-
Installation de Madame Catherine PANASSIER comme Conseillère municipale
-
Désignation d'un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Adoption des procès-verbaux des séances des
- 2013/5295 (Voir débat)
(Voir délibération) Compte
rendu des décisions prises par M. le Maire de Lyon en application de la
délégation qui lui a été donnée les
-
Communications de M. le Maire
-
Désignation de représentants dans divers organismes
2013/5293 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification de la composition de 3 commissions municipales permanentes
2013/5294 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon - Commission Locale
d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)
***
questions écrites du 9e
arrondissement
Questions écrites relatives :
-
au
point d'étape sur le " Grand Projet de Ville " et sur les équipements
publics du quartier de
-
à
un espace vert pour le quartier de Saint Rambert (Réponse de M. Gilles BUNA)
-
au
quartier de l'Industrie : une nouvelle dynamique (Réponse de Mme Nicole
GAY et M. Gilles BUNA)
***
-
Rapport
annuel 2011 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des
déchets (présenté par M. PHILIP)
-
Rapport
annuel 2011 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de
l'assainissement (présenté par M. CLAISSE)
Commission Finances, administration générale, marchés
publics
Rapporteur : M.
2013/5175 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 50 % par l'Association Alliance Française de
Lyon pour leur opération d'aménagement de nouveaux espaces dans leurs locaux
situé 11 rue Pierre Bourdan à Lyon 3e
2013/5176 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2013/5177 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2013/5179 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2012/4843 pour la souscription de deux
emprunts par la SACVL d'un montant total de 507 477 euros - Opération Résidence
"Les Jardins" : refinancement de 3 logements PLUS, suite au transfert
du prêt initial pour financer la résidence "Le Belvédère"
(délibérations n° 2009/1877 et n° 2012/4365), situés 16-18 rue Georges Gouy à
Lyon 7e
2013/5180 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2012/4922 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par
Rapporteur : M.
2013/5178 (Voir débat) (Voir délibération)
Fondation Claude Martin - Présentation du Budget Primitif 2013
2013/5236 (Voir débat) (Voir délibération)
Gestion du service de la fourrière automobile - Approbation du principe de
délégation de service public
2013/5249 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commande entre la Ville de Lyon et le Centre
Communal d'Action Sociale (CCAS) pour la fourniture de Câblages Banalisés
Multimédia et l'acquisition de prestations associées
2013/5285 (Voir débat) (Voir délibération)
SDCI du Rhône - Avis de la Ville de Lyon sur le projet d'extension du périmètre
de la Communauté urbaine de Lyon à la Commune de Quincieux
Commission Economie Locale, relations
internationales, universités
Rapporteur : M. ARRUE Jean-François
2013/5181 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant global de 6 600 euros
à des associations étudiantes pour l'organisation de divers projets et
manifestations
2013/5213 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 8 000 euros
à des organismes de l'Enseignement supérieur et de la Recherche pour
l'organisation de colloques internationaux et de manifestations culturelles et
scientifiques en milieu universitaire.
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2013/5192 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de la convention cadre 2013-2015 entre
la Ville de Lyon et
Rapporteur : Mme
2013/5195 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 7 500 euros à l'Association Lyon Côté
Croix-Rousse pour le financement du poste de chef de projet FISAC de
l'opération urbaine Lyon 4e - 2e phase et d'une subvention d'un montant de 4
400 euros à la Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon pour le versement du
solde de l'action "démarche de progrès commerce" - Approbation de
deux avenants à des conventions ayant trait à ce dispositif
2013/5200 (Voir débat) (Voir délibération)
Création d'un marché Bio place Ambroise Courtois à Lyon 8e
2013/5257 (Voir débat) (Voir délibération)
Opération urbaine FISAC Lyon 9e - La Duchère : modification de la durée de
l'opération, signature d'un avenant à la convention cadre
Rapporteur : M. DACLIN
Jean-Michel
2013/5196 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention d'application entre la Ville de Lyon et le Comité
des Fêtes pour le versement d'une subvention de 70 000 euros dans le cadre des
animations : Fête des Bannières, Penons de Lyon...- Année 2013
2013/5258 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à deux associations : Lyon Québec et Alliance
Française de Lyon - Année 2013
Rapporteur : M.
