SOMMAIRE DE LA SEANCE DU
-
Présentation des vœux du Conseil municipal à M. le Maire
-
Désignation d'un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Adoption du procès-verbal de la séance du
-
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été confiée les
-
Communications de M. le Maire
***
Rapport
annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de
l'assainissement
***
QUESTIONS ECRITES DU 8E
ARRONDISSEMENT
Question n° 1 - Projet de renouvellement urbain à Mermoz
Question n° 2 - Zone de Sécurité Prioritaire (ZSP) dans le 8e
Question n°
3 - Outils au service du développement urbain
Commission Culture et événements
Rapporteur : M.
2014/6159 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de contrats de cession de droits relatifs aux iconographies et
films utilisés dans la scénographie de l'exposition "Lyon centre du monde
! L'Exposition internationale urbaine de 1914" des musées Gadagne
2014/6160 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation du Plan de gestion du site historique de Lyon inscrit sur la Liste
du patrimoine mondial de l'UNESCO
2014/6179 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 160 000 euros à l'Association " Quais du Polar
" pour l'organisation de la 10e édition du festival " Quais du Polar ", les 4,
5 et
2014/6180 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 14 400 euros à l'Association " Gertrude II "
pour l'organisation des événements "6p+XM=MC2" et "Un chemin de
danse" en mars 2014 dans différents lieux de Lyon - Approbation d'une
convention mixte.
2014/6181 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'Association " Lyon Bande
Dessinée Organisation " pour l'organisation de la 9e édition du Festival de la
Bande Dessinée de Lyon du 13 au
2014/6182 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association "La Cocotte
Prod" pour l'organisation de l'événement "Quand les souris
dansent", du 8 au
2014/6183 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association " Antenne Mobile
d'Action Culturelle " pour l'organisation des 29es rencontres de conteurs en
Rhône-Alpes, " Paroles en Festival " du 19 mai au
2014/6184 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 7 000 euros à l'Association " La Part du Lyon"
pour l'organisation de "Montchat Philosophe, un festival d'idées", au printemps
2014 au Parc Bazin et en octobre 2014 dans l'Espace Elsa Triollet à Lyon 3e
2014/6185 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association " Les Canuts des
Canits " pour l'organisation de la 5e édition de " Gypsy Lyon festival " du 22 au
2014/6190 (Voir débat) (Voir délibération)
Cotisations et nouvelles adhésions à des associations et divers organismes
oeuvrant dans le secteur culturel - Année 2014
2014/6191 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à deux associations du secteur des
Musiques Actuelles pour un montant global de 17 000 euros sur l'enveloppe FIMA
- Approbation d'une convention d'application.
2014/6192 -
RETIRE
2014/6195 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat et d'objectifs entre la Ville de
Lyon / Bibliothèque municipale de Lyon et la Région Rhône-Alpes pour la mise en
place du " Pass citoyen Rhône-Alpes Numérique ".
2014/6196 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt de la voiture Renault AG-1 " Taxi de
la Marne " entre la Ville de Lyon / Musée Henri Malartre et la société
Comexposium, à l'occasion du Salon Rétromobile à Paris, du 5 au
2014/6197 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt de la voiture Maserati A6G 2000 entre la
Ville de Lyon - Musée Henri Malartre et la société d'économie mixte Avignon
Tourisme, à l'occasion du Salon Avignon Motor Festival, du 21 au
2014/6199 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions de mise à disposition gracieuse de l'auditorium du
musée des Beaux-Arts entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts, le
Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon et l'Association Dolus et Dolus
2014/6206 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Célestins,
théâtre de lyon et la société Renault Trucks
2014/6207 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'occupation type et des tarifs de mise à
disposition d'espaces du Musée des Beaux-Arts, sis 20 place des Terreaux à Lyon
1er, au profit d'utilisateurs privés. EI 01 013
2014/6215 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 500 euros à la copropriété du 7
quai Fulchiron à Lyon 5e, représentée par la régie Galyo pour la restauration
d'une statue oratoire - Opération 60047520, AP 2009-4, programme 20005.
2014/6218 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'objectifs entre la Ville de Lyon et le Théâtre
des Ateliers sis à Lyon 2e
2014/6226 (Voir débat) (Voir délibération)
Organisation par la Ville de Lyon / Bibliothèque municipale d'une braderie le
samedi
2014/6231 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à chacun des lieux conventionnés "
Scènes Découverte ", pour un montant global de 440 000 euros, sur les
enveloppes Fonds d'Intervention Culturelle et Fonds d'Intervention Musiques
Actuelles - Approbation de conventions annuelles d'application
2014/6232 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée d'art
contemporain, The Royal Racer marque déposée propriété de la Sarl BBcorp48,
Harley Davidson Grand Lyon et ATC, dans le cadre de l'exposition Motopoétique
du 21 février au
2014/6237 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de la modification des statuts de l'Etablissement Public de
Coopération Culturelle " Ecole Nationale Supérieure des Beaux-Arts de Lyon ".
