Hors Commission
Rapporteur : M. DOUCET Grégory
2020/253 (Voir délibération)
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui
lui a été donnée par délibérations n° 2018/4192 et n° 2018/4193 du 5 novembre
2018, n° 2020/5 du 4 juillet 2020, et n° 2020/59 et n° 2020/60 du 30 juillet
2020
2020/254 (Voir délibération)
Assemblée générale et Conseil d'administration de l'association Club des sites
d'accueil de la coupe du monde de rugby 2023 - Désignation d'un représentant
par le Conseil municipal
2020/255 (Voir délibération)
Assemblée générale et Conseil d'administration de l'association Ethic étapes
Lyon CISL - Centre international de séjour de Lyon - Désignation d'un
représentant par le Conseil municipal
2020/256 (Voir délibération)
Assemblée générale et Comité d'agrément de l'association Village des créateurs
du passage Thiaffait - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/257 (Voir délibération)
Conseils d'administration des collèges Jean Charcot et Jean Moulin à Lyon 5ème
- Remplacement de représentants par le Conseil municipal
2020/258 (Voir délibération)
Conseil d'administration de l'établissement public de coopération culturelle
dénommé Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon - Désignation de
personnalités qualifiées par le Conseil municipal
2020/259 (Voir délibération)
Commissions thématiques créées à titre permanent - Désignation de représentants
par le Conseil municipal
2020/260 (Voir délibération)
Collège d'éthique de la vidéoprotection des espaces publics - Désignation de
représentants par le Conseil municipal
2020/365 Période d'état d'urgence sanitaire - Modalités
d'organisation des séances de Conseil municipal
Commission Finances - Commande publique -
Administration générale - Promotion des services publics - Ressources humaines
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2020/261 (Voir délibération)
Décision Modificative n°2 - Exercice 2020
2020/262 (Voir délibération)
Actualisation des Autorisations de programme (AP) dans le cadre du Plan
d'équipement pluriannuel 2015-2020
2020/265 (Voir délibération)
Maintien des garanties d'emprunt accordées à la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes
suite au réaménagement d'une partie de sa dette
2020/266 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la Société en commandite par actions
Foncière d'Habitat et Humanisme pour la souscription d'un emprunt d'un montant
de 43 915,00 euros relatif à une opération d'acquisition-amélioration d'un
logement PLAI situé 3, rue de Nazareth à Lyon 3e
2020/267 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la Société en commandite par actions
Foncière d'Habitat et Humanisme pour la souscription d'un emprunt d'un montant
de 104 244,00 euros relatif à une opération d'acquisition-amélioration d'un
logement PLAI situé 16, rue Hector Malot à Lyon 7e
2020/268 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la Société en commandite par actions
Foncière d'Habitat et Humanisme pour la souscription d'un emprunt d'un montant
de 51 545,00 euros relatif à une opération d'acquisition-amélioration d'un
logement PLAI situé 55, rue Pierre Delore à Lyon 8e
2020/269 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Sollar pour la souscription
de cinq emprunts d'un montant total de 1 576 159,00 euros relatifs à une
opération d'acquisition-amélioration de 12 logements (8 logements PLUS et 4
logements PLAI) situés 204, grande rue de la Guillotière à Lyon 7e
2020/270 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM ICF Habitat Sud-Est
Méditerranée pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 164 198,00 euros
relatif à une opération d'acquisition-amélioration de 4 logements PLAI situés
6, rue Philibert Roussy à Lyon 4e
2020/271 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de deux emprunts d'un montant total de 11 325 687,00 euros
relatifs à une opération de réhabilitation de 207 logements PAM situés 4/6, 16
à 22, rue de Champagneux et 78 à 86, rue de Montagny à Lyon 8e
2020/272 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Vilogia pour la souscription
de trois emprunts d'un montant total de 3 762 676,00 euros relatifs à une
opération d'acquisition-amélioration de 38 logements PLAI situés 142, cours
Gambetta à Lyon 7e
2020/274 (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon
pour la prestation relative aux déplacements professionnels
2020/275 (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon
pour la prestation relative aux imprimés administratifs
2020/276 (Voir délibération)
Maintien des garanties d'emprunts accordées à la SAHLM Sollar suite au
refinancement d'une partie de leur dette
2020/277 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 98 000 euros au Syndicat
