- Désignation d'un secrétaire
de séance
-
Appel nominal
-
Adoption des procès-verbaux des séances des
-
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été confiée le
- Communications de M. le Maire
Commission Désignations
Rapporteur :M.
LE MAIRE
2015/924 (Voir délibération) Lyon 8e - ZAC
Berthelot Epargne - -
Désignation d'un représentant au sein de l'Association syndicale libre
2015/963 (Voir délibération)
Conseils d'administration des collèges, lycées et lycées professionnels -
Désignation de représentants supplémentaires par le Conseil municipal
2015/964 (Voir délibération)
Conseil d'administration de la Société anonyme de construction de la Ville de
Lyon (SACVL) - Remplacement de M. Richard Brumm
2015/965 (Voir délibération)
Commission Locale d'évaluation des Transferts de Charges - Remplacement de M.
Olivier Brachet
QUESTIONS ECRITES DU
7E ARRONDISSEMENT
(Approuvées par le
Conseil d'arrondissement du
|
a) |
Question
n° 1 : |
Le projet de base nautique dans le Parc des Berges (réponse de M. CUCHERAT) |
|
b) |
Question
n° 2 : |
Le projet " Passerelle " d'Habitat et Humanisme
(réponse de M. LE FAOU) |
|
c) |
Question
n° 3 : |
Les modalités d'accueil des enfants en PAI aux activités
périscolaires (réponse de Mme BRUGNERA) |
Commission Affaires Sociales, Solidarité, Santé
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2015/970 (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en
difficulté (aide alimentaire, accueil de jour, lutte contre l'exclusion et
maintien du lien social, santé/personnes SDF, opération été) et autorisation de
signature de conventions de financement
Commission Urbanisme, Logement, Cadre de Vie, Environnement
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2015/919 (Voir délibération)
Autorisation de signature d'une convention avec la Métropole pour la mise à
disposition du logiciel " Cart@ds "
2015/921 (Voir délibération) 14e
édition du Prix de la jeune architecture de la Ville de Lyon
Rapporteur : M.
2015/942 (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le Centre
Communal d'Action Sociale de Lyon pour la passation et l'exécution de marchés
de prestations d'insertion liées aux Espaces Verts.
2015/949 (Voir délibération)
Tarifs de la Direction des Cimetières
Commission Finances, Commande Publique,
Administration générale
Rapporteur : M.
2015/873 (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon
pour la fourniture et l'acheminement d'électricité
2015/888 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 80 % par l'OGEC Saint Michel pour la signature
d'un avenant à un contrat d'emprunt d'un montant initial de 374 525,39 euros
2015/897 (Voir délibération)
Fondation Claude Martin - Présentation du Budget Primitif 2015
2015/935 (Voir délibération)
Convention tripartite Ville de Lyon/Trésorerie Municipale/ Société Antargaz
relative à la mise en oeuvre du prélèvement pour le paiement des dépenses liées
à la consommation de gaz naturel
2015/975 (Voir délibération)
Décision Modificative n° 1 - Exercice 2015
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2015/889 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Cité Nouvelle pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 735 000 euros -
Opération : acquisition, amélioration de 22 logements (16 logements PLUS et 6
logements PLAI) situés 83-84 quai Pierre Scize à Lyon 5e
2015/890 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Erilia pour la souscription
de quatre emprunts d'un montant total de 2 588 018 euros - Opération :
construction de 29 logements (21 logements PLUS et 8 logements PLAI) situés
224, grande rue de la Guillotière à Lyon 7e
2015/891 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de trois emprunts d'un montant total de 1 716 624 euros -
Opération : acquisition, amélioration de 24 logements (17 logements PLUS et 7
logements PLAI) situés 49, rue Marietton à Lyon 9e
2015/892 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la
souscription de trois emprunts d'un montant total de 349 037 euros - Opération
: acquisition, amélioration de 7 logements (3 logements PLUS et 4 logements
PLAI) situés 10-12, rue Bonnand à Lyon 3e
2015/893 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 956 772 euros -
Opération : acquisition en VEFA de 18 logements (15 logements PLUS et 3
logements PLAI) situés 5, rue Professeur Guillet à Lyon 3e
2015/894 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de
trois emprunts d'un montant total de 1 014 354 euros - Opération : construction de 8 logements PLS
situés 20-22, rue Georges Gouy à Lyon 7e
Rapporteur : Mme BLEY Antoinette
2015/895 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SAHLMAS pour la souscription d'un
emprunt d'un montant de 10 501 880 euros
- Opération : construction d'un EHPAD de 90 logements situés 13 ter, rue
Constant à Lyon 3e
Rapporteur : Mme
2015/896 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SAHLMAS pour la souscription d'un
emprunt d'un montant de 1 102 751 euros
- Opération : construction d'une résidence étudiante de 33 logements
située 1, place Abbé Larue à Lyon 5e
Rapporteur : M.
2015/916 (Voir délibération)
Déplacements accomplis par les élus de la Ville de Lyon dans l'exercice de
leurs fonctions - Modalités de prise en charge
2015/920 (Voir délibération)
Dénomination de la "crèche George Sand", sise 162 rue Pierre
Corneille à Lyon 3e - EI n° 03001
2015/968 (Voir délibération)
Schéma Directeur des Systèmes d'Information 2015-2020 - Opérations 60029051"
Nouveaux services système d'information PEP 2015-2020 ", 60029052 "Plan
équipement et d'évolution PEP 2015-2020 ", 60029053 "Maintien en condition
opérationnelle des équipements PEP 2015-2020 ", 60029054 "Maintien en condition
opérationnelle des infrastructures PEP 2015-2020 ", 60029055 "Maintien en
condition opérationnelle applications métier PEP 2015-2020 ". Vote des
autorisations de programme 2015-3, 2015-6, 2015-7, 2015-8, 2015-9 du programme
n° 00008 "Aménagement Administration générale ", lancement des opérations et
affectation d'une partie des AP
Rapporteur : Mme
2015/948 (Voir délibération)
Opération 60051001 - Renouvellement du parc de véhicules et engins de la Ville
2015-2020 - Vote d'une partie de l'AP 2015-1, programme 00008, lancement de
l'opération et affectation d'une partie de l'AP
Commission Culture, Patrimoine, Droits des Citoyens,
Evénements
Rapporteur : M.
2015/854 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour un montant total de 62 100 euros à
l'Association Ciné Duchère, sise 308 avenue Andreï Sakharov à Lyon 9e -
Approbation et autorisation de signature de la convention correspondante
2015/860 (Voir délibération)
Signature de la Déclaration de Lyon sur l'accès à l'information et au développement,
utilisée par la Fédération internationale des associations de bibliothécaires
et de bibliothèques (IFLA)
2015/861 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Bibliothèque
municipale et l'Université Jean Moulin Lyon 3 / Laboratoire ELICO, pour la
valorisation de la lecture numérique dans le secteur jeunesse
2015/862 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 14 000 euros à la MJC
Presqu'île Confluence pour l'organisation du festival " Les Chants de Mars " -
FIMA - Approbation d'une convention d'application
2015/869 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention
de partenariat entre la Ville de Lyon / Bibliothèque municipale et l'Agence
Rhône-Alpes (ARALD) pour le portail internet commun LECTURA
2015/870 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et
le Quatuor Debussy
2015/875 (Voir délibération)
Approbation d'une convention portant cession de droits et acceptation de don
entre la Ville de Lyon / Bibliothèque municipale et M. Lucien Mermet-Bouvier
concernant le fonds photographique de M. Lucien Mermet-Bouvier
2015/876 (Voir délibération)
Approbation d'une convention portant
acceptation de don entre la Ville de Lyon / Bibliothèque municipale et
l'Union Nationale des Aveugles et Déficients Visuels (UNADEV) concernant du
matériel adapté
2015/877 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon /
Bibliothèque municipale et l'école des loisirs à l'occasion de ses 50 ans
2015/878 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon /
Bibliothèque municipale et l'Association Lyon City Design, dans le cadre de
l'événement " Urban Forum " du 18 mars au
2015/881 (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et l'Association
SPIRITO CSL-CB (Chœur et Solistes de Lyon-Chœur Britten) 2015-2016
2015/882 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de don entre la Ville de Lyon / Musées Gadagne et
MM. Jean-François et Pierre Mercier, pour le don de plusieurs objets et lot de documents
qui ont trait à leur famille et au Théâtre Guignol Mourguet
2015/883 (Voir délibération)
Attribution de deux subventions de fonctionnement d'un montant global de 48 000
euros à l'espace Pandora pour l'organisation du festival " le Printemps des
Poètes " et l'Association Zone bis pour le festival "Hallucinations
Collectives" - FIC. Approbation d'une convention cadre
2015/885 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt de 4 œuvres d'Etienne Martin appartenant
à un collectionneur privé au musée des Beaux-Arts
2015/886 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt d'une œuvre de Max Schoendorff,
appartenant à la Fondation Bullukian au musée des Beaux-Arts
2015/887 (Voir délibération)
Accord de gratuité de visites au Musée des Beaux-Arts à la Maison familiale
rurale de Chaumont, dans le cadre du Congrès de la Rose les 30 et
2015/905 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association " Antenne Mobile
d'Action Culturelle " pour l'organisation des 30es rencontres de conteurs en
Rhône-Alpes, " Paroles en Festival " du 19 mai au
2015/906 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association " Gertrude II "
pour l'organisation des événements " 6p+XM=MC2 " et " Un chemin de danse " de
mai à décembre 2015 dans différents lieux de Lyon - Approbation d'une
convention mixte.
2015/907 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association " Les Canuts des
Canits " pour l'organisation de " Gypsy Lyon festival " du 21 au
2015/908 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association " La Cocotte Prod "
pour l'organisation de l'événement " Quand les souris dansent ", du 7 au
2015/913 (Voir délibération)
Délégation de service public pour la gestion de la salle de spectacle " Le
Transbordeur " - Choix du titulaire - Approbation du contrat de délégation de
service public - Autorisation de signer le contrat - Approbation des tarifs.
2015/927 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / musée des
Beaux-Arts de Lyon et la société UGC dans le cadre de l'exposition Jacqueline
Delubac, le choix de la modernité, présentée du
2015/931 (Voir délibération)
Approbation d'une licence de réutilisation commerciale d'informations publiques
détenues par les Archives Municipales de Lyon au profit de la société
NotreFamille.com.
2015/937 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon et Télérama
pour l'organisation à Lyon du week-end Musées Télérama les 22 et
2015/939 (Voir délibération)
Approbation de deux conventions de mécénat entre la Ville de Lyon/Musée de
l'imprimerie et de la communication graphique, l'imprimerie Chirat et Fedrigoni
France dans le cadre de l'édition de la Lettre du Musée n° 20, décembre 2014
2015/945 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'Association " Lyon Bande
Dessinée Organisation " pour l'organisation de la 10e édition du Festival de la
Bande Dessinée de Lyon du 12 au
2015/951 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Bibliothèque
municipale et l'entreprise FINECO, dans le cadre de l'exposition Shadi
Ghadirian
2015/952 (Voir délibération)
Approbation de deux conventions de mécénat de compétences entre la Ville de
Lyon / Musée d'art contemporain et les Célestins-Théâtre de Lyon et la société
Altran
2015/954 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon et l'Office
du Tourisme concernant la vente des Lyon City Card au sein des établissements
culturels lyonnais
2015/955 (Voir délibération)
Tarifs de mise à disposition d'espaces du Musée des Beaux-Arts, sis 20 place
des Terreaux à Lyon 1er. EI 01 013
2015/956 (Voir délibération)
Augmentation de la participation en fonctionnement de 45 000 euros au
Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon - Annulation de la subvention
d'équipement d'un montant de 45 000 euros - Attribution d'une aide
exceptionnelle de 12 000 euros
2015/957 (Voir délibération)
Approbation de la mise à disposition à titre gratuit de la salle de conférence
du Musée d'Art Contemporain au profit de l'Association ADELE le
2015/960 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon - Orchestre
national de Lyon et le centre commercial de la Part-Dieu
2015/967 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit du bâtiment
sis 21, rue Roger Salengro - 69200 Vénissieux, au profit de l'Association "Opéra
National de Lyon" jusqu'au
Rapporteur : M.
2015/901 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'Association "Cercle de la
Pensée Juive Libérale " CPJL sise 14,
rue Garibaldi à Lyon 6e
Commission Education, Petite Enfance, Université
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2015/857 (Voir délibération)
Attribution de la première tranche de la subvention 2015 de fonctionnement à
l'Association "Les Bébés de Gerland", gestionnaire d'un équipement
d'accueil petite enfance "Les Gônes de Gerland" - Approbation d'une
convention d'application
2015/858 (Voir délibération) Approbation
d'une convention mixte en faveur de l'Association de l'Hôtel Social (LAHSO)
pour le versement d'une subvention de fonctionnement à l'établissement
d'accueil de jeunes enfants " Jacques Prévert " 259-261, rue Paul Bert à Lyon
3e
2015/859 (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre en faveur de l'Association " APELIPA " pour
le versement d'une subvention de fonctionnement au Lieu d'Accueil Enfants
Parents (LAEP) " Le Jardin Couvert " - 12 rue Auguste Lacroix à Lyon 3e
2015/972 (Voir délibération) Mise
en conformité des crèches 2015-2020 (opération 60004523) - Vote de l'AP 2015-1,
programme 20002 et lancement de l'opération - Affectation d'une partie de l'AP.
Rapporteur : Mme
2015/874 (Voir délibération)
Signature d'une convention entre la Ville de Lyon et l'Inspection Académique
pour la participation de la Ville de Lyon au dispositif ComEcole
2015/914 (Voir délibération)
Désaffectation d'un espace relevant du domaine public - Groupe scolaire Charles
Peguy à Lyon 8e
2015/915 (Voir délibération)
Réouverture de l'école d'enseignement du 1er degré Docteur Crestin dans le 7e
arrondissement pour la rentrée scolaire 2015-2016 et réaffectation des locaux
au service public de l'enseignement du 1er degré
2015/973 (Voir délibération)
Opérations 60020588 " Logements d'instituteurs ", 60020589 " Ouverture de
classes ", 60020590 " Rénovation des Cours d'écoles ", 60020593 "Acquisition et
pose de tableaux numérique interactifs ", 60020591 " Mise aux normes sanitaires
et hygiène ", 60020592 " Sécurité anti-intrusion ". Vote des autorisations de
programme 2015 -3 " Autres aménagements scolaires " programme 00006 " Scolaire
", 2015-1 " Conservation du patrimoine scolaire 2015-2020 " programme 20006
"Conservation du patrimoine Education " lancement des opérations et affectation
d'une partie des AP
2015/977 (Voir délibération)
Périmètres scolaires
Commission Sécurité, Déplacements, Voirie
Rapporteur : M.
2015/917 (Voir délibération) Vote
de l'autorisation de programme n° 2015-1 "Vidéo protection PEP
2015-2020", programme 00018 - Lancement de l'opération n° 60069002
"Extension de la vidéoprotection Duchère/Parc du Vallon".
2015/918 (Voir délibération)
Dénomination de voies nouvelles - PUP Berliet à Lyon 8e
2015/922 (Voir délibération)
Remise gracieuse de dettes
2015/950 (Voir délibération)
Réhabilitation des postes de police municipale - Opération 60024661 - Lancement
de l'opération - Vote et affectation de l'autorisation de programme 2015-2 -
Programme 00018
Commission Relations internationales, Economie,
Commerce et Artisanat
Rapporteur : M.
2015/853 (Voir délibération)
Approbation de l'avance de trésorerie 2015 au profit de l'Association ALLIES,
sise 107-109 boulevard Marius Vivier-Merle - 69438 Lyon Cedex 03 - Approbation
et autorisation de signature de la convention financière afférente
Rapporteur : Mme
2015/855 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 128 531 euros au
groupement d'intérêt public " maison de l'emploi et de la formation de Lyon ",
sis 107-109 boulevard Marius Vivier Merle à Lyon 3e pour la période du 1er
janvier au
Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine
2015/871 (Voir délibération)
Attribution de subventions à deux associations "Lyon Québec" et
"Alliance Française de Lyon" - Année 2015
2015/872 (Voir délibération)
Attribution de subventions à deux associations "Maison de l'Amérique
Latine" et "Nouveaux Espaces Latino-américains" - Année 2015
2015/902 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association Maison de l'Europe et des
Européens Lyon Rhône-Alpes - Année 2015
2015/903 (Voir délibération)
Attribution de subventions à trois associations : Union Générale Arménienne de
Bienfaisance (UGAB), Rhône Arménie Formation Echanges (RAFE) et Association
pour les Echanges et la Coopération Lyon Erevan (APECLE)
2015/904 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association Africa 50 pour son programme
d'actions - Année 2015
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2015/930 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 24 000 euros à l'Association Village des
Créateurs du Passage Thiaffait - Approbation d'une convention
2015/932 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 13 000 euros à l'Association Centre 9 c'est
Neuf pour des actions de promotion du commerce de proximité dans le secteur de
Vaise
2015/953 (Voir délibération)
Approbation de nouveaux droits de place des marchés
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2015/934 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 500 euros à l'Association Atelier du Chat
Perché pour son fonctionnement
Commission Immobilier, Bâtiments
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2015/866 (Voir délibération)
Jardins partagés - Convention d'occupation temporaire avec l'Association " CIL
Vitton Thiers " pour la mise à disposition à titre gratuit d'un terrain
métropolitain situé à l'angle de la rue des Emeraudes et de la rue Michel
Rambaud à Lyon 6e, à usage de jardin partagé - Approbation et autorisation de
signature de la convention
Rapporteur : Mme
2015/867 (Voir délibération) Lyon
2e - Rectification parcellaire entre la Ville de Lyon et l'Etat, quai Perrache,
à la suite d'une erreur matérielle lors de la rénovation cadastrale - EI 02060
2015/868 (Voir délibération) Lyon
3e - Déclassement du domaine public d'un terrain communal situé 12 impasse
Victor Hugo - N° EI 03196 - N° inventaire 03196 T 001
2015/879 (Voir délibération) Lyon
3e - Déclassement du domaine public communal d'un tènement situé 16 rue Bonnand
- ex MJC - EI 03046 - Numéros inventaire
2015/880 (Voir délibération) Lyon
4e - Désaffectation du tènement de l'ancien collège Serin situé 2 bis place de
Serin - EI 04045
2015/899 (Voir délibération) Lyon
4e - Constitution d'une servitude de cour commune au profit de la Société
Lyonnaise pour la Construction - SLC sur
les parcelles cadastrées AD 72 et AD 73 situées rue Henri Ferré - EI 04046
2015/900 (Voir délibération) Mise
en place d'une tarification forfaitaire dans le cadre de la mise à disposition
de salles municipales de spectacles et de conférences de la Ville de Lyon
2015/923 (Voir délibération) Lyon
2e - ZAC Confluence - Acquisition de l'assiette foncière destinée à accueillir
un équipement sportif (jeux de boules) et des jardins partagés dans le cadre du
réaménagement des Rives de Saône - N° EI 02254 - N° inventaire 02254T001-01 -
Opération 02254002 - et affectation d'une partie de l'AP 2009-1 - programme
00020.
2015/924 (Voir délibération) Lyon
8e - ZAC Berthelot Epargne - Acquisition à titre gratuit auprès de l'aménageur
NEXITY Apollonia d'un volume brut fluide en attente à aménager en établissement
jeunes enfants - N° EI 08295 - N° Inventaire 08295V001. Opération n°08295001 -
Affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme
n°2009-1, programme 00002.
2015/925 (Voir délibération) Lyon
9e - Avenant n° 1 au bail emphytéotique administratif du
2015/926 (Voir délibération) Lyon
8e - Mise à disposition par bail emphytéotique administratif au profit
d'Immobilière Rhône-Alpes d'un volume à usage de logements détachés du Groupe
Scolaire Charles Péguy sis 37 rue Paul Cazeneuve - EI N° 08016 - N° inventaire
08016L000.
2015/928 (Voir délibération)
Rénovation et extension du Gymnase Viviani - 13, avenue Viviani à Lyon 8e -
Opération n° 08034002 - Lancement des travaux et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2009/1, programme n° 00004
2015/933 (Voir délibération)
Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la Métropole de
Lyon au profit de la Ville de Lyon, des parcelles engazonnées et arbustives
longeant la ligne de tramway T4 (phase 2 entre la place Jets d'eau et la
Part-Dieu) - EI 58010, 58220, 58149, 53197, 53143.
2015/936 (Voir délibération)
Contribution financière de la Ville à l'extension du réseau public de
distribution d'électricité suite à autorisations d'urbanisme - Réévaluation du
montant de l'opération n° 600ERDF et affectation complémentaire de l'autorisation
de programme 2011-2, programme 00016
2015/940 (Voir délibération)
Gratuités totales ou partielles de frais de location de salles municipales de
spectacle et/ou de frais de captation audiovisuelle accordées aux associations
et organismes suivants : MJC de Montchat - Compagnie CALA - Piano à Lyon -
Mairie du 3e arrondissement - Association socio-culturelle du lycée du Parc -
Association Les amis de l'Espace Gerson - Espace 44 - Association Le
Parisolidaire Lyon - Association des Médecins et Pharmaciens du Coeur - Théâtre
des Clochards Célestes - Association La Cocotte Production - Compagnie On/Off -
Association Contact Rhône - Association FM Airs / A Thou Bout d'Chant - Montant
total des exonérations : 23 005,33 euros HT
2015/941 (Voir délibération)
Théâtre de la Croix-Rousse - Remplacement de la production de froid - place
Joannes Ambre à Lyon 4e - Opération n° 04010554 - Vote d'une partie de l'AP
2015-18, programme 20020 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie
de l'AP 2015-18, programme 20020
2015/943 (Voir délibération) Lyon
1er - Conclusion d'une convention d'occupation temporaire à titre onéreux avec
gratuité partielle au profit de l'Association "Le Village Sutter"
pour l'occupation des 1er et 2e étages de la Villa Sutter située dans
l'enceinte du Parc Sutter sis 10 rue de Vauzelles - EI 01 040
2015/959 (Voir délibération)
"Aménagements pour les services municipaux" (opération 60021833),
"Aménagement et rénovation des salles municipales" (opération
60021834), "Charges de copropriété en investissement" (opération
60021835) - "Acquisitions
foncières" AP 2015-1. Vote d'une partie des AP 2015-2, 2015-1, 2015-17,
programmes 00008, 00020 et 20020.
2015/962 (Voir délibération)
Patrimoine bâti de la Ville - Opérations 01008540 " GS Aveyron - Réfection des
tableaux de façades sur rues et cours ", 60021827 " Stabilité et consolidation
des ouvrages ", 60021828 " Remplacement des SSI ", 60021829 " Remplacement des
menuiseries ", 03020580 " Bourse du travail - Rénovation des menuiseries
extérieures ", 60021830 "Enlèvement d'amiante ", 09025001 " GS Daudet - Travaux
sur plafonds de l'école primaire", 60021831 " Réfection couvertures et
étanchéité ", 60021832 "Mise en conformité des installations électriques ",
60021826 " RIT 2015 ", 60021837 " rénovation des réseaux de chauffage ". Vote
d'une partie des AP 2015-11, 2015-14, 2015-12, 2015-7, 2015-8, 2015-10,
2015-13, 2015-5, 2015-6 programme 20020. Lancement d'opérations de travaux
urgentes dans le cadre de la programmation pluriannuelle des investissements
2015-2020 - Affectation d'une partie des AP précitées.
2015/969 (Voir délibération)
Démolition en vue de la construction du Groupe Scolaire et de la crèche Joannès
Masset, avenue Joannès Masset à Lyon 9e - Opérations numéros 09338001 -
093260003 - Vote de l'autorisation de programme n° 2011-3, programme 00006,
lancement des études de démolition et affectation d'une partie de l'AP
2015/971 (Voir délibération)
Réalisation d'une bibliothèque municipale à construire sur l'îlot Fontenay à
Gerland - Opération 07302001 - Annulation de la délibération n° 2014/494 du
2015/976 (Voir délibération) Construction
de vestiaires préfabriqués au stade Marc Vivien Foé - 7 rue Jules Verne à Lyon
3e - Opération n° 03040540 - Vote et affectation de l'AP 2015-1 " Aménagements
équipements sportifs 2015-2020 ", programme 00004 pour 435 000 euros -
Lancement de l'opération.
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2015/884 (Voir délibération)
Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux, sis 23 rue des
Serpollières à Lyon 8e, en faveur de la Régie de Quartier Etats-Unis Euréqua
pour l'action "Pause Amitié" - EI 08267
Rapporteur : Mme
2015/898 (Voir délibération)
Convention de mise à disposition temporaire à titre gratuit accordée par la
Ville de Lyon au profit de l'Association le "M.A.S" (Mouvement
d'Action Sociale - siège : 24, rue du Colombier à Lyon 7e) concernant un
logement situé à Lyon - EI 03 388
Rapporteur : M.
2015/938 (Voir délibération) Approbation
d'une convention d'occupation temporaire du domaine privé municipal au profit
de l'Association Cuivres Diffusion, pour la mise à disposition à titre gratuit
d'un local sis 25 rue Roger Radisson à Lyon 5e - EI 05055
Commission Sports, Jeunesse, Vie associative
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2015/856 (Voir délibération)
Attribution de subventions à des associations dans le cadre du soutien aux
initiatives associatives locales
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2015/863 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association "Lyon Plongeon
Club" pour l'organisation des Championnats de France d'hiver des jeunes
aux
2015/864 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association "Les Rebelyons"
pour l'organisation de la 6e édition du tournoi de l'Ov'à'Lyon, le samedi
2015/865 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'Association "F.C. Lyon
Football" pour l'organisation du Tournoi International de football
"TOP GONES", les 4, 5 et
2015/909 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 15 000 euros à l'Association Amicale Cycliste
Lyon Vaise pour l'organisation du Grand Prix de Lyon le
2015/910 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association Cargo pour
l'organisation de l'événement "Tigaly" du 3 au
2015/911 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'Association Lyon Boxe pour
l'organisation du championnat de France le
2015/929 (Voir délibération)
Versement d'une contribution complémentaire exceptionnelle d'investissement par
la Ville de Lyon à hauteur de 850 150 euros TTC pour la réhabilitation et la
reconstruction partielle du Centre Nautique Intercommunal Lyon Saint-Fons
Vénissieux au titre de l'année 2015 - Réévaluation du montant de l'opération
99SE-CNI et de l'AP 2014/1, programme 00004 Sport - Signature de la convention
2015
2015/944 (Voir délibération)
Demande d'application d'une gratuité partielle dans le cadre de la redevance
d'occupation de locaux mis à la disposition de l'Association "Lyon Olympique
Echecs", sis 5 place du Marché à Lyon 9e
2015/946 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 25 000 euros à l'Association " Lyon Ultra Run "
pour l'organisation de la 8e édition de " Lyon Urban Trail " le
2015/947 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 35 000 euros pour le Tournoi Bouliste de
Pentecôte du 22 au
2015/974 (Voir délibération) Lions
du Sport 2014 : Financement et partenariat privé - conventions de mécénat
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M.
2015/912 (Voir délibération)
Protocole transactionnel.
2015/958 (Voir délibération)
Remises gracieuses de dettes.
2015/961 (Voir délibération)
Modification des coefficients de calcul de la prime Indemnité Spécifique de
Service du cadre d'emploi des techniciens territoriaux
2015/966 (Voir délibération) Mise
à jour de la grille indiciaire des danseurs de l'Opéra National de Lyon.
2015/978 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs.
* * *
Vœu
déposé par le groupe Ensemble Pour Lyon - UMP et apparentés sur l'Internat
Favre