2014/6238 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée d'art
Contemporain et l'entreprise 20 Minutes dans le cadre de l'exposition
Motopoétique du 21 février au
2014/6239 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon et Télérama
pour l'organisation à Lyon du week-end Musées Télérama les 22 et
2014/6240 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 150 000 euros pour le
réaménagement intérieur des Célestins, Théâtre de Lyon - Opération 02013SE,
programme 00005.
2014/6251 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un tarif spécifique pour l'exposition LISTEN PROFOUNDLY organisée
au Musée d'Art Contemporain dans le cadre de la Biennale Musiques en Scène du 5
mars au
2014/6256 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée des
Beaux-Arts et le groupe Express-Roularta / l'Etudiant, dans le cadre de
l'exposition Joseph Cornell et les surréalistes à New-York
2014/6261 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée de
l'Imprimerie et FEDRIGONI France, dans le cadre de l'édition de la carte de
vœux 2014 du Musée de l'imprimerie
2014/6281 (Voir débat) (Voir délibération)
Arrondissements en fête - Subventions aux associations - Approbation de
conventions types
2014/6300 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement à 21 associations pour un
montant global de 510 000 euros sur le Fonds d'Intervention Culturel -
Approbation de conventions
2014/6306 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'échange temporaire des voitures Citroën Traction
" Lecot " et Citroën Traction entre le Musée Henri Malartre et Automobiles
Citroën, à l'occasion de l'exposition " Citroën et l'aventure ", à Paris, du
1er février au
2014/6307 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de cession de
droits relatif aux textes de l'ouvrage " Prise de conscience patrimoniale : le
Vieux Lyon " coédition entre les Musées Gadagne et la société Solidarité et
territoires (livres EMCC)
Rapporteur : Mme
2014/6193 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation des contrats de cession de droits d'auteur pour l'exposition
permanente et l'exposition temporaire, " Pour vous Mesdames ! La mode en temps
de guerre ", organisée du
Commission Jeunesse, sports et vie associative
Rapporteur : M.
2014/6171 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'Association ASCUL (Association
Sportive des personnels de la Ville de Lyon et de la Communauté Urbaine de
Lyon) pour l'organisation de la 33e édition du Trophée Charles Béraudier les 11
et
2014/6172 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association Société d'Escrime
de Lyon pour l'organisation du Tournoi de Coupe du Monde de Fleuret Féminin
Junior "La Belle Cordière", le 1er février 2014 à la Halle des
Sports, boulevard Marius Vivier Merle à Lyon 3e
2014/6173 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 9 000 euros à l'Association Lyon Boxe pour le
championnat de France professionnel le 1er mars 2014, au gymnase Mado Bonnet
dans le 8e arrondissement.
2014/6174 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros au Comité d'Athlétisme du Rhône,
pour l'organisation des "Championnats d' Epreuves combinées et de Marche "
à la Halle d'athlétisme Stéphane Diagana à la Duchère, les 1er et
2014/6175 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'Association Lyon Natation pour
l'organisation du "15e meeting international de natation" les 1er et
2014/6176 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 29 000 euros à l'Association " Lyon Sport
Evenements " pour l'organisation de la 7e édition de " Lyon Urban Trail " le dimanche
2014/6177 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 45 000 euros pour le Tournoi Bouliste de
Pentecôte et d'une subvention de 10 000 euros pour l'organisation du Trophée
des Clos Boulistes de la Ville de Lyon au Comité Bouliste Départemental du
Rhône - Approbation d'une convention mixte.
