SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 01/03/2010

Commission Economie Locale, relations internationales, universités

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2010/2154 (Voir débat) (Voir délibération) Revitalisation des commerces de proximité : deuxième phase de l'opération urbaine Lyon 4e - Approbation de conventions

2010/2157 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 30 000 € à l'Association de Développement du Commerce du 7e arrondissement - Approbation d'une convention

Rapporteur : Mme GOUZOU-TESTUD Guylaine

2010/2158 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5 000 € à l'Association Artisans du Monde Vieux Lyon pour l'organisation du marché de commerce équitable

Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie

2010/2190 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de l'avance de trésorerie 2010 au profit de l'Association ALLIES-PLIE de Lyon, sise 107-109 boulevard Marius Vivier-Merle - 69438 Lyon cedex 03 et de la convention d'application n° 12

Rapporteur : M. ARRUE Jean-François

2010/2191 (Voir débat) (Voir délibération) Organisation du prix du jeune chercheur de la Ville de Lyon année 2010

2010/2205 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 4 500 euros à des organismes de l'Enseignement supérieur et de la Recherche pour l'organisation de colloques internationaux et de manifestations culturelles et scientifiques en milieu universitaire

2010/2206 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions d'un montant global de 2 100 € à des associations étudiantes et à des organismes de l'enseignement supérieur pour l'organisation de diverses manifestations.

Rapporteur : M. JULIEN-LAFERRIERE Hubert

2010/2214 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention mixte entre la Ville de Lyon et l'Association Rhône Arménie formation Echanges et versement d'une subvention d'équipement pour l'extension aux métiers de l'hôtellerie au 3e étage du Centre d'Enseignement Professionnel d'Erévan.

Rapporteur : M. DACLIN Jean-Michel

2010/2217 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Lyon Québec dans le cadre du mois de la francophonie

Commission Finances, administration générale, marchés publics

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2010/2155 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de lancer une consultation - Appel d'offres pour la valorisation des sous produits d'exploitation d'espaces verts

2010/2160 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de lancer une consultation - Appel d'offres pour la fourniture de peintures, produits et accessoires associés

2010/2162 (Voir débat) (Voir délibération) Fondation Claude Martin - Présentation du Budget Primitif 2010

2010/2163 (Voir débat) (Voir délibération) Modification de la délibération n° 2009/2013 portant sur la garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 930 000 € - Opération : Acquisition en VEFA de 8 logements PLS situés 39 rue André Bollier à Lyon 7e

2010/2164 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par l'association hospitalière Sainte Camille pour la souscription d'un emprunt de 3 800 000 € - Opération : construction d'un nouveau bâtiment (36 chambres) et rénovation des trois anciens bâtiments (74 chambres) accueillant des personnes âgées situé 96 rue du Commandant Charcot à Lyon 5e

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2010/2159 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de lancer une consultation - Appel d'offres ouvert pour l'exploitation du stationnement payant sur voirie.

Commission Culture et événements

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2010/2156 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et l'association Chœurs et Solistes de Lyon - Bernard Tétu

2010/2161 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de prêt des voitures Gordini monoplace et Gordini sport de la collection du Musée Henri Malartre à titre gracieux à l'occasion du Salon Avignon Motor Festival, les 26, 27 et 28 mars 2010

2010/2165 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement de 18 000 euros à l'Association Les Inattendus - Fonds d'Intervention Culturelle (FIC).

2010/2173 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon - musée d'art contemporain et la société ATC dans le cadre de l'exposition BEN

2010/2174 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et Grant Thornton pour l'exposition Bram Van Velde

2010/2175 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition de deux salles des archives au profit du GRAME dans le cadre de la Biennale Musiques en Scènes en mars 2010

2010/2221 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et Culturesfrance sur la politique culturelle internationale

2010/2222 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / musées Gadagne et BTP / Chambre syndicale de la métallerie

2010/2223 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement de 45 000 € à l'Association Compagnie des Zonzons pour l'organisation du festival Moisson d'Avril - FONDSFIC - Approbation d'une convention d'application

