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Désignation d'un secrétaire de séance
-
Appel nominal
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Présentation des vœux du Conseil municipal à M. le Maire
-
Adoption du procès-verbal de la séance du 23 novembre 2015
-
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été confiée les 4 avril 2014 et 28 septembre 2015
-
Communications de M. le Maire
* * *
QUESTIONS ECRITES
DU 5E ARRONDISSEMENT
(Approuvées par le Conseil d'arrondissement
du 11 janvier 2016)
|
Question
n° 1 : |
Parc de
la visitation (réponse de M. GIORDANO) |
|
Question
n° 2 : |
Place
Varillon (réponse de M. LE FAOU) |
|
Question
n° 3 : |
Place
Bourgneuf (réponse de M. LE FAOU) |
Commission Sécurité, Déplacements, Voirie
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2016/1779 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60026849 "Rénovation de l'éclairage public des
axes de circulation 2015-2020" et affectation d'une partie de l'AP n°
2015-1, programme 20013, pour un montant de 1 500 000 euros
2016/1811 (Voir délibération)
Renouvellement de la convention de fonctionnement de la Maison de Justice et du
Droit et de son antenne
2016/1843 (Voir délibération)
Tarifs des prestations de capture, transport et fourrière animale.
Commission Sports, Jeunesse, Vie associative
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2016/1766 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'Association Club Thalassa Lyon
Plongée pour l'organisation de la " 36e traversée de Lyon à la nage avec palmes
", le 24 janvier 2016.
2016/1770 (Voir délibération)
Approbation du tarif "journée à la montagne" dans le cadre des
accueils de loisirs Divertisport et modification du Règlement Intérieur
2016/1773 (Voir délibération)
Approbation des tarifs de mise à disposition de la salle de réunion et des
créneaux annuels d'entraînement et des occupations ponctuelles du Centre
nautique Tony Bertrand
2016/1794 (Voir délibération)
Lions du Sport 2015 : Financement et partenariat privé - Conventions de mécénat
2016/1802 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'Association Lyon Sport
Métropole pour l'organisation de la 35e édition du Trophée Charles Béraudier,
les 9 et 10 janvier 2016.
2016/1810 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 11 000 euros au Secours Populaire Français -
Fédération du Rhône pour l'accompagnement de jeunes aux matchs UEFA de l'Euro
2016, dans le cadre de l'opération "20 000 sourires pour l'Euro 2016"
et approbation d'une convention mixte
2016/1834 (Voir délibération)
Approbation de l'avenant n° 1 à la convention cadre d'objectifs et de moyens
entre la Ville de Lyon et la SASP Lyon Basket Féminin
2016/1835 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à divers clubs sportifs amateurs
ou de haut niveau au titre de la saison 2015-2016 - Signature de conventions
avec ces associations
2016/1836 (Voir délibération)
Approbation de la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de
Lyon et la SASP LHC " Les Lions ", pour les saisons 2015-2016, 2016-2017 et
2017-2018
2016/1847 (Voir délibération)
Approbation de l'avenant n° 1 à la convention cadre d'objectifs et de moyens
entre la Ville de Lyon et la SASP LOU RUGBY
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2016/1771 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention cadre 2016-2018 entre
la Ville de Lyon et le Centre Régional d'Information Jeunesse Rhône-Alpes
(CRIJ), 66 cours Charlemagne à Lyon 2e
2016/1796 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention cadre 2016-2018 entre
la Ville de Lyon et l'Association " L'Oasis Sans-Souci ", sise 8 rue
Saint-Théodore à Lyon 3e
Commission Relations internationales, Economie, Commerce
et Artisanat
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2016/1805 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 608 968 euros à
l'Association ALLIES, sise 107-109 boulevard Vivier Merle à Lyon 3e -
Approbation et autorisation de signature de la convention d'application
afférente
2016/1809 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de la convention-cadre 2016-2018 entre
la Ville de Lyon et la Mission locale de Lyon, sise 107-109, boulevard
Vivier-Merle à Lyon 3e - Attribution d'une subvention de fonctionnement général
de 964 274 euros
2016/1837 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de la convention-cadre 2016-2019 entre
la Ville de Lyon et la Maison de l'emploi et de la formation de Lyon, sise
107-109, boulevard Vivier-Merle à Lyon 3e - Attribution d'une subvention de
fonctionnement général de 509 133 euros
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2016/1807 (Voir délibération)
Approbation de l'avance de trésorerie 2016 au profit de l'Association ALLIES,
sise 107-109 boulevard Vivier-Merle à Lyon 3e - Approbation et autorisation de
signature de la convention financière afférente.