2013/5259 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Union Générale Arménienne de Bienfaisance (UGAB)
dans le cadre de la coopération entre Lyon et Erévan - Année 2013
Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre
de Vie et Environnement
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2013/5189 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon, le SYTRAL et Kéolis
relative à la mise en place de panneaux de guidage urbains sur des mâts
d'éclairage, propriété de la Ville de Lyon
2013/5217 (Voir débat) (Voir délibération)
RETIRE
Rapporteur : M.
2013/5216 (Voir débat) (Voir délibération)
Suppression des lampes à ballon fluorescent et autres lampes énergivores - Lyon
1er arrondissement - Opération 61001079 - Lancement de l'opération et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1, "Conservation
du patrimoine éclairage public" programme 20013 "Conservation du patrimoine
éclairage public " pour un montant de 1 000 000 euros
2013/5218 (Voir débat) (Voir délibération)
Rénovation de la mise en lumière du silo à livres de la Bibliothèque de la
Part-Dieu à Lyon 3e - Opération 03047631 - Lancement de l'opération et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1, " Conservation
du patrimoine éclairage public " programme 20013 " Conservation du patrimoine
éclairage public " pour un montant de 600 000 euros
2013/5240 (Voir débat) (Voir délibération)
Plan local d'urbanisme (PLU) de la Communauté urbaine - Révision simplifiée n°
12 - ZAC des Girondins - Débat sur les orientations générales du Projet
d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
Commission Jeunesse, sports et vie associative
Rapporteur : M.
2013/5199 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM)
"Divertisport"
2013/5229 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association " La Rage " pour
l'organisation de la manifestation " BMX Street Station " les 18 et
2013/5230 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 30 000 euros à l'Association " Lyon Sport
Evenements " pour l'organisation de la 6e édition de " Lyon Urban Trail " le
dimanche
2013/5231 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 40 000 euros au Comité Bouliste Départemental
du Rhône pour l'organisation du Trophée des Clos Boulistes de la Ville de Lyon
et des Tournois Boulistes de Pentecôte - Approbation d'une convention mixte
2013/5232 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros à la ligue d'Athlétisme
Rhône-Alpes pour l'organisation du
"Championnat de France cadets et juniors" à la Halle d'athlétisme
Stéphane Diagana de la Duchère à Lyon 9e, les 16 et
2013/5252 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 11 structures socio-éducatives
dans le cadre du "dispositif ticket sport" - Signature de conventions
d'application
2013/5253 (Voir débat) (Voir délibération)
Palais des Sports de Gerland - Gratuité de sa mise à disposition dans le cadre
de manifestations programmées de janvier 2013 à avril 2013
2013/5254 (Voir débat) (Voir délibération)
Les Lions du Sport - Attribution de subventions aux associations sportives de
proximité
2013/5255 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'Association "F.C. Lyon
Football" pour l'organisation du Tournoi International de football
"TOP GONES", les 30, 31 mars et 1er avril 2013 - Signature d'une
convention d'application n° 1 à la convention cadre de partenariat conclue avec
cette association
2013/5256 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 10 000 euros à l'Association
"Lyon Sprint Evolution"
Rapporteur : Mme
2013/5241 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 18 000 euros à
l'Association "Coup de Pouce Relais" sise 241, rue Duguesclin à Lyon 3e -
Approbation et autorisation de signature d'une convention cadre annuelle
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M.
2013/5281 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un fonctionnaire pour
exercer les fonctions de directeur de la Mission locale de Lyon auprès de
l'association concernée
2013/5282 (Voir débat) (Voir délibération)
Remise gracieuse de dette.