2010/2224 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association FM'AIRS pour l'organisation du festival Les Chants de Mars pour un montant global de 10 000 € - FIMA - Approbation d'une convention d'application

2010/2225 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Espace Pandora secteur lecture pour un montant global de 40 000 € - FONDSFIC - Approbation d'une convention cadre

2010/2226 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions de parrainage sous forme de conventions partenariat communication dans le cadre de l'exposition BEN organisée au Musée d'Art Contemporain

2010/2227 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et TNT pour l'exposition Bram Van Velde

2010/2228 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un avenant à la convention établie entre la Ville de Lyon et l'Office du Tourisme du Grand Lyon autorisant la création de pass thématiques pour visiter les musées de Lyon

2010/2229 (Voir débat) (Voir délibération) Conditions tarifaires spécifiques au Musée d'Art Contemporain de Lyon

2010/2230 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions de mandat de vente de billets entre la Ville de Lyon, la FNAC et Ticketnet pour l'exposition BEN organisée au Musée d'Art Contemporain

2010/2231 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée d'Art Contemporain et l'Université Lumière Lyon 2 pour la mise en place d'une manifestation culturelle liée à la rétrospective BEN

2010/2234 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation du contrat signé avec la société SCIC Habitat Rhône-Alpes pour la réalisation par le Service Archéologique de la Ville de Lyon d'une opération de fouilles archéologiques sur la façade de l'immeuble sis 3 rue Juiverie à Lyon 5e

2010/2235 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention avec la société SAS de Champvert/groupe Orpéa pour la réalisation par le Service archéologique de la Ville de Lyon d'un diagnostic archéologique sur le terrain de la clinique Champvert (71 rue Benoist Mary - 69005).

2010/2236 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre Télérama et la Ville de Lyon pour l'organisation à Lyon du Week-end Musées Télérama les 20 et 21 mars 2010

2010/2238 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat avec l'Association Espace Culturel du Christianisme à Lyon (ECCLY) pour la réalisation de l'opération de fouilles archéologiques menée sur les élévations des bâtiments de l'Antiquaille (69005) par le Service Archéologique de la Ville de Lyon

2010/2239 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention cadre 2010-2012 entre la Ville de Lyon - Musée d'Art Contemporain et l'Ecole Centrale de Lyon pour une collaboration sur des projets culturels, scientifiques ou pédagogiques

2010/2243 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'attribution d'une subvention de 80 000 euros de la Région Rhône-Alpes, en complément de la subvention de 200 000 euros versée à la Ville de Lyon pour l'organisation d'une exposition d'art à Shanghaï dans le cadre de l'exposition universelle

2010/2249 (Voir débat) (Voir délibération) Transformation de l'Ecole nationale des beaux-arts de Lyon en Etablissement public de Coopération Culturelle

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2010/2166 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 8 000 € à l'Association " Les Canuts des Canits " pour l'organisation du " Gypsy Festival " du 17 au 23 mai 2010 - Approbation d'une convention mixte.

2010/2167 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 6 500 € à l'Association " Les Dragons de Saint-Georges " pour l'organisation du Carnaval de Saint-Georges le 27 mars 2010 - Approbation d'une convention mixte.

2010/2168 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 9 000 € à l'Association " Lyon Bande Dessinée Organisation " pour l'organisation de la 5e édition du Festival de la Bande Dessinée de Lyon, du 18 au 20 juin 2010 - Approbation d'une convention mixte

2010/2169 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 15 000 euros à l'Association "Montchat en Fête" pour l'organisation de festivités dans le 3e arrondissement, les 11 et 12 juin 2010 - Approbation d'une convention mixte

2010/2170 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 25 000 euros à l'Association "Feuilles mortes - Art vivant" pour l'organisation de la Fête des Feuilles du 11 au 28 novembre 2010 au Parc de la Tête d'Or - Approbation d'une convention d'objectifs.

2010/2171 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 000 € à l'Association " Antenne Mobile d'Action Culturelle " pour l'organisation des 25e rencontres de conteurs en Rhône-Alpes, " Paroles en Festival ", du 3 mai au 12 juin 2010.