2014/6178 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 33 000 euros à l'Association Amicale Cycliste
Lyon Vaise pour l'organisation des Grands Prix Cyclistes de Vaise et Gerland et
une subvention de 10 000 euros à l'Association Etoile Cycliste Monplaisir pour
l'organisation du Grand Prix cycliste de Monplaisir les 19, 20 et
2014/6187 (Voir débat) (Voir délibération)
Vente aux enchères par la Ville de Lyon de divers matériels d'occasion de la
Direction des Sports
2014/6188 (Voir débat) (Voir délibération)
Terrain du Gymnase Branly - 14 rue Mère Elisabeth Rivet à Lyon 5e - Rénovation
du plateau d' EPS avec aménagement d'un gazon synthétique, d'une piste de
2014/6189 (Voir débat) (Voir délibération)
Rénovation de terrains de football avec aménagement de gazon synthétique et de
leurs abords, au Stade Alexandre Morin 28 avenue de Ménival à Lyon 5e
(opération 05087 527), au terrain Edmond Locard 67 rue Docteur Edmond Locard à
Lyon 5e (opération 05115 001) - Lancement des opérations et affectations d'une
partie de l'AP 2009-1 "Aménagement équipements sportifs - programme 00004
Sport "pour un montant de 1300 000 euros
2014/6194 (Voir débat) (Voir délibération)
Palais des Sports de Gerland - Gratuité de sa mise à disposition dans le cadre
de manifestations programmées de janvier 2014 à mars 2014
2014/6201 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon-Rio - Soutien individuel aux athlètes de haut niveau - Approbation de deux
conventions de parrainage de sportifs de haut niveau (Laurie Berthon et Teresa
Nzola)
2014/6202 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 200 euros à l'Association Sportive des Sourds
de Lyon dans le cadre de la participation de son équipe de football à la
"Ligue des Champions des Sourds d'Europe" à Belgrade en juin 2014
2014/6219 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'Association Club Thalassa pour
l'organisation de la "34e traversée de Lyon à la nage avec palmes" le
2014/6233 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à divers clubs sportifs amateurs
ou de haut niveau au titre de la saison 2013-2014 - Signature de conventions
avec ces associations bénéficiaires de subventions
2014/6234 (Voir débat) (Voir délibération)
Les Lions du Sport - Attribution de subventions aux associations sportives de
proximité
2014/6260 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant n° 2 à la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de
Lyon et la SASP Lyon Basket Féminin
2014/6262 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant n° 2 à la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de
Lyon et la SASP Olympique Lyonnais
2014/6263 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant n° 2 à la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de
Lyon et la SASP LOU Rugby
2014/6264 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant n° 2 à la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de
Lyon et la SASP Asvel Basket Lyon Villeurbanne
2014/6266 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant n° 1 à la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de
Lyon et la SASP LHC Les Lions
2014/6268 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation des statuts du Syndicat Intercommunal Lyon Saint Fons Vénissieux et
versement d'une contribution exceptionnelle d'investissement de la Ville de
Lyon à hauteur de 2 880 500 euros TTC pour la réhabilitation et la
reconstruction partielle du Centre Nautique Intercommunal Lyon Saint Fons
Vénissieux pour l'année 2014 - Opération 99SE-CNI, vote de l'AP 2014/1,
programme 00004 Sport - Signature d'une convention
2014/6287 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 2 400 000 euros à l'Association
"La Barmondière-Longchamp" pour la réalisation de travaux de
rénovation du stade Saint-Marc - Opération 05SEBARM, affectation d'une partie
de l'AP 2009-1 "Aménagements équipements sportifs", programme 00004
Sport - Signature d'une convention avec cette association
Rapporteur : Mme
2014/6200 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de l'avenant n° 1 à la convention
cadre 2010-2014 signée avec le Centre Social Pierrette Augier
2014/6222 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 180 000 euros à la MJC
Monplaisir, sise 25 rue des Frères Lumière à Lyon 8e - Approbation et
autorisation de signature de la convention d'investissement correspondante
2014/6252 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général (1ère tranche) aux 12
maisons des jeunes et de la culture de Lyon - Approbation et autorisation de
signature des conventions d'application avec chacune de ces associations
2014/6253 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général (1re tranche) aux 15
associations gestionnaires des 17 centres sociaux et assimilés - Approbation et
autorisation de signature des conventions d'application avec chacune des
associations gestionnaires
Commission Solidarité - Santé
Rapporteur : Mme FAURIE GAUTHIER Céline
2014/6186 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 12 000 euros à
l'Association "Mécénat Chirurgie Cardiaque", sise 33 rue Saint
Augustin - 75002 Paris
2014/6241 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 6 000 euros à
l'Association Départementale d'Education pour la Santé (ADES) du Rhône, sise
292 rue Vendôme à Lyon 3e
Rapporteur : M.
2014/6311 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions pour un montant total de 62 100 euros à
l'Association Ciné Duchère, sise 308 avenue Andreï Sakharov à Lyon 9e, dans le
cadre du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon - Approbation et
autorisation de signature de la convention correspondante
Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre
de Vie et Environnement
Rapporteur : M.
2014/6203 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 8e - Aménagement du square Jean de Torcy et du parvis - Opération n°
08091002, programme 00012 - Vote de l'opération, études et affectation d'une
partie de l'A.P. n° 2009-1, programme 00012, pour un montant de 800 000 euros
TTC - Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique avec l'Université
Claude Bernard Lyon 1.
