- Désignation d'un secrétaire
de séance
-
Appel nominal
-
Communications de M. le Maire : Hommage à la mémoire des victimes
des attentats perpétrés à Paris le 13 novembre 2015
-
Report de l'édition 2015 de la Fête des Lumières
2015/1663 (Voir délibération)
Report de la programmation 2015 de la Fête des lumières
-
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation
qui lui a été confiée le 4 avril 2014
* * *
DESIGNATIONS
-
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon au sein de l'Assemblée
générale du Comité Français pour Yad Vashem (intégrée au rapport 2015/1528)
-
Désignation des membres du jury et des membres de la Commission d'Appel
d'Offres restreint de maîtrise d'œuvre - Eglise Saint-Bonaventure -
Restauration des toitures et des façades - 1ère tranche (intégrée au
rapport 2015/1580)
-
Désignation des membres du jury de concours de maîtrise d'œuvre - ZAC des
Girondins : création d'un groupe scolaire (intégrée au rapport 2015/1603)
* * *
QUESTIONS
ECRITES DU 3E ARRONDISSEMENT
(Approuvées par le
Conseil d'arrondissement du 3 novembre 2015)
|
Question n° 1 : |
Extension
du groupe scolaire Léon Jouhaux (réponse
de Mme GAY) |
|
Question n° 2 : |
Poursuite
de la requalification de la rue Garibaldi (réponse de M. LE FAOU) |
|
Question n° 3 : |
Stade
Marc Vivien-Foé (réponse de M.
CUCHERAT) |
Commission Finances, Commande Publique,
Administration générale
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2015/1530 (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon, la Ville de
Villeurbanne et la Ville de Caluire-et-Cuire pour la mise en place d'un marché
de fourniture de produits d'entretien, produits d'hygiène et accessoires de
nettoyage
2015/1531 (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes passée entre la Ville de Lyon et
Villeurbanne pour la mise en place d'un marché d'acquisition et de maintenance
de vélos
2015/1534 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2015/889 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par la SAHLM Cité Nouvelle pour la souscription de quatre
emprunts d'un montant total de 1 735 000 euros - Opération : acquisition,
amélioration de 22 logements (16 logements PLUS et 6 logements PLAI) situés
83-84, quai Pierre Scize à Lyon 5e
2015/1535 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2015/890 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par la SAHLM Erilia pour la souscription de quatre emprunts
d'un montant total de 2 588 018 euros - Opération : construction de 29 logements
(21 logements PLUS et 8 logements PLAI) situés 224, grande rue de la
Guillotière à Lyon 7e
2015/1536 (Voir délibération)
Caisse de Crédit Municipal de Lyon - Rapport d'activité et situation financière
au 30 juin 2015
2015/1596 (Voir délibération)
Admission en non valeurs des produits irrécouvrables des exercices 2001 à 2015
2015/1653 (Voir délibération)
Effet du transfert de compétence des réseaux de chaleur et de froid urbain à la
Métropole : signature d'une convention financière avec la Métropole sur le sort
des emprunts en cours
2015/1661 (Voir délibération)
Décision modificative n° 3
2015/1662 (Voir délibération)
Débat d'orientations budgétaires
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2015/1533 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Cité Nouvelle pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 978 000 euros - Opération
: acquisition en VEFA de 12 logements (8 logements PLUS et 4 logements PLAI)
situés 33 bis et 35, rue Bossuet à Lyon 6e
2015/1537 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription d'un
emprunt d'un montant de 4 003 656 euros - Opération : réhabilitation de 178
logements situés 324-329, rue du Doyen Georges Chapas (9ème)
2015/1538 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription d'un
emprunt d'un montant de 1 976 500 euros - Opération : réhabilitation de 219
logements situés 60-72, montée de l'Observance (9ème)
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2015/1550 (Voir délibération)
Subventions annuelles 2015 aux unions syndicales départementales -Montant total
: 15 260 euros TTC
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2015/1627 (Voir délibération)
Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable à la Ville
de Lyon - Année 2014
Rapporteur : M. KIMELFELD David
2015/1648 (Voir délibération)
Projet de pacte de cohérence métropolitain - Avis de la Ville de Lyon
Commission Affaires Sociales, Solidarité, Santé
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2015/1577 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 1 216 000 euros à la SAHLMAS
en vue de la réhabilitation de l'EHPA Marius Bertrand - Approbation et
autorisation de signature de la convention de financement correspondante -
Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP n° 2015-3 - Programme n° 00001, opération n° 04081001
2015/1578 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 2 399 112 euros à la SAHLMAS
en vue de la réhabilitation de l'EHPA Jean Zay - Approbation et autorisation de
signature de la convention de financement correspondante - Lancement de
l'opération et affectation d'une partie de l'AP n° 2012-1 - Programme n° 00001
- Opération n° 09105001
2015/1579 (Voir délibération)
Adaptation à la baisse du montant de la subvention d'équipement au CCAS de la
Ville de Lyon pour la réhabilitation de l'EHPA Clos Jouve : 170 000 euros (AP
n° 2012-1, Programme n° 00001, opération n° 01106001) - Approbation et
autorisation de signature d'une convention de financement correspondante
2015/1658 (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées
(animation, protection de la santé, foyers-restaurants) pour un montant de 60
606,84 euros et autorisation de signature de convention de financement
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2015/1628 (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en
difficulté (aide alimentaire, accueil de jour, lutte contre l'exclusion et
maintien du lien social, santé/personnes SDF, opération été) pour un montant de
514 740 euros et autorisation de signature de conventions de financement
Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Céline
2015/1637 (Voir délibération)
Attribution de subventions à des associations œuvrant dans le domaine de la
santé : l'accès aux soins et la lutte contre le sida
Commission Sécurité, Déplacements, Voirie
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2015/1561 (Voir délibération)
Attribution de subventions à la Société Lyonnaise pour l'Enfance et
l'adolescence (SLEA) dans le cadre du dispositif des chantiers loisirs ou
éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales
et financières particulières
2015/1590 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60026848 "Réduction des nuisances lumineuses :
optimisation des installations de mise en lumière des façades des rues
commerçantes" et affectation d'une partie de l'AP n° 2015-1, programme
00013, pour un montant de 250 000 euros
Commission Sports, Jeunesse, Vie associative
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2015/1554 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association " Lyon Sport
Métropole " pour la 6e édition de "Sentez-vous sport", du 12 au 20
septembre 2015.
2015/1594 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 25 000 euros à l'Association " Le Cyclotouriste
" pour l'organisation de la 62e édition de la "Saintélyon" du 5 au 6
décembre 2015. Approbation d'une convention mixte.
2015/1607 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 3 000 euros à l'Association
"Basket-Ball du 5e"
2015/1608 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention ponctuelle de 3.000 euros à l'Association
"Boxing Lyon United" pour sa participation au Championnat du Monde et
au Championnat d'Europe
2015/1609 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention complémentaire de 3 000 euros à l'Association
"Lyon Boxe"
2015/1610 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 13 000 euros à l'Association
"FCL Football" - Approbation d'une convention mixte
2015/1611 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3000 euros à l'Association "Lyon
Natation" pour l'organisation du 5e Meeting National en bassin de 25 m, du
31 octobre au 1er novembre 2015 à la piscine de Vaise - Approbation d'une
convention mixte
2015/1612 (Voir délibération)
Lyon-Rio 2016 - Soutien individuel aux athlètes de haut niveau - Approbation de
conventions de parrainage de sportifs de haut niveau
2015/1613 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association "Lyon Sprint
Evolution" pour sa participation au Tour de Bilbao du 24 au 26 juillet
2015
2015/1619 (Voir délibération)
Attribution de subventions ponctuelles de fonctionnement aux Offices des Sports
d'Arrondissements (OFFISA) pour un total de 8 000 euros
2015/1630 (Voir délibération)
Lions du Sport 2015 : Financement et partenariat privé - Modèles de conventions
2015/1640 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 5.000 euros à l'Association
"Rink Hockey Club de Lyon" pour le renouvellement de son matériel de
pratique - Approbation d'une convention mixte
2015/1641 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention ponctuelle de 5.000 euros à l'Association
"Action Basket Citoyen" pour l'organisation d'interventions pédagogiques
en milieux scolaire et urbain, en partenariat avec le centre social des
Etats-Unis
2015/1642 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention complémentaire de 5 000 euros à l'Association
