SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 18/11/2019

Compte-rendu des débats

 

 


 

 

Hors Commission

Rapporteur : M. COLLOMB Gérard

2019/5080 Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 5 novembre 2018

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2019/5193 (Voir délibération) Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes d'Auvergne-Rhône-Alpes concernant la gestion de la société publique locale (SPL) Lyon Confluence pour les exercices 2008 à 2016

2019/5194 (Voir délibération) Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes d'Auvergne-Rhône-Alpes concernant la gestion de la commune de Lyon pour les exercices 2013 à 2017

Commission affaires sociales - solidarité - santé - droits des citoyens

Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah

2019/5081 (Voir délibération) Subventions à l'association "Vacances solidaires" développant des actions en faveur des personnes en difficulté pour un montant de 10 000 euros

Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse

2019/5082 (Voir délibération) Rapport d'activités de la commission communale pour l'accessibilité de la Ville de Lyon - Années 2017-2018

2019/5083 (Voir délibération) Approbation et autorisation de signature d'un avenant à la convention d'investissement signée avec l'association Mouvement Français pour le Planning Familial du Rhône pour l'aménagement de ses locaux 2 rue Lakanal à Villeurbanne

Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Céline

2019/5084 (Voir délibération) Approbation et autorisation de signature de l'avenant n° 1 pour la période 2019-2020 au Contrat Local de Santé 2015-2019

Commission culture - patrimoine

Rapporteur : M. GRABER Loïc

2019/5085 (Voir délibération) Approbation de conventions de partenariat pour le versement de subventions de fonctionnement pour le projet Démos pour l'année 2019 entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Caisse d'allocations familiales du Rhône pour un montant de 20 000 euros et la Préfecture du Rhône pour un montant de 25 000 euros au titre de la politique de la ville

2019/5086 (Voir délibération) Approbation de conventions de dépôts entre la Ville de Lyon - Musées Gadagne, le musée de l'Olympique lyonnais et les Hospices civils de Lyon

2019/5087 (Voir délibération) Approbation d'une convention de dépôt d'oeuvres d'art des collections de la Piscine - Musée d'art et d'industrie André Diligent au Musée des beaux-arts de Lyon

2019/5088 (Voir délibération) Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'Opéra de Vichy pour l'accueil du concert de l'Orchestre des Jeunes le 2 novembre 2019

2019/5090 (Voir délibération) Approbation d'une convention de prêt à titre gratuit d'un cyclecar Bédélia entre la Ville de Lyon / Musée de l'automobile Henri Malartre et l'association Les amis de Bédélia dans le cadre du salon Epoqu'auto du 8 au 10 novembre 2019

2019/5091 (Voir délibération) Demande d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 1 200 euros auprès du ministère de la Culture dans le cadre de l'attribution du label national "Le musée sort de ses murs" 2019 au Musée d'art contemporain de Lyon

2019/5092 (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'investissement de 24 000 euros aux Hospices Civils de Lyon pour la restauration des décors sculptés de la chapelle intérieure Sainte-Marthe (Chapelle de l'Hôtel-Dieu) - Approbation et autorisation de signature de la convention d'investissement correspondante - Lancement de l'opération n° 02SEHCL4 financée par affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-3 "Aide au patrimoine et édifices culturels 2015-2020", programme 20005

2019/5093 (Voir délibération) Approbation de nouvelles dispositions tarifaires concernant des activités " Parcours ludique scénarisé " au Musée d'art contemporain et des expositions hors les murs

2019/5094 (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Bibliothèque municipale de Lyon et Lugdunum Métropole de Lyon

2019/5095 (Voir délibération) Approbation de conventions de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts, la Fondation de l'Olivier, Ydès Avocat et le Fonds des Célestins dans le cadre de l'exposition Drapé, Degas, Christo, Michel-Ange, Rodin, Man-Ray, Dürer...