Intercommunal des Pompes Funèbres de l'Agglomération Lyonnaise (PFIAL)
2020/278 (Voir délibération)
Avenant n° 2 au contrat de concession de service public pour la fourrière
automobile : révisions conditions financières - Crise sanitaire Covid19
2020/279 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la Société en commandite par actions
Foncière d'Habitat et Humanisme pour la souscription d'un emprunt d'un montant
de 63 840,00 euros relatif à une opération d'acquisition-amélioration d'un
logement PLAI situé 3, avenue Adolphe Max à Lyon 5e
2020/280 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de transaction et d'un avenant au contrat de
concession de service public conclu le 11 février 2020, entre la Ville de Lyon
et la SAS Transmission pour l'exonération de la part fixe de la redevance
annuelle pour indemnisation d'occupation du domaine public d'un montant total
de 11 875 euros HT, report des sujétions de service public à la charge de la
SAS Transmission et versement d'une avance totale d'un montant de 76 620 euros
TTC sur l'année 2020
2020/281 (Voir délibération)
Participation de la Ville de Lyon au capital de la société publique locale de
l'opérateur de services énergétiques régional (SPL OSER) pour la rénovation
énergétique d'équipements publics municipaux - Désignation de représentants par
le Conseil municipal
2020/282 (Voir délibération)
Admission en non-valeur des créances irrécouvrables des exercices 2006 à 2019
Rapporteur : M. BOSETTI Laurent
2020/273 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
Commission Transition écologique - Mobilités
Rapporteur : M. GODINOT Sylvain
2020/263 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60026002 "Mise en place d'un éclairage par
détection dans le quartier Transvaal-Monplaisir à Lyon 3ème et 8ème". Vote
et affectation d'une partie de l'AP n° 2020-1, programme 00013
2020/264 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 65001006 "Mise en place d'un éclairage par
détection dans le quartier Charcot-Valdo à Lyon 5ème" et affectation d'une
partie de l'AP n° 2020-1, programme 00013
2020/331 (Voir délibération)
PUP Ginkgo - Groupe scolaire (acquisition et amélioration) - Opération n°
07311001 - 12, rue Croix-Barret 69007 Lyon - Lancement des travaux de
l'opération - Adaptation du montant de l'opération et affectation d'une partie
de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme 00006
2020/332 (Voir délibération)
Groupe scolaire Laborde - Extension - 61 Rue des Docks, 69009 Lyon - Opération
n° 09343002 - Désignation des membres du jury de maîtrise d'œuvre et vote de la
prime de concours
2020/333 (Voir délibération)
Parc de la Tête d'Or - Ferme Lambert - Rénovation façades et fondations - place
du Général Leclerc 69006 Lyon -
Opération n°06016016 - Lancement de l'opération et affectation d'une
partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme 20012
2020/334 Parc de la Tête d'Or - Construction de serres
de conservation sur la zone technique - Place du Général Leclerc 69006 Lyon -
Opération n°06016012 - Lancement des travaux et affectation complémentaire
d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-4, programme 20012
2020/335 (Voir délibération)
Direction des Cimetières - Réaménagement du pôle concessions, d'espaces de
travail et de locaux du personnel - 177 avenue Berthelot 69007 Lyon -
Opération n° 07020002 - Adaptation du
montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation
de programme n° 2015-2, programme 00008
2020/336 (Voir délibération)
Gratuités partielles de locations et / ou de captations audiovisuelles
2019-2020 pour un montant de 38 433,42 euros HT
2020/339 (Voir délibération)
Lyon 8 - Approbation de la gratuité de la mise à disposition de divers espaces
situés aux abords de l'Institut Lumière sis 25 rue du premier film consentie à
l'association Institut Lumière dans le cadre de l'organisation de la 12ème
édition du festival Lumière - EI 08 062- EI 08 095 - EI 08 163
2020/340 (Voir délibération)
Signature de la convention relative à la gestion de l'électricité alimentant la
sous-station de chauffage urbain située dans la copropriété sise 125 rue
Baraban / 255 rue Paul Bert à Lyon 3e et desservant la propriété municipale
dénommée "hôtel social La Charade " sise 259 rue Paul Bert à Lyon
3ème (EI 03321)
2020/341 (Voir délibération)
Signature de la convention relative à la gestion technique de la sous-station
de chauffage urbain et des fluides communs à l'immeuble 3 rue Viricel à Lyon
6e, mis à disposition de l'Etat et occupé par l'Association Entraide Pierre
Valdo, et à certains bâtiments propriété de la Ville de Lyon, à savoir le