Commission Culture, Patrimoine, Droits des Citoyens,
Evénements
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
2016/1758 (Voir délibération)
Demandes de subventions de fonctionnement auprès de la Direction Régionale des
Affaires Culturelles Rhône-Alpes (DRAC), de la Région Rhône-Alpes et du
Ministère de la Culture et de la Communication, pour les expositions et
activités 2016 des Musées des Beaux-Arts, d'Art Contemporain, de l'Imprimerie,
Gadagne et Centre d'Histoire de la Résistance et de la déportation
2016/1762 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt à titre gratuit de la voiture Wimille
(numéro inventaire 1972-01-13) entre la Ville de Lyon / musée de l'Automobile
Henri Malartre et la Société Comexposium, à l'occasion du salon Rétromobile du
3 au 7 février 2016 au Parc des Expositions de la Porte de Versailles
2016/1764 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat permettant des offres réciproques
aux usagers détenteurs de la carte Culture avec le Marché Gare/MJC Presqu'île
Confluence
2016/1765 (Voir délibération)
Approbation de l'avenant n° 2 à la convention de partenariat entre la Ville de
Lyon et l'Association " la biennale de Lyon " pour l'organisation de la
biennale d'art contemporain 2015
2016/1767 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 160 000 euros à l'Association "Quais du
Polar" pour l'organisation de la 12e édition du festival " Quais du Polar
", les 1er, 2 et 3 avril 2016 - Approbation d'une convention cadre
2016/1768 (Voir délibération)
Approbation de conventions de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée des
Beaux-Arts et les établissements d'enseignement supérieur ENS, ENSATT, pour la
participation des étudiants à la nuit des musées
2016/1769 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée des
Beaux-Arts et le Théâtre National Populaire (TNP)
2016/1774 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention entre la Ville de Lyon / Musée des
Beaux-Arts et le Museo Nacional de Arte (Munal), Ville de Mexico, et d'une
convention entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et le Museo de las
Artes de la Universidad de Guadalajara pour l'organisation d'une deuxième
exposition intitulée " los modernos " à Guadalajara
2016/1777 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de cession de droit avec le CNRS Grenoble dans le
cadre de l'exposition "Rêver d'un autre monde" présentée au CHRD du 3
février au 29 mai 2016
2016/1780 (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage dans le cadre de l'exposition Yoko Ono
présentée au Musée d'art contemporain
2016/1781 (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et le Théâtre de la
Croix-Rousse
2016/1782 (Voir délibération)
Approbation de six conventions d'occupation gratuite et temporaire du domaine
public - Orangerie du Parc de la Tête d'Or, pour l'organisation d'expositions
2016/1783 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Bibliothèque municipale
et l'Agence Rhône-Alpes pour le Livre et la Documentation (ARALD), pour le
portail internet commun LECTURA / LECTURA +
2016/1784 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Centre
d'Histoire de la Résistance et de la Déportation et la société Verallia, dans
le cadre de l'exposition "Rêver d'un autre monde" présentée au CHRD
du 3 février au 29 mai 2016
2016/1786 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Orchestre
national de Lyon et Télérama dans le cadre de la saison 2015-2016
2016/1787 (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon / Orchestre National
de Lyon et le Festival Jazz à Vienne, pour les concerts du 6 février, du 25
mars et du 17 mai 2016
2016/1791 (Voir délibération)
Approbation de l'avenant n° 1 à la convention cadre du 12 mars 2013, établi
entre la Ville de Lyon et les Nouvelles Subsistances
2016/1797 (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et l'Institut
Français sur la politique culturelle internationale 2016-2018
2016/1801 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement aux lieux conventionnés
"Scènes découvertes" et scènes de proximité, dans le cadre d'un
réseau de lieux de production et de création pour un montant global de 499 000
euros sur les enveloppes Fonds d'Intervention Culturelle et Fonds
d'Intervention Musiques Actuelles - Approbation de conventions cadre
2016/1828 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 5 associations pour un montant
global de 87 000 euros sur le Fonds d'Intervention Culturel - Approbation d'une
convention
2016/1829 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de co-production avec le Festival d'Ambronnay pour
le concert du 9 février 2016 - Orchestre National de Lyon
2016/1830 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts
et le fonds de dotation du club du Musée Saint-Pierre
2016/1831 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat triennal 2015-2018 entre la Ville
de Lyon - Musée d'Art Contemporain et le Lycée Saint Just pour favoriser les
projets et la connaissance des œuvres d'art contemporain pour les élèves en
option Histoire des Arts de ce lycée.