2019/5096 (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et la société Air France

2019/5097 (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat triennale 2019-2022 entre la Ville de Lyon / Musée d'art contemporain et le lycée du Parc pour favoriser la connaissance des œuvres d'art contemporain par les lycéens et élèves de classes préparatoires

2019/5098 (Voir délibération) Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et la Société d'enseignement professionnelle du Rhône (SEPR) pour l'année 2019-2020

2019/5099 (Voir délibération) Demande d'une subvention de fonctionnement auprès de la Direction régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes (DRAC) d'un montant de 1 324, 40 euros pour le projet "Le musée sort de ses murs" dans le cadre de l'exposition "L'odyssée des livres sauvés" au Musée de l'imprimerie et de la communication graphique

2019/5100 (Voir délibération) Approbation d'un contrat entre la Ville de Lyon et la fondation Fourvière pour la réalisation de fouilles archéologiques sur la Maison carrée à Fourvière - Lyon 5e

2019/5101 (Voir délibération) Approbation d'un contrat de coréalisation et d'une convention de billetterie entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'association Opéra National de Lyon pour l'organisation d'un concert dans le cadre de la saison 2019-2020 de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon

2019/5102 (Voir délibération) Approbation de la gratuité partielle de la mise à disposition des Célestins, Théâtre de Lyon, à l'association Auvergne Rhône-Alpes Livre et Lecture, le 9 septembre 2019 - Approbation d'une convention

2019/5103 (Voir délibération) Approbation de deux conventions entre la Ville de Lyon / Musée d'art contemporain et le Cercle 21, et entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et le Cercle Poussin

2019/5105 (Voir délibération) Labellisation et subvention accordée par l'Institut français à l'occasion de "Saison Africa 2020" dans le cadre de l'exposition sur l'Afrique présentée au Musée d'art contemporain de Lyon du 1er septembre 2020 au 31 décembre 2020

2019/5106 (Voir délibération) Approbation d'une convention de prêt à la Ville de Lyon / Musée de l'imprimerie et de la communication graphique d'ouvrages appartenant à l'association collection Piero Marengo dans le cadre de l'exposition Le Petit Salon

2019/5107 (Voir délibération) Demande de subvention pour la Région Auvergne Rhône-Alpes pour l'Orchestre des Jeunes 2019 pour un montant de 87 000 euros - Auditorium-Orchestre national de Lyon

2019/5109 (Voir délibération) Attribution de deux subventions aux associations AFEAF et SFECAG pour l'organisation de colloques - Service archéologique municipal

2019/5110 (Voir délibération) Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon - Service archéologique municipal et le CNRS pour l'accueil d'un agent du service archéologique pour une démarche de recherche

2019/5111 (Voir délibération) Approbation d'un contrat de vente de concerts entre l'Auditorium - Orchestre national de Lyon et la société Kajimoto dans le cadre de la tournée de l'Orchestre national de Lyon en Chine du 3 au 22 juin 2019

2019/5112 (Voir délibération) Approbation d'une convention d'application entre la Ville de Lyon et l'association Opéra National de Lyon, au titre des années 2019 à 2022

2019/5113 (Voir délibération) Approbation d'une convention de don entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et l'association hospitalière Saint-Luc Saint-Joseph de 516 oeuvres de Paul Borel

2019/5114 (Voir délibération) Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'association des généalogistes de la vallée du Gier pour la numérisation du fonds Clapisson détenu par les Archives municipales

2019/5115 (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à 12 associations œuvrant dans le domaine du théâtre, des arts du cirque, du cinéma, des musiques actuelles, classiques et de la création numérique pour un montant global de 110 500 euros - enveloppe FIC (Fonds d'Intervention Culturel) - Approbation de conventions

2019/5116 (Voir délibération) Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts, Télérama et Beaux-Arts Magazine dans le cadre de l'exposition Drapé, Degas, Christo, Michel-Ange, Rodin, Man Ray, Dürer.., du 30 novembre 2019 au 5 mars 2020

2019/5117 (Voir délibération) Lancement des travaux de conservation et de restauration de deux tableaux classés monuments historiques de l'église Saint-Nizier - Approbation de deux conventions financières pour la perception de fonds privés - Offres de concours - Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles

2019/5118 (Voir délibération) Approbation de l'exonération du droit d'entrée aux musées Gadagne les 7 et 8 décembre 2019 dans le cadre de l'organisation d'un week-end porte ouverte à l'occasion du lancement de la nouvelle exposition permanente Portraits de Lyon

2019/5119 (Voir délibération) Approbation de contrats de cession de droits d'auteur dans le cadre de la création de l'exposition temporaire "Une étrange défaite ?", présentée au Centre d'histoire de la résistance et de la déportation (CHRD) du 10 juin 2020 au 3 janvier 2021

2019/5120 (Voir délibération) Demande d'une subvention d'un montant de 5 000 euros auprès de l'Institut français à Paris dans le cadre du partenariat avec les collectivités territoriales pour le projet "La Place Royale à Abidjan" - Théâtre des Célestins

2019/5121 (Voir délibération) Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Bibliothèque municipale et la société Ekibio dans le cadre de l'événement "Tous à table !"

