Commission Culture et événements
-
Désignation d'un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Adoption des procès-verbaux des séances des 21 juin et
-
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été donnée les
-
Communications éventuelles de M. le Maire
-
Désignation de représentants dans divers organismes
2010/2783 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon au Comité syndical du
Conservatoire à Rayonnement Régional
2010/2806 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon pour sièger au Conseil
d'administration de
2010/2807 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon au sein du Conseil
d'administration du Musée Tony GARNIER.
2010/2808 (Voir débat)
(Voir délibération) Désignation
: Remplacement d'un membre du Conseil d'administration de l'Opéra de Lyon
-
Communication de M. le Maire : rapport annuel 2009 sur le prix et
la qualité du service public d'élimination des déchets.
question écrite du 6e arrondissement
Question écrite relative :
- à l'état d'avancement des études sur certains réaménagements : Vitton - Roosevelt, Vendôme, place
Général Leclerc (réponse de M. BUNA)
Rapporteur : Mme
2010/2688 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions aux associations d'anciens combattants
2010/2770 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de dépôt d'archives privées entre la Ville de
Lyon/CHRD et l'Association des Rescapés de Montluc
Rapporteur : M.
2010/2691 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution du Prix Pézieux 2010 - Ecole Nationale des Beaux-Arts de Lyon -
ENBAL
2010/2692 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt du fonds d'archives de l'Association
Joseph Lotte aux Archives municipales de Lyon
2010/2693 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement de 30 000 euros à
2010/2694 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution du Prix Charles Dufraine et du Prix Hélène Linossier 2010 à l'Ecole
Nationale des Beaux-Arts de Lyon
2010/2695 (Voir débat) (Voir délibération)
Organisation de la mobilité étudiante et enseignante en 2010/2011 dans le cadre
du programme d'échanges européen Erasmus - Ecole Nationale des Beaux-Arts de
Lyon
2010/2696 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1 000 euros à l'Association
"De Condate à Lyon Confluence "
2010/2713 (Voir débat) (Voir délibération)
Dispositif d'aide aux 5 artistes admis en post-diplôme pour la session
2010/2011- Ecole Nationale des Beaux-Arts de Lyon - ENBAL
2010/2714 (Voir débat) (Voir délibération)
Délivrance du Prix de Paris 2010 - Ecole Nationale des Beaux-Arts de Lyon -
ENBAL
2010/2719 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1 000 euros à l'Association "
Patrimoine et Archéologie : Valorisation et Etude " (PAVE)
2010/2721 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre pluriannuelle entre la Ville de Lyon et
l'Institut Lumière, sis 25 rue du Premier Film à Lyon 8e
2010/2723 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Célestins,
Théâtre de Lyon et
2010/2724 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un tarif spécial à 5 euros pour les nocturnes organisées les
premiers vendredis de chaque mois au musée des Beaux-Arts de Lyon pour la
saison 2010/2011
2010/2725 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande d'une subvention d'investissement à
2010/2743 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt du fonds de maquettes de théâtre, dit
fonds Bardey, par le musée historique des Tissus et des Arts décoratifs (CCIL)
aux Archives municipales de Lyon
2010/2745 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement de 40 000 euros à
l'Association GRAME pour le festival "Musiques en Scène" -
Approbation d'une convention d'application financière
2010/2746 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon - Bibliothèque
Municipale de Lyon et le Pôle Emploi pour l'organisation d'ateliers et de
manifestations à la Médiathèque du Bachut
2010/2768 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subvention de fonctionnement à
2010/2769 (Voir débat) (Voir délibération)
Enveloppe lieux de spectacles et autres lieux culturels - Attribution de
subventions d'équipement pour un montant global de 69 500 euros à des
structures de création et de diffusion artistique - Approbation de conventions
d'application entre la Ville de Lyon et les associations
2010/2771 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et l'Agence Rhône-Alpes
pour le Livre et la Documentation (ARALD) pour l'utilisation de documents
numérisés et des notices bibliographiques de la bibliothèque municipale et des
archives municipales de Lyon sur le portail " Mémoires et actualité Rhône Alpes
"
2010/2772 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage 2010/2011 entre la Ville de
Lyon/Musée des Beaux-Arts et
2010/2773 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre Le Figaro et la Ville de Lyon
à l'occasion du lancement de la Carte " Figaro Privilèges " d'accès aux
établissements culturels
2010/2777 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gracieux de
l'auditorium du Musée des Beaux-Arts à la CNARELA à l'occasion de son congrès
annuel du
2010/2778 (Voir débat) (Voir délibération)
Acquisition des droits d'auteur à titre gratuit de l'artiste Djoti Bjalava pour
l'implantation d'une œuvre d'art dans le cadre de l'aménagement du square
Averroès à la Duchère - 69009 Lyon
2010/2779 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subvention de fonctionnement auprès du Ministère de la Culture pour
l'organisation de la Valorisation des Acquis de l'Expérience VAE - Ecole
Nationale des Beaux-Arts de Lyon
2010/2781 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 4 lieux et compagnies œuvrant
dans le domaine du théâtre pour un montant global de 24 000 euros - FIC -
Approbation de deux conventions d'application.
2010/2785 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions de mécénat entre la Ville de Lyon/Musée de
l'imprimerie, les Sociétés Vertaris et Nouvelle Société Celtic Hôtel dans le
cadre de l'exposition "Art pour tous" organisée au Musée de
l'imprimerie du
2010/2786 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un avenant méthodologique et financier au contrat passé entre
l'Institut Saint-Vincent de Paul et la Ville de Lyon pour la réalisation d'une
fouille sur un terrain sis 16, rue Bourgelat 69002 Lyon
2010/2787 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Célestins,
Théâtre de Lyon et la Société Banque Rhône-Alpes
2010/2794 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon-Portail Culture, le Cinéma
Comoedia, la Maison de la Danse et l'Opéra national de Lyon, pour une
collaboration dans le cadre d'ateliers culturels à destination du jeune public
2010/2797 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations d'arts visuels
pour un montant de 37 000 euros - FIC - Approbation de deux conventions
Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat
2010/2706 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'Association " Moultezarts "
pour l'organisation du festival de musique "
Ça fait ZiZir " place Ambroise Courtois dans le 8e arrondissement
2010/2722 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation dans les arrondissements de la Fête des Lumières 2010 du mercredi
8 au samedi 11 décembre - Approbation de conventions de subventions types
2010/2789 (Voir débat) (Voir délibération)
"Tout l'monde dehors ! " 2010 : approbation d'une convention de
partenariat avec le Grand Lyon
2010/2800 (Voir débat) (Voir délibération)
Fête des Lumières - Financements et partenariats privés.
Commission Jeunesse, sports et vie associative
Rapporteur : M.
2010/2697 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de 2 500 euros à l'Office des
Sports de Lyon - Signature d'une convention d'application n° 2 à la convention
cadre de partenariat conclue avec cette association
2010/2698 (Voir débat) (Voir délibération)
Création d'un tarif d'entrée unique à 1,50 euro pour les piscines et
patinoires, valable uniquement pendant le week-end de rentrée organisé chaque
année le dernier week-end de septembre
2010/2744 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon-Londres 2012 - Soutien individuel aux athlètes de haut niveau
2010/2756 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association Golf Club de Lyon
pour l'organisation de la 4e édition du " Trophée junior du Golf Club de Lyon " du 25 au
2010/2767 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 100 000 euros à
2010/2776 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de 1 000 euros à l'Association
"Favorite Boule"
Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat
2010/2733 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général à huit centres sociaux de
Lyon (3e tranche) - Approbation et autorisation de signature des conventions
d'application correspondantes avec chacune des associations gestionnaires
2010/2734 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général à neuf MJC de Lyon (3e
tranche) - Approbation et autorisation de signature des conventions
d'application correspondantes avec chacune des associations gestionnaires
2010/2735 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à diverses associations à caractère socio-éducatif
ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à
destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et
financières particulières - Programmation complémentaire
Commission Education - Petite Enfance
Rapporteur : M.
2010/2699 (Voir débat) (Voir délibération)
Désaffectation d'un bâtiment relevant du domaine public scolaire - Bâtiment de
logements du groupe scolaire Victor Hugo (EI 01003)
2010/2707 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de coproduction avec On Stage Productions pour la
production de deux films documentaires "Enfant d'une ville"
2010/2749 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer des conventions avec diverses associations gestionnaires
d'équipements de Petite Enfance dans les 3e, 4e et 8e arrondissements
2010/2751 (Voir débat) (Voir délibération)
Subventions exceptionnelles de fonctionnement accordées à l'Association "Les
Montchatons " 173, avenue Lacassagne - 69003 Lyon
2010/2753 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention 2010 Ville - Caisse des Ecoles sur le projet de réussite éducative
2010/2754 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation temps scolaire - temps périscolaire et CEL 2010-2011
2010/2755 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention cadre de fonctionnement 2010 entre la Ville de Lyon
et
Commission Finances, administration générale, marchés publics
Rapporteur : M.
