SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 14/09/2009

Commission Immobilier, bâtiments

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2009/1599 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres relatif à des marchés à bons de commande sur les prestations de service de diagnostic et d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur le patrimoine de la Ville de Lyon et du CCAS - Risques géotechniques

2009/1601 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres relatif à des marchés à bons de commande de contrôle technique à réaliser en 2010, et éventuellement 2011, 2012 et 2013 sur le patrimoine de la Ville de Lyon et du CCAS

2009/1609 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres relatif à des marchés à bons de commande sur les prestations de service de diagnostic et d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur le patrimoine de la Ville de Lyon et du CCAS-Risque amiante

2009/1632 (Voir débat) (Voir délibération) Ensemble immobilier 06085 - Kiosques à fleurs - place Maréchal Lyautey - 69006 Lyon - Dépôt d'une déclaration préalable pour la réfection des toitures et le remplacement de grilles de protection

2009/1633 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres relatif au marché à bons de commande pour le nettoyage des réseaux aérauliques de la Ville de Lyon et du CCAS

2009/1634 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres relatif au marché à bons de commande pour les vérifications périodiques, la maintenance préventive et corrective des équipements scéniques de la Ville de Lyon

2009/1705 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 6e - PAE Guérin/Genève - 12, rue Antoine Barbier - Acquisition d'un volume en l'état futur d'achèvement destiné à l'accueil d'un équipement "Petite Enfance" et actualisation de l'AP n° 2008-2 - programme 2. N° EI 06181 - N° inventaire 06181 V 001- Opération 06181001.

2009/1706 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 9e - Convention d'occupation temporaire à titre onéreux consentie par la Ville de Lyon au profit de l'Association "Les Restaurants du Coeur" pour des locaux situés 143 bis, avenue Sidoine Apollinaire - N° EI 09007

2009/1707 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 8e - ZAC POP'8e - Acquisition d'un volume destiné à l'accueil d'un équipement "Petite Enfance" - N° EI 08266 - N° Inventaire 08266 V 001 - 08266 T 001 - 08266 T 002 - Opération 08266002 - programme 00020 - Autorisation de l'acquisition et affectation de l'autorisation de programme n° 2009-1.

2009/1709 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - Convention d'occupation temporaire consentie à titre onéreux par la Ville de Lyon au profit de l'Association "Fédération Nationale des Associations d'Accueil et de Réinsertion Sociale - FNARS" dans les locaux situés 246, rue Duguesclin - EI n° 03049

2009/1710 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 9e - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public consentie par la Ville de Lyon au profit du syndicat des copropriétaires de l'immeuble la Tour Panoramique de La Duchère, accordant l'installation d'un périmètre de sécurité sur l'Esplanade du Forum sis avenue du Plateau - EI n° 09241

2009/1711 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 5e - Avenant n° 1 au bail de droit commun en date du 16 juillet 1999 relatif au maintien de la gratuité de la mise à disposition au profit de l'Association "Renaissance du Vieux Lyon" des locaux sis 50, rue Saint Jean - EI n° 05296

2009/1712 (Voir débat) (Voir délibération) Groupe Scolaire Joseph Cornier - 21-23 et 25, rue Jacquard - 69004 Lyon - Réhabilitation et rénovation des locaux - Opération n° 04 006 548 - Prise en compte de l'actualisation des marchés

2009/1713 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 5e - Renouvellement de la convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit des locaux mis à disposition de l'Association "Les Tupiniers du Vieux Lyon" - 5 montée Saint-Barthélémy - EI n° 05086

2009/1714 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Approbation de l'Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public à titre gratuit d'une partie de la cour de récréation du Groupe Scolaire Michel Servet au profit du Comité pour le contrôle de la Pollution Atmosphérique dans le Rhône et la région Lyonnaise (COPARLY) - 4 rue d'Alsace Lorraine - N° EI 01006