Rapporteur : M. CUCHERAT Yann

2019/5089 (Voir délibération) Attribution de subventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2019 - Approbation de conventions types

2019/5104 (Voir délibération) Fête des Lumières 2019 : financement et partenariat privé - Conventions de mécénat

2019/5108 (Voir délibération) Savoir-faire en termes d'organisation d'événements lumières - Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Lyon et l'entreprise Shanghai Rui Property Development pour la réalisation du festival "Lumieres Shanghai"

Commission éducation - petite enfance - université - jeunesse - vie associative - sports

Rapporteur : M. CORAZZOL Guy

2019/5122 (Voir délibération) Signature d'une convention avec la Caisse des écoles pour développer l'utilisation des tablettes numériques dans les écoles de la Ville de Lyon

2019/5123 (Voir délibération) Approbation de la programmation PEdT 2019/2020 : temps scolaire/temps périscolaire : ajustements et compléments

Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine

2019/5124 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 2 000 euros à l'association dénommée Maison de l'enfance du 6ème, située 34 rue Waldeck Rousseau à Lyon, pour l'organisation des 40 ans de l'association - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application correspondante

2019/5125 (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 4 370 euros en faveur de l'association L'Ours en Peluche, gestionnaire de l'établissement d'accueil de jeunes enfants "L'Ours en Peluche", sis 21 rue Emile Duport à Lyon 9e, pour de l'achat de matériels et mobiliers - Approbation et autorisation de signature de la convention

2019/5127 (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 17 000 euros en faveur de l'association Les Septimousses, gestionnaire de l'établissement d'accueil de jeunes enfants "Les Septimousses", sis 94 rue de Marseille à Lyon 7e, pour l'achat d'équipement informatique et le renouvellement du parc de poussettes - Approbation et autorisation de signature de la convention

2019/5128 (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 12 960 euros en faveur de l'association APELIPA, gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents "Le Jardin Couvert", sis 12 rue Auguste Lacroix à Lyon 3e, pour le renouvellement du mobilier et la réfection et l'aménagement de l'aire de jeux extérieure - Approbation et autorisation de signature de la convention

2019/5130 (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 7 850 euros en faveur de l'association Une Souris Verte, gestionnaire de l'établissement d'accueil de jeunes enfants "Une Souris Verte", sis 2, rue Kimmerling à Lyon 3e, pour la réfection du sol souple de la cour - Approbation et autorisation de signature de la convention

2019/5132 (Voir délibération) Attribution d"une subvention d'investissement d'un montant de 11 100 euros en faveur de l'association SLEA, gestionnaire de l'établissement d'accueil de jeunes enfants "L'Océane", sis 12 rue Notre-Dame à Lyon 6e, pour le réaménagement et l'équipement d'une salle de change - Approbation et autorisation de signature de la convention

2019/5133 (Voir délibération) Adoption et renouvellement de conventions cadre, mixte, de conventions d'occupation temporaire des locaux et d'un contrat de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations gestionnaires d'équipements de petite enfance - Approbation des conventions et d'un contrat

Rapporteur : M. CUCHERAT Yann

2019/5126 (Voir délibération) Lyon-Tokyo 2020 - Soutien individuel aux athlètes de haut niveau - Approbation de conventions

2019/5129 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 25 000 euros à l'association Le Cyclotouriste, pour l'organisation de la 66e édition de la "SaintéLyon", le samedi 30 novembre et le dimanche 1er décembre 2019 - Approbation d'une convention mixte

Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck

2019/5131 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 651 318 euros à la Caisse d'allocations familiales (CAF) du Rhône pour le financement des centres sociaux de Lyon - Approbation et autorisation de signature du protocole d'accord entre la Ville de Lyon et la CAF du Rhône

Commission finances - commande publique - administration générale - ressources humaines

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2019/5134 (Voir délibération) Subventions annuelles 2019 aux unions syndicales départementales de salariés

Rapporteur : M. CLAISSE Gérard

2019/5135 (Voir délibération) Complémentaire Santé et Prévoyance - Avenant n°1 à la convention de groupement mise en place entre la Ville de Lyon et le CCAS en vue de la passation et de l'exécution des conventions de participation pour les risques santé et prévoyance des agents de la Ville de Lyon et du CCAS