2014/6225 (Voir débat) (Voir délibération)
Clos Layat - Aménagement d'un parc de loisirs à Lyon 8e - Opération 08258009 -
Programme 00012 - Modification du marché de travaux - Lot 4 - Maçonnerie mur
d'enceinte.
2014/6270 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de gestion du dispositif de propreté du Parc
Sergent Blandan
2014/6282 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de gestion du dispositif de propreté du site Rives
de Saône
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2014/6295 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Zone d'Aménagement Concerté des Girondins - Autorisation de signature
de conventions - Lancement de l'opération n° 67013001 "ZAC des Girondins -
Part au déficit et rachat d'équipement d'éclairage public " - Vote et
affectation de l'AP 2013-2 "ZAC des Girondins - Participation déficit et
rachat EP", programme 00016 pour un montant de 6 094 600 euros
Rapporteur : M.
2014/6303 (Voir débat) (Voir délibération)
Participation financière de la Ville de Lyon à la production de logement social
- Autorisation de signatures entre la Ville de Lyon et les organismes de
logement social
Commission Education - Petite Enfance
Rapporteur : M.
2014/6254 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général (1ère tranche) aux 9
Maisons de l'enfance de Lyon, ainsi qu'à l'Association Entraide Pierre Valdo -
Autorisation de signer les conventions d'application avec chacune de ces
associations
2014/6292 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Groupe scolaire Jean Zay - Bâtiment modulaire et mise en sécurité du
sous-sol. Vote de l'opération 09006519 et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2009-2, programme n° 00006.
2014/6301 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 73 965 euros à
l'Association " Coup de Pouce Relais ", sise 241, rue Duguesclin à Lyon 3e -
Approbation et autorisation de signature d'une convention-cadre annuelle
2014/6308 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution exceptionnelle d'une subvention d'investissement à l'Association
Saint-Bernard gestionnaire des crèches Vaucanson, Melba et Boulevard, dont le
siège est situé 171 boulevard de la Croix-Rousse à Lyon 4e
2014/6309 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e - Désaffectation emprise complémentaire de terrain pour bail
emphytéotique immeuble de logement 56, rue Pierre Valdo
2014/6310 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de coopération entre la Ville de Lyon, la Ville de La Louvière
(Belgique) et le Centre Dramatique de Wallonie pour l'Enfance et la Jeunesse
dans le cadre du partenariat du projet "cARTable d'Europe 2"
2014/6312 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution des crédits et des subventions aux écoles primaires publiques
(maternelles et élémentaires)
2014/6314 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Groupe Scolaire Hector Berlioz - Désaffectation de la partie Nord du
Groupe Scolaire Berlioz - Lancement de l'opération n° 09008001 redimensionnement des locaux et affectation
d'une partie de l'autorisation du programme n° 2009-2, programme n° 00006.
2014/6319 (Voir débat) (Voir délibération)
Groupe scolaire Marcel Pagnol - Bâtiment modulaire restaurant, accessibilité et
réaménagement. Lancement de l'opération 07001535 et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2009-2, programme n° 00006.
2014/6322 (Voir débat) (Voir délibération)
Périmètres scolaires 2014-2015
2014/6323 (Voir débat)
(Voir délibération) Attribution
d'une subvention exceptionnelle d'investissement à l'Association "Croix Rouge
Française " pour l'aménagement du local de la Micro Crèche située 24, avenue
des Frères Lumière à Lyon 8e - Approbation d'une convention d'application.
Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie
urbaine
Rapporteur : M.
2014/6220 (Voir débat) (Voir délibération)
Délégation de service public pour la fourrière automobile - Choix du titulaire,
approbation du contrat, autorisation de signer la convention, approbation des
tarifs
2014/6223 (Voir débat) (Voir délibération)
Marché de services d'études, de recherches et de développement avec le LGCIE de
l'INSA de Lyon et INSAVALOR SA (mission prévention et gestion des risques sols
et sous-sols)
Commission Finances, administration générale, marchés
publics
Rapporteur : Mme
2014/6216 (Voir débat) (Voir délibération)
Adhésion de la Ville de Lyon au club AGORA - Fonctions des responsables de
flottes automobiles
Rapporteur : M.
