Hors Commission
Rapporteur : M. COLLOMB Gérard
2019/4938 (Voir délibération)
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui
lui a été donnée le 5 novembre 2018
2019/5079 (Voir délibération)
Conseil d'administration et Conseil de veille et d'orientation de l'association
dénommée Institut français de civilisation musulmane (IFCM) - Désignation de
représentants par le Conseil municipal
Commission affaires sociales - solidarité - santé -
droits des citoyens
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2019/4939 (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées
(animation, protection de la santé, développement réseaux) pour un montant de 34 025 euros -
Autorisation de signer les conventions de financement
2019/4946 (Voir délibération)
Adhésion à la Charte Ville Aidante Alzheimer proposée par l'association France
Alzheimer et maladies apparentées
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2019/4940 (Voir délibération)
Attribution de subventions d'investissement à diverses associations à caractère
social (LASHO 35 000 euros - Banque Alimentaire 20 000 euros - Médecins du
Monde 15 000 euros - Le MAS 10 000 euros) et don à destination de la fondation
Institut national du monde associatif - Approbation des conventions
correspondantes
Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse
2019/4941 (Voir délibération)
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les
hommes - Année 2018
2019/4943 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement au titre de la promotion des
droits des femmes, de l'égalité femmes-hommes et des couples pour un montant
total de 24 298 euros - Exercice 2019
2019/4944 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à divers organismes conduisant des
actions en direction des personnes en situation de handicap au titre de l'année
2019 pour un montant total de 47 234 euros
Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Céline
2019/4942 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 2 associations dans le cadre de
la santé, au titre de l'année 2019 pour un montant total de 15 000 euros
2019/4945 (Voir délibération)
Adoption de la Stratégie 2020-2030 du Réseau français des Villes-Santé et du
Consensus de Copenhague entre les Maires de l'Organisation Mondiale de la Santé
(OMS)
Commission culture - patrimoine
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2019/4947 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt entre la Ville de Lyon / Musées Gadagne
et le Musée des métiers de la chaussure de Sèvremoine pour la mise en dépôt à
Gadagne de trois paires de chaussures Bally
2019/4948 (Voir délibération)
Demande de subventions d'investissement 2019 pour les acquisitions d'oeuvres
d'art des musées de la Ville de Lyon auprès de la Direction régionale des
affaires culturelles et de la Région Auvergne Rhône-Alpes dans le cadre du FRAM
(Fonds régional d'acquisitions des musées) et du FRAR (Fonds régional d'aide à
la restauration)
2019/4949 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à des structures de création et de
diffusion artistique des 6e et 9e arrondissements pour leurs projets culturels
pour un montant global de 14 500 euros - enveloppe Casino - Approbation de
conventions
2019/4950 (Voir délibération)
Attribution de subventions d'équipement pour un montant global de 100 000 euros
à des structures de création et de diffusion artistique - Enveloppe lieux de
spectacles et autres lieux culturels - Approbation de conventions d'application
entre la Ville de Lyon et diverses associations
2019/4951 (Voir délibération)
Fête des Lumières 2019 : financement et partenariat privé - Conventions de
mécénat
2019/4952 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2019 -
Approbation de conventions types
2019/4953 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon /
Bibliothèque municipale de Lyon, l'Etat et l'Association de la Fondation
Etudiante pour la Ville (AFEV) pour la mobilisation de jeunes en service civique
sur des missions d'éducation aux médias et à l'information
2019/4954 (Voir délibération)
Approbation d'une licence de réutilisation des informations publiques de la
Bibliothèque municipale avec la société F-451
2019/4955 (Voir délibération)
Autorisation de percevoir une subvention de 24 450 euros auprès du Fonds
régional de restauration et d'acquisition des bibliothèques