2013/5286 (Voir débat) (Voir délibération)
Complémentaire Santé et Prévoyance - mise en place d'un groupement entre la
ville de Lyon et le CCAS en vue de la passation et de l'exécution des
conventions de participation pour les risques santé et prévoyance des agents de
la Ville de Lyon et du CCAS.
2013/5287 (Voir débat) (Voir délibération)
Complémentaire Santé et Prévoyance.
2013/5290 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de mise à disposition d'un conservateur pour le Fonds Jésuite.
2013/5291 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
Commission Solidarité - Santé
Rapporteur : M.
2013/5223 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 8 000 euros à
l'Association Ecrans Mixtes, sise 7 rue Passet à Lyon 7e, pour le festival
"Ecrans Mixtes"
Rapporteur : M.
2013/5242 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à deux associations dans le cadre du Fonds
d'Initiatives Locales au titre du contrat urbain de cohésion sociale
Commission Education - Petite Enfance
Rapporteur : M.
2013/5210 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 60 000 euros pour la création
d'une micro crèche "Couffin Couffine" gérée par l'Association
"Couffin Couffine" située 43 rue Vaubecour à Lyon 2e - Approbation de
la convention cadre.
2013/5243 (Voir débat) (Voir délibération)
Périmètres scolaires 2013-2014
2013/5244 (Voir débat) (Voir délibération)
Désaffectation de locaux relevant du domaine public scolaire - Ecole maternelle
Crestin à Lyon 7e
2013/5245 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination du groupe scolaire rue Victorien Sardou à Lyon 7e
2013/5278 (Voir débat) (Voir délibération)
Réhabilitation et mise en conformité d'un équipement de petite enfance
"Rochaix 2" de 48 places situé 52-54 rue Professeur Rochaix à Lyon 3e
- Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2009-1 programme
00002 pour un montant de 450 000 euros
2013/5279 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement et d'équipement pour la création
d'une micro crèche "Une Souris Verte" gérée par l'Association
"Une Souris Verte" située rue Chappet à Lyon 7e - Approbation de la
convention cadre
2013/5280 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer des conventions avec diverses associations gestionnaires
d'équipements de Petite Enfance dans les 3e, 5e, 6e, 7e et 8e arrondissements
Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie
urbaine
Rapporteur : M.
2013/5182 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature de la convention constitutive du Conseil Départemental d'Accès au
Droit (CDAD) du Rhône - Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon pour
siéger à l'Assemblée Générale de ce Conseil.
2013/5262 (Voir débat) (Voir délibération)
Démolition des immeubles sis 38 rue Voltaire et 219 rue de Créqui à Lyon 3e -
Opération 63006 002 - Adaptation du programme et des crédits de l'opération et
affectation complémentaire de l'AP 2009-1, programme 20018
2013/5263 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande d'autorisation présentée par
2013/5289 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification de la ligne de transport en commun C3, modalités de concertation
Commission Immobilier, bâtiments
Rapporteur : Mme
2013/5190 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition d'un local situé 79 rue
Etienne Richerand à Lyon 3e au profit de l'Association " Comité de Coordination
des associations du quartier Villette Paul Bert "
2013/5191 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement d'une convention de mise à disposition de locaux 2 et 8, rue
Saint Théodore à Lyon 3e au profit de l'Oasis Sans Souci
2013/5193 (Voir débat) (Voir délibération)
RETIRE
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2013/5194 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition par la ville de Lyon d'un
local situé 1 rue Falsan à Lyon 9e, au profit de l'Association REED (Rhône
Emplois Explorations Développements)
2013/5222 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement d'une convention de mise à disposition de locaux, 13 bis rue
Girié à Lyon 3e au profit de l'Association de gestion du Site Polyvalent
d'Insertion et de Formation (S.P.L.I.F)
2013/5248 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition d'un local situé 41 rue
