-
Désignation d'un secrétaire de séance
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Appel nominal
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Hommage à la mémoire de Monsieur Robert BATAILLY
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Adoption du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2017
-
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été donnée le 17 juillet 2017
-
Communications de M. le Maire
Désignation
-
Commissions thématiques créées à titre permanent - Remplacement de
représentants du Conseil (rapport n° 2017/3496) (Voir délibération)
QUESTIONS
ECRITES DU 3e ARRONDISSEMENT
(Approuvées
par le Conseil d'arrondissement du 5 décembre 2017)
|
Question
n° 1 : |
Partenariat
Gymnase SEPR / Ville de Lyon (réponse M. CUCHERAT) |
|
Question
n° 2 : |
Espace
vert Gambetta / Boisard (réponse M.
GIORDANO) |
|
Question
n° 3 : |
Ecole
Léon Jouhaux (réponse M. CORAZZOL) |
Commission finances - commande publique -
administration générale - ressources humaines
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2017/3471 (Voir délibération)
Vote du Budget Primitif 2018 budget principal, budgets annexes du Théâtre des
Célestins, de l'Auditorium - Orchestre national de Lyon, des Halles Paul
Bocuse, et états spéciaux d'arrondissement
2017/3472 (Voir délibération)
Vote des taux d'imposition directe locale pour 2018
2017/3473 (Voir délibération)
Attribution de subventions à divers organismes - Exercice 2018 - Approbation
d'une convention d'application type aux conventions cadres pour les subventions
de fonctionnement.
2017/3474 (Voir délibération)
Liste des provisions constituées et reprises au cours de l'exercice 2017 pour
le Budget Principal.
2017/3475 (Voir délibération)
Actualisation des autorisations de programme (AP) dans le cadre du Plan
d'Equipement Pluriannuel 2015-2020
2017/3476 (Voir délibération)
Rapport des mandataires de la société d'économie mixte Lyon Parc Auto (LPA) -
Exercice 2016
2017/3477 (Voir délibération)
Rapport des mandataires de la société d'économie mixte Patrimoniale du Grand
Lyon - Exercice 2016
2017/3478 (Voir délibération)
Rapport des mandataires de la société d'économie mixte Société anonyme de
construction de la Ville de Lyon (SACVL) - Exercice 2016
2017/3479 (Voir délibération)
Rapport des mandataires de la Société publique locale (SPL) Lyon Part-Dieu -
Exercice 2016
2017/3480 (Voir délibération)
Rapport des mandataires de la Société Publique Locale (SPL) Lyon Confluence -
Exercice 2016
2017/3490 (Voir délibération)
Admissions en non-valeur des créances minimes des exercices 2013 à 2015
2017/3492 (Voir délibération)
Groupement de commandes d'intégration partielle entre les Villes de
Villeurbanne, Lyon et Caluire et Cuire pour l'acquisition de produits
d'entretien, produits d'hygiène et accessoires de nettoyage nécessaires au fonctionnement
des services municipaux - Avenant n° 1
2017/3493 (Voir délibération)
Commande publique - Révision de la nomenclature fournitures-services-travaux
Ville de Lyon - Année 2018
2017/3495 (Voir délibération)
Remise gracieuse de dette
2017/3499 (Voir délibération)
Délégation de service public (DSP) pour l'exploitation du Grand casino de Lyon
- Avenant n° 1
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2017/3481 (Voir délibération)
Convention avec les Hospices Civils de Lyon (HCL) pour l'accueil d'internes en
médecine du travail à la Ville de Lyon
2017/3494 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
2017/3497 (Voir délibération)
Création d'emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d'activités pour
l'année 2018
2017/3498 (Voir délibération)
Recours à des vacations à la Direction Sécurité et Prévention - Experts de la
commission des balmes
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2017/3482 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 2 302 822 euros relatif à
une opération d'acquisition en VEFA de 23 logements (17 logements PLUS et 6
logements PLAI) situés 15-33 rue Desaix à Lyon 3e
2017/3485 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par Alliade Habitat pour la souscription
de quatre emprunts d'un montant total de 2 168 934 euros relatif à une
opération d'acquisition en VEFA de 19 logements (14 logements PLUS et 5
logements PLAI) situés 11 route de Vienne à Lyon 7e
2017/3486 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de
quatre emprunts d'un montant total de 3 038 896 euros relatif à une opération
d'acquisition en VEFA de 27 logements (20 logements PLUS et 7 logements PLAI)
situés 4-12 rue des Girondins à Lyon 7e
2017/3487 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Vilogia pour la souscription
de trois emprunts d'un montant total de 1 137 571,11 euros relatif à une
opération d'acquisition-amélioration de 9 logements PLS situés 34 rue de la
Claire à Lyon 9e
2017/3488 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Cité Nouvelle pour la
souscription de trois emprunts d'un montant total de 535 000 euros relatifs à
une opération d'acquisition en VEFA de 8 logements (5 logements PLUS et 3
logements PLAI) situés 107 rue du Professeur Beauvisage à Lyon 8e
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2017/3483 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SAHLMAS pour la souscription d'un
emprunt d'un montant total de 4 155 283 euros relatif à une opération de
construction d'un EHPAD de 81 places situées 66 cours Suchet à Lyon 2e
Rapporteur : M. CORAZZOL Guy
2017/3484 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SAHLMAS pour la souscription d'un
emprunt d'un montant total de 350 626 euros relatif à une opération de
construction d'une résidence étudiante de 10 logements situés 66 cours Suchet à
Lyon 2e
2017/3489 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SAHLMAS pour la souscription d'un
emprunt d'un montant total de 925 487,36 euros relatif à une opération de
construction d'une résidence universitaire de 133 logements situés 1 place Abbé
Larue à Lyon 5e
Rapporteur : Mme FRIH Sandrine
2017/3491 (Voir délibération)
Schéma Directeur des Systèmes d'Information 2015-2020 - Opérations 60029052
"Plan équipement et d'évolution PEP 2015-2020", 60029053
"Maintien en condition opérationnelle des équipements PEP 2015-2020",
lancement de la 2e phase des opérations et affectation complémentaire des AP n°
2015-6 et n° 2015-7, programme 00008
2017/3550 (Voir délibération)
Retransmission des Conseils municipaux - Convention passée avec TLM
Commission immobilier - bâtiments
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2017/3535 (Voir délibération)
Lyon 5e - Mise à disposition par bail emphytéotique administratif au profit de
Immobilière Rhône-Alpes d'un tènement constitué des parcelles cadastrées AL
105, 147 et 148, situées 4 à 10 montée du Gourguillon - EI 05158 - N°
inventaire 05158T002-01
2017/3536 (Voir délibération)
Lyon 3e - Approbation du protocole transactionnel entre la Ville de Lyon et Mme
Michelle Cataldi portant sur la prise en charge des frais de toutes natures
afférentes à l'expulsion des occupants sans droit ni titre du 278-280 rue Paul
Bert à Lyon 3e - EI 03402 - Numéros inventaire
03402A010-03402B001-03402B002-03402B003-03402B004-03402T001-01
2017/3538 (Voir délibération)
Lyon 4e - Acquisition d'un lot de copropriété oublié à usage de grenier auprès
de Mme Jeanine Moiret, Mme Geneviève Lafay, M. Michel Lafay et annulation de
l'état descriptif de division et du règlement de copropriété de l'immeuble sis
22 place Tabareau - EI 04 006
2017/3539 (Voir délibération)
Lyon 8e - Convention autorisant l'implantation d'un rack à vélos au bénéfice de
la Ville de Lyon consentie par Grand Lyon habitat sur la parcelle BD 13 située
13 avenue Viviani - EI 08034
2017/3553 (Voir délibération)
Groupe scolaire Pasteur - Création d'un restaurant scolaire modulaire, 11 rue
de Narvik à Lyon 8e - Opération 08008534 - Lancement des travaux de l'opération
et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1 -
Programme 00006
2017/3556 (Voir délibération)
Gratuités partielles de frais de location de salles de spectacles et/ou de
frais de captation audiovisuelle accordées aux associations et organismes
suivants : association Polydom Soins - mairie du 6e arrondissement - Magic
Arribart Production - Fondation pour l'Université de Lyon - Association de
Lutte contre le Sida - association Contact Rhône - mairie du 3e arrondissement
- Montant total des éxonérations : 8 329,15 euros HT
2017/3559 (Voir délibération)
Lyon 8e - Cession par la Ville de Lyon au profit de la société Foch
Investissements de 14 lots dépendant de l'immeuble en copropriété sis 131 à 141
rue Bataille - EI 08268 - N° inventaire 08268A001
2017/3560 (Voir délibération)
Lyon 5e - Renouvellement de la convention d'occupation temporaire du domaine
public à titre gratuit consentie par la Ville de Lyon au profit de
l'association "Les Tupiniers du Vieux Lyon", relative à la mise à
disposition de locaux - à usage exclusif de bureaux dans l'objectif de remplir
son objet social - situés aux 1er et 2e étages de l'ensemble immobilier dénommé
"Gymnase Thézillat" sis 5 montée Saint Barthélémy - EI 05 086
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2017/3537 (Voir délibération)
Institut Lumière - Consolidation des façades - 25, rue du 1er Film à Lyon 8e -
Opération n° 08062517 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme 2015-1, programme 20005
2017/3540 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention de mise à disposition
d'un local du domaine privé à titre gratuit, situé 178, rue Garibaldi à Lyon 3e
au profit de la Fédération Nationale des Anciens des Missions Extérieures
(FNAME) - EI n° 03195
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2017/3541 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature des conventions 2018-2020 d'occupation
à titre gratuit du domaine public ou privé de la Ville de Lyon au profit des 8
maisons de l'enfance de Lyon
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2017/3542 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention de mise à disposition
d'un local du domaine public à titre gratuit, situé 3 rue des Bains à Lyon 9e,
au profit de l'association "L'Espace Vêtements du Cœur" - EI n° 09037
2017/3543
(Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention de mise à disposition
d'un local du domaine public à titre gratuit, situé 16 rue Tissot à Lyon 9e au
profit de l'association "Bricolage d'Or" - EI n° 09059
2017/3544 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention de mise à disposition
d'un local du domaine privé à titre gratuit, situé 79 rue Etienne Richerand à
Lyon 3e, au profit du comité de coordination des associations du quartier
Villette Paul Bert - EI n° 03199
2017/3545 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'un avenant à la convention de mise à
disposition d'un local communal à titre gratuit du domaine public ou privé de
la Ville de Lyon au profit des 14 associations gestionnaires des 16 centres
sociaux de Lyon et des 12 MJC de Lyon
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2017/3546 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention de mise à disposition
temporaire à titre gratuit d'un local du domaine privé à titre gratuit situé 10
bis - 12 bis place Abbé Pierre à Lyon 9e, au profit du groupement d'intérêt
public (GIP) "Maison de l'Emploi et de la Formation de Lyon" -
Ensemble Immobilier n° 09327
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2017/3547 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention d'occupation du
domaine privé à titre gratuit d'un local communal situé 308 avenue Andreï
Sakharov à Lyon 9e, au profit de l'association Ciné Duchère - EI n° 09274
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2017/3548 (Voir délibération)
Jardins partagés - Renouvellement de sept conventions d'occupation temporaire à
titre gratuit avec les associations "Pentes Vertes" (jardin Ornano) à
Lyon 1er, "MJC Confluence Presqu'île" (jardin Gilibert) à Lyon 2e,
"La Légumerie" (la Réserve) à Lyon 7e, "Graines de Lait" à
Lyon 7e, "Le jardin collectif du Pré Sensé" à Lyon 8e, "MJC
Laënnec Mermoz" (verger collectif) à Lyon 8e, "Centre social de la
Sauvegarde" (jardins de la Sauvegarde et jardin du Château) à Lyon 9e -
Approbation et autorisation de signature des conventions
2017/3549 (Voir délibération)
Jardins partagés - Convention d'occupation temporaire avec l'association
"Jardin des Emeraudes" pour la gestion du jardin partagé situé à
l'angle de la rue des Emeraudes et de la rue Michel Rambaud à Lyon 6e, sur un
terrain métropolitain - Approbation et autorisation de signature de la
convention
2017/3551 (Voir délibération)
Jardins partagés - Convention d'occupation temporaire avec l'association
"Brin d'Guill" pour la gestion des jardins partagés situés rue
Montesquieu et rue Cluzan à Lyon 7e sur des terrains municipaux - Approbation
et autorisation de signature de la convention
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2017/3552 (Voir délibération)
Musée des beaux-arts, place des Terreaux à Lyon 1er - Opération 01013119 -
Aménagement de locaux (archives et bureaux) - Lancement de l'opération et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2015-1
2017/3554 (Voir délibération)
Auditorium Maurice Ravel - Opération 03048640 - Subvention pour l'aménagement
des espaces d'accueil au public, des espaces de travail et travaux de sécurité
- Lancement de l'opération, révision et affectation de l'autorisation de
programme 2016-1, programme 20005
2017/3555 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention d'occupation temporaire du domaine
public à titre gratuit entre la Ville de Lyon et la SCOP SARL les Trois Huit
pour l'EI 08 029 sis 101 boulevard des Etats-Unis à Lyon 8e pour l'année 2018
2017/3558 (Voir délibération)
Convention d'occupation temporaire à titre gratuit consentie par la Ville de
Lyon au profit de l'association St'Art Up, pour les locaux situés au 5 place
Henri Barbusse à Lyon 9e - EI 09 038
2017/3557 (Voir délibération)
REPORTE
Commission culture - patrimoine
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2017/3501 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition d'un fonds documentaire et
d'animation entre la Ville de Lyon / Bibliothèque municipale et l'Association
de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV)
2017/3503 (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 15 000 euros auprès
de la SACEM, dans le cadre du projet d'accueil en résidence de Guillaume
Connesson pour l'année 2017 - Approbation d'une convention
2017/3504 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Auditorium Orchestre
national de Lyon et la Société Philarmonique pour l'organisation de conférences
2017/3506 (Voir délibération)
Approbation de l'avenant n° 2 à la convention-cadre passée entre la Ville de
Lyon / Service Archéologique et l'INRAP, relatif à la mise en œuvre de
collaborations scientifiques
2017/3507 (Voir délibération)
Demandes de subventions de fonctionnement auprès de la DRAC pour les
expositions et activités 2018 des musées
2017/3508 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de cession de droits pour l'exploitation, à titre
payant, des films de l'Institut National de l'Audiovisuel (INA) pour la
scénographie de l'exposition "Lyon sur le divan, les métamorphoses d'une
ville" des Musées Gadagne
2017/3509 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musées
Gadagne et Bouygues Immobilier, dans le cadre de l'exposition "Lyon sur le
divan, les métamorphoses d'une ville" du 17 novembre 2017 au 17 juin 2018
2017/3510 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musées
Gadagne et le SYTRAL assisté de KEOLIS, dans le cadre de l'exposition
"Lyon sur le divan, les métamorphoses d'une ville", du 17 novembre
2017 au 17 juin 2018
2017/3511 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt à titre gratuit de l'automobile de course Rolland
Pilain entre la Ville de Lyon / Musée de l'automobile Henri Malartre et le
Centre Pompidou, à l'occasion de l'exposition consacrée à l'Union des Artistes
Modernes, du 30 mai au 27 août 2018
2017/3512 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt, à titre gratuit, de la voiture Wimille
entre la Ville de Lyon / Musée de l'automobile Henri Malartre et la Société
Comexposium, à l'occasion du salon Rétromobile du 7 au 11 février 2018
2017/3513 (Voir délibération)
Approbation de conventions de partenariat pour le versement de subventions de
fonctionnement entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon
et la Caisse d'Allocations Familiales du Rhône, la commune de Givors et la
commune de Bron pour un montant total de 50 000 euros dans le cadre du projet
DEMOS, pour les années 2017 à 2020
2017/3514 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de cession de droits d'auteur de la charte graphique
de l'exposition "Les jours sans" au Centre d'histoire de la
résistance et de la déportation
2017/3515 (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée des
beaux-arts de Lyon et les sociétés Le Figaro, Télérama et Arte, dans le cadre
de l'exposition "Los Modernos. Dialogues France/Mexique", du 2
décembre 2017 au 5 mars 2018
2017/3516 (Voir délibération)
Autorisation de percevoir une subvention de 10 500 euros de la part de l'Etat
(Direction Régionale des Affaires Culturelles Rhône-Alpes-Auvergne) pour
l'acquisition d'un incunable de Guillaume Le Roy
2017/3517 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Théâtre des
Célestins et SYTRAL assisté de KEOLIS Lyon dans le cadre de la saison 2017-2018
du Théâtre des Célestins
2017/3518 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon et la
Métropole de Lyon permettant des offres réciproques aux usagers détenteurs de
cartes d'abonnement de la Ville de Lyon et du Musée Gallo-romain de Fourvière.