"Le Masque de Fer" pour l'organisation du Circuit National de Fleuret
Féminin et de la Compétition Régionale Jeune le samedi 14 et dimanche 15
novembre 2015 - Approbation d'une convention mixte
2015/1643 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention ponctuelle de 2.000 euros à l'Association
"Club Rhodia Vaise - section
Triathlon" dans le cadre des participations aux Championnats du
Monde Iron Man et au triathlon de Vaulx-en-Velin - Approbation d'une convention
mixte
2015/1644 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 700 euros à l'Association "Yacht Club du
Rhône" dans le cadre de l'organisation de la 29e édition de la Coupe des
Lyons du 30 octobre au 1er novembre 2015
2015/1649 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention ponctuelle de 3 000 euros à l'Association
"Lyon 5 Handball" pour l'organisation d'événements à destination de
publics spécifiques
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2015/1639 (Voir délibération)
Attribution de subventions dans le cadre du soutien à la vie associative locale
Commission Education, Petite Enfance, Université
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2015/1553 (Voir délibération)
Attribution de crédits d'achat de premier équipement pour l'ouverture de la
crèche municipale Rochaix II située 60, rue du Professeur Rochaix dans le 3e
arrondissement. Adaptation du montant de l'opération n° 03024002 "EAJE
Rochaix réaménagements et mise en conformité des locaux" et révision de
l'AP n° 2009-1, programme 00002.
2015/1586 (Voir délibération)
Approbation du règlement de fonctionnement des Services Municipaux d'Accueil
familial
2015/1587 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 55 000 euros au
titre de l'année 2015 et d'une subvention d'investissement d'un montant de 100
000 euros maximum pour l'ouverture d'une crèche de 45 places située au niveau
de l'îlot Berthelot au 2, rue de l'Egalité dans le 8e arrondissement gérée par
l'Association AGDS siégeant au carré Saint Pierre , 5 rue Gorges de Loup -
Signature d'une convention cadre, d'une convention d'application et d'une
convention d'occupation temporaire. Affectation d'une partie de l'AP 2009-1,
programme 00002, opération 08295001.
2015/1588 (Voir délibération)
Création d'un dispositif d'aide au répit à domicile pour les familles
concernées par le handicap d'un enfant de 0 à 12 ans " Bulle d'R ", en
partenariat avec l'Association " Eveil Mâtins " - Attribution d'une subvention
de fonctionnement de 20 000 euros pour la création de ce projet
2015/1589 (Voir délibération)
Autorisation de signer des conventions cadres et d'occupations temporaires avec
divers associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance
Rapporteur : Mme BRUGNERA Anne
2015/1633 (Voir délibération)
Complément programmation temps scolaire et périscolaire 2015-2016
2015/1645 (Voir délibération)
Approbation de la Charte d'utilisation des locaux et des matériels des écoles
de la Ville de Lyon en direction des partenaires usagers
2015/1647 (Voir délibération)
Avenant n° 1 à la convention cadre pluriannuelle 2014-2017 entre la Ville de
Lyon et l'AFEV pour l'extension du dispositif "Ambassadeurs du livre"
au sein de l'ensemble des écoles publiques de Lyon
Commission Culture, Patrimoine, Droits des Citoyens,
Evénements
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2015/1528 (Voir délibération)
Approbation de l'adhésion de la Ville de Lyon au Comité Français pour Yad
Vashem sis 33, rue Navier - 75017 Paris - Désignation d'un représentant de la
Ville de Lyon au sein de l'Assemblée générale
2015/1556 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 15 000 euros à la Mission Française du
Patrimoine et des Cultures Alimentaires - Approbation d'une convention
2015/1602 (Voir délibération)
Approbation de deux avenants relatifs aux conventions de mise à disposition des
éléments de la collection de métiers, d'outillages et de productions tissées
diverses, propriété de la Ville de Lyon, au profit de la SARL Virginie SATRE et
de l'Association Les Amis de la Maison des Canuts
2015/1604 (Voir délibération)
Approbation d'une convention concernant le versement d'une subvention
d'équipement d'un montant de 13 200 euros de la part de l'Association
culturelle St Irénée-St Just pour les travaux de restauration des vitraux de la
crypte de l'église Saint Irénée
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
2015/1539 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de coproduction et de développement entre la Ville
de Lyon - Archives municipales et la société de production Big Company pour la
réalisation d'une œuvre audiovisuelle traitant de Lyon pendant la Première
Guerre mondiale à travers les fonds d'archives.