2014/6230 (Voir débat) (Voir délibération)
Délégation de service public pour la gestion de la salle de spectacle du
Transbordeur - Approbation du principe d'une gestion déléguée et des
caractéristiques des prestations que devra assurer le délégataire
2014/6250 (Voir débat) (Voir délibération)
Communication des rapports d'exécution des délégations de service public
2014/6269 (Voir débat) (Voir délibération)
Décision modificative n° 4
2014/6279 (Voir débat) (Voir délibération)
Avis du Conseil municipal sur la demande d'abattement fiscal du Grand Casino de
Lyon pour sa participation financière au profit des manifestations artistiques
en 2013 dans le cadre de l'article 34 de la loi de Finances rectificative pour
1995
2014/6289 (Voir débat) (Voir délibération)
Société Publique Locale Lyon Part Dieu - Approbation de la création de la
société
2014/6291 (Voir débat) (Voir délibération)
Dissolution du syndicat mixte pour la promotion des pépinières d'entreprises
innovantes (SMPPEI)
2014/6293 (Voir débat) (Voir délibération)
Fondation Claude Martin - Présentation du budget supplémentaire 2013
2014/6317 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 50 % par la SCI FCMB Lyon pour la souscription
d'un emprunt d'un montant de 2 500 000 euros - Opération : construction d'un
bâtiment de formation pour la Fédération Compagnonique des Métiers du Bâtiment
sur le site de l'ancienne friche RVI situé 84, avenue Lacassagne à Lyon 3e
Commission Economie Locale, relations
internationales, universités
Rapporteur : M.
2014/6161 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de la convention-cadre 2014-2016 entre
la Ville de Lyon et l'Association ALLIES-PLIE de Lyon, sise 107-109 boulevard
Vivier Merle à Lyon 3e
Rapporteur : M. ARRUE Jean-François
2014/6163 (Voir débat) (Voir délibération)
Organisation du Prix Jeune Chercheur/se 2014 - Approbation de la convention de
partenariat entre la Ville de Lyon et le PRES Université de Lyon
2014/6211 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 2 500 euros
à des organismes de l'Enseignement supérieur et de la Recherche pour
l'organisation de colloques internationaux et de manifestations culturelles et
scientifiques en milieu universitaire
2014/6212 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant global de 1 800 euros
à des associations étudiantes pour l'organisation de divers projets et
manifestations.
Rapporteur : M.
2014/6164 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association "Lyon Duchère Association
Sportive" pour la mise en oeuvre de son projet de stage "Energie Foot
solidarité internationale" - Année 2014
2014/6165 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association "Lyon Trans'Art" pour
l'organisation de la 3e édition du Festival "Arty Récup" les 31 mai
et 1er juin 2014
2014/6166 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association "Lyon à Double sens" -
Année 2014
2014/6167 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association "Les Burkinabè de Lyon"
- Année 2014
2014/6168 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions aux associations Union Générale Arménienne de
Bienfaisance (UGAB) et Rhône-Arménie-Formation-Echanges "RAFE" -
Année 2014
2014/6208 -
REPORTE
2014/6277 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association" Maison des Solidarités
locales et internationales" - Année 2014
2014/6169 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à deux associations "Alliance Française de
Lyon" et "Lyon Québec" - Année 2014
2014/6170 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association Maison de l'Europe et des
Européens Lyon Rhône-Alpes - Année 2014
2014/6209 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et le Comité des Fêtes
pour le versement d'une subvention de 70 000 euros - Année 2014
Rapporteur : Mme
2014/6210 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'un montant de 4 000 euros à l'Association
Charité Bellecour pour la mise en oeuvre de son programme d'actions 2014 : le
festival en juin, la nocturne en décembre et la refonte du site Internet.
2014/6276 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 30 000 euros à Tendance Presqu'île, association
de Management de Centre ville de la Presqu'île de Lyon et approbation d'une
convention d'application
2014/6283 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 30 000 euros à l'Association Union des
Commerçants et Artisans de Monplaisir (UCAM) pour la mise en oeuvre du
programme d'actions 2014 et signature de deux conventions afférentes
2014/6296 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Attribution d'une subvention de 13 000 euros à l'Association Centre
2014/6298 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 24 000 euros à l'Association le Village des
Créateurs du Passage Thiaffait - Approbation d'une convention
2014/6315 (Voir débat) (Voir délibération)
Phase 1 de l'opération urbaine sur le secteur de Gerland - Lyon 7e
Rapporteur : M.