2010/2700 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie d'emprunt accordée à la SEMCODA à hauteur de 15 % pour la souscription
d'un emprunt de 2 343 280,64 € contracté auprès de Dexia - Crédit Local et
destiné à refinancer un contrat d'emprunt souscrit auprès de Dexia - Crédit
Local
2010/2701 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie d'emprunt accordée à la SEMCODA à hauteur de 15 % pour le compactage
de sept emprunts en trois emprunts pour un montant total de 6 802 245,65 €.
2010/2702 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2010/2703 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2010/2704 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2010/2705 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2010/2526 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par
Rapporteur : M.
2010/2710 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de lancer une consultation - Marché de maintenance de l'équipement
de vidéosurveillance et de fourniture de pièces détachées pour les sites
sensibles et le stade de Gerland.
2010/2711 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de lancer une consultation - Marché à tranches conditionnelles
pour la réalisation, l'installation, la location et l'exploitation de
sanitaires publics à entretien automatique
2010/2712 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commande entre la Ville de Lyon et le Centre
Communal d'Action Social (CCAS) de Lyon pour la prestation d'entretien et de
nettoyage des sites
2010/2729 (Voir débat) (Voir délibération)
Adhésion au Club francophone des utilisateurs du progiciel Selligent de gestion
des demandes
2010/2730 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de lancer une consultation - Acquisition de livres non scolaires
2010/2731 (Voir débat) (Voir délibération)
Déficits de caisse des régies - Avis du Conseil municipal sur les demandes de
remise gracieuse de la part des régisseurs titulaires
Commission Economie Locale, relations
internationales, universités
Rapporteur : Mme
2010/2708 (Voir débat) (Voir délibération)
Création d'un marché alimentaire de fin d'après-midi sur le quai Victor
Augagneur
2010/2747 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association Arts Pentes pour la
réalisation d'un programme d'actions 2010
2010/2752 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 24 000 euros au Village des Créateurs pour
l'animation et le développement des filières mode et design lyonnaises
Rapporteur : Mme GOUZOU-TESTUD Guylaine
2010/2709 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association CADR pour soutenir
les activités économiques liées aux échanges solidaires
Rapporteur : M. ARRUE Jean-François
2010/2726 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions d'un montant global de 12 400 euros à des
associations étudiantes et à des établissements publics pour l'organisation de
diverses manifestations
2010/2742 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation du contrat de prestation de conception, réalisation et diffusion de
l'émission "Cité Campus" entre la Ville de Lyon et
2010/2775 (Voir débat) (Voir délibération)
Accueil de l'Institut Lumière en tant que partenaire du Pass Culture et du
dispositif d'invitations de Lyon Campus.
Rapporteur : M.
2010/2774 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association UGAB (Union
Générale Arménienne de Bienfaisance)
2010/2782 (Voir débat) (Voir délibération)
Don de matériel des services de la Ville de Lyon à la Ville de Ouagadougou dans
le cadre de la coopération décentralisée.