2015/1540 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre l'université Lyon 1 et la
Ville de Lyon - Bibliothèque Municipale pour la diffusion de la culture
scientifique vers un large public
2015/1541 RETIRE
2015/1542 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'application entre la Ville de Lyon et
l'Association Opéra National de Lyon au titre de l'année 2015
2015/1543 (Voir délibération)
Approbation des modalités d'attribution du prix de poésie Roger Kowalski 2015
2015/1544 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat type de cession de droits d'auteurs dans le cadre de
l'exposition " Rêver d'un autre monde " au CHRD du 3 février au 29 mai 2016.
2015/1545 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de prêt de 6 vitrines entre le CHRD et la ville de
Meyzieu/Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique
2015/1549 (Voir délibération)
Demande de subvention d'un montant de 7 000 euros auprès de la Région
Rhône-Alpes dans le cadre du programme FIACRE à l'occasion de la 4e édition du
festival Sens Interdits - Théâtre des Célestins
2015/1551 (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 50 000 euros auprès
de la Région Rhône-Alpes pour l'organisation de l'exposition "Matisse en
noir et blanc" du 30 novembre 2016 au 6 mars 2017 au Musée des Beaux-Arts
2015/1552 (Voir délibération)
Approbation du tarif des visites destinées aux enfants et jeunes placés à
l'IDEF (l'Institut départemental de l'enfance et de la famille) - Musée des
Beaux-Arts
2015/1555 (Voir délibération)
Autorisation de percevoir une subvention de 14 118 euros auprès de l'Etat
(Direction Régionale des Affaires Culturelles Rhône-Alpes) et de la Région
Rhône-Alpes dans le cadre du FRAB 2015 (Fonds Régional d'acquisitions des
bibliothèques).
2015/1557 (Voir délibération)
Demande de subventions de fonctionnement de 17 026 euros à la Région
Rhône-Alpes, dans le cadre de l'appel à projet spectacle vivant lors de la saison
2015-2016 du Théâtre des Célestins.
2015/1558 (Voir délibération)
Demande de soutien financier auprès de l'Office national de diffusion
artistique d'un montant de 3.519 euros relatif à la tournée du spectacle
"Le Songe de Sonia", Théâtre des Célestins.
2015/1559 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon/Musée d'art
contemporain et l'artiste Yoko Ono dans
le cadre de l'exposition "Yoko Ono : Lumière" qui se déroulera du 9
mars au 10 juillet 2016 au Musée d'art contemporain
2015/1560 (Voir délibération)
Demande de subvention d'investissement d'un montant de 20.000 euros à la Région
Rhône-Alpes pour l'acquisition et l'implantation d'une œuvre d'art parc du
Vallon
2015/1568 (Voir délibération)
Enveloppe lieux de spectacles et autres lieux culturels - Attribution de
subventions d'équipement pour un montant global de 25 000 euros à des
structures de création et de diffusion artistique - Approbation de conventions
2015/1583 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon/Musée d'Art
Contemporain et SPIRITO/les Chœurs et Solistes de Lyon - Chœurs Britten dans le
cadre de l'opération "Ouie le jeudi" - 6 concerts au Musée d'Art
Contemporain de novembre 2015 à juin 2016.