2014/6221 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de l'avance de trésorerie 2014 au profit de l'Association ALLIES
(sise 107-109 boulevard Vivier Merle - 69438 Lyon Cedex 03) - Approbation et
autorisation de signature de la convention financière afférente
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2014/6224 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 19 000 euros à la Mission
Locale de Lyon, sise 107-109, boulevard Vivier Merle à Lyon 3e, pour
l'équipement et le mobilier de sa nouvelle antenne située 68, rue Paul Bert à
Lyon 3e - Opération 03419001 - Attribution d'une subvention, autorisation de
signature de la convention et affectation d'une partie de l'AP 2009-2, programme
00001
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2014/6297 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'Association La Passerelle Eau
de Robec
Commission Immobilier, bâtiments
Rapporteur : Mme
2014/6198 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 8e - Autorisation accordée à GrandLyon Habitat de déposer toute demande
d'autorisation d'urbanisme sur un terrain propriété de la Ville de Lyon
cadastré CM 18 situé 101 rue de Surville - EI 08220
2014/6204 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Autorisation de signature d'un protocole transactionnel entre la
Ville de Lyon et le syndicat des copropriétaires du 5/7 rue Monod relatif à une
interprétation d'une clause de révision du loyer du bail à construction - EI 07261
2014/6205 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e - Acquisition d'un terrain situé 120 à 152 rue Edmond Locard à la
copropriété "Les Aqueducs de Champvert" - EI 05117 - N° inventaire
05117 T 003-01 - Opération 05117002 - Programme 00012 - Autorisation de
l'acquisition et affectation d'une partie de l'autorisation de programme
2009-1.
2014/6214 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e - Convention de mise à disposition consentie par l'Association La
Barmondière-Longchamp au profit de la Ville de Lyon d'une partie du stade Saint
Marc sis 29 rue du Docteur Edmond Locard - EI 05249
2014/6227 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 2e - ZAC Confluence - Transfert à titre gratuit d'un équipement secondaire
d'infrastructure sis rue Casimir Périer composé d'une piste d'athlétisme - EI
02231 - N° inventaire 02231 T 002-01 - Programme 00020 - Opération 02231006 -
AP 2009-1.
2014/6228 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 8e - Acquisition d'un tènement en emplacement réservé appartenant à
l'indivision Pochettino situé 10-12 rue Edouard Rochet sur la parcelle
cadastrée AC 37 - N° EI 08247 - Numéros inventaire 08247 T 002-01 et 08247 D
000 - Opération 08247001 - Programme 00006 - Autorisation de programme 2009-2 "
Aménagement et réhabilitation des groupes scolaires "
2014/6229 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 1er - 4 rue de la République - Acquisition par la Ville de Lyon auprès de
la société ANF de locaux occupés pour les besoins des services municipaux - EI
01248 - N° Inventaire
2014/6235 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Acquisition par la Ville de Lyon d'un tènement industriel préempté
par la Communauté Urbaine de Lyon situé au 20 rue Tissot - N° EI 09340 - Numéros d'inventaire
2014/6236 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 1er - 5e - 7e - Approbation d'une convention d'occupation temporaire à
titre gratuit de 3 espaces situés 2 rue d'Alsace Lorraine, 5 place Abbé Larue
et 183 rue Marcel Mérieux au profit de l'Association Air Rhône-Alpes. EI 01006
- 05004 - 07002
2014/6242 (Voir débat) (Voir délibération)
Temple du Change - Restauration 2e phase - 3 place du Change à Lyon 5e -
Opération n° 05027001 - Adaptation des crédits par affectation complémentaire
d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009/4 - Programme n° 20005
2014/6243 (Voir débat) (Voir délibération)
Réhabilitation et accessibilité du Groupe Scolaire Lucie Aubrac - 19, rue
Jarente Lyon 2e - Opération n° 02004001 - Lancement de l'opération et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009/2 - programme
00006
2014/6244 (Voir débat) (Voir délibération)
Réorganisation du Groupe Scolaire Louis Pergaud avec mise en conformité du
restaurant, accessibilité et isolation - 34 rue Rochambeau à Lyon 8e -
Opération n° 08014521 - Lancement des travaux et adaptation des crédits par
affectation partielle de l'autorisation de programme n° 2009/1- Programme 20006
2014/6245 (Voir débat) (Voir délibération)
Extension et reconstruction du groupe scolaire Meynis et de la Maison de
l'Enfance du 3e arrondissement - 274 rue Paul Bert à Lyon 3e - Opération n°
03401002 - Modification du marché de travaux du lot 13
2014/6246 (Voir débat) (Voir délibération)
Eglise Saint Bruno des Chartreux - Restauration des chapelles, clos, couvert -