gymnase Viricel (EI 06027) et le restaurant scolaire de l'école élémentaire
Louis Pradel (EI 06007)
2020/342 (Voir délibération)
Lyon 7e - Acquisition par la Ville de Lyon de la mitoyenneté du mur séparatif
entre la parcelle BT 76, appartenant à Madame et Monsieur Guillaume Bonnefoy,
située 16 rue Croix Barret et la parcelle
BT 41, appartenant à la Ville de Lyon, située 8-12 rue Croix Barret - EI
07311 - n° inventaire 07311 Z 001
2020/343 (Voir délibération)
Lyon 3e - Acquisition par la Ville de Lyon de deux lots de copropriété situés 2
rue Professeur Rochaix auprès de la SCI Les Frenes - EI 03388 - N° inventaire
03388 B 011 et 03388 B 012 - Lancement de l'opération 03388008 et affectation
d'une partie de l'AP 2012-1 programme 00012
2020/345 (Voir délibération)
Prolongation du projet européen ROCK et ajustement de la répartition des
montants de subventions versées aux tierces parties associées
Rapporteur : M. LUNGENSTRASS Valentin
2020/337 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 65 443,50 euros
au SYTRAL, dans le cadre de la convention conclue entre la Ville de Lyon et le
SYTRAL et relative aux conditions de fonctionnement et de financement des
navettes locales de transport public sur le territoire de la ville
2020/344 (Voir délibération)
Base vie des industriels forains - Exonération de la redevance sur la période
du 15 mars au 30 juin 2020 et du 26 septembre au 16 octobre 2020
Rapporteur : Mme NUBLAT-FAURE Julie
2020/338 (Voir délibération)
Approbation des conventions de mise à disposition gratuite de locaux de la
piscine de Vaise aux associations Aqua Synchro Lyon (ASL), Lyon Natation
Métropole (LNM), Lyon Plongeon Club (LPC)
Rapporteur : Mme PERRIN-GILBERT Nathalie
2020/346 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'occupation temporaire pour la mise à disposition
à titre gratuit d'un local relevant du domaine privé de la Ville de Lyon, au
profit de l'association Concours International de Musique de Chambre de Lyon
(CIMCL) - 10, rue Bourgelat - EI 02016 - 2020 à 2024
Commission Culture - Démocratie locale - Politique de
la ville - Vie étudiante
Rapporteur : Mme PERRIN-GILBERT Nathalie
2020/283 (Voir délibération)
Participation à l'appel à projets Culture hors les murs de la Métropole de Lyon
- Attribution de subventions et approbation d'une convention financière avec la
Métropole de Lyon
2020/285 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant n° 1 à la convention cadre passée entre la Ville de
Lyon, la Métropole de Lyon et l'Institut français pour le développement des
échanges artistiques internationaux pour les années 2019 à 2021
2020/286 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée d'art contemporain
et l'Université Ouverte Claude Bernard Lyon 1 pour une collaboration sur des
projets culturels, scientifiques et pédagogiques dans le cadre de la saison
2020/2021
2020/287 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de coréalisation entre la Ville de Lyon / Musée
des Arts de la marionnette (MAM) en vue de l'exposition " carte blanche " à
Renaud Herbin
2020/288 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / MHL - Gadagne et
Electricité de France pour le versement d'une subvention d'investissement d'un
montant de 5 000 euros dans le cadre de la refonte du parcours permanent du
musée
2020/289 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt d'œuvres entre la Ville de Lyon / Musée
des beaux-arts et Denise et Michel Meynet dans le cadre de l'exposition
"Par le feu, la couleur"
2020/290 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon/Musée des
beaux-arts et l'association C'Possible pour la mise en place de projets
d'inclusion à destination des jeunes en décrochage scolaire
2020/291 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat pédagogique entre la Ville de Lyon
/ Musée des beaux-arts et le Centre scolaire Saint Louis - Saint Bruno à
destination des élèves des classes préparatoires aux concours d'école d'art
2020/293 (Voir délibération)
Demande de subventions de fonctionnement d'un montant de 15 000 euros auprès de
l'association Maison de la musique contemporaine et de 12 000 euros auprès de
la SACEM pour l'aide à la diffusion de la musique contemporaine sur l'année
2020 à l'Auditorium - Orchestre national de Lyon - Approbation de conventions
2020/294 (Voir délibération)
Approbation d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 7500 euros à
l'association Collectif Item pour l'accompagnement artistique des habitants
dans le cadre d'un projet de rénovation urbaine dans le quartier Langlet-Santy
à Lyon 8ème
2020/295 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt de collections entre la Ville de Lyon/CHRD
et la Ville de Limoges/Musée de la Résistance.