2015/1584 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage presse entre la Ville de Lyon /
Musée des Beaux-Arts et la Tribune de Lyon pour la saison 2015-2016
2015/1591 (Voir délibération)
Approbation de conventions de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée des
Beaux-Arts et différents établissements de l'enseignement supérieur (Ecole
Emile Cohl, Département Art de la Scène de l'université Lyon 2, Ecole Factory,
l'UcLy Université catholique de Lyon, l'IDAC et le Lycée du Parc)
2015/1592 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée des
Beaux-Arts et le Sytral, assisté de Kéolis pour l'exposition "Renaissance
à Lyon /Arts et humanisme"
2015/1593 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre La Ville de Lyon / Musée des
Beaux-Arts de Lyon et la Société des Amis du Louvre
2015/1595 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre le lycée professionnel
Lacassagne SEPR et la Ville de Lyon - Bibliothèque Municipale pour la
conception et la réalisation d'un prototype de mobilier bois spécifique
favorisant l'écoute musicale, grâce à une borne interactive
2015/1605 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention entre la Ville de Lyon / Musée des
Beaux-Arts, l'Etat / Ministère de la Culture et de la Communication et
l'Etablissement public de la réunion des Musées nationaux et du Grand Palais
des Champs-Elysées, prévoyant les termes et conditions de la participation
financière de la Ville de Lyon pour l'acquisition du Trésor National " Diane
tuant Chione " de Nicolas Poussin.
2015/1620 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon /
Bibliothèque municipale et le Centre hospitalier Vinatier, pour la mise en
œuvre du projet "Eclats d'arts" à la Médiathèque du Bachut à Lyon 8e
2015/1621 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre l'URDLA - centre
international estampe & livre - et la Ville de Lyon/Bibliothèque Municipale
de Lyon dans le cadre de l'organisation d'une l'exposition du 26 janvier au 3
avril 2016 à la Bibliothèque de la Part-Dieu
2015/1622 (Voir délibération)
Autorisation d'acquisition d'une licence de débit de boissons type III pour les
Musées Gadagne
2015/1650 (Voir délibération)
Attribution de deux subventions de fonctionnement, pour des projets
internationaux, pour un montant global de 3 500 euros, dont 1 500 euros à
l'Association Echos pour son exposition " Passage " et 2 000 euros à la
Compagnie Fred Bendongué pour sa création " Mamablues " - FIC.
2015/1651 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon/ Théâtre des
Célestins et le groupe Accor dans le cadre de la saison 2015-2016 du Théâtre
des Célestins
2015/1652 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Théâtre des
Célestins et le SYTRAL / KEOLIS Lyon, dans le cadre de la saison 2015-2016 du
Théâtre des Célestins
2015/1654 RETIRE
2015/1655 RETIRE
2015/1656 RETIRE
2015/1657 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon/Musée des
Beaux-Arts de Lyon et la société ARTCLAIR Editions, dans le cadre de
l'exposition "Renaissance à Lyon. Arts et Humanisme", du 23 octobre
2015 au 28 janvier 2016
2015/1659 (Voir délibération)
Cession à titre gratuit de six vitrines de l'ancien Museum d'Histoire Naturelle
au Musée de l'Université de Tokyo
Commission Urbanisme, Logement, Cadre de Vie,
Environnement
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2015/1598 (Voir délibération)
Lyon 9e - Grand Projet de Ville de Lyon - La Duchère - Lancement de l'opération
60059007 - Affectation d'une partie de l'AP 2015-3 - programme 00016 -
Approbation d'une convention relative à la participation financière de la Ville
de Lyon au financement de la résidentialisation de l'immeuble Alizé de Grand
Lyon Habitat - Attribution d'une subvention de 200 000 euros à Grand Lyon
Habitat.
