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Ordre
du jour de la séance du Conseil municipal du 28/01/2021 et de la Conférence des Présidents du 25/01/2021 |
NB :
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Les
conventions et documents annexes aux projets de rapports non joints aux
dossiers sont consultables à la Direction des Assemblées et dans les services
instructeurs
-
Les
documents propres aux marchés sont consultables à la Direction de la Commande
Publique
-
Désignation d’un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Présentation des vœux du Conseil municipal à M. le Maire
-
Test de fonctionnement de l’outil de scrutin électronique
-
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été donnée le 30 juillet 2020
- Communications de M. le Maire
2021/578 Rapport
d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes
d’Auvergne-Rhône-Alpes concernant la gestion de la société Cinémas Lumière au
cours des exercices 2014 à 2019
2021/579 Rapport
d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes
d’Auvergne-Rhône-Alpes concernant la gestion de l’association Institut Lumière
au cours des exercices 2013 à 2019
2021/580 Rapport
d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes
d’Auvergne-Rhône-Alpes concernant la gestion à la société Sortie d’usine
Productions au cours des exercices 2016 à 2019
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DESIGNATIONS
Rapporteur : M. DOUCET Grégory
2021/504 Assemblée générale et Conseil
d'administration de la Société d'économie mixte patrimoniale du Grand Lyon (SEM
Patrimoniale) - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
2021/569 Assemblée générale de la Fondation de
l'automobile Marius Berliet - Désignation d'un représentant par le Conseil
municipal
2021/581 Comité exécutif de la Fondation Centre
hospitalier Saint Joseph Saint Luc - Désignation d'un représentant par le
Conseil municipal
-
Désignation d’un représentant au sein de l’Assemblée générale du réseau ICORN
(International Cities Of Refuge Network) - 2021/506
****
QUESTION DU
4Eme ARRONDISSEMENT
(Approuvée par le Conseil d’arrondissement
du 13 janvier 2021)
Question : Logement social et politique
de renforcement de la mixité sociale sur le 4e arrondissement
QUESTION DU
5 Eme
ARRONDISSEMENT
(Approuvée par le Conseil d’arrondissement
du 12 janvier 2021)
Question : Soutien
aux clubs sportifs
QUESTION DU
6 Eme
ARRONDISSEMENT
(Approuvée par le Conseil d’arrondissement
du 11 janvier 2021)
Question : Les
espaces publics
Rapporteur : Mme DELAUNAY Florence
2021/492 Rapport annuel sur la situation en
matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2019
Rapporteur : M. GODINOT Sylvain
2021/485 Rapport sur la situation en matière de
développement durable pour la Ville de Lyon - Année 2019
Commission
Finances - Commande publique - Administration générale - Promotion des services
publics - Ressources humaines
Rapporteur : M. MAES Bertrand
2020/577 Avenant à la convention de Retransmission
des Conseils municipaux - avenant n° 2 à la convention passée avec la SALT (BFM
Lyon)
2021/507 Garantie sollicitée à hauteur de 100% par
la SACVL pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 2 178 000,00 euros
relatif à une opération d'acquisition de 7 logements situés 17, rue du
Président Edouard Herriot à Lyon 1er
2021/508 Garantie sollicitée à hauteur de 100% par
la SACVL pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 5 335 000,00 euros
relatif à une opération de construction d'une résidence étudiante de 64
logements situés 78-80, rue Marietton à Lyon 9e
Rapporteur : M. BOSETTI Laurent
2021/575 Avantages en nature des emplois
fonctionnels
2021/486 Plan d'action d'égalité professionnelle
entre les femmes et les hommes
2021/500 Attribution d'une subvention, approbation
et autorisation de signature de la convention cadre entre la Ville de Lyon et
Lyon Sport Métropole (LSM)
2021/521 Modification du tableau des effectifs
2021/540 Heures supplémentaires et modalités
d'indemnisation
Rapporteur : M. BOSETTI Laurent
2021/541 Adoption d'une convention de mise à
disposition de deux ambassadeurs de l'accessibilité conclue entre la Ville de
Lyon et la direction départementale des territoires
2021/542 Création d'emplois pour accroissement
temporaire et saisonnier d'activités - Année 2021
2021/576 Attribution d'une subvention, approbation
et autorisation de signature de la convention cadre entre le Comité des Œuvres
sociales (COS) et la Ville de Lyon-Année 2021- RETIRE
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2021/487 Vote du rapport d'orientations
budgétaires pour 2021
2021/493 Rapport annuel d'activité et compte
administratif - Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU)
"Aquavert" - Exercice 2019
2021/494 Rapport annuel d'activité et compte
administratif - Syndicat Intercommunal du Centre Nautique Intercommunal de Lyon
Saint-Fons Vénissieux (CNI) - Exercice 2019
2021/495 Rapport annuel d'activité et compte
administratif - Syndicat Intercommunal de l'Aqueduc Romain du Gier (SIARG) -
Exercice 2019
2021/496 Rapport annuel d'activité et compte
administratif - Syndicat intercommunal Pompes Funèbres Intercommunales de
l'Agglomération Lyonnaise (PFIAL) - Exercice 2019
2021/567 Délégation de service public pour
l’exploitation du casino de Lyon – Avis sur la demande de crédit d’impôt du
délégataire pour ses participations financières au profit des manifestations
artistiques de qualité prévues à l’article L 2333-55-3 du CGCT - Exercice
2019-2020
Commission
Transition écologique - Mobilités
Rapporteur : M. GODINOT Sylvain
2021/505 Lyon 8ème - Renouvellement de la
convention de mise à disposition de locaux sis 23, rue des Serpollières en
faveur de la Régie de quartier Etats Unis EUREQUA pour l'action "Pause
Amitié" - EI 08267
2021/523 Approbation et autorisation de signature
d'une convention d'occupation temporaire à titre gratuit avec la Maison pour
tous / salle des Rancy, sise 249 rue Vendôme à Lyon (3ème arrondissement) pour
la mise à disposition de locaux à titre exclusif situés au sein du groupe
scolaire Léon Jouhaux sis 32-36 rue Léon Jouhaux à Lyon (3ème
arrondissement) - EI n° 03005
2021/528 Accord sur la gratuité partielle de la
mise à disposition de locaux du domaine privé situés 64 avenue Leclerc à Lyon
7ème au sein d'un immeuble dénommé "Les Berges du Rhône" au profit de
la Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'Emploi (MMIE), sise 24 rue Etienne
Rognon à Lyon (7ème arrondissement) - Ensemble immobilier 07318
Rapporteur : M. GODINOT Sylvain
2021/537 Lyon 3e - Acquisition par la Ville de
Lyon des lots 1 et 12, de la copropriété située 142-144 rue Charial, préemptés
par la Métropole de Lyon, en vue de la réalisation d'un espace vert - EI 03441
- N° inventaire 03441 A 001 et 03441 B 001 - Opération 03441001 - Lancement de
l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2015-1, programme 00012
Rapporteur : M. LUNGENSTRASS Valentin
2021/517 Dispositif et tarif de stationnement sur
voirie adapté pour les institutions à missions de service public
2021/518 Dénominations de voies nouvelles : projet
Pré Gaudry à Lyon 7ème
2021/519 Dénomination d'un espace public :
Esplanade Denise Vernay-Jacob à Lyon 3ème RECTIFICATIF
2021/534 Dénomination d'un espace public : Parc
Elise Rivet à Lyon 5ème
Commission
Culture - Démocratie locale - Politique de la ville - Vie étudiante
Rapporteur : Mme PERRIN-GILBERT Nathalie
2021/488 Approbation d’une convention entre
l’association « Les Victoires de la Musique » et l’Auditorium – Orchestre
National de Lyon pour l’accueil de la 28ème édition des Victoires de la Musique
Classique le 24 février 2021.