2016/1840 (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre entre l'Etat, la Ville de Lyon et la SCOP -
Théâtre Nouvelle Génération 2016-2018
2016/1841 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de cession de droits pour l'exploitation des
iconographies de Jean Coulon dans le cadre de l'exposition "Guignol 14-18,
Mobiliser, survivre" des Musées Gadagne
2016/1844 (Voir délibération)
Attribution de subventions au titre de la lutte contre les discriminations, de
l'égalité et des droits des citoyens au titre de l'exercice 2016 pour un
montant total de 58 845 euros
2016/1845 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon/Musée des
Beaux-Arts, Musée d'Art Contemporain et la société Mytoc.fr
2016/1846 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat permettant des offres réciproques
aux usagers détenteurs de cartes Culture et cartes Musées de la Ville de Lyon
avec le Musée des Confluences
2016/1848 (Voir délibération)
Organisation par la Ville de Lyon / Théâtre des Célestins d'une vente aux
enchères le dimanche 17 janvier 2016 - Approbation d'une convention de mécénat
entre la Ville de Lyon/ Célestins, Théâtre de Lyon et la société Conan Hôtel
d'Ainay
Commission Urbanisme, Logement, Cadre de Vie,
Environnement
Rapporteur : M. GIORDANO Alain
2016/1772 (Voir délibération)
Lyon 5e - Restauration du jardin du Rosaire et création d'un chemin piéton
entre Rosaire et Saint Jean - Lancement des études de l'opération n° 65008001
et affectation d'une partie de l'AP n° 2015-1, programme 00012, pour un montant
de 220 000 euros.
2016/1778 (Voir délibération)
Lyon 3e - Lancement de l'opération n° 03413001 "Parc RVI / Feuillat -
Aménagement d'un parc paysager" et affectation complémentaire d'une partie
de l'AP n° 2012-1, programme 00012 - Modification du marché de maîtrise
d'oeuvre.
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2016/1850 (Voir délibération)
Demande de subvention d'investissement auprès de Grand Lyon La Métropole pour
la mise en place d'un composteur, 11 quai de Serbie à Lyon 6e
Commission Immobilier, Bâtiments
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2016/1775 (Voir délibération)
Lyon 9e - Avenant n° 2 au bail emphytéotique du 8 mars 2006 au profit de
l'Association Sport dans la Ville pour l'extension des constructions du stade
Joseph Boucaud - 18 quai du Commerce - EI 09069
2016/1788 (Voir délibération)
Lyon 1er et 4e - Indemnisation suite à expropriation par le Grand Lyon au
profit de la Ville de Lyon dans le cadre de la rénovation du Tunnel de la
Croix-Rousse - EI 01041- 04016 - Numéros inventaire 01041 T 001 - 04016 T 001
2016/1789 (Voir délibération)
Lyon 8e - Ilot Berliet - Convention d'occupation temporaire consentie à la
Métropole de Lyon autorisant la mise à disposition d'une emprise pour les
besoins du chantier relatif à la réalisation des voiries et des espaces
publics. EI N° 08306 - N° inventaire 08306T001
2016/1793 (Voir délibération)
Lyon 7e - Convention d'autorisation de travaux de démolition d'un mur mitoyen
situé le long du square du Béguin - 18 rue du Béguin - EI 07115
2016/1806 (Voir délibération)
Stade Marc Vivien Foë - Réaménagement et extension des vestiaires - 7 rue Jules
Verne Lyon 3ème - Opération n° 03040541 - Lancement des études de l'opération
et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme
00004
2016/1812 (Voir délibération)
Lyon 9e - Cession par la Ville de Lyon d'un terrain communal sis 24-26 rue de
Montauban - N° EI 09083 - N° d'inventaire 09083T001
2016/1813 (Voir délibération)
Lyon 9e - Acquisition d'un terrain à
titre gratuit et rectification de servitude entre la Ville de Lyon et le SYTRAL
- 56 rue Sergent Michel Berthet - EI 09278 - N° d'inventaire 09278T003-01 -
Affectation d'une partie de l'AP 2015-1, opération 60021836 " Frais notariés
pour les acquisitions à titre gratuit 2015-2020 ", programme 00020.
2016/1814 (Voir délibération)
Ecully - Acquisition par la Ville de Lyon d'une parcelle de terrain appartenant
à PROMELIA - rue de la Sauvegarde - Parc du Vallon - EI 09156 - N° d'inventaire
09156T004-01 - Opération 09156039 - Lancement de l'opération et affectation
d'une partie de l'AP 2015-1 "Aménagements espaces publics et verts
2015-2020", programme 00012 "Espaces publics"
2016/1816 (Voir délibération)
Liste complémentaire d'autorisations d'urbanisme nécessaires à la réalisation
de petits travaux d'investissement
2016/1817 (Voir délibération)
Patrimoine bâti de la Ville de Lyon - Poursuite des opérations 60021830
"Enlèvement d'amiante 2015-2020" et 60021827 "Stabilité et
consolidation des ouvrages 2015-2020" - Affectation complémentaire des AP
2015-8 et 2015-14, programme 20020.