2015/1606 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature du Contrat de ville 2015-2020 de
l'agglomération lyonnaise et de la Convention territoriale 2015-2020 de Lyon
2015/1626 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de la convention 2015 avec la Métropole
de Lyon pour le dispositif de nettoiement des espaces ouverts au public de la
Duchère à Lyon 9e
2015/1638 (Voir délibération)
Programmation complémentaire 2015 au titre du Contrat de Ville de Lyon
2015/2020 (convention territoriale) : attribution de subventions à des
associations dans le cadre du Fonds d'Initiatives Locales (FIL) et du Fonds
Associatif Local (FAL) pour un montant
total de 4 000 euros - Demande de
cofinancement auprès de l'Etat d'un poste des missions territoriales de
maîtrise d'œuvre urbaine et sociale et annulation d'une demande de co
financement pour une action sous maitrise d'ouvrage de la Ville de Lyon
Rapporteur : M. GRABER Loic
2015/1616 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 25 000 euros à l'Agence d'urbanisme de Lyon
pour l'organisation de la 36e rencontre nationale des Agences d'Urbanisme
"L'individu créateur de ville" - Approbation une convention
d'application.
Commission Immobilier, Bâtiments
Rapporteur : Mme BRUGNERA Anne
2015/1532 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de la convention d'occupation à titre
gratuit du domaine public de la Ville de Lyon au profit de la Maison des Jeunes
et de la Culture Presqu'île Confluence, sise 28 quai Rambaud à Lyon 2e
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2015/1546 (Voir délibération)
Lyon 8e - Cession au profit d'Alliade Habitat d'un tènement situé 22 rue Berty
Albrecht - EI 08013 - Numéros inventaire 008013L000 - 08013T001-03.
2015/1547 (Voir délibération)
Lyon 7e - Cession à titre gratuit à l'Etat des tènements cadastrés AO 58 et AO
59 sis 15 quai Claude Bernard et 28 rue Cavenne, formant le Palais de
l'Université, le pavillon Trévoux et le bâtiment dit " bâtiment Cavenne " . EI
07074
2015/1562 (Voir délibération)
Lyon 8e - Echange sans soulte entre la Ville de Lyon et l'Etat (université Lyon
Claude Bernard-Lyon 1) en vue de l'aménagement du square Jean de Torcy situé à
l'angle des rues Laënnec et Longefer - EI 08091 - Numéros inventaire - sortant
- 08091T001-04 - entrant - 08091T003-01- opération 08091002 - programme 00012,
AP 2009-1
2015/1563 (Voir délibération)
Piscine Jean Mermoz - 12 place André Latarjet à Lyon 8e - Mise en conformité
des installations de traitement d'eau, rénovation des plages et des bassins -
Opération n° 08 037 549 - Convention de transaction entre la Ville de Lyon et
la société ZELLER France SAS
2015/1564 (Voir délibération)
Lyon 2e - ZAC Confluence phase 1 - Acquisition à titre gratuit des espaces
publics du secteur Bichat-Montrochet et du secteur Port Rambaud, auprès de la
SPL Confluence - EI 02232 - 02245 - 02246 -02247 - 02248 - Numéros inventaire 02232T001 - 02245T001 -
02245V001- 02245V002 - 02245V003 - 02245V004 - 02246T001 - 02247T001 - 02248T001 - Opération 60021836
"Frais notariés pour acquisitions à titre gratuit 2015-2020" AP
2015-1, programme 00020
2015/1569 (Voir délibération)
Lyon 2e - Acquisition à titre gratuit de l'allée de desserte de la patinoire
par la Ville de Lyon auprès de la SPL Confluence - EI 02061 - N° inventaire
02061 T007-01 - Opération 60021836 "frais notariés pour les acquisitions à
titre gratuit 2015-2020", programme 00020 - AP 2015-1.