2009/1715 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Rachat par la Ville de Lyon d'un tènement situé 56 rue Lieutenant Colonel Girard et préempté par la Communauté Urbaine de Lyon - N° EI 07280 - N°s Inventaire : 07280 T 002 et 07280 A 000 - Opération 07280002, programme 00020 - Autorisation de l'acquisition et affectation de l'autorisation de programme n° 2009-1

2009/1716 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 5e - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public consentie par la Ville de Lyon au profit de l'entreprise Courtadon SA accordant l'installation d'un périmètre de sécurité dans la cour du Palais Saint Jean sis 4 avenue Adolphe Max - N° EI 05068

2009/1717 (Voir débat) (Voir délibération) Gratuités totales ou partielles de salles municipales de spectacles et/ou de frais de captations audio visuelles, accordées aux organismes suivants : MJC du Vieux Lyon - MJC de Saint-Just Galerie 47 - ASCAL - CNSMD - Hot Club de Lyon - Comité du Rhône pour l'UNICEF - ADCARLY - Cercle Lyonnais des Femmes Arméniennes - Association La Pierre Angulaire - Compagnie Aruspice Circus - Association SIRARPI - Association Partage et Amitié - Association ALTEA - Montant total des exonérations : 9 236,07 € HT

2009/1718 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de la Convention d'Occupation Temporaire du domaine public à titre gratuit de plusieurs sites du patrimoine immobilier de la Ville de Lyon au profit du Comité pour le contrôle de la Pollution Atmosphérique dans le Rhône et la région Lyonnaise (COPARLY) - EI concernés : 03 010, 05 004, 06 015, 07 007, 07 075, 09 048 (Direction Centrale de l'Immobilier)

2009/1719 (Voir débat) (Voir délibération) Extension et restructuration des locaux du groupe scolaire Antoine Charial - 25-27, rue Antoine Charial - 69003 Lyon - Opération n° 03 006 540 - Adaptation du crédit de l'opération à 3 505 000 € - AP n° 2003/66, programme 6

2009/1727 (Voir débat) (Voir délibération) Construction d'une halle d'athlétisme à la Duchère - avenue Schoelcher - Opération n° 09 328 001 - Adaptation de crédit

2009/1734 (Voir débat) (Voir délibération) Mise aux normes des ascenseurs de la Ville de Lyon - Opération n ° 60 021 769 - Programme 20020 - Montant de l'opération 4 700 000 € TTC - Modification de la délibération 2009/1357 du 4 mai 2009

2009/1693 REPORTE

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2009/1723 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition d'un local situé 79, rue Etienne Richerand à Lyon 3e au profit de l'Association "Comité de Coordination des associations du quartier Villette Paul Bert"

2009/1724 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition d'un local situé 129, avenue Sidoine Apollinaire à Lyon 9e au profit des Associations "Escola Chabatz d'Entrar" et "Comité Culturel et Social de la Vallonière"

Rapporteur : Mme HAGUENAUER Evelyne

2009/1725 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition d'un local situé 178, rue Garibaldi à Lyon 3e au profit de la Fédération Nationale des Anciens des Missions Extérieures (FNAME)

Rapporteur : M. FOURNEL Yves

2009/1732 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition d'un local situé 7 rue Saint-Polycarpe à Lyon 1er au profit de l'Association "Mythe au Logis"

Commission Jeunesse, sports et vie associative

Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry

2009/1600 (Voir débat) (Voir délibération) Les Lions du Sport - Attribution de subventions aux associations sportives de proximité

2009/1619 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle de 20 000 € à l'Association "ASUL Lyon Volley-Ball" - Signature d'une convention d'application n° 6 à la convention de partenariat conclue avec cette Association

2009/1620 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle de 20 000 € à l'Association " Lyon Basket Féminin" - Signature d'une convention d'application n° 4 à la convention de partenariat conclue avec cette Association

2009/1621 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle de 35 000 € à l'Association "Lyon Duchère AS" - Signature d'une convention mixte avec cette Association

2009/1623 (Voir débat) (Voir délibération) Organisation de la manifestation "Lyon Free VTT" les 12 et 13 septembre 2009 - Convention avec l'Association "Lyon VTT"