2020/296 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement exceptionnelles dans le cadre du
fonds d'urgence pour le secteur culturel face à la crise sanitaire du covid-19 d'un
montant de 2 722 647 euros et participations aux budgets annexes de
l'Auditorium-Orchestre National de Lyon pour 100 000 euros et des Célestins -
Théatre de Lyon pour 100 000 euros - approbation d'une convention type
2020/297 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre l'association Psychanalyse et
Anthropologie et la Ville de Lyon/Bibliothèque municipale pour la conservation
du fonds Vasse
2020/298 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations artistiques,
culturelles ou d'éducation populaire, pour un montant global de 8 500 euros
dans le cadre du volet culturel de la politique de la ville
2020/300 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt entre le ministère des armées et la Ville
de Lyon / CHRD à l'occasion de l'exposition " Une étrange défaite ? "
2020/301 (Voir délibération)
Approbation de nouvelles conventions de parrainage entre la Ville de Lyon /
Auditorium-Orchestre national de Lyon, l'association RCF Lyon, la société Air
France, et France Télévisions suite à la pandémie du Covid-19 et la fermeture
de l'Auditorium-ONL sur la saison 19-20
2020/302 (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon /
Auditorium-Orchestre national de Lyon, la SARL EG ACTIVE, la société JC Decaux
France, la société Vialma et RCF dans le cadre de la saison 2020/2021
2020/303 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant de prolongation relatif à la convention cadre entre la
Ville de Lyon et l'association Soierie Vivante
2020/304 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'association Nouveaux espaces
Latino-Américains pour l'organisation des festivals "Belles Latinas"
du 14 au 24 octobre 2020 et "Documental - l'Amérique latine par
l'image" du 23 au 28 novembre 2020
2020/305 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'association La Compagnie du
Chien Jaune pour l'organisation du festival "Novembre des Canuts" du
17 au 29 novembre 2020
2020/306 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à trois associations œuvrant dans
les domaines du théâtre et du cinéma, pour un montant global de 31 500 euros -
enveloppe FIC (Fonds d'Intervention Culturel) - Approbation d'une convention
d'application
2020/307 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de subvention entre la Ville de Lyon /
Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Fondation philharmonique sous l'égide
de la Fondation Bullukian dans le cadre du financement des projets de
l'Auditorium-Orchestre national de Lyon en 2020
Rapporteur : Mme GOUST Victoire
2020/284 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour la Fête des Lumières 2020 - Approbation de
conventions
Rapporteur : Mme VIDAL Chloë
2020/292 (Voir délibération)
Approbation de l'avenant n° 2 à la convention de création du service commun
entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon relative à l'Université et la
vie étudiante
2020/299 (Voir délibération)
Conseils de quartier - Fixation des périmètres des quartiers
Commission Petite enfance - Education - Sports -
Jeunesse - Vie associative
Rapporteur : Mme NUBLAT-FAURE Julie
2020/308 (Voir délibération)
Lyon-Tokyo 2021 - Soutien individuel aux athlètes de haut niveau - Approbation
de conventions
2020/309 (Voir délibération)
Dispositif Trait d'Union : attribution de subventions à divers clubs sportifs -
Approbation de conventions d'application et de conventions annuelles mixtes
2020/310 (Voir délibération)
Modalités d'exonération des mises à disposition en piscines en période de crise sanitaire : saisons 2019-2020, 2020-2021 et à venir
2020/314 (Voir délibération)
Opération 08104511 - Attribution d'une subvention d'investissement de 250 000
euros au Centre social Mermoz, sis 1 rue Joseph Chalier (8e arrondissement)
pour l'aménagement d'un nouvel équipement géré par le centre social, livré en
janvier 2021, situé 147 avenue Général Frère - Approbation et autorisation de
signature de la convention financière correspondante
2020/315 (Voir délibération)
Attributions de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre
du soutien aux initiatives associatives locales et du soutien à des
associations de jeunesse pour un montant total de 7 000 euros
2020/316 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 15000 euros à l'association le Cyclotouriste
pour l'organisation de la 67e édition de la "SaintéLyon" le samedi 5
et le dimanche 6 décembre 2020 - Approbation d'une convention mixte
2020/321 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 5 000 euros à l'association
Beaumarchais Basket Lyon Métropole pour l'achat d'équipement de préparation
physique - Approbation et signature d'une convention annuelle mixte
Rapporteur : Mme LEGER Stéphanie
2020/311 (Voir délibération)
Opération 01209005 EAJE Augustins - Aménagement intérieur pour relocalisation.
Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 35 000 euros en
faveur de l'Association des Familles du Quartier Saint Vincent (AFQSV)
gestionnaire de l'établissement d'accueil de jeunes enfants "Les
Augustins" sis 14 rue de la Vieille à Lyon 1er pour l'aménagement de
l'établissement suite à sa relocalisation - Approbation et autorisation de
signature de conventions, d'un contrat et d'un avenant
2020/312 (Voir délibération)
Attribution de la seconde tranche de subventions de fonctionnement 2020 aux
associations gestionnaires d'équipements de petite enfance pour un montant
total de 3 575 350 euros - Approbation du modèle de convention d'application
financière
2020/313 (Voir délibération)
Adoption et renouvellement de conventions cadre, mixte, de conventions
d'occupation temporaire des locaux et de contrats de sous-mise à disposition de
locaux au profit de différentes associations gestionnaires d'équipements de
petite enfance - Approbation des conventions et des contrats
2020/317 (Voir délibération)
Modification des statuts de la Caisse des écoles de la Ville de Lyon
2020/318 (Voir délibération)
Convention entre la Ville de Lyon et la Caisse des écoles sur le projet Cité
Educative Lyon 8ème / 2020
2020/320 (Voir délibération)
Adhésion de la Ville de Lyon à l'Association nationale des directeurs et cadres
de l'éducation des villes et des collectivités territoriales (ANDEV)
2020/322 (Voir délibération)
Programmation PEDT 2020-2021 temps scolaire - temps périscolaire :
attributions, ajustements et compléments
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2020/319 (Voir délibération)
Convention de mutualisation au titre du fonds de la Cité éducative de Lyon 8ème
entre le collège Henri Longchambon et la Ville de Lyon
Commission Solidarités - Vie des aînés - Droits et
égalités - Santé et prévention
Rapporteur : M. CHEVALIER Alexandre
2020/323 (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées
(animation, développement réseaux) pour un montant de 27 680 euros
Rapporteur : Mme DELAUNAY Florence
2020/324 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'anciens
combattants pour un montant total de 27 480 euros
2020/328 (Voir délibération)
Attribution de subventions au titre de la promotion des droits et
égalités, pour un montant de 72 200
euros - Exercice 2020
Rapporteur : Mme DE LAURENS Céline
2020/325 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 16 412 euros
pour des actions de prévention/éducation aux gestes barrières dans le contexte
de la pandémie de la Covid-19
2020/326 (Voir délibération)
Programmation financière complémentaire 2020 au titre du volet santé de la
convention territoriale du contrat de ville 2015/2022 de l'agglomération
lyonnaise : attribution de subventions de fonctionnement d'un montant de 34 000
euros et d'investissement de 1 100 euros, et annulation de la subvention de 34
000 euros attribuée à l'Association de gestion du centre psychanalytique de
consultations et de traitement (CPCT) - Adhésion de la Ville de Lyon à
l'Observatoire régional de la santé Auvergne-Rhône-Alpes
2020/327 (Voir délibération)
Diminution de la subvention accordée à l'association A L'EAU MNS pour le
"Village santé" compte tenu de l'annulation de l'événement -
Attribution d'une subvention de 4 800 euros au lieu de 10 000 euros
2020/329 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre l'établissement français du
sang (EFS) la Ville de Lyon et l'Union Départementale Fédérée des Associations
pour le don de sang bénevole du Rhône
Rapporteur : Mme RUNEL Sandrine
2020/330 (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en
difficulté (aide alimentaire, accueil de jour, lutte contre l'exclusion et
maintien du lien social, santé/personnes SDF) pour un montant de 43 655 euros
Commission Urbanisme - Nature en ville - Sûreté
Rapporteur : M. MICHAUD Raphaël
