Commission culture - patrimoine
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2018/4309 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'objectifs entre l'Etat, la Région, la Métropole
de Lyon, la Ville de Lyon et l'association Opéra National de Lyon pour les
années 2019 à 2022
2018/4315 (Voir délibération)
Approbation de deux conventions de parrainage entre la Ville de Lyon - Centre
d'Histoire de la Résistance et de la Déportation, la revue Grains de sel et le
SYTRAL assisté de Kéolis dans le cadre de l'exposition génération 40
2018/4319 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat pédagogique et scientifique entre
la ville de Lyon/ musée de l'imprimerie et de la communication graphique et
l'Ecole Supérieure d'Art et Design Grenoble Valence (ÉSAD)
2018/4329 (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon
et l'Institut Français pour le développement des échanges artistiques
internationaux 2019-2021
2018/4336 (Voir délibération)
Approbation de l'évolution de la grille tarifaire de dédommagement forfaitaire
des documents de la Bibliothèque municipale de Lyon
2018/4337 (Voir délibération)
Approbation de contrats cadres de cession droits d'auteur pour le fonds local dans
Numélyo à la Bibliothèque municipale de Lyon
2018/4338 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre le département du Rhône - les
archives départementales et la Ville de Lyon - Bibliothèque muncipale pour le dépôt et le prêt d'ouvrages
2018/4339 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat entre la Ville de Lyon - Service archéologique
municipal et Archeodunum pour la conduite d'une expertise scientifique
2018/4345 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention d'objectifs de la SCOP SARL Théâtre
Nouvelle Génération signée le 18 mai 2016 - Année 2019
2018/4346 (Voir délibération)
Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires
Culturelles Auvergne-Rhône Alpes pour les expositions et activités 2019 des
Musées
2018/4354 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / musée des
Beaux-Arts de Lyon et le Sytral, assisté de Keolis dans le cadre de
l'exposition "Claude, l'empereur au destin singulier"
2018/4355 (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon / musée des
Beaux-Arts de Lyon et les sociétés ArtClair, Chaîne Histoire, Faton
Archéologia, Le Monde, RCF, Télérama et Bulles de Gones dans le cadre de
l'exposition Claude, un empereur au destin singulier, du 1 décembre 2018 au 4
mars 2019
2018/4356 (Voir délibération)
Approbation de la grille tarifaire des
visites commentées hors horaires d'ouverture au public du musée de l'imprimerie et de la
communication graphique
2018/4365 (Voir délibération)
Approbation du protocole financier tripartite entre la Ville de Lyon, la
Métropole de Lyon et le Syndicat mixte
de gestion du Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon, pour l'année 2019
2018/4371 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Théâtre des
Célestins et le groupe Accor dans le cadre de la saison 2018-2019 du Théâtre
des Célestins
Rapporteur : M. GIORDANO Alain
2018/4320 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit du bâtiment
dit "Ateliers des décors" sis 21, rue Roger Salengro 69200 Vénissieux
au profit de l'Opéra National de Lyon jusqu'au 31 décembre 2022 - EI 99004
2018/4327 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention d'objectifs 2015-2018 entre l'Etat, la
Région Auvergne Rhône-Alpes, la Ville de Lyon et l'association GRAME - Centre
National de Création Musicale - pour l'année 2019
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2018/4348 (Voir délibération)
Fête des Lumières 2018 : financement et partenariat privé - Conventions de
mécénat et parrainage
2018/4349 (Voir délibération)
Savoir-faire en termes d'organisation d'événements lumière - Convention
d'assistance à maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Lyon et la Ville de Saint
Gervais, pour l'organisation de la 3e édition de "Lumières Saint-Gervais
Mont-Blanc", du 26 décembre 2018 au 1er janvier 2019
2018/4350 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2018/4163 portant sur l'organisation de la
2e édition du Festival "Lumieres Hong Kong", et l'approbation d'une
convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2018/4376 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 50 000 € aux Hospices Civils