2010/2172 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 000 euros à la Maison des Jeunes de la Culture Perrache Presqu'île / Centre d'Echanges Lyon Perrache pour l'organisation du Festival " Les Chants de Mars" du 10 au 14 mars 2010 dans plusieurs salles lyonnaises - Approbation d'une convention d'application.

2010/2241 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 12 000 € à l'Association " Collectif l'Original " pour l'organisation du "Street Day", le 5 avril 2010, manifestation gratuite dans le cadre du festival international de hip-hop du 31 mars au 5 avril 2010 - Approbation d'une convention mixte

Commission Jeunesse, sports et vie associative

Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry

2010/2176 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de mise à disposition du stade de Gerland conclue entre la Ville de Lyon et l'Association "Olympique Lyonnais" pour l'organisation d'une rencontre de "l'UEFA Women's Cup"

2010/2177 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant n° 1 à la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SASP LHC "Les Lions"

2010/2178 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant n° 1 à la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SASP ASVEL Basket Lyon Villeurbanne

2010/2209 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant n° 1 à la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SASP LOU Rugby

2010/2210 (Voir débat) (Voir délibération) Organisation d'une rencontre de volley-ball de Ligue B, de la phase finale de la Coupe de France (Pro Masculin) et de la finale du Challenge de France (Amateur) au Grand Palais des Sports de Gerland, du lundi 22 mars au samedi 3 avril 2010 - Convention avec la Ligue Rhône-Alpes de Volley-Ball

2010/2211 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 28 500 € à l'Association Amicale Cycliste Lyon Vaise pour l'organisation des Grands Prix cyclistes de Vaise le 11 avril, de Ménival le 16 mai et de Gerland le 30 mai 2010 - Approbation d'une convention mixte.

2010/2216 (Voir débat) (Voir délibération) Attributions de subventions de fonctionnement à divers clubs sportifs amateurs ou de haut niveau au titre de la saison 2009/2010 - Signature de conventions avec ces associations bénéficiaires de subventions.

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2010/2219 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 18 000 euros à l'Association " Coup de pouce relais " et signature d'une convention cadre annuelle

Commission Immobilier, bâtiments

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2010/2179 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition d'un local situé 7 rue Saint Polycarpe à Lyon 1er au profit de l'Association " Mythe au Logis "

Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie

2010/2180 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition d'un local situé 41 rue Smith à Lyon 2e au profit de l'Association "Permanence Emploi AJ2"

Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry

2010/2181 (Voir débat) (Voir délibération) Convention entre la Ville de Lyon et l'Association Sportive de la Communauté Urbaine de Lyon (ASCUL) pour la mise à disposition de locaux situés 33 bis cours Général Giraud à Lyon 1er

Rapporteur : Mme GUILLAUME Sylvie

2010/2182 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit consentie par la Ville de Lyon au profit de l'Association "Foyer Notre Dame des Sans Abri" pour des locaux situés 122, rue de Gerland - N° EI 07015

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2010/2183 (Voir débat) (Voir délibération) Aménagement d'une crèche et d'un relais d'assistance maternelle - ZAC du Bon Lait à Lyon 7e - Opération n° 07 292 001 - Mise à disposition anticipée de deux volumes à titre gratuit - Convention tripartite SERL/ GRAND LYON HABITAT/ Ville de Lyon - Modification du marché de coordination SPS

2010/2184 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la maintenance préventive et corrective du système de gestion technique centralisé et d'anti-intrusion du Palais Saint Pierre

2010/2185 (Voir débat) (Voir délibération) Réfection de l'étanchéité des toitures-terrasses du Théâtre de la Croix-Rousse, place Joannès Ambre à Lyon 4e - Opération n° 04 010 551 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-1- Programme 20005 pour un montant de 600 000 € TTC

2010/2186 (Voir débat) (Voir délibération) Maison de la Danse, 8 avenue Jean Mermoz à Lyon 8e - Amélioration du confort thermique de l'accueil - Opération n° 08018 700 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-1 Programme 20005 pour un montant de 300 000 € TTC (valeur novembre 2009)

