SOMMAIRE DE
-
Désignation d'un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Adoption du procès-verbal de la séance du
-
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été donnée les
- Communications éventuelles de M. le Maire
-
Désignation de représentants dans divers organismes : Fédération Nationale
des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) - (Rapport n° 2009/2001 -
Commission Immobilier - Bâtiments).
QUESTIONS
ECRITES DU 8E ARRONDISSEMENT
Questions écrites relatives
aux :
- Festival Lumière (réponse de M. KEPENEKIAN)
- Développement de nouveaux
concepts de marchés dans le 8e arrondissement (réponse de Mme FONDEUR)
Commission Finances, administration générale, marchés publics
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2009/1986 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de lancer une consultation pour la location de matériels divers
2009/1987 (Voir débat) (Voir délibération)
Révision de
2009/1989 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de lancer une consultation - Marché de prestations de traiteurs et
achat de boissons
2009/1990 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation d'un projet de convention de groupement de commandes avec la Ville
de Villeurbanne sur la fourniture de vêtements de travail lots chaussures de
ville et uniformes classiques
2009/2059 (Voir débat) (Voir délibération)
Vote du BP. 2010
2009/2060 (Voir débat) (Voir délibération)
Avis du Conseil municipal sur la demande d'abattement fiscal du Grand Casino de
Lyon pour sa participation financière au profit de la biennale d'art
contemporain dans le cadre de l'article 34 de la Loi de Finances rectificative
pour 1995
2009/2064 (Voir débat) (Voir délibération)
Actualisation du montant des autorisations de programmes dans le cadre de la
gestion financière du plan d'équipement pluriannuel de la Ville
2009/2065 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à divers organismes - Exercice 2010 - Approbation
d'une convention d'application type aux conventions cadres
2009/2071 (Voir débat)
(Voir délibération) Ecrêtement
des indemnités de fonction du maire
Rapporteur : M.
2009/2007 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2009/2008 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2009/2009 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2009/2011 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2009/2012 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2009/2013 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2009/2041 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2009/1104 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par
2009/2042 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2009/1103 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par
2009/2066 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 1 100 000 € par la SACVL pour un emprunt d'un
montant total de 2 980 000 € - Opération : Acquisition d'un immeuble de 11
logements, de locaux commerciaux et de 5 stationnements situés 5 rue Pizay à
Lyon 1er
2009/2067 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 12 325 000 € par la SACVL pour un emprunt d'un
montant total de 13 000 000 € - Opération : Travaux de réhabilitation de 7 888
logements
2009/2068 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 507 000 € par la SACVL pour un emprunt d'un montant
total de 795 000 € - Opération : Résidence " Rouget de l'Isle " - Acquisition
d'un immeuble de 6 logements et d'un local commercial situés 171 avenue Félix
Faure et 53 rue Turbil à Lyon 3e
2009/2069 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 8 419 000 € par la SACVL pour un emprunt d'un
montant total de 15 840 000 € - Opération : Acquisition et transformation de
l'immeuble de la CRAM comprenant 44 logements, des bureaux et 60 parkings
situés 102 rue Masséna à Lyon 6e
Rapporteur : M.
2009/2070 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant à la convention d'objectifs de l'Orchestre National de Lyon (ONL)
2009/2072 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification de la composition du Conseil lyonnais pour le Respect des Droits.
Commission Economie Locale, relations internationales,
universités
Rapporteur : Mme
2009/1988 (Voir débat) (Voir délibération)
Création d'un marché aux livres et vieux papiers place Carnot à Lyon 2e
2009/1998 (Voir débat) (Voir délibération)
Villages d'entreprises de Lyon - Village des Créateurs du Passage Thiaffait -
Concessions SERL - Compte rendu annuel aux Collectivités pour 2008
Rapporteur : Mme
2009/2010 (Voir débat) (Voir délibération)
Plan local pour l'insertion et l'emploi de Lyon - Approbation de la convention
entre la Ville de Lyon et l'association ALLIES-PLIE de Lyon
Commission Culture et événements
Rapporteur : M.
2009/1991 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon - Musée de l'imprimerie et
2009/1992 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement à la Direction des Musées de France
dans le cadre du label d'intérêt national pour l'exposition " Art pour tous "
présentée au Musée de l'imprimerie en septembre 2010
2009/2015 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon/musées
Gadagne et BNP/PARIBAS
2009/2022 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre l'Institut National
Audiovisuel (INA) et la Ville de Lyon - Archives municipales pour l'exposition
" Lyon 1562, capitale protestante"
2009/2023 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la bibliothèque municipale de
Lyon, la Maison d'arrêt de Lyon-Corbas
et le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation du Rhône afin de
favoriser l'accès à la lecture pour les détenus
2009/2024 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de prêt d'objets et de documents originaux, et de
cession de droits pour l'exposition du CHRD " La dame du Jeu de Paume, Rose
Valland sur le front de l'art"
2009/2025 (Voir débat) (Voir délibération)
Engagement sur le mandat d'un programme de restauration de la statuaire
oratoire lyonnaise - Financement par affectation d'une partie de l'autorisation
de programme n° 2009-4, Programme 20005 - Montant : 72 000 € - Attribution
d'une subvention d'équipement de 2000 €
à la Compagnie des Filles de la Charité de Saint Vincent de Paul
2009/2026 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande d'une subvention supplémentaire exceptionnelle de 27 000 € au Ministère
de la Culture dans le cadre du passage de l'Ecole Nationale des Beaux-Arts de
Lyon en Etablissement Public de Coopération Culturelle - EPCC
2009/2027 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention triennale d'objectifs et de mise à disposition de
locaux situés dans les sous-sols du site des Subsistances - 8 bis, quai Saint
Vincent à Lyon 1er, entre la Ville de Lyon et l'Association "Les Disques
Supadope"
2009/2028 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon - Musée des
Beaux-Arts et
2009/2045 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Mixte de gestion du Conservatoire
de Lyon
Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat
2009/2063 (Voir débat) (Voir délibération)
Fête des Lumières - Financements et partenariats privés, conventions de mécénat
Commission Jeunesse, sports et vie associative
Rapporteur : M.
2009/1993 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de mise à disposition du stade de Gerland conclue entre la Ville de
Lyon et l'Association "Olympique Lyonnais" pour l'organisation d'une
rencontre de "l'UEFA Women's Cup"
2009/2017 (Voir débat) (Voir délibération)
Organisation d'un loto au Grand Palais des Sports de Gerland le dimanche
2009/2038 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 7 000 € à
l'Association "Lyon Glace Patinage"
2009/2039 (Voir débat) (Voir délibération)
Organisation d'un loto au Grand Palais des Sports de Gerland le dimanche
2009/2055 (Voir débat) (Voir délibération)
Organisation du "Show Beach Soccer" au Palais des Sports de Gerland,
les 18 et
Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat
2009/2049 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation du bilan 2009 et des modifications du règlement du dispositif
PRODIJ
2009/2052 (Voir débat) (Voir délibération)
Aménagement et premiers équipements de la Maison des associations, rue
Denfert-Rochereau à Lyon 4e - Opération n° 04035001 - Programme n° 00001.
Montant 250 000 € - Affectation et lancement de l'opération.
Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre
de Vie et Environnement
Rapporteur : M.
2009/1994 (Voir débat) (Voir délibération)
Square Aristide Briand - Réaménagement de l'espace situé sur le 7e
arrondissement - Opération n° 57030001- Programme n° 00012 - Vote de l'opération
et affectation d'une partie de l'A.P. n° 2009-1 programme 00012, pour un
montant de 500 000 € TTC
2009/2047 (Voir débat) (Voir délibération)
Place Bellecour - Aménagement de
Rapporteur : M.
