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Ordre
du jour de la séance du Conseil municipal du 19/01/2023 et de la Conférence des Présidents du 16/01/2023 |
NB :
-
Les
conventions et documents annexes aux projets de rapports non joints aux
dossiers sont consultables à la Direction des Assemblées et dans les services
instructeurs
-
Les
documents propres aux marchés sont consultables à la Direction de la Commande
Publique
-
Désignation d’un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Adoption des procès-verbaux de la séance du 20 septembre 2022 et de la
séance du 10 novembre 2022
-
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été confiée le 30 juillet 2020
- Communications de M. le Maire
DENOMINATION
Rapporteur : M. LUNGENSTRASS Valentin
2023/2325 Dénomination d'un espace public : esplanade
du 19 mars 1962 à Lyon 3ème
DESIGNATIONS
Rapporteur : M. DOUCET Grégory
2023/2224 Assemblée générale et Conseil
d'administration de l'association Soierie vivante - Remplacement du
représentant par le Conseil municipal
2023/2227 Assemblées des associés de la SCIC SA
Foncière solidaire du Grand Lyon - Remplacement du représentant par le Conseil
municipal
2023/2337 Conseil d’administration de la Société
anonyme de coordination des OPH de la métropole de Lyon – Désignation d’un
représentant par le Conseil municipal
QUESTION DU
1er ARRONDISSEMENT
(Approuvée par le Conseil d’arrondissement
du 11 janvier 2023)
Question : Quelles pistes envisage la Ville pour
augmenter les surfaces utilisables, au service des habitant.e.s du 1er afin de rendre possible le développement des
pratiques sportives ?
QUESTION DU
2e ARRONDISSEMENT
(Approuvée par le Conseil d’arrondissement
du 11 janvier 2023)
Question : Restauration
du Grand Orgue de Saint-Nizier.
QUESTION DU
3e ARRONDISSEMENT
(Approuvée par le Conseil d’arrondissement
du 10 janvier 2023)
Question :
Lyon climatiquement neutre en 2030,
comment mobiliser l’ensemble des acteurs du territoire ?
Commission
Finances - Commande publique - Administration générale - Promotion des services
publics - Ressources humaines
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2023/2332 Débat d’orientations budgétaires pour 2023
2023/2238 Délégation de service public pour
l’exploitation du casino de Lyon - Avis sur la demande de crédit d’impôt du
délégataire pour ses participations financières au profit des manifestations
artistiques de qualité prévues à l’article L 2333-55-3 du CGCT - Exercice
2021-2022
2023/2244 Attribution de subventions de
fonctionnement au CCAS au titre de l'exercice 2023 pour un montant de 13 556
656 euros
2023/2261 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
la SAHLM Vilogia pour la souscription de trois emprunts d’un montant total de 3
762 676 € relatifs à une opération d’acquisition-amélioration de 38 logements
PLAI situés 142 cours Gambetta à Lyon 7ème
2023/2262 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de trois emprunts d’un montant
total de 1 574 657 € relatifs à une opération acquisition en VEFA de 40
logements situés 55, avenue René Cassin à Lyon 9ème
2023/2292 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
SOLIHA BLI Rhône-Alpes pour la souscription d’un emprunt d’un montant de 24 915
€ relatifs à une opération réhabilitation de 1 logement PLAI situé 14 , rue
Laure Diebold à Lyon 9ème
2023/2293 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de cinq emprunts d’un montant
total de 1 868 523 € relatifs à une opération de construction de 13 logements
(9 PLUS et 4 PLAI) situés 16, 18 rue, de Professeur Morat à Lyon 8e
2023/2294 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de trois emprunts d’un montant
total de 7 507 017 € relatifs à une opération réhabilitation de 204 logements (160
PLUS et 44 PLS) situés 17 à 21, avenue Francis de Pressensé à Lyon 8e