2010/2187 (Voir débat) (Voir délibération) Gratuités totales ou partielles de frais de locations de salles municipales de spectacle et/ou de frais de captations audiovisuelles accordées aux associations et organismes suivants : Association NACRE - Conseil de quartier de Montchat - Association Rhône-Alpes Israël Echanges - Fête de Noël des Personnes Agées du 1er arrondissement - L'Ile de la Réunion Tourisme - Association La Récré et Compagnie - Concert du Nouvel An du 3e arrondissement - Association Artis Chaud - Piano à Lyon - Institut de Recherche sur la Catalyse et l'Environnement de Lyon (CNRS) - Association Le Théâtre du Regard - Association de Lutte contre le SIDA - Association Le Collectif Artistique - La Scène Déménage - Association Espace 44 - CNSMD - Association socio-culturelle du Lycée du Parc - Association Corabio - Association Entrez les Artistes - Ecole de Musique Allegretto - Association Solidarité Homéopathie - Montant total des exonérations : 28 518, 90 € HT

2010/2188 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Mise à disposition par la Ville de Lyon au profit de l'Association "Les Festivals Internationaux de Lyon et Rhône-Alpes" dite "Les Biennales de Lyon" de locaux sis 12 place des Terreaux dans le cadre de l'édition 2010 de la manifestation "Biennale de la Danse" - N° EI 01204

2010/2189 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville de Lyon pour les marchés de fourniture de robinetterie, tuyauterie et accessoires pour plomberie organisés et exécutés par la Ville de Lyon en qualité de coordinateur

2010/2207 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville de Lyon pour la passation et l'exécution de marchés organisés et exécutés par la Ville de Lyon en qualité de coordonnateur - Lancement, dans le cadre de ce groupement de commandes avec intégration totale entre la Ville de Lyon et le CCAS, d'un accord-cadre relatif à des travaux à réaliser sur le patrimoine des 5e et 9e arrondissements et la rive droite, pour les années 2011 à 2014

2010/2208 (Voir débat) (Voir délibération) Mise en sécurité de 21 sites de balmes de la Ville de Lyon - Opération 60071 002 - Programme 20018 - Montant de la 1ère phase de l'opération 935 000 € TTC - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1 "conservation sécurité prévention"

2010/2237 (Voir débat) (Voir délibération) Construction du Groupe Scolaire Victorien Sardou - 47, rue Victorien Sardou 69007 Lyon - Opération n° 07016001 - Autorisation de crédits d'étude - Désignation du jury de concours

2010/2244 (Voir débat) (Voir délibération) Patrimoine bâti de la Ville de Lyon - Mise en conformité des installations électriques des bâtiments - Opération 60021775 - Programme 20020 - Montant de l'opération : 600 000 € TDC - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2008-1 "Conservation patrimoine bâti tous secteurs"

2010/2245 (Voir débat) (Voir délibération) Convention relative à la gestion de l'établissement recevant du public sis 25 rue Jaboulay à Lyon 7e - EI 07023

2010/2246 (Voir débat) (Voir délibération) Centre Nautique du Rhône - 8, quai Claude Bernard - 69007 Lyon - Rénovation des plages et du bassin Nord - Opération n° 07 029 580 - Autorisation de programme d'études de 1 000 000 € TTC - Désignation du jury de concours

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2010/2218 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 9e - Cession d'un terrain communal au profit de l'Association de la Communauté Musulmane de la Duchère - angle boulevard de la Duchère - rue Beer Sheva - N° EI 09017 - N° inventaire 09017 T 001.