2009/1645 (Voir débat) (Voir délibération) Création d'un tarif promotionnel d'entrée à 1,50 euro valable dans les piscines et patinoires municipales les samedi 26 et dimanche 27 septembre 2009

2009/1698 (Voir débat) (Voir délibération) Ouverture de la salle de musculation Mermoz, située place André Latarjet à Lyon 8e

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2009/1658 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières - Programmation complémentaire 2009

Commission Finances, administration générale, marchés publics

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2009/1602 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 1 732 921 € - Opération : acquisition, amélioration de 30 logements PLS situés 68, avenue Lacassagne à Lyon 3e

2009/1603 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 80 % par l'OGEC Notre Dame de l'Assomption pour la souscription d'un emprunt de 400 000 € - Opération : construction de deux salles de classe et agrandissement de la cantine située 8, rue Hughes Guérin à Lyon 8e

2009/1613 (Voir débat) (Voir délibération) Transfert de garantie pour quatre contrats de prêts souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations par Sageco Rhône-Alpes au profit de la SAHLM Cité Nouvelle

2009/1690 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour cinq emprunts d'un montant total de 3 900 334 € - Opération : construction de 48 logements (43 logements PLUS et 5 logements PLAI) et de 48 parkings situés 245 avenue Berthelot/2 rue des Hérideaux (8e)

2009/1691 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour un emprunt d'un montant total de 5 542 897 € - Opération : Réhabilitation de 480 logements situés 15-15bis et 17 à 71 rue Philippe Fabia (8e)

2009/1692 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour huit emprunts d'un montant total de 3 483 672 € - Opération : construction de 31 logements (10 logements PLUS, 2 logements PLAI et 19 logements PLS) situés 90 rue Pierre Delore (8e)

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2009/1605 (Voir débat) (Voir délibération) Taxe d'habitation - Abattement spécial pour personnes handicapées ou invalides

2009/1606 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de lancer une consultation pour l'achat de camions de plus de 3,5 tonnes neufs

2009/1607 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de lancer une consultation : procédure d'Appel d'Offres Ouvert pour la maintenance des aires de jeux fixes d'extérieurs

2009/1608 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de lancer trois consultations - Appel d'offres et accords cadres pour la fourniture de signalisation et signalétique

2009/1659 (Voir débat) (Voir délibération) Affectation des crédits au titre des recettes complémentaires, dites du compte 471, dégagées par le Casino Le Pharaon pour des dépenses d'investissement

2009/1662 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de versement d'une indemnité transactionnelle vers la Société Lumiplan

2009/1687 (Voir débat) (Voir délibération) Travaux de nettoyages des sanitaires publics - Convention de transaction entre la Ville de Lyon et la Société NED Service

2009/1689 (Voir débat) Fondation Claude Martin - Présentation du Budget Supplémentaire 2009

2009/1726 (Voir débat) (Voir délibération) Vente aux enchères de barrières de sécurité réformées

2009/1735 (Voir débat) (Voir délibération) Adhésion à l'Association des Maires du Rhône - Versement d'une cotisation

2009/1738 (Voir débat) Ecrêtement de l'indemnité de Mme Sylvie Guillaume

Rapporteur : Mme ROY Mireille

2009/1610 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention au Réseau National de Surveillance Aérobiologique

Rapporteur : M. DACLIN Jean-Michel

2009/1736 (Voir débat) (Voir délibération) Transfert au Grand Lyon de la compétence "Tourisme"

Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis

2009/1737 (Voir débat) (Voir délibération) Transfert au Grand Lyon de la compétence "Haltes fluviales"

Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie urbaine

Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis

2009/1604 (Voir débat) (Voir délibération) Révision des tarifs des salles associatives transérées à la Mairie du 2e arrondissement

2009/1616 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination "place Zoé Roche" à Lyon 6e

2009/1617 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination d'une voie nouvelle "rue Sabine Zlatin" à Lyon 7e

2009/1618 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination d'une voie nouvelle à Lyon 2e (La Confluence) : "Allée André Mure"

2009/1628 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination d'un espace public à Lyon 2e (La Confluence) : "Petite place des Salins"

2009/1637 (Voir débat) (Voir délibération) Extension tram T2 à Eurexpo (Chassieu)

2009/1708 (Voir débat) (Voir délibération) Projet européen FREILOT - Participation financière de la Ville de Lyon - Convention de consortium.