2021/490 Approbation d'une convention de
partenariat entre l'Université Lyon 1 et la Bibliothèque municipale/ville de
Lyon concernant l’organisation de plusieurs cycles de conférences, proposés par
l’Université Ouverte Lyon 1, en faveur de la valorisation de la Culture
scientifique
2021/491 Approbation d'une convention pour
l'organisation du prix René Leynaud et du règlement du prix - bibliothèque
municipale de Lyon.
2021/497 Approbation de don de vêtements de
travail du personnel des musées Gadagne au bénéfice de l’association « La cravate solidaire »
2021/498 Approbation d’une convention pour le
versement d'une subvention d'investissement d'un montant de 10 000 euros entre
la Compagnie Nationale du Rhône et la Ville de Lyon/Musée d’Histoire de Lyon -
Gadagne dans le cadre du parcours permanent « Les pieds dans l'eau - Vivre avec
le Rhône et la Saône »
2021/499 Approbation de conventions de prêts pour
la scénographie de l’exposition permanente Les Pieds dans l’eau – Vivre avec le
Rhône et la Saône du musée d’histoire de Lyon-musées Gadagne
2021/509 Approbation d'une convention de licence
entre les Archives Municipales – Ville de Lyon et la Société Coutot-Roehrig
2021/510 Approbation d’exonération de tarifs dans
les Musées municipaux de Lyon dans le cadre de la Charte de coopération
culturelle
Rapporteur : Mme PERRIN-GILBERT Nathalie
2021/511 Approbation d'une convention de mise à
disposition gracieuse partielle des Célestins, Théâtre de Lyon, au
Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon, du 8 au 13 février 2021
2021/512 Approbation
d'une convention de dépôt d’une œuvre d'Hippolyte Flandrin du musée de Lisieux à la Ville de Lyon/
Musée des beaux-arts
2021/513 Approbation de l’exonération du droit
d’entrée aux musées Gadagne le 10 et 11 avril 2021 dans le cadre du week-end
porte ouverte dédié à la nouvelle exposition permanente du MHL (musée
d’histoire de Lyon) intitulée Les Pieds dans l’eau – Vivre avec le Rhône et la
Saône
2021/514 Approbation d'une convention de mécénat
entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et la Fondation Swisslife, dans
le cadre d’un programme culturel pour les malades d’Alzheimer
2021/515 Tarification des locations d’expositions
itinérantes au format fichier numérique, approbation d’une convention type de
prêt - Centre d’Histoire de la
Résistance et de la Déportation (CHRD)
2021/516 Adhésions et cotisations à des
associations et divers organismes œuvrant dans le secteur culturel – Année
2021.
2021/553 Nomination du nouveau Directeur ou de la
nouvelle Directrice de la Halle Tony Garnier RECTIFICATIF
2021/558 Approbation d’une convention de
coproduction entre la Ville de Lyon/ Musée d'art contemporain et l'Ecole des
Beaux-Arts d'Annecy pour l'organisation de l'exposition "l'effondrement
des Alpes" au printemps 2021
2021/560 Approbation d’un contrat entre la Ville
de Lyon (Service archéologique) et l’ASL Maison du Chamarier pour la
réalisation d’une fouille archéologique sur la Maison du Chamarier, bâtiment
Mandelot (37 rue St-Jean, Lyon 5e)
2021/564 Approbation d’un protocole financier
annuel pour 2021 avec l’EPCC Ecole Nationale Supérieure des Beaux-Arts de Lyon
2021/566 Approbation de la prolongation de la
durée de validité des cartes d’abonnement dans les musées et à la bibliothèque
municipale de Lyon suite aux fermetures des établissements concernés par des
décisions réglementaires ou gouvernementales RECTIFICATIF
2021/570 Attribution d’une subvention de 30 000
euros à l’Association « Les Restaurants du Cœur - les Relais du Cœur » pour
l’organisation du concert des Enfoirés du 13 au 17 janvier 2021 à la Halle Tony
Garnier, Lyon 7ème– Approbation d’une convention mixte
Rapporteur : M. GIRAULT Jean-Luc
2021/503 Opération 60034525 "Soutien aux