2017/3521 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention d'objectifs entre la Ville de Lyon et
la SAS Théâtre Permanent
2017/3522 (Voir délibération)
Approbation de conventions de transaction au Musée de l'imprimerie et de la
communication graphique
2017/3523 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention de mise à disposition de locaux sis
10, rue Neyret à Lyon 1er au profit de l'Opéra National de Lyon - EI 01009
2017/3524 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Théâtre
des Célestins et Radio France / France Culture dans le cadre de la saison
2016-2017 des Célestins, Théâtre de Lyon
2017/3525 (Voir délibération)
Nouvelle dénomination du musée gallo-romain de Fourvière
2017/3526 (Voir délibération)
Approbation des tarifs publics de vente de la Lyon City Card de l'Office du
Tourisme applicables aux six musées municipaux de la Ville de Lyon
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2017/3502 (Voir délibération)
Études préalables en vue de la préparation d'une nouvelle convention patrimoine
entre la Ville de Lyon et l'État - Lancement d'une 2e phase de l'opération n°
60047528 et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de
programme "Conservation patrimoine bâtiments culturels 2015-2020" n°
2015-1, programme 20005
2017/3505 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 01017518 "Eglise Saint-Bruno - Restauration de
la façade principale, des couvertures et des façades et assainissement du
bâtiment" et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°
2015-1, programme 20005 et approbation d'une convention de partenariat et de
financement - offre de concours entre la Fondation Saint-Irénée et la Ville de
Lyon pour la poursuite de la restauration de l'église Saint-Bruno-les-Chartreux
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2017/3519 (Voir délibération)
Fête des Lumières 2017 : financement et partenariat privé - Conventions de
mécénat.
2017/3520 (Voir délibération)
Savoir-faire en termes d'organisation d'événements lumières - Convention
d'assistance à maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Lyon et la Ville de Saint
Gervais Mont-Blanc, pour le projet "Lumières Saint-Gervais
Mont-Blanc", du 28 décembre 2017 au 3 janvier 2018.
Commission affaires sociales - solidarité - santé -
droits des citoyens
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2017/3500 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 500 000 euros à la SAHLMAS en
vue de la reconstruction de l'Hôtel Social Riboud opération 03042002 et vote de
l'AP 2017-1, programme 00001 - Approbation et autorisation de signature de la
convention de financement correspondante
Commission relations internationales - économie -
commerce et artisanat - tourisme
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2017/3561 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 12 542 euros au
groupement d'intérêt public (GIP) "Maison de l'Emploi et de la Formation
de Lyon", sise 24, rue Etienne Rognon à Lyon 7e, pour sa nouvelle antenne
de services de proximité de la Duchère située 10 bis-12 bis place Abbé Pierre à
Lyon 9e - Approbation et autorisation de signature de la convention financière
correspondante - Programme Pilotage, opération 60034525
2017/3562 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de l'avenant de prorogation pour
l'année 2018 du protocole d'accord 2012-2017 du Plan local pour l'insertion et
l'emploi (PLIE) de Lyon
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2017/3563 (Voir délibération)
Meublés de tourisme - Instauration du principe d'enregistrement de la
déclaration préalable prévu à l'article L 324-1-1 du code du tourisme
Commission éducation - petite enfance - université -
jeunesse - vie associative - sports
Rapporteur : M. CORAZZOL Guy
2017/3527 (Voir délibération)
Approbation d'une convention pour l'hébergement et la mise à disposition du
service de restauration scolaire pour des enfants de l'école "Les Petits
Canuts" au sein de l'école primaire privée Saint-Denis à Lyon 4e
2017/3531 (Voir délibération)
Programmation des classes transplantées de janvier à juin 2018 et inscriptions
budgétaires
2017/3532 (Voir délibération)
Modification des tranches du quotient familial municipal
2017/3533 (Voir délibération)
Tarification de la restauration scolaire
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2017/3528 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 15 000 euros à l'association
MJC Saint Rambert, pour des travaux de rénovation intérieure du local
chaufferie situé 7 rue Albert Falsan à Lyon 9e, propriété de Grand Lyon Habitat
et mis à disposition à la MJC par la Ville de Lyon, locataire - Programme
pilotage, opération 60034525
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2017/3529 (Voir délibération)
Lions du Sport 2017 : financement et partenariat privé - Modèles de conventions
de mécénat
2017/3530 (Voir délibération)
Modification des tarifs publics des piscines municipales applicables au 1er
janvier 2018
2017/3534 (Voir délibération)
Stade Edgar Quinet 49 rue Vauban à Lyon 6e - Rénovation du terrain de football
en gazon synthétique - Opération n° 06099002 - Lancement de l'opération et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1
"Conservation du patrimoine équipements sportifs 2015-2020" -
Programme 20004 Sport
Commission urbanisme - logement - cadre de vie -
environnement - politique de la ville - déplacements - sécurité - voirie
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2017/3564 (Voir délibération)
Logement social - Engagement triennal de la Ville de Lyon pour la période
2017-2019 au titre de la loi SRU modifiée par la loi du 18 janvier 2013 sur la
mobilisation du foncier public en faveur du logement et le renforcement des
obligations de production de logement social
2017/3565 (Voir délibération)
Approbation de la convention d'opération du Programme d'Intérêt Général (PIG)
"Habitat indigne et dégradé" 2018-2022 entre l'Etat, l'ANAH, la
Métropole de Lyon et la Ville de Lyon et des conventions types d'attribution de
subvention - Lancement de l'opération 60059010 "PIG Habitat indigne et
dégradé 2018-2022" et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme 2015-3, programme 00016
2017/3567 (Voir délibération)
Aide au conventionnement locatif privé 2018-2022 à l'occasion de travaux de
requalification du logement -
Approbation de la convention type d'attribution de subvention -
Lancement de l'opération 60059011 "Aide au conventionnement locatif privé
2018/2022" - Affectation d'une partie de l'autorisation de programme
2015-3, programme 00016
2017/3568 (Voir délibération)
Avis du Conseil municipal sur le projet arrêté de révision du Plan local
d'urbanisme tenant lieu de Programme local de l'habitat (PLU-H) de la Métropole
de Lyon
2017/3569 (Voir délibération)
Lyon 5e - Aménagement de la place du Père François Varillon - Approbation d'une
convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Métropole de Lyon et la Ville
de Lyon - Lancement de l'opération 65009001 "Aménagement de place du Père
François Varillon CMOU" et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme 2015-2, programme 00012
2017/3571 (Voir délibération)
Programmation 2017 au titre de la convention territoriale de Lyon du contrat de
ville 2015-2020 de l'agglomération lyonnaise - Cofinancement des postes des
missions territoriales et des actions d'ingénierie sous maîtrise d'ouvrage de
la Ville de Lyon
2017/3572 (Voir délibération)
Projet de développement des ressources et compétences numériques des
professionnels intervenant auprès des habitants des quartiers prioritaires du
contrat de ville de Lyon - Demande de participation financière dans le cadre du
programme opérationnel FEDER Rhône-Alpes 2014-2020
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2017/3566 (Voir délibération)
Lyon 5e - 8 rue Juiverie - Autorisation de signature d'une deuxième convention
de restauration et de droit de passage des cours de la galerie Philibert de
l'Orme entre la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon et la SCIC Habitat
Rhône-Alpes - Attribution d'une subvention d'équipement - Adaptation de
l'opération 60VPA4 - Affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2015-2,
programme 00016
Rapporteur : M. GIORDANO Alain
2017/3570 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de gestion du dispositif de propreté rue Garibaldi
- Portion située entre la rue Vauban à Lyon 6e et la rue d'Arménie à Lyon 3e
2017/3575 (Voir délibération)
Lyon 6e - Lancement de l'opération 06016013 "Jardin zoologique - Mise aux
normes des réseaux humides" et affectation d'une partie de l'AP 2015-1,
programme 00012
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2017/3573 (Voir délibération)
Subvention à l'association Réseau National de Surveillance Aérobiologique
(RNSA)
2017/3574
(Voir délibération) Avenant à la
convention n° 1515, conclue entre la Ville de Lyon et le SYTRAL, relative aux
conditions de fonctionnement et de financement des navettes locales de
transport public sur le territoire de la Ville de Lyon, et signature d'une
nouvelle convention relative au même objet