Secrétariat général

Direction des assemblées

 

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 et 26 MARS 2021

 

- Déroulé de séance -

 

 

Mise à jour : le 24/03/2021 à 16h05

 

 

Jeudi 25 mars 2021 

 

1- PARTIE INTRODUCTIVE – JOURNEE DU 25 MARS

 

-          Désignation d’un secrétaire de séance

-          Appel nominal

-          Test de fonctionnement de l’outil de scrutin électronique

-          Hommage à la mémoire de Monsieur Lucien DURAND

-                Interventions de MM. DOUCET et COLLOMB 

-          Adoption du procès-verbal de la séance du 19 novembre 2020 et de la séance du 17 décembre 2020

-          Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée le 30 juillet 2020

-          Communications de M. le Maire

 

- Groupe Progressistes et Républicains (Mme GAILLIOUT) : 5 mn

- Groupe Pour Lyon (M. CUCHERAT) : 3 mn

- Groupe Droite, Centre et Indépendants (M. BLANC) : 5 mn

 

 

 

Rapporteur :  M. DOUCET Grégory

2021/590       Plan de mandat 2021-2026 de la Ville de Lyon

 

- Groupe Progressistes et Républicains (M. KEPENEKIAN) : 10 mn

- Groupe Pour Lyon (M. CUCHERAT) : 10 mn

- Groupe Droite, Centre et Indépendants (M. BILLARD) : 15 mn

- Groupes Socialiste, la gauche sociale et écologique, Lyon en commun et Les Ecologistes (Mme RUNEL) : 10 mn

 

Rapporteur :  M. GODINOT Sylvain

2021/591       Délibération cadre définissant les nouveaux engagements climatiques de la Ville de Lyon à l'horizon 2030

 

- Groupe Progressistes et Républicains (Mme GAILLIOUT) : 5 mn

- Groupe Pour Lyon (M. HERNANDEZ) : 7 mn

- Groupe Droite, Centre et Indépendants (Mme CROIZIER) : 10 mn

- Groupes Socialiste, la gauche sociale et écologique, Lyon en commun et Les Ecologistes (Mme BOUAGGA) : 10 mn

 

Rapporteur :  Mme HENOCQUE Audrey

2021/584       Programmation pluriannuelle des investissements 2021-2026 - Vote du Plan d'équipement pluriannuel et actualisation des Autorisations de programme (AP)

 

- Groupe Progressistes et Républicains (Mme PALOMINO) : 5 mn

- Groupe Pour Lyon (M. COLLOMB) : 20 mn

- Groupe Droite, Centre et Indépendants (M. BROLIQUIER) : 10 mn

- Groupes Socialiste, la gauche sociale et écologique, Lyon en commun et Les Ecologistes (Mme PERRIN-GILBERT) : 10 mn

 

 

 

2- EXAMEN DE L’ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE (voir en page 5 et suivantes)

 

 

 

 

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Vendredi 26 mars 2021 

 

 

 

1- PARTIE INTRODUCTIVE – JOURNEE DU 26 MARS

 

 

 

DENOMINATIONS

Rapporteur :  M. LUNGENSTRASS Valentin

2021/592       Dénomination d'un espace public : Jardin Suzanne Buisson à Lyon 3e

 

- Groupe Pour Lyon (Mme BACHA-HIMEUR) : 3 mn

 

2021/593       Dénomination d'un espace public : Jardin Marie-Thérèse Mora Dite Marie-Thé à Lyon 4e RECTIFICATIF

Rapporteur :  Mme GEORGEL Nadine

2021/594       Dénomination d'un espace public : Promenade Annie et Régis Neyret à Lyon 5e

 

- Groupe Pour Lyon (M. CUCHERAT) : 4 mn

Rapporteur :  Mme NUBLAT-FAURE Julie

2021/606       Dénomination du bâtiment mis à disposition du centre social Langlet-Santy (EI 08104) : "Centre social Gisèle Halimi", sis 147 avenue Général Frère à Lyon (8ème arrondissement)

 

- Groupe Pour Lyon (M. LEVY) : 5 mn

- Groupes Socialiste, la gauche sociale et écologique, Lyon en commun et Les Ecologistes (Mme RUNEL) : 4 mn

 

QUESTION DU 7Eme ARRONDISSEMENT

(Approuvée par le Conseil d’arrondissement du 9 mars 2021)

 

Question :     Cité Jardin (réponse de MM. Raphaël MICHAUD et Jean-Luc GIRAULT)

 

QUESTION DU 8 Eme ARRONDISSEMENT

(Approuvée par le Conseil d’arrondissement du 9 mars 2021)

 

Question :     Revitalisation du commerce de proximité (réponse de Mme Camille AUGEY)

 

QUESTION DU 9 Eme ARRONDISSEMENT

(Approuvée par le Conseil d’arrondissement du 9 mars 2021)

 

Question :   Les ambitions de la Ville de Lyon pour former au mieux et plus les professionnel-le-s de la petite enfance (réponse de M. Steven VASSELIN)

 

 

DESIGNATION

Rapporteur :  M. DOUCET Grégory

2021/595       Commission locale d'évaluation des transferts de charges entre les communes et la Métropole de Lyon - Désignation de représentants par le Conseil municipal

 

 

 

2- REPRISE DE L’EXAMEN DE L’ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE (l’examen de l’ordre du jour de la séance reprend là où il s’est arrêté la  veille au soir)

 

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE

Commission Finances - Commande publique - Administration générale - Promotion des services publics - Ressources humaines

