SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 12/07/2010

INTRODUCTION DE SEANCE

 

 


-          Hommage rendu par le Conseil municipal à MM. Bernardin et Fenech, décédés récemment

-          Désignation d'un secrétaire de séance

-          Appel nominal

-          Dépôts de pouvoirs

-          Dépôts de pouvoirs pour absences momentanées

-          Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée les 31 mars 2008 et 26 mars 2009

 

Questions écrites du 5e arrondissement relatives :

 

a) à la relocalisation de la Police municipale

b) à la rénovation des façades du Palais Saint-Jean

c) au devenir des locaux situés 47 rue des Farges

Commission Culture et événements

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2010/2581 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée d'Art Contemporain et le Walker Art Center à Minneapolis (USA) dans le cadre de la reprise de l'exposition Trisha Brown présentée en septembre/décembre 2010


2010/2608 (Voir débat) (Voir délibération) Fête des Lumières - Financements et partenariats privés, conventions de mécénat

2010/2609 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une transaction entre la Ville de Lyon et la Société Mooréa Créations

2010/2615 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon/ musée de l'imprimerie et les sociétés SNCF, SYTRAL et Lyon Parc Auto dans le cadre de l'exposition "Art pour tous" organisée du 15 octobre 2010 au 13 février 2011

2010/2617 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions de mécénat entre le Musée de l'imprimerie/ Ville de Lyon et Galeries Lafayette, Huber France, Lafarge Service Groupe, SMI à l'occasion de l'exposition "Art pour tous"

2010/2625 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et l'Ecole du Louvre en vue de l'organisation de cours d'histoire générale de l'art

2010/2626 (dossier reporté) REPORTE

2010/2627 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention cadre triennale entre la Ville de Lyon et l'Association Compagnie des Zonzons - Attribution et versement du solde de la subvention de fonctionnement inscrite au BP 2010

2010/2628 (Voir débat) (Voir délibération) Gratuité d'entrée dans les musées municipaux et aux balades urbaines dans le cadre des Journées européennes du patrimoine les samedi 18 et dimanche 19 septembre 2010.

2010/2634 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'une subvention de fonctionnement de 10 000 euros à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) pour le projet de mise en ligne du quotidien lyonnais " Le Salut Public 1848-1944 " - Bibliothèque Municipale de Lyon

2010/2635 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions de parrainage sous forme de partenariat communication pour les expositions de rentrée 2010 présentées au Musée d'Art Contemporain

2010/2637 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions de mécénats entre la Ville de Lyon / Musée de l'Imprimerie et les entreprises Anatome, Magenta, Fot, Deux-Ponts, Gérald, Fedrigoni, dans le cadre de l'exposition Art pour tous organisée au Musée de l'Imprimerie du 15 octobre 2010 au 13 février 2011

2010/2638 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mandat de vente de billets entre la Ville de Lyon et l'Office du tourisme pour l'exposition Art pour tous organisée au Musée de l'imprimerie du 15 octobre 2010 au 13 février 2011

2010/2639 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un avenant au contrat de dépôt d'archives privées entre la Ville de Lyon / CHRD et les héritiers d'André Mandouze

2010/2640 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'une subvention de fonctionnement auprès du Ministère de la Culture dans le cadre de la création d'un pôle de recherche commun avec les écoles d'art d'Annecy et de Saint-Etienne - Ecole Nationale des Beaux-Arts

2010/2641 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 4 500 euros à l'Association " Village Sutter " pour l'organisation de Sutternova le 11 septembre 2010 au Parc Sutter dans le 1er arrondissement - Approbation d'une convention mixte.

2010/2642 (Voir débat) (Voir délibération) Demande de subvention de fonctionnement d'un montant de 2 000 euros à la Direction Régionale des Affaires culturelles pour la numérisation d'un corpus typographique portant sur le fonds d'imprimés éphémères du Musée de l'imprimerie

2010/2648 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et le Centre Culturel et de Coopération Linguistique à Pékin relative au soutien de l'exposition " Images du corps dans les collections d'art contemporain de musée de Rhône-Alpes ", présentée par le musée des Beaux-Arts de Lyon, du 4 mai au 1er juin 2010 au musée des arts de Shanghaï, dans le cadre de l'exposition universelle

2010/2656 (Voir débat) (Voir délibération) Transaction avec la SCOP Maison de la danse, la SARL Théâtre du Point du Jour et l'Association Compagnie de la Goutte

