Hors Commission
Rapporteur : M. DOUCET Grégory
2021/723 (Voir délibération)
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui
lui a été donnée le 30 juillet 2020
2021/724 (Voir délibération)
Assemblée générale de l'association Observatoire régional de la santé (ORS)
Auvergne-Rhône-Alpes - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Rapporteur : Mme GAILLIOUT Béatrice
2021/901 (Voir délibération)
Voeu présenté par le groupe Progressistes et Républicains en vue de déclarer
Lyon "zone de liberté pour les personnes LGBTQI+"
Commission Finances - Commande publique -
Administration générale - Promotion des services publics - Ressources humaines
Rapporteur : M. BOSETTI Laurent
2021/725 (Voir délibération)
Mise en oeuvre du dispositif pérenne de télétravail à la Ville de Lyon
2021/735 (Voir délibération)
Lignes directrices de gestion - Le Pacte social de la Ville de Lyon en faveur
du service public et des agents municipaux
2021/743 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
2021/825 (Voir délibération)
Mise en place de vacations pour la rémunération d'intervenants ponctuels au
service des actions culturelles de l'Auditorium de Lyon
2021/898 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60021001 "
Santé et sécurité au travail 2021 - 2026 " et affectation d'une
partie de l'AP n° 2021 - 5, programme 00008
2021/899 (Voir délibération)
Fondation Claude Martin - Présentation du compte administratif 2020 et du
budget supplémentaire 2021
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2021/730 (Voir délibération)
Admissions en non-valeur exceptionnelle des créances irrécouvrables
2021/738 (Voir délibération)
Garantie sollicité à hauteur de 15% par la fondation La Mache pour la
souscription de deux emprunts pour un montant total de 4 000 000 euros relatifs
à la construction de 29 logements intégrant 71 lits situés au 75, Boulevard
Jean XXIII à Lyon 8
2021/746 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 519 198,00 euros
relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 13 logements PLS situés
1, place Louise à Lyon 3e
2021/747 (Voir délibération)
Garantie d'emprunt sollicité par la SACVL à 100% pour la souscription de trois
emprunts d'un montant total de 4 498 865 euros relatifs à l'acquisition en VEFA
d'une résidence étudiante de 68 logements PLS situés 4 Place Lieutenant Morel
Lyon 1er
2021/786 (Voir délibération)
Cession de matériel inutilisé - Vente en ligne de matériels divers
2021/818 (Voir délibération)
Vote du compte de gestion - exercice 2020
2021/819 (Voir délibération)
Vote du compte administratif 2020
2021/820 (Voir délibération)
Affectation du résultat 2020
2021/848 (Voir délibération)
Augmentation de capital de la SPL d' Efficacité énergétique (SPL OSER).
Autorisation du représentant de la Ville de Lyon de voter en faveur de
l'augmentation de capital à l'Assemblée générale extraordinaire. Modification
du pacte d'actionnaires de la SPL d' Efficacité énergétique (SPL OSER)
2021/859 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2021/507 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 100% par la SACVL pour la souscription d'un emprunt d'un montant
de 2 178 000 euros relatif à une opération d'acquisition de 7 logements situés
17, rue du Président Edouard Herriot à Lyon 1er
2021/860 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2021/508 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 100% par la SACVL pour la souscription d'un emprunt d'un montant
de 5 335 000,00 euros destiné à financer une opération de construction d'une
résidence étudiante de 64 logements situés 78-80, rue Marietton à Lyon 9e
Rapporteur : M. MAES Bertrand
2021/737 (Voir délibération)
Protocole d'accord transactionnel entre les sociétés Michel Planté Systèmes
(MPS), Legros TP et la Ville de Lyon
2021/750 (Voir délibération)
Avenant n°2 à la convention du 21 janvier 2019 avec Grand Lyon THD concernant
le raccordement THD des écoles
2021/752 (Voir délibération)
Congrégation de la Sainte Trinité dite des Soeurs Trinitaires de Valence -
Fusion et modification des statuts
2021/827 (Voir délibération)
Lancement de l'opération 60005009 "Numérisation des actes d'Etat Civil
2021-2026" et affectation d'une partie de l'autorisation de programme
2021-1, programme 00008
2021/866 (Voir délibération)
Congrégation des Missions Africaines - Province de Lyon - Modification des
statuts
2021/869 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au
Conseil d'arrondissement du 1er arrondissement
2021/870 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au
Conseil d'arrondissement du 2e arrondissement
2021/871 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au
Conseil d'arrondissement du 3e arrondissement
2021/872 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au
Conseil d'arrondissement du 4e arrondissement
2021/873 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au
Conseil d'arrondissement du 5e arrondissement
2021/874 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au
Conseil d'arrondissement du 6e arrondissement
2021/875 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au
Conseil d'arrondissement du 7e arrondissement
2021/876 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au
Conseil d'arrondissement du 8e arrondissement
2021/877 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au
Conseil d'arrondissement du 9e arrondissement
2021/878 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au
Conseil d'arrondissement du 1er arrondissement - Inventaire stabilisé
(concordance)
2021/879 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au Conseil
d'arrondissement du 2e arrondissement - Inventaire stabilisé (concordance)
2021/880 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au
Conseil d'arrondissement du 3e arrondissement - Inventaire stabilisé
(concordance)
2021/881 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au
Conseil d'arrondissement du 4e arrondissement - Inventaire stabilisé
(concordance)
2021/882 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au
Conseil d'arrondissement du 5e arrondissement - Inventaire stabilisé
(concordance)
2021/883 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au
Conseil d'arrondissement du 6e arrondissement - Inventaire stabilisé
(concordance)
2021/884 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au
Conseil d'arrondissement du 7e arrondissement - Inventaire stabilisé
(concordance)
2021/885 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au
Conseil d'arrondissement du 8e arrondissement - Inventaire stabilisé
(concordance)
2021/886 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au
Conseil d'arrondissement du 9e arrondissement - Inventaire stabilisé
(concordance)
Rapporteur : M. GODINOT Sylvain
2021/758 (Voir délibération)
Opération n° 60051003 "Renouvellement du parc de véhicules et engins de la
Ville 2021-2026", lancement de l'opération et affectation d'une partie de
l'AP 2021-2, programme 00020
Rapporteur : M. CHIHI Mohamed
2021/826 (Voir délibération)
Renforcement du dispositif Jobs d'été 2021
Commission Culture - Démocratie locale - Politique de
la ville - Vie étudiante
Rapporteur : Mme PERRIN-GILBERT Nathalie
2021/726 (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon / Bibliothèque
municipale de Lyon (BML) et l'Ecole nationale supérieure des sciences de
l'Information et des bibliothèques (ENSSIB)
2021/728 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Silk in Lyon
pour l'organisation de l'évènement
"Silk in Lyon, Festival de la soie - Editions 2021-2022-2023"
- Approbation d'une convention cadre
2021/729 (Voir délibération)
Approbation d'une convention-type d'accueil de bénévoles au sein de la
Bibliothèque municipale / Ville de Lyon
2021/736 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt de collections entre la Ville de Lyon /
CHRD et le Conseil départemental de l'Isère / Musée de la résistance et de la
déportation
2021/744 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon/ Musée d'art
contemporain et la Matmut dans le cadre des projets d'accessibilité des vidéos
et de création de podcasts
2021/755 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon et Télérama
pour l'organisation à Lyon de l'événement Week-End Musées Télérama du 22 au 24
mai 2021
2021/756 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt entre la Ville de Lyon/ Musée de
l'automobile Henri Malartre et le
Château de Compiègne / Réunion des musées nationaux-Grand Palais pour le prêt
de deux véhicules dans le cadre de l'exposition " Vitesse " du château de
Compiègne
2021/757 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de coproduction entre le Signe - Centre national
du graphisme et le Musée de l'imprimerie et de la communication graphique pour
la production d'une exposition dédiée au graphiste Michel Lepetitdidier
2021/778 (Voir délibération)
Approbation des tarifs de la saison 2021/2022 des Célestins, théâtre de Lyon
2021/779 (Voir délibération)
Adhésion des Célestins, Théâtre de Lyon à l'association doMino - Plateforme
jeune public Auvergne-Rhône-Alpes
2021/780 (Voir délibération)
Approbation de conventions de mises à disposition à titre gracieux au profit
des associations Reboot Productions et Eloquentia Lyon
2021/781 (Voir délibération)
Approbation de la signature d'une convention de partenariat entre la Ville de
Lyon / Archives municipales et Quais du polar pour son édition 2021 des Echos
du polar
2021/782 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée des
beaux-arts et la fondation d'entreprise Solidarités by Crédit Agricole
Centre-est dans le cadre du projet de réalisation d'une maquette tactile du
plan du musée
2021/783 (Voir délibération)
Approbation de conventions de dépôt de deux œuvres au Musée des beaux-arts :
l'une de la Ville de Bergues, l'autre d'une collection privée - Madame Sarah
Betite
2021/784 (Voir délibération)
Approbation d'un tarif de gratuité pour l'accès au Musée des beaux-arts de Lyon
aux mécènes de la Fondation FRAME (FRench American Museum Exchange)
2021/785 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des
beaux-arts et la société Gare et Connexion pour la mise en valeur de
l'exposition Hyppolyte Paul Auguste. Les Flandrin artistes et frères, à la gare
de Lyon à Paris
2021/788 (Voir délibération)
Attribution de subventions à 4 associations pour un montant de 15 600 euros au
titre du Fonds d'urgence culture - Approbation de conventions
2021/789 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à six associations pour un montant
global de 42 000 euros sur l'enveloppe Fonds d'Intervention Culturel -
Approbation d'une convention d'application
2021/790 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre l'association Journées de
Lyon des Auteurs de Théâtre (JLAT) et la ville de Lyon / Bibliothèque
municipale / Médiathèque Marceline Desbordes-Valmore de Vaise
2021/791 (Voir délibération)
Approbation des tarifs de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon pour la
saison 2021/2022
2021/792 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon /
Auditorium-Orchestre national de Lyon et Radio classique pour la captation et
la diffusion de 3 concerts en 2021 de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon
sur son antenne
2021/795 (Voir délibération)
Approbation de six conventions d'occupation gratuite et temporaire du domaine
public pour l'organisation d'expositions d'arts plastiques à l'Orangerie du
Parc de la Tête d'Or
2021/796 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de subvention entre la Ville de Lyon /
Auditorium-orchestre national de Lyon et la Fondation philharmonique sous
l'égide de la fondation Bullukian dans le cadre du financement des projets de
l'Auditorium-orchestre national de Lyon en 2020 et 2021
2021/802 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant n° 2 à la convention cadre établie entre la Ville de
Lyon, la Métropole de Lyon et l'Institut français pour le développement des
échanges artistiques internationaux pour les années 2019 à 2021
2021/811 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon et la
société Pass Culture pour la participation des établissements culturels
municipaux au dispositif du Pass Culture de l'Etat
2021/814 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 160 000 euros à l'association "Quais du
Polar" pour l'organisation du festival "Quais du Polar" du 2 au
4 juillet 2021 - Approbation d'une convention
2021/816 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 32 000 euros à l'association "CMTRA "
pour l'organisation du festival "les Jeudis des musiques du monde"
les 8,15, 22 et 29 juillet 2021 - Approbation d'une convention
2021/834 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat type de cession des droits patrimoniaux lors de
rendez-vous culturels à la Bibliothèque municipale de la Ville de Lyon
2021/858 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60SECULT
"Accompagnement des initiatives locales culturelles (subventions)
2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-3, programme 00005
2021/861 (Voir délibération)
Approbation de l'exonération du droit d'entrée aux Musées Gadagne dans le cadre
d'un week-end porte ouverte - date qui
sera fixée en fonction de la situation sanitaire - dédié à l'exposition
permanente "Les Pieds dans l'eau Vivre avec le Rhône et la Saône" -
Délibération rectificative de la délibération n°2021/513 approuvée lors du
Conseil municipal du 28/01/2021
2021/896 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat culturel entre la Métropole de
Lyon, le CNRS et la Ville de Lyon pour la valorisation des fouilles
archéologiques programmées du "Clos de la Visitation" - Lyon, 5e
arrondissement
Rapporteur : M. GIRAULT Jean-Luc
2021/759 (Voir délibération)
Programmation financière 2021 au titre de la politique de la ville (volets lien
social et gestion sociale et urbaine de proximité) - Programmation financière
complémentaire 2021 au titre du Fonds Quartiers Solidaires - Atttribution de
subventions de fonctionnement à diverses associations pour un montant total de
328 800 euros
2021/770 (Voir délibération)
Programmation financière 2021 au titre du volet culture de la politique de la
ville - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations
pour un montant total de 364 600 euros
Commission Solidarités - Vie des aînés - Droits et
égalités - Santé et prévention
Rapporteur : M. CHEVALIER Alexandre
2021/731 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement à la SAHLMAS pour la rénovation
des Ehpad Balcons de l'Ile Barbe et Etoile du Jour - Lancement des opérations
n° 09106001 "Ehpad Balcons de l'île Barbe - Rénovation" et n°
05170001 "EHPAD Etoile du Jour - Rénovation" et affectation d'une
partie de l'AP n° 2021-2, programme
20001
Rapporteur : Mme RUNEL Sandrine
2021/745 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Alynea pour
l'acquisition de caravanes et approbation de la convention correspondante -
Lancement de l'opération n° 60034530 "Subvention d'équipement aux
associations secteur solidarité - gérontologie 2021-2026" et affectation
d'une partie de l'AP 20001/2021-3
2021/812 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 150 000 euros au CCAS de Lyon pour
l'aménagement d'une épicerie sociale et solidaire - Lancement de l'opération n°
03SEEPIC "Aménagement d'une épicerie sociale au pôle alimentaire Boileau
(Subvention au CCAS) et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme
00001
2021/897 (Voir délibération)
Convention pluriannuelle d'objectifs et d'engagements mutuels en matière de
résorption du sans-abrisme et d'amélioration des conditions de vie des
personnes sans-abri sur le territoire de Lyon
2021/900 (Voir délibération)
Approbation de la déclaration des droits des personnes sans-abri
Rapporteur : Mme DE LAURENS Céline
2021/767 (Voir délibération)
Programmation financière 2021 au titre du volet santé de la convention
territoriale de Lyon du contrat de ville 2015-2022 de l'agglomération lyonnaise
- Attribution de subventions de fonctionnement à diverses structures pour un
montant de 204 650 euros - Adhésion de la Ville de Lyon à l'Association
départementale d'éducation pour la santé (ADES) du Rhône et de la Métropole de
Lyon
2021/768 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement pour un montant total de 26 750
euros à des associations oeuvrant dans le domaine de la prévention santé et
l'accompagnement de personnes en situation de précarité ou fragilisées -
Exercice 2021
2021/817 (Voir délibération)
Lancement de l'opération 60038002 "Acquisition de défibrillateurs
2021-2026" et affectation d'une partie de l'autorisation de programme
2021-1, programme 00018
Commission Urbanisme - Nature en ville - Sûreté
Rapporteur : M. HUSSON Nicolas
2021/732 (Voir délibération)
Dispositif de propreté Rives de Saône par la Métropole de Lyon - Convention de
gestion conclue entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon - Approbation et
autorisation de signature
2021/733 (Voir délibération)
Dispositif de propreté du quartier de la Duchère à Lyon 9e par la Métropole de
Lyon - Convention de gestion conclue entre la Métropole de Lyon et la Ville de
Lyon - Approbation et autorisation de signature
2021/734 (Voir délibération)
Dispositif de propreté globale des quartiers Mermoz et Langlet Santy à Lyon 8e
par la Métropole de Lyon - Convention de gestion conclue entre la Métropole de
Lyon et la Ville de Lyon - Approbation et autorisation de signature
2021/769 (Voir délibération)
Programmation financière 2021 au titre du développement et de l'animation des
jardins citoyens et partagés - Attribution de subventions de fonctionnement à
différentes associations pour un montant de 72 850 euros
2021/803 (Voir délibération)
Lancement de l'opération 60022022 "Cimetières Guillotière nouveau et Croix
Rousse ancien - Puits de dispersion -
2021-2026" et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme 2021-3, programme 00012
2021/810 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 99007001 "Centre horticole de Cibeins -
Modernisation de l'outil de production" et affectation d'une partie de
l'AP 2021-2, programme 20012
2021/821 (Voir délibération)
Lancement des opérations n° 05070531 " Ancien Cimetière de Loyasse -
renaturation" et n° 05071510 " Nouveau Cimetière de Loyasse -
renaturation " et affectation d'une partie de l'autorisation de programme
2021-1, programme 00012
2021/822 (Voir délibération)
Lancement des opérations 07019002 "Ancien cimetière de la Guillotière -
Renaturation " et 08021611 " Nouveau cimetière de la
Guillotière" et affectation d'une partie de l'autorisation de programme
2021-1, programme 00012
2021/856 (Voir délibération)
Convention refuge LPO cimetière de la Guillotière
2021/865 (Voir délibération)
Participation financière de la Ville de Lyon à la production du logement social
- Adaptation de l'opération n° 60059013 "Production du logement social
2021-2026" - Affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de
programme 2021-2, programme 00016 - Autorisation de signature de conventions
avec la SACVL
Rapporteur : M. CHIHI Mohamed
2021/760 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre
du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation initiale 2021 pour un
montant total de 40 800 euros
2021/761 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à
caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers
loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des
difficultés sociales et financières particulières - Programmation initiale 2021
pour un montant total de 32 237 euros
2021/762 (Voir délibération)
Programmation financière 2021 au titre du Conseil Local de Sécurité et de
Prévention de la Délinquance - Attribution de subventions de fonctionnement à
différentes associations pour un montant total de 200 000 euros
2021/805 (Voir délibération)
Lancement de l'opération 60024665 "Réhabilitation et aménagements postes
de police 2021-2026" et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme 2021-1, programme 00018
2021/824 (Voir délibération)
Lancement de l'opération 60024668 "Restauration et acquisition de
sanitaires 2021-2026" et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme 2021-3, programme 20012
Rapporteur : M. DEBRAY Tristan
2021/809 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60023848 " Rénovation et développement des
aires de jeux des squares 2021 - 2026 " et affectation d'une partie de
l'AP 2021-2, programme 20012
Rapporteur : M. MICHAUD Raphaël
2021/828 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60VPA5 - Affectation partielle de l'AP 2021-3 -
Programme 00016 - Mise en place d'une aide à la valorisation du patrimoine
architectural dans le Vieux Lyon sur la période 2021-2026 - Convention type
d'attribution de subvention
2021/829 (Voir délibération)
Lyon 5e - 37 rue Saint-Jean - Mise en place d'une convention de droit de
passage cour / traboule
2021/864 (Voir délibération)
Participation financière de la Ville de
Lyon à la production du logement social - Lancement de l'opération n°60059013
"Production du logement social 2021-2026 "- Affectation d'une partie
de l'autorisation de programme 2021-2, programme 00016 - Autorisation de
signature de conventions
Commission Transition écologique - Mobilités
Rapporteur : M. GODINOT Sylvain
2021/739 (Voir délibération)
Lyon 8e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit de locaux sis 56,
58 cours Albert Thomas - EI 8255 - au profit de l'association Les Restaurants
du Coeur
2021/740 (Voir délibération)
Lyon 7e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit de locaux sis 207,
rue Marcel Mérieux - EI 07239 - au profit de l'association Les Restaurants du
Cœur - Les Relais du Cœur du Rhône (siège: 6-12 espace Henry Vallée - Lyon 7e)
2021/741 (Voir délibération)
Lyon 3e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit de locaux sis au
259-261 rue Paul Bert - EI 03321 - au profit de l'association LAHSO, pour le
CHRS La Charade
2021/742 (Voir délibération)
Convention de mise à disposition temporaire à titre gratuit d'un logement situé
à Lyon - EI 03388 - au profit de l'association Le MAS, pour l'accueil de femmes
victimes de violences
2021/748 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60026004 "Accompagnement du plan de
végétalisation sur les installations d'éclairage 2021-2026" et affectation
d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 00013
2021/749 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60026003 "Rénovation de l'éclairage des bas
ports du Rhône 2021-2026" à Lyon 6e, 3e et 7e et affectation d'une partie
de l'AP n° 2021-2, programme 20013
2021/771 (Voir délibération)
Cimetière de Loyasse - Construction d'un ossuaire - Création d'équipements
cinéraires - Opération n° 05070530 - 43
rue du Cardinal Gerlier, 69005 Lyon - Lancement des travaux de l'opération et
affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme
n°2015-3, programme n°00012
2021/772 (Voir délibération)
Travaux d'entretien sur les grandes serres du Parc de la Tête d'Or - place
Général Leclerc 69006 Lyon - Opération n° 06016701 - Adaptation du montant de l'opération
et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n°
2015-1 " Conservation Espaces publics/verts 2015-2020 ", programme n° 20012
2021/773 (Voir délibération)
Eglise Saint Bonaventure - Restauration façade nord - opération n° 02052515
- 1 place des Cordeliers à Lyon 2e -
Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme 2015-1, programme 20005
2021/774 (Voir délibération)
Eglise St. Irénée - Façades et crypte - Opération n° 05025520 - 51
rue des Macchabées - 69005 Lyon - Lancement de l'opération et affectation d'une
partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme n° 20005
2021/775 (Voir délibération)
ZAC Mermoz Sud - Relocalisation provisoire du groupe scolaire Pasteur à l'école
Olympe de Gouges - 209 avenue Général Frère - 69008 Lyon - opération n°
08009529 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00006
2021/776 (Voir délibération)
Restructuration et extension du groupe scolaire Léon Jouhaux - 34 rue Léon
Jouhaux Lyon 3ème - Opération n° 03005531 - Approbation de la convention de
transaction entre la Ville de Lyon et la société Roux Cabrero entreprise
générale de bâtiment
2021/794 (Voir délibération)
Réhabilitation du silo de la bibliothèque de la Part-Dieu - 30 boulevard Vivier
Merle à Lyon 3e - Opération n° 03047635 - Modification du marché de travaux du
lot n° 5 - Cloisons peinture
2021/801 (Voir délibération)
Lyon 7e - Avenant n° 1 à la convention d'occupation temporaire du domaine
public fluvial constitutive de droits réels consentie par les voies navigables
de France à la Ville de Lyon pour l'exploitation du Centre nautique Tony
Bertrand, situé quai Claude Bernard - EI 07029
2021/804 (Voir délibération)
Lyon 7e - Régularisation cadastrale et acquisition à titre gratuit par la Ville
de Lyon de la parcelle AC 211 appartenant à GrandLyon Habitat correspondant à
une partie de la cour du groupe scolaire Gilbert Dru avec constitution de
servitudes - EI 07009 - N° inventaire 07009 T 002
2021/806 (Voir délibération)
Lyon 3e - Approbation de l'avenant n° 1 à l'offre de concours conclue entre la
Ville de Lyon et la SPL Lyon Part-Dieu soldant l'opération de dépollution et
démolition de l'édicule situé en rez-de-chaussée de la bibliothèque Part-Dieu -
EI 03047
2021/807 (Voir délibération)
Bilan des opérations foncières réalisées sur l'exercice budgétaire 2020
2021/808 (Voir délibération)
Parc de la Tête d'Or - Rénovation des façades de la Ferme Lambert - place
Général Leclerc 69006 LYON - opération
n° 06016016 - Adaptation du montant de l'opération et affectation
complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme
n° 20012
2021/823 (Voir délibération)
Lyon 4e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'une partie des
biens de l'internat Adolphe Favre sis 86 rue Chazière, consentie à
l'association la ferme de la
Croix-Rousse, pour permettre le développement et la mise en œuvre du projet de
ferme d'animation pédagogique de la Croix-Rousse - EI 04 029
2021/835 (Voir délibération)
Opération n° 60071007 "Sécurité et prévention des risques sur les balmes
2021-2026". Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP
2021-4, programme 20012
2021/836 (Voir délibération)
Opération n° 60024666 "Bâtiments - Contrôles d'accès 2021-2026".
Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2021-1, programme
00018
2021/837 (Voir délibération)
Opération n° 60021900 "Bâtiments - Sécurisation électrique et de froid des
locaux serveurs de la DSITN". Lancement de l'opération et affectation
d'une partie de l'AP 2021-1, programme 20008
2021/838 (Voir délibération)
Opération n° 01047814 "Hôtel de Ville - Plan patrimoine". Lancement
d'une partie de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2021-1,
programme 20008
2021/839 (Voir délibération)
Opération n° 01031629 "Annexe Hôtel de Ville - Réhabilitation et
entrée". Lancement d'une partie de l'opération et affectation d'une partie
de l'AP 2021-1, programme 20008
2021/840 (Voir délibération)
Opération n° 06015683 "Quadrilatère - Rénovation thermique et
restructurations de bureaux". Lancement de l'opération et affectation
d'une partie de l'AP 2021-1, programme 20008
2021/841 (Voir délibération)
Opération n° 01014078 "Opéra - travaux de conservation du
patrimoine". Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP
2021-2, programme 20005
2021/842 (Voir délibération)
Opération n° 60ENEDIS "Extension et renforcement des réseaux ENEDIS
2021-2026" - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP
2021-1, programme 00016
2021/843 (Voir délibération)
Opération n° 05070532 "Ancien cimetière de Loyasse - Travaux de
conservation du patrimoine".
Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2021-1, programme
20012
2021/844 (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre le Centre communal d' action sociale
de Lyon et la Ville de Lyon pour la réalisation de diagnostics de réseaux d'eau
sanitaire
2021/845 (Voir délibération)
Conventions de groupement de commandes entre le Centre communal d'action
sociale de Lyon et la Ville de Lyon pour une mission d'assistance à maitrise
d'ouvrage visant à accompagner la Ville de Lyon dans la programmation de ses
actions de rénovation énergétique, pour un accord cadre de maitrise d'œuvre,
pour l'achat de chaleur pour le site de la Duchère et pour la fourniture
d'électricité
2021/862 (Voir délibération)
Conservation et restauration de la statuaire, propriété de la Ville de Lyon
pour la période 2021 - 2026 - Opération n° 60080001 - Lancement de l'opération et affectation
d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme 20005 -
demandes de subventions auprès de la Direction régionale des affaires
culturelles/Conservation régionale des monuments historiques (DRAC/CRMH)
2021/863 (Voir délibération)
Conservation et restauration des boiseries patrimoniales (dont mobiliers d'église
et mobiliers de soierie) pour la période 2021- 2026 - Opération n° 60052005 -
Affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme
20005 - demandes de subventions auprès de la Direction régionale des affaires
culturelles/Conservation régionale des monuments historiques (DRAC/CRMH)
Rapporteur : M. LUNGENSTRASS Valentin
2021/753 (Voir délibération)
Changement de dénomination de la place Toni Morrison en esplanade Toni Morrison
à Lyon 7e
2021/868 (Voir délibération)
Lancement de l'opération 60051002 "Véhicules LAPI" et affectation
d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-4, programme 00012
Rapporteur : M. BERZANE Olivier
2021/764 (Voir délibération)
Dénomination des locaux associatifs (EI 08214) et du jardin public mitoyen (EI
08138) situés 5 rue du Presbytère à Lyon 8e : "Espace Clara-Anna"
Rapporteur : Mme PERRIN-GILBERT Nathalie
2021/787 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition, à titre gratuit, de locaux
situés sur le site des Subsistances - 8 bis, quai Saint Vincent à Lyon 1er, et
le site de la Fourragère - 16 quai Pierre Scize à Lyon 9ème, entre la Ville de
Lyon et l'association Les Nouvelles Subsistances (2021-2023) - EI 01182 et
09269
Rapporteur : Mme NUBLAT-FAURE Julie
2021/797 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'association Les Lions
du 8e pour la mise à disposition à titre gratuit d'un terrain situé 260 route
de Vienne à Lyon 8e
Commission Emploi - Economie durable - International
- Tourisme
Rapporteur : Mme AUGEY Camille
2021/751 (Voir délibération)
Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action
internationale - Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets
internationaux (AAPI) 2021 1ère phase
2021/849 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour un montant de 5 000 euros aux associations AGF
SCOP Entreprises et Ronalpia pour le projet Fabrique à Solutions - Rebond
2021/851 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60024670 "Plan de remplacement et d'équipement
de supports d'illuminations et pavoisements - filins" et affectation d'une
partie de l'AP n° 2021-2, programme 00014
2021/852 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60021876 "Kiosques - Travaux du propriétaire
2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20014
2021/853 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60PREEMP "Préemption de fonds de commerce et
de droit au bail" et affectation d'une partie de l'AP n° 2017-1, programme
00014
2021/854 (Voir délibération)
Illuminations 2020 - Attribution de subventions complémentaires pour un montant
de 19 915 euros
2021/857 (Voir délibération)
Adhésion de la Ville de Lyon à l'association La Gonette - Désignation d'un-e
représentant-e au sein du Conseil des collèges par le Conseil municipal
Rapporteur : M. GIRAULT Jean-Luc
2021/765 (Voir délibération)
Programmation financière 2021 au titre de la politique emploi et insertion
professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes
structures pour un montant total de 617 990 euros
Rapporteur : M. GODINOT Sylvain
2021/793 (Voir délibération)
Approbation des modalités de participation au projet Européen LAIPS (Light Art
in the Public Spaces) et autorisation de signer la convention
Rapporteur : M. CHAPUIS Gautier
2021/850 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'un montant de 7916.16 euros à la Chambre
d'agriculture du Rhône pour financer son programme d'actions destinées à
favoriser une alimentation de proximité pour les Lyonnais et approbation d'une
convention
Commission Petite enfance - Education - Sports -
Jeunesse - Vie associative
Rapporteur : Mme NUBLAT-FAURE Julie
2021/754 (Voir délibération)
Attribution d'un soutien exceptionnel à l'association Lyon Glace Patinage -
Lyon 3ème - Approbation d'une convention d'application financière
2021/763 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'un avenant à la convention-cadre
2016-2021 entre la Ville de Lyon et l'association Ethic Etapes - Centre
International de Séjour de Lyon (CISL), sise 103 boulevard des Etats-Unis à
Lyon 8e
2021/813 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 15 000 euros au Comité départemental du
Rhône-Métropole de Lyon de tennis, pour l'organisation du tournoi de tennis
"Open Sopra Steria de Lyon" du 7 au 13 juin 2021
2021/815 (Voir délibération)
Arrondissements en fête : subventions aux associations - Approbation de
conventions
2021/846 (Voir délibération)
Adaptation des tarifs d'entrées en piscines municipales durant l'été 2021
2021/847 (Voir délibération)
Modification du réglement intérieur des piscines municipales
2021/855 (Voir délibération)
Terrains du Lou Tennis Parc - Rénovation des quatre courts extérieurs Opération n° 07032610- Lancement de
l'opération et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-3- Programme 20004
Rapporteur : Mme LEGER Stéphanie
2021/766 (Voir délibération)
Programmation financière 2021 au titre du Projet educatif de territoire - PEDT
de Lyon (volet extra-scolaire) - Attribution de subventions de fonctionnement à
diverses structures pour un montant total de 277 813 euros
2021/798 (Voir délibération)
Dénomination du groupe scolaire Anne Sylvestre place Julien Duret à Lyon 8e
2021/799 (Voir délibération)
Tarification et règlement extrascolaire des Ateliers de l'été
2021/800 (Voir délibération)
Signature d'une convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon pour
la mise à disposition de l'environnement numérique de travail (ENT) -
laclasse.com au sein des écoles publiques lyonnaises
Rapporteur : M. VASSELIN Steven
2021/830 (Voir délibération)
Projet de crèche à vocation d'insertion professionnelle et sociale (AVIPS) -
Adoption d'une convention d'application financière au profit de l'Association
lyonnaise pour l'insertion économique et sociale (ALLIES) - Attribution d'une
subvention de 27 820 euros - Approbation de la convention afférente et de
l'autorisation de demander un financement auprès de la CAF
2021/831 (Voir délibération)
Adoption et renouvellement de conventions-cadre, de convention d'occupation
temporaire au profit de différentes associations gestionnaires d'équipements de
Petite enfance - Approbation des conventions
2021/832 (Voir délibération)
Reprise d'activité des Relais d'assistantes maternelles (RAM) Grain de soleil,
1.2.3 Soleil et Antenne Janin en gestion municipale à compter du 1er septembre
2021 - Approbation et autorisation de reprendre l'activité et de signer une
convention de transfert avec l'actuel gestionnaire, la mutuelle Petite enfance
Lyon 5e
2021/833
(Voir délibération) Lancement de
l'opération n° 60SEENF relative aux subventions d'investissement à allouer aux
associations gestionnaires de structures petite enfance pour du mobilier et des
travaux - PPI petite enfance et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-3,
programme 00002.