Dossiers avec demandes d’interventions

 

Rapporteur :  Mme HENOCQUE Audrey

2021/586       Vote du budget primitif 2021 pour le budget principal, les budgets annexes du Théâtre des Célestins, de l’Auditorium-Orchestre National de Lyon,  des Halles de Lyon Paul Bocuse, et pour les états spéciaux d’arrondissement

 

- Groupe Progressistes et Républicains (M. KEPENEKIAN) : 8 mn

- Groupe Pour Lyon (M. COLLOMB) : 15 mn

- Groupe Droite, Centre et Indépendants (M. BLANC) : 15 mn

- Groupe Socialiste, la gauche sociale et écologique (Mme LEGER) : 5 mn

- Groupe Lyon en commun (M. BOSETTI) : 5 mn

- Groupe Les Ecologistes (Mme DUBOT) : 5 mn

 

Rapporteur :  Mme HENOCQUE Audrey

2021/587       Attribution de subventions à divers organismes – Exercice 2021– Approbation d’une convention d’application type aux conventions cadres pour les subventions de fonctionnement

 

- Groupe Progressistes et Républicains (Mme PALOMINO) : 5 mn

- Groupe Pour Lyon (M. CUCHERAT) : 5 mn

- Groupe Droite, Centre et Indépendants (M. BILLARD) : 5 mn

- Groupes Socialiste, la gauche sociale et écologique, Lyon en commun et Les Ecologistes (Mme RUNEL) : 6 mn

 

Rapporteur :  Mme HENOCQUE Audrey

2021/616       Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 088 535,00 euros relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 7 logements PLS situés 26, rue Cyrano à Lyon 3e

 

- Groupe Pour Lyon (M. LEVY) : 3 mn

 

Rapporteur :  Mme HENOCQUE Audrey

2021/655       Garantie sollicitée à hauteur de 100% par la SAHLMAS pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 3 185 476,00 euros relatifs à une opération d'extension et de réhabilitation d'un EHPAD situé 70, rue Pierre Termier à Lyon 9e

 

- Groupe Pour Lyon (M. LEVY) : 3 mn

 

Rapporteur :  M. BOSETTI Laurent

2021/625       Modification du tableau des effectifs RECTIFICATIF

 

- Groupe Pour Lyon (M. LEVY) : 3 mn

- Groupe Droite, Centre et Indépendants (M. BLANC) : 5 mn

 

Rapporteur :  M. MAES Bertrand

2021/713       Lancement des enveloppes de dotations des mairies d'arrondissement pour "travaux d’aménagements 2021-2026" et affectation de l'AP n° 2021-6, programme 00008

 

- Groupe Progressistes et Républicains (Mme PALOMINO) : 5 mn

 

 

Dossiers sans demandes d’interventions

 

Rapporteur :  M. BOSETTI Laurent

2021/683       Forfait mobilités durables - Modalités d'attribution

Rapporteur :  Mme HENOCQUE Audrey

2021/585       Vote du règlement budgétaire et financier

2021/588       Vote des taux d'imposition directe locale pour 2021

2021/589       Communication des actions entreprises à la suite des observations de la Chambre régionale des comptes Auvergne Rhône - Alpes concernant la gestion de la commune de Lyon pour les exercices 2013 et suivants

2021/614       Approbation des statuts du syndicat intercommunal AquaVert

2021/619       Conventions de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon pour les prestations relatives aux envois postaux et aux fournitures administratives

2021/635       Centrale d'achat territoriale de la Métropole de Lyon -  Convention d'adhésion

2021/640       Cession de matériel inutilisé - Vente en ligne de matériels divers

2021/656       Garantie sollicitée à hauteur de 100% par la SAHLMAS pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 3 312 016,00 euros relatifs à une opération d'extension et de réhabilitation d'un EHPAD situé 94, rue Pierre Valdo à Lyon 5e

2021/690       Avenant n° 4 à la convention du 27 mars 1997 avec la Métropole de Lyon concernant la mise à disposition de fibres optiques et locaux techniques

2021/701       Régularisation des déficits des régies d'avril 2018 à décembre 2020

Rapporteur :  M. BOSETTI Laurent

2021/602       Attribution d'une subvention, approbation et autorisation de signature de la convention cadre entre le Comité des Œuvres Sociales (COS) et la Ville de Lyon - Année 2021

2021/618       Fondation Claude Martin - Présentation du budget primitif 2021

2021/684       Remises gracieuses de dettes RECTIFICATIF – RETIRE

2021/685       Adoption d'un contrat d'adhésion révocable au régime d'assurance chômage entre la Ville de Lyon et l'URSSAF

Rapporteur :  M. MAES Bertrand

2021/623       Schéma directeur des systèmes d’information 2021-2026, lancement des opérations et affectation des autorisations de programme

2021/697       Tarification des salles transférées aux mairies d’arrondissement – mars 2021

 

Commission Urbanisme - Nature en ville – Sûreté

Dossiers avec demandes d’interventions

 

Rapporteur :  M. HUSSON Nicolas

2021/668       Lancement des opérations n°60020600 « Plan de végétalisation et désimperméabilisation des cours d'écoles 2021-2026 » et n° 60004526 « Végétalisation et projet espace nature Enfance 2021-2026 » et affectation d'une partie des AP n°2021-3, programme 00006 et n° 2021-1, programme 00002  - Autorisation donnée au Maire de candidater à des appels à projets et à percevoir des recettes

 

- Groupe Pour Lyon (M. LEVY) : 5 mn

- Groupe Droite, Centre et Indépendants (M. DUVERNOIS) : 5 mn

- Groupe Socialiste, la gauche sociale et écologique (M. GIRAUD) : 6 mn

- Groupe Lyon en commun (M. DEBRAY) : 5 mn

- Groupe Les Ecologistes (Mme PRIN) : 5 mn

 

Rapporteur :  M. HUSSON Nicolas

2021/672       Lancement de l'opération n° 65008002 "Grand Parc des Balmes de Fourvière"  et de l'opération n° 05129001 "Liaison verte du cimetière de Loyasse à la voie verte" avenue Buyer" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 00012

 

- Groupe Pour Lyon (M. CUCHERAT) : 3 mn

 

Rapporteur :  M. HUSSON Nicolas

2021/673       Lancement de l'opération n° 06016017 "Parc de la Tête d'Or - Gestion et conservation du patrimoine 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP n°°2021-2, programme 20012

 

- Groupe Pour Lyon (M. HERNANDEZ) : 2 mn

 

Rapporteur :  M. HUSSON Nicolas

2021/675       Lancement de l'opération n° 60024667 "Etudes préalables Espaces verts - enveloppe DRE 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-4, programme 00012

 

- Groupe Pour Lyon (Mme BACHA-HIMEUR) : 3 mn

 

Rapporteur :  M. HUSSON Nicolas

2021/720       Lancement des opérations n° 60023844 "végétalisation des rues périmètre UNESCO 2021-2026" et  n° 60023843 "végétalisation des rues hors périmètre UNESCO 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme 00012

 

- Groupe Pour Lyon (M. LEVY) : 4 mn

- Groupe Les Ecologistes (Mme GOUST) : 4 mn

 

Rapporteur :  M. CHIHI Mohamed

2021/714       Lancement de l'opération n° 60068020 " vidéosurveillance - Renouvellement équipement 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20018

- Groupe Progressistes et Républicains (Mme GAILLIOUT) : 5 mn

- Groupe Pour Lyon (M. SECHERESSE) : 7 mn

- Groupe Droite, Centre et Indépendants (M. OLIVER) : 5 mn

- Groupe Socialiste, la gauche sociale et écologique (M. PRIETO) : 3 mn

- Groupe Lyon en commun (M. DEBRAY) : 3 mn

 

Rapporteur :  M. CHIHI Mohamed

2021/715       Lancement de l'opération n° 06016102 "Aménagement d’une carrière pour la section équestre de la police municipale au Parc de la Tête d'Or " et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 00018

 

- Groupe Socialiste, la gauche sociale et écologique (M. PRIETO) : 4 mn

 

 

Dossiers sans demandes d’interventions

 

Rapporteur :  M. HUSSON Nicolas

2021/678       Lancement de l'opération n° 60023840 "Petits aménagements d'espaces publics, des parcs et jardins 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-4, programme 00012

2021/679       Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le Centre communal d'action sociale de Lyon pour la passation et l'exécution de marchés de travaux de création et d'entretien durables des espaces paysagers, l'entretien et la création des réseaux d'eau (arrosage automatique), l'entretien du patrimoine arboré - Approbation et autorisation de signature.

2021/680       Lancement de l'opération n° 60023839 "Divers travaux d'aménagements dans les bâtiments affectés à la Direction des espaces verts" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-4, programme 00012.

2021/681       Lancement de l'opération n° 60023850 "Renouvellement du matériel agricole et engins espaces verts 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-4, programme 00012.

Rapporteur :  M. HUSSON Nicolas

2021/682       Lancement de l'opération n° 60023849 "Gestion et conservation des parcs 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme 20012.

2021/691       Approbation d’une convention de partenariat "Étude de diagnostic et d’évaluation des risques sanitaires et environnementaux liés à la présence de cyanobactéries dans certains plans d’eau de la Ville de Lyon" entre l’ISARA à Lyon, école d’ingénieurs en agronomie, agroalimentaire et environnement, et la Ville de Lyon

2021/695       Lancement de l'opération 60022018 "Aménagements cimetières 2021-2026" et affectation partielle de l'autorisation de programme 2021-3, programme 00012

2021/696       Lancement de l'opération n° 60022019 "Plantations cimetières 2021-2026" et affectation partielle de l'autorisation de programme 2021-3, programme 00012

Rapporteur :  Mme HENOCQUE Audrey

2021/721       Cession à la Métropole des deux tiers des actions détenues par la Ville de Lyon au capital de la SPL Lyon Confluence


Commission Solidarités - Vie des aînés - Droits et égalités - Santé et prévention

Dossiers sans demandes d’interventions

 

Rapporteur :  Mme DE LAURENS Céline

2021/600       Approbation d’une nouvelle convention de partenariat entre la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon, VetAgro Sup, ayant reçu mandat de l'Institut d’enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l’environnement, Sciences Po Lyon et l’ARS visant à la poursuite de la caractérisation du risque borréliose dans les parcs urbains et péri urbains

Rapporteur :  Mme TOMIC Sylvie

2021/709       Attribution d'une subvention de fonctionnement de 3 000 euros à l'association Ouvre Porte, domiciliée 7 rue Justin Godart à Lyon 4e

2021/710       Attribution d'une subvention de fonctionnement de 2 000 euros à l'association ActForRef (association d'action internationale d'aide aux réfugiés) domiciliée 12 rue des Pierres Plantées à Lyon 1er

Rapporteur :  Mme DE LAURENS Céline

2021/663       Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 4 000 euros à l'association "Unis Cité Auvergne Rhône-Alpes", sise 293 rue André Philip à Lyon (3ème arrondissement) dans le cadre de la pandémie de Covid-19

 

Commission Emploi - Economie durable - International – Tourisme

Dossiers avec demandes d’interventions

Rapporteur :  Mme AUGEY Camille

2021/599   Adhésion de la Ville de Lyon à l'association nationale Territoires zéro chômeur de longue durée (TZLCD), sise 8 rue de Saint-Domingue - 44200 Nantes -Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

 

- Groupe Pour Lyon (Mme CONDEMINE) : 3 mn

- Groupe Droite, Centre et Indépendants (Mme DE MONTILLE) : 5 mn

- Groupe Socialiste, la gauche sociale et écologique (M. PRIETO) : 5 mn

- Groupe Les Ecologistes (M. BERZANE) : 5 mn

 

Rapporteur :  Mme AUGEY Camille

2021/611       Adoption du règlement du label "Lyon, ville équitable et durable"

 

- Groupe Pour Lyon (M. HERNANDEZ) : 2 mn

 

 

Rapporteur :  Mme AUGEY Camille

2021/674       Mise en place d'un périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité sur le secteur Guillotière – Péri

 

- Groupe Pour Lyon (M. HERNANDEZ) : 6 mn

- Groupe Droite, Centre et Indépendants (Mme DE MONTILLE) : 6 mn

- Groupe Lyon en commun (M. DRIOLI) : 4 mn

- Groupe Les Ecologistes (Mme DUBOIS-BERTRAND) : 5 mn

 

Rapporteur :  M. LUNGENSTRASS Valentin

2021/677       Elaboration du règlement local de publicité (RLP) de la Métropole de Lyon - Débat sans vote sur les orientations générales du règlement local de publicité métropolitain

 

- Groupe Progressistes et Républicains (Mme PALOMINO) : 5 mn

- Groupe Pour Lyon (M. HERNANDEZ) : 6 mn

- Groupe Droite, Centre et Indépendants (M. BLACHE) : 5 mn

- Groupe Socialiste, la gauche sociale et écologique (Mme RUNEL) : 7 mn

- Groupe Lyon en commun (M. BOSETTI) : 5 mn

- Groupe Les Ecologistes (Mme ALCOVER) : 6 mn

 

 

Dossiers sans demandes d’interventions

 

Rapporteur :  Mme AUGEY Camille

2021/620       Attribution d'une subvention de 20 000 euros au Nouvel institut franco-chinois sis 2 rue des sœurs Bouvier à Lyon 5e pour son programme d'actions 2021 - Approbation et autorisation de signature d'une convention cadre

2021/670       Lancement de l’opération n° 60024669 "Rénovation de l’électrification des marchés alimentaires 2021-2026" et affectation d’une partie de l’AP n° 2021-2, programme 00014

Rapporteur :  Mme ZDOROVTZOFF Sonia

2021/613       Don d'un véhicule réformé à la Ville de Ouagadougou (Burkina Faso)

2021/688       Attribution d'une subvention de 10 000 euros  à la Maison des solidarités locales et internationales sise 215 rue Vendôme à Lyon 3e pour son programme d'actions 2021

Rapporteur :  Mme HENOCQUE Audrey

2021/661       Lancement de l'opération 07SEE2C "Déménagement de l'Ecole de la 2ème chance - Travaux d'aménagement (subvention)" et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme 00001 - Attribution d'une subvention d'investissement  à l'association Ecole de la 2ème Chance Rhône Lyon Métropole 3, rue Maurice Thorez-Espace Benoît Frachon-69120 Vaulx en Velin  pour son projet de relocalisation et d'extension sur le site "Les Ateliers du Faubourg" situé rue Duvivier à Lyon 7e - Approbation et autorisation de signature de la convention financière correspondante

Commission Petite enfance - Education - Sports - Jeunesse - Vie associative

Dossiers avec demandes d’interventions

Rapporteur :  Mme NUBLAT-FAURE Julie

2021/660       Attribution d'un soutien exceptionnel aux clubs sportifs en difficultés - Approbation d'une convention mixte et d'une convention d'application financière

 

- Groupe Pour Lyon (M. CUCHERAT) : 4 mn

 

Rapporteur :  Mme NUBLAT-FAURE Julie

2021/664       Attribution d'une subvention de fonctionnement au FONJEP d'un montant de 701 167 euros à titre de participation financière aux postes de directeurs des 12 Maisons des jeunes et de la culture (MJC) de Lyon - Approbation et autorisation de signature des conventions financières afférentes entre la Ville de Lyon, le FONJEP et les associations gestionnaires des MJC

 

- Groupe Pour Lyon (M. LEVY) : 3 mn

 

Rapporteur :  Mme NUBLAT-FAURE Julie

2021/665       Lancement de l'opération n° 60034528 "Aménagements secteur associatif et MJC 2021-2026" et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-2, programme 00001

 

- Groupe Pour Lyon (M. LEVY) : 5 mn

 

Rapporteur :  Mme NUBLAT-FAURE Julie

2021/687       Attribution d’une contribution d’investissement au SIVU AQUAVERT de 2 124 000 euros pour la construction d’un nouveau centre aquatique – Opération 99SEAQUA, AP 2021-1, Programme 00004 - Approbation et autorisation de la convention financière correspondante RECTIFICATIF

 

- Groupe Droite, Centre et Indépendants (M. BLANC) : 4 mn

 

Rapporteur :  Mme LEGER Stéphanie

2021/650       Périmètres scolaires

 