Commission Education - Petite Enfance

Rapporteur : M. FOURNEL Yves

2009/1611 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de coproduction pour un documentaire de 52 minutes "La grande année"

2009/1612 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction avec On stage productions pour la production de deux films documentaires de 26 min intitulés "L'avenir de Typhus"

2009/1622 (Voir débat) (Voir délibération) Prestations de la Ville sur le programme de réussite éducative 2009

2009/1624 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'un contrat de co-production avec la société C. Chromatiques Productions pour la série "Histoires de pirates"

2009/1625 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction avec On stage productions pour la production de deux films documentaires de 26 minutes chacun dans la collection "Chemins de réussite"

2009/1626 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction et d'une convention de cession de droits d'exploitation avec l'AFPA

2009/1627 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction avec la Société Galactica pour la production d'un film documentaire de 52 minutes intitulé "Stella Baruk"

2009/1730 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer des conventions avec diverses associations gestionnaires d'équipements de petite enfance dans le 5e arrondissement

2009/1731 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation complémentaire 2009 au titre du Projet Educatif Local

2009/1733 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation temps scolaire périscolaire sur CEL - 2009/2010

Commission Culture et événements

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2009/1614 (Voir débat) (Voir délibération) Délivrance du Prix de Paris 2010 - Ecole Nationale des Beaux-Arts

2009/1663 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation des conventions de parrainage entre la Ville de Lyon-musées Gadagne et les trois partenaires suivants : Publication Metro France, A Nous Province et grains de sel.

2009/1664 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'une subvention de fonctionnement de 27 000 € au Ministère de la Culture pour le soutien au projet de recherche " Les objets théoriques " - Ecole Nationale des Beaux-Arts - ENBA

2009/1665 (Voir débat) (Voir délibération) Organisation du post-diplôme 2009/2010 - Ecole Nationale des Beaux-arts

2009/1666 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Archives Municipales, les Universités de Lyon et le réseau protestant de Lyon pour l'exposition "Lyon 1562, capitale protestante "

2009/1667 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation des tarifs de l'Orchestre National de Lyon pour la saison 2009-2010.Tarifs complémentaires

2009/1668 (Voir débat) (Voir délibération) Demande de subvention au Fonds Européen de Développement Régional (FEDER) dans le cadre du projet de sensibilisation aux technologies de l'Information et de la Communication pour les bibliothèques municipales de la Duchère, Vaise et la Guillotière

2009/1669 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat 2009/2010 entre la ville de Lyon/musée des Beaux-Arts et le site Citizenkid

2009/1670 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition entre le musée des Beaux-Arts/Ville de Lyon et l'Association Médiation Culturelle Association pour une journée de colloque

2009/1671 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un tarif spécial à 5 euros pour les nocturnes organisées les premiers vendredis de chaque mois au musée des Beaux-Arts de Lyon

2009/1672 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de la convention de parrainage entre la ville de Lyon/musée des Beaux-Arts et la Société "Vue en Ville SPEG"

2009/1673 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions de parrainage dans le cadre de l'exposition organisée au musée des Beaux-arts du 10 octobre 2009 au 15 février 2010, " Picasso, Matisse, Dubuffet, Bacon... Les Modernes s'exposent au musée des Beaux-Arts de Lyon ".

2009/1674 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre la ville de Lyon/Musée des Beaux-Arts et la Société Tribune de Lyon - Organisation d'un "Apéro de l'info"

2009/1676 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre Le Figaro et la Ville de Lyon à l'occasion du lancement de la Carte "Figaro Privilèges " d'accès aux établissements culturels.

