SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 18/02/2008

INTRODUCTION DE SEANCE

-         Désignation d'un secrétaire de séance

-         Appel nominal

-         Adoption des procès-verbaux des séances des 17 décembre 2007 et 14 janvier 2008

-         Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée les 9 avril 2001, 25 février, 25 mars 2002, 19 avril et 20 décembre 2004

-         Communications éventuelles de M. le Maire

-         Hommage rendu à trois personnalités du Conseil municipal : Mme Isaac-Sibille, M. Chevailler et M. Front

questions écrites du 5e arrondissement

Questions écrites relatives

 

- à l'aménagement du parvis du Palais du Justice (Réponse de M. Buna)

 

- à l'installation d'une œuvre d'art sur la place du Petit Collège (Réponse de M. Béghain)

 

- au réaménagement au cœur du quartier Sœur Janin (Réponse de M. Lévèque)

 

 


Commission Finances

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2008/8731 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par Batigère Rhône-Alpes pour un emprunt d'un montant total de 1 102 263 € - Opération : acquisition, amélioration de 10 logements PLS et d'un commerce situés 29 rue Germain David (3ème)

2008/8784 (Voir débat) (Voir délibération) Déficits de caisse des régies - Avis du Conseil municipal sur les demandes de remise gracieuse de la part des régisseurs titulaires

2008/8785 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée par l'Association "Hôpital de Fourvière" pour le financement de travaux d'extension et de restructuration de l'hôpital

2008/8791 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par ICF Sud-Est Méditerranée pour deux emprunts d'un montant total de 734 422 € - Opération : construction de 9 logements (2 logements PLS et 7 logements PLUS) et de 18 garages situés rue Henri Chevalier (4ème)

2008/8792 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par SCIC Habitat Rhône-Alpes pour deux emprunts d'un montant total de 2 445 558 € - Opération : construction de 19 logements PLS et de 54 garages situés 91 avenue Debourg (7ème)

2008/8793 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par Batigère Rhône-Alpes pour quatre emprunts d'un montant total de 845 530 € - Opération : acquisition, amélioration de 10 logements (9 logements PLUS et 1 logement PLAI) et d'un commerce situés 29 rue Paul Chenavard (1er)

2008/8796 (Voir débat) (Voir délibération) Modification de la délibération n° 2007/8048 portant sur la garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM HMF en Rhône-Alpes pour deux emprunts d'un montant total de 208 479 € - Opération : acquisition, amélioration de 4 logements situés 28 rue Burdeau (1er)

2008/8798 (Voir débat) (Voir délibération) Transfert de garantie pour quatre contrats de prêts souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations par Sageco Rhône-Alpes au profit de la SAHLM Cité Nouvelle

2008/8932 (Voir débat) (Voir délibération) Vote des taux d'imposition directe locale pour 2008

Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves

2008/8797 (Voir débat) (Voir délibération) Modification de l'écrêtement des indemnités de Monsieur Jean Louis TOURAINE

2008/8931 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention d'investissement au projet de musée de l'histoire du Christianisme

2008/8933 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 7 500 € à l'Association Formation et Action Citoyenne - 38, quai Arloing à Lyon 9e

Commission Solidarité - Santé

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2008/8732 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition d'un local de la Ville de Lyon situé 49, rue Montesquieu à Lyon 7e au profit de l'association 7 Accueil

2008/8735 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation et autorisation de signature d'une convention entre la Ville de Lyon et la Communauté Urbaine de Lyon, permettant la mise en place d'un dispositif d'insertion sociale et professionnelle pour des habitants de la ville de Lyon durablement exclus du marché du travail ou rencontrant des difficultés d'accès ou de maintien dans l'emploi

2008/8758 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière 2008 au titre de la politique de la ville (volets gestion sociale et urbaine de proximité, lien social, participation des habitants)

2008/8759 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à différentes associations dans le cadre du dispositif "Ville Vie Vacances" et autorisation à solliciter une subvention de l'Etat de 71 000 euros au titre de l'année 2008 pour la gestion de ce dispositif

2008/8760 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation 2008 au titre du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon - Demande de cofinancement des postes des missions territoriales de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale

2008/8821 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation d'adhésion de la Ville de Lyon dans le programme européen INTI "Benchmarking Integration Governance in European Cities" et demande de participations financières auprès de l'Union européenne

Rapporteur : Mme HAGUENAUER Evelyne

2008/8755 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à la Régie de quartier Eurequa sise 23, rue des Serpollières à Lyon 8e pour l'action "Mobiséniors"

2008/8768 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition d'un local de la Ville de Lyon, situé 60, rue Ludovic Arrachart à Lyon 8e au profit de l'Union Nationale des Combattants du Rhône - Section Lyon rive gauche

2008/8769 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition d'un local de la Ville de Lyon situé 75, rue Villon à Lyon 8e au profit de l'Amicale des Anciens de la Légion Etrangère de la région lyonnaise

2008/8857 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association "Rhône Emplois Nouveaux" et "Polydom Soins"

Rapporteur : Mme GUILLAUME Sylvie

2008/8761 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière 2008 au titre du volet santé du Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Lyon

2008/8762 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à divers organismes conduisant des actions en direction des personnes handicapées au titre de l'année 2008

2008/8763 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière 2008 au titre de la réduction des risques (lutte contre les addictions et toxicomanies/lutte contre le sida) - Attribution de subventions à diverses associations

2008/8764 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention d'investissement avec l'Association Ruptures sise 36, rue Burdeau - 69001 Lyon pour l'acquisition de son local

2008/8820 (Voir débat) (Voir délibération) Dans le cadre de l'action sociale conduite par la Ville de Lyon en direction des personnes en situation précaire, attributions de subventions à un ensemble d'organismes, et approbation des termes de conventions de financement.

