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Ordre
du jour de la séance du Conseil municipal du 17/12/2020 et de la Conférence des Présidents du 14/12/2020 |
NB :
-
Les
conventions et documents annexes aux projets de rapports non joints aux
dossiers sont consultables à la Direction des Assemblées et dans les services
instructeurs
-
Les
documents propres aux marchés sont consultables à la Direction de la Commande
Publique
-
Désignation d’un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Test de fonctionnement de l’outil de scrutin électronique
- Communications de M. le Maire
-
Adoption du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2020
****
DESIGNATIONS
Rapporteur : M. DOUCET Grégory
2020/366 Conseil d'administration du Musée des
Confluences - Désignation d'une personnalité qualifiée
2020/367 Conseil pour l'égalité femmes-hommes à
Lyon - Composition - Désignation des membres RECTIFICATIF
- Désignation d’un
représentant au sein de l’assemblée générale du Réseau de la Coopération Décentralisée
pour la Palestine (RCDP) – 2020/371
- Désignation d’un
représentant au sein de l’assemblée générale de l'Association des développeurs et
utilisateurs de logiciels libres pour les administrations et les collectivités
territoriales (ADULLACT) – 2020/368
- Désignation d’un
représentant au sein de l’assemblée générale de l'Association Nationale des Villes et
Territoires Accueillants (ANVITA) – 2020/369
- Désignation de représentants
au sein de l’assemblée générale de l’organisme foncier solidaire (OFS) de la Métropole
de Lyon – 2020/370
QUESTIONS
DU 3e ARRONDISSEMENT
(Approuvées par le Conseil d’arrondissement du 7 décembre 2020)
|
Question
n° 1 : |
Site de l’ancienne
clinique Trarieux |
|
Question
n° 2 : |
Place
Gabriel Péri et alentours |
|
Question
n° 3 : |
Secteur
Part-Dieu |
Commission
Finances - Commande publique - Administration générale - Promotion des services
publics - Ressources humaines
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2020/376 Expérimentation du Compte Financier
Unique et adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 à compter du 1er
janvier 2021
2020/383 Rapport des mandataires – Société
d’Economie Mixte Société Anonyme de
Construction de la Ville de Lyon (SACVL) – Exercice 2019
2020/384 Rapport des mandataires - Société d’Economie Mixte Lyon Parc Auto (LPA) – Exercice 2019
2020/385 Rapport des mandataires - Société d’Economie Mixte SEM Patrimoniale du
Grand Lyon – Exercice 2019
2020/386 Rapport des mandataires - Société Publique Locale (SPL) Lyon Part Dieu – Exercice 2019
2020/387 Rapport des mandataires de la Société
Publique Locale (SPL) Lyon Confluence
- Exercice 2019
2020/388 Révision de la nomenclature
fournitures-services-travaux Ville de Lyon pour 2021
2020/403 Cession des certificats d'économie
d'énergie
2020/406 Liste des provisions constituées et
reprises au cours de l’exercice 2020 pour le Budget principal
2020/407 Inventaire comptable – Règles et durées
d’amortissement pour le budget principal et les budgets annexes – Nomenclatures
comptables M57 et M4
2020/411 Approbation du guide de la commande
publique de la Ville de Lyon
2020/412 Centrale d'achat de la Région
Auvergne-Rhône-Alpes - Convention d'adhésion
2020/447 Cession de matériel inutilisé - Vente en
ligne de matériel divers
2020/457 Concession de service public de la
fourrière automobile – Rapport annuel du délégataire EGS-Lyon pour l'exercice
2019.