initialtives locales - Politique de la Ville 2015-2020" - Approbation et
autorisation de signature d'une convention d'investissement avec l'association
"La Légumerie", sise 10 rue de Vauzelle à Lyon (1er arrondissement)
pour l'aménagement du jardin "L'Oasis de Gerland" rue Benjamin
Delessert (angle rue Georges Gouy) à Lyon (7ème arrondissement)
Rapporteur : M. GIRAULT Jean-Luc
2021/530 Programmation
financière au titre du Fonds Quartiers Solidaires : attribution de subventions
de fonctionnement à diverses associations pour un montant de 144 500 euros
2021/533 Attribution d'une subvention de
fonctionnement pour un montant de 63 500 euros à l'association
"CinéDuchère", sise 308 avenue Andreï Sakharov à Lyon (9ème arrondissement)
- Approbation et autorisation de signature de la convention correspondante
Rapporteur : Mme GOUST Victoire
2021/529 Annulation de la Fête des Lumières
2020 - Approbation de protocoles
d'accord transactionnel
2021/568 Fête des Lumières - 8 décembre 2020 :
financement et partenariat privé - Approbation de conventions de mécénat et de
parrainage
2021/571 Fête des Lumières 2020 : Autorisation de
signature des avenants de report de la programmation artistique sur l’édition
2021 RECTIFICATIF
Rapporteur : Mme VIDAL Chloë
2021/562 Attribution de subventions de
fonctionnement à des associations
étudiantes et/ou dédiées à la vie étudiante pour l’organisation de leurs
projets et événements pour 2021 dans le cadre de l’appel à projets « initiatives
étudiantes » - 1ère phase
2021/572 Création du Conseil consultatif lyonnais
COVID
Commission
Emploi - Economie durable - International - Tourisme
Rapporteur : Mme AUGEY Camille
2021/489 Création du label "Fabriqué à
Lyon" et adoption du règlement du label RECTIFICATIF
2021/525 Attribution d'une subvention de
fonctionnement général de 925 864 euros à la Mission Locale de Lyon, sise 24
rue Etienne Rognon à Lyon (7ème arrondissement) - Approbation et autorisation
de signature de la convention d'application afférente
2021/527 Attribution d'une subvention de
fonctionnement général de 500 852 euros à la Maison Métropolitaine d'Insertion
pour l'Emploi (MMIE), sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon (7ème arrondissement) -
Approbation et autorisation de signature de la convention d'application
afférente
2021/535 Fêtes de fin d'année - Illuminations et
animations 2020 : Attribution de subvention d'un montant total de 4039 euros
(illuminations) et 3000 euros
(animations) aux associations de commerçants
Rapporteur : Mme ZDOROVTZOFF Sonia
2021/506 Adhésion de la Ville de Lyon au réseau
ICORN (International Cities Of Refuge Network) - Désignation d'un représentant
par le Conseil municipal
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2021/526 Attribution d'une subvention de
fonctionnement général de 760 918 euros à l'Association lyonnaise pour
l'insertion économique et sociale (ALLIES), sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon
(7ème arrondissement) - Approbation et autorisation de signature de la
convention d'application afférente
Rapporteur : M. LUNGENSTRASS Valentin
2021/546 Approbation des tarifs d'occupation
commerciale du domaine public
Commission
Solidarités - Vie des aînés - Droits et égalités - Santé et prévention
Rapporteur : Mme DELAUNAY Florence
2021/543 Commission communale pour l'accessibilité
de la Ville de Lyon - Composition
Rapporteur : Mme DE LAURENS Céline
2021/531 Education aux gestes barrières et
promotion/Education en santé environnement dans le contexte du COVID -
Autorisation du Maire à solliciter une subvention de 61 175 euros auprès de
l'Agence Régionale de Santé Auvergne Rhône-Alpes - Approbation et autorisation
de signature de la convention financière afférente.