- Groupe Pour Lyon (M. CUCHERAT) : 1 mn

- Groupe Droite, Centre et Indépendants (M. DUVERNOIS) : 4 mn

- Groupe Socialiste, la gauche sociale et écologique (M. GIRAUD) : 5 mn

- Groupe Lyon en commun (M. SOUVESTRE) : 5 mn

- Groupe Les Ecologistes (M.ODIARD) : 5 mn

 

Rapporteur :  Mme LEGER Stéphanie

2021/652       Ouverture du groupe scolaire de la place Julien Duret - Lyon 8ème RECTIFICATIF

 

- Groupe Pour Lyon (M. LEVY) : 5 mn

- Groupes Socialiste, la gauche sociale et écologique et Les Ecologistes (M. BERZANE) : 5 mn

 

Rapporteur :  Mme LEGER Stéphanie

2021/718       Lyon 1er – Fermeture de l’école maternelle Claude Lévi-Strauss RECTIFICATIF

 

- Groupe Pour Lyon (M. CUCHERAT) : 4 mn

- Groupe Droite, Centre et Indépendants (M. DUVERNOIS) : 5 mn

- Groupes Socialiste, la gauche sociale et écologique et Les Ecologistes (Mme RUNEL) : 4 mn

- Groupe Lyon en commun (M. SOUVESTRE) : 10 mn

 

Rapporteur :  M. VASSELIN Steven

2021/658       Adoption et renouvellement de conventions-cadre et de contrats de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations gestionnaires d’équipements de petite enfance – Approbation des conventions et des contrats

 

- Groupe Progressistes et Républicains (Mme PALOMINO) : 5 mn

 

Rapporteur :  M. VASSELIN Steven

2021/659       Attribution de subventions de fonctionnement général aux associations gestionnaires d'équipements de petite enfance pour un montant total de 6 663 760 euros - Exercice 2021 – Approbation d’une convention d’application financière type aux conventions cadres

 

- Groupe Pour Lyon (M. LEVY) : 4 mn

 

Dossiers sans demandes d’interventions

 

Rapporteur :  Mme LEGER Stéphanie

2021/651       Lancement ou poursuite des opérations thématiques scolaires et de la cuisine centrale dans le cadre de la Programmation Pluriannuelle des Investissements 2021-2026 et  affectation d’une partie des autorisations de programme n° 2021-1 et n° 2021-2 programme 00006, n° 2021-1 et n° 2015-1 programme 20006.

Rapporteur :  Mme NUBLAT-FAURE Julie

2021/612       Attribution d'une subvention d'équipement de 5 000 euros à l'association Lyon Basket Fauteuil pour l'achat de fauteuils adaptés à la compétition - Approbation d'une convention annuelle mixte - opération 60046586

2021/654       Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de la 9e édition de l'Ultra Boucle de la Sarra les 21 et 22 mai 2021

2021/676       Lancement des opérations 60046577 « Aménagements sportifs 2021-2026 », 60046578 « Renouvellement matériel sportif 2021-2026 », 60046579 « Petits travaux de conservation des terrains de sport 2021-2026 », 60046580 « Rénovation des terrains de sport extérieurs 2021-2026 », 60046581 « Rénovation du patrimoine éclairage des terrains de sport 2021-2026 », 60046582 « Diagnostic et traitement des réseaux humides Sports 2021-2026 », 60046583 « Rénovation des sols sportifs et murs d’escalade 2021-2026",  60046584 « Rénovation globale des vestiaires 2021-2026 (plan Patrimoine) », 60046585 « Conservation Piscines et Patinoires 2021-2026 », 60046586 « Soutien à l'équipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026 ». Affectation d'une partie des AP n° 2021-2, Programme 00004, AP n° 2021-1, AP n° 2021-2 et AP n° 2021-3,  Programme 20004

2021/717       Attribution d'une subvention de 14 000 euros au Comité Bouliste Départemental du Rhône et Métropole de Lyon, pour l'organisation du Trophée des Clos Boulistes de la Ville de Lyon d'avril à septembre 2021, et des Tournois Boulistes de Pentecôte 2021

 

Rapporteur :  M. VASSELIN Steven

2021/689       Lancement des opérations n° 60004524 "aménagements petite enfance (petits travaux) 2021 - 2026", n° 60004528 "prévention de l'usure professionnelle et mise en conformité réglementaire 2021 - 2026", n° 60004525 "plan canicule structures petite enfance 2021 - 2026, et n° 60004001 "mobilier et matériel équipements en gestion municipale - Enfance 2021 - 2026 et affectation d'une partie des AP n° 2021-1 et 2021-3, programme 00002

 

Commission Culture - Démocratie locale - Politique de la ville - Vie étudiante

Dossiers avec demandes d’interventions

 

Rapporteur :  M. GIRAULT Jean-Luc

2021/597   Adhésion de la Ville de Lyon à l'association des Maires Ville et Banlieue de France, sise 18/20 rue Tronchet - 69006 Lyon - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

 

- Groupe Droite, Centre et Indépendants (M. BLANC) : 3 mn

 

Rapporteur :  M. GIRAULT Jean-Luc

2021/666       Lancement de l'opération n° 60034529 "Soutien aux initiatives locales Politique de la Ville (subventions) 2021-2026" et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2021-2, programme 00001

 

- Groupe Socialiste, la gauche sociale et écologique (M. GIRAUD) : 6 mn

 

 

Dossiers sans demandes d’interventions

 

Rapporteur :  Mme  PERRIN GILBERT Nathalie

2021/596      Adhésion de la Ville de Lyon au dispositif GIP Cafés cultures pour l’année 2021 – Versement d’une contribution financière de 50 000 euros - Approbation de la convention constitutive - Désignation de représentants par le Conseil municipal

2021/641       Approbation de l’exonération du droit d’entrée aux Musées Gadagne le 3 et 4 juillet 2021 dans le cadre du week-end portes ouvertes dédié au centenaire de Gadagne

2021/645       Attribution de subventions de fonctionnement à six lieux culturels dans le domaine des arts visuels, sur le Fonds d’intervention culturel (FIC) pour un montant global de 170 000 euros - Approbation de conventions

 

Rapporteur :  Mme  PERRIN GILBERT Nathalie

2021/649       Approbation d’un protocole financier annuel tripartite pour 2021 entre le Conservatoire à rayonnement régional de Lyon, la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon

2021/604       Approbation des conventions de mécénat entre la Ville de Lyon/ Théâtre des Célestins et la société Vivendi Create Joy, la Fondation Suez Terre d'Initiatives Solidaires et le groupe LDLC dans le cadre de la saison 2020-2021 des Célestins, Théâtre de Lyon

2021/605       Mécénat des particuliers au profit des Célestins-Théâtre de Lyon

2021/615       Approbation d’un avenant à la convention de prêt de collections entre la Ville de Lyon / CHRD et la Ville de Limoges / Musée de la Résistance

2021/621       Approbation d’une convention de groupement entre l’Institut national de recherches archéologiques préventives et la Ville de Lyon / Service archéologique pour la réalisation d’une fouille archéologique située au 5 rue Saint Jean (Lyon 5e)

2021/624       Don du fonds de dotation GNL à la Ville de Lyon de l'oeuvre "Grandeur Nature Lyon" représentant une girafe et son girafon - Cession des droits patrimoniaux de l’auteur de l'oeuvre Damien Colcombet - Approbation d’une convention tripartie

2021/628       Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et l'association de guides conférenciers GRENAT

2021/629       Approbation d’une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et le World monuments fund pour la formation de personnels du complexe du Musée national de Ta’izz (Yémen) dans le cadre de la reconstruction des musées détruits pendant les conflits

2021/630       Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon/Bibliothèque municipale de Lyon (BML) et l'Université Lumière Lyon 2 (Institut supérieur d'étude des religions et de la laïcité) dans le cadre de l'organisation du festival de cinéma des bobines du sacré de 2021 à 2023

2021/631       Attribution d'une subvention de 14 000 euros à l'association MJC Vieux Lyon pour l'organisation du festival "les Chants de Mars" du 17 au 27 mars 2021 - Approbation d'une convention d'application

2021/632       Attribution d'une subvention de 13 000 euros à l'association le Grand Nid de Poule pour l'organisation de l'événement "la Basse-Cour" du 14 avril au 21 juin 2021

2021/633       Approbation d’une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - l’Auditorium-Orchestre national de Lyon, le Conservatoire à rayonnement régional de Lyon, et la Direction des services départementaux de l’Education nationale du Rhône pour l’organisation des Chantiers de la création musicale pour l’année scolaire 2020-2021

2021/634       Approbation d’un contrat de coréalisation entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Société Bellevue SAS pour l’organisation d’un concert le 31 mars 2021 RETIRE

2021/637       Approbation d'une convention de mise à disposition gracieuse entre la Ville de Lyon / Théâtre des Célestins et l'association Auvergne Rhône-Alpes spectacle vivant

Rapporteur :  Mme  PERRIN GILBERT Nathalie

2021/638       Approbation d’un contrat de parrainage entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et la SARL RADIO CLASSIQUE dans le cadre de la saison 2020/2021 RETIRE

2021/639       Approbation d'une convention de dépôt d’œuvres du Musée des beaux-arts de Lyon au Département de l’Isère / Musée Champollion de Grenoble

2021/642       Approbation de conventions cadre entre la Ville et 6 associations œuvrant dans le domaine culturel

2021/643       Attribution de subventions de fonctionnement aux huit lieux conventionnés "Scènes découvertes" pour un montant global de 360 000 euros sur les enveloppes Fond d’intervention culturel et Fonds d’intervention musiques actuelles - Approbation de conventions d’application

2021/644       Attribution de subventions de fonctionnement à quatre associations (la Compagnie Michel Hallet Eghayan, Spirito, l’Espace Pandora et Lyon BD Organisation), pour un montant global de 215 000 euros sur les enveloppes Fonds d’intervention culturel (FIC) et "Casino"  - Approbation de conventions cadre et d’application

2021/646       Attribution de subventions d’investissement pour un montant global de 30 000 euros à l’association Musée urbain Tony Garnier (MUTG) pour l’entretien et la restauration des 25 peintures murales de la Cité HBM (Lyon 8ème) sur la période 2021-2026 – Approbation et autorisation de signature de la convention d’application correspondante - Opération n°08SUBMTG : « Musée urbain Tony Garnier - Subvention d'équipement 2021-2026 petit entretien des murs peints » - Affectation d’une partie de l’autorisation de programme n° 2021-3, programme 00005

2021/648       Approbation des modalités d’attribution des prix Kowalski 2020 et 2021

2021/667       Approbation de deux conventions d’occupation gratuite et temporaire du domaine public - Orangerie du Parc de la Tête d’Or, pour l’organisation d’expositions d’arts plastiques

2021/711       Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'association Jazz à Cours et à Jardins pour l'organisation du festival Jazz à Cours et à Jardins les 4-5-6 juin et 11-12-13 juin 2021

2021/712       Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l’association L’Ornithorynque, pour l'organisation du festival  La Grande Côte en Solitaire, du 9 au 11 avril 2021

2021/719       Approbation d’un nouveau tarif d’entrée au Musée d’art contemporain

2021/722       Approbation d'un protocole transactionnel entre les Célestins - Théâtre de Lyon et la société Alconnect

Rapporteur :  Mme VIDAL Chloë

2021/598      Adhésion de la Ville de Lyon au collège collectivités territoriales de l'association dénommée : TERRITORIA (Observatoire national de l'innovation publique intitulé Observatoire TERRITORIA, sise 48 rue Sarette - 75685 PARIS) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

Rapporteur :  Mme VIDAL Chloë

2021/627       Approbation d’une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon, et l'Institut Lumière pour l’organisation de ciné-concerts dans le cadre de la saison 2020-2021 de l’Auditorium-Orchestre national de Lyon

2021/636       Lancement des opérations : n° 60047532 "Œuvres d'art - acquisitions et restaurations 2021-2026" ; n° 60047531 "Aménagements culturels 2021-2026" ; n° 60047533 "Numérisation documents d'archives 2021-2026" ; n° 01014077  "Opéra- Subvention d'équipement 2021-2026" et affectation d’une partie de l'AP n° 2021-3, programme 00005 RECTIFICATIF

 

Commission Transition écologique – Mobilités

Dossiers avec demandes d’interventions

 

Rapporteur :  M. GODINOT Sylvain

2021/671       Lancement de l’opération n° 01047813 "Hôtel de Ville - Rénovation de l’illumination de la façade, coté place de la Comédie" et affectation d’une partie de l’AP n° 2021-1, programme 20013

 

- Groupe Pour Lyon (Mme BACHA-HIMEUR) : 2 mn

 

Rapporteur :  M. GODINOT Sylvain

2021/699       Lancement de l’opération n° 03036573 - EI 03036 Patinoire Baraban - travaux de conservation du patrimoine, et affectation d’une partie de l’AP n° 2021-2, programme 20004

 

- Groupe Pour Lyon (M. LEVY) : 2 mn

 

 

Dossiers sans demandes d’interventions

 

Rapporteur :  M. GODINOT Sylvain

2021/686       Opérations n° 60021890 "Bâtiments - installations et réseaux thermiques et aérauliques 2021-2026. Lancement d'une première tranche de travaux et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-2 programme 20020

Rapporteur :  M. GODINOT Sylvain

2021/693       Opération n° 60021898 Bâtiments - Aménagements et projets pour le traitement des déchets de chantier, opération n° 60021888 "Bâtiments - Confort d'été et qualité de l'air intérieur 2021-2026", opération n° 60021889 "Bâtiments-Eclairage performant et basse consommation 2021-2026",opération n° 60021891 "Bâtiments - Isolation 2021-2026", opération n° 60021892 "Bâtiments - Mise à niveau de la supervision thermique 2021-2026", opération n° 60021893 "Bâtiments - Raccordement réseau de chaleur 2021-2026", opération n° 60021883 "Bâtiments - Production d'énergies renouvelables 2021-2026". Lancement des opérations et affectation d’une partie de l’AP 2021-2, programme 20020

2021/601       Lyon 5e - Acquisition à titre onéreux par la Ville de Lyon, auprès de Mme et M. Masson, d'une propriété bâtie sur un terrain de 4 593 m² cadastré AN n° 35, située 8 rue du Cardinal Gerlier - EI 05349 - N° inventaire 05349 A 001, 05349 B 001, 05349 C 001, 05349 D 001, 05349 F 001, 05349 G 001, 05349 H 001, 05349 T 001-01 - Opération 05349001 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2015-2 programme 00008

2021/603       Lyon 1er - Approbation de l'acte recognitif entre l'Etat et la Ville de Lyon concernant la propriété de la parcelle cadastrée AN 3 et d'acquisition à titre onéreux par la Ville de Lyon à l'Etat d'un bien immobilier sis place Michel Servet pour la création d'un ascenseur dans le cadre de la mise en accessibilité du groupe scolaire Michel Servet - EI 01006 - N° inventaire 01006 B 001, 01006 T 002 - Opération 01006530 "Groupe scolaire Michel Servet- Travaux d'accessibilité" - Affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2015-1 "Conservation du patrimoine Scolaire 2015-2020", programme 20006 RECTIFICATIF

2021/607       Lancement de l'opération n° 60026860 "Accompagnement des petites opérations de voiries de la Métropole 2021-2026" et affectation d’une partie de l’AP n° 2021-1, programme 00013

2021/608       Lancement de l’opération n° 60026864 "Fabrication de nouvelles appliques spécifiques en façade" et affectation d'une partie de l’AP n° 2021-2, programme 20013

2021/609       Lancement de l’opération n° 60026862 "Rénovation de 13 montées d'escaliers avec difficultés d'accès 2021-2026" et affectation d'une partie de l’AP n° 2021-2, programme 20013

2021/610       Lancement de l’opération n° 60026863 "Rénovation de l’éclairage de voies structurantes 2021-2026" et affectation d’une partie de l’AP n° 2021-2, programme 20013

2021/617       Eglise St Nizier - Restauration intérieure - opération n° 02017513 -  1 rue St. Nizier à Lyon 2ème - Lancement des études et autres prestations de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2015-1, programme 20005

