-
Désignation d'un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Adoption des procès-verbaux des séances des Conseils des 23 septembre
et 14 octobre 2013
-
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été donnée les
2013/6059 (Voir débat)
(Voir délibération) Compte
rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a
été donnée les
- Communications de M. le Maire
- Désignation de représentants dans divers organismes :
2013/6057 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation de représentant - Etablissement Public de Coopération Culturelle
(EPCC) Ecole Nationale des Beaux-Arts de Lyon
2013/6058 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation de représentant - Conservatoire à Rayonnement Régional
questions
du Conseil du 6E arrondissement
Approuvées
par le
Conseil
d'arrondissement du
Question n° 1 - Quel
est l'état d'avancement des études sur le réaménagement des cours Vitton et
Roosevelt ?
Question n° 2 - Quel est l'état d'avancement des études sur le réaménagement
des allées Vendôme et de
Question n° 3 - Quelle est la stratégie de développement et donc le
plan d'investissement prévu pour le Parc de la Tête d'Or ?
Commission Finances, administration générale, marchés
publics
Rapporteur : M.
2013/5939 (Voir débat) (Voir délibération)
Communication des rapports 2012 des mandataires des SEM dans lesquelles la
Ville de Lyon est actionnaire - Lyon TV CABLE, LPA, SACVL et Patrimoniale du
Grand Lyon
2013/5940 (Voir débat) (Voir délibération)
Affectation des crédits au titre des recettes complémentaires, dites du compte
471, dégagées par le Casino Le Pharaon pour des dépenses d'investissement
2013/5942 (Voir débat) (Voir délibération)
Transfert de garantie d'emprunts de la SAHLM HMF en Rhône-Alpes à la SAHLM
Immobilière Rhône-Alpes suite à la fusion entre ces deux sociétés
2013/5957 (Voir débat) (Voir délibération)
Subventions annuelles 2013 aux unions syndicales départementales.
2013/5975 (Voir débat) (Voir délibération)
Admission en non-valeurs des produits irrécouvrables des exercices 2000 à 2013
2013/5981 (Voir débat) (Voir délibération)
Caisse de Crédit Municipal De Lyon -
Rapport d'activité et situation financière au
2013/6004 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise en place d'un programme Euro Médium Term Notes (EMTN) de 500 millions
d'euros
2013/6055 (Voir débat) (Voir délibération)
Décision Modificative n° 3
2013/6056 (Voir débat) (Voir délibération)
Débat d'orientation budgétaire
Rapporteur : M.
2013/5941 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Socièté Foncière Habitat et
Humanisme pour la souscription d'un emprunt de 180 000 euros - Opération :
réhabilitation de 7 logements situés 29 rue Michel Berthet à Lyon 9e
2013/5944 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM SCIC Habitat Rhône-Alpes
pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 1 210 393 euros -
Opération : Acquisition en VEFA de 16 logements PLS situés ZAC Lyon Confluence,
Ilot K à Lyon 2e
2013/5945 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 548 151 euros -
Opération : Acquisition par bail emphytéotique consenti par le Grand Lyon d'un
immeuble de 16 logements (8 logements PLUS et 8 logements PLAI) et d'un local
commercial situés 1, rue des Augustins à Lyon 1er
2013/5946 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 2 195 010 euros -
Opération : Acquisition, amélioration d'un immeuble de 70 logements (52
logements PLUS et 18 logements PLAI) auprès de la SAHLMAS situé 137, rue Cuvier
à Lyon 6e
2013/5947 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 2 694 261euros -
Opération : acquisition, amélioration d'un immeuble de 47 logements (35
logements PLUS et 12 logements PLAI) et de 8 commerces situé 5, rue du Griffon
à Lyon 1er
2013/5948 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 2 104 837 euros -
Opération : acquisition en VEFA de 18 logements (13 logements PLUS et 5
