Hors Commission

Rapporteur : M. DOUCET Grégory

2021/484 (Voir délibération) Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 30 juillet 2020

2021/504 (Voir délibération) Assemblée générale et Conseil d'administration de la Société d'économie mixte patrimoniale du Grand Lyon (SEM Patrimoniale) - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal

2021/569 (Voir délibération) Assemblée générale de la Fondation de l'automobile Marius Berliet - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey

2021/578 (Voir délibération) Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes d'Auvergne-Rhône-Alpes concernant la gestion de la société Cinémas Lumière au cours des exercices 2014 à 2019

2021/579 (Voir délibération) Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes d'Auvergne-Rhône-Alpes concernant la gestion de l'association Institut Lumière au cours des exercices 2013 à 2019

2021/580 (Voir délibération) Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes d'Auvergne-Rhône-Alpes concernant la gestion de la société Sortie d'usine Productions au cours des exercices 2016 à 2019

Rapporteur : Mme DE LAURENS Céline

2021/581 (Voir délibération) Comité exécutif de la Fondation Centre hospitalier Saint Joseph Saint Luc - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

Commission Transition écologique - Mobilités

Rapporteur : M. GODINOT Sylvain

2021/485 (Voir délibération) Rapport sur la situation en matière de développement durable pour la Ville de Lyon - Année 2019

2021/505 (Voir délibération) Lyon 8ème - Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis 23, rue des Serpollières en faveur de la Régie de quartier Etats Unis EUREQUA pour l'action "Pause Amitié" - EI 08267

2021/523 (Voir délibération) Approbation et autorisation de signature d'une convention d'occupation temporaire à titre gratuit avec la Maison pour tous / salle des Rancy, sise 249 rue Vendôme à Lyon (3ème arrondissement) pour la mise à disposition de locaux à titre exclusif situés au sein du groupe scolaire Léon Jouhaux sis 32-36 rue Léon Jouhaux à Lyon (3ème arrondissement) - EI n° 03005

2021/528 (Voir délibération) Accord sur la gratuité partielle de la mise à disposition de locaux du domaine privé situés 64 avenue Leclerc à Lyon 7ème au sein d'un immeuble dénommé "Les Berges du Rhône" au profit de la Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'Emploi (MMIE), sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon (7ème arrondissement) - Ensemble immobilier 07318

2021/537 (Voir délibération) Lyon 3e - Acquisition par la Ville de Lyon des lots 1 et 12, de la copropriété située 142-144 rue Charial, préemptés par la Métropole de Lyon, en vue de la réalisation d'un espace vert - EI 03441 - N° inventaire 03441 A 001 et 03441 B 001 - Opération 03441001 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2015-1, programme 00012

Rapporteur : M. LUNGENSTRASS Valentin

2021/517 (Voir délibération) Dispositif et tarif de stationnement sur voirie adapté pour les institutions à missions de service public

2021/518 (Voir délibération) Dénominations de voies nouvelles : projet Pré Gaudry à Lyon 7ème

2021/519 (Voir délibération) Dénomination d'un espace public : Esplanade Denise Vernay née Jacob à Lyon 3ème

2021/534 (Voir délibération) Dénomination d'un espace public : Parc Elise Rivet à Lyon 5ème

Commission Finances - Commande publique - Administration générale - Promotion des services publics - Ressources humaines

Rapporteur : M. BOSETTI Laurent

2021/486 (Voir délibération) Plan d'action d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

2021/500 (Voir délibération) Attribution d'une subvention, approbation et autorisation de signature de la convention cadre entre la Ville de Lyon et Lyon Sport Métropole (LSM)

2021/521 (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs

2021/540 (Voir délibération) Heures supplémentaires et modalités d'indemnisation

2021/541 (Voir délibération) Adoption d'une convention de mise à disposition de deux ambassadeurs de l'accessibilité conclue entre la Ville de Lyon et la direction départementale des territoires

2021/542 (Voir délibération) Création d'emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d'activités - Année 2021

2021/575 (Voir délibération) Avantages en nature des emplois fonctionnels

2021/576 Attribution d'une subvention, approbation et autorisation de signature de la convention cadre entre le Comité des Oeuvres sociales (COS) et la Ville de Lyon-Année 2021- RETIRE

Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey

2021/487 (Voir délibération) Vote du rapport d'orientations budgétaires pour 2021

2021/493 (Voir délibération) Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) "Aquavert" - Exercice 2019

2021/494 (Voir délibération) Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal du Centre Nautique Intercommunal de Lyon Saint-Fons Vénissieux (CNI) - Exercice 2019

2021/495 (Voir délibération) Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal de l'Aqueduc Romain du Gier (SIARG) - Exercice 2019

2021/496 (Voir délibération) Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat intercommunal Pompes Funèbres Intercommunales de l'Agglomération Lyonnaise (PFIAL) - Exercice 2019

2021/567 (Voir délibération) Délégation de service public pour l'exploitation du casino de Lyon - Avis sur la demande de crédit d'impôt du délégataire pour ses participations financières au profit des manifestations artistiques de qualité prévues à l'article L 2333-55-3 du CGCT - Exercice 2019-2020

Rapporteur : M. MAES Bertrand

2021/507 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 100% par la SACVL pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 2 178 000,00 euros relatif à une opération d'acquisition de 7 logements situés 17, rue du Président Edouard Herriot à Lyon 1er

2021/508 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 100% par la SACVL pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 5 335 000,00 euros relatif à une opération de construction d'une résidence étudiante de 64 logements situés 78-80, rue Marietton à Lyon 9e

2021/577 (Voir délibération) Avenant à la convention de Retransmission des Conseils municipaux - avenant n° 2 à la convention passée avec la SALT (BFM Lyon)

Commission Culture - Démocratie locale - Politique de la ville - Vie étudiante

Rapporteur : Mme PERRIN-GILBERT Nathalie

2021/488 (Voir délibération) Approbation d'une convention entre l'association " Les Victoires de la Musique " et l'Auditorium - Orchestre National de Lyon pour l'accueil de la 28ème édition des Victoires de la Musique Classique le 24 février 2021.

2021/490 (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre l'Université Lyon 1 et la Bibliothèque municipale/ville de Lyon concernant l'organisation de plusieurs cycles de conférences, proposés par l'Université Ouverte Lyon 1, en faveur de la valorisation de la Culture scientifique

2021/491 (Voir délibération) Approbation d'une convention pour l'organisation du prix René Leynaud et du règlement du prix - bibliothèque municipale de Lyon.

2021/497 (Voir délibération) Approbation de don de vêtements de travail du personnel des musées Gadagne au bénéfice de l'association " La cravate solidaire "

2021/498 (Voir délibération) Approbation d'une convention pour le versement d'une subvention d'investissement d'un montant de 10 000 euros entre la Compagnie Nationale du Rhône et la Ville de Lyon/Musée d'Histoire de Lyon - Gadagne dans le cadre du parcours permanent " Les pieds dans l'eau - Vivre avec le Rhône et la Saône "

2021/499 (Voir délibération) Approbation de conventions de prêts pour la scénographie de l'exposition permanente Les Pieds dans l'eau - Vivre avec le Rhône et la Saône du musée d'histoire de Lyon-musées Gadagne

2021/509 (Voir délibération) Approbation d'une convention de licence entre les Archives Municipales - Ville de Lyon et la Société Coutot-Roehrig

2021/510 (Voir délibération) Approbation d'exonération de tarifs dans les Musées municipaux de Lyon dans le cadre de la Charte de coopération culturelle

2021/511 (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition gracieuse partielle des Célestins, Théâtre de Lyon, au Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon, du 8 au 13 février 2021

2021/512 (Voir délibération) Approbation d'une convention de dépôt d'une œuvre d'Hippolyte Flandrin du musée de Lisieux à la Ville de Lyon/ Musée des beaux-arts

2021/513 (Voir délibération) Approbation de l'exonération du droit d'entrée aux musées Gadagne le 10 et 11 avril 2021 dans le cadre du week-end porte ouverte dédié à la nouvelle exposition permanente du MHL (musée d'histoire de Lyon) intitulée Les Pieds dans l'eau - Vivre avec le Rhône et la Saône

2021/514 (Voir délibération) Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et la Fondation Swisslife, dans le cadre d'un programme culturel pour les malades d'Alzheimer

2021/515 (Voir délibération) Tarification des locations d'expositions itinérantes au format fichier numérique, approbation d'une convention type de prêt - Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation (CHRD)

2021/516 (Voir délibération) Adhésions et cotisations à des associations et divers organismes œuvrant dans le secteur culturel - Année 2021.

2021/553 (Voir délibération) Nomination du nouveau Directeur ou de la nouvelle Directrice de la Halle Tony Garnier

2021/558 (Voir délibération) Approbation d'une convention de coproduction entre la Ville de Lyon/ Musée d'art contemporain et l'Ecole des Beaux-Arts d'Annecy pour l'organisation de l'exposition "l'effondrement des Alpes" au printemps 2021

2021/560 (Voir délibération) Approbation d'un contrat entre la Ville de Lyon (Service archéologique) et l'ASL Maison du Chamarier pour la réalisation d'une fouille archéologique sur la Maison du Chamarier, bâtiment Mandelot (37 rue St-Jean, Lyon 5e)

2021/564 (Voir délibération) Approbation d'un protocole financier annuel pour 2021 avec l'EPCC Ecole Nationale Supérieure des Beaux-Arts de Lyon

2021/566 (Voir délibération) Approbation de la prolongation de la durée de validité des cartes d'abonnement dans les musées et à la bibliothèque municipale de Lyon suite aux fermetures des établissements concernés par des décisions réglementaires ou gouvernementales.

2021/570 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 30 000 euros à l'Association " Les Restaurants du Cœur - les Relais du Cœur " pour l'organisation du concert des Enfoirés du 13 au 17 janvier 2021 à la Halle Tony Garnier, Lyon 7ème- Approbation d'une convention mixte

Rapporteur : M. GIRAULT Jean-Luc

2021/503 (Voir délibération) Opération 60034525 "Soutien aux initiatives locales - Politique de la Ville 2015-2020" - Approbation et autorisation de signature d'une convention d'investissement avec l'association "La Légumerie", sise 10 rue de Vauzelle à Lyon (1er arrondissement) pour l'aménagement du jardin "L'Oasis de Gerland" rue Benjamin Delessert (angle rue Georges Gouy) à Lyon (7ème arrondissement)

2021/530 (Voir délibération) Programmation financière au titre du Fonds Quartiers Solidaires : attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations pour un montant de 144 500 euros

2021/533 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement pour un montant de 63 500 euros à l'association "CinéDuchère", sise 308 avenue Andreï Sakharov à Lyon (9ème arrondissement) - Approbation et autorisation de signature de la convention correspondante

Rapporteur : Mme GOUST Victoire

2021/529 (Voir délibération) Annulation de la Fête des Lumières 2020 - Approbation de protocoles d'accord transactionnel

2021/568 (Voir délibération) Fête des Lumières - 8 décembre 2020 : financement et partenariat privé - Approbation de conventions de mécénat et de parrainage

2021/571 (Voir délibération) Fête des Lumières 2020 : Autorisation de signature des avenants de report de la programmation artistique sur l'édition 2021

Rapporteur : Mme VIDAL Chloë

2021/562 (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à des associations étudiantes et/ou dédiées à la vie étudiante pour l'organisation de leurs projets et événements pour 2021 dans le cadre de l'appel à projets " initiatives étudiantes " - 1ère phase

2021/572 (Voir délibération) Création du Conseil consultatif lyonnais COVID

Commission Emploi - Economie durable - International - Tourisme

Rapporteur : Mme AUGEY Camille

2021/489 (Voir délibération) Création du label "Fabriqué à Lyon" et adoption du règlement du label

2021/525 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 925 864 euros à la Mission Locale de Lyon, sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon (7ème arrondissement) - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente

2021/527 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 500 852 euros à la Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'Emploi (MMIE), sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon (7ème arrondissement) - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente

2021/535 (Voir délibération) Fêtes de fin d'année - Illuminations et animations 2020 : Attribution de subvention d'un montant total de 4039 euros (illuminations) et 3000 euros (animations) aux associations de commerçants

Rapporteur : Mme ZDOROVTZOFF Sonia

2021/506 (Voir délibération) Adhésion de la Ville de Lyon au réseau ICORN (International Cities Of Refuge Network) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey

2021/526 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 760 918 euros à l'Association lyonnaise pour l'insertion économique et sociale (ALLIES), sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon (7ème arrondissement) - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente

Rapporteur : M. LUNGENSTRASS Valentin

2021/546 (Voir délibération) Approbation des tarifs d'occupation commerciale du domaine public

Commission Solidarités - Vie des aînés - Droits et égalités - Santé et prévention

Rapporteur : Mme DELAUNAY Florence

2021/492 (Voir délibération) Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2019

2021/543 (Voir délibération) Commission communale pour l'accessibilité de la Ville de Lyon - Composition

Rapporteur : Mme DE LAURENS Céline

2021/531 (Voir délibération) Education aux gestes barrières et promotion/Education en santé environnement dans le contexte du COVID - Autorisation du Maire à solliciter une subvention de 61 175 euros auprès de l'Agence Régionale de Santé Auvergne Rhône-Alpes - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente.

Rapporteur : M. CHEVALIER Alexandre

2021/544 (Voir délibération) Renouvellement mobilier et matériel suite extension/rénovation EHPAD - Subvention au CCAS - Lancement de l'opération 60034527 et affectation d'une partie de l'AP 2015-3, programme 00001- Approbation et autorisation de signature de la convention

Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey

2021/563 (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement au CCAS au titre de l'exercice 2021 pour un montant de 12 632 356 €

Rapporteur : Mme TOMIC Sylvie

2021/574 (Voir délibération) Adhésion de la Ville de Lyon à la "Plateforme des collectivités solidaires avec SOS Méditerranée" - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 28 000 euros à l'association "SOS Méditerranée" sis 93 La Canebière à Marseille - Approbation et autorisation de signature de la convention correspondante

Commission Urbanisme - Nature en ville - Sûreté

Rapporteur : M. MICHAUD Raphaël

2021/501 (Voir délibération) Lyon 1er - Cession à l'euro symbolique de volumes et parcelles de terrain situés 16 rue Raymond à la société Entreprendre pour humaniser la dépendance (EHD) - EI 01042 - N° inventaire 01042 T 001, 01042 V 002, 01042 V 003

2021/539 (Voir délibération) Lyon 8e - Cession par la Ville de Lyon à la Métropole de Lyon d'une parcelle de terrain de 150 m² sis 36 rue Antoine Dumont à Lyon 8ème en vue de la réalisation du tronçon 1 de la voie nouvelle est-ouest du PUP Patay, dite voie nouvelle VN16 - EI 08040 - N° inventaire 08040 T 001-02 PUP Patay

2021/551 (Voir délibération) Lyon 1er - Constitution à titre gratuit d'une servitude de passage dans le tréfonds du parc Sutter aménagée sur la parcelle cadastrée AE 25, au profit de la parcelle AE 23 appartenant à Monsieur FALQUE en vue pour ce dernier de se raccorder au réseau d'évacuation d'eaux situé en tréfonds - EI 01040 - N° inventaire 01040 I 001

Rapporteur : M. GODINOT Sylvain

2021/538 (Voir délibération) Lyon 5e - Echange sans soulte entre la Ville de Lyon et la Société anonyme de construction de la Ville de Lyon (SACVL) de parcelles sises 31-33 avenue de Ménival et 21 avenue Général Eisenhower et constitution d'une servitude de canalisation de chauffage - EI 05087 - Sortant N° inventaire 05087 T 001-02 - Entrant N° inventaire 05087 T 002-01 - Servitude 05087 I 001 - Opération 60021836 "Frais notariés pour acquisitions gratuites 2015-2020", programme 00020, AP n° 2015-1

Rapporteur : M. CHIHI Mohamed

2021/545 (Voir délibération) Convention de prise en charge des ivresses publiques manifestes 2021

2021/559 (Voir délibération) Vidéo verbalisation sur les arrondissements : 1er, 2ème 3ème, 5ème, 6ème , 7ème et 8ème

Rapporteur : M. MAES Bertrand

2021/557 (Voir délibération) Accord transactionnel ville de Lyon / société H.T.P SAS et son sous-traitant H.T.P Centre Est

Commission Petite enfance - Education - Sports - Jeunesse - Vie associative

Rapporteur : M. DEBRAY Tristan

2021/502 (Voir délibération) Autorisation à porter candidature pour l'obtention du label UNICEF " Lyon, Ville amie des enfants 2020-2026"

Rapporteur : Mme LEGER Stéphanie

2021/520 (Voir délibération) Attribution des crédits et des subventions aux écoles primaires publiques (maternelles et élémentaires)

2021/532 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement pour un montant de 102 700 euros à l'association "Ebulliscience", domiciliée 12 rue des Onchères - BP 112 - 69512 Vaulx-en-Velin" - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente

2021/536 (Voir délibération) Programmation PEdT 2020-2021 Temps scolaire : complément d'attributions de subventions en soutien aux projets des coopératives scolaires et associations

2021/556 (Voir délibération) Approbation d'une convention d'application et attribution d'une subvention de 200 000 euros à l'Association Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) pour le soutien au dispositif "Ambassadeurs du livre" au sein des écoles publiques lyonnaises pour l'année scolaire 2020-2021

2021/573 (Voir délibération) Approbation et autorisation de signature d'une convention d'aide financière de l'Etat pour les Ateliers d'été 2020

Rapporteur : Mme NUBLAT-FAURE Julie

2021/522 (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant de 16 792 639 euros aux MJC, centres sociaux, maisons de l'enfance ainsi qu'à différentes associations d'éducation populaire, à la Fédération des centres sociaux du Rhône, au Réseau Rhône Ain Saône des MJC Union Territoriale des MJC-MPT et au Comité Local des MJC de Lyon - Approbation et autorisation de signature des conventions d'application avec chacune des associations gestionnaires

2021/524 (Voir délibération) Opération 03005531 - Attribution d'une subvention d'investissement de 30 000 euros à la Maison pour tous Salle des Rancy, sise 249 rue Vendôme à Lyon (3ème arrondissement) pour l'équipement de locaux mis à disposition de l'association suite aux travaux restructuration-extension du groupe scolaire Léon Jouhaux - Approbation et autorisation de signature de la convention financière correspondante.

2021/547 (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à divers clubs sportifs amateurs ou de haut niveau au titre de la saison 2020-2021 - Approbation de conventions avec ces associations

2021/548 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement de 209 000 euros au LOU Rugby SASP - Approbation de la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et le LOU Rugby SASP - Saison 2020/2021

2021/549 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement de 221 350 euros à la SAS LDLC ASVEL Féminin - Approbation de la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SAS LDLC ASVEL Féminin - Saison 2020/2021

2021/550 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement de 120 000 euros au Sporting Club de Lyon SASP - Approbation de la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et le Sporting Club de Lyon SASP - Saison 2020/2021

2021/552 (Voir délibération) Attribution d'une subvention complémentaire de 3 400 euros au titre du soutien à la préparation aux Jeux Olympiques et Paralympiques de Tokyo 2021 à l'association Club Sportif Charcot Tennis de Table pour l'athlète Isabelle Lafaye-Marziou - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de subvention

2021/561 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 4 500 euros à l'association Lyon Natation Métropole pour l'organisation à la piscine de Vaise du 22e meeting en bassin de 50 mètres les 19, 20 et 21 février 2021 - Approbation d'une convention d'application à la convention cadre

2021/565 (Voir délibération) Adaptations des droits d'entrées en piscines et patinoires liées à la crise sanitaire

Rapporteur : M. VASSELIN Steven

2021/554 (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement général aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant de 6 797 100 euros. Exercice 2021 - Approbation d'une convention d'application financière type aux conventions cadres et d'une convention-cadre

2021/555 (Voir délibération) Etablissement d'Accueil de Jeunes Enfants Les P'tits Pas - Restructuration - 25 Rue Victorien Sardou 69007 Lyon - Opération n°07211006 - Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 65 630 euros en faveur de l'association Croix Rouge Française, gestionnaire de l'EAJE, pour l'aménagement de l'établissement suite à la rénovation des locaux - Approbation et autorisation de signature de conventions et d' un avenant.