2016/1818 (Voir délibération)
Lyon 7e - Cession par la Ville de Lyon d'un tènement communal sis 1 rue
Alexander Fleming au profit de la société Foncière Aguettant - EI 07080 - N°
d'inventaire 07080 T 001
2016/1819 (Voir délibération)
Lyon 2e - Cession d'un tènement immobilier sis 72 quai Perrache au profit de la
SPL Confluence - EI 02094 - Numéros inventaire 02094A000 - 02094T001
2016/1820 (Voir délibération)
Rénovation des installations thermiques - Opérations numéros 60021838 et
60021849 - Lancement du programme 2016 et des études en vue du programme 2017 -
Affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-5 - Programme
n° 20020
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2016/1792 (Voir délibération)
Demande d'application d'une gratuité partielle dans le cadre de la redevance
d'occupation de locaux mis à la disposition du Cercle des Chefs d'Atelier sis
16 rue Raymond à Lyon 1er - Approbation d'une convention
2016/1815 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'Association LOU RUGBY
pour la mise à disposition de locaux à titre gratuit au Stade Georges
Vuillermet situé 196 avenue Paul Santy à Lyon 8e
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2016/1803 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de l'avenant n° 1 à la convention de
mise à disposition de locaux à titre gratuit, 13 bis rue Girié à Lyon 3e, au
profit de l'Association de gestion du Site Polyvalent d'Insertion et de Formation (S.P.L.I.F) - Ensemble
immobilier 03375
2016/1804 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention de mise à
disposition, à titre gratuit, d'un local situé 41 rue Smith à Lyon 2e, au
profit de l'Association "AJ2 Permanence emploi" - Ensemble immobilier
02058
Rapporteur : Mme BRUGNERA Anne
2016/1808 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de la convention de mise à disposition
d'un local du domaine privé à titre gratuit situé 11, rue de Turenne à Lyon 3e,
répertorié sous le numéro d'ensemble immobilier 03343, au profit du Centre
Social Bonnefoi
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
2016/1821 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'occupation temporaire d'un local aux fins
d'installation de l'équipe de fouille du chantier Saint-Antoine entre la Ville
de Lyon - SAVL et la société Lyon Parc Auto et approbation de l'avenant n° 1 au
contrat pour la réalisation de la fouille archéologique du parc Saint-Antoine
entre la Ville de Lyon - SAVL et la société Lyon Parc Auto
2016/1838 (Voir délibération)
Signature d'une convention de mise à disposition d'un local à titre gratuit
avec l'Association " Bibliothèque à domicile " et la Ville de Lyon /
Bibliothèque Municipale
Commission Finances, Commande Publique,
Administration générale
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2016/1759 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2015/1180 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par la SAHLM SOLLAR pour la souscription de quatre emprunts
d'un montant total de 1 262 941 euros - Opération : Résidence "Le Montesquieu"
: construction de 17 logements (12 logements PLUS et 5 logements PLAI) situés
30, rue Montesquieu à Lyon 7e
2016/1760 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2015/1339 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par la SAHLM Vilogia pour la souscription de deux emprunts
d'un montant total de 273 959 euros - Opération : acquisition de l'usufruit
locatif de 11 logements PLS situés 2-3 et 4, rue de la République à Lyon 1er
2016/1761 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2015/1402 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription de
quatre emprunts d'un montant total de 4 199 746 euros - Opération : acquisition
en VEFA de 42 logements (33 logements PLUS et 9 logements PLAI) situés 30,
boulevard de l'Artillerie/49, rue Raclet à Lyon 7e
2016/1795 (Voir délibération)
Admission en Non Valeur des créances minimes des exercices 2008 à 2015.