Rapporteur : M. PELAEZ Louis

2008/8765 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à des associations dans le cadre du soutien aux initiatives associatives locales

2008/8799 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition d'un local de la Ville de Lyon situé 16, rue Tissot à Lyon 9e au profit de l'Association "Bricol'Age d'Or"

2008/8802 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions aux mouvements scouts

2008/8862 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de la convention d'occupation temporaire des locaux situés 1, rue Pierre Bourdan à Lyon 3e pour l'Association CRA-P Crossroad Artists

2008/8904 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'investissement de 120 000 euros à la MJC "Galérie 47 Saint-Just" - Approbation d'une convention d'investissement et approbation d'une convention de mise à disposition de locaux

Rapporteur : Mme AHMINE Sabiha

2008/8900 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 000 euros pour le Master-Recherche "Droits de l'Homme" et d'une subvention de 1 000 euros pour le "Prix des Droits de l'Homme de la Ville de Lyon" à l'Université Lumière Lyon II, 74 rue Pasteur - 69007 LYON

2008/8901 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'Association "Filactions" sise 8, avenue Henri Barbusse - 69190 Saint-Fons et approbation d'une convention cadre

2008/8902 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions au titre de la promotion des droits des femmes et approbation d'une convention d'application entre la Ville de Lyon et l'Association "Femmes Contre les Intégrismes" sise 16, rue des Tables Claudiennes à Lyon 1er

Rapporteur : M. DESCHAMPS Yvon

2008/8903 (Voir débat) Attribution de subventions au titre de l'intégration et des droits des citoyens

Commission Culturelle

Rapporteur : M. BEGHAIN Patrice

2008/8733 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement à des associations d'arts visuels pour un montant global de 166 000 € - FIC. Approbation des conventions avec la BF 15 et l'Association Septembre de la photographie

2008/8734 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 10 850 € au Goethe Institut pour l'organisation de débats culturels dans le cadre de l'opération " Cafés 2013 "

2008/8742 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon -Musée Gadagne et le Centre Régional de Documentation Pédagogique (CRDP) pour la production et l'édition d'un CD-Rom éducatif

2008/8746 (Voir débat) (dossier reporté) RETIRE

2008/8747 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon -musée d'art contemporain et la société Vilac pour l'aménagement d'un espace enfants dans le cadre de l'exposition Keith Haring

2008/8748 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions de partenariat communication média dans le cadre de l'exposition Keith Haring présentée au musée d'art contemporain

2008/8753 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention entre l'Association Cultures du Cœur et la Ville de Lyon pour favoriser l'accès dans les musées municipaux pour les personnes les plus démunies.

2008/8766 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière 2008 au titre du volet culturel du contrat urbain de cohésion sociale 2007-2009 de Lyon

2008/8771 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 800 € à l'Association "Maison du fleuve Rhône"

2008/8772 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement à deux compagnies de danse pour un montant global de 28 000 € - FIC

2008/8804 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association "Les Inattendus" d'un montant de 18 000 € - Fonds d'Intervention Culturelle (FIC) - Approbation d'une convention

2008/8827 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à 9 lieux et compagnies œuvrant dans les domaines du théâtre et de la poésie, pour un montant global de 223 000 € - FIC - Approbation de 5 conventions

2008/8828 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement à des associations du secteur " musique " pour un montant global de 72 000 € sur le Fonds d'Intervention Culturel - Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et l'association ADIPAC et approbation d'un avenant entre la Ville de Lyon et l'association CIMCL

2008/8839 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un avenant à la convention du 22 mars 2004 entre la Ville de Lyon et l'association des festivals

2008/8854 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et l'Association Arty Farty

2008/8855 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention financière avec la Biennale Théâtre Jeunes Publics - BTJP

2008/8881 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement à trois associations du secteur des musiques actuelles pour un montant global de 75 000 € - FIMA - Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et l'Association Jarring Effects Approbation d'un avenant à la convention d'objectifs du 25 septembre 2006 entre la Ville de Lyon et la MJC Perrache. Approbation d'une convention d'application entre la Ville de Lyon, l'Association MARTO (Musiques Amplifiées au Rail Théâtre Organisation) et l'Association Grrrnd Zero

2008/8893 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation des conventions entre chacune des entreprises mécènes ayant contribué à l'achat du tableau " La fuite en Egypte " de Nicolas Poussin, le musée du Louvre et la Ville de Lyon.

2008/8896 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention d'application à la convention d'objectifs du 7 mars 2003 entre la Ville de Lyon et le Musée Urbain Tony Garnier - MUTG, pour l'entretien et la restauration des 25 fresques du MUTG. Attribution d'une subvention d'investissement de 9 500 € au MUTG pour l'exercice 2008

2008/8897 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 107 000 € au Théâtre du Fust, à l'Association des Amis de Lyon et de Guignol, et à la Compagnie des Zonzons, partenaires de la commémoration en 2008 du Bicentenaire de la création de Guignol.

2008/8924 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat avec la Société Anonyme de Construction de la Ville de Lyon (SACVL) pour la réalisation globale d'une opération de fouilles archéologiques sur les espaces extérieurs de l'Antiquaille - 1 rue de l'Antiquaille à Lyon 5e par le Service Archéologique municipal

2008/8925 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention avec la Communauté urbaine de Lyon pour la réalisation par le Service Archéologique de la Ville de Lyon d'un diagnostic archéologique sur le terrain de la future aire d'accueil des gens du voyage situé 30, rue des Deux Amants à Lyon 9e

2008/8926 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon/ Musée d'Art Contemporain et la société Audiovisit

2008/8935 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 000 € à l'Association des biens français inscrite sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO pour la réalisation d'un guide Michelin

2008/8939 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat de cession entre la Ville de Lyon - CHRD et l'Institut National Audiovisuel (INA)

2008/8940 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat cadre de collaboration entre la Ville de Lyon - Orchestre National de Lyon et l'Association Grame pour l'organisation d'un concert - Fixation de tarifs

2008/8942 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions de partenariat communication dans le cadre du Festival " d'un Monde à l'autre " - Orchestre National de Lyon

Rapporteur : Mme BONNIEL-CHALIER Pascale

2008/8741 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 6 500 € à l'Association "Les Dragons de Saint-Georges " pour l'organisation de la seizième édition du carnaval Saint-Georges le 5 avril 2008 - Approbation d'une convention mixte.

2008/8756 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5 000 € à l'Association "Les Amis du Lien " pour l'organisation du Pardon des Mariniers le 18 mai 2008 - Approbation d'une convention mixte.

2008/8757 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 000 € à l'Association " Antenne Mobile d'Action Culturelle" pour l'organisation de la 23e édition des rencontres de conteurs en Rhône-Alpes, "Paroles en festival" du 21 mai au 7 juin 2008

2008/8819 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 4 000 € à l'Université Lumière Lyon 2, faculté d'anthropologie et de sociologie, pour l'organisation d'une conférence internationale sur le thème "dialogue interculturel et management de projets : des enjeux essentiels pour de nouvelles formations" à Lyon du 16 au 18 octobre 2008

2008/8863 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 600 € à l'Association "Comité d'Intérêt Local Sud Presqu'île" pour l'organisation d'un bal pour les feux de la Saint Jean le 23 juin 2008 dans le 2e arrondissement

2008/8911 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5 000 € à l'Association "Baobab et Compagnie" pour l'organisation de la 5e édition du festival gospel du 5 au 18 mai 2008 - Approbation d'une convention mixte

Commission Administration Générale - Marchés et Travaux

Rapporteur : M. TETE Etienne

2008/8736 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres pour les prestations de gardiennage de jour et de nuit des piscines municipales d'été

2008/8738 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres relatif à des travaux à bons de commande à réaliser sur le patrimoine de la Ville de Lyon sur les 3e et 6e arrondissements et rive gauche pour l'année 2009 et éventuellement 2010, 2011 et 2012

2008/8739 (Voir débat) (Voir délibération) lancement d'un appel d'offres pour les prestations de déménagement de l'ensemble des services de la Ville de Lyon.

2008/8740 (Voir débat) (Voir délibération) Mise en conformité des équipements scéniques des salles municipales de la ville de Lyon - Opération 60048515 - Montant de l'opération 60 000 €TTC (valeur décembre 2007) - Adaptation du crédit de l'opération

2008/8745 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant de substitution de la Société GERVAT au profit de la Société SOMAIR-GERVAT concernant les marchés 25-2042, 25-2043 et 25-2044 relatifs à la fourniture de matériel de circulation des fluides moteurs pour la maintenance des installations de chaufferies

2008/8751 (Voir débat) (dossier reporté) RETIRE

2008/8800 (Voir débat) (Voir délibération) Mise en conformité des équipements scéniques de l'auditorium Maurice Ravel - 149, rue Garibaldi à Lyon 3e - Opération n° 03 048 628 - Montant de l'opération : 204 240 € TTC (valeur décembre 2007) - Autorisation de programme

2008/8801 (Voir débat) (Voir délibération) Mise en sécurité de la paroi rocheuse et des soutènements des jardins des Subsistances 8 bis, quai Saint-Vincent à Lyon 1er - Opération 01182014 - Autorisation de programme

2008/8803 (Voir débat) (Voir délibération) Mise en sécurité du quadrilatère 2e tranche - 58, rue de Sèze 69006 Lyon - Opération n° 06 015 680 - Montant de l'opération : 1 800 000 € TTC - Autorisation de programme

2008/8805 (Voir débat) (Voir délibération) Création d'un équipement d'accueil pour jeunes enfants - 141, avenue Félix Faure - 69003 Lyon - Opération n° 03 060 003 - Montant de l'opération : 1 200 000 € TTC (valeur octobre 2007) - Vote de l'autorisation de programme

2008/8806 (Voir débat) (Voir délibération) Construction du centre social de Vaise - 9, rue Roquette à Lyon 9e - Opération n° 09 306 001 - Montant de l'opération : 4 015 000 € TTC - Convention de transaction Perottin

2008/8807 (Voir débat) (Voir délibération) Remise en état des espaces extérieurs du groupe scolaire Chapeau Rouge - 28, rue du Chapeau Rouge - 69009 Lyon - Opération n° 09 004 535 - Montant de l'opération : 200 000 € TTC (valeur décembre 2007) - Autorisation de programme

2008/8808 (Voir débat) (Voir délibération) Construction de bâtiments vestiaires et d'un club house et installation de bâtiments provisoires - Terrains de sports du Clos Layat - Opération n° 08 258 008 - Montant des études et de l'installation de bâtiments provisoires : 450 000 € TTC (valeur février 2008) - Autorisation de programme pour les bâtiments provisoires, réseaux et abords et lancement des études de conception des bâtiments définitifs

2008/8809 (Voir débat) (Voir délibération) Construction d'une halle d'athlétisme à la Duchère - avenue Schloecher - 69009 Lyon - Opération n° 09 328 001 - Montant de l'opération : 21 130 000 € TTC (valeur août 2007) - Choix du Maître d'œuvre et vote de l'autorisation de programme

2008/8810 (Voir débat) (Voir délibération) Restructuration et extension des écoles primaire et maternelle du groupe scolaire Nové Josserand et construction d'un équipement petite enfance - Passage Roger Bréchan - 69003 Lyon - Opération n° 03 009 525 - Montant de l'opération : 7 350 000 € TTC - Convention de transaction - Green Style

2008/8811 (Voir débat) (Voir délibération) Restructuration et extension des écoles primaire et maternelle du groupe scolaire Nové Josserand et construction d'un équipement petite enfance - Passage Roger Bréchan - 69003 Lyon - Opération n° 03 009 525 - Montant de l'opération : 7 350 000 € TTC - Convention de transaction - Bourgeois

2008/8812 (Voir débat) (Voir délibération) Réhabilitation du groupe scolaire Gilbert Dru - 28, grande rue de la Guillotière - 69007 Lyon - Opération 07009002 - Montant de l'opération 310 000 €

2008/8814 (Voir débat) (Voir délibération) Etudes préalables en vue de la préparation de la prochaine "convention patrimoine" - Montant de l'opération : 220 000 € TTC - Autorisation de programme

2008/8830 (Voir débat) (Voir délibération) Ensemble des groupes scolaires - Renouvellement des matériels sportifs fixes et mobiles installés dans les gymnases et cours d'écoles et des matériels roulants utilisés dans les écoles maternelles publiques de la Ville de Lyon. Montant de l'opération : 210 000 € TTC (Direction de l'Education)

2008/8833 (Voir débat) (Voir délibération) Construction du centre social de Vaise - 9, rue Roquette à Lyon 9e - Opération n° 09 306 001 - Montant de l'opération : 4 015 000 € TTC - Convention de transaction - Métalliance

2008/8852 (Voir débat) (Voir délibération) Construction d'un groupe scolaire 7-9, rue de Montbrillant - 69003 Lyon - Opération n° 03 371 002 - Montant de l'opération : 5 346 000 € TTC - Convention de transaction - GREEN STYLE

2008/8868 (Voir débat) (Voir délibération) Conditions de règlement du sinistre relatif au bris du dispositif anti chute de la crèche Cité Internationale située 87, quai Charles de Gaulle à Lyon 6e

2008/8869 (Voir débat) (Voir délibération) Règlement du sinistre incendie du 28 février 2005 au stade de Gerland

2008/8870 (Voir débat) (Voir délibération) Règlement du sinistre incendie du 18 janvier 2007 affectant les locaux situés 11, rue Bechevelin à Lyon 7e

2008/8871 (Voir débat) (Voir délibération) Règlement du sinistre "dégâts des eaux" du 1er juillet 2007 affectant le local de l'Association Amicale Laïque de la Croix-Rousse situé 6, rue Hénon à Lyon 4e

2008/8882 (Voir débat) (dossier reporté) RETIRE

2008/8889 (Voir débat) (Voir délibération) Appel d'offres pour des prestations de pilotage et d'assistance à la mise en lumière et à la sonorisation des manifestations dans les salles municipales de la Ville de Lyon

2008/8898 (Voir débat) (Voir délibération) Extension du Château Sans-Souci - 3, rue des Cadets de la France Libre à Lyon 3e - Opération n° 03 358 003 - Montant de l'opération : 497 000 € TTC - Convention de transaction FACE A

2008/8905 (Voir débat) (Voir délibération) Travaux d'aménagement du groupe scolaire Alain Fournier - 28, rue Berty Albrecht - 69008 Lyon - Montant de l'opération 200 000 € - Opération 08013002

2008/8906 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant de substitution au marché de maîtrise d'oeuvre n° 270521 pour l'opération de mise en valeur par l'éclairage des façades de la Manufacture des tabacs Lyon 8e

2008/8907 (Voir débat) (Voir délibération) Gymnase de la Renaissance 3, rue Laurent Carle à Lyon 8e - Ravalement des façades - Ensemble immobilier 08045

2008/8908 (Voir débat) (Voir délibération) Transformation des restaurants scolaires en self-services - Opération 60020674 - Montant de l'opération 150 000 € TTC - Vote de l'autorisation de programme

2008/8913 (Voir débat) (Voir délibération) Mise à disposition avec gratuité totale du Théâtre de la Croix-Rousse à la Compagnie des Zonzons

2008/8921 (Voir débat) (Voir délibération) Délégation de Service Public pour la production, la distribution et la commercialisation de la chaleur produite par la chaufferie de la Duchère à Lyon 9e - Confirmation des caractéristiques des prestations que doit assurer le délégataire

2008/8922 (Voir débat) (Voir délibération) Mise en accessibilité personne à mobilité réduite et redistribution de locaux au groupe scolaire Tables Claudiennes - 2, rue des Tables Claudiennes à Lyon 1er - Opération n° 01 005 543 - Montant de l'opération : 450 000 € TTC (valeur décembre 2007) - Autorisation de programme

2008/8923 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres pour le diagnostic des conditions d'accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public (ERP) de la Ville de Lyon, avec préconisation et évaluation des coûts nécessaires à leur mise en conformité. - Opération 600 21 763 - Vote de l'Autorisation de Programme pour un montant de 1 196 000 €

2008/8927 (Voir débat) (Voir délibération) Ensemble immobilier 08015 - Groupe Scolaire J. F. Kennedy - 15, rue Jean Sarrazin - 69008 Lyon - Demande d'autorisation d'urbanisme pour la création d'une ouverture sur la façade Ouest du bâtiment de l'école élémentaire, la fermeture du préau et la réalisation de clôtures

Commission Exceptionnelle Administration Générale - Marchés et Travaux

Rapporteur : M. TETE Etienne

2008/8795 (Voir débat) (Voir délibération) Aménagements de cheminements piétons Lyon 5° - Opération 65005001 du Plan d'Equipement Pluriannuel - Montant de l'opération 420 000 € TTC - Autorisation de signer les marchés

2008/8944 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer le marché pour la fourniture et pose d'un Cantilever pour le stockage de candélabres au dépôt de Vénissieux de la Direction Eclairage Public

2008/8945 (Voir débat) (dossier reporté) RETIRE

2008/8946 (Voir débat) (dossier reporté) RETIRE

2008/8947 (Voir débat) (Voir délibération) Aménagement complémentaire du jardin situé 6, rue Cottin à Lyon 9e - Opération 09305002 du Plan d'Equipement Pluriannuel - Montant de l'opération 290 000 € TTC - Modification du marché de travaux du lot 01 - VRD, Terrassement, Maçonnerie

2008/8948 (Voir débat) (Voir délibération) Jardin Croix Paquet - Aménagement de la partie centrale 69001 Lyon - Opération 01124507 du Plan d'Equipement Pluriannuel - Montant de l'opération 557 000 € TTC - Modification du marché de travaux du lot 01 - VRD, Maçonnerie.

2008/8949 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant de substitution entre la société Acxiom France et la société Pitney Bowes MapInfo concernant le marché N° 27-2051 relatif à la maintenance (corrective, adaptative et évolutive) et les prestations d'assistance des licences du produit MapInfo Professional

2008/8950 (Voir débat) (Voir délibération) Extension des locaux de l'Observatoire de Saint-Genis-Laval - 69230 Saint-Genis-Laval - Opération n° 99 019 003 - Montant de l'opération : 1 824 000 € TTC - Modification du marché de maîtrise d'œuvre n° 260680

2008/8951 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer le marché de prestation de maintenance des autocommutateurs téléphoniques de petite capacité exploités par la Ville de Lyon

2008/8952 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer le marché d'acquisition d'autocommutateurs de petite capacité, de périphériques, d'accessoires et de terminaux téléphoniques

2008/8953 (Voir débat) (Voir délibération) Restauration et restructuration du Musée Gadagne - 8, 14 rue de Gadagne - 69005 Lyon - Opération n° 05 018 523 - Montant de l'opération : 29 922 286 € TTC - Modification de marché - lot 11

2008/8954 (Voir débat) (Voir délibération) Construction d'un gymnase - avenue du Plateau - 69009 Lyon - Opération n° 09 321 001 - Montant de l'opération : 4 100 000 € TTC - Modification de marché du lot 13

2008/8955 (Voir débat) (Voir délibération) Restructuration et réhabilitation des locaux du groupe scolaire Ferdinand Buisson - 3 rue Benoist Mary - 69005 Lyon - Opération n° 05 007 552 - Montant de l'opération 3 515 000 € TTC - Modification de marché du lot 15

2008/8956 (Voir débat) (Voir délibération) Réhabilitation et restructuration des locaux du groupe scolaire Audrey Hepburn - 4, rue Tissot - 69009 Lyon - Opération n° 09 010 546 - Montant de l'opération : 2 935 000 € TTC - Modification de marché - lot 11

2008/8957 (Voir débat) (Voir délibération) Aménagement des locaux du centre d'exploitation rive gauche de la Direction de l'Eclairage Public - boulevard Irène et Joliot-Curie - 69200 Vénissieux - Opération n° 99 003 001 - Autorisation de signer les marchés

2008/8958 (Voir débat) (Voir délibération) Création d'un groupe scolaire - La Buire - ZAC des jardins de la Buire - 69003 Lyon - Opérations n° 03 348 006 et 03 335 001 - Montant de l'opération : 7 500 000 € TDC - Autorisation de signer les marchés

2008/8959 (Voir débat) (Voir délibération) Restauration et restructuration du Musée Gadagne - 8, 14 rue de Gadagne - 69005 Lyon - Opération n° 05 018 523 - Montant de l'opération : 29 922 286 € TTC - Autorisation de signer le marché du lot 15

2008/8960 (Voir débat) (Voir délibération) Aliénation de matériels bureautiques

2008/8961 (Voir débat) (Voir délibération) Stade de Gerland - 350, avenue Jean Jaurès - 69007 Lyon - Rénovation complète du terrain de football - Montant de l'opération 1 000 000 € TTC (valeur juin 2007) - Autorisation de signer les marchés - dossier 07031 679, AP 2007/2 (Direction des Sports)

2008/8962 (Voir débat) (dossier reporté) RETIRE

2008/8963 (Voir débat) (Voir délibération) Travaux conservatoires de l'église Saint Bernard - 13, rue Vaucanson / montée Saint Sébastien - 69001 Lyon - Montant de l'opération : 407 000 € TTC - Opération n° 01 016 009 - Convention de transaction

2008/8964 (Voir débat) (Voir délibération) Délocalisation de la MJC Saint-Just et création d'une structure multi-accueil de 40 berceaux - 4 bis et 6, rue des fossés de Trion - 69005 Lyon - Opération n° 05 309 001 - Montant de l'opération : 3 613 000 € TTC - Modification de marché - lot 11

2008/8965 (Voir débat) (Voir délibération) Aménagement d'une bibliothèque - 3, place Jean Macé - 69007 Lyon - Opération n° 07 284 001 - Montant de l'opération : 1 810 000 € TTC - Modification de marché - lots 3 et 4

2008/8966 (Voir débat) (Voir délibération) Rénovation de la piste de la Patinoire Baraban - 52, rue Baraban - 69003 Lyon - Opération n° 03 036 570 - Montant prévisionnel de l'opération : 500 000 € TTC - Autorisation de signer le marché du lot 1

2008/8967 (Voir débat) (Voir délibération) Mise en sécurité et rénovation de la Salle Edouard Herriot - Palais de la Mutualité - 1, place Antonin Jutard - 69003 Lyon - Opération n° 03 018 532 - Montant de l'opération : 997 500 € TTC - Autorisation de signer le marché des lots 2, 3 et 6

2008/8968 (Voir débat) (Voir délibération) Résiliation du marché n° 27-0097 conclu avec la Société Armony Carrelage pour des travaux à réaliser sur le Patrimoine du secteur 7e et 8e arrondissements de la Ville de Lyon de 2008 à 2011 - Lot n° 10 - Carrelage

2008/8969 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer le marché d'acquisition en volume de micro-ordinateurs standards et prestations de renouvellement.

Rapporteur : M. BEGHAIN Patrice

2008/8943 (Voir débat) (Voir délibération) Syndicat Intercommunal de l'Aqueduc romain du Gier - retrait de la commune de Saint Didier sous Riverie

Rapporteur : M. JACOT Henri

2008/8770 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 8e - Cession au SYTRAL d'une emprise foncière à détacher d'une parcelle communale sise 114, boulevard des Etats Unis avec autorisation de déposer une demande de permis de construire et autorisation d'occupation temporaire d'une partie complémentaire de cette même parcelle communale consentie auprès de cet opérateur - EI N° 08289 - N° inventaire 08289 T 001

2008/8776 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - Acquisition par la Ville de Lyon d'un tènement situé 274, rue Paul Bert - N°s EI 03401 - N° inventaire 03401 A 000 - 03401 B 000 - 03401 C 000 - 03401 T 001.

2008/8825 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un avenant à la convention de mise à disposition des locaux de la Maison de l'Enfance de Ménival, sise 60, rue Joliot Curie à Lyon 5e

2008/8864 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 4e - Cession par la Ville de Lyon à la Société Foncière Habitat & Humanisme de l'immeuble sis 5, passage Richan - N° EI 04014 - N° inventaire : 04014 A 000 à A 007 - 04014 T 001

2008/8865 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 2e - 17-18-19, quai Perrache - Echange foncier entre la Ville de Lyon et la SEM Lyon Confluence. Bail emphytéotique entre la Ville de Lyon et la SCI OREM/ASTRE. N° EI 02083 - N° inventaire 02083 T 002.

2008/8866 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention au profit de l'Union Départementale CGT pour la mise à disposition des locaux situés 215, cours Lafayette à Lyon 6e - N° EI 06025.

2008/8872 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 5e - Cession d'un terrain communal au profit de M. Mialon - 13, avenue du Point du Jour - EI N° 05141 - N° inventaire 05141 T 002

2008/8873 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 9e - Elargissement d'un virage du boulevard Saint-Exupéry - Cession d'un terrain communal au profit du Grand Lyon - Parcelle CE 61 - EI N° 09003 - N° inventaire 09003 T 002

2008/8874 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Acquisition par la Ville de Lyon d'un volume immobilier destiné à être aménagé en local associatif - 27, rue Burdeau - Opération 01080010 et révision de l'autorisation de programme n° 2006-7 - EI N° 01080 - N° inventaire 01080 A 000

2008/8875 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 9e - ZAC de la Duchère et Ilot Roquette - Echange foncier entre la Ville de Lyon et le Grand Lyon - EI N° 09017 - 09018 - 09052 - 09066 - 09070 - 09160 - N° inventaire 09017 T 002, 09018 T 001, 09052 T 001, 09066 T 001, 09070 T 002, 09160 T 002.

2008/8876 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 5e - Restructuration du Site de l'Antiquaille - Echange foncier entre la Ville de Lyon et la SACVL - Signature d'une convention d'occupation temporaire - 28, montée du Chemin Neuf - rue de l'Antiquaille - EI N° 05244 - 05133 et 05110 - N° inventaire 05244 T 002, 05133 A 000 et 05133 T 001 - 05110 T 001.

2008/8877 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 9e - ZAC de la Duchère - Acquisition par la Ville de Lyon d'un volume immobilier destiné à relocaliser la bibliothèque de la Duchère - Avenue du Plateau - EI N° 09327 - N° inventaire 09327 A 001.

2008/8878 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - 32, rue Professeur Florence - Cession à M. et Mme Charreyron d'un lot de copropriété à usage d'emplacement de parking souterrain - EI N° 03368 - N° inventaire 03368 A 003.

2008/8879 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 2e - 8, place des Jacobins - Cession d'un appartement et de ses dépendances par la Ville de Lyon à M. et Mme GILLET - EI N° 02023 - N° inventaire 02023 A 001.

2008/8880 (Voir débat) (Voir délibération) Observatoire de Saint-Genis-Laval - Cession par la Ville de Lyon du terrain et des bâtiments à l'Etat - EI N° 99019 - N° inventaire 99019 A 000 et 99019 T 001.

2008/8883 (Voir débat) (Voir délibération) Mises à disposition avec gratuités totales et partielles de diverses salles municipales aux associations : Association Gymnique Eclair Lyon Fémina - Association Cala - Association "Les rendez-vous internationaux de la Timbale - Association pour la Tolérance - Association Mediatone - Association Fréquence Ecoles Education aux médias - Association de danse de caractère Sirarpi - Montant total de l'exonération : 12 477,71 € HT

2008/8884 (Voir débat) (Voir délibération) Prise à bail de trois locaux au sein du parc de stationnement Lyon Parc Auto de la Fosse aux Ours au profit de la Ville de Lyon, afin d'aménager d'une part des locaux techniques pour l'entretien des Berges du Rhône, et d'autre part un local destiné à accueillir la barque de la Couzonnaire - Place Antonin Jutard - Lyon 3e - EI N° 03400

2008/8885 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Rachat par la Ville de Lyon d'un lot de copropriété situé 33, rue de Crimée et préempté par la Communauté Urbaine de Lyon pour l'aménagement d'un espace vert - Programme 12 - opération 01286001 - EI N° 01286 - N° inventaire 01286 A 001.

2008/8887 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 9e - Rachat par la Ville de Lyon d'un tènement situé 20, rue des Deux Amants et préempté par la Communauté Urbaine de Lyon pour la réalisation d'un espace vert public - Programme 12 - Opération 09290008 - EI N° 09290 - N° inventaire 09290 G 000 et 09290 T 005

2008/8888 (Voir débat) (Voir délibération) Mise à disposition par le Grand Lyon à titre gratuit d'un terrain d'une surface de 3 300 m² au profit de la Ville de Lyon afin d'aménager un Skate Park - Rue Mouton Duvernet - Lyon 3e - EI 03 390

2008/8890 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 8e - Passation d'une convention d'occupation temporaire d'un tènement situé 18, rue Chevailler au profit de la Communauté Urbaine de Lyon - N° EI 08136

2008/8891 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - Auditorium Maurice Ravel - Acquisition par la Ville de Lyon de locaux appartenant au Grand Lyon, situés sous la place Charles de Gaulle - N° EI 03048 - N° inventaire 03048 V 000.

2008/8938 (Voir débat) (Voir délibération) Convention relative à l'utilisation de locaux du centre d'échanges de Perrache entre l'ENBAL, la MJC et TDMI

Commission Jeunesse et Sports

Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry

2008/8737 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 6 000 € à l'Association "Lyon Hockey Club" pour l'organisation de la 19e édition du Tournoi International Benjamin de Lyon, du 21 au 24 mars 2008 - Signature d'une convention d'application n° 3 à la convention de partenariat conclue avec cette Association

2008/8777 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 20 000 € à l'Association Sportive Automobile du Rhône pour l'organisation du 60e Rallye de Lyon Charbonnières Rhône les 18 et 19 avril 2008

2008/8778 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 8 000 € au Comité Bouliste Départemental du Rhône pour l'organisation du Trophée des clos boulistes de la Ville de Lyon

2008/8779 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 4 000 € à l'Association Etoile Cycliste Lyon Monplaisir pour l'organisation du Grand Prix Cycliste de Monplaisir le 25 mai 2008

2008/8780 (Voir débat) (Voir délibération) Organisation de rencontres internationales de boxe au Petit Palais des Sports de Gerland, le vendredi 18 janvier 2008 - Convention avec l'Association "Lyon Boxe"

2008/8781 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle de 4 000 € à la Fédération Française de Taekwondo et Disciplines Associées pour l'organisation des "Championnats de France Seniors 2008"

2008/8782 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'équipement de 25 000 € à l'Association "Aviron Union Nautique de Lyon" - Signature d'une convention d'application avec cette Association

2008/8786 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination d'un bâtiment et de jeux de boules situés 44, rue Denis Père et Fils à Lyon 8e : "Clos Yves Mazuir"

2008/8788 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de mise à disposition du stade de Gerland conclue entre la Ville de Lyon et l'Association "Olympique Lyonnais" pour l'organisation d'une rencontre de "Champion's League Féminine"

2008/8789 (Voir débat) (Voir délibération) Convention entre la Ville de Lyon et l'Association "Eveil de Lyon" pour la mise à disposition de locaux en sous-sol d'un bâtiment situé 34, rue Waldeck Rousseau à Lyon 6e

2008/8790 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 2 000 € à l'A.S. Beaumarchais Lyon Basket pour l'organisation d'un tournoi international de basket-ball féminin, les samedi 22 et dimanche 23 mars 2008 - Signature d'une convention d'application n° 2 à la convention de partenariat conclue avec cette Association

2008/8794 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de mise à disposition du stade de Gerland conclue entre la Ville de Lyon et l'Association "Olympique Lyonnais" pour l'organisation d'un match amical entre l'équipe olympique chinoise de football et une équipe mixte de l'Olympique Lyonnais

2008/8834 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 32 500 € à l'Association Amicale Cycliste Lyon Vaise pour l'organisation des grands prix cyclistes Lyon Vaise le 13 avril 2008, de Lyon Ménival le 24 mai 2008, de Lyon Gerland le 1er juin 2008 et de la Polymultipliée Lyonnaise le 7 septembre 2008 - Approbation d'une convention

2008/8835 (Voir débat) (Voir délibération) Les Lions du Sport

2008/8847 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à divers clubs sportifs amateurs ou de haut niveau au titre de la saison 2007-2008 - Signature de conventions et de conventions d'application à des conventions conclues avec des associations bénéficiaires de subventions

2008/8856 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle de 5 500 € à la Fédération Française Handisport

2008/8894 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 35 000 € à l'Association "Lyon Duchère AS" - Signature d'une convention d'application avec cette Association

2008/8895 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 000 € à l'Assocation sportive"Le Golf Club de Lyon" pour l'organisation du 2e Trophée Junior

2008/8915 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention d'application entre la Ville de Lyon et l'Association Lyon natation

2008/8929 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant n° 3 à la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SASP Olympique Lyonnais (saison 2007-2008)

Rapporteur : M. PELAEZ Louis

2008/8822 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières

Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre de Vie et Environnement

Rapporteur : M. BUNA Gilles

2008/8743 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 5e - Mise en place d'une convention de restauration et de droit de passage cour/traboule - Immeuble 40, rue Saint Jean

2008/8744 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Mise en place d'une convention de restauration et de droit de passage cour / traboule - 9, petite rue des Feuillants - rue de Thou.

2008/8774 (Voir débat) (Voir délibération) Participation de la Ville à la restauration d'une traboule au 7 rue Puits Gaillot/4 rue Désirée et mise en place d'une convention cour/traboule

2008/8813 (Voir débat) (Voir délibération) Perception d'une subvention d'un montant maximal de 52 000 € en fonctionnement et 25 600 € maximum en investissement de la part du Conseil Régional pour le projet du Jardin Botanique : " lieu exceptionnel de diffusion et de médiation du monde végétal " et signature de deux conventions établies avec le Conseil Régional relatives au projet cité ci-dessus

2008/8831 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 5e - Prolongement d'une année du dispositif d'aide à la valorisation du patrimoine architectural dans le Vieux Lyon.

2008/8832 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association "Esthétique et Cités" d'un montant de 36 000 € - Opération n° 01SEMUR - Conception d'une fresque picturale et végétale rue de l'Annonciade à Lyon 1er

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2008/8775 (Voir débat) (Voir délibération) Participation financière de la Ville de Lyon aux opérations de logements sociaux -: Lyon 2e : Confluence Ilot C Résidence rue Casimir Périer - Confluence Ilot C Maison Relais rue Casimir Périer - 68 rue de la Charité / Lyon 3e : 54 bis, rue Feuillat / Lyon 7e : 20 bis, rue Lieutenant Colonel Girard / Lyon 8e : 59-65, rue Marius Berliet

2008/8783 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er, 3e, 4e et 7e arrondissements - Plan de lutte contre l'Habitat Indigne - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de Préfinancement des aides publiques

Commission Déplacements - Voirie - Sécurité

Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis

2008/8749 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'autorisation présentée par la société CRISCA en vue d'étendre les activités du centre de transit, regroupement, tri et valorisation de métaux et de déchets industriels banals 15, rue de Fos-sur-Mer / Port Edouard Herriot / 69007 LYON.

2008/8767 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière 2008 au titre du conseil local de sécurité et de prévention des délinquances - Attribution de subventions à différentes associations

2008/8787 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association "Réagir - L'enfant et la rue" 37, quai Docteur Gailleton - 69002 Lyon

2008/8848 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination "rue du Cèdre" à Lyon 9e.

2008/8934 (Voir débat) (Voir délibération) Contribution au diagnostic et au traitement des bâtiments infestés par des insectes xylophages de type termites

Commission Ressources Humaines

Rapporteur : M. JACOT Henri

2008/8750 (Voir débat) (Voir délibération) Opération jobs d'été - Année 2008

2008/8773 (Voir débat) (Voir délibération) Théâtre des Célestins - Modification de deux emplois

2008/8899 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs

2008/8909 (Voir débat) (Voir délibération) "LOCALYON" Aide à l'accès locatif à destination des agents de la Ville de Lyon - Mesures expérimentales

2008/8910 (Voir débat) (Voir délibération) Logements de fonction

2008/8912 (Voir débat) (Voir délibération) Mise à disposition d'un agent de l'Université Lyon 2 auprès de la Ville de Lyon

2008/8916 (Voir débat) (Voir délibération) Projet de modification de l'accord collectif relatif aux activités audiovisuelles des musiciens et artistes du chœur de l'Opéra National de Lyon

2008/8917 (Voir débat) (Voir délibération) Convention avec l'Association Nationale de Recherche Technique (Convention CIFRE)

2008/8918 (Voir débat) (Voir délibération) Rémunération des agents fonctionnaires ou non fonctionnaires assurant à titre d'occupation accessoire une tâche d'enseignement ou de formation à destination des personnels de la Ville de Lyon

2008/8919 (Voir débat) (Voir délibération) Modalités d'indemnisation des frais de déplacement de l'Orchestre National de Lyon pour sa tournée en Allemagne

2008/8920 (Voir débat) (Voir délibération) Modification de l'annexe 1 de l'accord général d'application portant aménagement et réduction du temps de travail, relative à l'ouverture des droits à récupération R.T.T.

Commission Economie - Développement International - NTIC (Nouvelles Technologies d'Information et de Communication) - Université

Rapporteur : Mme CARRET Evelyne

2008/8752 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'un montant de 14 000 € pour l'action "Mission Insertion et Non Discrimination" à l'Association CGPME du Rhône. Approbation d'une convention

2008/8823 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière 2008 au titre du plan local pour l'insertion et l'emploi et du volet emploi-insertion du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon

Rapporteur : M. DACLIN Jean-Michel

2008/8754 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 10.000 euros au Goethe Institut

2008/8818 (Voir débat) (Voir délibération) Biennale des Lions, Lyon Québec - Demande de gratuité de l'occupation du domaine public pour l'exposition des sculptures et demandes d'autorisations d'occupation du domaine public

2008/8829 (Voir débat) (Voir délibération) Tous jeunes acteurs du monde : subvention à 2 associations

2008/8837 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 600 euros à l'Association EchoMundi pour l'étude d'une plateforme numérique d'informations à caractère international

2008/8859 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à Lyon Olympique Echecs et signature d'une convention d'application

2008/8860 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'alliance Française et Lyon Québec

2008/8867 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention à l'Association de la maison de la Francophonie

2008/8936 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention à la Ville d'Erévan pour le jardin de Lyon et signature d'une convention d'objectifs entre la Ville de Lyon, le Grand Lyon et Erévan

2008/8937 (Voir débat) (Voir délibération) Partenariat instaurant un parcours de mémoire collective autour du fonds documentaire chinois de Lyon - Signature d'une convention entre la Ville de Lyon et le CROUS de Lyon et Saint Etienne, et d'une convention tripartite entre la Ville de Lyon, le CROUS et l'Office de Tourisme

Rapporteur : M. MUET Pierre-Alain

2008/8815 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention annuelle avec l'Association "Le Village des Créateurs du Passage Thiaffait"

2008/8816 (Voir débat) (Voir délibération) Mise en œuvre de la territorialisation de l'action économique et commerciale pour les 3e et 7e arrondissements - Attribution d'une subvention de 30.000 euros au CBE Lyon-sud pour l'année 2008 - Approbation d'une convention

Rapporteur : Mme GOUZOU-TESTUD Guylaine

2008/8817 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 20 000 € à l'Association Trace pour l'organisation de la "Quinzaine du commerce équitable"

2008/8826 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 24 100 € à l'Association Econhome pour l'épicerie sociale du 9e arrondissement

Rapporteur : M. LAREAL Pierre

2008/8836 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à des associations étudiantes et à des organismes de l'enseignement supérieur pour l'organisation de manifestations culturelles, sportives et citoyennes en milieu universitaire :
PRES Université de Lyon, Association des Membres de l'Ordre des Palmes Académiques AMOPA, Chœur Mixte Universitaire de Lyon, Association des étudiants de Lyon 3 (ADELY), Association du Gala de Médecine de Lyon, les 19e Rencontres théâtrales de Lyon, Association Pour la Promotion Interuniversitaire des Droits de l'Homme (APIDH), Association Etudiants contre le SIDA (ECLS), Union des Etudiants Juifs de France (UEJF)

2008/8838 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions d'un montant global de 7 500 € à des organismes de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'organisation de colloques internationaux et de manifestations culturelles et scientifiques en milieu universitaire : Université jean Moulin Lyon 3, Ecole Normale Supérieure ENS/ LSH, l'Université Lumière Lyon 2, Centre d'Analyses et de Recherches sur le Monde Anglophone de l'Université Lyon 2 et de l'Université Lyon 3, Centre de Recherche en Anthropologie (CREA), LARHRA, l'Université Lyon 2/ MOM, l'URFOL

2008/8861 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'investissement à l'Association Catholique Fondatrice La Mâche, organisme de gestion du Centre de Formation Ecole La Mâche pour l'acquisition du terrain situé 68, rue Bataille à Lyon 8e et approbation de la convention déterminant les modalités d'octroi de cette subvention

2008/8892 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association des "Amis de Sources chrétiennes " pour le déménagement de l'Institut des Sources Chrétiennes du 29, rue du Plat au 22, rue Sala et la nouvelle cotation de sa bibliothèque de 22 000 volumes.

Commission Education - Petite Enfance

Rapporteur : M. FOURNEL Yves

2008/8824 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière 2008 au titre du projet éducatif local (volet extra-scolaire)

2008/8840 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de l'avenant relatif à la convention d'occupation temporaire de locaux scolaires de la Ville de Lyon avec le Centre de Rééducation de l'Ouïe et de la Parole (CROP).

2008/8841 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de l'avenant relatif à la convention d'occupation temporaire de locaux scolaires de la Ville de Lyon avec la SEES (Section d'Education et d'Enseignement Spécialisé) Champagnat

2008/8842 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction avec On stage productions pour la production de 2 films documentaires de 26 min dans la collection "L'univers des auteurs-illustrateurs "

2008/8843 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction avec On stage productions pour la production de 3 films documentaires de 26 minutes dans la collection "Les métiers "

2008/8844 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction avec la Compagnie Lyonnaise de Cinéma pour la production d'un film documentaire de 60 minutes et la captation d'un spectacle de 75 minutes "Pépite Qwestionne Compagnie"

2008/8845 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de co-production et d'une convention de cession de droits de télédiffusion avec l'AFPA

2008/8846 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction avec On stage productions pour la production d'un film documentaire de 26 minutes dans la collection "Vie et formation professionnelle"

2008/8849 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de l'avenant relatif aux conventions d'occupation temporaire de locaux scolaires du CNR (Conservatoire National de Région de Musique et de Danse) suite à son changement de dénomination

2008/8850 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de la convention d'occupation temporaire de locaux scolaires avec le Conservatoire à Rayonnement Régional (anciennement CNR - Conservatoire National de Région de Musique et de Danse) dans le groupe scolaire Jean Giono

2008/8851 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction avec C Productions Chromatiques pour la production d'une série de films documentaires de 10 x 26 minutes intitulée "Mes p'tits docs illustrés"

2008/8853 (Voir débat) (Voir délibération) Transformation d'une école maternelle publique en école primaire et transfert de classes

2008/8858 (Voir débat) (Voir délibération) Signature de 2 conventions de coproduction avec la société Camp de Base pour la co-production d' un film documentaire de 26 minutes et la recréation d'un spectacle de 60 minutes "Jojo au bord du monde"

2008/8886 (Voir débat) (Voir délibération) Détermination des périmètres scolaires 2008-2009

2008/8914 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Mutuelle Petite Enfance "Baby Duch" gestionnaire d'un Relais d'Assistantes Maternelles situé 5, avenue du Plateau - 69009 Lyon

2008/8928 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de la convention d'occupation temporaire du groupe scolaire Paul Painlevé de la Ville de Lyon avec le Conservatoire à Rayonnement Régional (anciennement CNR)

2008/8930 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'investissement à la Maison de l'Enfance du 4e arrondissement pour l'aménagement d'un local situé rue Dumenge à destination du Relais d'Assistantes Maternelles "Le Jardin des Gones"

2008/8941 (Voir débat) (Voir délibération) Centre social des Etats-Unis - 73, rue Jean Sarrazin - Lyon 8e - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'Espace Parents-Enfants - 19, rue Wakatsuki - Signature d'une convention d'application

 

QUESTIONS DIVERSES