2015/1570 (Voir délibération)
La Toussuire - Convention d'occupation temporaire du domaine public à titre
gratuit non constitutive de droits réels en vue du passage de canalisations
d'eaux usées - Comborsière - EI 99011
2015/1571 (Voir délibération)
Bibliothèque Municipale Part-Dieu - 30 boulevard Vivier Merle à Lyon 3e -
Sécurisation des abords Nord-Est - Opération n° 03047637 - Lancement de
l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2015-2,
programme 20005
2015/1576 (Voir délibération)
Confortement des murs de soutènement du Jardin du Rosaire - Maison Pauline
Marie Jaricot à Lyon 5e - Opération n° 05283002 - Lancement de l'opération et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1, programme 20018
2015/1581 (Voir délibération)
Ecole élémentaire Mazenod - Transformation du restaurant en self et mise en
accessibilité du site - 74 rue Mazenod à Lyon 3e - Opération n° 03003516 -
Lancement des travaux de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2015-2 - Programme n° 00006
2015/1582 (Voir délibération)
Lyon 2e - Approbation de la convention tripartite entre la ville de Lyon,
l'Association diocésaine de Lyon et la paroisse Sainte Croix relative à l'offre
de concours apportée aux travaux de remplacement du système de sécurité
incendie de l'église Sainte Croix réalisés par la Ville de Lyon - 25, rue de
Condé - EI 02018.
2015/1585 RETIRE
2015/1597 (Voir délibération)
Lyon 8e - Convention d'occupation temporaire consentie à la Ville de Lyon par
GrandLyon Habitat autorisant la mise à disposition d'une emprise pour les
besoins du chantier relatif à la réhabilitation du gymnase Viviani - EI 08034
2015/1600 (Voir délibération)
Lyon 3e - Mise à disposition à titre gratuit par la Ville de Lyon au profit de
la Fédération des Œuvres Laïques des locaux sis 215, rue Duguesclin - EI 03 017
2015/1601 (Voir délibération)
Villeurbanne - Autorisation sollicitée par l'association Tennis Club de Lyon de
déposer une demande de permis de construire afin de pouvoir réaliser des
travaux d'aménagement au Tennis Club de
Lyon sis 3 boulevard du 11 Novembre 1918 - EI 99 044
2015/1603 (Voir délibération)
ZAC des Girondins : création d'un groupe scolaire - 37, boulevard Yves Farge à
Lyon 7e - Opération n° 07305002 - Lancement des études et prestations
préalables, vote et affectation d'une partie de l'AP n° 2015-4, programme n°
00006 - Election des membres du jury de concours de maîtrise d'œuvre
2015/1623 (Voir délibération)
Piscine Jean Mermoz - 12 place André Latarjet à Lyon 8e - Mise en conformité
des installations de traitement d'eau, rénovation des plages et des bassins -
Opération n° 08 037 549 - Convention de transaction entre la Ville de Lyon et
la société Baudin Chateauneuf
2015/1624 (Voir délibération)
Patrimoine bâti de la Ville de Lyon - Poursuite de l'opération 60021837
"Réseaux de chauffage - Rénovation 2015-2020" - Affectation
complémentaire de l'AP 2015/6 - Programme 20020 " Conservation du Patrimoine
tous secteurs "
2015/1632 (Voir délibération)
Lyon 7e - Mise à disposition par la Métropole au profit de la Ville de Lyon,
dans le cadre d'un bail emphytéotique administratif de valorisation, de
tènements immobiliers situés dans le Parc Sergent Blandan sis 37 rue du Repos -
EI 07277
2015/1634 (Voir délibération)
Lyon 3e - Cession d'un tènement communal sis 117 à 125 rue Baraban et d'un
terrain sis 257 rue Paul Bert au profit de la SARL Baraban Patrimoine. EI
03026-03027- 03321 - Numéros Inventaire
03026 A 000 - 03026 B 000 à B 005 - 03026 B 007 à B 008 - 03026 T 001 à T 002 -
03027 A 000 à A 008 - 03027 T 001 - 03321 T 002-02
2015/1635 (Voir délibération)
Lyon 6e - Place Général Leclerc - Convention d'occupation temporaire du domaine
public à titre gratuit non constitutive de droits réels en vue du passage d'une
canalisation souterraine de gaz
2015/1636 (Voir délibération)
Lyon 8e - Lyon 7e - Relocalisation et construction du nouveau siège du Centre
International de Recherche sur le Cancer (CIRC) - Signature d'une convention
cadre entre l'Etat, la Région Rhône-Alpes, la Métropole de Lyon et la Ville de
Lyon - EI 08047 - 08068 - 07143.
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2015/1548 (Voir délibération)
Convention d'occupation temporaire à titre onéreux consentie par la Ville de
Lyon au profit de l'Association "Les Restaurants du Coeur" pour les
locaux situés 143 bis, avenue Sidoine Apollinaire à Lyon 9e - EI 09007
2015/1625 (Voir délibération)
Approbation de l'avenant n° 1 à la convention du 9 mai 2006, relative à la mise
à disposition de locaux situés 259, 251 rue Paul Bert à Lyon 3e au profit de
l'Association LAHSO - EI 03321
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2015/1580 (Voir délibération)
Eglise Saint-Bonaventure - Restauration des toitures et des façades - 1ère
tranche - 7 place des Cordeliers - Opération n° 02052514 - Lancement des études
de l'opération et vote de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme
20005 - Election des membres du jury et des membres de la commission d'appel
d'offres restreint de maîtrise d'œuvre
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2015/1614 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et la Ligue d'Escrime de
l'Académie de Lyon pour la mise à disposition de locaux à titre gratuit au
Gymnase Colbert situé 1 Rue Louis Chapuy à Lyon 8e
2015/1615 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de sous mise à disposition entre la Ville de Lyon et
le Football Club Croix-Roussien pour la mise à disposition de locaux à titre
gratuit au Stade des Chartreux situé 57 Rue Henri Gorjus à Lyon 4e
2015/1618 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de locaux à
titre gratuit au profit de l'Association La Boule de la Favorite située 112 rue
Pierre Audry à Lyon 9e
Commission Relations internationales, Economie,
Commerce et Artisanat
Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine
2015/1529 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'Association Maison des
solidarités locales et Internationales,
sise 215 rue Vendôme à Lyon 3e, pour son programme d'actions 2015
2015/1660 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'Association Handicap
International, 138 avenue des Frères Lumière à Lyon 8e, dans le cadre de son
programme de soutien aux victimes du tremblement de terre au Népal - Année
2015
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2015/1572 (Voir délibération)
Phase 3 de l'opération urbaine FISAC Croix-Rousse à Lyon 4e - Approbation de
conventions et du règlement d'attribution des aides directes
2015/1573 (Voir délibération)
Phase 3 de l'opération urbaine Vaise à Lyon 9e - Approbation de conventions et
du règlement d'attribution des aides directes
2015/1574 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour un montant total de 13 500 euros à des
associations de commerçants et producteurs dans le cadre de l'animation
commerciale sur le territoire de la Ville de Lyon
2015/1617 (Voir délibération)
Lyon 7e - Phase 1 de l'opération urbaine sur le secteur de Gerland :
modification du contenu des actions et du budget prévisionnel suite à la
réception de la notification de l'Etat et attribution de deux subventions d'un
montant total de 7 750 euros - Approbation d'une convention cadre, de deux
conventions d'application et du réglement d'attribution des aides directes
2015/1629 (Voir délibération)
Fêtes de fin d'année - Illuminations et animations 2015 : attribution de
subventions d'un montant total de 160 922 euros (illuminations) et 20 630 euros
(animations) aux associations de commerçants - Approbation de conventions
2015/1646 (Voir délibération)
Avis sur les dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le
dimanche accordées par M. le Maire au titre de l'année 2016
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2015/1575 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 500 euros à la Société Coopérative d'Intérêt
Collectif (SCIC) Alors pour le fonctionnement de l'espace de travail
collaboratif dans le cadre du projet "Les Curieux"
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2015/1565 (Voir délibération)
Ratio du cadre d'emplois des directeurs
de police municipale.
2015/1566 (Voir délibération)
Ratios du cadre d'emplois de puèricultrices.
2015/1567 (Voir délibération)
Renouvellement de la convention de mise à disposition de la direction des
relations internationales.
2015/1599 (Voir délibération)
Diverses remises grâcieuses de dette.
2015/1631 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs