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Ordre
du jour de la séance du Conseil municipal du 28/09/2020 et de la Conférence des Présidents du 23/09/2020 |
NB :
-
Les
conventions et documents annexes aux projets de rapports non joints aux
dossiers sont consultables à la Direction des assemblées et dans les services
instructeurs.
-
Les
documents propres aux marchés sont consultables à la Direction de la commande publique.
-
Désignation d’un-e secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Adoption du procès-verbal de la séance du 7 mai 2020
- Dossier 2020/92 - Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par délibérations n° 2018/4192 et n° 2018/4193 du 5 novembre 2018, n° 2020/5 du 4 juillet 2020, et n° 2020/59 et n° 2020/60 du 30 juillet 2020
- Communications de M. le Maire
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DESIGNATIONS
Rapporteur : M. DOUCET Grégory
2020/93 Assemblée générale et Conseil
d’administration de l’Association Alliance Villes Emploi - Désignation d’un
représentant par le Conseil municipal
2020/94 Assemblée générale de l’association
Change de chaine - Désignation d’un représentant par le Conseil municipal
2020/95 Assemblée générale de l'association Le
chat perché - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/96 Assemblée générale de l’Association
Monalisa - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/97 Assemblée générale de l’association
Pignon sur rue - Désignation d’un représentant par le Conseil municipal
2020/98 Assemblée générale de l'Association
syndicale libre des propriétaires de l'immeuble situé 10 quai Jean Moulin à
Lyon 1er - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/99 Assemblée générale de l'association
syndicale libre des propriétaires de l'ensemble immobilier dénommé l'Aigle de
Meaux situé à Lyon 6e, 98-100 rue Boileau - Désignation d'un représentant par
le Conseil municipal
2020/100 Assemblée générale de l'Association
syndicale libre de l'îlot Desaix à Lyon 3ème - Désignation d'un représentant
par le Conseil municipal
2020/101 Assemblée générale et comité d’agrément
de l’association Village des créateurs du passage Thiaffait - Désignation d’un
représentant par le Conseil municipal
2020/102 Assemblée générale du Comité Français
pour Yad Vashem – Désignation d’un représentant par le Conseil municipal
2020/103 Assemblée générale de l'association
Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE)
Rhône-Métropole - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/104 Conseil de l'Institut de philosophie de
l'Université Jean Moulin Lyon 3 - Désignation d'un représentant par le Conseil
municipal
2020/105 Assemblée générale de la Fédération
nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) – Désignation d’un
représentant par le Conseil municipal
Rapporteur : M. DOUCET Grégory
2020/106 Conseil d’administration de la Fondation
Action et recherche handicap et santé mentale (ARHM) – Désignation d'un
représentant par le Conseil municipal
2020/107 Conseil de l'Institut de psychologie de
l'Université Lumière Lyon 2 - Désignation d'un représentant par le Conseil
municipal
2020/108 Conseil de l’Institut des sciences et
techniques de la réadaptation (ISTR) - Désignation d’un représentant par le
Conseil municipal
2020/109 Assemblée générale et Conseil
d’administration de l’Institut textile et chimique de Lyon (ITECH) -
Désignation d’un représentant par le Conseil municipal
2020/110 Assemblée générale et Conseil
d’administration de la Mission régionale d’information sur l’exclusion
Rhône-Alpes (MRIE) – Désignation d’un représentant par le Conseil municipal
2020/111 Assemblée générale et Conseil
d'administration de l'association Soierie vivante - Désignation d'un
représentant par le Conseil municipal
2020/112 Assemblée générale de l'association Labo
Cités - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/113 Assemblée générale et Conseil
d’administration de l’association Nouvel Institut Franco-Chinois – Désignation
d’un représentant par le Conseil municipal
2020/114 Assemblée générale de l'Association
foncière urbaine libre 35 rue Paul Chenavard à Lyon 1er - Désignation d'un
représentant par le Conseil municipal
2020/115 Assemblée générale et Conseil
d'administration de l'Association lyonnaise d'ingénierie sociale (ALIS) -
Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/116 Assemblée générale de l'Association