2009/1677 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions de partenariat entre la Ville de Lyon / musées Gadagne, l'Association "La Compagnie des Zonzons" et l'Association " Soierie vivante "

2009/1678 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation du contrat avec la Société Icade Tertial Régions pour la réalisation par le Service archéologique de la Ville de Lyon d'une opération de fouilles archéologiques au 25-29, rue Joannès Carret à Lyon 9e

2009/1679 (Voir débat) (Voir délibération) Adhésion à l'Association "Pour Magnelli" du Musée des Beaux-Arts

2009/1680 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre le Musée des Beaux-Arts/Ville de Lyon et l'Université Lyon I pour l'organisation de manifestations rapprochant cultures artistiques et scientifiques

2009/1694 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon/Musée des Beaux-Arts et Kéolis

2009/1699 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat de cession de droits pour l'édition de l'ouvrage "Marionnettes du monde - collections du Musée des civilisations de l'Europe de la Méditerranée et du Musée des marionnettes du monde"

2009/1700 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat de cession de droits d'exploitation d'une œuvre contemporaine intitulée " Le sablier relatif ".

2009/1701 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de l'adhésion du Musée des Beaux-Arts à l'Association FRAME

2009/1702 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un avenant à l'accord audiovisuel de l'orchestre et du chœur de l'Opéra National de Lyon

2009/1703 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de contrats de cession de droits passés par la Ville de Lyon / musées Gadagne pour la réalisation d'audiovisuels présentés dans les salles d'exposition permanente du Musée des marionnettes du monde

Rapporteur : Mme HAGUENAUER Evelyne

2009/1635 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions aux associations d'anciens combattants

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2009/1641 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 000 € à l'Association " InterActe " pour son projet "Fenêtre sur l'invisible", installé du 5 au 8 décembre 2009 dans une traboule au 3/5 rue des Capucins du 1er arrondissement, dans le cadre de la Fête des Lumières 2009 - Approbation d'une convention mixte

2009/1642 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 4 500 € à l'Association "SuPer Sans Plomb" pour son projet " Amour(S), Au Paradi(S) ou Ailleur(S) " installé du 5 au 8 décembre 2009 au Parc Sutter dans le 1er arrondissement, dans le cadre de la Fête des Lumières 2009 - Approbation d'une convention mixte

2009/1643 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 8 000 € à la " Compagnie du Rêve " pour son projet " Perrache une garde d'eau qui se transforme ", installé du 5 au 8 décembre 2009 sur la face avant du bâtiment des Archives dans le 2e arrondissement, dans le cadre de la Fête des Lumières 2009 - Approbation d'une convention mixte.

2009/1644 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 6 000 € à la Compagnie IKB pour son projet "Filaments", installé du 5 au 8 décembre 2009 place d'Ainay dans le 2e arrondissement, dans le cadre de la Fête des Lumières 2009 - Approbation d'une convention mixte.

2009/1646 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 9 000 € à l'Association " Le Théâtre des Asphodèles " pour les expérimentations lumières " Le Laboratoire édition n° 3 ", du 5 au 8 décembre 2009, dans le 3e arrondissement, dans le cadre de la Fête des Lumières 2009 - Approbation d'une convention d'application.

2009/1647 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 7 500 € à l'Association "Eclats de Lune" pour des sculptures de lumière et des installations luminocinétiques du 5 au 8 décembre 2009, au jardin d'Ivry dans le 4e arrondissement, dans le cadre de la Fête des Lumières 2009 - Approbation d'une convention mixte.