Rapporteur : M. CHEVALIER Alexandre
2021/544 Renouvellement mobilier et matériel suite
extension/rénovation EHPAD - Subvention au CCAS - Lancement de l’opération
60034527 et affectation d’une partie de l’AP 2015-3, programme 00001-
Approbation et autorisation de signature de la convention
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2021/563 Attribution de subventions de
fonctionnement au CCAS au titre de l'exercice 2021 pour un montant de 12 632
356 €
Rapporteur : Mme TOMIC Sylvie
2021/574 Adhésion de la Ville de Lyon à la
"Plateforme des collectivités solidaires avec SOS Méditerranée" -
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 28 000 euros à l’association
"SOS Méditerranée" domiciliée 10, impasse des Chalets à Lyon (7ème
arrondissement) (siège social sis 93, La Canebière à Marseille) - Approbation
et autorisation de signature de la convention correspondante RECTIFICATIF
Commission
Urbanisme - Nature en ville - Sûreté
Rapporteur : M. MICHAUD Raphaël
2021/501 Lyon 1er - Cession à l'euro symbolique de
volumes et parcelles de terrain situés 16 rue Raymond à la société Entreprendre
pour humaniser la dépendance (EHD) - EI 01042 - N° inventaire 01042 T 001,
01042 V 002, 01042 V 003
2021/539 Lyon 8e - Cession par la Ville de Lyon à
la Métropole de Lyon d'une parcelle de terrain de 150 m² sis 36 rue Antoine
Dumont à Lyon 8ème en vue de la réalisation du tronçon 1 de la voie nouvelle
est-ouest du PUP Patay, dite voie nouvelle VN16 - EI 08040 - N° inventaire
08040 T 001-02 PUP Patay RECTIFICATIF
2021/551 Lyon 1er - Constitution à titre gratuit
d'une servitude de passage dans le tréfonds du parc Sutter aménagée sur la
parcelle cadastrée AE 25, au profit de la parcelle AE 23 appartenant à Monsieur
FALQUE en vue pour ce dernier de se raccorder au réseau d'évacuation d'eaux
situé en tréfonds - EI 01040 - N° inventaire 01040 I 001
Rapporteur : M. CHIHI Mohamed
2021/545 Convention de prise en charge des
ivresses publiques manifestes 2021
2021/559 Vidéo verbalisation sur les arrondissements
: 1er, 2ème 3ème, 5ème, 6ème, 7ème et 8ème
RECTIFICATIF
Rapporteur : M. MAES Bertrand
2021/557 Accord transactionnel ville de Lyon /
société H.T.P SAS et son sous-traitant H.T.P Centre Est
Rapporteur : M. GODINOT Sylvain
2021/538 Lyon 5e - Echange sans soulte entre la
Ville de Lyon et la Société anonyme de construction de la Ville de Lyon (SACVL)
de parcelles sises 31-33 avenue de Ménival et 21 avenue Général Eisenhower et
constitution d'une servitude de canalisation de chauffage - EI 05087 - Sortant
N° inventaire 05087 T 001-02 - Entrant N° inventaire 05087 T 002-01 - Servitude
05087 I 001 - Opération 60021836 "Frais notariés pour acquisitions
gratuites 2015-2020", programme 00020, AP n° 2015-1 RECTIFICATIF
Commission
Petite enfance - Education - Sports - Jeunesse - Vie associative
Rapporteur : Mme LEGER Stéphanie
2021/502 Autorisation à porter candidature pour
l'obtention du label UNICEF " Lyon, Ville amie des enfants 2020-2026"
Rapporteur : Mme LEGER Stéphanie
2021/520 Attribution des crédits et des
subventions aux écoles primaires publiques (maternelles et élémentaires)
Rapporteur : Mme LEGER Stéphanie
2021/532 Attribution d'une subvention de
fonctionnement pour un montant de 102 700 euros à l'association
"Ebulliscience", domiciliée 12 rue des Onchères - BP 112 - 69512
Vaulx-en-Velin" - Approbation et autorisation de signature de la
convention d'application afférente
2021/536 Programmation PEdT 2020-2021 Temps scolaire
: complément d’attributions de subventions en soutien aux projets des
coopératives scolaires et associations
2021/556 Approbation d'une convention