Centre hospitalier Saint-Joseph Saint-Luc - Désignation d'un représentant par
le Conseil municipal
2020/117 Assemblée générale de l'association
Comité des Fêtes de la Ville de Lyon et de la Métropole - Désignation d'un
représentant par le Conseil municipal
2020/118 Assemblée générale de l'association en
charge du réseau européen Eurocités - Désignation d'un représentant par le
Conseil municipal
2020/119 Assemblée générale de l'association
Maison des Européens-Lyon (MDE) - Désignation d'un représentant par le Conseil
municipal
2020/120 Assemblée générale de l'association
Plante et Cité - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/121 Assemblée générale de l'association Rhône
développement initiative (RDI) - Désignation d'un représentant par le Conseil
municipal
2020/122 Assemblée générale de l'association
syndicale libre îlot 4 Apollonia - Désignation d'un représentant par le Conseil
municipal
2020/123 Conseil de la Faculté des langues de
l'Université Lumière Lyon 2 - Désignation d'un représentant par le Conseil
municipal
Rapporteur : M. DOUCET Grégory
2020/124 Conseil de l'UFR de sciences économiques
et de gestion de l'Université Lumière Lyon 2 - Désignation d'un représentant
par le Conseil municipal
2020/125 Conseil de l'UFR Temps et territoires de
l'Université Lumière Lyon 2 - Désignation de représentants par le Conseil
municipal
2020/126 Assemblée générale et Conseil
d’administration de l’Agence locale de l’énergie et du climat de la Métropole
de Lyon (ALEC) – Désignation de représentants par le Conseil municipal
2020/127 Assemblée générale et Conseil
d’administration de l’Association des biens français du patrimoine mondial
(ABFPM) - Désignation de représentants par le Conseil municipal
2020/128 Assemblée générale et Conseil
d’administration de l’Association de gestion du fichier commun de la demande
locative sociale du Rhône - Désignation de représentants par le Conseil
municipal
2020/129 Assemblée générale de l’association My
Presqu’île - Désignation de représentants par le Conseil municipal
2020/130 Assemblée générale de l’association Forum
français pour la sécurité urbaine – Désignation de représentants par le Conseil
municipal
2020/131 Conseil de l’Institut d’administration
des entreprises de Lyon (IAE Lyon) – Désignation de représentants par le
Conseil municipal
2020/132 Conseil d'administration et Conseil de
veille et d’orientation de l’association Institut français de civilisation
musulmane (IFCM) - Désignation de représentants par le Conseil municipal
2020/133 Assemblée générale de l’Association des
collectivités territoriales et des professionnels pour la gestion des déchets,
des réseaux de chaleur et de froid, de l’énergie et de l’environnement (AMORCE)
– Désignation de représentants par le Conseil municipal
2020/134 Commission de médiation et droit au
logement opposable - Désignation de représentants par le Conseil municipal
2020/135 Commission administrative de la Fondation
Martin - Désignation de représentants par le Conseil municipal
2020/136 Assemblée générale et Conseil
d’administration de l’Association Lyon 7 Rive gauche (ADC7) - Désignation de
représentants par le Conseil municipal
2020/137 Assemblée générale et Conseil
d’administration de l’association Ethic étapes Lyon CISL - Centre international
de séjour de Lyon - Désignation de représentants par le Conseil municipal
2020/138 Conseil d'administration de La Halle Tony
Garnier - Désignation de personnalités qualifiées par le Conseil municipal
2020/139 Création du Comité d’orientation du Parc
de la Tête d’Or – Désignation de ses membres
2020/140 Commission consultative des services
publics locaux (CCSPL) - Composition - Désignation des membres
2020/141 Etablissement de la liste des
contribuables susceptibles d’être désignés comme membres de la Commission
Communale des Impôts Directs
Rapporteur : M. DOUCET Grégory
2020/142 Ecoles élémentaires privées sous contrat
d'association - Désignation de représentants par le Conseil municipal
****
QUESTIONS
DU 1eR ARRONDISSEMENT
(Approuvées par le Conseil d’arrondissement du 16 septembre 2020)
|
Question
n° 1 : |
Piétonisation
de la ville |
|
Question
n° 2 : |
Démocratie
citoyenne participative |
|
Question
n° 3 : |
Politique
de la commande publique |
Commission
Finances - Commande publique - Administration générale - Promotion des services
publics - Ressources humaines
Rapporteur : M. MAES Bertrand
2020/143 Schéma Directeur des Systèmes
