de
Lyon, du 21 mai 2015 au 31 août 2015 et d'une visite couplée avec le musée des
beaux-arts de Lyon
2015/1004 (Voir délibération)
Enveloppe lieux de spectacles et autres lieux culturels - Attribution de
subventions d'équipement pour un montant global de 60 000 euros à des
structures de création et de diffusion artistiques - Approbation de conventions
d'application entre la Ville de Lyon et diverses associations.
2015/1005 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musées
Gadagne et le CNSMD, relative à un concert de musique ancienne dans le cadre de
l'exposition "Roses, une histoire lyonnaise"
2015/1007 (Voir délibération)
Approbation des tarifs de l'Orchestre national de lyon et de la location de
l'Auditorium Maurice Ravel
2015/1009 (Voir délibération)
Approbation de l'avenant n° 1 à la convention passée entre la Ville de Lyon et
la SAS Hôtel-Dieu Lyon Presqu'île concernant la découverte d'enduits peints
2015/1021 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / musée des
Beaux-Arts de Lyon, le Sytral et la société Kéolis dans le cadre de
l'exposition " 10 ans d'acquisition "
2015/1023 (Voir délibération)
Demande de subvention de fonctionnement d'un montant de 77 000 euros auprès de
la Préfecture du Rhône (Politique de la Ville) - Théâtre des Célestins
2015/1034 (Voir délibération)
Approbation du règlement du jeu concours organisé par le Théâtre des Célestins
dans le cadre de l'anniversaire des dix ans de sa réouverture
2015/1042 (Voir délibération)
Adhésion à l'EPCC Musée Confluences - Désignation d'un représentant au Conseil
d'administration
2015/1056 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association " Jazz à cours et à
jardins " pour l'organisation du festival "Jazz à cours et à jardins " du 3 au
7 juin 2015 dans plusieurs lieux des 5e, 6e et 9e arrondissements
2015/1057 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association " Jazz sur les
places " pour l'organisation du festival " Jazz sur les places " du 17 au 20 septembre
2015 sur la place Benoit Crépu et la place de la Trinité à Lyon 5e
2015/1058 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement à deux associations pour un
montant global de 63 000 euros sur le Fonds d'Intervention Culturel -
Approbation de conventions
2015/1064 (Voir délibération)
Approbation des tarifs de la billetterie des Célestins Théâtre de Lyon (abonnements, cartes Célestins, location)
2015/1065 (Voir délibération)
Réalisation de prestations d'assistance à Maitrise d'ouvrage en terme
d'organisation d'événements lumière : tarifs et conventions cadres
2015/1066 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'Association
"L'Ornithorynque" pour l'organisation de " La Grande Côte en
Solitaire " du 5 au 7 juin 2015 sur la montée de la Grande Côte et
l'amphithéâtre des Trois Gaules dans le 1er arrondissement.
2015/1068 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'Association " Médiatone " pour
l'organisation du " Festival de la Croix-Rousse " du 12 au 14 juin 2015 au
jardin des Chartreux dans le 1er arrondissement
2015/1070 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage avec Lyon Parc Auto pour les
expositions d'avril à juillet 2015 au Musée d'art contemporain de Lyon
2015/1075 (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon / Musées
Gadagne dans le cadre de l'exposition Roses, une histoire lyonnaise
2015/1076 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts,
l'Etat / Ministère de la Culture et de la Communication et l'Etablissement
public de la réunion des Musées nationaux et du Grand Palais des
Champs-Elysées, prévoyant les termes et conditions du versement de 300 000
euros par la Ville de Lyon pour l'acquisition du Trésor National " Diane tuant
Chione " de Nicolas Poussin.
2015/1079 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat avec l'Association "Bibliothèque à
domicile" et la Ville de Lyon - Bibliothèque Municipale - Mise à disposition
gratuite d'un local - EI 03 047
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2015/991 (Voir délibération)
Plan de gestion patrimoine mondial - Autorisation pour la Mission site
historique de Lyon de répondre à l'appel à projet du Labex IMU Intelligences
des Mondes Urbains
2015/993 (Voir délibération)
Autorisation de la Ville de Lyon pour le classement au titre des Monuments
historiques d'une pièce d'orfèvrerie religieuse, propriété de la Ville, de
l'église St Bonaventure
2015/1071 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 50 000 euros à l'Association "
La Maison d'Izieu mémorial des enfants juifs exterminés ", sise 70, route de
Lambraz - 01300 IZIEU
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2015/1012 (Voir délibération)
Modification du Tableau des effectifs.
2015/1013 (Voir délibération)
Opération Jobs d'été 2015.
2015/1022 (Voir délibération)
Convention de reprise financière d'un compte épargne temps.
2015/1046 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de la convention de mise à disposition
des personnels de la Mission emploi-insertion (direction du développement territorial)
auprès du groupement d'intérêt public " Maison de l'emploi et de la
formation de Lyon", sis 107-109 boulevard Vivier-Merle à Lyon 3e