logements PLAI) situés Ilot Marietton-Dielbold, les 2 Joannès ilot I à Lyon 9e
2013/5949 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription de deux emprunts d'un montant total de 776 310 euros -
Opération : acquisition foncière en vue de la construction d'une résidence
sociale "Résidétape" de 125 logements (93 logements PLUS et 32 logements PLAI) et
de 51 garages situés ZAC Lyon-Confluence, Ilot H à Lyon 2e
2013/5950 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription de deux emprunts d'un montant total de 403 738 euros -
Opération : acquisition foncière en vue de la construction de 27 logements (14
logements PLUS, 7 logements PLAI et 6 logements PLS), d'un commerce et de 26
stationnements situés ZAC Lyon-Confluence, Ilot H à Lyon 2e
2013/5951 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 2 428 575 euros -
Opération : construction de 24 logements (12 logements PLUS et 12 logements
PLAI) situés 81 bis, rue Gorge de Loup à Lyon 9e
2013/5952 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM SOLLAR pour la souscription
de deux emprunts d'un montant total de 494 578 euros - Opération : acquisition,
amélioration en vue de la création d'une maison relais de 17 logements PLAI
situés 154, rue Baraban à Lyon 3e
Rapporteur : M.
2013/6042 (Voir débat) (Voir délibération)
Participation de la Ville de Lyon aux Entretiens territoriaux de Strasbourg
Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre
de Vie et Environnement
Rapporteur : M.
2013/5992 (Voir débat) (Voir délibération)
Maison des associations terrain de sports Pressensé - Requalification des
abords - Opération 08102001 - Affectation complémentaire d'une partie de l'AP
2009-1 - Programme 00012.
Rapporteur : M.
2013/6007 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 1er - Aménagement d'un jardin paysager rue Burdeau - Opération n° 01279003
- Approbation de conventions financières relatives aux ravalements de façades
autour du 17 rue Burdeau avec les copropriétés des 19 rue Burdeau, 16 et 18 rue
des Tables Claudiennes.
Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie
urbaine
Rapporteur : M.
2013/6047 (Voir débat) (Voir délibération)
Réaffectation des locaux de l'ancien
Foyer Montchat devenu Espace Elsa Triolet-Montchat, sis 53 rue Charles
Richard à Lyon 3e - EI n° 03052
Commission Jeunesse, sports et vie associative
Rapporteur : M.
2013/5943 (Voir débat) (Voir délibération)
Palais des Sports de Gerland - Gratuité de sa mise à disposition dans le cadre
de manifestations 2013
2013/5971 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 300 euros à l'Association "Lyon
Natation" pour le "Meeting national de
2013/5978 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'Association
"A.D.R.S.B." pour l'organisation de la 1re Coupe de France de
Trottinette Freestyle, le dimanche
2013/5979 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon-Rio 2016 - Soutien individuel aux athlètes de haut niveau - Attribution
d'une subvention complémentaire de 2 500 euros à Laura Marino (Lyon Plongeon
Club) - Avenant à la convention de parrainage conclue avec ce sportif de haut
niveau
2013/5980 (Voir débat) (Voir délibération)
Dispositions particulières applicables aux Maîtres Nageurs Sauveteurs
souhaitant dispenser des leçons de natation dans les piscines municipales
2013/5997 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 17 000 euros au Comité des Fêtes de Monplaisir
pour l'installation d'une patinoire
mobile de plein air sur la place Ambroise Courtois dans le 8e
arrondissement de Lyon du
2013/6021 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 25 000 euros à l'Association "Le
Cyclotouriste" pour l'organisation de la 60e édition de la
"Saintélyon" du 7 au
Rapporteur : Mme
2013/5976 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 1 000 euros à
l'Association " Dialogues en humanité l'Association ", sise CCO J.P. Lachaize
39 rue Georges Courteline à Villeurbanne
Commission Culture et événements
Rapporteur : M.