Commission Solidarité - Santé

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2010/2582 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation 2010 au titre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Lyon - Demande de cofinancement des postes des missions territoriales de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale et des actions sous maitrise d'ouvrage de la Ville de Lyon

2010/2583 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à l'Association " Sport dans la Ville ", sise 15 quai de la Gare d'Eau à Lyon 9e, au titre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale et signature de la convention d'application correspondante

2010/2588 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à différentes associations dans le cadre du fonds d'initiatives locales au titre du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon

Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse

2010/2661 (Voir débat) (Voir délibération) Conseil pour l'égalité Femmes-Hommes - Approbation de la liste des membres

Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre de Vie et Environnement

Rapporteur : M. BUNA Gilles

2010/2584 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de partenariat pour le projet "Urbanbees" LIFE08 NAT/F/000478 approuvé dans le cadre du programme européen Life + Biodiversité - Perception d'une subvention de l'Institut National de la Recherche Agronomique d'un montant maximum de 15 000 euros

Commission Finances, administration générale, marchés publics

Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie

2010/2585 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de lancer une consultation - Appel d'offres pour l'achat de matériel d'espaces verts

2010/2586 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville de Lyon pour les marchés de courriers de la Ville de Lyon et du CCAS de Lyon organisés et exécutés par la Ville de Lyon en qualité de coordinateur

2010/2589 (Voir débat) (Voir délibération) Caisse de Crédit Municipal de Lyon - Présentation des documents budgétaires de l'exercice 2009

2010/2669 (Voir débat) (Voir délibération) Cession à titre gratuit d'un véhicule réformé à l'Association l'Espace Vêtements du Coeur

2010/2675 (Voir débat) (Voir délibération) Chèques-Vacances - Autorisation donnée au Maire d'engager, pour la Ville, les démarches nécessaires à l'acceptation des chèques-vacances comme nouveau mode de règlement de certaines prestations communales

2010/2678 (Voir débat) (Voir délibération) Décision Modificative n° 2

2010/2679 (Voir débat) (Voir délibération) Actualisation des autorisations de programmes dans le cadre de la gestion financière du plan d'équipement pluriannuel de la Ville

2010/2681 (Voir débat) (Voir délibération) Coopération entre la Ville de Lyon et l'Ecole de Management de Lyon pour la période 2010 à 2011

2010/2682 (Voir débat) (Voir délibération) Vente aux enchères par la Ville de Lyon d'horodateurs d'occasion

2010/2684 (Voir débat) (Voir délibération) Ecrêtement de l'indemnité du Maire

2010/2685 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de transaction dans le cadre de la liquidation de l'Institut Pasteur

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2010/2590 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Société Française d'Habitations Economiques pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 377 000 euros - Opération : Réhabilitation de 5 logements (3 logements PLUS et 2 logements PLAI) situés 260 rue Duguesclin à Lyon 3e

2010/2591 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM HMF en Rhône-Alpes pour la souscription de sept emprunts d'un montant total de 7 210 119 euros - Opération : Acquisition en VEFA de 65 logements (26 logements PLUS, 7 logements PLAI et 32 logements PLS) situés 36 rue Clément Marot à Lyon 7e

2010/2592 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM SCIC Habitat Rhône-Alpes pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 1 762 628 euros - Opération : Construction de 31 logements (15 logements PLUS, 15 logements PLS et 1 logement PLAI) et de 34 places de stationnement situés 185 route de Vienne à Lyon 8e

2010/2619 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 925 252 € - Opération : Acquisition, amélioration de 14 logements (12 logements PLUS et 2 logements PLAI) situés 56 rue Tronchet (6ème).

Rapporteur : Mme d'ANGLEJEAN Jeanne

2010/2633 (Voir débat) (Voir délibération) Modifications des tarifs des Cimetières

Rapporteur : M. ARRUE Jean-François

2010/2686 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation des statuts de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Ecole Nationale Supérieure des Beaux-Arts de Lyon



Commission Economie Locale, relations internationales, universités

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2010/2587 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 30 000 euros à l'Association Tendance Presqu'île - Approbation d'une convention cadre et d'une convention d'application

Rapporteur : M. DACLIN Jean-Michel

2010/2610 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'Association " Le bleu du ciel " pour la 6e édition de " Lyon Septembre de la photographie " - Année 2010

2010/2611 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'Association " Europe & Cies "

Rapporteur : M. ARRUE Jean-François

2010/2621 (Voir débat) (Voir délibération) Pass Culture et invitations Lyon Campus

Rapporteur : M. JULIEN-LAFERRIERE Hubert

2010/2654 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'Association Gertrude II pour le programme de recherche partagé Noir sur Blanc, Sétif-Lyon-Alger-Jijel, entre trois équipes artistiques, CHRYSALIDE (Alger et Jijel), PERSEPHONE (Sétif) et GERTRUDE II (Lyon) - Année 2010

2010/2655 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'Association Afak Bethléem pour la création d'une Cantate avec 4 écoles de musique de villes des territoires Palestiniens - Année 2010

Commission Jeunesse, sports et vie associative

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2010/2593 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à des associations dans le cadre du soutien aux initiatives associatives locales

2010/2600 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions dans le cadre du soutien à des associations de Jeunesse

Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry

2010/2601 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle de 3 200 € à l'Association "LOU Rugby"

2010/2618 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 10 000 € à l'Association "CLAR Basket" - Signature d'une convention mixte avec l'Association

2010/2631 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 10 000 euros à l'Association "Lyon Olympique Echecs" - Signature d'une convention mixte conclue avec cette association

2010/2643 (Voir débat) (Voir délibération) Les Lions du Sport - Attribution de subventions aux associations sportives de proximité

2010/2657 (Voir débat) (Voir délibération) Ensemble immobilier 09067 - Stade Gilbert Vignes - 36 avenue Sidoine Apollinaire - 69009 Lyon. Dépôt d'une déclaration préalable pour la mise en conformité des vestiaires

2010/2664 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 40 000 euros à l'Association "Lyon Duchère AS" - Signature d'une convention d'application n° 2 à la convention cadre de partenariat conclue avec cette association

2010/2676 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'Association Générations Roller pour l'organisation de la manifestation "Lugdunum Roller Contest" du 24 au 26 septembre 2010

Commission Immobilier, bâtiments

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2010/2594 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville de Lyon pour les marchés de fourniture d'articles de serrurerie organisés et exécutés par la Ville de Lyon en qualité de coordonnateur

2010/2607 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville de Lyon pour la passation et l'exécution d'un marché organisé et exécuté par la Ville de Lyon en qualité de coordonnateur. Lancement dans le cadre de ce groupement de commandes avec intégration totale entre la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon, d'un appel d'offres relatif à des travaux acrobatiques sur les bâtiments de la Ville de Lyon et du CCAS de Lyon pour l'année 2011 et éventuellement 2012, 2013 et 2014.

2010/2612 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville de Lyon pour la passation et l'exécution de marchés organisés et exécutés par la Ville de Lyon en qualité de coordonnateur. Lancement dans le cadre de ce groupement de commandes avec intégration totale entre la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon, d'un Accord-cadre relatif à des travaux de désamiantage sur les bâtiments de la Ville de Lyon et du CCAS de Lyon pour l'année 2011 et éventuellement 2012, 2013 et 2014.

2010/2613 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres pour la maintenance des portes, portails et barrières automatiques de la Ville de Lyon et du CCAS de Lyon

2010/2614 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres pour le contrôle réglementaire par un organisme agréé des ascenseurs, monte-charge, plates-formes élévatrices et élévateurs de personnes à mobilité réduite de la Ville de Lyon et du CCAS de Lyon

2010/2616 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres relatif à la maintenance préventive et corrective des groupes froids de la Ville de Lyon et du CCAS de Lyon

2010/2624 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - Acquisition par la Ville de Lyon du lot de copropriété n° 12 et sa cave au sein de l'immeuble 66 rue Etienne Richerand - N° EI 03140 - N° inventaire 03140 A 020 - Opération N° 03 014 001 - Programme 00020 - Autorisation de l'acquisition et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-1.

2010/2632 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - Convention d'occupation temporaire consentie par la Ville de Lyon au profit de la Société SCI Tour Oxygène d'une partie du tréfonds de la parcelle de l'Auditorium de Lyon situé 149 rue Garibaldi - EI 03048

2010/2645 (Voir débat) (Voir délibération) Aménagement d'une crèche et d'un relais d'assistantes maternelles - ZAC du Bon Lait - 69007 Lyon - Opération n° 07 292 001- Montant de l'opération : 1 600 000 euros TTC - Modification du marché de maîtrise d'oeuvre et des marchés de travaux des lots 7 et 8

2010/2646 (Voir débat) (Voir délibération) Aménagement d'un équipement d'accueil pour jeunes enfants de 55 places - ZAC de la Buire - rue Abbé Boisard à Lyon 3e - Opération n° 03 335 004 - Montant de l'opération : 1 738 000 euros TTC - Modification du marché de coordination SPS