d’Information 2015-2020 – Adaptation de l'opération 60029053 "Maintien en
condition opérationnelle des équipements PEP 2015-2020" et affectation
complémentaire d'une partie de l'AP n° 2015-7 « DSIT Maintien en condition
équipements 2015-2020 », programme 00008
Rapporteur : M. BOSETTI Laurent
2020/144 Mise en œuvre de la rupture conventionnelle
au sein de la Ville de Lyon
2020/148 Mise à jour des emplois pouvant réaliser
des astreintes et actualisation des modalités réglementaires de rémunération et
de compensation des astreintes et des permanences
2020/149 Modification du tableau des effectifs
2020/153 Renouvellement de la convention avec le
Centre de gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon mettant à disposition la
prestation de référent déontologue - Année 2020
2020/158 Approbation et autorisation de signature
de six conventions financières de reprise de compte épargne-temps
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2020/145 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par
la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de quatre emprunts d'un montant
total de 1 288 607,00 euros relatifs à une opération de construction de 11
logements (8 logements PLUS et 3 logements PLAI) situés 82, rue Philippe de la
Salle à Lyon 4e
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2020/146 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par
la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de cinq emprunts d'un montant
total de 4 430 296,00 euros relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de
41 logements (30 logements PLUS et 11 logements PLAI) situés 180, route de
Vienne et 71, rue Montagny à Lyon 8e
2020/147 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par
la Société en commandite par actions Foncière d'Habitat et Humanisme pour la
souscription d'un emprunt d'un montant de 10 346,00 euros relatif à une
opération d'acquisition-amélioration de 1 logement PLAI situé 11, boulevard
Eugène Deruelle à Lyon 3e
2020/150 Délégation de service public pour
l'exploitation du casino de Lyon - Rapport annuel du délégataire - Exercice
2019
2020/151 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par
la Société en commandite par actions Foncière d'Habitat et Humanisme pour la
souscription de deux emprunts d'un montant total de 406 081,00 euros relatifs à
une opération d'acquisition-amélioration de 5 logements PLS situés 10, rue
Verlet Hanus à Lyon 3e
2020/152 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par
la Société en commandite par actions Foncière d'Habitat et Humanisme pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 759 319,00 euros relatifs
à une opération d'acquisition-amélioration de 15 logements (10 logements PLAI
et 5 logements PLUS) situés 10, rue Verlet Hanus à Lyon 3e
2020/154 Cession de matériel inutilisé - Vente en
ligne de matériel divers
2020/155 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par
la Société en commandite par actions Foncière d'Habitat et Humanisme pour la
souscription d'un emprunt d'un montant de 101 205,00 euros relatif à une
opération d'acquisition-amélioration de 2 logements PLAI situés 8, rue Claude
Faye à Lyon 9e
2020/156 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par
la Société en commandite par actions Foncière d'Habitat et Humanisme pour la
souscription d'un emprunt d'un montant de 56 950,00 euros relatif à une
opération d'acquisition-amélioration de 1 logement PLAI situé 23, avenue
Lacassagne à Lyon 3e
2020/157 Caisse de Crédit Municipal de Lyon -
Présentation des comptes financiers 2019
2020/159 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par
la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 3
661 932,00 euros relatif à une opération de construction de 33 logements PSLA
situés 20, avenue Joannès Masset à Lyon 9e
2020/160 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par
la Société en commandite par actions Foncière d'Habitat et Humanisme pour la
souscription de deux emprunts d'un montant total de 102 922,00 euros relatifs à
une opération d'acquisition-amélioration de 1 logement PLAI situé 92, rue de
Montagny à Lyon 8e
2020/161 Dotations aux arrondissements pour
l'année 2021
Commission
Culture - Démocratie locale - Politique de la ville - Vie étudiante
Rapporteur : Mme VIDAL Chloë
2020/162 Approbation d’un avenant au contrat de
fouilles entre la Ville de Lyon / Service archéologique et la société TEPF pour