2020/347 (Voir délibération)
Lyon 5e - Acte rectificatif entre
Monsieur Georges Blezat et la Ville de Lyon concernant la propriété de la
parcelle cadastrée AL 110, sise 35 bis montée du chemin Neuf, au profit de la
Ville de Lyon - EI 05240 - n° inventaire 05240 T 001
2020/348 (Voir délibération)
Lyon 5e- Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'une partie du
parc Elise Rivet situé entre la rue Joliot Curie et la rue des Noyers au profit
de l'association Les Jardins du Château
- EI 05 348
2020/349 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 8141 euros à l'association Alynea dans le cadre
du projet prévention en santé mentale et renouvellement urbain - Lyon 8ème
Mermoz Sud Langlet Santy
2020/350 (Voir délibération)
Avis de la ville de Lyon sur le projet de modification n°2 du Plan local
d'urbanisme et de l'habitat
2020/351 (Voir délibération)
Lyon 9e- Duchère - Nouveau programme
national de renouvellement urbain (NPNRU) - Convention pluriannuelle de
renouvellement urbain de quartier Lyon 9e Duchère
2020/353 (Voir délibération)
Jardins partagés - Approbation et autorisation de signature d'une convention
d'occupation temporaire à titre gratuit avec l'association Jardin des
Emeraudes, sise 90 cours Vitton à Lyon 6e, pour la mise à disposition d'un
terrain métropolitain situé à l'angle de la rue des Emeraudes et de la rue
Michel Rambaud à Lyon 6e
2020/354 (Voir délibération)
Mise à jour des nouvelles propositions de délimitation de zones de présence
d'un risque de mérule sur le territoire de la commune de Lyon
Rapporteur : M. HUSSON Nicolas
2020/352 (Voir délibération)
Programmation financière complémentaire 2020 au titre du développement et de
l'animation des jardins citoyens et partagés - Attribution de subventions de
fonctionnement à différentes associations pour un montant de 26 900 euros et
annulation de la subvention de 700 euros attribuée à l'association Graines de Lait
2020/355 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2000 euros au dispensaire de la Société
Protectrice des Animaux (SPA) 62 rue Saint-Maximin à Lyon 3e
2020/356 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3000
euros au Réseau National de Surveillance Aérobiologique (RNSA)
2020/357 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1000 euros à l'association les Chats de Loyasse
Rapporteur : M. CHIHI Mohamed
2020/358 (Voir délibération)
Projet de prolongation de l'expérimentation de la vidéo verbalisation sur le
secteur du quartier de la Guillotière et de la rue Victor Hugo
Commission Emploi - Economie durable - International
- Tourisme
Rapporteur : Mme AUGEY Camille
2020/359 (Voir délibération)
Unions syndicales départementales de salariés - Subventions 2020
2020/361 (Voir délibération)
Fêtes de fin d'année - Illuminations et animations 2020 : attributions de
subventions d'un montant total de 141 500 euros (illuminations) et 14 586 euros
(animations) aux associations de commerçants - Approbation de conventions
2020/362 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour un montant total de 67 500 euros dans le cadre
de l'entreprenariat en économie sociale et solidaire et le développement des
activités économiques, dans le cadre de la promotion de l'économie sociale et
solidaire, du soutien de l'entreprenariat et de la promotion de la consommation
responsable
2020/363 (Voir délibération)
Approbation des droits de place des marchés
2020/364 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour un montant total de 13 000 euros à des
associations de commerçants et producteurs dans le cadre de l'animation
commerciale sur le territoire de la Ville de Lyon
Rapporteur : Mme ZDOROVTZOFF Sonia
2020/360
(Voir délibération) Soutien à la vie
associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Appel
à Projets Internationaux (AAPI) 2021