Smith à Lyon 2e au profit de l'Association
"AJ2 Permanence emploi "
Rapporteur : Mme
2013/5201 (Voir débat) (Voir délibération)
Patrimoine bâti de la Ville de Lyon - Adaptation des groupes frigorifiques à la
réglementation sur la protection de l'environnement - Opération 60021777 -
Programme 20020 - Montant : 4 675 000 euros TDC - Actualisation du montant de
l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2008-1 "
Conservation du patrimoine bâti tous secteurs "
2013/5202 (Voir débat) (Voir délibération)
Patrimoine bâti de la Ville de Lyon - Remplacement des systèmes de sécurité
incendie - Opération 60021774 - Programme 20020 - Montant de l'opération : 4
000 000 euros TDC - Actualisation du
montant de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme 2008-1 " Conservation du patrimoine bâti tous secteurs "
2013/5203 (Voir débat) (Voir délibération)
Patrimoine bâti de la Ville de Lyon - Application du décret n° 2001-840 -
Opération 60021779 - Programme 20020 - Montant de l'opération : 2 900 000 euros
TDC - Actualisation du montant de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme 2008-1 " Conservation du patrimoine bâti tous
secteurs "
2013/5206 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commande entre le Centre Communal d'Action Sociale
et la Ville de Lyon pour la maintenance des systèmes de sécurité incendie (SSI)
2013/5207 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre le Centre communal d'Action Sociale
et la Ville de Lyon pour le nettoyage des réseaux aérauliques
2013/5208 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale
et la Ville de Lyon pour Maintenance préventive et corrective des équipements
de climatisation autonome
2013/5209 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commande entre le Centre Communal d'Action Sociale
et la Ville de Lyon pour la maintenance des systèmes de contrôle d'accès et
d'anti-intrusion
2013/5211 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale
et la Ville de Lyon pour le contrôle périodique par un organisme agréé des
chaufferies et tours aéro-réfrigérantes
2013/5219 (Voir débat) (Voir délibération)
Groupe scolaire Jules Ferry - Restructuration du restaurant scolaire - 13 rue
Fournet à Lyon 6e - Opération n° 06010534 - Vote de l'opération et affectation
d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-1 - Programme n° 00006
2013/5220 (Voir débat) (Voir délibération)
Groupe scolaire Chapeau Rouge - Restructuration du restaurant scolaire - 45 rue
Chapeau rouge à Lyon 9e - Opération n°
09297 010 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation
de programme n° 2009-1 - Programme n° 00006
2013/5221 (Voir débat) (Voir délibération)
Groupe scolaire Alain Fournier - Restructuration du restaurant scolaire et
création d'un logement de gardien - 28 rue Berthy Albrecht à Lyon 8e - Opération
n° 08013004 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation
de programme n° 2009-1 - Programme n° 00006
2013/5233 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale
et la Ville de Lyon pour la passation et l'exécution de marchés organisés et
exécutés par la Ville de Lyon en qualité de coordonnateur et lancement d'un
accord-cadre relatif à des travaux à réaliser principalement sur le patrimoine
des 1er, 2e et 4e arrondissements de Lyon, de la rive droite et sur l'ensemble
du patrimoine de la Ville de Lyon et ce pour les années 2014 à 2017
2013/5247 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer avec le SYTRAL une convention relative aux modalités de
modification des accès Ouest de
2013/5265 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - ZAC Les Jardins de la Buire - Modification et annulation de
servitudes existantes. EI n° 03411.
2013/5266 (Voir débat) (Voir délibération)
Rénovation des installations thermiques 2009-2014 - Opération n° 60021768 -
Lancement de la dernière phase de l'opération, actualisation du montant et
affectation d'une partie de l'AP n°2008-1, programme 20020
2013/5267 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 1er - Mise à disposition par bail emphytéotique administratif au profit
d'Alliade Habitat d'un volume à usage de logements détaché du groupe scolaire
Victor Hugo sis 26 rue Ornano - N° EI 01003.
2013/5268 (Voir débat) (Voir délibération)
Gratuités totales ou partielles de frais de location de salles municipales de
spectacle et/ou de frais de captations audiovisuelles accordées aux
associations et organismes suivants : Association musicale Opera Sotto Voce -
Fondation pour l'Université de Lyon - association Tchendukua, ici et ailleurs -
Le Concert de l'Hôtel-Dieu, Absalon - Association Solidari'terre - Mairie du
1er arrondissement - Les Grands Concerts, Société de Musique de Chambre de Lyon
- Centre Social Bonnefoi - Mairie du 3e arrondissement - Piano à Lyon - S.P.A.
de Lyon et du Sud-Est - Association
socio-culturelle du Lycée du Parc - Réseau Education Sans Frontières -
Association Dolus et Dolus - Association La Clé des Chants - Association Altea
- Association Conciliabules - Montant total des exonérations : 34 626,80 euros
HT
2013/5269 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Convention d'occupation temporaire du domaine public accordée par le
Grand Lyon et la SERL au profit de la Ville de Lyon autorisant la mise à
disposition de trois terrains pour la création de jardins partagés sis allée
Léopold Sédar Senghor - Parcelle BS 146 - N° EI 07303
2013/5272 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 1er - Adhésion et représentation de la Ville de Lyon à l'Association
syndicale libre créée pour la gestion de l'immeuble sis 10 quai Jean Moulin -
N° EI 01283.
2013/5273 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Accord sur la mise à disposition gratuite de RTE EDF Transport d'un
terrain communal sis avenue Tony Garnier en vertu d'une convention d'occupation
temporaire du domaine public communal. N° EI 07031
2013/5274 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Accord sur la mise à disposition gratuite de
2013/5275 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Tréfonds de la parcelle de l'Auditorium situé 145 rue Garibaldi - Avenant
de subrogation à la convention d'occupation du
2013/5276 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Acquisition amiable par la Ville de Lyon d'une maison située 23 rue
de l'Espérance - N° EI 03416 - Numéros inventaire
2013/5292 (Voir débat) (Voir délibération)
Reconstruction et réaménagement des bâtiments sinistrés et contigus au sinistre
" Université Lumière Lyon 2" - 17, quai Claude Bernard à Lyon 7e - Opération n°
07 040 509 - Approbation de la convention de transaction avec l'entreprise
CARI, devenue Fayat Bâtiment
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2013/5264 (Voir débat) (Voir délibération)
Jardins partagés - Approbation d'une convention pluriannuelle avec
l'Association " l'Atelier des Friches " pour l'occupation temporaire à titre
gratuit de trois terrains situés allée Léopold Sedar Senghor à Lyon 7e (ZAC du
Bon Lait) à usage de jardin partagé
Rapporteur : M.
2013/5270 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention entre la Ville de Lyon et l'Association Sportive Berthelot Mermoz
Nouveau Monde pour la mise à disposition de locaux et de jeux de boules situés
44 rue Denis Père et Fils à Lyon 8e
2013/5271 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention entre la Ville de Lyon et l'Association "Nouvelle Renaissance
Lyonnaise" pour la mise à disposition de locaux, 3 rue Laurent Carle à
Lyon 8e
Rapporteur : M.
2013/5277 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition d'un local situé 7 rue Saint
Polycarpe à Lyon 1er au profit de l'Association "Mythe au Logis"
Commission Culture et événements
Rapporteur : M.
2013/5183 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subvention de fonctionnement auprès de la Caisse des Dépôts pour
deux projets prévus dans le cadre de la grande exposition RéCréation 2013 pour
la jeunesse : "installation musicale du compositeur Pierre Bastien"
et "ateliers de créations musicales" pour un montant total de 6 000
euros - Bibliothèque Municipale
2013/5184 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre Télérama et la Ville de Lyon
pour l'organisation à Lyon du Week-end Musées Télérama les 23 et
2013/5185 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée de
l'Imprimerie et le groupe Fedrigoni France, dans le cadre de la publication de
la Lettre du Musée de l'Imprimerie
2013/5187 (Voir débat) (Voir délibération)
Cotisations des adhésions à des associations et divers organismes œuvrant dans
le secteur des Bibliothèques - Année 2013
2013/5197 (Voir débat) (Voir délibération)
Prêt de véhicules de la Ville de Lyon / Musée Henri Malartre, à l'occasion
d'une exposition temporaire au Mans, du 1er février au
2013/5198 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon/Musées
Gadagne et Namasté communication dans le cadre de l'exposition "le teint entre
en scène "
2013/5204 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de la convention d'application n° 2 à la convention cadre de pôle
associé documentaire n° 2012-220/423 établie entre la Ville de Lyon et
2013/5205 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions entre la Ville de Lyon et l'Ecole Nationale
Supérieure des Beaux-Arts de Lyon
2013/5212 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon /
Bibliothèque Municipale et
2013/5214 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon/Archives
et
2013/5215 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre de partenariat entre la Ville de
Lyon-bibliothèque municipale, le SPIP du Rhône la maison d'arrêt de Corbas et
les villes de Corbas, Mions, Saint Priest et Vénissieux et d'un avenant entre
la Ville de Lyon-bibliothèque municipale, le SPIP du Rhône et la maison d'arrêt
de Corbas pour la conduite d'action en direction des détenus
2013/5224 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement à
2013/5225 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 4 associations : Association
Espace Pandora, Compagnie
2013/5226 (Voir débat) (Voir délibération)
Enveloppe lieux de spectacles et autres lieux culturels - Attribution d'une
subvention d'équipement à l'Association Arty Farty pour un montant global de 10
000 euros - Approbation d'une convention d'application
2013/5227 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention financière entre
2013/5228 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention financière entre la Ville de Lyon et la Société
par Actions Simplifiée Théâtre Permanent - Attribution de la subvention
inscrite au BP 2013
2013/5234 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'Association " Les Dragons de
Saint-Georges " pour l'organisation de la 21e édition du Carnaval de
Saint-Georges le
2013/5235 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat entre la SAHLMAS et la Ville de Lyon pour la
réalisation par le Service archéologique de la Ville de Lyon d'une fouille
archéologique sur le terrain 1 place Abbé Larue à Lyon 5e
2013/5238 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition gracieuse du cloître du
musée des Beaux-Arts / Ville de Lyon à l'occasion du 30e anniversaire de la
MAPRA (Maison des Arts Plastiques Rhône-Alpes)
2013/5239 (Voir débat) (Voir délibération)
Fête des Lumières 2012 - Approbation des conventions de mécénat avec LDLC,
Accor, Sesaly, France Télévision - Clôture du mécénat 2012
2013/5246 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subvention d'investissement auprès de l'Etat (Direction Régionale
des Affaires Culturelles Rhône-Alpes, Conservation Régionale des Monuments
Historiques) : Opération de restauration des mosaïques de la crypte de l'église
Saint Nizier - Opération 60047521dans le cadre de la convention patrimoine
2012-2016
2013/5250 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre le lycée
2013/5251 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association " Antenne Mobile
d'Action Culturelle " pour l'organisation des 28es rencontres de conteurs en
Rhône-Alpes, " Paroles en Festival " du 21 mai au
2013/5260 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage pour les expositions de février à
avril 2013 au macLYON
2013/5261 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre le musée des Beaux-Arts/Ville de
Lyon et
2013/5283 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'objectifs et d'occupation temporaire du domaine
public à titre gratuit entre Les Disques Supadope et les Subsistances - (EI 01
182)
2013/5284 (Voir débat) (Voir délibération)
Création de la commission locale UNESCO
Rapporteur : Mme
2013/5186 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une tarification spécifique pour le spectacle " L'Histoire de
Clara " au Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation
2013/5188 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de contrats de cession de droits d'auteur pour l'exposition
permanente du CHRD
2013/5237 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subvention d'un montant de 20 000 euros à la Fondation pour la Mémoire
de la Shoah - CHRD
2013/5288 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de l'adhésion de la Ville de Lyon à l'Association Nationale des
Communes Médaillées de
Question orale posée par M. Geourjon
sur le budget de communication