2016/1798 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2015/1315 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 100 % par la SACVL, pour la souscription de deux emprunts d'un
montant total de 1 462 394 euros - Opération : acquisition en VEFA de 38
logements PLUS pour un foyer de jeunes travailleurs au sein de la résidence
étudiante "Philéas Lodge" situés 20, rue Jules Verne à Lyon 3e
2016/1799 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2015/1328 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 100 % par la SACVL, pour la souscription d'un emprunt d'un montant
de 2 154 586 euros - Opération : acquisition de l'usufruit locatif de 26
logements PLS et de 10 places de stationnement situés 85-92 quai Pierre Scize à
Lyon 9e
2016/1822 (Voir délibération)
Avis du Conseil municipal sur la demande d'abattement fiscal du Grand Casino de
Lyon pour sa participation financière au profit des manifestations artistiques
en 2015 dans le cadre de l'article 34 de la loi de Finances rectificative pour
1995
2016/1839 (Voir délibération)
Communication des rapports d'exécution des délégations de service public
Rapporteur : M. CORAZZOL Guy
2016/1776 (Voir délibération)
Autorisation de signer un contrat de cession de droits avec un créateur, Jean
Boggio, avant le lancement d'un marché à procédure adaptée pour la fourniture
de cadeaux protocolaires du créateur Jean Boggio pour la Ville de Lyon
2016/1849 (Voir délibération)
Congrégation dite "Providence religieuses trinitaires" de lyon -
Abrogation du titre d'existence légale de l'établissement particulier
"Providence Religieuses Trinitaires" de Lyon - Dévolution de ses
biens au profit de la Congrégation "Mère des Sœurs de la Sainte Trinité
dénommée "trinitaires de valence"
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2016/1800 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par l'OPAC Saône-et-Loire, pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 594 319 euros -
Opération : acquisition en VEFA de 16 logements (11 logements PLUS et 5
logements PLAI) situés 186, rue Bataille à Lyon 8e
Commission Education, Petite Enfance, Université
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2016/1785 (Voir délibération)
Programmation des travaux et lancement global de l'opération " Mise en
conformité des crèches 2015-2020 ", programme 20002, opération 60004523 et
affectation de l'AP 2015-1, programme 20002.
2016/1824 (Voir délibération)
Attribution d'un fonds de concours d'un montant de 59 953 euros à Grand Lyon
Habitat pour les travaux de réhabilitation et de mise en conformité des locaux
de la crèche " Les p'tits Gônes du 8e " située 104 avenue Paul Santy à Lyon 8e
- Approbation de la convention relative à l'attribution du fonds de concours -
Approbation d'une nouvelle convention cadre suite à l'évolution de l'agrément
de la halte-garderie
2016/1825 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général aux 9 maisons de l'enfance
de Lyon et à l'Association Entraide Pierre Valdo - Approbation et autorisation
de signature des conventions d'application avec chacune des associations
gestionnaires
Rapporteur : Mme BRUGNERA Anne
2016/1790 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général aux 12 Maisons des jeunes
et de la culture de Lyon et l'Association "Com'Expression", ainsi
qu'à l'Association " Les MJC en Rhône-Alpes - Fédération Régionale " -
Approbation et autorisation de signature des conventions d'application avec
chacune des associations gestionnaires
2016/1823 (Voir délibération)
Attribution des crédits et des subventions aux écoles primaires publiques
(maternelles et élémentaires)
2016/1826 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature des conventions financières entre la
Ville de Lyon, le FONJEP et la Fédération Régionale des MJC en Rhône-Alpes à
titre de participation financière aux postes de directeurs mis à disposition
des MJC de Lyon par la Fédération Régionale des MJC en Rhône-Alpes
2016/1827 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général aux 14 associations
gestionnaires des 16 centres sociaux de Lyon et à l'Arche de Noé, ainsi qu'à la
Fédération des centres sociaux du Rhône - Approbation et autorisation de
signature des conventions-cadres avec le centre social Bonnefoi et avec le
centre socioculturel du Point du Jour - Approbation et autorisation de
signature des conventions d'application avec chacune des associations
gestionnaires
Commission Affaires Sociales, Solidarité, Santé
Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Céline
2016/1763 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention cadre 2016-2018 entre
la Ville de Lyon et l'Association de Promotion des Maisons Médicales de Garde
Libérale Lyonnaises (APMMGLL), 16 quai Sarrail à Lyon 6e
Rapporteur : M. GIORDANO Alain
2016/1832 (Voir délibération)
Convention relative à la prise en charge des enfants décédés avant leur
déclaration de naissance entre les Hospices Civils de Lyon et la Ville de Lyon
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2016/1833 (Voir délibération)
Convention de partenariat entre la Ville de Lyon, le CCAS et la CARSAT
Rhône-Alpes
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2016/1842 (Voir délibération)
Modification de la convention constitutive et du règlement intérieur du Groupement
d'Intérêt Public (GIP) de la Maison de la Veille Sociale
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2016/1851 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs.
QUESTIONS
DIVERSES
Vœu déposé par le groupe Lyon Citoyenne et Solidaire pour le
maintien d'un accès de tous à l'eau et aux bains douches.