2019/5138 (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition de personnels titulaires de la fonction publique territoriale entre la Ville de Lyon et la Caisse des écoles de Lyon

2019/5139 (Voir délibération) Approbation et autorisation de signature de six conventions financières de reprise de compte épargne-temps

2019/5140 (Voir délibération) RIFSEEP : application au cadre d'emplois des biologistes, vétérinaires et pharmaciens territoriaux et rectification d'une erreur matérielle

2019/5141 (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs

2019/5147 (Voir délibération) Délibération n° 2017/2690 du 16 janvier 2017 - Précision sur les modalités de mise en oeuvre

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2019/5136 (Voir délibération) Cession de matériel inutilisé - Vente en ligne de matériel divers

2019/5137 (Voir délibération) Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon pour la fourniture de matériels audiovisuels et électroménagers et prestations associées

2019/5142 (Voir délibération) Décision Modificative n°2 - Exercice 2019

2019/5143 (Voir délibération) Admission en non-valeur 2019 sur les budgets principal, Auditorium - Orchestre National de Lyon, Théâtre des Célestins et Halles de Lyon Paul Bocuse

2019/5144 (Voir délibération) Société d'économie mixte (SEM) Patrimoniale du Grand Lyon - Modification des statuts et du pacte d'actionnaires

Rapporteur : M. LE FAOU Michel

2019/5145 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 100% par la SACVL pour la souscription de neuf emprunts d'un montant total de 9 829 581,00 euros relatifs à une opération de construction de 66 logements (33 logements PLS, 24 logements PLUS et 9 logements PLAI) située îlots 24 et 25, boulevard de la Duchère à Lyon 9e

2019/5146 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 100% par la SACVL pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 3 218 961,00 euros relatifs à une opération de construction de 19 logements PLS située 130, rue Challemel Lacour Bâtiment A à Lyon 8e

2019/5148 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 100% par la SACVL pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 3 235 562,00 euros relatifs à une opération de construction de 19 logements PLS située 130, rue Challemel Lacour Bâtiment B à Lyon 8e

2019/5149 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 100% par la SACVL pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 1 186 079,00 euros relatifs à une opération d'acquisition de 23 logements (12 logements PLUS et 11 logements PLAI) située 18, rue Constantine à Lyon 1er

2019/5150 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 899 661,00 euros relatif à une opération de réhabilitation de 52 logements PAM située 26 à 32, rue du Professeur Morat à Lyon 8e

Rapporteur : Mme BESSON Dounia

2019/5151 (Voir délibération) Rapport sur la situation en matière de développement durable pour la Ville de Lyon - Année 2018

Commission immobilier - bâtiments

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2019/5152 (Voir délibération) Opération n° 03007002 " Groupe Scolaire Meynis - Mise en conformité sécurité ", 6 rue Meynis Lyon 3e - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2015-1, programme 20006

2019/5153 (Voir délibération) Conventions de groupement de commandes entre le CCAS de Lyon et la Ville de Lyon pour la réalisation d'audits énergétiques

2019/5154 (Voir délibération) Lyon 8e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition de divers espaces situés aux abords de l'Institut Lumière sis 25 rue du Premier Film, consentie à l'association Institut Lumière dans le cadre de l'organisation de la 11ème édition du Festival Lumière - EI 08 062 - EI 08 095 - EI 08 163

2019/5156 (Voir délibération) Lyon 5e - Acquisition à l'euro symbolique par la Ville de Lyon auprès de la Métropole de Lyon du parvis situé à l'angle de la rue Général Eisenhower et de la rue des Noyers en vue de la création et l'aménagement de l'accès au futur " Parc promenade Elise Rivet " - Parcelle BI n°222 - EI 05348 - N° inventaire 05348 T003-01 - Opération 05348001- Adaptation de l'opération " Aménagement du Parc Promenade Elise Rivet " et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n°2015-1, programme 00012

2019/5157 (Voir délibération) Lyon 8e - Acquisition par la Ville de Lyon d'un tènement, sis 116, 118 et 120 rue Bataille, préempté par la Métropole de Lyon en vue de la création d'un groupe scolaire - EI 08 311- N° inventaire 08311A001, 08311T001-01, 08311I001 - Lancement de l'opération 08311001 et affectation d'une partie de l'AP 2015-1 "Aménagements groupes scolaires 2015-2020", programme 00006