2009/2000 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 8e - Projet Mermoz Nord - Convention avec Grand Lyon Habitat pour le
financement de l'amélioration de la Qualité de Service
2009/2002 (Voir débat) (Voir délibération)
Fichier commun de la demande en logement social - Cœur système informatique -
Convention de participation financière Ville de Lyon - Communauté Urbaine de
Lyon
2009/2032 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Poursuite de la mission de suivi-animation auprès de
2009/2033 (Voir débat) (Voir délibération)
Participation financière de la Ville de Lyon à la production de logement social
- Lyon 9e : 3, rue Roquette
2009/2036 (Voir débat) (Voir délibération)
Instances Locales de l'Habitat et des Attributions (ILHA) - Règlement intérieur
sur le territoire de la Ville de Lyon
2009/2037 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Grand Projet de Ville de la Duchère - Opération de démolition,
réhabilitation et résidentialisation des immeubles 410, 420 et 430 de Grand
Lyon Habitat - Avenant 2 à la convention de participation financière de la
Ville de Lyon - Lancement de l'opération 60059003 et affectation de l'AP
2009-1, programme 00016 pour un montant de 303 834 €
Commission Immobilier, bâtiments
Rapporteur : Mme
2009/1995 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Construction d'un centre de viabilité hivernale - Autorisation
accordée à
2009/1999 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale
et la Ville de Lyon pour les marchés de fourniture de petit matériel électrique
organisés et exécutés par la Ville de Lyon en qualité de coordinateur
2009/2001 (Voir débat) (Voir délibération)
Adhésion à
2009/2006 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit au profit de la
Ville de Lyon d'une partie du terrain communautaire sis rue du Général Mouton
Duvernet - N° EI 03390.
2009/2014 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e - Restructuration du site de l'Antiquaille - Approbation d'un avenant
n° 2 à la convention d'occupation temporaire conclue entre la SACVL et la Ville
de Lyon le
2009/2016 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Cession par la Ville de Lyon à
2009/2018 (Voir débat) (Voir délibération)
Extension de l'école primaire et de l'école maternelle du groupe scolaire - 2,
rue des Entrepôts - 69004 Lyon - Opération n° 04 009 514 - Adaptation du crédit
de l'opération et modification du mandat de maîtrise d'ouvrage
2009/2019 (Voir débat) (Voir délibération)
Extension de l'école primaire et de l'école maternelle du groupe scolaire les
Entrepôts - 2 rue des Entrepôts - 69004 Lyon - Opération n° 04 009 0514 -
Convention de transaction entre le groupement de maîtrise d'oeuvre Atelier sur
les Quais/Voxoa/Nicolas/GES et la SERL
2009/2020 (Voir débat) (Voir délibération)
Extension de l'école primaire et de l'école maternelle du groupe scolaire les
Entrepôts - 2 rue des Entrepôts - 69004 Lyon - Opération n° 04 009 0514 - Convention
de transaction entre ALGECO et la SERL
2009/2021 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Extension du site "Campus" - Autorisation accordée à
l'Association "Sport dans la Ville" pour réaliser des travaux sur un
terrain communal - Signature d'une convention d'occupation temporaire - 18 quai
du Commerce - N° EI 09069
2009/2043 (Voir débat) (Voir délibération)
Conventions d'occupation temporaire consenties par la Ville de Lyon au profit
du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Lyon (CCAS), pour les biens
immobiliers destinés à accueillir les antennes de solidarité de Lyon et le
restaurant social du 3e arrondissement de Lyon, sis 2 bis rue Terme à Lyon 1er
- EI N° 01055 - 19 rue Etienne Dolet à Lyon 3e - EI N° 03028 - 60 rue de Sèze à
Lyon 6e - EI N° 06015 - 15 avenue Jean Mermoz à Lyon 8e - EI N° 08251 - 11 rue
Sergent Michel Berthet à Lyon 9e - EI N° 09037
2009/2046 (Voir débat) (Voir délibération)
Stade Marc Vivien Foé - Démolition des bâtiments pour extension du Stade - 26,
rue Lamartine - 69003 Lyon - Opération n° 03 040 536 - Vote d'une partie de
l'opération (démolition) et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2009-1, programme n° 00004 pour un montant de 600 000 €
2009/2056 (Voir débat) (Voir délibération)
Extension des locaux de l'Observatoire de Saint-Genis Laval - 69230 Saint-Genis
Laval - Opération n° 99019003 - Montant de l'opération 1 909 000 € TTC -
Modification du marché de maîtrise d'oeuvre n° 260680
2009/2057 (Voir débat) (Voir délibération)
Travaux d'aménagement intérieurs de l'établissement d'accueil pour jeunes enfants
ALLIX - 27 rue Commandant Charcot à Lyon 5e - Opération n° 05013001 - Lancement
de l'opération par affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°
2009-1 "Opération et aménagement petite enfance", programme 00002
"Enfance" pour un montant de 850 000 € et modification du marché de maîtrise
d'oeuvre
2009/2062 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisations d'urbanisme nécessaires à la réalisation de petits travaux
d'investissement en 2010
Rapporteur : M.
2009/2005 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention entre la Ville de Lyon et l'Association "F.C.L. Basket
Féminin" pour la mise à disposition de locaux au gymnase Mado Bonnet
Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat
2009/2031 (Voir débat) (Voir délibération)
Schéma directeur de la vie associative de Lyon - Approbation des avenants aux
conventions d'occupation à titre gratuit de locaux de la Ville de Lyon mis à
disposition des maisons de la jeunesse et de la culture des centres sociaux et
des maisons de l'enfance de Lyon.
Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie
urbaine
Rapporteur : M.
2009/1996 (Voir débat) (Voir délibération)
Ouverture d'une enquête publique sur la demande d'autorisation présentée par
2009/2029 (Voir débat) (Voir délibération)
Ouverture d'une enquête publique avant autorisation au titre des articles
L214-1 et suivants du Code de l'Environnement relative à la régularisation des
déversoirs d'orage et réseaux associés, sur les bassins versants étudiés du
territoire de
2009/2044 (Voir débat) (Voir délibération)
Tarification du stationnement sur voirie
2009/2053 (Voir débat) (Voir délibération)
Participation financière à l'étude de cadrage - Gare de la Part-Dieu.
Commission Solidarité - Santé
Rapporteur : M.
2009/1997 (Voir débat) (Voir délibération)
Prolongation d'un an de la durée du Contrat Urbain de Cohésion Sociale
2007-2009 de Lyon signé avec l'Etat,
Commission Education - Petite Enfance
Rapporteur : M.
2009/2003 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de coproduction avec C. Productions Chromatiques
pour la production de deux films documentaires de 26 minutes chacun dans la
collection "Chemins de réussites"
2009/2004 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subvention à la Ligue de l'Enseignement pour réalisation de 10
émissions de 26 minutes "Fais ton cinéma"
2009/2034 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de coproduction et d'une convention de cession de
droits d'exploitation avec l'AFPA
2009/2058 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer des conventions avec diverses associations gestionnaires
d'équipements de petite enfance dans le 8e arrondissement
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : Mme
2009/2030 (Voir débat) (Voir délibération)
Création des emplois occasionnels et saisonniers pour l'année 2010
2009/2035 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement des participations versées par la Ville de Lyon à des organismes
de santé
2009/2040 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de la convention de mise à disposition d'un fonctionnaire pour
exercer les fonctions de directeur de
2009/2048 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
2009/2050 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un protocole transactionnel et autorisation de signature du
protocole entre Mlle Chems Amrouche et la Ville de Lyon
2009/2051 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de logement de fonction pour utilité de service - Révision de la
délibération du
2009/2054 (Voir débat) (Voir délibération)
Changement de dotation, de la participation des agents et de la Ville de Lyon
et revalorisation de la valeur unitaire du titre-restaurant
2009/2061 (Voir débat) (Voir délibération)
Schéma directeur de la vie associative - Approbation des conventions de mise à
disposition de fonctionnaires pour exercer les fonctions de directeur de maison
de l'enfance du 3e Ouest, de Ménival et de Saint-Rambert auprès des
associations gestionnaires
Motion des Groupes politiques de la Majorité du Conseil municipal de Lyon à propos du recul de la parité dans le cadre de la réforme des collectivités territoriales