2019/4956 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Bibliothèque
municipale de Lyon et la société Cheyne Editeur pour l'organisation d'une
exposition en 2020
2019/4957 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention du 21 décembre 2018 établie entre la
Ville de Lyon / Bibliothèque municipale de Lyon et l'association Photographie
d'auteur et d'un contrat de cession de droits d'auteur dans le cadre de la
résidence de la photographe Jacqueline Salmon
2019/4958 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention du 19 novembre 2018 établie entre la
Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et le Théâtre National Populaire (TNP)
2019/4959 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention du 10 avril 2019 établie entre la
Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et l'Université ouverte Lyon 1
2019/4960 (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon / Musée des
beaux-arts et l'Université Lumière Lyon 2 pour la mise en place de projets
pédagogiques, scientifiques et culturels destinés aux étudiants
2019/4961 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de don entre la Ville de Lyon / Musée des
beaux-arts de Lyon et Madame Crivain, pour le don de l'oeuvre Composition 1964
de Serge Poliakoff
2019/4962 (Voir délibération)
Approbation de nouveaux tarifs au Musée des beaux-arts à l'occasion de la
programmation de la saison 2019-2020
2019/4965 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 100 000 euros affectée à
divers projets de conservation et de valorisation du patrimoine immatériel et
matériel de l'Institut Lumière - Approbation et autorisation de signature de la
convention d'application correspondante - Opération 08SECINL - Affectation
d'une partie de l'AP n° 2015-3, programme 20005
2019/4966 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et
Saint-Etienne Métropole / Musée d'art moderne et contemporain pour le dépôt de
sept oeuvres au Musée des beaux-arts
2019/4967 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée de l'automobile
Henri Malartre et SYTRAL / KEOLIS pour le dépôt au musée de véhicules de
transport en commun
2019/4968 (Voir délibération)
Approbation de la gratuité d'animations au Musée de l'automobile Henri Malartre
au bénéfice des écoles du Val de Saône dans le cadre de la deuxième édition de
"Changeons d'air"
2019/4969 (Voir délibération)
Approbation de la gratuité des animations du Musée Henri Malartre proposées à
l'occasion de la Fête de la Science 2019 du 05 au 13 octobre 2019
2019/4970 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt à titre gratuit entre la Ville de Lyon /
Musée de l'automobile Henri Malartre et l'association Club des Amateurs
d'Automobiles Anciennes, dans le cadre du salon époqu'auto du 8 au 10 novembre
2019
2019/4971 (Voir délibération)
Approbation de conventions de mises à disposition à titre gracieux d'espaces
des Archives municipales conclues entre la Ville de Lyon et diverses
associations
2019/4972 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon/ Théâtre des
Célestins et SC MEDIAS dans le cadre de la saison 2018-2019 des Célestins,
Théâtre de Lyon
2019/4973 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Théâtre des Célestins et
la société Grand Casino pour l'organisation de la 6ème édition du Festival Sens
Interdits
2019/4974 (Voir délibération)
Approbation d'une convention triennale de mécénat entre la Ville de Lyon /
Théâtre des Célestins et la Banque Rhône-Alpes
2019/4975 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition d'espaces à titre gratuit de
la bibliothèque Lacassagne au profit de l'association Croc'éthic
2019/4976 (Voir délibération)
Approbation de conventions de partenariat entre la Ville de Lyon et l'Opéra
National de Lyon, la Maison de la Danse, le Théâtre de la Croix-Rousse, le
Théâtre Nouvelle Génération, les Nouvelles Subsistances, le Théâtre National
Populaire (TNP), l'Institut Lumière, le cinéma Comoedia dans le cadre du
dispositif des cartes culture
2019/4979 (Voir délibération)
Programmation financière complémentaire 2019 au titre du volet culture de la
politique de la ville - Attribution de subventions de fonctionnement à
différentes associations pour un montant total de 60 500 euros
2019/4980 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'association Nouveaux Espaces
Latinos pour l'organisation de l'événement Belles Latinas du 9 au 19 octobre
2019