2019/5158 (Voir délibération) Lyon 2e - Acquisition par la Ville de Lyon d'un appartement et d'une cave, sis 13 rue de la Poulaillerie, 2 rue des Forces, préemptés par la Métropole de Lyon en vue de la rationalisation et de l'extension du Musée de l'imprimerie et de la communication graphique - EI 02012 - N° inventaire 02012A012, 02012A13 - Lancement de l'opération 02012524 et affectation d'une partie de l'AP 2015-1 "Aménagements culture et patrimoine 2015-2020" programme 00005

2019/5159 (Voir délibération) Gratuités partielles de frais de location et/ou de captation audiovisuelle accordées aux associations et autres organismes pour un montant total de 61 496,43 euros HT

2019/5161 (Voir délibération) Opération 60051001 - Renouvellement du parc de véhicules et engins de la Ville 2015-2020 - Adaptation du parc de véhicules de la Ville de Lyon dans le cadre de l'adhésion au projet métropolitain de zone à faible émission - Actualisation de l'AP et adaptation du montant de l'opération par affectation complémentaire de l'AP 2015-1 - Programme 00008

2019/5162 (Voir délibération) Autorisation de signer avec la Métropole de Lyon et le collège Jean Mermoz une convention relative à la fourniture de chaleur pour le collège à partir de la chaufferie du groupe scolaire Jean Mermoz - EI 08007

2019/5163 (Voir délibération) Autorisation de signer avec la Métropole de Lyon et le Collège Raoul Dufy une convention cadre relative à la sécurité et à la gestion du patrimoine mobilier et immobilier du Collège Raoul Dufy et de l'Ecole primaire Mazenod, sis 74 et 74 bis rue Mazenod à Lyon 3ème - EI 03003

2019/5164 (Voir délibération) Lyon 6e - Avenant à la convention de gestion du terrain d'une partie de la parcelle cadastrée AY87 rue Thiers (secteur Bellecombe) entre la Ville de Lyon et la SAHLMAS - EI 06 011

2019/5165 (Voir délibération) Lyon 7e - Convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit, consentie par la Métropole de Lyon au profit de la Ville de Lyon relative à la mise à disposition d'une partie de la Place d'Armes du parc Sergent Blandan sise 37, rue du Repos pour l'implantation d'un groupe scolaire provisoire - EI 07 277

2019/5166 (Voir délibération) Compte-rendu faisant suite à la délibération n° 2018/4243 du 19 novembre 2018 portant sur l'approbation de la convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique entre Orange et la Ville de Lyon

2019/5167 (Voir délibération) Mutualisation des postes de police des 7e et 8e arrondissements et relocalisation d'associations - 6-8 rue Claude Boyer Lyon 7e - Opération n° 07039002 - Adaptation du montant de l'opération, actualisation et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme de projet n° 2015-2 programme n°00018

2019/5168 (Voir délibération) MJC Ménival - Aménagement intérieur et mise aux normes accessibilité - 29 Avenue de Ménival 69005 Lyon - Opération n° 05081001 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°2015-2 - Programme n°00001

2019/5169 (Voir délibération) Lyon 7e - Avenant n°1 au bail emphytéotique administratif de valorisation des 21 et 24 mars 2014, portant sur le Parc Blandan, consenti par la Métropole de Lyon au profit de la Ville de Lyon, en vue de la modification de l'assiette foncière dudit bail - EI 07277 - n° inventaire 07277 T001-03 et 07277T002-01

2019/5170 (Voir délibération) Stade Marc Vivien Foé - Démolition de la friche et réaménagement du terrain secondaire - 7 rue Jules Verne Lyon 3e - Opération n° 03040542 -Lancement des études de l'opération et des travaux de démolition - Affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 00004 - Programme n° 2015-1

2019/5171 (Voir délibération) Lyon 2e - Renouvellement de la convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit consentie par la Ville de Lyon au profit du ministère des Armées et relative à la mise à disposition d'un local pour l'opération Sentinelle au sein du Centre d'échanges de Lyon-Perrache - CELP (EI 02 056)

2019/5173 (Voir délibération) Opération 09005533 " Ecole élémentaire Jean Zay - Mise en conformité du rez-de-chaussée bas " - 11 rue Jean Zay à Lyon 9e - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n°2015-1, programme 20006

2019/5174 (Voir délibération) Groupe scolaire La Sauvagère - Rénovation phase 1 - Opération n° 09022002 - 1, square Edouard Mouricand Lyon 9e - Approbation de l'avenant n°1 au marché de maitrise d'œuvre ayant pour objet la fixation du forfait définitif de rémunération de la maîtrise d'œuvre au stade des études d'avant-projet définitif (APD)

Rapporteur : M. CUCHERAT Yann

2019/5160 (Voir délibération) Approbation d'un avenant n° 2 à la convention d'occupation du domaine public du 16 novembre 2015 au profit de l'association Canoë kayak Lyon-Oullins la Mulatière 3 rue Antonin Perrin/quai du Canada à Lyon 7e - Modalités relatives à la mise en place de nouvelles activités

Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck

2019/5172 (Voir délibération) Lyon 8e - Approbation de la dénomination, en hommage à Monsieur Robert Batailly, du kiosque place Ambroise Courtois - EI 08 115

Commission relations internationales - économie - commerce et artisanat - tourisme

Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine

2019/5175 (Voir délibération) Grande réserve de Xingu (Brésil) - Attribution d'une subvention d'aide d''urgence à l'association Forêt Vierge

2019/5181 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 4 700 euros à l'association Rhône Arménie Formation Echanges (RAFE), sise 83 rue de la Bussière, 69600 Oullins, pour son programme d'actions 2019

Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya

2019/5176 (Voir délibération) Attribution de subventions à diverses associations pour un montant total de 127 264 euros dans le cadre de l'opération nationale "revitalisation et animation des commerces"

2019/5177 (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'un montant de 1 000 euros à l'Union des entreprises de coiffure du Rhône pour l'organisation de la 15ème édition du Salon professionnel "Beauté Sélection"

2019/5178 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 10 000 euros à la Chambre de commerce et d'industrie Lyon Métropole dans le cadre des Trophées du commerce

2019/5179 (Voir délibération) Fêtes de fin d'année - Illumination et animations 2019 : attributions de subventions d'un montant total de 143 616 euros (illuminations) et 22 523 euros (animations) aux associations de commerçants - Approbation de conventions d'application mixte

2019/5180 (Voir délibération) Avis sur les dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le dimanche accordées par le Maire au titre de l'année 2020

Rapporteur : Mme BESSON Dounia

2019/5182 (Voir délibération) Attribution de subventions pour un montant total de 67 000 euros dans le cadre de la promotion de l'économie sociale et solidaire, du soutien de l'entreprenariat et la promotion de la consommation responsable et approbation d'une convention

Commission urbanisme - logement - cadre de vie - environnement - politique de la ville - déplacements - sécurité - voirie

Rapporteur : M. LE FAOU Michel

2019/5183 (Voir délibération) Soutien au lancement par la Renaissance du Vieux-Lyon d'une "aide au petit patrimoine" - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 4500 euros

2019/5187 (Voir délibération) Approbation et autorisation de signature d'un avenant à la convention d'investissement signée avec GrandLyon Habitat pour l'aménagement des locaux de la Maison de santé pluri-professionnelle des Etats-Unis à Lyon 8ème

2019/5188 (Voir délibération) Avis de la Ville de Lyon sur les projets de modification simplifiée n°1 et 2 du plan local d'urbanisme et d'habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon

2019/5189 (Voir délibération) Lyon 7e - Aménagement des espaces publics du secteur Pré-Gaudry - Approbation d'une convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon - Lancement de l'opération n° 67016001 "Aménagement des espaces publics du secteur Pré-Gaudry" - Affectation d'une partie de l'AP n°2015-2, Programme 00012

2019/5191 (Voir délibération) Lyon 7e - PUP Ginkgo Approbation de l'avenant n°1 à la convention de projet urbain partenarial entre la SAS de la Mouche, la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon

Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves

2019/5184 (Voir délibération) Avis de la Ville de Lyon sur la demande d'enregistrement présentée par l'EPLEFPA Lyon-Dardilly-Ecully (Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole) en vue de réaliser une installation de méthanisation et de compostage de déchets au 3, chemin de Chalin à Ecully

2019/5185 (Voir délibération) Attribution de subventions pour la surveillance aérobiologique et la protection animale

2019/5192 (Voir délibération) Stationnement payant sur voirie - Adoption d'une convention de reversement du produit des forfaits de post-stationnement (FPS) entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon