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Ordre
du jour de la séance du Conseil municipal du 20/09/2022 et de la Conférence des Présidents du 15/09/2022 |
NB :
-
Les
conventions et documents annexes aux projets de rapports non joints aux
dossiers sont consultables à la Direction des Assemblées et dans les services
instructeurs
-
Les
documents propres aux marchés sont consultables à la Direction de la Commande
Publique
-
Désignation d’un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Adoption du procès-verbal de la séance du 19 mai 2022
-
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été confiée le 30 juillet 2020
- Communications de M. le Maire
ELECTION
Rapporteur : M. DOUCET Grégory
2022/2110 Fixation du nombre des adjoints au Maire de
Lyon suite à la démission d'un adjoint
2022/2111 Election d'un nouvel adjoint au Maire de
Lyon suite à la démission de Monsieur Nicolas HUSSON de ses fonctions d'adjoint
DENOMINATIONS
Rapporteur : M. LUNGENSTRASS Valentin
2022/2083 Dénomination d'un espace public : Square
Katia et Maurice Krafft à Lyon 5ème
2022/2084 Dénomination d'un espace public : Jardin
Françoise d' Eaubonne - Jardin des Belvédères à Lyon 9ème
DESIGNATIONS
Rapporteur : M. DOUCET Grégory
2022/1961 Assemblée générale de l'Association
foncière urbaine libre 35 rue Paul Chenavard à Lyon 1er - Remplacement d'un
représentant par le Conseil municipal
2022/1962 Comité consultatif de déontologie et de
transparence des élus de la Ville de Lyon (CCDTE) - Remplacement d'un
représentant par le Conseil municipal
2022/1963 Conseil des écoles privées sous contrat
d'association Saint Ursule à Lyon 5e et Saint Maurice à Lyon 8e - Remplacement
de représentants par le Conseil municipal
2022/1964 Comité syndical du Syndicat intercommunal
dénommé Pompes funèbres intercommunales de l’agglomération lyonnaise (PFIAL) –
Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
2022/1965 Conseil d'administration du collège Victor
Grignard à Lyon 8e, des lycées Antoine de Saint-Exupéry à Lyon 4e, Camille
Claudel à Lyon 4e et Colbert à Lyon 8e - Remplacement de représentants par le
Conseil municipal
Rapporteur : M. DOUCET Grégory
2022/1966 Conseil d'administration du Comité des
œuvres sociales du personnel actif et retraité de la Ville de Lyon (COS) - Remplacement
d'un représentant par le Conseil municipal
2022/1967 Comité syndical du Syndicat intercommunal
de l’Aqueduc Romain du Gier - Remplacement d'un représentant par le Conseil
municipal
2022/1968 Conseil d’administration de l’Etablissement
public de coopération culturelle dénommé Ecole nationale supérieure des
beaux-arts de Lyon (ENSBAL) – Remplacement d’un représentant par le Conseil
municipal
2022/1969 Commission de médiation et droit au
logement opposable - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
2022/1970 Commission locale UNESCO - Remplacement
d'un représentant par le Conseil municipal
2022/1971 Assemblée générale de l'association Soliha
Rhône et Grand Lyon - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
2022/1972 Assemblée générale et Conseil
d'administration de l'association Territoires d’évènements sportifs -
Modification des représentants par le Conseil municipal
2022/1973 Conseil d’administration de la Société
anonyme d’habitations à loyer modéré pour l’action sociale (SAHLMAS) –
Remplacement d’un représentant par le Conseil municipal
2022/1974 Collège d’éthique de la vidéoprotection des
espaces publics - Remplacement d’un représentant par le Conseil municipal
2022/1975 Comité syndical du Syndicat mixte de
gestion du Conservatoire à rayonnement régional de Lyon (SMCRRL) - Remplacement
d'un représentant par le Conseil municipal
2022/1977 Assemblée générale et Conseil
d’administration de l’Association de gestion du fichier commun de la demande
locative sociale du Rhône - Remplacement d'un représentant par le Conseil
municipal
2022/1978 Commissions thématiques créées à titre
permanent - Remplacement de représentants par le Conseil municipal
2022/1979 Observatoire local des loyers de Lyon -
Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
QUESTION DU
1er ARRONDISSEMENT
(Approuvée par le Conseil d’arrondissement
du 14 septembre 2022)
Question : Faire
face à la crise énergétique
QUESTION DU
2e ARRONDISSEMENT
(Approuvée par le Conseil d’arrondissement
du 14 septembre 2022)
Question : Programmation
des opérations de proximité 2023 : l’illusion d’un choix
QUESTION DU
3e ARRONDISSEMENT
(Approuvée par le Conseil d’arrondissement
du 13 septembre 2022)
Question : Périscolaire dans le 3e arrondissement
Commission
Petite enfance - Education - Sports - Jeunesse - Vie associative
Rapporteur : M. VASSELIN Steven
2022/2044 Attribution d’une subvention
d’investissement d’un montant de 35 000 euros en faveur de l’association de
l’Hôtel Social - LAHSO, gestionnaire de l’établissement d’accueil de jeunes
enfants « Jacques Prévert », sis 259-261 rue Paul Bert à Lyon 3ème, pour
l’aménagement de son espace extérieur - Approbation et autorisation de
signature de la convention
2022/2049 Attribution de la seconde tranche de
subventions de fonctionnement 2022 aux associations gestionnaires d'équipements
de Petite Enfance pour un montant total de 3 560 648 euros - Approbation du
modèle de convention d'application financière
2022/2052 Convention Territoriale Globale (CTG) entre
la Ville de Lyon et la Caisse d’allocations familiales (CAF) du Rhône –
Approbation des Conventions d’Objectifs et de Financement, des avenants aux
Conventions existantes et d’un avenant n°1 à la CTG
Rapporteur : Mme NUBLAT-FAURE Julie
2022/2045 Arrondissements en fête : attribution d'une
subvention de 2 000 euros à l'association "Comité des fêtes de
Monplaisir" pour l'organisation d'un Ciné Karaoké le 26 août 2022
2022/2046 La Reprise 2022 - Financement et
partenariat privés - Conventions de mécénat et partenariat
2022/2047 Attribution d'une subvention de 8 000 euros
à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de "Lyon Urban Trail by
night" le samedi 5 novembre 2022 - Approbation d'une convention
2022/2048 Attribution d'une subvention de 15 000
euros à l'association "Comité départemental de la retraite sportive du
Rhône et de Lyon Métropole" pour l'organisation de la "Nordic Walkin'
Lyon" les 15 et 16 octobre 2022
2022/2050 Attribution d'une subvention de
fonctionnement de 35 000 euros à l'Association de la fondation étudiante pour
la Ville (AFEV) pour ses actions en faveur de l'engagement des jeunes -
Approbation et autorisation de signature de la convention d'application
afférente
2022/2051 Attribution de subventions de
fonctionnement d'un montant de 3 727 113 euros aux MJC, centres sociaux,
maisons de l'enfance ainsi qu'à différentes associations d'éducation populaire
- Approbation et autorisation de signature des conventions d'application avec
chacune des associations gestionnaires
Rapporteur : Mme NUBLAT-FAURE Julie
2022/2062 Dispositif Trait d'Union : attribution de
subventions à diverses associations sportives - Approbation de conventions
d'application financière et d'une convention annuelle mixte
Rapporteur : Mme LEGER Stéphanie
2022/2053 Signature de la Convention 2022 relative à
la promotion de la santé scolaire et de son annexe pour la mise à disposition
de l’application Esculape entre la ville de Lyon et l’Inspection académique du
Rhône
2022/2054 Signature d’une convention entre la Ville
de Lyon et la Caisse des Ecoles de Lyon et attribution d’une subvention pour le
soutien aux dispositifs mis en œuvre par la Caisse des écoles pour
l’émancipation et la lutte contre les inégalités sociales et éducatives
2022/2055 Signature d’une convention entre la ville
de Lyon et la Caisse des écoles de Lyon dans le cadre de la Cité éducative Lyon
8ème
2022/2056 Signature d'une convention entre la Ville
de Lyon et la Caisse des écoles de Lyon dans le cadre du programme de réussite
éducative
2022/2057 Signature d’une convention cadre pour
l’année scolaire 2022-2023 entre la Ville de Lyon et l’AFEV pour un soutien aux
actions portées par l’association en faveur de la lutte contre les inégalités
éducatives et en faveur de la jeunesse et attribution d’une subvention de 100
000 € pour la poursuite du soutien au dispositif « Ambassadeurs du livre » au
sein des écoles publiques lyonnaises pour la période septembre-décembre 2022
2022/2058 Projet éducatif lyonnais 2021-2026 -
Propositions d’attribution de subventions sur les temps extrascolaires - Année
scolaire 2022-2023
2022/2059 Projet éducatif lyonnais 2021-2026 -
Propositions d’attribution de subventions dans le cadre des dispositifs
CEL-CLAS-REAAP et pour les temps périscolaires - Année scolaire 2022-2023
2022/2060 Projet éducatif lyonnais 2021-2026 -
Propositions d’attribution de subventions sur le temps scolaire - Année
scolaire 2022-2023 et convention avec l'association des péniches du Val de
Rhône
2022/2061 Approbation du Programme de coopération
entre l'ISPEF (Institut des sciences et des pratiques de l'éducation et de
formation - Université Lumière Lyon 2) et la Ville de Lyon - RETIRE
Commission
Solidarités - Vie des aînés - Droits et égalités - Santé et prévention
Rapporteur : Mme RUNEL Sandrine
2022/2063 Attribution d'une subvention
d'investissement d'un montant de 10 000 euros à l'association La Porte Ouverte
pour des travaux dans un nouveau local à Lyon 2e et approbation de la
convention correspondante - Opération n°
60034530
Rapporteur : Mme RUNEL Sandrine
2022/2068 Attribution d'une subvention
d'investissement à l'association Urgence Sociale Rue pour l'acquisition d'un
camion et approbation de la convention correspondante -opération 60034530
2022/2069 Subventions aux associations développant
des actions en faveur des personnes en difficulté (aide alimentaire, accueil de
jour, lutte contre l'exclusion et maintien du lien social, santé/personnes SDF)
pour un montant de 201 750 euros - Autorisation de signer les conventions de
financement
Rapporteur : Mme TOMIC Sylvie
2022/2064 Signature entre l’Etat, la Métropole de
Lyon, les Villes de Lyon et de Villeurbanne, du contrat territorial d’accueil
et d’intégration (CTAI) à destination du public primo-arrivant
Rapporteur : Mme DELAUNAY Florence
2022/2065 Attribution de subventions de
fonctionnement aux associations d'anciens combattants pour un montant total de
41 400 euros
Rapporteur : Mme DE LAURENS Céline
2022/2066 Opération n° 60034531 - Attribution d'une
subvention complémentaire d'investissement de 40 000 euros à l'association
"Virages Santé", sise 5 rue du Griffon à Lyon 1er pour un projet de
travaux dans un local sis 23 rue des Capucins à Lyon 1er - Approbation et
autorisation de signature de l'avenant à la convention financière
correspondante
2022/2067 Opération n° 60034531 - Attribution d'une
subvention d'investissement de 90 000 euros à la Société anonyme de
construction de la Ville de Lyon (SACVL) sise 36 quai Fulchiron à Lyon 5e pour
un projet de travaux dans des locaux sis 23 rue Neuve à Lyon 1er en vue de la
création d'une Maison de santé pluriprofessionnelle - Approbation et
autorisation de signature de la convention financière correspondante
Commission
Transition écologique - Mobilités
Rapporteur : M. GODINOT Sylvain
2022/2070 Approbation et autorisation de signature
d'une convention de mise à disposition d'un local du domaine privé à titre
gratuit, situé 75 rue Villon à Lyon 8e au profit de l'Amicale des anciens de la
légion étrangère de la région lyonnaise (AALE) - Ensemble immobilier n° 08225
2022/2071 Piscine de Vaise - Travaux de rénovation -
50 avenue Sidoine Apollinaire, à Lyon 9e - Opération n° 09068621 - Lancement
des études et autres prestations de l'opération, et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2021-2, programme n° 20004
Rapporteur : M. GODINOT Sylvain
2022/2072 Approbation et autorisation de signature
d'une convention de mise à disposition d'un local du domaine public à titre
gratuit, situé 16 rue Tissot à Lyon 9e au profit de l'association
"Bricolage D'Or" - Ensemble immobilier n° 09059
2022/2073 Approbation de la gratuité partielle de la
mise à disposition de locaux situés au 13 bis rue Girié à Lyon 3ème au profit
de l'association de gestion du Site polyvalent d'insertion et de la formation
(SPLIF) - Ensemble immobilier n° 03375
2022/2074 Plaine des jeux de Gerland - Construction
d'un bâtiment vestiaires - 405 avenue Jean Jaurès, 69007 Lyon - Opération n°
07032612 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2021-4, programme n° 00004
2022/2075 Lyon 3e - Approbation de la gratuité de la
mise à disposition d'une parcelle de terrain située 2 rue Chambovet au profit
de l'association "Jardin en herbes" - EI 03133
2022/2076 Lyon 2e - Approbation de la gratuité de la
mise à disposition d'un bien immobilier dénommé "Bâtiment Porche"
situé 4-6 place Hubert Mounier consentie à l'association "Marché
Gare" dans le cadre de leur projet artistique et culturel - EI 02219
2022/2077 Auditorium Maurice Ravel - Amélioration de
l'acoustique de scène - 149 rue Garibaldi, 69003 Lyon - Opération n° 03048648 -
Lancement des travaux et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2021-1, programme n° 20005
2022/2079 Approbation d’une convention de partenariat
entre la Ville de Lyon et le Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon pour
le développement d’enseignements et d’animations autour du carillon de l’Hôtel
de Ville
2022/2080 Fonds d’Intervention du Patrimoine (FIP) :
attribution de subventions de fonctionnement à trois associations contribuant à
la mise en valeur du patrimoine lyonnais pour un montant total de 6 200 euros
2022/2081 Dépose et réinstallation de la plaque
dédiée à la mémoire de Mario Buisson, rue Ternois à Lyon 3ème
2022/2082 Signature de la convention relative à la
fourniture de chauffage urbain pour les locaux propriété de la Ville de Lyon à
partir de la sous-station dont la police d'abonnement est souscrite par la
Métropole de Lyon - Immeuble "Ilot 17" sis 10B-12B Place Abbé Pierre
9ème - EI 09327
2022/2085 Approbation et autorisation de signature
d'une convention de mise à disposition d'un local à titre gratuit du domaine
privé, situé 60 rue Ludovic Arrachart à Lyon 8e au profit de l'Union nationale
des combattants du Rhône section Lyon rive gauche - Ensemble immobilier n° 08207
2022/2086 Lyon 4e - Conclusion d'une convention
d'occupation temporaire pour la mise à disposition à titre gratuit d'une partie
du tènement immobilier sis 86 rue Chazière (Internat Chazière) au profit de la
Métropole de Lyon - EI 04029
2022/2088 Approbation d’une convention de mise à
disposition à titre gratuit de locaux situés 101, boulevard des Etats-Unis à
Lyon 8e, entre la Ville de Lyon et la SCIC La Maison de la Danse pour une durée
de trois mois - EI 08029
Rapporteur : M. GODINOT Sylvain
2022/2089 Projet de conclusion par le Centre communal
d'action sociale à Croix Rouge Habitat d'un bail à construction pour la Maison
de la Diversité sur le bien sis 65 rue de Belfort à Lyon 4e
2022/2090 Conventions de groupement de commandes
entre le Centre communal d'action sociale de Lyon et la Ville de Lyon pour le
diagnostic et l'assistance à maitrise d'ouvrage pour le risque amiante et la
maintenance préventive et corrective des installations de robinets d'incendie
armés (RIA), surpresseurs incendie et des colonnes sèches
2022/2091 "EI 05018 - Musées de Gadagne à Lyon
5ème, réparation des couvertures - Adaptation du montant de l'opération
05018002 et affectation d'une partie de l'AP 2015-1, programme 20005"
2022/2092 Approbation d’une convention d’occupation
temporaire du domaine privé à titre gratuit entre la Ville de Lyon et
l’Association Compagnie du Bonhomme, relative à la mise à disposition du
Théâtre de la rue Saint Eusèbe à Lyon 3ème – EI 03408 pour la période 2022-2025
2022/2093 Approbation de la convention cadre entre la
Ville de Lyon et l'association Coopawatt et attribution d'une subvention de
fonctionnement
2022/2094 Bâtiment de la Poste Vaise - Lancement de
l'opération n° 09037003 de réaménagement de l'ancienne trésorerie - Projet
Tiers-lieu AGORA du 9e, et affectation d'une partie de la l'AP 2015-2,
programme 00008 - EI 09037
2022/2095 Lyon 8e – Avenant à la promesse de cession
à titre onéreux à BNP Paribas Immobilier Résidentiel d'une partie des lots de
copropriété 13 et 72, situés 15 bis avenue Jean Mermoz - EI 08251 - Inventaire
n° 08251A001-02 et 08251A002-02
2022/2096 ZAC Mermoz Sud - Groupe scolaire Pasteur
démolition et reconstruction - 11 rue de Narvick à Lyon 8e - Opération n°
08008535 - Lancement des études et prestations préalables et affectation d'une
partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00006
Rapporteur : Mme TOMIC Sylvie
2022/2078 Lyon 2e - 3e - Approbation de la gratuité
partielle de la mise à disposition de trois logements sis 2bis rue des Forces à
Lyon 2ème, 1 rue Commandant Dubois à Lyon 3ème et 142-144 rue Antoine Charial à
Lyon 3ème, au profit de l'association Habitat et Humanisme dans le cadre du
dispositif "Accueil des Ukrainiens" - EI 02012, 03079 et 03441
Rapporteur : M. LUNGENSTRASS Valentin
2022/2087 Approbation du dossier de demande de
déclaration d'utilité publique du projet de tramway T10 gare de Vénissieux -
Gerland, comprenant l'étude d'impact
Commission
Culture - Démocratie locale - Politique de la ville - Vie étudiante
Rapporteur : Mme PERRIN-GILBERT Nathalie
2022/1999 Approbation d’une convention de partenariat
entre la Bibliothèque nationale de France et la Bibliothèque municipale / Ville
de Lyon pour la numérisation de documents patrimoniaux
2022/2000 Approbation d’une convention de partenariat
triennale 2022 - 2025 entre la Ville de Lyon – Musée d’art contemporain et le
Lycée du Parc pour favoriser les projets et la connaissance des œuvres d’art
contemporain pour tous les élèves, lycéens ou inscrits en classes préparatoires
2022/2001 Approbation d’une convention entre la Ville
de Lyon/Archives municipales et l’Etat pour le dépôt de microfilms et images
numériques au Centre national du microfilm et de la numérisation
2022/2002 Approbation d’une convention entre la Ville
de Lyon/Archives municipales, le Musée de l’Automobile Henri Malartre et Big
Company Prod pour la coproduction d’un documentaire « Un train bleu nommé désir
»
2022/2003 Approbation d’un avenant à la convention de
dépôt de fonds d’architectes établie entre la Ville de Lyon/Archives municipales
et la société académique d’architecture de Lyon
2022/2005 Approbation de la gratuité des entrées et
animations proposées au Centre d’histoire de la résistance et de la déportation
à l’occasion du 30ème anniversaire du Musée, les 15 et 16 octobre 2022
2022/2006 Approbation d’une convention de partenariat
entre la Ville de Lyon CHRD et les éditions Flammarion pour l’édition d’un
ouvrage de Mme Vergez-Chaignon intitulé « Archives inconnues de la France,
1940-1945 »
2022/2007 Archives municipales - Mises à dispositions
gratuites d’espaces à diverses associations - Approbation des conventions
2022/2008 Approbation d’une convention de subvention
de fonctionnement d'un montant de 110 000 euros et d'investissement d'un
montant de 10 000 euros entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national
de Lyon et la Fondation de L'AO sous l’égide de la Fondation Bullukian dans le
cadre du financement des projets de l’Auditorium-Orchestre national de Lyon
pour les années 2021 et 2022
2022/2009 Approbation d'une convention de dépôt
d'objets entre le conservatoire national des arts et métiers - CNAM et la Ville de Lyon Musée d'histoire de Lyon –
Gadagne
2022/2010 Approbation d’une convention type pour le
prêt à titre gratuit de véhicules des collections du musée Henri Malartre à des
associations ou clubs automobiles pour l'organisation d'événements en lien avec
l'automobile de collection
2022/2011 Approbation de tarifs spécifiques pour les
représentations de certains spectacles du Centre d’Histoire de la Résistance et
de la Déportation en 2022 et 2023
Rapporteur : Mme PERRIN-GILBERT Nathalie
2022/2012 Approbation de contrats de cession pour
l’exploitation à titre payant ou gracieux d’iconographies et de vidéos pour la
Virevolte, nouvelle exposition permanente du musée des arts de la marionnette
de Gadagne
2022/2013 Approbation d’une convention de parrainage
entre la Ville de Lyon / Gadagne, Musée des arts de la marionnette et Musée
d’histoire de Lyon et la radio RCF dans le cadre des expositions La Virevolte qui a ouvert le 15 juin 2022, et
Qu’est-ce que tu fabriques ? Lyon industrielle et ouvrière qui ouvrira le 18
novembre 2022
2022/2014 Approbation d’une convention de partenariat
entre la Ville de Lyon - musées Gadagne et le Polaris de Corbas pour la mise en
place de passerelles tarifaires dans le cadre de spectacles de marionnettes
2022/2016 Auditorium Orchestre national de Lyon -
Approbation de conventions de parrainage avec RCF, EG Active, JC Decaux,
Vialma, et France 3 Aura dans le cadre de la saison 2022-2023
2022/2017 Approbation d’une convention pour le prêt
de documents en vue de leur enregistrement et leur mise à disposition auprès
des usagers empêchés de lire entre la Bibliothèque municipale/Ville de Lyon et
l’association des Donneurs de Voix A.D.V
Bibliothèque Sonore de Lyon et du Rhône
2022/2020 Approbation d'une convention entre la Ville
de Lyon / Célestins, Théâtre de Lyon, la Fondation du Cercle Célestins sous
égide de la Fondation Léa et Napoléon Bullukian et la Fondation Léa et Napoléon
Bullukian
2022/2021 Approbation d'une convention entre le Musée
des beaux-arts / Ville de Lyon et le Musiques appliquées aux arts visuels
(MAAAV) Lyon 2 pour les créations musicales de la nocturne du 7 avril 2023
2022/2022 Approbation d’une convention de partenariat
entre la Ville de Lyon - Bibliothèque municipale et le Syndicat mixte de
gestion du Conservatoire à rayonnement régional de Lyon pour
l’organisation de rendez-vous musicaux sur la période 2022/2025
2022/2023 Approbation d’un contrat de co-production
entre la Ville de Lyon / Auditorium - Orchestre national de Lyon et l’EPCC Arts
en Isère Dauphiné Alpes pour l’organisation du concours Messiaen du 1er au 5
novembre 2022
2022/2025 Approbation d'une convention de dépôt
d'œuvres entre la Ville de Lyon / Musée d'art contemporain et le Centre
national d'art et de culture Georges Pompidou
2022/2026 Attribution de subventions de
fonctionnement à la SCOP SARL Les Trois-Huit, Compagnie de théâtre et à la
Licra dans le domaine culturel sur le Fonds d’Intervention Culturel – FIC pour
un montant global de 15 000 euros. Approbation d’une convention
2022/2027 Approbation de deux conventions entre la
Ville de Lyon/Musée des beaux-arts et HATA Stichting Foundation concernant le
prêt de l’œuvre de Claude Monet, Charing cross bridge, la Tamise pour
l’exposition intitulée Monet’s Series and his Vision of Landscape organisée
successivement dans deux institutions au Japon du 20 octobre 2023 au 6 mai 2024
Rapporteur : Mme PERRIN-GILBERT Nathalie
2022/2028 Approbation d’un avenant à la convention
établie entre le Musée des beaux-arts de Lyon et le Département of culture and
tourism d’Abu Dhabi concernant la prolongation du prêt des broderies de Macao
au Louvre Abu Dhabi jusqu’au 30 juin 2023
2022/2030 Attribution d'une subvention de 14 000
euros à l'association "La Compagnie du Chien Jaune" pour
l'organisation du festival Novembre des Canuts du 15 au 27 novembre 2022
2022/2031 Approbation d'un contrat de coréalisation
entre l'Auditorium - Orchestre national de Lyon et l'Opéra national de Lyon
dans le cadre du concert du 23 novembre 2022
2022/2032 Approbation d’une convention de partenariat
entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et l’Espace matière contact
visant à valoriser la collection de céramiques anciennes et contemporaines du
musée
2022/2033 Approbation de deux conventions de
partenariat entre l'Auditorium - Orchestre national de Lyon, le Conservatoire à
rayonnement régional de Lyon (CRR) et le Conservatoire national supérieur de
musique et de danse de Lyon (CNSMD) pour les concerts des 12 octobre et 10
novembre 2022
2022/2034 Approbation de deux conventions de
partenariat entre l’Auditorium - Orchestre national de Lyon, les Grands
Interprètes et Jazz à Vienne pour l'organisation de concerts et récitals dans
le cadre de la saison 2022-2023
2022/2035 Approbation de conventions de parrainage
entre la Ville de Lyon/ Théâtre des Célestins et Mulato, CFA Gastronomie et Le
Grand Café des Négociants dans le cadre de la saison 2022-2023 des Célestins,
Théâtre de Lyon
2022/2036 Approbation d'une convention de mise à
disposition gracieuse des Célestins-Théâtre de Lyon à la fondation Alzheimer le
14 novembre 2022 et de nouveaux tarifs dans le cadre d’une convention de
billetterie
2022/2038 Approbation d’un contrat de distribution
numérique entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et
Digital Music Solutions pour la diffusion et la distribution d’enregistrements
phonographiques de l’orchestre
2022/2039 Approbation du dispositif et des grands
principes de la Charte de coopération culturelle 2022-2027
2022/2040 Approbation d’une convention de mécénat
entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et la société
TELERAMA dans le cadre de la saison 2022-2023
2022/2041 Attribution d'une subvention de fonctionnement
d'un montant de 15 000 € à l'association Silk me back
2022/2043 Approbation de deux conventions fixant les
modalités de mise en œuvre de l’intervention musicale en milieu scolaire pour
les années scolaires 2022-2023 à 2024-2025 entre la Ville de Lyon et le
syndicat mixte de gestion du Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon et la
Direction des Services Départementaux de l' Education Nationale
Rapporteur : M. GIRAULT Jean-Luc
2022/2004 Programmation 2022 au titre de la
convention territoriale de Lyon du contrat de ville 2015/2023 de
l'agglomération lyonnaise - Demandes de cofinancement auprès de l'Etat et de la
Métropole de Lyon pour les postes des missions territoriales de maîtrise
d'œuvre urbaine et sociale et les actions sous maîtrise d'ouvrage de la Ville
de Lyon
2022/2019 Attribution de subventions de
fonctionnement à des associations dans le cadre du projet de transformation de
la place Gabriel Péri pour un montant total de 61 238 euros
2022/2042 Programmation financière complémentaire 2022
au titre de la politique de la ville (volet lien social) pour un montant total
de 110 000 euros, ainsi qu'au titre des dispositifs "Fonds d'Initiatives
Locales" (FIL), "Fonds Associatif Local" (FAL) et "Conseils
citoyens" pour un montant total de 21 260 euros
Rapporteur : Mme VIDAL Chloë
2022/2015 Attribution de subventions à des
associations étudiantes et/ou dédiées à la vie étudiante pour l’organisation de
leurs projets et événements dans le cadre de l’appel à projets « initiatives
étudiantes" 2nde phase – 2022
2022/2037 Attribution de subventions d’investissement
à 26 associations œuvrant pour la création et la diffusion artistique, sur
l’enveloppe n° 60SECULT « Accompagnement des initiatives locales culturelles
(subventions) 2021-2026 », pour un montant global de 250 000 euros -
Approbation et autorisation de signature des conventions entre la Ville de Lyon
et diverses associations
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2022/2018 Fête des Lumières 2022 : financement et
partenariat privés - Modèles de conventions de mécénat
2022/2024 Festival "Entre Rhône et Saône" -
Financement et partenariat privés - Approbation de conventions de mécénat
2022/2029 Attribution de subventions pour la
programmation de la Fête des Lumières 2022 - Approbation de conventions
Commission
Emploi - Economie durable - International - Tourisme
Rapporteur : M. LUNGENSTRASS Valentin
2022/2101 Approbation du tarif des emplacements
ambulants attribués aux abords des salles de spectacles et des stades
Rapporteur : Mme AUGEY Camille
2022/2102 Attribution de subventions pour un montant
total de 18 000 euros à des associations agissant pour la réduction des déchets
et la lutte contre le gaspillage
Rapporteur : Mme AUGEY Camille
2022/2104 Attribution de subventions à des organismes
de l’économie sociale et solidaire dans le cadre de l’appel à projets visant à
renforcer les actions en faveur de la transition écologique et la solidarité
sur le territoire de la ville de Lyon - Attributions de subventions pour un
montant total de 73 000 €
2022/2106 Approbation et autorisation de signature de
l'avenant modificatif à la convention constitutive du groupement d'intérêt
public (GIP) - "Maison Métropolitaine d'insertion pour l'emploi de
Lyon" (MMI'e), sis 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème
2022/2107 Programmation financière complémentaire
2022 au titre de la politique emploi et insertion professionnelle - Attribution
de subventions de fonctionnement à différentes structures pour un montant total
de 26 500 euros
2022/2109 Territoire zéro chômeur de longue durée La
Plaine Santy à Lyon 8e - Approbation et autorisation de signature des
conventions pluriannuelles 2022-2026 avec l'association nationale
"Expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée",
sise 76 rue du Faubourg Saint-Denis à Paris 10e
Rapporteur : Mme TOMIC Sylvie
2022/2103 Attribution d'une subvention pour un
montant de 3 500 euros à la Maison des Solidarités pour le projet des balades
interculturelles développées à Lyon dans le cadre du réseau des associations
voyagistes "DéPart" et approbation d’une convention
2022/2105 Attribution d’une subvention de
fonctionnement à des organismes de l’économie sociale et solidaire œuvrant en
faveur du développement et de l’accompagnement de l’entrepreneuriat social et
solidaire pour un montant total de 50 500 €
Rapporteur : Mme ZDOROVTZOFF Sonia
2022/2108 Soutien à la vie associative ou structures
assimilées relatif à l'action internationale - Attributon de subventions dans
le cadre de l'appel à projets internationaux (AAPI) 2022 phase 2 et lancement
de l'appel à projets internationaux 2023 avec de nouvelles modalités
Rapporteur : M. CHAPUIS Gautier
2022/1976 Attribution d'une subvention d'un montant
de 12 740 euros à la Chambre d'agriculture du Rhône pour financer son programme
d'actions destinées à favoriser une alimentation de proximité pour les Lyonnais
et approbation d'une convention
Commission
Urbanisme - Nature en ville - Sûreté
Rapporteur : M. CHAPUIS Gautier
2022/2097 Projets "Quartiers fertiles" de
Mermoz/Langlet-Santy (Lyon 8e) et de la Duchère (Lyon 9e) - Approbation et
autorisation de signature des conventions financières avec la Métropole de Lyon
Rapporteur : M. MICHAUD Raphaël
2022/2098 Lancement de l’opération n° 60SEECOP «
Eco-patrimoine - Aide à la rénovation thermique du bâti ancien » et affectation
d'une partie de l'AP n°2021-3, programme 00016 - Approbation et autorisation de
signature de la convention de partenariat relative à l'attribution de
subvention
Rapporteur : M. HUSSON Nicolas
2022/2099 Dispositif de propreté du quartier
Confluence à Lyon 2e par la Métropole de Lyon - Avenant à la convention de
gestion conclue entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon - Approbation et
autorisation de signature
Rapporteur : M. CHIHI Mohamed
2022/2100 Attribution de subventions de fonctionnement
à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée
organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais
rencontrant des difficultés sociales et financières particulières -
Programmation complémentaire 2022 pour un montant total de 12 200 euros
Commission
Finances - Commande publique - Administration générale - Promotion des services
publics - Ressources humaines
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2022/1980 Crédit municipal - Présentation des comptes
financiers 2021
2022/1981 Rapport des mandataires de la Société
publique locale (SPL) Lyon Part Dieu - Exercice 2021
2022/1982 Rapport des mandataires - Société publique
locale (SPL) Lyon Confluence - Exercice 2021
2022/1983 Rapport des mandataires - Société
d’Economie Mixte SEM Patrimoniale du Grand Lyon - Exercice 2021
2022/1986 Dotations aux arrondissements pour l'année
2023
2022/1989 Délégation de service public pour
l'exploitation du casino de Lyon - rapport annuel du délégataire - exercice
2021
2022/1992 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la
SAHLM Foncière d'Habitat et d'Humanisme pour la souscription de deux emprunts
d’un montant total de 169 128,00 euros relatifs à une opération
d'acquisition-amélioration de 1 logement PLAI situé 46, rue du Docteur Alberic
Pont à Lyon 5ème
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2022/1993 Cession de matériel inutilisé - Vente en
ligne de matériel divers
2022/1994 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la
ERILIA pour la souscription de six emprunts d’un montant total de 1 563 890,00
euros relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 12 logements ( 4 PLAI
et 8 PLUS) situés 270, 272, boulevard Pinel - Bâtiments B et C à Lyon 8ème
2022/1995 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la
SAHLM Foncière d'Habitat et d'Humanisme pour la souscription d’un emprunt d’un
montant total de 67 443,00 euros relatifs à une opération
d'acquisition-amélioration de 1 logement PLAI situé 112, rue Marius Berliet à
Lyon 8ème
2022/1997 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la
SAHLM Foncière d'Habitat et d'Humanisme pour la souscription de deux emprunts
d’un montant total de 52 608,00 euros relatifs à une opération
d'acquisition-amélioration de 1 logement PLAI situé 118, boulevard Yves Farge à
Lyon 7ème
2022/1990 Garantie sollicitée à hauteur de 100% par
la SACVL pour la souscription de trois emprunts d’un montant total de 1 055
186,00 euros relatifs à une opération d'acquisition seule de 7 logements PLS
situés 2, grande rue de Vaise à Lyon 9ème
2022/1991 Garantie sollicitée à hauteur de 100% par
la SACVL pour la souscription de trois emprunts d’un montant total de 3 239
960,00 euros relatifs à une opération de construction de 19 logements PLS
situés 130 bis, rue Challemel Lacour à Lyon 8ème
2022/1996 Garantie sollicitée à hauteur de 100% par
la SACVL pour la souscription de quatre emprunts d’un montant total de 1 055
646,00 euros relatifs à une opération d'acquisition seule de 8 logements (3
PLAI et 5 PLUS) situés 53, rue Massena à Lyon 6ème
Rapporteur : M. BOSETTI Laurent
2022/1984 Modification du tableau des effectifs
2022/1985 Elections professionnelles 2022 -
Désignation des membres des bureaux de vote électronique
2022/1988 Rémunération des personnes intervenant dans
les écoles du 1er degré en qualité de vacataires ou personnel enseignant
2022/1998 Convention de mise à disposition partielle
du Délégué à la Protection des Données de la Ville de Lyon auprès du Comité des
Œuvres Sociales
Rapporteur : M. MAES Bertrand
2022/1987 Approbation d'une convention pour la
création d'une entente intercommunale avec la Métropole de Lyon et le SITIV
pour coopérer dans le domaine des systèmes d'information - Désignation de
représentants par le Conseil municipal
Questions diverses