2019/4981 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'aide à l'emploi pour un comédien de la prochaine
création du Théâtre des Célestins: Dispositif d'insertion de l'Ecole de la
Comédie de Saint-Etienne (DIESE Auvergne-Rhône-Alpes)
2019/4982 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat et de mandat entre la Ville de Lyon
/ Auditorium-Orchestre national de Lyon et le Théâtre de la Renaissance
d'Oullins pour l'organisation d'un concert le 14 mai 2019
2019/4983 (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon /
Auditorium-Orchestre national de Lyon, la société Media Transports dans le
cadre de la saison 2019-2020 et la société le Progrès dans le cadre de la
saison 2018-2019
2019/4984 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de don d'objets archéologiques issus des fouilles
de la place Abbé Larue et de la Place Ampère entre la Ville de Lyon / Service
archéologique et la Métropole de Lyon / Lugdunum Musée et théâtres romains
2019/4985 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat entre la Ville de Lyon / Service archéologique,
l'Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap) et la
société SAS Parc Blandan pour la réalisation d'une fouille au château de La
Motte et de ses abords, à Lyon 7e
2019/4987 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat entre la Ville de Lyon / Service archéologique et
l'opérateur archéologique EVEHA pour la conduite d'une expertise scientifique
2019/4988 (Voir délibération)
Approbation d'un modèle de contrat de cession de droits pour une mise en ligne
de conférences d'intervenants au sein du Centre d'histoire de la résistance et
de la déportation (CHRD)
2019/4989 (Voir délibération)
Approbation du transfert de propriété concernant le mobilier issu de la fouille
programmée du site de la Visitation (Lyon 5e) entre la Ville de Lyon / Service
archéologique et la Métropole de Lyon / Lugdunum Musée et théâtres romains
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2019/4963 (Voir délibération)
Approbation de la convention Patrimoine État/Ville de Lyon 2019/2024
2019/4964 (Voir délibération)
Approbation pour l'année 2020 des modalités d'attribution du Prix Citoyens du
Patrimoine "Annie et Régis Neyret"
2019/4977 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de licence de réutilisation des informations publiques
avec diffusion publique et commerciale d'images entre les Archives municipales
de Lyon et l'association la Maison de l'Architecture Rhône-Alpes
2019/4978 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de co-édition entre la Ville de Lyon / Archives
municipales de Lyon et la Fondation Renaud pour la publication d'un ouvrage sur
Tony Garnier
2019/4986 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de coréalisation d'un film documentaire sur Tony
Garnier entre la Ville de Lyon / service des Archives municipales et le LARHRA
(Laboratoire de recherche historique Rhône-Alpes)
Commission éducation - petite enfance - université -
jeunesse - vie associative - sports
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2019/4990 (Voir délibération)
Attribution de la seconde tranche de subventions de fonctionnement 2019 aux
associations gestionnaires d'équipements de petite enfance pour un montant
total de 3 329 480 euros - Approbation du modèle de convention d'application
financière
2019/4991 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 18 000 euros à l'association
ACEPP Rhône pour le projet lieu d'accueil enfants parents (LAEP)
"nomade" à compter du mois d'octobre 2019 - Approbation d'une
convention d'application financière et d'un avenant à une convention
d'occupation de locaux
2019/4997 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signer une convention d'occupation précaire et
révocable à titre onéreux avec gratuité partielle au profit de l'association
Odynéo, gestionnaire de l'équipement d'accueil de jeunes enfants "Le
Jardin des Enfants", sis 106 Rue Jean Fournier à Lyon 9e
2019/5003 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général à 8 Maisons de l'enfance
et à l'association Entraide Pierre Valdo au titre de 2019 pour un montant total
de 659 306 euros - Approbation et autorisation de signature des conventions
d'application avec chacune des associations
Rapporteur : M. CORAZZOL Guy
2019/4992 (Voir délibération)
Attribution de subventions à des associations étudiantes et/ou dédiées à la vie
étudiante pour l'organisation de leurs projets et événements pour 2019 dans le
cadre de l'appel à projets "Initiatives étudiantes" - 2ème phase -
Lancement de l'appel à projets "Initiatives Etudiantes" 2020 :
Soutien aux initiatives étudiantes et aux actions qui les favorisent
2019/5005 (Voir délibération)
Candidature de la Ville de Lyon à la labellisation "Ma commune aime lire
et faire lire" de l'association Lire et Faire lire
2019/5006 (Voir délibération)
Approbation de la programmation PEdT 2019/2020 : temps scolaire - temps
périscolaire et CEL/CLAS/REAAP
2019/5007 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 99068004 "Renouvellement chaine de
conditionnement de la cuisine centrale" et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2015-1, programme 20006
2019/5008 (Voir délibération)
Projet de la Cité éducative Lyon 8ème
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2019/4993 (Voir délibération)
Dispositif Trait d'Union - 2ème session - Attribution de subventions à divers
clubs sportifs - Approbation de conventions
2019/4994 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 2 000 euros à l'association
l'Atlantide pour l'acquisition de matériel
2019/4995 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 2 000 euros à l'association Aqua
Synchro Lyon pour l'achat de matériels d'entrainement et d'un système de
sonorisation - Approbation d'une convention d'application
2019/4996 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de 20 000 euros à l'association
Football Club de Gerland - Approbation d'une convention mixte
2019/4998 (Voir délibération)
Installation de vestiaires modulaires à la Plaine des Jeux de Gerland sis 405
avenue Jean Jaurès 69007 Lyon - Approbation d'une convention de mécénat en
nature entre la Ville de Lyon et la Compagnie nationale du Rhône - Opération
07032608 - "Plaine des Jeux de Gerland - Implantation de containers"-
Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2015-1 "Aménagements équipements sportifs 2015-2020" -
Programme 00004
2019/4999 (Voir délibération)
Approbation des tarifs pour l'utilisation des équipements sportifs par les
collèges pour l'enseignement de l'éducation physique et sportive obligatoire
2019/5000 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général à 10 Maisons des jeunes et
de la culture (MJC) de Lyon et à l'association Com Expression pour un montant
total de 1 865 452 euros - Approbation et autorisation de signature des
conventions d'application avec chacune des associations
2019/5001 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général à 13 associations
gestionnaires de 15 centres sociaux de Lyon et à l'Arche de Noé au titre de
l'année 2019 pour un montant de 1 292 716 euros - Approbation et autorisation
de signature des conventions d'application avec chacune des associations
2019/5002 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général à diverses associations
d'éducation populaire au titre de l'année 2019 pour un montant total de 686 377
euros - Approbation et autorisation de signature des conventions d'application
avec chacune des associations
2019/5004 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour
l'organisation de la 6e édition du "Lyon Urban Trail by night", le
samedi 2 novembre 2019 - Approbation d'une convention mixte
Commission finances - commande publique -
administration générale - ressources humaines
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2019/5009 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Cité Nouvelle pour la
souscription de trois emprunts d'un montant total de 469 000,00 euros relatifs
à une opération d'acquisition-amélioration de 7 logements (4 logements PLUS et
3 logements PLAI) située 40, rue Voltaire à Lyon 3e
2019/5012 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Cité Nouvelle pour la
souscription de trois emprunts d'un montant total de 106 000,00 euros relatifs
à une opération d'acquisition-amélioration de 3 logements (2 logements PLUS et
1 logement PLAI) située 6, montée du Change et 11, montée St Barthélémy à Lyon
5e
2019/5015 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la Société Foncière Habitat et
Humanisme pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 46 671,00
euros relatifs à une opération d'acquisition-amélioration d'un logement PLAI
située 43, rue Albéric Pont à Lyon 5e
2019/5016 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la Fondation Aralis pour la
souscription de deux emprunts d'un montant total de 923 025,00 euros relatifs à
une opération d'acquisition-amélioration de 24 logements PLAI située 79, rue
Eugène Pons à Lyon 4e
2019/5017 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la Société Foncière Habitat et
Humanisme pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 208 191,00 euros
relatif à une opération de construction de 10 logements PLAI située 33, rue
Benoist Mary à Lyon 5e
2019/5018 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SA Régionale d'HLM de Lyon pour la
souscription d'un emprunt d'un montant de 920 000,00 euros relatif à une opération
de construction de 12 logements PLS située 16, rue Benoît Bernard à Lyon 8e
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2019/5010 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 50% par la SAHLMAS pour la souscription d'un
emprunt d'un montant de 4 500 000,00 euros relatif à une opération de
construction du siège social du CCAS située 66, cours Suchet à Lyon 2e
2019/5011 (Voir délibération)
Maintien des garanties d'emprunts dans le cadre de la cession de 13 logements
sociaux entre Aralis et la Société Foncière Habitat et Humanisme
2019/5014 (Voir délibération)
Fondation Claude Martin - Présentation du Compte administratif 2018
2019/5021 (Voir délibération)
Cession de matériels inutilisés - Vente en ligne de matériels divers
2019/5023 (Voir délibération)
Dotations aux arrondissements pour l'année 2020
2019/5025 (Voir délibération)
Fondation Claude Martin - Présentation du budget supplémentaire 2019
Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Céline
2019/5013 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la Fondation Action Recherche Handicap
Santé Mentale pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 3 278
000,00 euros relatifs à une opération de transformation de 3 petites unités de
vie "Habitat Plus" de 9 places chacun en 1 petite unité de vie
"Habitat Plus" de 24 places située 310, route de Vienne à Lyon 8e
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2019/5019 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
2019/5022 (Voir délibération)
Mise à disposition d'un agent auprès de la Ville de Lyon - Approbation d'un
avenant n°1 à la convention avec le Centre de gestion de la fonction publique
territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon et le Centre de gestion de la
fonction publique territoriale de la Loire
2019/5024 (Voir délibération)
Ratios d'avancement des cadres d'emplois des assistants socio-éducatifs,
éducateurs de jeunes enfants et conseillers socio-éducatifs de la catégorie A
de la filière sanitaire et sociale
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2019/5020 (Voir délibération)
Protocole transactionnel en vue de l'annulation de la vente d'une concession
funéraire
2019/5026 (Voir délibération)
Contrat de concession de service public pour la gestion de la fourrière
automobile - Rectification d'erreur matérielle - Avenant n° 1
Commission immobilier - bâtiments
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2019/5027 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition temporaire auprès de
l'association Sport dans la Ville du terrain situé rue Victor Schoelcher à Lyon
9e sur le bastion Sud-Est du complexe sportif de la Duchère
2019/5030 (Voir délibération)
Approbation de conventions entre la Ville de Lyon et cinq associations: Judo
Club de la Croix Rousse, Arts martiaux du 4e, Arts martiaux des Canuts, Haidong
Gumdo et Hélix, pour la mise à disposition de locaux à titre gratuit situés 6-8
rue Ruplinger à Lyon 4e
2019/5031 (Voir délibération)
Demande d'application d'une gratuite partielle de la mise à disposition à
l'association Lyon Duchère AS d'un local situé dans le complexe sportif de la
Duchère avenue Andreï Sakharov à Lyon 9e
2019/5036 (Voir délibération)
Stade des Channées, 70 rue Félix Brun à Lyon 7e - Démolition et reconstruction
du club house - Opération 07034003 - Lancement de l'opération et affectation
d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1 "Aménagements
Equipements Sportifs 2015-2020" - Programme 00004
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2019/5028 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine privé municipal
à titre gratuit entre la Ville de Lyon et la Compagnie AnteprimA, relative à la