Commission Immobilier, bâtiments
Rapporteur : Mme
2010/2715 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale
et la Ville de Lyon pour les marchés de fourniture d'articles de quincaillerie
et outillage organisés et exécutés par la Ville de Lyon en qualité de
coordonnateur
2010/2716 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale
et la Ville de Lyon pour le marché de mise à disposition et entretien de
conteneurs à ordures ménagères organisé et exécuté par la Ville de Lyon en
qualité de coordonnateur
2010/2720 (Voir débat) (Voir délibération)
Restructuration des locaux de la mairie du 3ème arrondissement - 215 rue
Duguesclin - 69003 Lyon - Opération n° 03 017 552 - Modification du marché de
contrôle technique
2010/2727 (Voir débat) (Voir délibération)
Aménagement d'un local pour la présentation d'une barque - Lyon 3e : parking de
2010/2728 (Voir débat) (Voir délibération)
Ensembles immobiliers : 07280 - 56, rue Lieutenant Colonel Girard 69007 Lyon
et 08292 - 19/19 bis, rue Paul Cazeneuve
69008 Lyon - Dépôt des permis de démolir
2010/2748 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 1er et 4e - Rénovation du tunnel de la Croix-Rousse - Cession par la Ville
de Lyon au Grand Lyon de 12 volumes de tréfonds - EI 01051 - 01016 - 01212 -
01042 - 01264 - 04040 - N° inventaire 01051T001 -01016T001- 01212T001 -
01042T001 - 01264T001 - 04040T001
2010/2759 (Voir débat) (Voir délibération)
Construction de
2010/2762 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Convention d'occupation temporaire consentie par la SACVL au profit
de la Ville de Lyon en vue de l'aménagement d'un jardin public sis angle rues
Riboud, Bellecombe, d'Aubigny et Maurice Flandin. EI n° 03127
2010/2763 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 2e - Village d'Entreprises "Perrache" situé 30 rue Seguin -
Avenant n° 4 à la convention de concession passée entre la Ville de Lyon et la
SERL - EI n° 02235
2010/2764 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e - Restructuration du site de l'Antiquaille - Cession par la Ville de
Lyon à la SACVL de diverses parcelles de terrain situées rue de l'Antiquaille -
EI n° 050133 - N° Inventaire 05133T001
2010/2765 (Voir débat) (Voir délibération)
Gratuités totales ou partielles de frais de location de salles municipales de
spectacle et/ou de frais de captations audiovisuelles accordées aux
associations et organismes suivants : Fédération Départementale des Sociétés
Musicales du Rhône - OGEM (Organisation et Gestion de l'Ecole Montessori) -
Société de Musique de Chambre de Lyon - Montant total des exonérations : 1
781,70 euros HT
2010/2766 (Voir débat) (Voir délibération)
Relocalisation des ateliers et magasins de la DGTB (Direction Gestion Technique
des Bâtiments) à Corbas - Opération n° 99 062 002 - Modification du marché de
travaux du lot 6
2010/2780 (Voir débat) (Voir délibération)
Résiliation sans faute du marché subséquent ordinaire n° U0GB19 relatif à la
rénovation des sanitaires de la cour du Groupe Scolaire Lamartine issu de
l'accord-cadre sur le secteur 1er, 2e et 4e arrondissements de la Ville de Lyon
- Lot carrelage
2010/2784 (Voir débat) (Voir délibération)
Ensembles Immobiliers : 07005 Groupe Scolaire Aristide Briand 293 avenue Jean
Jaurès à Lyon 7e et 08016 Groupe Scolaire Charles Péguy 65 boulevard des
Etats-Unis à Lyon 8e. Dépôt de déclarations préalables pour aménagements de
clôtures.
2010/2790 (Voir débat) (Voir délibération)
Maison de la Danse, 8 avenue Jean Mermoz à Lyon 8e - Amélioration du confort
thermique de l'accueil - Opération n° 08 018 700 - Modification du marché de
travaux du lot 4
2010/2792 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 9e -
ZAC de la Duchère - Echange foncier entre la Ville de Lyon et la SERL et
signature d'une convention d'occupation temporaire - Abords du Stade de Balmont
et terrain d'assiette de l'ancien Groupe Scolaire des Hortensias - Numéros EI 09018 - 09070 - 09160 - 09328 -
Numéros inventaire 09018 T 001 - 09070 T 002 - 09160 T 002 - 09328 T 001 -
Programme 00020 - Opération 69010005 - Autorisation de l'échange foncier et
affectation d'une partie de l'autorisation du programme 2009-1.
2010/2793 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention d'occupation temporaire accordée par le Rectorat de Lyon au profit
de la Ville de Lyon, du terrain sis 10 et 10 bis, rue Jaboulay à Lyon 7e
destiné à l'exploitation d'un parking temporaire - Ensemble immobilier n° 07289
2010/2795 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de lancer une consultation - Appel d'offres ouvert pour des études
de sites (potentiellement) pollués - Autorisation de solliciter des subventions
afférentes à ces études.
2010/2796 (Voir débat) (Voir délibération)
Travaux d'aménagement intérieurs de l'établissement d'accueil pour jeunes
enfants ALLIX - 27 rue Commandant Charcot à Lyon 5e - Opération n° 05 013 001 -
Modifications du marché de maîtrise d'oeuvre
et des marchés de travaux des lots 1 et 6
2010/2798 (Voir débat) (Voir délibération)
Construction d'un nouveau groupe scolaire Marie Bordas - 14 bis rue de
Champagneux - 69008 Lyon - Opération n° 08 126 001 - Choix du maître d'oeuvre
2010/2799 (Voir débat) (Voir délibération)
Ecully - Renouvellement de la convention concernant la mise à disposition par
Alliade Habitat au profit de la Ville de Lyon, d'un terrain de sport sis 50
chemin de Montlouis - EI n° 99063.
2010/2804 (Voir débat) (Voir délibération)
Restructuration et réhabilitation du Groupe scolaire ALIX - 57 cours
Charlemagne - 69002 Lyon - Opération n° 02 009 539 - Choix du maître d'oeuvre
Rapporteur : M.
2010/2750 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation du renouvellement de la convention d'occupation temporaire d'un
local à l'école élémentaire Commandant Arnaud à Lyon 4e, avec l'Association
"Les amis du quatuor Debussy"
2010/2757 (Voir débat) (Voir délibération)
Extension de l'école primaire et de l'école maternelle du Groupe scolaire les
Entrepôts - 2 rue des Entrepôts à Lyon 4e - Opération n° 04 009 514 - Conventions de transaction.
2010/2760 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de la convention d'occupation temporaire d'un local du groupe
scolaire Jean Macé Elémentaire à Lyon 8e avec l'Association Culturelle et
Sportive de la Plaine (ASCP)
Rapporteur : M.
2010/2761 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Cession par la Ville de Lyon à GrandLyon Habitat de quatre lots de
copropriété dépendant de l'immeuble 18 allée Pierre de Coubertin - N° EI 07192
- N° Inventaire
Rapporteur : M.
2010/2788 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition temporaire de locaux à titre
gratuit avec l'Association Kastôr Agile sise 7 rue Pierre Bourdan à Lyon 3e
2010/2758 (dossier reporté)
Commission Solidarité - Santé
Rapporteur : M.
2010/2687 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à différentes associations dans le cadre du fonds
d'initiatives locales au titre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Lyon
2010/2737 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à différentes associations dans le cadre du
dispositif Ville Vie Vacances - Programmation complémentaire
2010/2738 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière complémentaire 2010 au titre de la politique de la
ville (subventions de fonctionnement - Recettes)
Rapporteur : Mme
2010/2689 (Voir débat) (Voir délibération)
Dans le cadre de l'action sociale conduite par la Ville de Lyon, attribution de
subventions à plusieurs associations et une fondation agissant en direction des
personnes en difficulté, et autorisation de signature de conventions de
financement.
2010/2803 (Voir débat) (Voir délibération)
Participation de la Ville de Lyon à la constitution du "Groupement
d'Intérêt Public (G.I.P.) - Maison de
Rapporteur : M. HEMON Pierre
2010/2690 (Voir débat) (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes
âgées (opération été, animations, protection de la santé, développement
réseaux, foyers-restaurants, aides ménagères)
Rapporteur : M.
2010/2732 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subventions auprès de l'Etat (ACSE et direction départementale de la
cohésion sociale du Rhône) et de
2010/2736 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions au titre de la lutte contre les discriminations, de
l'égalité et des droits des citoyens - Programmation complémentaire
Présidence
de M. Jean-Louis TOURAINE
Premier
Adjoint
Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre
de Vie et Environnement
Rapporteur : M.
2010/2717 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation pour la Ville de Lyon d'adhérer à l'Union Internationale pour la
Conservation de la Nature pour son jardin botanique.
2010/2718 (Voir débat) (Voir délibération)
Suppression des lampes à incandescence - Opération 60026833- Lancement de
l'opération et affection d'une partie de l'autorisation de programme 2008-1,
programme 00013, pour un montant de 400 000 euros
2010/2801 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de
Rapporteur : M.
2010/2791 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e : Demande auprès de la Communauté urbaine de Lyon d'instituer un droit
de préemption urbain "renforcé" pour l'immeuble sis 45-47 rue Paul
Bert
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : Mme
2010/2739 (Voir débat) (Voir délibération)
Affectation des personnels auprès des groupes politiques - Créations et
suppressions d'emplois - Modification de la délibération du
2010/2740 (dossier retiré)
2010/2741 (Voir débat) (Voir délibération)
Création d'un poste de contractuel CIFRE à
2010/2802 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
Question
écrite de M. Patrick Huguet relative aux relations entre Lyon et Minsk,
capitale de