la réalisation d’une fouille archéologique sur la Maison du Chamarier 37 rue
St-Jean Lyon 5e
2020/163 Approbation d’une convention de prêt à
titre gratuit des fichiers numériques de l’exposition « Place du Pont
production » au CMTRA - Archives municipales
2020/165 Approbation d'un avenant au contrat de
cession de droits établi entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre National
de Lyon et France Télévisions pour la réalisation et l’exploitation de
videogramme sur les musiciens de l’Orchestre National de Lyon
2020/166 Approbation d'une convention de
partenariat entre la Ville de Lyon / Musée d'art contemporain et l'université
Lyon 3 culturels pour une sensibilisation à l'art contemporain
2020/167 Approbation d’un renouvellement du
contrat de cession de droits à titre gratuit
entre Olivier Umecker et la Ville de Lyon – CHRD pour l’utilisation de
son œuvre graphique dans l’exposition itinérante « traits résistants »
2020/168 Approbation de la convention du
dispositif "le Patrimoine et moi" 2020-2023 entre la Ville de Lyon /
Musées Gadagne et l’Education nationale
2020/170 Approbation d'une convention entre la
Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et la Ville de Paris pour l’utilisation de
la numérisation des décors de l’Eglise Saint-Germain des Prés à Paris à
l'occasion de l'exposition autour des Frères Flandrin organisée au Musée des
Beaux-Arts de Lyon du 27 mars au 27 juin 2021
2020/171 Approbation d'une convention de mécénat
entre la Ville de Lyon/Musée d’art contemporain et MATMUT, dans le cadre du
projet d’audiodescription des œuvres situées aux abords du musée
2020/172 Approbation d’avenants à la convention de
mécénat établie entre la Ville de Lyon / Musée de l'imprimerie et de la
communication graphique et Télérama et à la convention de parrainage établie
avec la FNAC dans le cadre de l'exposition VinylesMAnia
2020/173 Approbation d’une convention de
coréalisation d’une exposition intitulée "La Ré, vitrine de Lyon",
entre la Ville de Lyon / Archives municipales et la Société Académique
d’Architecture de Lyon
2020/174 Approbation d'une convention de
parrainage entre la Ville de Lyon /
Musée de l’imprimerie et de la communication graphique et Radio Nostalgie dans
le cadre de l’exposition temporaire VinylMania du 1er octobre 2020
au 21 février 2021
2020/175 Approbation d'une convention de mécénat
entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et la société Evolem dans le
cadre du projet de réalisation d’une maquette tactile du plan du musée
Rapporteur : Mme VIDAL Chloë
2020/177 Approbation d'une convention de
co-édition d'un ouvrage entre la Ville de Lyon / Archives municipales, les
Archives départementales et métropolitaines et le LAHRA-Université Lyon 3, à
l'occasion des 700 ans des archives de la Ville de Lyon
2020/179 Approbation d’une convention entre la
Ville de Lyon et l’Office de Tourisme et des Congrès du Grand Lyon concernant
les conditions d’achat et d’utilisation de la Lyon City Card dans les musées
municipaux de Lyon
2020/180 Approbation des modalités de candidature
du Musée d’art contemporain / Ville de Lyon au Prix européen ArtExplora -
Académie des beaux-arts
2020/181 Approbation d'une convention entre la
Ville de Lyon/Bibliothèque Municipale et l'association de la fondation étudiante
pour la ville pour la mobilisation de jeunes en service civique sur des
missions d'éducation aux médias et à l'information
2020/182 Approbation d'un avenant à la convention
de mécénat entre la Ville de Lyon / Théâtre des Célestins et la banque Rhône Alpes,
dans le cadre des saisons 2019 – 2020, 2020 – 2021 et 2021 - 2022 des
Célestins, Théâtre de Lyon
2020/183 Approbation de conventions de parrainage
entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts de Lyon et Télérama, La Chaîne
Info (LCI), ArtClair Editions et M Publicité SA dans le cadre de l’exposition
"Picasso. Baigneuses et baigneurs", du 15 juillet 2020 au 3 janvier
2021
2020/184 Approbation d’une convention de
partenariat pour le versement d’une subvention de fonctionnement pour le projet
DEMOS pour l’année 2020 entre la Ville de Lyon-Auditorium-Orchestre national de
Lyon et la Caisse d’Allocations Familiales du Rhône pour un montant total de 25
000 euros
2020/185 Approbation d'une convention entre la
Ville de Lyon/Musée d'art contemporain et Marcel Arty Design pour
l'organisation de l'exposition temporaire "Figurez-vous..."
2020/187 Approbation d’un avenant de prolongation
relatif à la convention cadre entre la Ville de Lyon et le Musée urbain Tony
Garnier (MUTG)
2020/189 Approbation d'une convention de dépôt
d'un fonds iconographique entre la Ville de Lyon/ Bibliothèque Municipale et
Rajak Ohanian
2020/190 Approbation d’une convention de
coproduction entre la Ville de Lyon / CHRD et la société les films de la
découverte pour la réalisation d’une œuvre documentaire "Le nerf de la
guerre"
2020/192 Approbation d’une convention de prêt du
film "En vie" de Maryvonne Arnaud de la Ville de Lyon / CHRD à
l’association "Mémoires des signes", dans le cadre de l’exposition
Paysages de Mémoire" au Centre du Patrimoine Arménien de Valence
2020/194 Approbation de l’avenant d’application n°
4 à la convention cadre établie entre la Ville de Lyon / Service archéologique
et l’INRAP relatif à la mise en œuvre de collaborations scientifiques
2020/195 Approbation d’un avenant n° 2 à la
convention de coédition d’un ouvrage sur Tony Garnier conclue entre la Ville de
Lyon / Archives municipales et la fondation Renaud
Rapporteur : Mme VIDAL Chloë
2020/196 Approbation d'une convention de prêt à
titre gratuit entre la Ville de Lyon/ Musée de l’automobile Henri Malartre et
l’association Club des amateurs d’automobiles anciennes dans le cadre du salon
Epoqu’auto du 6 au 8 novembre 2020
2020/197 Approbation de conventions de prêts d’œuvres
par le Musée de l’armée, le Musée des troupes de Montagne, le Musée d’Histoire
militaire de Lyon et de sa Région, et le Musée de Radio France, dans le cadre
de l’exposition "Une Etrange
défaite ?" au Centre d’histoire de la résistance et de la déportation
2020/198 Approbation de la gratuité des animations proposées par le musée Henri Malartre dans le
cadre de l’édition 2020 de la Fête de la Science du 2 au 12 octobre 2020
2020/200 Approbation de conventions entre la Ville
de Lyon / Musée des beaux-arts et des établissements de l'enseignement supérieur
(INSPE, ICART) et de l'éducation de l'académie de Lyon (Lycée la
Martinière-Duchère)
2020/201 Approbation d’une convention de
partenariat entre la Ville de Lyon / Musée d’art contemporain et SPIRITO dans
le cadre de l’opération « "Ouie le jeudi" - 3 concerts au Musée d’art
contemporain de décembre 2020 à juin 2021
2020/202 Approbation d'une convention de
partenariat entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre National de Lyon et
l'association Maison de la Musique Contemporaine pour l'enregistrement audio et
audiovisuel d'œuvres de musique contemporaine
2020/203 Approbation de conventions de parrainage
entre la Ville de Lyon/ Théâtre des Célestins, JC DECAUX, RHONEXPRESS et ARTE
dans le cadre de la saison 2019-2020 des Célestins, Théâtre de Lyon
2020/204 Approbation d'une convention de
mécénat entre la Ville de Lyon / Musée de l'imprimerie et
de la communication graphique et la société Imprimerie Chirat dans le cadre de
la publication de la Lettre du Musée de l’imprimerie
2020/205 Approbation de conventions de mise à
disposition gratuite d’espaces entre la Ville de Lyon – Archives municipales et
différentes associations
2020/206 Approbation d’une convention de
parrainage entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts de Lyon et Arte France
dans le cadre des expositions des années 2020 et 2021
2020/207 Approbation d'une convention annuelle
entre la Ville de Lyon - Musée des Beaux-Arts et l’Ecole du Louvre pour les
cours grand public au musée
Rapporteur : Mme PERRIN-GILBERT Nathalie
2020/164 Attribution d'une subvention de
fonctionnement d’un montant de 7 500 euros pour l’accompagnement artistique
d'un projet de rénovation urbaine dans le quartier de la Duchère 9ème
arrondissement
2020/169 Suite de la programmation du festival «
Tout l’monde dehors » dans le cadre de la manifestation Fêtons l’été 2020
2020/176 Soutien aux associations porteuses de
projets sélectionnés dans le cadre de la manifestation Fêtons l’été 2020 – «
Tout l’monde dehors » annulés du fait de la crise sanitaire
Rapporteur : Mme PERRIN-GILBERT Nathalie
2020/178 Approbation de conventions de parrainage
entre la Ville de Lyon / Musée d’art contemporain, Télérama et Lyon Parc Auto
dans le cadre des expositions présentées d’octobre 2020 à janvier 2021
2020/191 Exonération des droits d'entrée au
Centre d'Histoire, de la Résistance et de la Déportation le mercredi 23
septembre 2020 de 12h à 21h à l’occasion de l’inauguration de l’exposition
"Une Etrange Défaite ?"
2020/193 Attribution de subventions d’équipement
pour un montant global de 149 975 euros à des structures de création et de
diffusion artistique - Enveloppe lieux de spectacles et autres lieux culturels
- Approbation de conventions d’application entre la Ville de Lyon et diverses
associations
2020/199 Attribution de subventions de fonctionnement
à 24 associations œuvrant dans le domaine du théâtre, des arts du cirque, du
cinéma, des musiques actuelles, classiques et de la création numérique pour un
montant global de 103 500 euros - enveloppe FIC (Fonds d'Intervention Culturel)
- FIMA (Fonds d’Intervention Musiques Actuelles) et "Casino" -
Approbation de conventions
2020/208 Approbation de contrats de cession de
droits d’auteurs dans le cadre de la création de l’exposition temporaire
"Une étrange défaite ?" présentée au CHRD du 23 septembre 2020 au 21
mars 2021
2020/210 Approbation d'une convention de mécénat
entre la Ville de Lyon / Musée de l'imprimerie et de la communication graphique
et Lyon Parc Auto dans le cadre de l'exposition temporaire
"VinylesMania"
Rapporteur : M. GIRAULT Jean-Luc
2020/186 Programmation financière complémentaire
2020 au titre de la politique de la ville (volet lien social) pour un montant
total de 9 000 euros, ainsi qu'au titre des dispositifs "Fonds
d'Initiatives Locales" (FIL), "Fonds Associatif Local" (FAL) et
"Conseils Citoyens" pour un montant de 16 310 euros - Annulation des
subventions allouées par délibérations en janvier 2020 à l'association
"Mirly-Solidarité" pour un montant total de 46 000 euros et report de
ces subventions à la Fondation AJD Maurice Gounon (3 montée du Petit Versailles
- 69300 Caluire-et-Cuire) - Approbation et autorisation de signature des
conventions afférentes
2020/188 Programmation financière 2020 au titre de
la politique de la ville (volet habitat et gestion sociale et urbaine de proximité)
- Attribution de subventions d'investissement et de fonctionnement pour un
montant total de 6 000 euros en fonctionnement et de 305 465 auros en
investissement - Autorisation pour solliciter des subventions pour un total de
20 000 euros auprès de la Métropole de Lyon - Approbation et autorisation de
signature des conventions afférentes
2020/209 Programmation 2020 au titre de la
convention territoriale de Lyon du contrat de ville 2015/2020 de
l'agglomération lyonnaise - Demandes de cofinancement auprès de l'Etat pour les
postes des missions territoriales de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale et les
actions sous maîtrise d'ouvrage de la Ville de Lyon
Rapporteur : Mme GOUST Victoire
2020/211 Attribution de subventions pour la
programmation de la Fête des Lumières 2020 - Approbation de conventions
Commission
Petite enfance - Education - Sports - Jeunesse - Vie associative
Rapporteur : Mme LEGER Stéphanie
2020/212 Modalités de remboursement des activités
périscolaires municipales durant la période du 16 mars au 3 juillet 2020
2020/213 Approbation d'une convention relative à
l'accueil et à la mise à disposition du service de restauration scolaire de
l'école primaire privée Saint Denis sise à Lyon 4ème pour les
enfants des écoles publiques du 1er degré Les Petits Canuts et
Commandant Arnaud à Lyon 4ème
2020/215 Approbation de la programmation du Projet
Educatif De Territoire (PEDT) 2020/2021
2020/217 Convention entre la Ville de Lyon et la
Caisse des écoles sur le Projet de Réussite Educative (PRE) 2020
2020/218 Aide sociale exceptionnelle aux familles
les plus modestes en compensation de l’absence de restauration scolaire durant
la période de confinement – Modifications des modalités de versement
2020/220 Signature d’une convention entre la Ville
de Lyon et la Caisse des écoles et attribution d’une subvention exceptionnelle
pour le soutien et le développement du dispositif des clubs CLA « Coup de pouce
langage »
Rapporteur : Mme NUBLAT-FAURE Julie
2020/214 Attribution d'une subvention de 8000
euros à l'association Lyon Ultra Run, pour l'organisation de la 7e édition de
"Lyon Urban Trail by night " le samedi 31 octobre 2020 - Approbation
d'une convention
2020/216 Attribution d'une subvention de 5000
euros à l'association FACE Grand Lyon pour l'organisation de la 4ème
édition de la Course de la Diversité le 1er octobre 2020
Rapporteur : M. VASSELIN Steven
2020/219 Attribution d'une subvention de
fonctionnement d’un montant de 47 300 euros au titre de l’année 2020 et d’une
subvention d’investissement d’un montant de 90 000 euros pour l’ouverture d’un
établissement d’accueil de jeunes enfants de 30 places, nommé « Les
Moussaillons des Docks », sis 82, rue des Docks à Lyon 9ème, géré
par l’Association ALFA 3A siégeant 2 rue Nicolas Sicard – 69 005 Lyon – Approbation et autorisation de signature de
conventions
Commission
Solidarités - Vie des aînés - Droits et égalités - Santé et prévention
Rapporteur : Mme RUNEL Sandrine
2020/221 Approbation et autorisation de signature
de la convention relative à l’attribution d’une subvention d’investissement de
200 000 euros à la SAHLMAS en vue de la construction de l’Hôtel Social Riboud
(LAHSO)
Commission
Transition écologique - Mobilités
Rapporteur : M. GODINOT Sylvain
2020/222 Convention de groupement de commandes
entre le Centre Communal d'Action Sociale de Lyon et la Ville de Lyon pour la
fourniture et l'acheminement de gaz naturel
2020/223 Signature de la convention relative à la
gestion du centre funéraire sis 177 avenue Berthelot à Lyon 7ème (EI 07020)
suite à la mise à disposition des biens immobiliers par la Ville de Lyon au
syndicat intercommunal pompes funèbres intercommunales de l'agglomération et à
leur gestion par le pôle funéraire public (P.F.P.)
2020/225 Lyon 2e - Place Bellecour -
Modificatif de l’état descriptif de division en volumes et échange sans soulte
entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon des volumes n° 5 et n° 9 en vue
de la régularisation foncière des sanitaires publics - EI 02015 - numéros d’inventaire - Entrant :
02015V001 - 02015V002 - Sortant : 02015A000 - Opération n° 60021836 « Frais
notariés pour acquisitions gratuites 2015-2020 », programme 00020, AP n° 2015-1
2020/228 Lyon 5e - Renouvellement de la
convention d'occupation temporaire consentie au profit de l'association
"Les Tupiniers du Vieux-Lyon" de locaux au sein du gymnase Thézillat,
sis 5 montée Saint Barthélémy, à Lyon 5ème - EI 05086
2020/229 Conventions de groupement de commandes
entre le Centre Communal d'Action Sociale de Lyon et la Ville de Lyon pour la
coordination SSI, le contrôle périodique des chaufferies et tours
aéroréfrigérantes par un organisme agréé, les travaux sur le patrimoine du
secteur 1-2-4, la maintenance des SSI, la maintenance préventive et corrective
des équipements de climatisation autonome et l’astreinte sur les réparations
d’urgence à réaliser sur le patrimoine
2020/231 Approbation d'une convention à titre
gratuit, entre la Ville de Lyon et l'institution Les Chartreux, pour
l'occupation du bâtiment et l'entretien de l'installation de mise en valeur du
lycée et de la Chapelle, situé 58 rue Pierre Dupont à Lyon 1er
2020/233 Approbation de la gratuité de la
poursuite de la mise à disposition d’un terrain sis 12 avenue Jean Mermoz à
Lyon 8ème, d’une surface d’environ 45,63m² au profit du « Secrétariat Général
pour l'Administration du Ministère de l'Intérieur (SGAMI) Sud-Est » - EI 08 018
Rapporteur : M. GODINOT Sylvain
2020/234 Approbation de la convention consentie
par le Service Départemental Métropolitain d’Incendie et de Secours (SDMIS) au
profit de la Ville de Lyon, relative à la mise à disposition de 4 emplacements
de stationnement dans l’enceinte de la caserne de pompiers Lyon-Rochat – EI 07
039
2020/236 Opéra de Lyon - Remplacement des
ascenseurs et des escaliers mécaniques - place de la Comédie 69001 Lyon -
Opération n° 01014076 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2016-1, programme 20020
2020/237 Institut Lumière - Remplacement du
système de sécurité incendie du Château Lumière - Rue du Premier Film 69008
Lyon - Opération n°08062518 - Lancement de l'opération et affectation d'une
partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme 20005
2020/238 EI 99062 - Lancement de l'opération
99062006 " CTM de Corbas - Rénovation de toiture et mise en œuvre d'énergie renouvelable
" - Affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2015-3
programme 20020
2020/239 Adaptation de l'opération n° 60026854
"Géo référencement du réseau d'éclairage public sur le territoire de la
Ville de Lyon" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n°
2015-1, programme 00013
2020/240 Approbation pour l’année 2021 des
modalités d’attribution du Prix Citoyens du Patrimoine « Annie et Régis Neyret
»
2020/241 Lyon 5e - Constitution de
servitudes de cour commune, de vues et de tour d'échelle sur la parcelle AW 89,
située 24 à 30 avenue du Point du Jour, appartenant à la Ville de Lyon et mise
à bail emphytéotique de GranLyon Habitat, au profit de la parcelle AW 134,
située 32 avenue du Point du Jour et appartenant à Vilogia, société anonyme
d'HLM - EI 05116 - n° inventaire 05116 T 001 - Servitude n° 05116 I 001
Rapporteur : M. LUNGENSTRASS Valentin
2020/224 Adaptation des droits de stationnement à
la réglementation de la zone à faibles émissions (ZFE) de la Métropole de Lyon
2020/232 Modification de la délibération n°
2017/3084 du 18 juillet 2017 relative à l'adoption d'un tarif de stationnement
pour l'autopartage en libre-service intégral "free floating"
Rapporteur : Mme RUNEL Sandrine
2020/226 Renouvellement de la convention
d'occupation temporaire du domaine privé à titre gratuite, consentie par la
Ville de Lyon au profit de l'association AJD Maurice Gounon, pour la mise à
disposition d'un immeuble sise 8 rue Pasteur, à Lyon 7ème EI07042
2020/227 Convention d'occupation temporaire à
titre gratuit, accordée par la Ville de Lyon au profit de l'association Les
Restaurants du Cœur- les Relais du Coeur Rhône
(siège Espace Henry Vallée à Lyon 7e), de locaux sis 19 bis,
rue Dumont d'Urville - EI 04017
Rapporteur : Mme AUGEY Camille
2020/230 Approbation d'une convention d'occupation
précaire du domaine privé communal à titre gratuit, accordée par la Ville de
Lyon au profit de l'association "Tendance Presqu'île - My
Presqu'île", relative à la mise à disposition d'un local situé au
rez-de-chaussée de l'immeuble en copropriété sis 13 rue du Griffon à Lyon 1er -
EI 01 122
Rapporteur : Mme DELAUNAY Florence
2020/235 Adaptation de l'opération n° 60021847
"accessibilité - travaux et équipement" et affectation complémentaire
d'une partie de l'autorisation de programme 2015-2, programme 20020
Commission
Urbanisme - Nature en ville - Sûreté
Rapporteur : M. MICHAUD Raphaël
2020/242 Lyon 7e – Acquisition par la
Ville de Lyon auprès de la SAS SADLM des parcelles BV 45 et BV 46, situées 135,
137, 155 et 163 rue de Gerland et 44 boulevard de l’Artillerie à Lyon 7ème en
vue de la création d’un jardin public et d’un espace public - EI 07316 - n°
inventaire 07316 T001-01 et EI 07317 – n° inventaire 07317 T001-01 - Opération 67015001
2020/243 18ème édition du prix de la
jeune architecture de la Ville de Lyon
2020/244 Approbation de la convention
d’utilisation du fichier commun de la demande locative sociale du Rhône
2020/246 Lyon 7e - Déclassement
rétroactif des anciennes parcelles cadastrées CD 116 et CD 118 devenues pour
partie les parcelles CD 141 et CD 143 situées 321 avenue Jean Jaurès angle
avenue Tony Garnier à Lyon 7ème
2020/247 Lyon 2e – Echange foncier sans
soulte de parcelles entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon situées aux
abords de l’église Saint Bonaventure - EI 02052 - N° inventaire entrant
02052T002-01 – sortant 02052T001-02 Opération 60021836 « Frais notariés pour acquisitions
gratuites 2015-2020 », programme 00020, AP n° 2015-1
2020/248 Participation financière de la Ville de
Lyon à la production du logement social -
Adaptation de l'opération 60059005 - Affectation complémentaire d'une
partie de l'AP 2015-3, programme 00016 - Autorisation de signature de
conventions.
Rapporteur : M. CHIHI Mohamed
2020/245 Projet de prolongation de
l’expérimentation de la vidéo verbalisation sur plusieurs voies de la
Presqu’île et de ses abords
Commission
Emploi - Economie durable - International - Tourisme
Rapporteur : Mme AUGEY Camille
2020/249 Appel à projets internationaux (AAPI)
2020 phase 2 - Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à
l'action internationale - Attribution de subvention
2020/250 Exonération de redevance d'occupation du
domaine public pour les Halles de Lyon Paul Bocuse en raison de la crise
sanitaire née de l'épidémie de Covid-19
Rapporteur : Mme ZDOROVTZOFF Sonia
2020/251 Attribution d'une subvention de 50 000
euros à l'Association Croix Rouge dans le cadre de son programme d'actions
suite aux explosions dans le port de Beyrouth - Année 2020
Questions
diverses