2013/5934 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention d'application à la convention de partenariat entre la Ville de
Lyon/Musées Gadagne, l'Université Lyon 2 et le CNRS - Attribution d'une
subvention de fonctionnement de 5 000 euros à l'Université Lyon 2
2013/5935 (Voir débat) (Voir délibération)
Don du Rotary Club (Espace des Rotary Clubs de Lyon - ERL) à la Ville de Lyon
du plan panoramique tactile de Lyon dénommé " Regard sur la Ville " - Cession
des droits patrimoniaux de l'auteur de l'œuvre Dan Olhmann - Approbation d'une
convention tripartite
2013/5936 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt de la moto Koehler-Escoffier 1000 "
Monneret " entre le Musée Henri Malartre et la société A.M.C. Promotion S.A. à
l'occasion du Salon de la moto, scooter, quad, de Paris 2013, du 3 au
2013/5938 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 10 000 euros à
l'Office National de Diffusion Artistique dans le cadre du festival Sens
Interdits organisé par le Théâtre des Célestins - Théâtre de Lyon
2013/5953 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée Henri
Malartre et la Mutuelle d'assurance l'Auxiliaire
2013/5955 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention complémentaire de 285 000 euros à la Maison de la
Danse
2013/5959 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de percevoir des participations de la Terra Foundation et de
l'Annenberg Foundation par l'intermédiaire du FRAME pour l'exposition Joseph
Cornell et les surréalistes à New-York : Dali, Duchamp, Ernst, Man Ray
2013/5961 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention de dépôt du fonds d'archives de
l'Institut CGT d'histoire sociale du Rhône en date du
2013/5962 (Voir débat) (Voir délibération)
Engagement de la restauration du tableau " le Mariage de la Vierge " de Charles
Michel-Ange Challe, classé monument historique de l'église Saint Bruno des
Chartreux à Lyon 1er - Approbation de la convention financière et perception du
fonds de concours de la part de l'Association Saint Bruno des Chartreux -
Splendeurs du Baroque et demande de subvention à la Direction Régionale des
Affaires Culturelles Rhône-Alpes, Conservation Régionale des Monuments
Historiques
2013/5963 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande d'une subvention d'investissement
de 9 075 euros auprès de l'Etat (Direction Régionale des Affaires
Culturelles Rhône-Alpes) et de la Région Rhône-Alpes dans le cadre du FRAB 2013
(Fonds Régional d'acquisitions des bibliothèques)
2013/5964 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation des modalités d'attribution du Prix 2013 de poésie Roger Kowalski
2013/5965 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande d'une subvention de 15 000 dollars (10 968 euros valeur
2013/5966 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 3 000 euros à la
Direction Régionale des Affaires Culturelles Rhône-Alpes dans le cadre des
actions d'éducation artistique animées par les Célestins, Théâtre de Lyon
2013/5967 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt de costumes entre la Ville de Lyon/Les
Célestins, Théâtre de Lyon et la Chapelle de Romans
2013/5969 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'application entre l'Etat, le Département du
Rhône, la Région Rhône-Alpes, la Ville de Lyon et l'Association Opéra National
de Lyon au titre de l'année 2013
2013/5970 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'exonération partielle de l'Auditorium de Lyon au Chœur Crescendo
pour son concert du
2013/5974 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement à 10 associations pour un
montant global de 23 000 euros sur le Fonds d'Intervention Culturel -
Approbation d'une convention d'application
2013/5977 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée des
Beaux-Arts et les Chœurs et Solistes de Lyon dans le cadre de l'exposition "
Joseph Cornell et les surréalistes à New-York, Dali, Duchamp, Ernst, Man
Ray" du
2013/5982 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention complémentaire d'équipement à l'Etablissement