2021/622       Groupe scolaire Nérard - Acquisition et Construction - Opération n° 09350001 - 15 rue Nérard à Lyon 9ème – Lancement des travaux de l'opération et affectation complémentaire d’une partie de l’autorisation de programme n° 2015-1, programme 00006

Rapporteur :  M. GODINOT Sylvain

2021/626       Groupe scolaire La Sauvagère - Rénovation phase 1 - opération n° 09022002 -  1, square Edouard Mouricand Lyon 9ème – Approbation de la modification du marché de travaux du lot n°1 Désamiantage

2021/647       Syndicat Intercommunal de l'Aqueduc Romain du Gier – Adhésion de la commune de Génilac

2021/653       Crise sanitaire liée à la Covid 19 : modalités exceptionnelles de tarification au sein de l'hôtel Major Martin

2021/657       Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'association Tennis Lyon III pour la mise à disposition à titre gratuit de locaux situés 10 rue Saint Marc à Lyon 3ème

2021/662       Approbation et autorisation de signature d'une convention de mise à disposition de locaux du domaine privé à titre gratuit situés 5 place Dumas de Loire à Lyon 9ème au profit de l'association "PIMMS Lyon Métropole" - Ensemble Immobilier n° 09311

2021/669       Gratuités partielles de frais de location et/ou de captation audiovisuelle accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 5 419,98 euros

2021/692       Opération n° 60021895, "Bâtiments - Equipements de régie directe 2021-2026", opération n° 60021897 "Bâtiments-Etudes et diagnostics patrimoniaux 2021-2026", opération n° 60021885 "Bâtiments – Mise en conformité des réseaux humides 2021-2026", opération n° 60021886 "Bâtiments –Ravalement de façades 2021-2026", opération n° 60021863 "Bâtiments - Travaux d'entretien du propriétaire 2021-2026", opération n° 60021887 "Bâtiments - Voiries, réseaux divers et ouvrages d'art 2021-2026", opération n° 60021877 "Bâtiments - Amiante 2021-2026 ", opération n°60021878 "Bâtiments - Ascenseurs, appareils élévateurs et portes automatiques 2021-2026", opération n° 60021879 "Bâtiments - Clos et couvert 2021-2026", opération n° 60021880 "Bâtiments - Mise en conformité infrastructure réseau et installations électriques 2021-2026", opération n° 60021881 "Bâtiments - Mise en sécurité et consolidation des ouvrages 2021-2026", opération n° 60021882 "Bâtiments - Système de sécurité incendie 2021-2026". Lancement des opérations et affectation d’une partie de l’AP 2021-1, programme 20020.

2021/694       Opération n° 60021884, "Bâtiments - Mise en accessibilité 2021-2026" - Lancement de l'opération et affectation d’une partie de l’AP 2021-3, programme 20020.

2021/698       Lancement des opérations n° 03020582 EI 03020 Bourse du travail - travaux de conservation du patrimoine, et  n° 04027567 EI 04027 Mairie du 4ème arrondissement - travaux de conservation du patrimoine, et affectation d’une partie de l’AP n° 2021-1, programme 20008

2021/700       Opération n° 03048645 Auditorium – plan patrimoine - lancement d'une partie de l'opération et affectation d’une partie de l’AP  n° 2021-1, programme 20005

Rapporteur :  M. GODINOT Sylvain

2021/702       Lancement des opérations n° 06011519 - EI 06011 Groupe scolaire Antoine Remond - travaux de conservation du patrimoine, n° 02003537 - EI 02003 Groupe scolaire Michelet - travaux de conservation du patrimoine et d’accessibilité, n° 02004003 - EI 02004 Groupe scolaire Lucie Aubrac -  travaux de conservation du patrimoine, n° 04006550 - EI 04006 Groupe scolaire Joseph Cornier - travaux de conservation du patrimoine - , et affectation d’une partie de l’AP n° 2021-1, programme n° 20006

2021/703       Lancement de l’opération n° 07027659 Palais des sports - travaux de conservation du patrimoine, et affectation d’une partie de l’AP  n° 2021-1, programme n° 20004

2021/704       Lancement de l’opération n° 01069524 - EI 01069 immeuble condition des soies - travaux de conservation du patrimoine, et affectation d’une partie de l’AP n° 2021-1, programme 20001

2021/705       Lancement de l’opération n° 05068556 - EI 05068 Palais Saint-Jean - Mise en sécurité, et affectation d’une partie de l’AP n° 2021-1, programme 20005

2021/706       Lancement de l’opération n° 07032609 EI 07032 plaine des jeux de Gerland - réseaux électriques et chaufferie et affectation d’une partie de l’AP  n° 2021- 3, programme 20004

2021/707       Lancement de l'opération n° 06026533 - EI 06026 complexe sportif Tronchet - rénovation de locaux et d'installations techniques, affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme 20004

2021/708       Stade Marc Vivien Foé - Démolition de la friche et réaménagement du terrain secondaire - 7 rue Jules Verne Lyon 3ème -  opération n° 03040542 - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 00004, programme n° 2015-1

2021/716       Opérations n° 60021896 "études et recherches bâtiments DCI/DGUIT 2021-2026", n° 60021865 "aménagement pour les services municipaux 2021-2026", n° 60021864 "aménagement bâtiments en gestion domaniale 2021-2026", n° 60021875 "aménagement et rénovation des salles municipales 2021-2026", et affectation d'une partie des AP n° 2021-1, programme 00008, n° 2021-1, programme 20008 et n° 2021-1, programme 20020