mise à disposition de locaux sis 25, rue Roger Radisson à Lyon 5e - EI 05055-
2019-2022
2019/5029 (Voir délibération)
Approbation de deux conventions d'occupation temporaire à titre gratuit pour les pratiques artistiques amateurs de
l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon: l'une sur le site des
Subsistances, l'autre dans le Centre d'échanges de Lyon-Perrache
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2019/5032 (Voir délibération)
Groupe scolaire Léon Jouhaux - Restructuration et extension - 34, rue Léon
Jouhaux à Lyon 3e - Opération n° 03005531 - Adaptation du montant de
l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2015-1, programme n° 00006
2019/5033 (Voir délibération)
Etablissement d'accueil de jeunes enfants Les Augustins - Aménagement intérieur
pour relocalisation - 14 rue de la Vieille à Lyon 1er - Opération n° 01209005 -
Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme n°2015-1, programme n° 00002
2019/5034 (Voir délibération)
Musée d'art contemporain - Mise à niveau des installations de désenfumage -
Cité Internationale 81, quai Charles de Gaulle à Lyon 6e - Opération n°
06087615 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2015-1, programme n° 20005
2019/5035 (Voir délibération)
Groupe scolaire La Sauvagère - Rénovation phase 1 - Opération n° 09022002 - 1,
square Edouard Mouricand à Lyon 9e - Lancement des travaux de l'opération et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2015-1, programme 00006
2019/5037 (Voir délibération)
Lyon 5e - Acquisition à l'euro
symbolique par la Ville de Lyon du volume 1 de la parcelle AE 158, faisant
partie des jardins du musée Gadagne, auprès de l'indivision entre Monsieur
Michel Vicard, Monsieur Gilbert Vicard, Monsieur François Vicard, Madame et
Monsieur Alexandre Pozzoli, Madame Dominique Mallet, Mademoiselle Maud Mallet,
Madame Catherine Sapet, Madame et Monsieur Stéphane Laurent - EI 05018 - n°
inventaire 05018 V001 - Opération 60021836 "Frais notariés pour
acquisitions gratuites 2015-2020", programme 00020, AP n° 2015-1
2019/5038 (Voir délibération)
Lyon 9e - Acquisition par la Ville de Lyon d'un tènement composé d'un bâtiment
d'activité et de son terrain d'assiette, sis 18 rue Tissot, préemptés par la
Métropole de Lyon en vue de la réalisation d'un espace vert - EI 09341 - N°
inventaire 09341 A 001, 09341 B 001, 09341 T 002-01 et 09341 I 001,
Lancement de l'opération 09341002 et affectation d'une partie de l'AP 2015-1,
programme 00012
2019/5039 (Voir délibération)
Lyon 3e, Lyon 7e - Mise en vente de biens immobiliers par adjudication dans le
cadre d'une stratégie de valorisation patrimoniale et bilan de la vente aux
enchères de 2017 - EI 03433 - EI 07071 - EI 07072 - N° Inventaire 03433A001,
03433A002, 07071A001, 07072A001 et 07072T001
2019/5040 (Voir délibération)
Lyon 9e - ZAC Industrie - Opération n° 09344001 ZAC Industrie Nord -
Aménagement d'un équipement d'accueil pour jeunes enfants (EAJE) de 30 berceaux
- Acquisition auprès de la SERL d'un volume brut de béton en vue de la création
d'un EAJE situé 82 rue des Docks EI 09344 - n° Inventaire 09344 V 001 -
Adaptation du montant de l'opération n° 09344001 et affectation complémentaire
d'une partie de l'AP 2015-1,programme 00002
2019/5041 (Voir délibération)
Bâtiment Porche - Restructuration du bâtiment à destination de la salle de
musique "Marché Gare" - Opération n° 02219002 - Adaptation du montant
de l'opération et affectation d'une partie l'autorisation de programme 2015-1
-Programme 00001 - Adaptation de la participation financière de la Ville de
Lyon dans le cadre de l'article L 300-5 du code de l'urbanisme
2019/5042 (Voir délibération)
Lyon 7e - Agrément donné par la Ville de Lyon à la SCI JDL Bâtiment 6 en vue de
la cession partielle des droits réels immobiliers tirés du bail emphytéotique
administratif consenti sur le tènement immobilier sis 343 avenue Jean Jaurès,
au profit de la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Numéros EI 07030 et 07031
2019/5043 (Voir délibération)
Lyon 3e - Acceptation de l'offre de concours formulée par la SPL Part Dieu au
profit de la Ville de Lyon en vue de la réalisation de la démolition et de la
dépollution de l'édicule situé en rez-de-chaussée de la bibliothèque Part Dieu
- EI 03047
2019/5044 (Voir délibération)
Auditorium Maurice Ravel - Subvention pour aménagement des espaces d'accueil au
public, des espaces de travail et travaux de sécurité - Opération n° 03048640 -
Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie
de l'autorisation de programme n° 2016-1, programme 20005
Commission relations internationales - économie -
commerce et artisanat - tourisme
Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine
2019/5045 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 25 000 euros à la Fondation pour l'Université
de Lyon, sise 35 rue de Marseille à Lyon 7e, pour l'organisation des 32èmes
entretiens Jacques Cartier - Année 2019 - Approbation d'une convention
2019/5046 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de coopération décentralisée entre la Municipalité
d'Addis Abeba, la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon pour la période
2020-2022
2019/5047 (Voir délibération)
Soutien à la vie associative et structures assimilées relatif à l'action
internationale - Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets
internationaux 2019 phase 2 - Lancement de l'Appel à Projets Internationaux
2020
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2019/5048 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour un montant total de 6 400 euros à des
associations de commerçants et producteurs dans le cadre de l'animation
commerciale sur le territoire de la ville de Lyon
2019/5049 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 30 000 euros à l'Union des commerçants et
artisans Croix-roussiens - Association Lyon Côté Croix-Rousse pour la mise en
oeuvre du programme d'actions 2019 - Approbation d'une convention
2019/5050 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'association syndicale libre du
marché de gros de Lyon-Corbas pour l'anniversaire de ses 10 ans
2019/5051 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 7 425 euros et approbation d'une convention
partenariale avec la Chambre des métiers et de l'artisanat du Rhône pour la
mise en oeuvre d'actions en faveur de la promotion, de l'implantation et du
maintien de l'activité artisanale sur le territoire de la ville de Lyon
2019/5054 (Voir délibération)
Illuminations 2018 - Attribution de subventions complémentaires pour un montant
de 3 120 euros
2019/5055 (Voir délibération)
Fêtes de fin d'année - Illuminations et animations 2019 : attributions de
subventions d'un montant total de 37 068 euros (illuminations) et 3 000 euros
(animations) aux associations de commerçants - Approbation d'une convention
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2019/5052 (Voir délibération)
Ajustement de la subvention de fonctionnement général attribuée au groupement
d'intérêt public Maison métropolitaine d'insertion pour l'emploi, sise 24 rue
Etienne Rognon à Lyon 7e fixée à 500 852 euros au lieu de 667 802 euros -
Ajustement de la subvention de fonctionnement général attribuée à l'association
lyonnaise pour l'insertion économique et sociale (ALLIES), sise 24 rue Etienne
Rognon à Lyon 7e fixée à 760 918 euros au lieu de 593 968 euros - Approbation
et autorisation de signature des conventions d'application afférentes
2019/5053 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature du Pacte territorial d'insertion pour
l'emploi (PTIE)
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
2019/5056 (Voir délibération)
Mandat spécial accordé à M. Gérard Collomb, Mme Karine Dognin-Sauze, Mme
Françoise Rivoire et M. Yann Cucherat pour une mission à Montréal (Canada) du 3
au 6 novembre 2019
Commission urbanisme - logement - cadre de vie -
environnement - politique de la ville - déplacements - sécurité - voirie
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2019/5057 (Voir délibération)
Lyon 8e - Projet de Renouvellement Urbain Mermoz Sud - Approbation d'une
convention entre l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine, la Ville de Lyon et
les autres partenaires du projet
2019/5058 (Voir délibération)
Lyon 8e - Quartiers de Mermoz Sud et de Langlet Santy et Lyon 9e, Quartier de la Duchère - Nouveau
Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Approbation de la
convention-cadre de renouvellement urbain de la Métropole de Lyon et ses
annexes
2019/5071 (Voir délibération)
Aide à la primo accession pour le logement collectif neuf - tranche 3 -
Modalités d'attribution de subventions complémentaires à la Métropole de Lyon -
Lancement de l'opération 60059012 - Affectation d'une partie de l'AP 2015-3 -