2020/458 Garantie sollicitée à hauteur de 100% par
la SACVL pour la souscription de trois emprunts d’un montant total de 13 477
280,00 euros relatifs à une opération de construction d'un centre d’hébergement
pour jeunes de 267 logements PLS situés impasse Pierre Baizet à Lyon 9e
2020/459 Garantie sollicitée à hauteur de 100% par
la SACVL pour la souscription de quatre emprunts d’un montant total de 506
633,00 euros relatifs à une opération d’acquisition de 6 logements (3 logements
PLUS et 3 logements PLAI) situés 20, rue de la Platière à Lyon 1er
2020/460 Garantie sollicitée à hauteur de 100% par
la SACVL pour la souscription de quatre emprunts d’un montant total de 324
664,00 euros relatifs à une opération d’acquisition de 9 logements (5 logements
PLUS et 4 logements PLAI) situés 13, rue des Trois-Maries à Lyon 5e
2020/461 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par
la SAHLM Sollar pour la souscription de quatre emprunts d’un montant total de 1
743 595,00 euros relatifs à une opération d’acquisition-amélioration de 13
logements (9 logements PLS et 4 logements PLAI) situés 116, rue Bollier à Lyon
7e
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2020/462 Garantie sollicitée à hauteur de 100% par
la SAHLMAS pour la souscription de deux emprunts d’un montant total de 3 185
476,00 euros relatifs à une opération d’extension et de réhabilitation d’un
EHPAD situé 70, rue Pierre Termier à Lyon 9e
2020/463 Garantie sollicitée à hauteur de 100% par
la SAHLMAS pour la souscription de deux emprunts d’un montant total de 3 312
016,00 euros relatifs à une opération d’extension et de réhabilitation d’un
EHPAD situé 94, rue Pierre Valdo à Lyon 5e
2020/464 Maintien des garanties d’emprunts
accordées à la SAHLM Erilia suite au réaménagement d’une partie de sa dette
2020/469 Fourniture de câblages banalisés
multimédia et l’acquisition de prestations associées - Convention de groupement
de commandes entre la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon
2020/474 Autorisation relative aux dépenses
d’investissement avant le vote du budget primitif 2021
Rapporteur : M. BOSETTI Laurent
2020/372 Renouvellement de la convention entre la
Ville de Lyon et le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la
fonction publique (FIPHFP) 2020-2022
2020/414 Modification du tableau des effectifs
2020/423 Prestation d'assistance sociale -
Approbation et autorisation de signature de la convention entre la Ville de
Lyon et le Centre de gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon
2020/424 Approbation et autorisation de signature
de deux conventions financières de reprise de comptes épargne-temps
2020/425 Avenant à la convention de mise à
disposition du service protocole de la Ville de Lyon auprès de la Métropole de
Lyon
2020/475 Approbation et autorisation de signature
d'un avenant à la convention socle commun de compétence avec le Centre de
gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon
Rapporteur : M. MAES Bertrand
2020/368 Adhésion de la Ville de Lyon à
l'Association des développeurs et utilisateurs de logiciels libres pour les
administrations et les collectivités territoriales (ADULLACT)
2020/468 Convention de mise à disposition d’espace
technique sécurisé avec la Région Auvergne Rhône-Alpes
2020/476 Octroi de la protection fonctionnelle à
M.Olivier Berzane
Commission
Solidarités - Vie des aînés - Droits et égalités - Santé et prévention
Rapporteur : Mme TOMIC Sylvie
2020/369 Adhésion de la Ville de Lyon à
l'Association Nationale des Villes et Territoires Accueillants (ANVITA) RECTIFICATIF
Commission
Urbanisme - Nature en ville - Sûreté
Rapporteur : M. MICHAUD Raphaël
2020/370 Adhésion de la Ville de Lyon à l'office
foncier solidaire (OFS) de la Métropole de Lyon - Désignation de représentants
par le Conseil municipal RECTIFICATIF
2020/379 Lyon 1er - Cession à l'euro symbolique
par la Ville de Lyon à la société Performis d'une parcelle de terrain de 6 m2,
cadastrée AP 315, sise 13 rue des Capucins, sur laquelle empiète l'immeuble
appartenant à la société Performis - EI 01084 - N° inventaire 01084 T 001-02
2020/418 Fixation des tarifs des redevances
d'occupation temporaire du domaine public en lien avec l'exécution de travaux
2020/419 Lyon 9e - ZAC Industrie nord -
Acquisition d'un terrain rue F.Mangini pour réserve foncière scolaire par la
Ville de Lyon auprès de la SERL cadastré AM 209 - EI 09348 - N° inventaire
09348 T 001-01 - Opération 09348001 - lancement et affectation d'une partie de
l'AP 2015-1, programme 00006
2020/420 Logement social - engagement triennal de
la Ville de Lyon pour la période 2020-2022, au titre de la loi SRU, modifiée
par la loi du 18 janvier 2013 sur la mobilisation du foncier public en faveur
du logement et le renforcement des obligations de production de logement
social,
2020/421 Lyon 2e - Zone d'Aménagement Concerté
Confluence Phase 1 - Autorisation de signature d’une convention de
participation de l’opération d’aménagement au financement de l’extension du
groupe scolaire Alix
2020/480 Lyon 2e - ZAC Confluence phase 1 -
Acquisition à titre gratuit par la Ville de Lyon auprès de la SPL Lyon
Confluence du jardin sud du port Rambaud - EI 02244 - N° inventaire 02244 T
001-01 - Opération 60021836
Rapporteur : M. HUSSON Nicolas
2020/381 Approbation d’une convention de
partenariat entre la Ville de Lyon et l’Institut National de la Recherche pour
l'Agriculture et l'Environnement (INRAE) Occitanie-Montpellier visant à la mise
en place de l’étude Biodiversa au sein du parc de la Tête d’Or. - EI 06016
2020/409 Dispositif de propreté Rives de Saône par
la Métropole de Lyon - Convention de gestion conclue entre la Métropole de Lyon
et la Ville de Lyon - Approbation et autorisation de signature
Rapporteur : M. HUSSON Nicolas
2020/410 Dispositif de propreté du quartier de la
Duchère à Lyon 9ème par la Métropole de Lyon - Avenant n° 1 à la convention
conclue entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon - Approbation et
autorisation de signature
2020/413 Dispositif de propreté globale des
quartiers Mermoz et Langlet Santy à Lyon 8eme par la Métropole de Lyon -
avenant n° 1 à la convention conclue entre la Métropole de Lyon et la Ville de
Lyon - Approbation et autorisation de signature.
2020/426 Adoption du nouveau barème national
d'évaluation de la valeur des arbres
2020/449 Remise gracieuse des frais de fourrière
en faveur de l’association Entraide Amis des Chats et Pigeons des villes
(EACPV)
Commission
Emploi - Economie durable - International - Tourisme
Rapporteur : Mme ZDOROVTZOFF Sonia
2020/371 Adhésion de la Ville de Lyon au Réseau de
la Coopération Décentralisée pour la Palestine (RCDP) RECTIFICATIF
2020/473 Attribution d'une subvention de 30 000
euros au Fonds Arménien de France dans le cadre de son aide d'urgence en
Arménie
Rapporteur : Mme AUGEY Camille
2020/380 Avis sur les dérogations exceptionnelles
à l'interdiction du travail le dimanche accordées par le Maire au titre de
l'année 2021 RECTIFICATIF
2020/479 Exonération de redevance d'occupation
commerciale du domaine public en raison de la crise sanitaire née de l'épidémie
de Covid-19
Commission
Transition écologique - Mobilités
Rapporteur : M. LUNGENSTRASS Valentin
2020/373 Approbation d'une nouvelle convention
entre la Ville de Lyon et le SYTRAL relative aux conditions de fonctionnement
et de financement des navettes locales de transport public sur le territoire de
la Ville de Lyon.
2020/427 Evolution du dispositif de stationnement
sur voirie adapté pour les professionnels mobiles (code NAF 3312Z)
2020/456 Actualisation des droits d’occupation du
domaine public, dans le cadre des opérations de déménagement, des réservations
d’emplacements pour autocars, véhicules de traiteurs et livraisons diverses sur
la voie publique. Création d’un nouveau tarif pour les implantations
temporaires de stationnement surveillées pour les deux-roues et les équipements
de déplacements personnels
Rapporteur : M. GODINOT Sylvain
2020/395 Opération 01017519 Eglise Saint-Bruno -
Conservation préventive et curative du mobilier – lancement de l’opération et
demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles
(DRAC). Affectation d’une partie de l’AP 2015-1, programme 20005.
2020/396 Opération n° 01CHARVE Horloge Charvet dite « Horloge aux Guignols »
- Remplacement de la signalétique pérenne sur la façade place du Petit Collège
des Musées Gadagne, suite à l’installation de l’Horloge Charvet – Adaptation du
montant de l’opération par affectation complémentaire d’une partie de l’AP n°
2009-4, programme 20005.
2020/397 Opération 01013121 "Sculptures
Coustou "Le Rhône et la Saône - Restauration avant installation au
MBA". Lancement de l'opération et affectation d’une partie de l'AP n° 20005/2015-1. Demande de subvention
auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).
2020/402 Groupe scolaire rue Bataille - Travaux de
démolition - 116 rue Bataille 69008 Lyon - opération n° 08311002 - Lancement
des travaux de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2015-1, programme 00006
2020/404 Stade Marc Vivien Foé - Réaménagement et
extension des vestiaires – 7 rue Jules Verne à Lyon 3e - opération n° 03040541
- Renonciation à l'application d'une pénalité dans le cadre du marché de
maîtrise d'œuvre n° 168062
2020/405 Auditorium Maurice Ravel – étanchéité
sous dallage et gradins - Opération n° 03048644 - Lancement des études et des
travaux de l'opération - affectation d’une partie de l’autorisation de
programme n° 2016-1, programme n° 20005 – autorisation de signature d’une
convention de groupement de commandes entre la copropriété Tour Part-Dieu, la
SPL Lyon Part-Dieu et la Ville de Lyon
2020/422 Crise sanitaire liée au covid 19 :
modalités exceptionnelles de tarification ou de remboursement des frais de
location des salles municipales de la Ville de Lyon.
2020/466 Adhésion de la Ville de Lyon à
l'association "loi 1901" AMORCE, association nationale des collectivités
territoriales et des professionnels pour la gestion de l'énergie, des déchets,
de l'eau et de l'assainissement, en faveur de la transition écologique et de la
protection du climat.
Rapporteur : Mme LEGER Stéphanie
2020/430 Approbation d’un avenant n° 3 à la
convention d’occupation du domaine privé à titre gratuit d’un local sis 73 rue
Vauban Lyon 6ème, au profit de l’association « Comité du Rhône pour l’Unicef »
Rapporteur : Mme AUGEY Camille
2020/434 Approbation et autorisation de signature
d'une convention d'occupation à titre gratuit de locaux du domaine privé de la
Ville de Lyon situés au 265 rue Duguesclin - angle 68 rue Paul Bert dans le
3ème arrondissement de Lyon au profit de la Mission Locale de Lyon, sise 24 rue
Etienne Rognon à Lyon (7ème arrondissement) - Ensemble Immobilier n° 03419
Rapporteur : Mme AUGEY Camille
2020/435 Approbation et autorisation de signature
de l'avenant n° 1 à la convention de mise à disposition temporaire à titre
gratuit d'un local du domaine privé à titre gratuit situé 10B-12B place Abbé
Pierre à Lyon (9ème arrondissement) au profit du Groupement d'Interêt Public -
Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'Emploi - Ensemble Immobilier n° 09327
2020/436 Approbation et autorisation de signature
de l'avenant n° 1 à la convention de mise à disposition d'un local du domaine
public à titre gratuit, situé 26 rue Saint Pierre de Vaise à Lyon (9ème
arrondissement) au profit de l'association "Espace Emplois Familiaux"
- Ensemble Immobilier n° 09026
2020/465 EI 07318 - 64 avenue Leclerc à Lyon 7ème
- Lancement de l'opération 07318001 d'aménagement de l'antenne du 7ème
arrondissement de la Maison métropolitaine d'insertion pour l'emploi,
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°2015-1, programme
00001, attribution d'une subvention d'investissement de 30 000 euros à la
Maison métropolitaine d'insertion pour l'emploi
Rapporteur : Mme NUBLAT-FAURE Julie
2020/437 Approbation et autorisation de signature
d'avenants aux conventions d'occupation à titre gratuit du domaine public ou
privé de la Ville de Lyon au profit des Maisons des Jeunes et de la Culture,
des Centres Sociaux et des Maisons de l'Enfance de Lyon RECTIFICATIF
2020/439 Approbation et autorisation de signature
d'une convention d'occupation temporaire à titre gratuit avec l'association de
gestion du Centre social de Mermoz, sise 1 rue Joseph Chalier à Lyon (8ème
arrondissement) pour la mise à disposition d'un bâtiment relevant du domaine
public de la Ville de Lyon situé 147 avenue Général Frère - 69008 LYON -
Ensemble Immobilier n° 08104
2020/440 Approbation et autorisation de signature
d'une convention d'occupation temporaire à titre gratuit avec l'association de
gestion du Centre social de Mermoz, sise 1 rue Joseph chalier à Lyon (8ème
arrondissement) pour la mise à disposition d'un bâtiment relevant du domaine
privé de la Ville de Lyon situé 96 avenue Paul Santy - 69008 LYON - Ensemble
Immobilier n° 08264
2020/441 Approbation et autorisation de signature
d'une convention de mise à disposition d'un local du domaine public à titre
gratuit, situé 3 rue des Bains à Lyon (9ème arrondissement) au profit de
l'association "L'Espace Vêtements du coeur" - Ensemble immobilier n°
09037
2020/442 Approbation et autorisation de signature
d'un avenant à la convention de mise à disposition d'un local du domaine public
à titre gratuit, situé 16 rue Tissot à Lyon (9ème arrondissement) au profit de
l'association "Bricolage d'Or" - Ensemble Immobilier n° 09059
2020/443 Approbation et autorisation de signature
d'une convention de mise à disposition d'un local du domaine public à titre
gratuit, situé 231 avenue Barthélémy Buyer à Lyon (9ème arrondissement) au
profit du Centre Social de Champvert - Ensemble Immobilier n° 05014
Rapporteur : Mme NUBLAT-FAURE Julie
2020/448 Demande d’application d’une gratuité
totale de la mise à disposition à l’association ‘Lyon Hockey Club’ LHC de
locaux situés au sein de la patinoire Charlemagne – 100 cours Charlemagne à
Lyon 2ème
Rapporteur : M. GIRAULT Jean-Luc
2020/444 Approbation et autorisation de signature
d'une convention d'occupation du domaine privé à titre gratuit d'un local
communal, situé 308 avenue Andreï Sakharov à Lyon (9ème arrondissement) au
profit de l'association "CinéDuchère" - Ensemble Immobilier n° 09274
Rapporteur : Mme DELAUNAY Florence
2020/446 Approbation et autorisation de signature
d'une convention de mise à disposition d'un local du domaine privé, situé 178
rue Garibaldi à Lyon (3ème arrondissement) au profit de la Fédération Nationale
des Anciens des Missions Extérieures (FNAME) - Ensemble Immobilier n° 03195 RECTIFICATIF
Rapporteur : Mme PERRIN-GILBERT Nathalie
2020/470 Approbation d’une convention d’occupation
temporaire du domaine public à titre gratuit entre la Ville de Lyon et la
Compagnie M.A., relative à la mise à disposition pour une durée de trois ans de
locaux situés dans le Palais Bondy sis 18 quai de Bondy à Lyon 5e – 05021 AC 56
2020/471 Approbation d’un avenant d’un an à la
convention d’occupation temporaire du domaine public à titre gratuit entre la
Ville de Lyon et la SCOP SARL Les Trois Huit, relative à la mise à disposition
de locaux situés 22 rue du Commandant Pégout à Lyon 8e – 08029-03 - BH47 RECTIFICATIF
2020/481 Approbation d'un avenant à la convention
de mise à disposition de locaux sis 10, rue Neyret au profit de l'association
Opéra National de Lyon - EI 01009
Commission
Petite enfance - Education - Sports - Jeunesse - Vie associative
Rapporteur : Mme NUBLAT-FAURE Julie
2020/374 Modification du règlement intérieur des
accueils collectifs de mineurs "Divertisport"
2020/375 Opération 05081001 - Attribution d'une
subvention d'investissement de 40 000 euros à la MJC Ménival, sise 29 rue de
Ménival à Lyon (5ème arrondissement) pour l'équipement des nouvelles salles
d'activités et de la salle dite "hexagone" accueillant les arts du
cirque, suite aux travaux de rénovation de la MJC - Approbation et autorisation
de signature de la convention financière correspondante
2020/438 Approbation et autorisation de signature
d'avenants aux conventions- cadres avec les MJC, les Centres sociaux, les
Maisons de l'enfance ainsi que différentes associations d'éducation populaire,
la Fédération des centres sociaux du Rhône, le Réseau Rhône Ain Saône des
MJC-Union territoriale des MJC-MPT et le Comité local des MJC de Lyon
Rapporteur : Mme LEGER Stéphanie
2020/428 Programmation PEDT temps scolaire
2020-2021 – Attribution des séjours classes découvertes de janvier à juin 2021
et inscriptions budgétaires
2020/429 Transformation des subventions affectées
à la programmation PEdT du Contrat Educatif Local, du Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité et du Réseau
d'Ecoute, d'Appui et d'Accompagnement des Parents 2019/2020, en subventions à
caractère général
2020/431 Convention entre la Ville de Lyon et
l’Inspection académique du Rhône relative au dispositif des petits déjeuners à
l’école maternelle Olympe de Gouges à Lyon 8ème
2020/432 Adhésion de la Ville de Lyon à
l’Association nationale des directeurs de la restauration collective AGORES
2020/433 Autorisation de signer l'avenant n°1 au
Contrat Enfance Jeunesse 4ème génération 2019-2022 en vue d'intégrer
l'augmentation de l'offre d'accueil en 2020.
Rapporteur : M. VASSELIN Steven
2020/450 Attribution d’une subvention
d’investissement d’un montant de 4 056 euros en faveur de l’association Baby
Nursery, gestionnaire de l’établissement d’accueil de jeunes enfants « Baby
Nursery », sis 22 avenue Rockfeller à Lyon 8ème, pour le réaménagement de
l'espace buanderie. Approbation et autorisation de signature de la convention.
2020/451 Attribution d’une subvention
d’investissement d’un montant de 2 813 euros en faveur de l’association La
Croix Rouge Française, gestionnaire de l’établissement d’accueil de jeunes
enfants « Les Coccinelles », sis 86 rue Feuillat à Lyon 8ème, pour la rénovation
de ses sols. Approbation et autorisation de signature de la convention.
2020/452 Attribution d’une subvention
d’investissement d’un montant de 30 432 euros en faveur de l’association La
Croix Rouge Française, gestionnaire de l’établissement d’accueil de jeunes
enfants « Oursons et Compagnie », sis 230 rue de Créqui à Lyon 3ème, pour la
rénovation et l'aménagement de son espace extérieur. Approbation et
autorisation de signature de la convention.
2020/453 Attribution d’une subvention
d’investissement d’un montant de 21 000 euros en faveur de l’association Les
Enfants de la Colline, gestionnaire de l’établissement d’accueil de jeunes
enfants « Popy », sis 33 rue Henry Gorjus à Lyon 4ème, pour l'achat et la pose
de matériels et mobiliers et la réalisation des études préalables. Approbation
et autorisation de signature de la convention.
Commission
Culture - Démocratie locale - Politique de la ville - Vie étudiante
Rapporteur : Mme PERRIN-GILBERT Nathalie
2020/377 Approbation de conventions de mécénat
entre la Ville de Lyon/Théatre des Célestins, la holding textile Hermès et la
fondation de l'Olivier.
2020/378 Approbation de conventions de parrainage
entre la Ville de Lyon/Théatre des Célestins, ARTE, Radio France, JC Decaux, RH
Débats-La Tribune, Radio Nova et France
Télévision au titre de la saison 2020/2021.
2020/382 Approbation d'un contrat entre la Ville
de Lyon/Service archéologique et la SAHLMAS pour la réalisation de fouilles
archéologiques sur le site d'un EHPAD à la Sarra, Lyon 5ème arrondissement
2020/389 Approbation d’une convention de dons entre la Ville de Lyon/
CHRD et le photographe Frédéric Bellay.
2020/390 Approbation d’un avenant de prolongation
à la convention d’objectifs établie entre la Maison de la Danse et la Ville de
Lyon, l’Etat et la Région Auvergne – Rhône –Alpes
2020/391 Approbation d’une convention entre la
Ville de Lyon et le Ministère de l’économie des finances et de la relance
relative à l’achat de cartes culture de la Ville de Lyon au bénéfice des agents
du Ministère
2020/392 Approbation d’une convention de dépôt de
4 œuvres entre le Musée des beaux-arts de Lyon et le Musée de la vallée de
Barcelonnette
2020/393 Approbation d’un tarif de gratuité pour
l’accès des étudiants aux conférences et journées d’études organisées au Musée
des beaux-arts de Lyon
2020/394 Approbation d'une convention entre le
Musée des beaux-arts de Lyon et l’Université Lyon 3 pour la conduite de
partenariats pédagogiques, culturels, de formation et de recherche
2020/398 Approbation d'une convention de mécénat entre
l'Auditorium-ONL et la société Télérama dans le cadre de la saison 20-21
2020/399 Approbation d'une convention de
parrainage entre l'Auditorium-Orchestre National de Lyon et France 3 AURA dans le cadre de la saison 2020-2021
2020/400 Approbation d'une convention de mise à
disposition gracieuse des Célestins, Théâtre de Lyon, à l'Institut Lumière le 16 octobre 2020
2020/408 Approbation d'une convention de
partenariat pour le versement d'une subvention de fonctionnement d'un montant
de 25 000 € concernant le projet Démos entre la Ville de Lyon/
Auditorium-Orchestre National de Lyon et la Préfecture du Rhône au titre de la
politique de la Ville sur l’année 2020
2020/415 Approbation de la convention de mécénat entre la Ville de Lyon/MHL-Gadagne et Véolia dans le cadre du parcours permanent
« Entre Rhône et Saône » du musée
2020/416 Approbation d'une convention type de
mécénat entre la Ville de Lyon / Musées Gadagne et plusieurs mécènes pour le financement de l’acquisition de l’œuvre « Guignol » de Bernard
Pras
Rapporteur : Mme PERRIN-GILBERT Nathalie
2020/417 Demande de subvention de fonctionnement
d'un montant de 74500€ auprès de l’Institut français pour une aide à projet pour l’exposition «
Systems of Disobediance » saison Africa 2020 - Musée d'art contemporain
2020/454 Approbation d’un contrat de billetterie
entre l’Auditorium-Orchestre National de Lyon et l’Institut Lumière dans le
cadre du Festival Lumière 2020
2020/455 Demande de subvention de fonctionnement
d’un montant de 87 000 € de l'Auditorium - Orchestre National de Lyon auprès de
la région Auvergne-Rhône-Alpes, dans le cadre de la diffusion territoriale de
l'Orchestre National de Lyon dans les cinémas de la région. Approbation d'une
convention
2020/467 Approbation d'un avenant n° 2 à la convention
de mécénat entre la Ville de Lyon/ Célestins, Théâtre de Lyon et la banque
Rhône Alpes, dans le cadre des saisons 2019 – 2020, 2020 – 2021 et 2021 - 2022 des
Célestins, Théâtre de Lyon
2020/472 Approbation d’un avenant de prolongation
d’un an à la convention pluripartite d’objectifs 2017-2018-2019-2020 entre la
Ville de Lyon, l’Etat DRAC, La Région Auvergne-Rhône-Alpes et la SCOP SARL Les
Trois Huit
2020/478 Approbation d’un contrat entre la Ville
de Lyon (Service archéologique) et la société ASL Maison du Chamarier pour la
réalisation d’une fouille archéologique sur la Maison du Chamarier (37 rue
St-Jean, Lyon 5e)
Rapporteur : M. GIRAULT Jean-Luc
2020/445 Programmation au titre de l'exercice 2020
dans le cadre de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville
2015/2022 de l'agglomération lyonnaise - Cofinancement des postes des missions
territoriales et des actions d'ingénierie sous maîtrise d'ouvrage de la Ville
de Lyon - Autorisation du Maire pour solliciter une recette de l'ANCT à hauteur
de 170 000 euros au titre du fonds "Quartiers solidaires" -
Autorisation de solliciter auprès de l'Etat une subvention de 43 500 euros au
titre de l'année 2020 pour le dispositif Ville Ville Vacances
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Rapporteur : M. MAES Bertrand
2020/477 Règlement intérieur du Conseil municipal
de la Ville de Lyon - Adoption
Questions
diverses