2023/2295 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de cinq emprunts d’un montant
total de 1 302 844 € relatifs à une opération de construction de 8 logements (6
PLUS et 2 PLAI) situés 123, rue Pierre Valdo à Lyon 5e
2023/2322 Convention de groupement de commandes entre
la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon pour le renouvellement des marchés en
groupement se terminant en 2024 et 2025
2023/2335 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
la SA d’économie mixte à conseil d’administration ADOMA pour la souscription de
trois emprunts d’un montant total de 2 274 389 euros relatifs à une opération
d'acquisition-amélioration de 66 logements PLAI situés 5, impasse Fernand Rey à
Lyon 1er
Rapporteur : M. MAES Bertrand
2023/2220 Modification de l'inventaire des
équipements transférés du 4ème arrondissement
2023/2221 Modification de l'inventaire des
équipements transférés du Conseil du 4ème arrondissement - Inventaire stabilisé
(concordance)
2023/2222 Modification d'inventaire des équipements
transférés du Conseil du 4ème arrondissement - Inventaire stabilisé
(discordance)
2023/2228 Approbation de l’avenant n°1 à la
convention de mécénat entre la Ville de Lyon et CGI dans le cadre de la
modernisation de la carte culture
2023/2231 Campagne de recensement de la population
2023 - Indemnités test enquête Familles
2023/2233 Octroi de la protection fonctionnelle à un
élu de la Ville de Lyon - M. Grégory Doucet
2023/2334 Régularisation d'une complémentaire
retraite pour un ancien élu - Levée de prescription quadriennale
Rapporteur : M. BOSETTI Laurent
2023/2223 Evolution des taux de cotisation santé du
1er janvier 2023 au 31 décembre 2025
2023/2251 Attribution d'une subvention, approbation
et autorisation de signature de la convention cadre entre le Comité des Œuvres
Sociales (COS) et la Ville de Lyon - Année 2023
2023/2259 Avis du comité technique sur le rapport
social unique 2021
2023/2260 Modification du tableau des effectifs
2023/2330 Médiateur de la Ville de Lyon - Modalités
de mise en œuvre
Commission
Culture - Démocratie locale - Politique de la ville - Vie étudiante
Rapporteur : Mme PERRIN-GILBERT Nathalie
2023/2225 Conseil d'administration du Musée des Confluences
- Désignation d’une personnalité qualifiée
2023/2239 Approbation d’une convention de
collaboration scientifique entre la société Technodigit et la Ville de Lyon -
Service archéologique pour la réalisation d’un relevé lasergrammétrique dans
l’église Saint Irénée (Lyon 5e)
2023/2240 Approbation de deux conventions de
parrainage entre la Ville de Lyon/ Théâtre des Célestins, ClearChannel et
Télérama dans le cadre de la saison 2022-2023
2023/2241 Approbation d’une convention de mécénat
entre la Ville de Lyon/Théâtre des Célestins et la Société Générale - SG AURA
pour la saison 2022-2023
Rapporteur : Mme PERRIN-GILBERT Nathalie
2023/2246 Approbation d’un partenariat tarifaire
entre la Ville de Lyon - CHRD et le Théâtre national Populaire pour des représentations
du 13 au 28 janvier 2023 du spectacle l’Espèce Humaine et une médiation au CHRD
le 28 janvier 2023
2023/2272 Attribution d'une subvention de 160 000
euros à l'association Quais du polar pour l'organisation de la 18ème édition du
festival "Quais du polar" du 30 mars au 2 avril 2023 - Approbation
d'une convention cadre
2023/2289 Approbation d’une convention de groupement
entre l’INRAP et la Ville de Lyon – Service archéologique pour la réalisation
d’une fouille archéologique située 6 Rue Lainerie (Lyon 5e)
2023/2299 Attribution de subventions de
fonctionnement général à 18 institutions culturelles pour un montant de 15 980
400 euros - Exercice 2023 - Approbation de 5 conventions-cadres et d'une
convention d’application financière type aux conventions cadres
2023/2302 Approbation d'une convention entre la Ville
de Lyon/ Musée de l'Automobile Henri Malartre et le Musée de l'APPEVA pour le
dépôt de la Locomotive 020 T Weidknecht
2023/2303 Approbation d’une convention d’objectif
entre la Ville de Lyon / Musées Gadagne et l’Education nationale dans le cadre
du dispositif « le patrimoine et moi 2023-2026 »
2023/2304 Approbation du projet Des Livres à soi
porté par la Bibliothèque municipale / Ville de Lyon, avec le soutien de la
Direction régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes pour les
années 2023, 2024 - Approbation de la délivrance de chèques lecture aux
participants
2023/2305 Approbation d'une convention entre la Ville
de Lyon/ Bibliothèque municipale et l'association Auvergne-Rhône-Alpes Livre et
Lecture (ARALL) pour la gestion et le suivi des périodiques
2023/2306 Approbation d’une convention de partenariat
entre la Ville de Lyon-Musée des beaux-arts et l’association le Collège
supérieur concernant l’organisation de la 2ème édition du festival « La philo
éclaire la ville » du 26 au 29 janvier
2023
2023/2307 Approbation d’une convention de mécénat
entre la Ville de Lyon-Musée des beaux-arts et la société Givaudan
2023/2308 Approbation d’une convention de mise à
disposition à titre gracieux de l’auditorium du Musée des beaux-arts auprès de
l’association les maths en scène le vendredi 9 juin 2023
2023/2309 Approbation d’une convention de partenariat
entre la Ville de Lyon-Musée des beaux-arts et l’École supérieure d’arts
appliqués (ESAA) La Martinière-Diderot concernant la mise en place d’un atelier
pédagogique
2023/2310 Approbation de la gratuité d’entrée aux
étudiants lors de la nocturne étudiante du 16 mars 2023 au Musée des beaux-arts
et au Musée d’art contemporain de Lyon dans le cadre du Pôle des Musées d’art
2023/2311 Approbation de conventions de parrainage
entre la Ville de Lyon-Musée des beaux-arts, le Figaro et Arte dans le cadre de
l’exposition « Poussin et l’amour » du 26 novembre 2022 au 5 mars
2023
Rapporteur : Mme PERRIN-GILBERT Nathalie
2023/2312 Approbation d’une convention de partenariat
entre la Ville de Lyon - Archives municipales et le Laboratoire de Recherche
Historique Rhône-Alpes pour l’organisation d’une journée d’étude autour
des mouvements d’éducation populaire le 26 avril 2023
2023/2313 Approbation d’une convention de partenariat
entre la Ville de Lyon - Archives municipales et l’association FILIGRANE pour
la co-construction d'actions autour des fonds conservés et des expositions
temporaires des Archives municipales, dans
le cadre de la charte de coopération culturelle, entre 2023 et 2025
2023/2333 Approbation d'une convention de mécénat
entre la Ville de Lyon / Musée d'art contemporain et la Banque Palatine
Rapporteur : Mme VIDAL Chloë
2023/2249 Lancement de l’opération n° 60BUPA22
"Budget participatif 2022 - Enveloppe globale" et affectation d’une
partie de l’AP n° 2021-3, programme 00020
Rapporteur : M. GIRAULT Jean-Luc
2023/2276 Attribution d'une subvention de
fonctionnement pour un montant de 63 500 euros à l'association CinéDuchère,
sise 308 avenue Andréï Sakharov à Lyon 9e - Approbation et autorisation de
signature de la convention correspondante
Commission
Emploi - Economie durable - International - Tourisme
Rapporteur : Mme ZDOROVTZOFF Sonia
2023/2226 Aide d'urgence aux villes ukrainiennes -
Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'association Electriciens
sans Frontière, sise 2 rue Jean Nicot à Pantin
2023/2252 Convention tripartite de coopération
décentralisée 2023-2025 entre la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon et la
Ville de Rabat
Rapporteur : Mme AUGEY Camille
2023/2254 Déploiement de la marque Ici C Local dans
les marchés de plein vent, pour valoriser les produits alimentaires locaux
et/ou issus de circuits courts.
2023/2284 Approbation et autorisation de signature de
la convention-cadre 2023-2025 entre la Ville de Lyon et l'Ecole de la 2ème
chance "Rhône Lyon Métropole", sise 12 impasse des Chalets à Lyon 7e
- Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 64 000 euros (1ère tranche)
2023/2285 Approbation et autorisation de signature de
la convention-cadre 2023-2025 entre la Ville de Lyon et la Maison
métropolitaine d'insertion pour l'emploi (MMI'e), sise 24 rue Etienne Rognon à
Lyon 7e - Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 400 682
euros (1ère tranche)
Rapporteur : Mme AUGEY Camille
2023/2287 Approbation et autorisation de signature de
la convention-cadre 2023-2025 entre la Ville de Lyon et la Mission locale de
Lyon, sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7e - Attribution d'une subvention de
fonctionnement général de 740 691 euros (1ère tranche)
Rapporteur : Mme TOMIC Sylvie
2023/2286 Approbation et autorisation de signature de
la convention-cadre 2023-2025 entre la Ville de Lyon et l'association lyonnaise
pour l'insertion économique et sociale (ALLIES), domiciliée 24 rue Etienne
Rognon à Lyon 7e - Attribution d'une subvention de fonctionnement général de
768 734 euros (1ère tranche)
Commission
Urbanisme - Nature en ville - Sûreté
Rapporteur : M. CHIHI Mohamed
2023/2229 Signature de la convention constitutive du
Conseil départemental d’accès au droit (CDAD) du Rhône
2023/2236 Jobs saisonniers - Opération 2023
2023/2280 Approbation et autorisation de signature de
la convention cadre pluriannuelle avec l'association "Agence Lyon
Tranquillité Médiation" (ALTM), sise 33 rue Paul Duvivier à Lyon 7e -
Attribution d'une subvention de fonctionnement général d'un montant de 320 000
euros
2023/2281 Attribution de subventions de
fonctionnement à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de
prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à
destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et
financières particulières - Programmation initiale 2023 pour un montant total
de 59 100 euros
2023/2282 Attribution de subventions de
fonctionnement dans le cadre du dispositif national Ville Vie Vacances -
Programmation initiale 2023 pour un montant total de 40 100 euros
Rapporteur : M. VASSELIN Steven
2023/2247 Aménagement des espaces publics et des infrastructures
en liaison avec le pôle d'échanges multimodal de Lyon Part-Dieu - Autorisation
de signature de l'avenant n°3 à la convention de maîtrise d'ouvrage unique avec
la Métropole de Lyon, la SPL Part-Dieu et la Ville de Lyon - Lancement de
l'opération n° 63010001 « Esplanade Mandela – Création de la crèche extérieur»,
et affection d’une partie de l’AP 2021-1, programme 00002
Rapporteur : M. MICHAUD Raphaël
2023/2288 Lyon 9e - Renonciation à l'incorporation
d'un bien sans maître dans le patrimoine de la Ville de Lyon constitué par
l'impasse Gorge de Loup située 93 avenue Sidoine Apollinaire - EI 09259
Rapporteur : Mme POPOFF Sophia
2023/2250 Aide à l'écorénovation du parc social à
caractère patrimonial ou ancien - Lancement de l’opération n° 60SEECOS "Aide à l’éco-rénovation du parc social
de logements construits avant 1948" et affectation d’une partie de l’AP
2021-2, programme 00016 - Approbation et autorisation de signature de la
convention type d’attribution de subvention - RETIRE
2023/2323 Lyon 8e - Quartier Langlet Santy,
aménagement des espaces publics - Approbation d’une convention de transfert de
maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon - Lancement
de l’opération n° 68004001 et affectation d’une partie de l’AP n° 2015-1,
programme 00016
2023/2327 Approbation de la convention entre la Ville
de Lyon et la CAF pour renouveler le partenariat permettant de lutter contre la
non décence des logements sur le territoire municipal
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2023/2264 Rapport annuel d'activité et compte
administratif - Syndicat Intercommunal Pompes Funèbres Intercommunales de
l'Agglomération Lyonnaise (PFIAL) - Exercice 2021
Rapporteur : M. HUSSON Nicolas
2023/2271 Lyon 5 - Lyon 9 - Poursuite de l'opération
n° 65008002 "Parc des Balmes" et affectation complémentaire d'une
partie de l'AP n° 2021-1 - programme 00012 et lancement du marché de maîtrise
d'œuvre - Autorisation de signer une
convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la place
abbé Larue (Lyon 5ème) et recette d'une participation financière de la part de
la Métropole de Lyon
Rapporteur : M. CHAPUIS Gautier
2023/2273 Jardins partagés - Approbation et
autorisation de signature d'une convention d'occupation temporaire à titre
gratuit avec l'association "Compost Jules Guesde" pour l'animation et
la gestion du jardin partagé situé place Jules Guesde à Lyon 7e sur un terrain
communal - EI 07189
2023/2331 Lyon 8ème – PUP Patay - Acquisition à titre
onéreux par la Ville de Lyon auprès de la société Lyon Les Moteurs de la
parcelle CI 506 – Aménagement du jardin et de la promenade entre la route de
Vienne et la rue Colonel Arnaud Beltrame - EI 08314 - N° inventaire 08314 T
001-01 – Lancement de l’opération n° 08314001 et affectation d’une partie de l’AP
2015-1 « Aménagement urbain 2015-2020 », programme 00016
Rapporteur : M. CHAPUIS Gautier
2023/2336 Lyon 1er - Lancement de l'opération n°
01078528 " Restauration du jardin des Chartreux et végétalisation de la
contre allée du cours Général Giraud » -
Affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme 00012 - Autorisation de
signer une Convention de Transfert de Maitrise d’Ouvrage pour la végétalisation
d’une partie de la contre-allée Giraud et recette d’une participation
financière de la part de la Métropole de Lyon
Commission
Petite enfance - Education - Sports - Jeunesse - Vie associative
Rapporteur : Mme LEGER Stéphanie
2023/2245 Cité éducative Lyon 8 - Prolongation de la
convention triennale entre la Ville de Lyon et l'Etat par avenant (Avenant n°
2)
2023/2296 Attribution des crédits et des subventions
aux écoles primaires publiques (maternelles et élémentaires)
2023/2297 Approbation de la convention d’application
et attribution d’une subvention de 200 000 euros à l’association AFEV pour la
poursuite du soutien au dispositif « Ambassadeurs du livre » au sein des écoles
publiques lyonnaises pour l’année scolaire 2022-2023 (période janvier - 31 août
2023)
Rapporteur : Mme NUBLAT-FAURE Julie
2023/2253 Stade Clos-Layat rénovation du gazon
synthétique terrain n° 1 - Lancement de l'opération n° 08258011 et affectation
d'une partie de l'AP 2021-3, programme 20004
2023/2255 Attribution d'une subvention
d'investissement de 8 000 euros à l'association ANTS pour l'achat d'un vélo à
électrostimulation - Approbation d'une convention mixte annuelle - Opération n°
60046586 "Soutien à l'équipement des clubs sportifs (subventions)
2021-2026", AP 2021-2, programme 00004
2023/2256 Attribution d'une subvention
d'investissement de 3 000 euros à l'association Lyon Sprint Evolution pour le
renouvellement du parc de vélos de son Ecole de Cyclisme - Approbation d'une
convention mixte - Opération n° 60046586 "Soutien à l'équipement des clubs
sportifs (subventions) 2021-2026", AP 2021-2, programme 00004
2023/2265 Rapport annuel d'activité et compte
administratif - Syndicat Intercommunal Centre Nautique Intercommunal de Lyon
Saint-Fons Vénissieux (CNI) - Exercice 2021
2023/2266 Rapport annuel d'activité et compte
administratif - Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) "Aquavert"
- Exercice 2021
2023/2275 Attribution d'une subvention de 23 000
euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de la 15ème édition de
"Lyon Urban Trail" du 25 au 26 mars 2023 - Approbation d'une
convention mixte
Rapporteur : Mme NUBLAT-FAURE Julie
2023/2277 Attribution d'une subvention de
fonctionnement au FONJEP d'un montant de 701 167 euros à titre de participation
financière aux postes de directeurs de 12 Maisons des Jeunes et de la Culture
de Lyon - Approbation et autorisation de signature des conventions financières
afférentes entre la Ville de Lyon, le FONJEP, les associations gestionnaires
des MJC
2023/2278 Attribution de subventions de
fonctionnement général d'un montant de 14 566 774 euros aux MJC, centres
sociaux, maisons de l'enfance ainsi qu'à différentes associations d'éducation
populaire - Approbation et autorisation de signature des conventions
d'application afférentes avec chacune des associations
2023/2279 Attribution d'une subvention de 1 000 euros
à l'association Comité départemental de course d'orientation du Rhône et
Métropole de Lyon, pour l'organisation de la 6ème édition de l'évènement
"Lugd'O Night" le 21 janvier 2023
2023/2290 Attribution d'une subvention de
fonctionnement de 281 350 euros à la SAS Lyon ASVEL Féminin - Approbation de la
convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SAS Lyon
ASVEL Féminin au titre de la saison 2022-2023
2023/2291 Attribution de subventions de
fonctionnement à divers clubs sportifs au titre de la saison 2022-2023 -
Approbation de conventions cadre et de conventions d'application financière
avec ces associations
Rapporteur : M. VASSELIN Steven
2023/2257 Attribution de subventions de
fonctionnement général aux associations gestionnaires d’équipements de Petite Enfance
pour un montant total de 5 173 765 euros - Exercice 2023 - Approbation d’une
convention d’application financière type aux conventions cadre
2023/2258 Adoption et renouvellement du contrat de
sous mise à disposition de locaux au profit de l’association Les P'tits Gones
du 8ème - Approbation du contrat
Rapporteur : Mme LEGER Stéphanie
2023/2274 Attribution d'une subvention de
fonctionnement de 102 700 euros à l'association "EbulliScience", sise
12 rue des Onchères - BP 112 - 69512 Vaux en Velin - Approbation et
autorisation de signature de la convention d'application afférente
Commission
Solidarités - Vie des aînés - Droits et égalités - Santé et prévention
Rapporteur : Mme DE LAURENS Céline
2023/2234 Approbation du premier plan d’actions de la
Ville de Lyon dans le cadre de la charte des Villes et Territoires sans
perturbateurs endocriniens
Rapporteur : M. GODINOT Sylvain
2023/2235 Approbation de l’offre de financement de
l’Ademe Auvergne-Rhône-Alpes et de la convention de partenariat avec le CSTB
dans le cadre de l’appel à projets « Réduction des émissions d’oxyde d’azote et
de particules »
Commission
Transition écologique - Mobilités
Rapporteur : M. GODINOT Sylvain
2023/2230 Lyon 4e - Renouvellement de la convention
d'occupation précaire et révocable accordée par la Ville de Lyon au profit de
l'association "La société des Meilleurs Ouvriers de France du
Rhône" autorisant la mise à
disposition de locaux sis 18 rue de Belfort - EI 04188
2023/2237 EI 03037 Piscine Garibaldi à Lyon 3e -
Lancement de l’opération 03037001 "Piscine Garibaldi - Désamiantage des
parois des coursives du petit et du grand bassin" et affectation d’une
partie de l’AP n° 2021-2, programme 20004
2023/2248 Approbation des modalités de participation
de la Ville de Lyon au projet ASCEND, porté par la SPL Confluence, dans le
cadre du programme Horizon Europe de la Commission européenne
2023/2263 Rapport annuel d'activité et compte
administratif - Syndicat Intercommunal de l'Aqueduc Romain du Gier (SIARG) -
Exercice 2021
2023/2267 Eglise Saint Nizier - Restauration
intérieure - 1 rue St Nizier, à Lyon 2ème - Opération n° 02017513 - Lancement
des travaux de l'opération, et affectation complémentaire d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2015-1, programme n° 20005
2023/2268 Eglise Saint Bonaventure - Restauration
façade nord - 1 place des Cordeliers, à Lyon 2ème - Opération n° 02052515 -
Adaptation du montant de l'opération, et affectation complémentaire d'une
partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme n° 20005
2023/2269 ZAC Mermoz Sud - Création d'un pôle sportif
et culturel à Lyon 8ème - Opération n° 08315001 - Lancement des études et
autres prestations de l'opération, et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00001
2023/2270 Musée de l'Imprimerie et de la
Communication graphique - Accessibilité et réorganisation d'espaces - 13 rue de
la Poulaillerie, à Lyon 2ème - Opération n° 02012001 - Lancement des études et
autres prestations de l'opération, et affectation d'une partie de l'autorisation
de programme n° 2021-1, programme n° 00005
2023/2283 Approbation et autorisation de la signature
d'une convention de mise à disposition d'un local du domaine privé à titre
gratuit, situé 41 rue Smith à Lyon 2e au profit de l'association "AJ2 Permanence
Emploi" - Ensemble immobilier 02058
Rapporteur : M. GODINOT Sylvain
2023/2298 Approbation d’une convention d’occupation
temporaire du domaine public à titre gratuit de locaux dénommés « Les
Subsistances » situé 8 bis quai Saint-Vincent à Lyon 1er entre la Ville de Lyon
et l’association Les Nouvelles Subsistances - EI 01 182
2023/2300 Lyon 2e - Approbation de la gratuité de la
mise à disposition de locaux situés à l'angle de la rue Denuzière et de la
place Renée Dufourt consentie à la MJC Presqu'île Confluence pour permettre la
mise en oeuvre de ses activités - EI 02259
2023/2301 Lyon 7e - Approbation de la gratuité de la
mise à disposition au profit de l'association LE MAS, d'un local sis 4-6 rue
Gilbert Dru, au sein de la Maison des Projets Gabriel Péri - EI 07257
2023/2314 Opération n° 01017519 "Église
Saint-Bruno-les-Chartreux : conservation préventive et curative du
mobilier" - Adaptation du montant de l'opération et affection
complémentaire de l'AP 20005/2015-1 - Lancement de la phase 2 portant sur la
restauration du tableau "L’Assomption de la Vierge", classé au titre
des Monuments Historiques - Approbation du plan de financement prévisionnel et
d’une convention de partenariat-offre de concours entre l’association
"Église Saint Bruno, Splendeur du Baroque" et la Ville de Lyon -
Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles
(DRAC)
2023/2315 Groupe scolaire Louis Pradel - Construction
d'un préau - 83 rue Bossuet, à Lyon 6e - Opération n° 06007002 - Lancement des
travaux de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2021-1, programme n° 00006
2023/2316 Groupe scolaire Daudet - Réhabilitation -
18 rue Charles Porcher, à Lyon 9ème - Opération n° 09025002 - Lancement des
études et autres prestations de l'opération, et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20006
2023/2318 Groupe scolaire Joliot Curie - Rénovation
thermique et végétalisation des cours - 27 rue Joliot Curie, à Lyon 5e -
Opération n° 05009003 - Lancement des travaux de l'opération et affectation
d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20006
2023/2319 Parc de la Tête d'Or - Rénovation des
vestiaires du local Rozier - Opération n° 06016031 - Lancement de l'opération,
et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-2, programme
n° 20012
2023/2320 Cimetière de Loyasse - Construction d'un
ossuaire et création d'équipements cinéraires - 43 rue du Cardinal Gerliet, à
Lyon 5e - Opération n° 05070530 - Adaptation du montant de l'opération et
affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n°
2015-3, programme n° 00012
2023/2321 Halle Tony Garnier - Groupes frigorifiques
- 20 place Docteurs Charles et Christophe Mérieux, à Lyon 7e - Opération n°
07026526 - Lancement des études de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2021-2, programme n° 20005
2023/2324 Conventions de groupement de commandes
entre le Centre Communal d'Action Sociale de Lyon et la Ville de Lyon en
intégration partielle
Rapporteur : M. GODINOT Sylvain
2023/2326 Lyon 6e - Cité Internationale -
Régularisation de volumes sur les parcelles AB 53, AB 56, AB 60 et mise en
conformité des actes de division en volumes - EI 06087 - N° inventaire 06087 H
000
2023/2328 Approbation d’un avenant n°1 à la
convention d’occupation temporaire du domaine public à titre gratuit du théâtre
de Guignol situé au Palais Bondy - 18 Quai de Bondy à Lyon 5e entre la Ville de
Lyon et l’association Compagnie M.A. - EI05021
2023/2329 Conventions de groupement de commandes
entre le Centre Communal d'Action Sociale de Lyon et la Ville de Lyon en
intégration totale
2023/2317 Groupe scolaire temporaire Kennedy -
Opération n° 08131002 - Installation de modulaires maternelle et restaurant -
Square Varichon, 30 avenue Paul Santy, à Lyon 8e - Opération n° 08018708 -
Installation de modulaires élémentaire et travaux intérieurs - Mairie du 8ème
arrondissement, 12 avenue Jean Mermoz, à Lyon 8e - Adaptation du montant des
opérations et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2021-1, programme n° 00006
Rapporteur : M. CHEVALIER Alexandre
2023/2243 Lyon 8e - Renouvellement de la convention
de mise à disposition de locaux sis 23, rue des Serpollières en faveur de la
Régie de quartier Etats Unis Eurequa pour l'action "Pause Amitié" -
EI 08267
Rapporteur : MME RUNEL Sandrine
2023/2242 Approbation de la mise à disposition à
titre gratuit au profit de l’association LE M.A.S. (Mouvement d’Action Sociale)
d’un appartement dans le cadre d’une convention d’occupation temporaire du
domaine privé communal - EI 99 067
Rapporteur : M. LUNGENSTRASS Valentin
2023/2232 Adaptation des droits de stationnement à la
première étape du projet d'amplification de la zone à faibles émissions (ZFE)
de la Métropole de Lyon aux véhicules particuliers et 2 roues motorisés de Crit'Air
5 et non classés : correction d'une erreur matérielle
Questions
diverses