2010/2647 (Voir débat) (Voir délibération) Centre Nautique du Rhône - 8, quai Claude Bernard à Lyon 7e - Rénovation des plages et du bassin Nord - Opération n° 07 029 580 - Choix du Maître d'œuvre

2010/2659 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres pour l'exploitation technique et la maintenance générale de la Bibliothèque Municipale de Lyon, (EI 03047), de la Médiathèque de Vaise (EI 09157) et de la Médiathèque du Bachut (EI 08285)

2010/2662 (Voir débat) (Voir délibération) Gratuités totales ou partielles de frais de location de salles municipales de spectacle et/ou de frais de captations audiovisuelles accordées aux associations et organismes suivants : Mairie du 3e - Espace 6e MJC - IRCELYON / CNRS - MJC Espace Montchat - Rotary-Club Lyon Part-Dieu - Lesbian and Gay Pride de Lyon - Compagnie Sirarpi - Compagnie Entrelas Concept - ASCAL - ARCIS - Montant total des exonérations : 15 783,52 € HT

2010/2665 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 5e - Mise à disposition par la Ville de Lyon au profit de l'Association "AVF Lyon Rhône" de locaux sis 5 place de la Baleine, dans le cadre d'une nouvelle convention - EI N° 05065

2010/2666 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Rachat par la Ville de Lyon d'un lot de copropriété n° 10 situé 148 boulevard de la Croix-Rousse / 33 rue de Crimée et préempté par la Communauté Urbaine de Lyon pour l'aménagement d'un espace vert - EI n° 01286 - N° inventaire 01286 A 005 - Programme 00020 - Opération N° 01286 002 - Autorisation de l'acquisition et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1

2010/2667 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 9e - Autorisation donnée à la SERL, dans le cadre du réaménagement du Parc du Vallon de la ZAC de la Duchère, de déposer le permis de démolir sur 4 bâtiments appartenant à la Ville de Lyon - EI 09156

2010/2668 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Cession par la Ville de Lyon à la Société Factory 51 ou à toute société s'y substituant, d'un local à usage d'entrepôt et de bureau - 49-51 montée de la Grande Côte - EI n° 01118 - N°s inventaire : 01118 A 000 et 01118 T 001

2010/2683 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 2e - Convention d'occupation temporaire du domaine public communautaire au profit de la Ville de Lyon dans le cadre de l'aménagement de la place Bellecour

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2010/2629 (Voir débat) (Voir délibération) Mise à disposition par la Ville de Lyon au profit de l'Association La Compagnie Les Zonzons de locaux communaux sis 2, rue Louis Carrand à Lyon 5e dans l'enceinte du Palais de Bondy - Ensemble immobilier n° 05 021.

2010/2663 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention d'occupation de mise à disposition temporaire gratuite entre la Ville de Lyon et l'Association Opéra National de Lyon pour le stockage des costumes sur le site 1 rue Neyret à Lyon 1er

Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry

2010/2644 (Voir débat) (Voir délibération) Convention entre la Ville de Lyon et l'Association "Le Masque de Fer" pour la mise à disposition de locaux situés 41 rue Crillon à Lyon 6e

Rapporteur : Mme ROY Mireille

2010/2660 (Voir débat) (Voir délibération) Ensemble immobilier 05002 - Groupe Scolaire Fulchiron - 16 Quai Fulchiron - 69005 Lyon. Dépôt d'une déclaration préalable pour la réalisation d'une toiture végétalisée dans le cadre de la restructuration du restaurant et de la réfection des sanitaires

Commission Education - Petite Enfance

Rapporteur : M. FOURNEL Yves

2010/2595 (Voir débat) (Voir délibération) Demande de subvention à l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres de Lyon et signature d'une convention de partenariat autour des émissions de Cap Canal

2010/2596 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'un contrat de coproduction avec Les films du Tambour de Soie pour un documentaire de 52 minutes intitulé "Emmanuelle Laborit, le combat des signes"

2010/2597 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'un contrat de co-production avec la société C. Chromatiques Productions pour la série "Cadmus et Hermione" de 26 x 3 minutes

2010/2598 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'un contrat de co-production avec la société Cocottes Minute Production pour le documentaire de 52 minutes "Lendemains de mine"

2010/2599 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'un contrat de coproduction avec la société C. Chromatiques Productions pour la série "Du vent dans les Toiles - Saison 4"

2010/2602 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention d'équipement pour la création d'un nouvel établissement d'accueil du jeune enfant " Valéo Morat ", géré par l'Association " Mutualité Française du Rhône " 60 rue Professeur Morat à Lyon 8e - Approbation de la convention cadre, de la convention d'application et de la convention d'occupation temporaire des locaux

2010/2603 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer des conventions avec une association gestionnaire d'équipements de Petite Enfance dans le 7e arrondissement

2010/2604 (Voir débat) (Voir délibération) Désaffectation d'un bâtiment relevant du domaine public scolaire - Bâtiment de logements du Groupe scolaire Jean Giono (08012)

2010/2605 (Voir débat) (Voir délibération) Mise à disposition de locaux scolaires au Département du Rhône en vue de maintenir l'atelier relais sur l'école élémentaire Berthelier à Lyon 7e (EI 7002)

2010/2606 (Voir débat) (Voir délibération) Désaffectation d'un bâtiment relevant du domaine public scolaire - Bâtiment de logements du Groupe scolaire Charles Péguy (08016)

2010/2622 (Voir débat) (Voir délibération) Relocalisation et extension de l'établissement d'accueil du jeune enfant géré par l'Association "Une Souris Verte" au 141 avenue Félix Faure à Lyon 3e - Attribution d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention d'équipement - Approbation de la convention cadre et de la convention d'occupation temporaire.

2010/2649 (Voir débat) (Voir délibération) Désaffectation d'un bâtiment relevant du domaine public scolaire - Bâtiment de logements du Groupe scolaire Albert Camus (EI 05005)

2010/2650 (Voir débat) (Voir délibération) Désaffectation d'un bâtiment relevant du domaine public scolaire - Bâtiment de logements du Groupe scolaire Les Gémeaux (EI 05011)

2010/2651 (Voir débat) (dossier reporté) REPORTE

2010/2652 (Voir débat) (Voir délibération) Désaffectation d'un bâtiment relevant du domaine public scolaire - Bâtiment de logements du Groupe scolaire Jean Racine (EI 06003)

2010/2653 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 5e - Désaffectation de locaux relevant du domaine public scolaire - Ecole maternelle les Battières - EI 05015

2010/2670 (Voir débat) (Voir délibération) Désaffectation de locaux relevant du domaine public scolaire - Groupe Combe Blanche à Lyon 8e - EI 08003 - Parcelle 69388BL27

2010/2671 (Voir débat) (Voir délibération) Désaffectation de locaux relevant du domaine public scolaire - Groupe Scolaire Les Anémones à Lyon 9e - EI 09013 - Parcelle 69389AS27

2010/2672 (Voir débat) (Voir délibération) Désaffectation de locaux relevant du domaine public scolaire - Groupe Scolaire Les Dalhias à Lyon 9e - EI 09019 - Parcelle 69389AS100

2010/2680 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution des subventions de fonctionnement et d'investissement pour l'ouverture d'une micro-crèche gérée par la Mutualité Française du Rhône dans des locaux du Groupe scolaire " Les Dahlias " - 304, avenue Andréï Sakharov à Lyon 9e - Signature des conventions cadre et d'occupation temporaire des locaux

Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie urbaine

Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis

2010/2620 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation complémentaire 2010 au titre du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Attribution de subventions à différentes associations

2010/2630 (Voir débat) (Voir délibération) Révision de la tarification, du réglement intérieur et de la convention-type de la salle des fêtes et des familles et de la Maison Dufour, équipements transférés à la Mairie du 5e arrondissement

2010/2636 (Voir débat) (Voir délibération) Mise en place d'une tarification pour la salle du Conseil de la Mairie du 3e arrondissement.

Rapporteur : Mme ROY Mireille

2010/2623 (Voir débat) (Voir délibération) Ouverture d'une enquête publique sur la demande d'autorisation présentée par la SNCF-TECHNICENTRE d'Oullins en vue d'exploiter, à titre de régularisation, les activités du centre de maintenance 25 ter, quai Pierre Sémard à la Mulatière.

2010/2658 (Voir débat) (Voir délibération) Arrêté préfectoral prescrivant l'ouverture d'une enquête publique sur la demande présentée par la Communauté Urbaine de Lyon en vue d'être autorisée, au titre des articles 214-1 et suivants du Code de l'Environnement, à réaliser des ouvrages de rétention et d'aménagements associés dans le cadre de la défense contre les inondations du ruisseau des Gorges de la Duchère.

Commission Ressources Humaines

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2010/2673 (Voir débat) (Voir délibération) Remise gracieuse

2010/2674 (Voir débat) (Voir délibération) Eléments de rémunération des agents en contrat d'accompagnement à l'emploi

2010/2677 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs

 

QUESTIONS DIVERSES