Public de Coopération Culturelle Ecole Nationale des Beaux-Arts d'un montant de
15 000 euros
2013/5983 (Voir débat) (Voir délibération)
Sauvetage des peintures murales de l'abside de la chapelle Notre Dame de l'île
Barbe - Attribution d'une subvention d'investissement de 20 400 euros à
l'Association des Amis de l'Ile Barbe et approbation d'une convention - Vote de
l'opération 09SEBARB et affectation d'une partie de l'autorisation de programme
n° 2009-4 plan patrimoine, programme 20005 pour 20 400 euros TTC
2013/5984 (Voir débat) (Voir délibération)
Restauration de la chapelle Saint Jean du Baptistère de l'Hôtel Dieu -
Attribution d'une subvention d'investissement de 117 000 euros aux Hospices
Civils de Lyon et approbation d'une convention - Vote de l'opération 02SEHCL et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-4 plan
patrimoine, programme 20005, pour 117 000 euros TTC
2013/5989 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement à l'institut Lumière dans le
cadre de leur 30e anniversaire - Vote de l'opération 08SEINLU et affectation
d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-1, programme 00005 pour 300
000 euros - Approbation d'une convention d'application
2013/5998 (Voir débat) (Voir délibération)
Fête des Lumières 2013 - Approbation de conventions de mécénat
2013/6003 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association " La Compagnie du
Chien jaune " pour l'organisation d'une déambulation artistique dans le cadre
de "Novembre des Canuts" les 23, 24 et
2013/6005 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement à l'Association Grrrnd Zero - Vote de
l'opération 99SEGRRR et affectation d'une partie de l'autorisation de programme
n° 2009-1- programme 00005 pour 100 000 euros TTC - Approbation d'une
convention
2013/6006 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat avec le groupe Mercier Promotion pour la réalisation
par le Service Archéologique de la Ville de Lyon d'une fouille archéologique
sur le terrain de la ZAC des Bruyères (69760 Limonest).
2013/6010 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat avec la SNC COGEDIM Grand Lyon pour la réalisation par
le Service Archéologique de la Ville de Lyon d'une fouille archéologique sur le
terrain du 23 rue Marc Bloch à Lyon 7e
2013/6040 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de mise à disposition de matériel de chantier entre la
Ville de Lyon et la société GFC Construction dans le cadre du chantier de
fouille archéologique situé place Abbé Larue à Lyon 5e
2013/6045 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat pour la réalisation d'un diagnostic archéologique à la
Maison Saint Irénée à Lyon 5e
2013/6048 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions pour la programmation dans les arrondissements de la
Fête des Lumières 2013 du vendredi 6 au lundi
Rapporteur : Mme
2013/5937 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de don entre la Ville de Lyon et l'Institut
d'Etudes et de Recherches Maçonniques Rhône-Alpes - Musées Gadagne / Archives
Municipales
2013/5972 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat type de cessions de droits des iconographies du
catalogue réalisé dans le cadre de l'exposition " Lyon, centre du monde -
Exposition universelle et urbaine de 1914 " organisée par les musées
Gadagne - musée d'histoire de Lyon du
2013/5985 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation des contrats de cession de droits d'auteur pour l'exposition
permanente et l'exposition temporaire "Pour vous Mesdames ! La mode en temps de
guerre" organisée du
2013/6022 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention de parrainage entre la Ville de Lyon /
Bibliothèque municipale et la Société France Télécom / Orange
2013/5960 RETIRE
Commission Immobilier, bâtiments
Rapporteur : Mme
2013/5956 (Voir débat) (Voir délibération)
Gratuités totales ou partielles de frais de location de salles municipales
et/ou de frais de captations audiovisuelles accordées aux associations et