2010/2242 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - Mise à disposition par la Ville de Lyon, à titre gratuit, au profit de l'Association Habitat et Humanisme Rhône, de 5 logements du terrain sis 1 rue Verlet-Hanus à Lyon 3e - EI 03 372 en appui à la lutte contre l'habitat indigne

Commission Ressources Humaines

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2010/2192 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'un logement de fonction pour utilité de service - révision de la délibération du 17 février 2003

2010/2193 (Voir débat) (Voir délibération) Opération Jobs d'été pour l'année 2010

2010/2194 (Voir débat) (Voir délibération) Modification des ratios de promotions des chefs de service de police

2010/2215 (Voir débat) (Voir délibération) Résiliation de la convention de mise à disposition d'un professeur de l'Université Lumière Lyon 2 auprès de la Ville de Lyon dans le cadre d'une collaboration pédagogique à la chaîne de télévision éducative Cap Canal

2010/2220 (Voir débat) (Voir délibération) Modification d'un emploi au Musée des Beaux-Arts

2010/2250 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs

Commission Education - Petite Enfance

Rapporteur : M. FOURNEL Yves

2010/2195 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de co-production avec On Stage Productions pour la production d'un film documentaire "Benjamin Lacombe, illustrateur"

2010/2196 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction avec la société Cendrane Films pour la production d'une série de films d'animation de 6 x 4 minutes 30 : "Kinoa 6"

2010/2197 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction avec Le regard sonore pour la production d'une série de films d'animation de 26 x 2 minutes 30 intitulée "Un drôle d'animal (saison 2)"

2010/2198 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer des conventions avec l'Association SLEA gestionnaire de l'équipement de Petite Enfance "Océane" dans le 6e

2010/2213 (Voir débat) (Voir délibération) Participation financière de la Ville de Lyon aux écoles primaires (maternelles et élémentaires) privées sous contrat simple et sous contrat d'association

2010/2232 (Voir débat) (Voir délibération) Modification des périmètres scolaires 2010-2011

2010/2247 (Voir débat) (Voir délibération) Complément de financement CEL sur des actions d'accompagnement à la scolarité année 2009-2010

2010/2248 (Voir débat) (Voir délibération) Implantation de l'école Aimé Césaire dans la ZAC de la Buire

Commission Solidarité - Santé

Rapporteur : M. HEMON Pierre

2010/2199 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention en faveur de l'Association Bien Vieillir dans son Quartier, sise 10 rue de Sévigné à Lyon 3e, pour la poursuite de son audit urbain relatif au projet " Lyon, Ville amie des Aînés ".

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2010/2212 (Voir débat) (Voir délibération) Adhésion de la Ville de Lyon à l'IRDSU (inter-réseaux des professionnels du développement social urbain)

Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre de Vie et Environnement

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2010/2200 (Voir débat) (Voir délibération) Participation financière de la Ville de Lyon à la production de logement social - Lyon 5e : 13 montée des Epies - Lyon 7e : 104 grande rue de la Guillotière, 55 rue Sébastien Gryphe, 2 et 4 rue de la Thibaudière - Lyon 8e : 3 rue Professeur Joseph Nicolas

Rapporteur : M. BUNA Gilles

2010/2201 (Voir débat) (Voir délibération) Mise en place d'une charte qualité sur le ravalement des façades lyonnaises - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles.

Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie urbaine

Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis

2010/2202 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'autorisation présentée par les Chantiers Modernes Rhône-Alpes en vue d'exploiter une station de traitement des boues, des installations utilisant des substances radioactives et des installations de compression et réfrigération dans l'enceinte du chantier de prolongement de la ligne B du métro, 2, quai Fillon - Plaine des Jeux de Gerland à Lyon 7e.

2010/2203 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'autorisation présentée par le Centre Léon Bérard en vue d'étendre les installations de réfrigération de son établissement de Lyon 8e dans le cadre de la création du centre de soins ambulatoires sur un terrain situé rue Nungesser et Coli.

2010/2204 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'autorisation présentée par la SCI 114-116 Lafayette Garibaldi en vue d'exploiter des installations de réfrigération-compression dans l'immeuble Tour Incity, angle cours Lafayette-rue Garibaldi à Lyon 3e.

2010/2233 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination "Jardin des 44 enfants d'Izieu" à Lyon 7e

2010/2240 (Voir débat) (Voir délibération) Extension de la ligne de tramway T1 à Debourg - Objectifs et modalités de la concertation préalable

QUESTIONS DIVERSES

Réponse écrite à la question posée par le Groupe Ensemble Pour Lyon relative à Cap Canal