56 rue Pierre Dupont à Lyon 1er - Opération n° 01017517 - Lancement de
l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°
2009/4, programme 20005
2014/6247 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - ZAC de l'Industrie - Reconstruction du groupe scolaire Antonin
Laborde - Convention de mise à disposition temporaire consentie par la
Communauté Urbaine de Lyon au profit de la Ville de Lyon du terrain sis rue
Joannès Carret / rue des Docks - EI 09021
2014/6248 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 1er - Acquisition par la Ville de Lyon auprès de la société ANF de trois
lots de copropriété situés 2 rue de la République et occupés pour les besoins
des services municipaux - EI 01221 - Numéros Inventaire
2014/6249 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Rectificatif à la délibération n° 2013/5619 du 1er juillet 2013 -
Acquisition par la Ville de Lyon d'un lot de copropriété situé 265 rue
Duguesclin angle 68 rue Paul Bert - Modalités d'application de la TVA - N° EI 03419 -
N° inventaire
2014/6255 (Voir débat) (Voir délibération)
ZAC du Bon Lait - Construction d'un gymnase omnisports place du Traité de Rome
à Lyon 7e - Opération n° 07281003 - Lancement des travaux, adaptation des
crédits et vote de l'actualisation de l'AP n° 2012/2, programme 00004
2014/6257 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale
et la Ville de Lyon pour la passation et l'exécution de marchés organisés et
exécutés par la Ville de Lyon en qualité de coordonnateur et lancement d'un
accord-cadre relatif à des travaux à réaliser principalement sur le patrimoine
des 5e et 9e arrondissements et la rive droite, et ce, pour les années 2015 à
2018
2014/6258 (Voir débat) (Voir délibération)
Réfection de deux clôtures d'enceinte aux stades Anatole France (opération n°
06014001) et Marc Bloch (opération n° 07113001) - Lancement des opérations et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009/1 - Programme
n° 20004
2014/6259 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 4e - Rectificatif à la délibération n° 2013/6024 du
2014/6267 (Voir débat) (Voir délibération)
Auditorium Maurice Ravel, 149 rue Garibaldi à Lyon 3e - Réfection des centrales
de traitement d'air - Opération n° 03048634 - Modification du marché de travaux
du lot n° 3 - Rénovation des centrales de traitement d'air
2014/6271 (Voir débat) (Voir délibération)
Désamiantage de l'Atelier des décors - 2e phase - 21 avenue Roger Salengro -
69200 Vénissieux - Opération n° 99 004 528 - Lancement de la 2e phase de
l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme AP n°
2009/1, programme n° 20005
2014/6272 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Mise à disposition par la Ville de Lyon, dans le cadre d'un bail emphytéotique administratif au profit de
GrandLyon Habitat, d'un volume à usage de logements sociaux et emplacements de
parkings en sous-sols - 230 rue Villeroy angle 55 rue de Créqui - N° EI 03208 -
N° d'inventaire 03208 V 001.
2014/6274 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 6e - Bail à construction par la Ville de Lyon au profit de la Société
Civile Immobilière de Construction Vente de l'Oraison - Quadrilatère Mairie du
6e arrondissement - 33 bis à 35 rue Bossuet - N° EI 06015 - Numéros d'inventaires 06015 V 001 -
06015 V 002 - 06015 V 003 - 06015 V 004 - Autorisation de la remise des volumes
pour l'implantation d'une bibliothèque et affectation complémentaire d'une
partie de l'AP 2009-1 "opérations d'aménagement culture et
patrimoine" - programme 00005 - opération 06015682
2014/6275 (Voir débat) (Voir délibération)
Réaménagement et accessibilité du Groupe Scolaire Joliot Curie - 29 rue Joliot
Curie à Lyon 5e - Opération n° 05009001 - Lancement des travaux et adaptation
des crédits par affectation de l'autorisation de programme 2012-1, programme
00006
2014/6278 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e - Cession au profit de la société Habitat Foncier Participations et
Investissements d'un tènement communal sis 15, 17, 19 rue de la Quarantaine -
EI 05003 - Numéros inventaire 05003 T001-
2014/6280 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Signature d'un avenant n° 6 au bail emphytéotique du
2014/6284 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 4e - Conventions de mise à disposition consenties par la Caisse
d'Allocations Familiales du Rhône et GrandLyon Habitat au profit de la Ville de
Lyon, afin d'aménager une aire de jeux pour enfants sur une partie d'un terrain
sis 25 -27 rue Pernon - EI 04 160
2014/6285 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Centre Berthelot - Signature d'un avenant n° 2 au bail emphytéotique
du
2014/6286 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Acquisition de volumes appartenant au Département du Rhône sur l'îlot
17 du site de la Duchère place Abbé Pierre - n° EI 09327 - Numéros inventaire