2009/1648 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 2 000 € à l'Association "Centre Social Croix-Rousse" pour l'organisation d'une animation lumineuse, le 8 décembre 2009, dans le quartier Pernon du 4e arrondissement, dans le cadre de la Fête des Lumières 2009 - Approbation d'une convention d'application

2009/1650 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 4 500 € à l'Association " Com'Expression " pour le spectacle interactif et lumière prévu le 8 décembre 2009 place Kléber dans le 6e arrondissement, dans le cadre de la Fête des Lumières 2009 - Approbation d'une convention mixte

2009/1651 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 10 000 € à l'Association " Dîtes 33 " pour le projet " Nous Anarchitectons, Vous Anarchitectez ", du 5 au 8 décembre 2009, dans le 7e arrondissement, dans le cadre de la Fête des Lumières 2009 - Approbation d'une convention mixte

2009/1652 (Voir débat) (Voir délibération) Fête des Lumières 2009 - Financement et partenariats privés, conventions de mécénat

2009/1653 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 20 000 € à l'Association " Galerie Roger Tator " pour les projets " Superflou" et la résidence d'artistes "Sur l'îlot ", du 5 au 8 décembre 2009, dans le 7e arrondissement, dans le cadre de la Fête des Lumières 2009 - Approbation d'une convention d'application

2009/1654 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 6 000 € à l'Association " Comité des Fêtes de Gerland " pour le projet de spectacle lumière et pyrotechnie, le 8 décembre 2009, dans le 7e arrondissement, dans le cadre de la Fête des Lumières 2009 - Approbation d'une convention mixte

2009/1655 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 7 500 € à l'Association " AR-T-SHOW " pour le projet de résidence d'artistes " Ombres et lumière ", du 5 au 8 décembre 2009, dans le 8e arrondissement, dans le cadre de la Fête des Lumières 2009 - Approbation d'une convention mixte

2009/1656 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 8 000 € à l'Association " Comité de Coordination des Associations de Saint-Rambert ou COMCOA " sur la pelouse de l'Ile Barbe du 5 au 8 décembre 2009, dans le 9e arrondissement, dans le cadre de la Fête des Lumières 2009 - Approbation d'une convention mixte

2009/1660 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 8000 € au Centre social Saint Just pour le spectacle " De la Lumière... aux Jardins ", les 7 et 8 décembre 2009, dans le quartier Saint Just du 5e arrondissement, dans le cadre de la Fête des Lumières 2009 - Approbation d'une convention d'application

2009/1661 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 4 000 € au Centre social Vaise-Pierrette Augier pour le spectacle " D'une rive à l'autre ", le 8 décembre 2009, sur la passerelle Masaryk dans le 9e arrondissement, dans le cadre de la Fête des Lumières 2009 - Approbation d'une convention d'application

2009/1683 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 10 000 € à l'Association " Là Hors De " pour son projet de résidence lumière " La Duchère dépaysée ", le 6 décembre 2009, à la Duchère dans le 9e arrondissement, dans le cadre de la Fête des Lumières 2009 - Approbation d'une convention d'application

2009/1684 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 4 500 € à la " Compagnie du Gai Savoir " pour son projet " Vous avez laissé allumer... ", installé le samedi 5 décembre 2009 rue des Charmettes/ quartier Bellecombe dans le 6e arrondissement, dans le cadre de la Fête des Lumières 2009 - Approbation d'une convention mixte

2009/1685 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 2 600 € à l'Association "Comité d'Intérêt Local Sud Presqu'île" pour l'organisation du bal de la Confluence

2009/1686 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5 000 € à l'Association " ArtIsChaud " pour l'organisation du festival de la culture libre " ArtIsChaud " du 17 au 24 octobre 2009 - Approbation d'une convention d'application

2009/1704 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 2 000 € à l'Association " Espace 44 " pour l'organisation d'un événement festif de spectacles de rue autour du thème "Un patrimoine accessible à tous " les 19 et 20 septembre 2009 dans le 1er arrondissement - Approbation d'une convention d'application

2009/1728 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 4 500 € à la MJC Saint Rambert pour la 2e édition du tremplin découverte musique live "Sons 9 " le 5 décembre 2009 à 18 h 00 au Rail Théâtre dans le 9e arrondissement - Approbation d'une convention d'application.