organismes suivants : Association Enjeux sur Images - Collectif cinéphile
lyonnais - Association culturelle Kashim - Piano à Lyon - Association Premières
Pages - Association Le Lien Théâtre - Fondation pour l'Université de Lyon -
Armée de Terre-région Sud-Est - Association d'Assistantes Maternelles Agréees
de Lyon - Montant total des exonérations : 20 835,89 euros HT
2013/5973 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Cession à la Communauté Urbaine de Lyon d'un tènement situé 30 rue
des Deux-Amants - EI 09290 - N° Inventaire 09290
2013/6001 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Autorisation accordée à l'Association Oeuvre Village Enfance de
déposer une demande de permis de construire portant sur une assiette foncière
constituée d'une partie des parcelles BX 45 et BX 28, situées dans l'enceinte
actuelle du groupe scolaire Hector Berlioz, 192 avenue Barthélémy Buyer - EI
09008
2013/6002 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 1er - Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit
par la Ville de Lyon au profit de l'Association " Les Grandes Personnes ", dans
le cadre de la Fête des Lumières, des boxes numéros 9, 10, 11 et 12 de la
Galerie des Terreaux sise 12 place des Terreaux - EI 01 204
2013/6008 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - ZAC des Jardins de la Buire - Acquisition à titre gratuit par la
Ville de Lyon d'une salle à vocation associative située 5 rue Professeur René
Guillet - N° EI 03418 - N° d'inventaire
03418 V 001 - Opération 03418001 - Programme 00012 - Autorisation de
l'acquisition et affectation d'une partie de l'AP 2009-1 " divers aménagements,
espaces publics et verts ".
2013/6009 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Convention d'occupation temporaire du domaine public à titre onéreux
accordée par la Ville de Lyon au profit de la Communauté Urbaine de Lyon
autorisant la mise à disposition d'une partie d'un local dans les Halles Paul
Bocuse sises 102 cours Lafayette pour les besoins de l'équipement de chauffage
de la future tour Incity. EI 03 051
2013/6014 (Voir débat) (Voir délibération)
Relocalisation de Lyon Olympique Echecs - 3, place du Marché Lyon 9e -
Opération n° 09037001 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme 2009-1, programme 00004
2013/6015 (Voir débat) (Voir délibération)
Aménagement intérieur d'un Etablissement d'Accueil pour Jeunes Enfants de 45
places - ZAC Berthelot Epargne à Lyon 8e - Opération n° 08295001 - Lancement de
l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°
2009-1 - Programme n° 00002.
2013/6016 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 2e - Patinoire Charlemagne - Échange de parcelles et régularisation d'une
servitude de passage et de secours avec la Société Publique Locale Lyon
Confluence - 100 cours Charlemagne - N° EI 02061 - Numéros d'inventaire
02061T001-02 et 02061T006-01.
2013/6018 (Voir débat) (Voir délibération)
Remplacement de l'alarme anti-intrusion du Musée des Beaux-Arts de Lyon -
Opération n° 01013115 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2009-1, programme 20005
2013/6019 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 4e - Maison des Associations -
Constitution de servitude de passage d'accès et de desserte - 24, 26 et 28 rue
Denfert Rochereau - Parcelles cadastrées AN 201, AN 203 et AN 209 - EI 04035 -
N° inventaire 04035 T 001-003
2013/6020 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention relative à l'utilisation de locaux à usage de structure de petite
enfance en gestion municipale, situés dans le bâtiment 46 du Quartier Général
Frère, propriété du Ministère de la Défense - EI 07288
2013/6023 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes avec intégration totale entre le CCAS et
la ville de Lyon pour la passation et l'exécution de marchés organisés et
exécutés par la ville de Lyon en qualité de coordonnateur et lancement dans ce
cadre d'un appel d'offres relatif à la réalisation des missions de coordination
de sécurité et de protection de la santé catégorie 3.
2013/6024 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 4e - Acquisition amiable par la Ville de Lyon d'un atelier de tissage et
locaux annexes situés 11 rue Lebrun - EI 04227 - Numéros inventaire :
2013/6027 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 2e - Place des Jacobins - Transfert de propriété à titre gratuit en faveur
de la Ville de Lyon par la Communauté Urbaine de Lyon du volume correspondant à
la fontaine des Jacobins et à son local technique - EI 02242 - N° inventaire :
02242 V 001 - Opération 02242001 - Programme 000012 - Autorisation de l'acquisition et affectation
d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1
2013/6029 (Voir débat) (Voir délibération)
Construction de la MJC Perrache et de la Capitainerie - place Nautique à Lyon
2e - Opération n° 02 232 001 - Adaptation des crédits et du montant de l'AP
2006-7, programme 1
2013/6030 (Voir débat) (Voir délibération)
Site des Subsistances - Remise en état de l'installation de climatisation de
l'ENSBA - Opération n° 01182020 - Lancement de l'opération et affectation d'une
partie de l'AP 2009-1 programme 20005
2013/6031 (Voir débat) (Voir délibération)
Etablissement d'Accueil Jeunes Enfants
Pierre Delore - Mise en conformité et extension capacité d'accueil à
Lyon 8e - Modification du marché de maîtrise d'oeuvre
2013/6032 (Voir débat) (Voir délibération)
Groupe Scolaire Jules Ferry - Restructuration du restaurant scolaire -
Modification du marché du lot 2 - Carrelage Faïence
2013/6033 (Voir débat) (Voir délibération)
Rénovation des systèmes de Sécurité Incendie de 5 sites - Opération 60021774 -
Travaux de rénovation des SSI du Stade de Gerland - 353 avenue Jean Jaurès à
Lyon 7e - Modification du marché de " Rénovation des installations de sécurité
incendie du Stade de Gerland " (SSI)
2013/6034 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale
et la Ville de Lyon pour la fourniture d'articles de serrurerie
2013/6035 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale
et la Ville de Lyon pour la fourniture de robinetterie, tuyauterie et
accessoires de plomberie
2013/6036 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale
et la Ville de Lyon pour la fourniture de piles
2013/6037 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes pour le Centre Communal d'Action Sociale
et la Ville de Lyon pour la maintenance préventive et corrective des groupes
froids
2013/6038 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale
et la Ville de Lyon pour la maintenance préventive et corrective des portes et
portails automatiques de certains bâtiments
2013/6041 (Voir débat) (Voir délibération)
Liste complémentaire d'autorisations d'urbanisme nécessaires à la réalisation
de travaux d'investissement
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2013/5996 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de la convention de mise à disposition
par la Ville de Lyon d'un local situé 5 rue Roger Salengro à Lyon 9e, au profit
de l'Association " Mission Locale de Lyon "
Rapporteur : M.
2013/6028 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition temporaire de locaux à titre
gratuit à l'Association Spectacle en Lutte, sise 7 rue Pierre Bourdan à Lyon 3e
Commission Economie Locale, relations internationales,
universités
Rapporteur : M. ARRUE Jean-François
2013/5954 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant global de 1 500 euros
à des associations étudiantes pour l'organisation de divers projets et
manifestations.
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2013/5986 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association ARDAB pour la mise
en oeuvre du projet "Familles à Alimentation Positive 2013-2014" sur
le Grand Lyon
2013/5987 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association Croc'éthic pour la
définition et la mise en oeuvre d'une stratégie de communication pour le
collectif de promotion des circuits courts de l'Economie Sociale et Solidaire
raccourci
2013/5988 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'Association Trabouloscope pour
la réalisation du web documentaire "JESS", le Journal de l'Economie
Sociale et Solidaire, et la réalisation d'une vidéo sur les systèmes de paniers
alimentaires lyonnais de l'Economie Sociale et Solidaire
2013/5993 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à la Société Coopérative d'Intérêt
Collectif (SCIC) Groupement Régional Alimentaire de Proximité (GRAP) pour son
programme d'actions 2013 en faveur de la création d'activité dans le secteur
alimentaire
Rapporteur : Mme
2013/5990 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association Carré Romarin pour
la réalisation de supports de communication en 2013
2013/5991 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'Association "Les Avenues
du 6e" pour le développement d'un site d'informations locales du 6e et la
réalisation d'actions de promotion et d'animation
2013/6012 (Voir débat) (Voir délibération)
Villages d'entreprises de Lyon - Concession SERL - Compte rendu annuel aux
collectivités pour l'année 2012
2013/6013 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'un montant de 5 000 euros à la Chambre de
Métiers et de l'Artisanat du Rhône pour la mise en place d'outils de
communication à destination de la filière Métiers d'Art
2013/6017 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association "Ateliers des
Métiers d'Art" pour l'organisation d'un salon de valorisation du
savoir-faire artisanal lyonnais à l'occasion des Journées Européennes du
Patrimoine 2014
2013/6039 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association "Centre
2013/6043 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 500 euros à l'Association des Commerçants du
Vieux Lyon (ACVL) pour son fonctionnement général
2013/6046 (Voir débat) (Voir délibération)
Fêtes de fin d'année - Illuminations et animations 2013 : attribution de
subventions d'un montant total de 80 983 euros (illuminations) et 12 335 euros
(animations) aux associations de commerçants
Commission Education - Petite Enfance
Rapporteur : M.
2013/5958 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions complémentaires de fonctionnement à diverses
associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance - Approbation des
conventions d'application et ajustement de subvention du budget primitif.
2013/5968 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation classes transplantées janvier-juin 2014 et complément programmation
temps scolaire et périscolaire 2013
2013/5994 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant à la convention d'occupation du domaine privé à titre gratuit d'un
local sis 73, rue Vauban dans le 6e arrondissement au profit de l'Association "
Comité du Rhône pour l'UNICEF " - N° EI 06 071
Commission Solidarité - Santé
Rapporteur : M.
2013/5995 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière complémentaire 2013 au titre de la politique de la
ville (subventions d'investissement)
2013/5999 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 305 000 euros à GrandLyon
Habitat pour le financement de la relocalisation de l'antenne du Centre Social
Laënnec à Lyon 8e - Opération 08SUBGLH - Autorisation de programme AP 2009-2 -
programme 00001- Approbation et autorisation
de signature de la convention d'investissement correspondante et affectation
d'une partie de l'AP 2009-2 programme 00001
2013/6044 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention de service d'études,
de recherche et de développement avec l'association Cité Publique sise 18 rue
Paul Chenavard à Lyon 1er
Rapporteur : M. HEMON Pierre
2013/6000 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 1 700 000 euros au CCAS de la
Ville de Lyon pour la réhabilitation de l'EHPA Clos Jouve - Lancement de
l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2012-1 - Programme 00001,
Opération 01106001
2013/6025 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 120 000 euros au CCAS de la Ville
de Lyon dans le cadre de la remise aux normes de la cuisine de l'EHPAD "La
Villette d'Or", et affectation d'une partie de l'AP 2012-1, programme
20001.
Rapporteur : Mme
2013/6049 (Voir débat) (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en
difficulté (aide alimentaire, accueil de jour, lutte contre l'exclusion et
maintien du lien social, santé/personnes SDF, opération été) et autorisation de
signature de conventions de financement
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M.
2013/6011
RETIRE
2013/6026 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signature de la convention "socle commun" avec le
Centre de gestion du Rhône
2013/6050 (Voir débat) (Voir délibération)
Remise gracieuse de dette.
2013/6051 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise en oeuvre du dispositif du service civique à la Ville de Lyon.
2013/6052 (Voir débat) (Voir délibération)
Création d'emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d'activités pour
l'année 2014.
2013/6053 (Voir débat) (Voir délibération)
Création d'emplois suite au dispositif de "CDIsation" (loi du
2013/6054 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
Question
orale du Groupe Centriste et démocrates pour Lyon - UDI sur le devenir de
l'œuvre d'art dite " la boîte magique "