de Lyon pour la restauration des façades de la Chapelle de l'Hôtel Dieu -
Approbation et autorisation de signature de la convention d'investissement
correspondante - opération n° 02SEHCL3 et affectation d'une partie de l'AP n°
2015-3"Aide au patrimoine et édifices culturels 2015-2020 ", programme 20005
Commission finances - commande publique -
administration générale - ressources humaines
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2018/4310 (Voir délibération)
Remise gracieuse de dette
2018/4318 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre l'Etat et la Ville de Lyon pour la mise à
disposition de conservateurs de bibliothèques et de conservateurs généraux de
bibliothèques d'Etat
2018/4330 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
2018/4331 (Voir délibération)
Création d'emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d'activités pour
l'année 2019
2018/4332 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signer la convention cadre 2019/2020 entre le
Comité des Oeuvres Sociales de la Ville de Lyon et la Ville de Lyon
2018/4333 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signer la convention cadre entre la Ville de
Lyon et l'Association Lyon Sport Métropole (LSM)
2018/4334 (Voir délibération)
Complémentaire santé et prévoyance - Choix du dispositif et participation
financière de la Ville de Lyon
2018/4335 (Voir délibération)
Complémentaire santé et prévoyance - Mise en place d'un groupement entre la
Ville de Lyon et le CCAS en vue de la passation et l'exécution des conventions
de participation pour les risques santé et prévoyance des agents de la Ville de
Lyon et du CCAS de Lyon
2018/4359 (Voir délibération)
Adoption et autorisation de signature d'une convention relative au contrôle
médical statutaire entre la Ville de Lyon, le CCAS et le Centre de Gestion du
Rhône et de la Métropole de Lyon
2018/4364 (Voir délibération)
Référent déontologue - Autorisation de signature d'un avenant à la convention
tripartite "socle commun" avec le centre de gestion du Rhône et de la
Métropole de Lyon
Rapporteur : Mme FRIH Sandrine
2018/4317 (Voir délibération)
Schéma directeur des systèmes d'information (SDSI) 2015-2020 - Opérations
60029054 "Maintien en condition opérationnelle des infrastructures PEP
2015-2020", 60029055 "Maintien en condition opérationnelle des
applications métier PEP 2015-2020", adaptation du montant des opérations
et affectation complémentaire des AP n° 2015-8 et n° 2015-9, programme 00008
2018/4322 (Voir délibération)
Rapport des mandataires de la société d'économie mixte Patrimoniale du Grand
Lyon - Exercice 2017
2018/4382 (Voir délibération)
Octroi de la protection fonctionnelle à un élu de la Ville de Lyon - M.
Jean-Pierre Bouchard
2018/4383 (Voir délibération)
Octroi de la protection fonctionnelle à une élue de la Ville de Lyon - Mme
Nathalie Perrin-Gilbert
2018/4385 (Voir délibération)
Convention partenariale avec la Métropole de Lyon pour l'utilisation de
services du Guichet Numérique Métropolitain (GNM)
2018/4389 (Voir délibération)
Formation des élus - Gestion et financement - Mise à jour
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2018/4321 (Voir délibération)
Rapport des mandataires de la société d'économie mixte Lyon Parc Auto (LPA) -
Exercice 2017
2018/4323 (Voir délibération)
Rapport des mandataires de la société d'économie mixte Société Anonyme de Construction de la Ville de Lyon (SACVL) -
Exercice 2017
2018/4324 (Voir délibération)
Rapport des mandataires de la Société Publique Locale (SPL) Lyon Part Dieu - Exercice 2017
2018/4325 (Voir délibération)
Rapport des mandataires de la Société Publique Locale (SPL) Lyon
Confluence - Exercice 2017
2018/4353 (Voir délibération)
Inventaire comptable et règles d'amortissement - Modification des durées
d'amortissement pour le budget principal et les budgets annexes
2018/4366 (Voir délibération)
Allongement de dette Caisse des dépôts et consignations - SACVL
2018/4367 (Voir délibération)
Allongement de dette Caisse des dépôts et consignations - SAHLM Gabriel Rosset
2018/4375 (Voir délibération)
Nomenclature achats fournitures-services-travaux Ville de Lyon - Révision -
2019
2018/4381 (Voir délibération)
Attribution de subventions à divers organismes - Exercice 2019 - Approbation