Rapporteur : Mme PERRAUD Mychèle

2009/1649 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 13 000 € à l'Association "Maison des Jeunes et de la Culture de Ménival" pour une animation dans le quartier Janin et le spectacle "Cocons" par la Cie "Les Traiteaux du cœur volant" dans le quartier Ménival, les 7 et 8 décembre 2009, dans le 5e arrondissement, dans le cadre de la Fête des Lumières 2009 - Approbation d'une convention d'application

Commission Solidarité - Santé

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2009/1615 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière complémentaire 2009 des actions en direction des personnes handicapées

2009/1688 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à plusieurs associations et une fondation agissant en direction des personnes en difficulté dans le cadre de l'action sociale conduite par la Ville de Lyon

2009/1630 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à différentes associations dans le cadre du fonds d'initiatives locales au titre du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon

2009/1657 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à différentes associations dans le cadre du dispositif "Ville Vie Vacances" - Programmation complémentaire

2009/1681 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation complémentaire financière 2009 (volets gestion sociale et urbaine de proximité, lien social, participation des habitants) au titre du contrat urbain de cohésion sociale 2007-2009 de Lyon

Rapporteur : M. HEMON Pierre

2009/1682 (Voir débat) (Voir délibération) Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes âgées (animations, foyers-restaurants, développement réseaux, aides ménagères)

Commission Economie Locale, relations internationales, universités

Rapporteur : M. ARRUE Jean-François

2009/1629 (Voir débat) (Voir délibération) Création de "Lyon Campus", le centre de ressources pour les étudiants - Approbation d'une convention cadre de mise à disposition de locaux et de matériels entre la Ville de Lyon et les associations étudiantes signataires et du règlement intérieur général

2009/1631 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions d'un montant global de 8 900 € à des associations étudiantes et à des organismes de l'enseignement supérieur pour l'organisation de diverses manifestations

Rapporteur : M. DACLIN Jean-Michel

2009/1636 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 7 500 € à l'Alliance Française

Rapporteur : Mme GOUZOU-TESTUD Guylaine

2009/1638 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une enveloppe de subventions pour la promotion des circuits courts de distribution aux associations "Alliance Paysans Ecologistes Consommateurs" ; "Manger Ici Agir Maintenant - MIAM" ; "Arbralégumes"

2009/1696 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 16 000 € à la SCOP Cap Services pour soutenir le développement des coopérations d'activité et d'emploi sur le territoire lyonnais

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2009/1639 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 000 € à l'Association ADC7 pour la réalisation du diagnostic "Eclairage / commerces"

2009/1695 (Voir débat) (Voir délibération) Opération de revitalisation économique des rez-de-chaussée commerciaux des quartiers des Pentes de la Croix-Rousse, Moncey et Guillotière (1er, 3e et 7e arrondissements) - Renouvellement de l'opération FISAC pour la période 2009-2012 - Nouvelle convention d'opération

2009/1697 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 30 000 € à l'Association Tendance Presqu'île - Approbation d'une convention

Rapporteur : M. JULIEN-LAFERRIERE Hubert

2009/1640 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention au Conseil des Communes et Régions d'Europe (CCRE)

Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre de Vie et Environnement

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2009/1675 (Voir débat) (Voir délibération) Fontaine des Jacobins Lyon 2e - Réhabilitation et restauration de la fontaine située sur la place des Jacobins - Autorisation de programme n° 2007-8 pour un montant de 1 490 000 € TTC - Opération 52030003 du plan d'équipement pluriannuel

Commission Ressources Humaines

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2009/1720 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs

2009/1722 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de mise à disposition d'un directeur territorial, chargé de mission auprès de la Ville de Valence et du Syndicat Intercommunal des Services de l'Agglomération Valentinoise (SISAV) Valence Major

2009/1729 (Voir débat) (Voir délibération) Renouvellement de la Convention de mise à disposition d'un Professeur de l'Université Lumière Lyon 2 auprès de la Ville de Lyon dans le cadre d'une collaboration pédagogique à la chaine de télévision éducative Cap Canal

2009/1721 RETIRE

QUESTIONS DIVERSES

Question orale de M. Patrick Huguet relative aux déplacements des élus