d'application et attribution d’une subvention de 200 000 euros à l’Association
Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) pour le soutien au dispositif
"Ambassadeurs du livre" au sein des écoles publiques lyonnaises pour
l'année scolaire 2020-2021
2021/573 Approbation et autorisation de signature
d'une convention d’aide financière de l’Etat pour les Ateliers d’été 2020
Rapporteur : Mme NUBLAT-FAURE Julie
2021/522 Attribution de subventions de
fonctionnement d'un montant de 16 792 639 euros aux MJC, centres sociaux,
maisons de l'enfance ainsi qu'à différentes associations d'éducation populaire,
à la Fédération des centres sociaux du Rhône, au Réseau Rhône Ain Saône des MJC
Union Territoriale des MJC-MPT et au Comité Local des MJC de Lyon - Approbation
et autorisation de signature des conventions d'application avec chacune des
associations gestionnaires
2021/524 Opération 03005531 - Attribution d'une
subvention d'investissement de 30 000 euros à la Maison pour tous Salle des
Rancy, sise 249 rue Vendôme à Lyon (3ème arrondissement) pour l'équipement de
locaux mis à disposition de l'association suite aux travaux restructuration-extension
du groupe scolaire Léon Jouhaux - Approbation et autorisation de signature de
la convention financière correspondante.
2021/547 Attribution de subventions de
fonctionnement à divers clubs sportifs amateurs ou de haut niveau au titre de
la saison 2020-2021 - Approbation de conventions avec ces associations
2021/548 Attribution d'une subvention de
fonctionnement de 209 000 euros au LOU Rugby SASP - Approbation de la
convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et le LOU
Rugby SASP - Saison 2020/2021
2021/549 Attribution d'une subvention de
fonctionnement de 221 350 euros à la SAS LDLC ASVEL Féminin - Approbation de la
convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SAS LDLC
ASVEL Féminin - Saison 2020/2021
Rapporteur : Mme NUBLAT-FAURE Julie
2021/550 Attribution d'une subvention de
fonctionnement de 120 000 euros au Sporting Club de Lyon SASP - Approbation de
la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et le
Sporting Club de Lyon SASP - Saison 2020/2021
2021/552 Attribution d'une subvention
complémentaire de 3 400 euros au titre du soutien à la préparation aux Jeux
Olympiques et Paralympiques de Tokyo 2021 à l'association Club Sportif Charcot
Tennis de Table pour l'athlète Isabelle Lafaye-Marziou - Approbation de
l'avenant n°1 à la convention de subvention
2021/561 Attribution d'une subvention de 4 500
euros à l'association Lyon Natation Métropole pour l'organisation à la piscine
de Vaise du 22e meeting en bassin de 50 mètres les 19, 20 et 21 février 2021 -
Approbation d'une convention d'application à la convention cadre
2021/565 Adaptations des droits d'entrées en
piscines et patinoires liées à la crise sanitaire
Rapporteur : M. VASSELIN Steven
2021/554 Attribution de subventions de
fonctionnement général aux associations gestionnaires d'équipements de Petite
Enfance pour un montant total de 6 797 100 euros. Exercice 2021 – Approbation
d’une convention d’application financière type aux conventions cadres et d'une
convention-cadre.
2021/555 Etablissement d’Accueil de Jeunes Enfants
Les P’tits Pas – Restructuration – 25 Rue Victorien Sardou 69007 Lyon –
Opération n°07211006 - Attribution d’une subvention d’investissement d’un
montant de 65 630 euros en faveur de l’association Croix Rouge Française,
gestionnaire de l'EAJE, pour l'aménagement de l'établissement suite à la
rénovation des locaux - Approbation et
autorisation de signature de conventions et d' un avenant.
Questions
diverses