d'une convention d'application type aux conventions cadres pour les subventions
de fonctionnement
2018/4384 (Voir délibération)
Vote du Budget Primitif 2019 budget principal, budgets annexes du Théâtre des
Célestins, de l'Auditorium - Orchestre National de Lyon, des Halles Paul
Bocuse, et états spéciaux d'arrondissement
2018/4386 (Voir délibération)
Liste des provisions constituées et reprises au cours de l'exercice 2018 pour
le Budget principal
2018/4387 (Voir délibération)
Plan d'équipement pluriannuel 2015-2020
- Actualisation des autorisations de programme (AP) et des autorisations
d'engagement (AE)
2018/4388 (Voir délibération)
Vote des taux d'imposition directe locale pour 2019
Commission immobilier - bâtiments
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2018/4311 (Voir délibération)
Lyon 5e - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel relatif à la prise
en charge par la Ville de Lyon des travaux à réaliser sur le plancher haut de
son local, appartenant aux parties communes de la copropriété - Immeuble sis 47
rue des Farges - EI 05 054
2018/4316 (Voir délibération)
Lyon 7ème - Approbation d'une convention de transfert de gestion à l'euro
symbolique au profit de l'INSERM des volumes 44 et 55 situés dans l'enceinte du
site "Ville de Lyon - Fondation Mérieux" 19 avenue Tony Garnier - EI
07 245 - N°07 245 V 002 et 07 245 V 004
2018/4340 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition d'un local du domaine privé
à titre gratuit, situé 75 rue Villon à Lyon 8ème au profit de l'amicale des
anciens de la légion étrangère de la région lyonnaise (AALE) - Ensemble
immobilier n° 08225
2018/4341 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition d'un local à titre gratuit
du domaine privé, situé 60 rue Arrachart à Lyon 8ème au profit de l'Union
nationale des combattants du Rhône section Lyon rive gauche - Ensemble
Immobilier n° 08207
2018/4347 (Voir délibération)
Lyon 4ème - Acquisition à l'euro symbolique par la Ville de Lyon auprès de la
Métropole de Lyon de la piscine Saint Exupéry et de son terrain d'assiette, sis
11 rue Petrus Sambardier - EI 04037 - N° d'inventaire 04037T002 - Opération
60021836 " Frais notariés pour acquisitions gratuites 2015-2020 ", programme
00020, AP n°2015-1
2018/4352 (Voir délibération)
Lyon 1er - Cession d'une parcelle de terrain non bâtie située 33, 33 bis et 35
rue du Bon Pasteur au profit de la Société NEOXIA GROUP - EI 01284 - n°
d'inventaire 01284 T 001-03 et 01284 T 002-01
2018/4368 (Voir délibération)
Stade Balmont La Duchère - Mise aux normes des vestiaires selon le règlement de
la FFF- Lancement de l'opération n°09070659 - Affectation d'une partie de l'AP
n°2015-1, programme 00004
2018/4369 (Voir délibération)
Théâtre des Célestins - Renouvellement du système informatisé du cintre - 4 Rue
Charles Dullin, 69002 Lyon - opération n°02013003 - Lancement des études de l'opération
et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme
00005
2018/4370 (Voir délibération)
Lyon 8ème - Prorogation par avenant de la convention d'occupation temporaire
consentie à la Métropole de Lyon et relative à la mise à disposition à titre
gratuit du tènement sis 19 rue Paul Cazeneuve pour l'exploitation d'un collège,
dans l'attente d'une régularisation foncière - EI 08292 - N°inventaire 08292 T
001
2018/4372 (Voir délibération)
Mission d'information et d'évaluation portant sur la politique patrimoniale et
foncière de la Ville de Lyon - Rapport
2018/4373 (Voir délibération)
Lyon 7ème - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de versement d'un
fonds de concours à la Métropole de Lyon pour l'opération de désamiantage,
démolition et dépollution des parcelles 1-3 rue du Vercors réalisée dans le
cadre de la relocalisation du Centre International de Recherche sur le Cancer -
EI 07143 - numéro d'inventaire 07143T003 et 07143T004 - Adaptation de
l'opération n° 07143002 et réduction de l'AP n°2016-1, programme 00014
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2018/4328 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention de mise à disposition de locaux à
titre gratuit entre la Ville de Lyon et l'Association Les Grands Concerts
relative à la mise à disposition de la Chapelle de la Trinité sise 29 rue de la
Bourse à Lyon 2ème - EI 02112
2018/4344 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'occupation à titre gratuit pour la SCOP SARL
compagnie les Trois Huit pour les locaux situés 22, rue Commandant Pégout -
Lyon 8ème pour 2019-2020
Commission urbanisme - logement - cadre de vie -
environnement - politique de la ville - déplacements - sécurité - voirie
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2018/4312 (Voir délibération)
Changement de dénomination de la "ruelle Docteur Salvat" en "rue
Docteur Salvat" à Lyon 7ème
2018/4313 (Voir délibération)
Dénomination d'un espace public : Espace Josette Berlioz à Lyon 8ème
2018/4314 (Voir délibération)
Dénomination d'une voie nouvelle : Mail Madeleine Pelletier, PUP Saint Vincent
de Paul à Lyon 8ème
2018/4326 (Voir délibération)
Lancement de la phase 2 de l'opération n°60024663 "Rénovation des
sanitaires anciens et automatiques 2015-2020" et affectation
complémentaire de l'autorisation de programme 2015-3, programme 20012
2018/4358 (Voir délibération)
Dénominations de voies nouvelles et d'un espace public, et changement de
dénomination d'une portion de la rue de Montagny, PUP Patay à Lyon 8ème
2018/4360 (Voir délibération)
Approbation des modalités de participation de la Ville de Lyon au projet de la
Commission Européenne Horizon 2020 - Internal Security Fund Police (ISFP -2017-
AG - PROTECT), intitulé SECUR-CITIES -
Lancement de l'opération ISFP n°60050001 projet ISFP (Internal Security Fund
and Police) - Sécurisation des manifestations, vote et affectation de l'AP
n°2018-1 Projet ISFP - Sécurisation des manifestations, programme n°00018
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2018/4342 (Voir délibération)
Programmation au titre de l'exercice 2018 dans le cadre de la convention
territoriale de Lyon du contrat de ville 2015/2020 de l'agglomération lyonnaise
- Cofinancement des postes des missions territoriales et des actions
d'ingénierie sous maîtrise d'ouvrage de la Ville de Lyon
2018/4343 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature des conventions de gestion sociale et
urbaine de proximité (GSUP) 2018/2020 pour 3 quartiers prioritaires de Lyon du
contrat de ville 2015/2020 (Vergoin et Gorge de Loup 9ème / Sœur Janin 5ème) à
signer avec l'Etat, la Métropole de Lyon et les bailleurs sociaux
Commission éducation - petite enfance - université -
jeunesse - vie associative - sports
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2018/4351 (Voir délibération)
Lions du Sport - Re Lyon Nous : financement et partenariat privé - Modèles de
conventions de mécénat
2018/4361 (Voir délibération)
Renouvellement de la convention de coopération entre la Ville de Lyon et le
Centre Nautique Intercommunal de Vénissieux pour la réalisation des prestations
de traitement d'eau par la Ville de Lyon
2018/4363 (Voir délibération)
Approbation des tarifs pour l'utilisation des équipements sportifs par les
collèges et les lycées pour l'EPS obligatoire, saison 2016-2017 et 2017-2018
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2018/4357 (Voir délibération)
Autorisation de signer l'avenant n°3 au Contrat Enfance Jeunesse 3ème
génération 2015-2018 en vue d'intégrer l'augmentation de l'offre d'accueil en
2018
2018/4380 (Voir délibération)
Autorisation de signer des avenants à une convention d'occupation temporaire et
à un contrat de sous mise à disposition avec l'association gestionnaire
d'équipements de Petite Enfance " Les Petits Thou "
Rapporteur : M. CORAZZOL Guy
2018/4362 (Voir délibération)
Programmation Projet éducatif territorial (PEdT) Temps scolaire -
Attribution des séjours classes
transplantées de janvier à juin 2019 et inscriptions budgétaires
Commission affaires sociales - solidarité - santé -
droits des citoyens
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2018/4374 (Voir délibération)
Convention de partenariat entre la Ville de Lyon, le CCAS et la CARSAT
Rhône-Alpes
Hors Commission
Rapporteur : Mme BAUME Emeline
2018/4377 (Voir délibération)
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui
lui a été donnée le 17 juillet 2017 et le 5 novembre 2018
Rapporteur : M. COLLOMB Gérard
2018/4378 (Voir délibération)
Commissions thématiques créées à titre permanent - Remplacement de
représentants du Conseil municipal
2018/4379
(Voir délibération) Conseil
d'administration de l'EPCC Musée des Confluences - Désignation d'un
représentant et de personnalités qualifiées par le Conseil municipal