09327 V 002 - 09327 V 003 - 09327 V 004 - 09327 V 005 - 09327 V 006 - 09327 V
007 - 09327 V 008 - Autorisation de l'acquisition et affectation d'une partie
de l'autorisation de programme 2012-1 "aménagements, administration
générale"- programme 00008 - opération 09237003
2014/6288 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Acquisition par la Ville de Lyon de quatre lots de copropriété situés
2 rue Professeur Rochaix - N° EI 03388 - Numéros inventaires 03388 B 001 -
03388 B 002 - 03388 B 003 - 03388 B 004 - Programme 00012 - Opération 03388003
- Autorisation de l'acquisition et affectation d'une partie de l'autorisation
de programme 2009-1
2014/6299 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 8e - Convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit
consentie par la Ville de Lyon à la Caisse d'Allocations Familiales du Rhône
mettant à disposition une partie d'un tènement sis 4 rue Jules Froment - EI
08241
2014/6302 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Mise à disposition, dans le cadre d'un bail emphytéotique
administratif, d'un tènement communal au profit de l'Association OVE - rue du
Professeur Patel - EI 09008 - Numéros inventaire
2014/6304 (Voir débat) (Voir délibération)
Dardilly - Approbation par la Ville de Lyon de l'acte d'abrogation du cahier
des charges du Complexe Touristique de la Porte de Lyon - EI 99014 et 99059
2014/6305 (Voir débat) (Voir délibération)
Gratuités totales ou partielles de frais de locations de salles municipales
et/ou de frais de captations audiovisuelles accordées aux associations et
organismes suivants : Le Grand Lyon - Association Les Amis de l'Espace Gerson -
Fondation pour l'Université de Lyon - F.N.A.T.H. - Association de Lutte contre
le Sida - U.R.A.P.E.I. Rhône-Alpes - O.G.E.M. de l'Ecole Montessori - Compagnie
des Zonzons-Le Guignol de Lyon - Collège Vendôme - Centre Social Bonnefoi -
Association l'Ornithorynque - Association La Clé des Chants - Mairie du 3e
arrondissement - Compagnie Gertrude II - Piano à Lyon - Ecole Lyonnaise des
Cuivres - Compagnie Scènes en Vrac - Association les Grands Concerts -
Compagnie Grain d'Or - Association Magic Arribart Production - Compagnie Près
d'ici - Association Pour un sourire d'enfant Lyon - Compagnie La Poursuite -
Montant total des exonérations : 29 072,64 euros HT
2014/6313 (Voir débat) (Voir délibération)
Caluire et Cuire -38 rue Coste - Convention d'autorisation de travaux de démolition d'un mur partiellement
mitoyen - EI 99 025
2014/6318 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Convention de maîtrise d'Ouvrage Déléguée à titre gratuit au profit
de GrandLyon Habitat en vue de la réalisation de travaux de rénovation des
ascenseurs de la cité jardin sise à Gerland - EI 07 053-07 054- 07 055 -
Opération 07055001- Vote de l'AP de projet 2013-1, programme 20020
2014/6320 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Mise à disposition par la Communauté Urbaine de Lyon au profit de la
Ville de Lyon, dans le cadre d'un bail emphytéotique, du parc public Sergent
Blandan 37 rue du Repos - EI 07277
Rapporteur : M.
2014/6213 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de la convention
d'occupation à titre gratuit du domaine public de la Ville de Lyon au profit de
l'Association Maison de l'Enfance 3e Est
Rapporteur : M. HEMON Pierre
2014/6217 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux, sis 23 rue des
Serpollières à Lyon 8e, en faveur de la Régie de Quartier Etats-Unis Euréqua
pour l'action "Pause Amitié" - EI 08267
Rapporteur : M.
2014/6265 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'occupation du domaine privé relative à la mise à
disposition de locaux sis 28/30 rue Lamartine à Lyon 3e au profit de
l'Association Lamartine
2014/6294 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre et de mise à disposition de locaux entre la
Ville de Lyon et l'Association Les Grands Concerts - 2014-2015 EI 02 112.
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M.
2014/6162 (Voir débat) (Voir délibération)
Orchestre National de Lyon - Emploi de Directeur musical - Renouvellement de
contrat
2014/6273 (Voir débat) (Voir délibération)
Création du répertoire des emplois de la Ville de Lyon - Mise à jour du tableau
des effectifs de la Délégation Générale à l'Immobilier et aux Travaux
2014/6290 (Voir débat) (Voir délibération)
Plan de maintien et de retour à l'emploi (4e volet) - Déploiement du projet
"Rebondir".
2014/6316 (Voir débat) (Voir délibération)
Complémentaire Santé et Prévoyance - avenant n° 1 à la convention de groupement
mise en place entre la Ville de Lyon et le CCAS en vue de la passation et de
l'exécution des conventions de participation pour les risques santé et
prévoyance des agents de la Ville de Lyon et du CCAS.
2014/6321 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs.