Hors Commission
Rapporteur : M. DOUCET Grégory
2022/1960 (Voir délibération)
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui
lui a été donnée le 30 juillet 2020
2022/1961 (Voir délibération)
Assemblée générale de l'Association foncière urbaine libre 35 rue Paul
Chenavard à Lyon 1er - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
2022/1962 (Voir délibération)
Comité consultatif de déontologie et de transparence des élus de la Ville de
Lyon (CCDTE) - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
2022/1963 (Voir délibération)
Conseil des écoles privées sous contrat d'association Saint Ursule à Lyon 5e et
Saint Maurice à Lyon 8e - Remplacement de représentants par le Conseil
municipal
2022/1964 (Voir délibération)
Comité syndical du Syndicat intercommunal dénommé Pompes funèbres
intercommunales de l'agglomération lyonnaise (PFIAL) - Remplacement d'un
représentant par le Conseil municipal
2022/1965 (Voir délibération)
Conseil d'administration du collège Victor Grignard à Lyon 8e, des lycées
Antoine de Saint-Exupéry à Lyon 4e, Camille Claudel à Lyon 4e et Colbert à Lyon
8e - Remplacement de représentants par le Conseil municipal
2022/1966 (Voir délibération)
Conseil d'administration du Comité des œuvres sociales du personnel actif et
retraité de la Ville de Lyon (COS) - Remplacement d'un représentant par le
Conseil municipal
2022/1967 (Voir délibération)
Comité syndical du Syndicat intercommunal de l'Aqueduc Romain du Gier -
Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
2022/1968 (Voir délibération)
Conseil d'administration de l'Etablissement public de coopération culturelle
dénommé Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon (ENSBAL) -
Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
2022/1969 (Voir délibération)
Commission de médiation et droit au logement opposable - Remplacement d'un
représentant par le Conseil municipal
2022/1970 (Voir délibération)
Commission locale UNESCO - Remplacement d'un représentant par le Conseil
municipal
2022/1971 (Voir délibération)
Assemblée générale de l'association Soliha Rhône et Grand Lyon - Remplacement
d'un représentant par le Conseil municipal
2022/1972 (Voir délibération)
Assemblée générale et Conseil d'administration de l'association Territoires
d'évènements sportifs - Désignation des représentants par le Conseil municipal
2022/1973 (Voir délibération)
Conseil d'administration de la Société anonyme d'habitations à loyer modéré
pour l'action sociale (SAHLMAS) - Remplacement d'un représentant par le Conseil
municipal
2022/1974 (Voir délibération)
Collège d'éthique de la vidéoprotection des espaces publics - Remplacement d'un
représentant par le Conseil municipal
2022/1975 (Voir délibération)
Comité syndical du Syndicat mixte de gestion du Conservatoire à rayonnement
régional de Lyon (SMCRRL) - Remplacement d'un représentant par le Conseil
municipal
2022/1977 (Voir délibération)
Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Association de gestion du
fichier commun de la demande locative sociale du Rhône - Remplacement d'un représentant
par le Conseil municipal
2022/1978 (Voir délibération)
Commissions thématiques créées à titre permanent - Remplacement de
représentants par le Conseil municipal
2022/1979 (Voir délibération)
Observatoire local des loyers de Lyon - Remplacement d'un représentant par le
Conseil municipal
2022/2110 (Voir délibération)
Fixation du nombre des adjoints au Maire de Lyon suite à la démission d'un
adjoint
2022/2111 (Voir délibération)
Election d'un nouvel adjoint au Maire de Lyon suite à la démission de Monsieur
Nicolas HUSSON de ses fonctions d'adjoint
Commission Emploi - Economie durable - International
- Tourisme
Rapporteur : M. CHAPUIS Gautier
2022/1976 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'un montant de 12 740 euros à la Chambre
d'agriculture du Rhône pour financer son programme d'actions destinées à
favoriser une alimentation de proximité pour les Lyonnais et approbation d'une
convention
Rapporteur : M. LUNGENSTRASS Valentin
2022/2101 (Voir délibération)
Approbation du tarif des emplacements ambulants attribués aux abords des salles
de spectacles et des stades
Rapporteur : Mme AUGEY Camille
2022/2102 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour un montant total de 18 000 euros à des
associations agissant pour la réduction des déchets et la lutte contre le
gaspillage
2022/2104 (Voir délibération)
Attribution de subventions à des organismes de l'économie sociale et solidaire
dans le cadre de l'appel à projets visant à renforcer les actions en faveur de
la transition écologique et la solidarité sur le territoire de la ville de Lyon
- Attributions de subventions pour un montant total de 73 000 €
2022/2106 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de l'avenant modificatif à la
convention constitutive du groupement d'intérêt public (GIP) - "Maison
Métropolitaine d'insertion pour l'emploi de Lyon" (MMI'e), sis 24 rue
Etienne Rognon à Lyon 7ème
2022/2107 (Voir délibération)
Programmation financière complémentaire 2022 au titre de la politique emploi et
insertion professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à
différentes structures pour un montant total de 26 500 euros
2022/2109 (Voir délibération)
Territoire zéro chômeur de longue durée La Plaine Santy à Lyon 8e - Approbation
et autorisation de signature des conventions pluriannuelles 2022-2026 avec
l'association nationale "Expérimentation territoriale contre le chômage de
longue durée", sise 76 rue du Faubourg Saint-Denis à Paris 10e
Rapporteur : Mme TOMIC Sylvie
2022/2103 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention pour un montant de 3 500 euros à la Maison des
Solidarités pour le projet des balades interculturelles développées à Lyon dans
le cadre du réseau des associations voyagistes "DéPart" et
approbation d'une convention
2022/2105 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement à des organismes de l'économie
sociale et solidaire oeuvrant en faveur du développement et de l'accompagnement
de l'entrepreneuriat social et solidaire pour un montant total de 50 500 €
Rapporteur : Mme ZDOROVTZOFF Sonia
2022/2108 (Voir délibération)
Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action
internationale - Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets
internationaux (AAPI) 2022 phase 2 et lancement de l'appel à projets
internationaux 2023 avec de nouvelles modalités
Commission Finances - Commande publique -
Administration générale - Promotion des services publics - Ressources humaines
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2022/1980 (Voir délibération)
Crédit municipal - Présentation des comptes financiers 2021
2022/1981 (Voir délibération)
Rapport des mandataires de la Société publique locale (SPL) Lyon Part Dieu - Exercice
2021
2022/1982 (Voir délibération)
Rapport des mandataires - Société publique locale (SPL) Lyon Confluence -
Exercice 2021
2022/1983 (Voir délibération)
Rapport des mandataires - Société d'Economie Mixte SEM Patrimoniale du Grand
Lyon - Exercice 2021
2022/1986 (Voir délibération)
Dotations aux arrondissements pour l'année 2023
2022/1989 (Voir délibération)
Délégation de service public pour l'exploitation du casino de Lyon - Rapport
annuel du délégataire - Exercice 2021
2022/1990 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de
trois emprunts d'un montant total de 1 055 186 euros relatifs à une opération
d'acquisition seule de 7 logements PLS situés 2, grande rue de Vaise à Lyon
9ème
2022/1991 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de
trois emprunts d'un montant total de 3 239 960 euros relatifs à une opération
de construction de 19 logements PLS situés 130 bis, rue Challemel Lacour à Lyon
8ème
2022/1992 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Foncière d'Habitat et
d'Humanisme pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 169 128
euros relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 1 logement PLAI
situé 46, rue du Docteur Alberic Pont à Lyon 5ème
2022/1993 (Voir délibération)
Cession de matériel inutilisé - Vente en ligne de matériel divers
2022/1994 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la ERILIA pour la souscription de six
emprunts d'un montant total de 1 563 890 euros relatifs à une opération
d'acquisition en VEFA de 12 logements ( 4 PLAI et 8 PLUS) situés 270, 272,
boulevard Pinel - Batiments B et C à Lyon 8e
2022/1995 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Foncière d'Habitat et
d'Humanisme pour la souscription de une emprunt d'un montant total de 67 443
euros relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 1 logement PLAI
situé 112, rue Marius Berliet à Lyon 8ème
2022/1996 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de
quatre emprunts d'un montant total de 1 055 646 euros relatifs à une opération
d'acquisition seule de 8 logements (3 PLAI et 5 PLUS) situés 53, rue Massena à
Lyon 6ème
2022/1997 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Foncière d'Habitat et
d'Humanisme pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 52 608
euros relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 1 logement PLAI
situé 118, boulevard Yves Farge à Lyon 7ème
Rapporteur : M. BOSETTI Laurent
2022/1984 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
2022/1985 (Voir délibération)
Elections professionnelles 2022 - Désignation des membres des bureaux de vote
électronique
2022/1988 (Voir délibération)
Rémunération des personnes intervenant dans les écoles du 1er degré en qualité
de vacataires ou personnel enseignant
2022/1998 (Voir délibération)
Convention de mise à disposition partielle du Délégué à la Protection des
Données de la Ville de Lyon auprès du Comité des Oeuvres Sociales
Rapporteur : M. MAES Bertrand
2022/1987 (Voir délibération)
Approbation d'une convention pour la création d'une entente intercommunale avec
la Métropole de Lyon et le SITIV pour coopérer dans le domaine des systèmes
d'information - Désignation de représentants par le Conseil municipal
Commission Culture - Démocratie locale - Politique de
la ville - Vie étudiante
Rapporteur : Mme PERRIN-GILBERT Nathalie
2022/1999 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Bibliothèque nationale de
France et la Bibliothèque municipale / Ville de Lyon pour la numérisation de
documents patrimoniaux
2022/2000 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat triennale 2022 - 2025 entre la
Ville de Lyon - Musée d'art contemporain et le Lycée du Parc pour favoriser les
projets et la connaissance des œuvres d'art contemporain pour tous les élèves,
lycéens ou inscrits en classes préparatoires
2022/2001 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon/Archives municipales et
l'Etat pour le dépôt de microfilms et images numériques au Centre national du
microfilm et de la numérisation
2022/2002 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon/Archives municipales, le
Musée de l'Automobile Henri Malartre et Big Company Prod pour la coproduction
d'un documentaire " Un train bleu nommé désir "
2022/2003 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention de dépôt de fonds d'architectes
établie entre la Ville de Lyon/Archives municipales et la société académique
d'architecture de Lyon
2022/2005 (Voir délibération)
Approbation de la gratuité des entrées et animations proposées au Centre
d'histoire de la résistance et de la déportation à l'occasion du 30ème
anniversaire du Musée, les 15 et 16 octobre 2022
2022/2006 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon CHRD et les
éditions Flammarion pour l'édition d'un ouvrage de Mme Vergez-Chaignon intitulé
" Archives inconnues de la France, 1940-1945 "
2022/2007 (Voir délibération)
Archives municipales - Mises à dispositions gratuites d'espaces à diverses
associations - Approbation des conventions
2022/2008 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de subvention de fonctionnement d'un montant de
110 000 euros et d'investissement d'un montant de 10 000 euros entre la Ville
de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Fondation de L'AO sous
l'égide de la Fondation Bullukian dans le cadre du financement des projets de
l'Auditorium-Orchestre national de Lyon pour les années 2021 et 2022
2022/2009 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt d'objets entre le conservatoire national
des arts et métiers - CNAM et la Ville
de Lyon Musée d'histoire de Lyon - Gadagne
2022/2010 (Voir délibération)
Approbation d'une convention type pour le prêt à titre gratuit de véhicules des
collections du musée Henri Malartre à des associations ou clubs automobiles
pour l'organisation d'événements en lien avec l'automobile de collection
2022/2011 (Voir délibération)
Approbation de tarifs spécifiques pour les représentations de certains
spectacles du Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation en 2022
et 2023
2022/2012 (Voir délibération)
Approbation de contrats de cession pour l'exploitation à titre payant ou
gracieux d'iconographies et de vidéos pour la Virevolte, nouvelle exposition
permanente du musée des arts de la marionnette de Gadagne
2022/2013 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Gadagne,
Musée des arts de la marionnette et Musée d'histoire de Lyon et la radio RCF
dans le cadre des expositions La
Virevolte qui a ouvert le 15 juin 2022, et Qu'est-ce que tu fabriques ? Lyon
industrielle et ouvrière qui ouvrira le 18 novembre 2022
2022/2014 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - musées
Gadagne et le Polaris de Corbas pour la mise en place de passerelles tarifaires
dans le cadre de spectacles de marionnettes
2022/2016 (Voir délibération)
Auditorium Orchestre national de Lyon - Approbation de conventions de
parrainage avec RCF, EG Active, JC Decaux, Vialma, et France 3 Aura dans le
cadre de la saison 2022-2023
2022/2017 (Voir délibération)
Approbation d'une convention pour le prêt de documents en vue de leur
enregistrement et leur mise à disposition auprès des usagers empêchés de lire
entre la Bibliothèque municipale/Ville de Lyon et l'association des Donneurs de
Voix A.D.V Bibliothèque Sonore de Lyon
et du Rhône
2022/2020 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Célestins, Théâtre de
Lyon, la Fondation du Cercle Célestins sous égide de la Fondation Léa et
Napoléon Bullukian et la Fondation Léa et Napoléon Bullukian
2022/2021 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre le Musée des beaux-arts / Ville de Lyon et
le Musiques appliquées aux arts visuels (MAAAV) Lyon 2 pour les créations musicales
de la nocturne du 7 avril 2023
2022/2022 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Bibliothèque
municipale et le Syndicat mixte de gestion du Conservatoire à rayonnement
régional de Lyon pour l'organisation de rendez-vous musicaux sur la période
2022-2025
2022/2023 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de co-production entre la Ville de Lyon / Auditorium -
Orchestre national de Lyon et l'EPCC Arts en Isère Dauphiné Alpes pour
l'organisation du concours Messiaen du 1er au 5 novembre 2022
2022/2025 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt d'oeuvres entre la Ville de Lyon / Musée
d'art contemporain et le Centre national d'art et de culture Georges Pompidou
2022/2026 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à la SCOP SARL Les Trois-Huit,
Compagnie de théâtre et à la Licra dans le domaine culturel sur le Fonds
d'intervention culturel - FIC pour un montant global de 15 000 euros -
Approbation d'une convention
2022/2027 (Voir délibération)
Approbation de deux conventions entre la Ville de Lyon/Musée des beaux-arts et
HATA Stichting Foundation concernant le prêt de l'œuvre de Claude Monet,
Charing cross bridge, la Tamise pour l'exposition intitulée Monet's Series and
his Vision of Landscape organisée successivement dans deux institutions au
Japon du 20 octobre 2023 au 6 mai 2024
2022/2028 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention établie entre le Musée des beaux-arts
de Lyon et le Department of culture and tourism d'Abu Dhabi concernant la
prolongation du prêt des broderies de Macao au Louvre Abu Dhabi jusqu'au 30
juin 2023
2022/2030 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 14 000 euros à l'association "La Compagnie
du Chien Jaune" pour l'organisation du festival Novembre des Canuts du 15
au 27 novembre 2022
2022/2031 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de coréalisation entre l'Auditorium - Orchestre
national de Lyon et l'Opéra national de Lyon dans le cadre du concert du 23
novembre 2022
2022/2032 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des
beaux-arts et l'Espace matière contact visant à valoriser la collection de
céramiques anciennes et contemporaines du musée
2022/2033 (Voir délibération)
Approbation de deux conventions de partenariat entre l'Auditorium - Orchestre
national de Lyon, le Conservatoire à rayonnement régional de Lyon (CRR) et le
Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon (CNSMD) pour
les concerts des 12 octobre et 10 novembre 2022
2022/2034 (Voir délibération)
Approbation de deux conventions de partenariat entre l'Auditorium - Orchestre
national de Lyon, les Grands Interprètes et Jazz à Vienne pour l'organisation
de concerts et récitals dans le cadre de la saison 2022-2023
2022/2035 (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon/ Théâtre des
Célestins et Mulato, CFA Gastronomie et Le Grand Café des Négociants dans le
cadre de la saison 2022-2023 des Célestins, Théâtre de Lyon
2022/2036 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition gracieuse des
Célestins-Théâtre de Lyon à la fondation Alzheimer le 14 novembre 2022 et de
nouveaux tarifs dans le cadre d'une convention de billetterie
2022/2038 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de distribution numérique entre la Ville de
Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et Digital Music Solutions pour la
diffusion et la distribution d'enregistrements phonographiques de l'orchestre
2022/2039 (Voir délibération)
Approbation de la Charte de coopération culturelle 2023-2027
2022/2040 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon /
Auditorium-Orchestre national de Lyon et la société TELERAMA dans le cadre de
la saison 2022-2023
2022/2041 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 15 000 € à
l'association Silk me back
2022/2043 (Voir délibération)
Approbation de deux conventions fixant les modalités de mise en oeuvre de
l'intervention musicale en milieu scolaire pour les années scolaires 2022-2023
à 2024-2025 entre le Ville de Lyon et le Syndicat mixte de gestion du Conservatoire
à rayonnement régional de Lyon et la Direction des services départementaux de
l'Education nationale
Rapporteur : M. GIRAULT Jean-Luc
2022/2004 (Voir délibération)
Programmation 2022 au titre de la convention territoriale de Lyon du contrat de
ville 2015-2023 de l'agglomération lyonnaise - Demandes de cofinancement auprès
de l'Etat et de la Métropole de Lyon pour les postes des missions territoriales
de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale et les actions sous maîtrise d'ouvrage
de la Ville de Lyon
2022/2019 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre
du projet de transformation de la place Gabriel Péri pour un montant total de
61 238 euros
2022/2042 (Voir délibération)
Programmation financière complémentaire 2022 au titre de la politique de la
ville (volet lien social) pour un montant total de 110 000 euros, ainsi qu'au
titre des dispositifs "Fonds d'Initiatives Locales" (FIL),
"Fonds Associatif Local" (FAL) et "Conseils citoyens" pour
un montant total de 21 260 euros
Rapporteur : Mme VIDAL Chloë
2022/2015 (Voir délibération)
Attribution de subventions à des associations étudiantes et/ou dédiées à la vie
étudiante pour l'organisation de leurs projets et événements dans le cadre de
l'appel à projets "initiatives étudiantes" 2nde phase - 2022
2022/2037 (Voir délibération)
Attribution de subventions d'investissement à 26 associations œuvrant pour la
création et la diffusion artistique, sur l'enveloppe n° 60SECULT "
Accompagnement des initiatives locales culturelles (subventions) 2021-2026 ",
pour un montant global de 250 000 euros - Approbation et autorisation de
signature des conventions entre la Ville de Lyon et diverses associations
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2022/2018 (Voir délibération)
Fête des Lumières 2022 : financement et partenariat privés - Modèles de
conventions de mécénat
2022/2024 (Voir délibération)
Festival "Entre Rhône et Saône" - Financement et partenariat privés -
Approbation de conventions de mécénat
2022/2029 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2022 -
Approbation de conventions
Commission Petite enfance - Education - Sports -
Jeunesse - Vie associative
Rapporteur : M. VASSELIN Steven
2022/2044 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 35 000 euros en
faveur de l'association de l'Hôtel Social - LAHSO, gestionnaire de
l'établissement d'accueil de jeunes enfants " Jacques Prévert ", sis 259-261
rue Paul Bert à Lyon 3ème, pour l'aménagement de son espace extérieur -
Approbation et autorisation de signature de la convention
2022/2049 (Voir délibération)
Attribution de la seconde tranche de subventions de fonctionnement 2022 aux
associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant
total de 3 560 648 euros - Approbation du modèle de convention d'application
financière
2022/2052 (Voir délibération)
Convention Territoriale Globale (CTG) entre la Ville de Lyon et la Caisse
d'allocations familiales (CAF) du Rhône - Approbation des Conventions
d'Objectifs et de Financement, des avenants aux Conventions existantes et d'un
avenant n°1 à la CTG
Rapporteur : Mme NUBLAT-FAURE Julie
2022/2045 (Voir délibération)
Arrondissements en fête : attribution d'une subvention de 2 000 euros à
l'association "Comité des fêtes de Monplaisir" pour l'organisation
d'un Ciné Karaoké le 26 août 2022
2022/2046 (Voir délibération)
La Reprise 2022 - Financement et partenariat privés - Conventions de mécénat et
partenariat
2022/2047 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour
l'organisation de "Lyon Urban Trail by night" le samedi 5 novembre
2022 - Approbation d'une convention
2022/2048 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 15 000 euros à l'association "Comité
départemental de la retraite sportive du Rhône et de Lyon Métropole" pour
l'organisation de la "Nordic Walkin' Lyon" les 15 et 16 octobre 2022
2022/2050 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 35 000 euros à l'Association
de la fondation étudiante pour la Ville (AFEV) pour ses actions en faveur de
l'engagement des jeunes - Approbation et autorisation de signature de la
convention d'application afférente
2022/2051 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant de 3 727 113 euros
aux MJC, centres sociaux, maisons de l'enfance ainsi qu'à différentes
associations d'éducation populaire - Approbation et autorisation de signature
des conventions d'application avec chacune des associations gestionnaires
2022/2062 (Voir délibération)
Dispositif Trait d'Union : attribution de subventions à diverses associations
sportives - Approbation de conventions d'application financière et d'une
convention annuelle mixte
Rapporteur : Mme LEGER Stéphanie
2022/2053 (Voir délibération)
Signature de la Convention 2022 relative à la promotion de la santé scolaire et
de son annexe pour la mise à disposition de l'application Esculape entre la
ville de Lyon et l'Inspection académique du Rhône
2022/2054 (Voir délibération)
Signature d'une convention entre la Ville de Lyon et la Caisse des Ecoles de
Lyon et attribution d'une subvention pour le soutien aux dispositifs mis en
œuvre par la Caisse des écoles pour l'émancipation et la lutte contre les
inégalités sociales et éducatives
2022/2055 (Voir délibération)
Signature d'une convention entre la ville de Lyon et la Caisse des écoles de
Lyon dans le cadre de la Cité éducative Lyon 8ème
2022/2056 (Voir délibération)
Signature d'une convention entre la Ville de Lyon et la Caisse des écoles de
Lyon dans le cadre du programme de réussite éducative
2022/2057 (Voir délibération)
Signature d'une convention cadre pour l'année scolaire 2022-2023 entre la Ville
de Lyon et l'AFEV pour un soutien aux actions portées par l'association en
faveur de la lutte contre les inégalités éducatives et en faveur de la jeunesse
et attribution d'une subvention de 100 000 € pour la poursuite du soutien au
dispositif " Ambassadeurs du livre " au sein des écoles publiques lyonnaises
pour la période septembre-décembre 2022
2022/2058 (Voir délibération)
Projet éducatif lyonnais 2021-2026 - Propositions d'attribution de subventions
sur les temps extrascolaires - Année scolaire 2022-2023
2022/2059 (Voir délibération)
Projet éducatif lyonnais 2021-2026 - Propositions d'attribution de subventions
dans le cadre des dispositifs CEL-CLAS-REAAP et pour les temps périscolaires -
Année scolaire 2022-2023
2022/2060 (Voir délibération)
Projet éducatif lyonnais 2021-2026 - Propositions d'attribution de subventions
sur le temps scolaire - Année scolaire 2022-2023 et convention avec
l'association des péniches du Val de Rhône
Commission Solidarités - Vie des aînés - Droits et
égalités - Santé et prévention
Rapporteur : Mme RUNEL Sandrine
2022/2063 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 10 000 euros à
l'association La Porte Ouverte pour des travaux dans un nouveau local à Lyon 2e
et approbation de la convention correspondante - Opération n° 60034530
2022/2068 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Urgence Sociale
Rue pour l'acquisition d'un camion et approbation de la convention
correspondante -opération 60034530
2022/2069 (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en
difficulté (aide alimentaire, accueil de jour, lutte contre l'exclusion et
maintien du lien social, santé/personnes SDF) pour un montant de 201 750 euros
- Autorisation de signer les conventions de financement
Rapporteur : Mme TOMIC Sylvie
2022/2064 (Voir délibération)
Signature entre l'Etat, la Métropole de Lyon, les Villes de Lyon et de
Villeurbanne, du contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) à
destination du public primo-arrivant
Rapporteur : Mme DELAUNAY Florence
2022/2065 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'anciens
combattants pour un montant total de 41 400 euros
Rapporteur : Mme DE LAURENS Céline
2022/2066 (Voir délibération)
Opération n° 60034531 - Attribution d'une subvention complémentaire
d'investissement de 40 000 euros à l'association "Virages Santé",
sise 5 rue du Griffon à Lyon 1er pour un projet de travaux dans un local sis 23
rue des Capucins à Lyon 1er - Approbation et autorisation de signature de
l'avenant à la convention financière correspondante
2022/2067 (Voir délibération)
Opération n° 60034531 - Attribution d'une subvention d'investissement de 90 000
euros à la Société anonyme de construction de la Ville de Lyon (SACVL) sise 36
quai Fulchiron à Lyon 5e pour un projet de travaux dans des locaux sis 23 rue
Neuve à Lyon 1er en vue de la création d'une Maison de santé
pluriprofessionnelle - Approbation et autorisation de signature de la
convention financière correspondante
Commission Transition écologique - Mobilités
Rapporteur : M. GODINOT Sylvain
2022/2070 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention de mise à disposition
d'un local du domaine privé à titre gratuit, situé 75 rue Villon à Lyon 8e au
profit de l'Amicale des anciens de la légion étrangère de la région lyonnaise
(AALE) - Ensemble immobilier n° 08225
2022/2071 (Voir délibération)
Piscine de Vaise - Travaux de rénovation - 50 avenue Sidoine Apollinaire, à
Lyon 9e - Opération n° 09068621 - Lancement des études et autres prestations de
l'opération, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°
2021-2, programme n° 20004
2022/2072 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention de mise à disposition
d'un local du domaine public à titre gratuit, situé 16 rue Tissot à Lyon 9e au
profit de l'association "Bricolage D'Or" - Ensemble immobilier n°
09059
2022/2073 (Voir délibération)
Approbation de la gratuité partielle de la mise à disposition de locaux situés
au 13 bis rue Girié à Lyon 3ème au profit de l'association de gestion du Site
polyvalent d'insertion et de la formation (SPLIF) - Ensemble immobilier n°
03375
2022/2074 (Voir délibération)
Plaine des jeux de Gerland - Construction d'un bâtiment vestiaires - 405 avenue
Jean Jaurès, 69007 Lyon - Opération n° 07032612 - Lancement de l'opération et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-4, programme n°
00004
2022/2075 (Voir délibération)
Lyon 3e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'une parcelle de
terrain située 2 rue Chambovet au profit de l'association "Jardin en
herbes" - EI 03133
2022/2076 (Voir délibération)
Lyon 2e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'un bien
immobilier dénommé "Bâtiment Porche" situé 4-6 place Hubert Mounier
consentie à l'association "Marché Gare" dans le cadre de leur projet
artistique et culturel - EI 02219
2022/2077 (Voir délibération)
Auditorium Maurice Ravel - Amélioration de l'acoustique de scène - 149 rue
Garibaldi, 69003 Lyon - Opération n° 03048648 - Lancement des travaux et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n°
20005
2022/2079 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon et le
Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon pour le développement
d'enseignements et d'animations autour du carillon de l'Hôtel de Ville
2022/2080 (Voir délibération)
Fonds d'Intervention du Patrimoine (FIP) : attribution de subventions de
fonctionnement à trois associations contribuant à la mise en valeur du
patrimoine lyonnais pour un montant total de 6 200 euros
2022/2081 (Voir délibération)
Dépose et réinstallation de la plaque dédiée à la mémoire de Mario Buisson, rue
Ternois à Lyon 3ème
2022/2082 (Voir délibération)
Signature de la convention relative à la fourniture de chauffage urbain pour
les locaux propriété de la Ville de Lyon à partir de la sous-station dont la
police d'abonnement est souscrite par la Métropole de Lyon - Immeuble
"Ilot 17" sis 10B-12B Place Abbé Pierre 9ème - EI 09327
2022/2085 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention de mise à disposition
d'un local à titre gratuit du domaine privé, situé 60 rue Ludovic Arrachart à
Lyon 8e au profit de l'Union nationale des combattants du Rhône section Lyon
rive gauche - Ensemble immobilier n° 08207
2022/2086 (Voir délibération)
Lyon 4e - Conclusion d'une convention d'occupation temporaire pour la mise à
disposition à titre gratuit d'une partie du tènement immobilier sis 86 rue
Chazière (Internat Chazière) au profit de la Métropole de Lyon - EI 04029
2022/2088 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux
situés 101, boulevard des Etats-Unis à Lyon 8e, entre la Ville de Lyon et la
SCIC La Maison de la Danse pour une durée de trois mois - EI 08029
2022/2089 (Voir délibération)
Projet de conclusion par le Centre communal d'action sociale à Croix Rouge
Habitat d'un bail à construction pour la Maison de la Diversité sur le bien sis
65 rue de Belfort à Lyon 4e
2022/2090 (Voir délibération)
Conventions de groupement de commandes entre le Centre communal d'action
sociale de Lyon et la Ville de Lyon pour le diagnostic et l'assistance à
maitrise d'ouvrage pour le risque amiante et la maintenance préventive et
corrective des installations de robinets d'incendie armés (RIA), surpresseurs
incendie et des colonnes sèches
2022/2091 (Voir délibération)
"EI 05018 - Musées de Gadagne à Lyon 5ème, réparation des couvertures -
Adaptation du montant de l'opération 05018002 et affectation d'une partie de
l'AP 2015-1, programme 20005"
2022/2092 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine privé à titre
gratuit entre la Ville de Lyon et l'Association Compagnie du Bonhomme, relative
à la mise à disposition du Théâtre de la rue Saint Eusèbe à Lyon 3ème - EI
03408 pour la période 2022-2025
2022/2093 (Voir délibération)
Approbation de la convention cadre entre la Ville de Lyon et l'association
Coopawatt et attribution d'une subvention de fonctionnement
2022/2094 (Voir délibération)
Bâtiment de la Poste Vaise - Lancement de l'opération n° 09037003 de
réaménagement de l'ancienne trésorerie - Projet Tiers-lieu AGORA du 9e, et
affectation d'une partie de la l'AP 2015-2, programme 00008 - EI 09037
2022/2095 (Voir délibération)
Lyon 8e - Avenant à la promesse de cession à titre onéreux à BNP Paribas
Immobilier Résidentiel d'une partie des lots de copropriété 13 et 72, situés 15
bis avenue Jean Mermoz - EI 08251 - Inventaire n° 08251A001-02 et 08251A002-02
2022/2096 (Voir délibération)
ZAC Mermoz Sud - Groupe scolaire Pasteur démolition et reconstruction - 11 rue
de Narvick à Lyon 8e - Opération n° 08008535 - Lancement des études et
prestations préalables et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2021-1, programme n° 00006
Rapporteur : Mme TOMIC Sylvie
2022/2078 (Voir délibération)
Lyon 2e - 3e - Approbation de la gratuité partielle de la mise à disposition de
trois logements sis 2bis rue des Forces à Lyon 2ème, 1 rue Commandant Dubois à
Lyon 3ème et 142-144 rue Antoine Charial à Lyon 3ème, au profit de
l'association Habitat et Humanisme dans le cadre du dispositif "Accueil
des Ukrainiens" - EI 02012, 03079 et 03441
Rapporteur : M. LUNGENSTRASS Valentin
2022/2083 (Voir délibération)
Dénomination d'un espace public : Square Katia et Maurice Krafft à Lyon 5ème
2022/2084 (Voir délibération)
Dénomination d'un espace public : Jardin Françoise d' Eaubonne - Jardin des
Belvédères à Lyon 9ème
2022/2087 (Voir délibération)
Approbation du dossier de demande de déclaration d'utilité publique du projet
de tramway T10 gare de Vénissieux - Gerland, comprenant l'étude d'impact
Commission Urbanisme - Nature en ville - Sûreté
Rapporteur : M. CHAPUIS Gautier
2022/2097 (Voir délibération)
Projets "Quartiers fertiles" de Mermoz/Langlet-Santy (Lyon 8e) et de
la Duchère (Lyon 9e) - Approbation et autorisation de signature des conventions
financières avec la Métropole de Lyon
Rapporteur : M. MICHAUD Raphaël
2022/2098 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60SEECOP " Eco-patrimoine - Aide à la rénovation
thermique du bâti ancien " et affectation d'une partie de l'AP n°2021-3,
programme 00016 - Approbation et autorisation de signature de la convention de
partenariat relative à l'attribution de subvention
Rapporteur : M. HUSSON Nicolas
2022/2099 (Voir délibération)
Dispositif de propreté du quartier Confluence à Lyon 2e par la Métropole de
Lyon - Avenant à la convention de gestion conclue entre la Métropole de Lyon et
la Ville de Lyon - Approbation et autorisation de signature
Rapporteur : M. CHIHI Mohamed
2022/2100
(Voir délibération) Attribution de
subventions de fonctionnement à diverses associations à caractère
socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou
éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales
et financières particulières - Programmation complémentaire 2022 pour un
montant total de 12 200 euros