programme 00016
2019/5072 (Voir délibération)
Lyon 2e - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Confluence phase 2 - Modification
n° 4 du programme des équipements publics (PEP)
2019/5076 (Voir délibération)
Programmation financière complémentaire 2019 au titre de la politique de la
ville - volets lien social et éducation, Fonds Associatif Local (FAL) et du
Fonds d'Initiatives Locales (FIL) au titre du contrat de ville 2015-2020 de
l'agglomération lyonnaise (convention territoriale 2015-2020 de Lyon) pour un
montant total de 27 600 euros
Rapporteur : M. GIORDANO Alain
2019/5059 (Voir délibération)
Dispositif de propreté berges du Rhône entre les ponts Winston Churchill et
Pasteur par la Métropole de Lyon - Convention de gestion conclue entre la
Métropole de Lyon et la Ville de Lyon - Approbation et autorisation de
signature
2019/5073 (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le Centre
communal d'action sociale de Lyon pour la passation et l'exécution de marchés
réservés à des structures d'insertion par l'activité économique pour des
prestations d'entretien et de propreté des espaces verts
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2019/5060 (Voir délibération)
Dénomination d'un espace public : Esplanade Fernand Rude à Lyon 1er
2019/5061 (Voir délibération)
Dénomination d'espaces publics : Espace Dolly Argaud-Harrison et Espace
Elisabeth George-Schmitt à Lyon 6e
2019/5062 (Voir délibération)
Dénomination d'un espace public : Place Jean-Pierre Flaconnèche à Lyon 7e
2019/5063 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 82 623,50 euros
HT au SYTRAL, dans le cadre de la convention conclue entre la Ville de Lyon et
le SYTRAL et relative aux conditions de fonctionnement et de financement des
navettes locales de transport public sur le territoire de la ville
2019/5064 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60026857 "Rénovation de l'éclairage public de
certains axes de circulation phase 2" et affectation d'une partie de l'AP
n° 2015-1, programme 20013
2019/5065 (Voir délibération)
Approbation d'une convention à titre gratuit, entre la Ville de Lyon et le
lycée Ampère, pour l'occupation du bâtiment et l'entretien de l'installation de
mise en valeur du lycée Ampère, situé 31 rue de la Bourse à Lyon 2e
2019/5066 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60026856 "Remplacement des mâts d'éclairage de
grande hauteur compris entre 15 et 18 mètres" et affectation d'une partie
de l'AP n° 2015-1, programme 00013
2019/5067 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60026855 "Remplacement des points lumineux de
plus de 35 ans sur le territoire de la Ville de Lyon" et affectation d'une
partie de l'AP n° 2015-1, programme 20013
2019/5068 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 01179003 "Renforcement de l'éclairage public
de la place des Terreaux à Lyon 1er" et affectation d'une partie de l'AP
n° 2015-1, programme 00013
2019/5069 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 69001637 "Rénovation de l'éclairage du vieux
quartier de Saint Rambert à Lyon 9e" et affectation d'une partie de l'AP
n° 2015-1, programme 20013
2019/5070 (Voir délibération)
Lyon, ville nature: Jardins de rue - Convention cadre d'occupation temporaire
du domaine public routier de la Métropole de Lyon et autorisations d'occupation
temporaire du domaine public métropolitain et de la Ville de Lyon - Approbation
et autorisation de signature
2019/5077 (Voir délibération)
Projet d'expérimentation de la vidéo verbalisation
2019/5078 (Voir délibération)
Lyon 7e - Installations classées - Institution de servitudes d'utilité publique
- Société Stef LOGISTIQUE, rue de Dijon
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2019/5074 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre
du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation complémentaire 2019
pour un montant total de 14 400 euros - Autorisation de solliciter une subvention
de 56 000 euros auprès de l'Etat au titre de l'année 2019 pour ce dispositif
2019/5075
(Voir délibération) Attribution de
subventions de fonctionnement à diverses associations à caractère
socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou
éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales
et financières particulières - Programmation complémentaire 2019 pour un
montant total de 19 670 euros