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Ordre
du jour de la séance du Conseil municipal du 30/07/2020 et de la Conférence des Présidents du |
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Désignation d’un secrétaire de séance
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Appel nominal
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Adoption du procès-verbal de la séance du
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Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été confiée le 4 juillet 1995
- Communications de M. le Maire
Hors
Commission
Rapporteur : M. DOUCET Grégory
2020/9 Compte rendu des décisions prises
par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par
délibérations n° 2018/4192 et 2018/4193 du 5 novembre 2018 et par l'article 1er
de l'ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020 visant à assurer la continuité du
fonctionnement des institutions locales et de l'exercice des compétences des collectivités
territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face à
l'épidémie de covid-19
2020/10 Assemblée générale de l’Agence
d’urbanisme de l’aire métropolitaine lyonnaise - Désignation d'un représentant
par le Conseil municipal
2020/11 Assemblée générale de l’association
Soins et santé – Désignation d’un représentant par le Conseil municipal
2020/12 Assemblée générale de l'association
Délice - le réseau des villes gourmandes - Désignation d'un représentant par le
Conseil municipal
2020/13 Assemblée générale et Conseil
d'administration de l'association Ecole de la deuxième chance - E2C Rhône Lyon
Métropole - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/14 Assemblée générale de l'association
Lighting urban community international (LUCI) - Désignation d'un représentant
par le Conseil municipal
2020/15 Assemblée générale de l'association
Réseau des territoires pour l'économie solidaire - RTES - Désignation d'un
représentant par le Conseil municipal
2020/16 Assemblée générale de l'association
Réseau français des villes éducatrices - RFVE - Désignation d'un représentant
par le Conseil municipal
2020/17 Assemblée générale de l'association
Réseau francophone des villes amies des aînés - RFVAA - Désignation d'un
représentant par le Conseil municipal
2020/18 Assemblée générale de l'association
Sites et cités remarquables de France - Désignation d'un représentant par le
Conseil municipal
2020/19 Assemblée générale de l'association
Soliha Rhône et Grand Lyon - Désignation d'un représentant par le Conseil
municipal
2020/20 Conseil d'administration de la
Fondation entreprise réussite scolaire - Désignation d'un représentant par le
Conseil municipal
2020/21 Correspondant défense – Désignation
d’un représentant par le Conseil municipal
2020/22 Conseil d'administration de l'EPCC
Musée des Confluences - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/23 Comité directeur de l'Office des sports
- Désignation de représentants par le Conseil municipal
2020/24 Assemblée générale et Conseil
d'administration du Groupement d'Intérêt Public (GIP) Maison de la veille
sociale du Rhône - Désignation de représentants par le Conseil municipal
2020/25 Assemblée générale et Conseil
d'administration du groupement d'intérêt public Maison métropolitaine
d’insertion pour l'emploi - Désignation de représentants par le Conseil
municipal
2020/26 Assemblée générale et Conseil
d'administration de l'Institut Lumière pour le cinéma et l'audiovisuel -
Désignation de représentants par le Conseil municipal
2020/27 Assemblée générale de l’association
France urbaine - Désignation de représentants par le Conseil municipal
2020/28 Conseil d’orientation et de
surveillance de la Caisse de Crédit municipal de Lyon - Désignation de
représentants par le Conseil municipal
2020/29 Assemblée générale et Conseil
d’administration de l’Association lyonnaise pour l’insertion économique et
sociale -ALLIES - Désignation de représentants par le Conseil municipal
2020/30 Assemblée générale et Conseil
d'administration de l'Opéra national de Lyon - Désignation de représentants par
le Conseil municipal
2020/31 Assemblée générale et Conseil
d'administration de la Mission locale de Lyon - Désignation de représentants
par le Conseil municipal
2020/32 Conseil d’administration de l’Etablissement
public de coopération culturelle dénommé Ecole nationale supérieure des
beaux-arts de Lyon (ENSBAL) – Désignation de représentants par le Conseil
municipal
2020/33 Comité de la Caisse des écoles de la
Ville de Lyon – Désignation de représentants par le Conseil municipal
2020/34 Conseil d'administration de La Halle
Tony Garnier - Désignation de représentants et de personnalités qualifiées par
le Conseil municipal
2020/35 Conseil d'administration et Commission
de contrôle du Comité des œuvres sociales du personnel actif et retraité de la
Ville de Lyon (COS) - Désignation de représentants par le Conseil municipal
2020/36 Conseils d’administration des collèges,
lycées et lycées professionnels – Désignation de représentants par le Conseil
municipal
2020/37 Conseil d’administration de la Société
anonyme d’habitations à loyer modéré pour l’action sociale (SAHLMAS) –
Désignation de représentants par le Conseil municipal
2020/38 Conseil d’administration de la Société
anonyme d’économie mixte locale (SAEML) Société anonyme de construction de la
Ville de Lyon (SACVL) – Désignation de représentants par le Conseil municipal
2020/39 Assemblée générale, Conseil
d’administration et Comité des partenaires de la SCIC Maison de la danse –
Désignation d’un représentant par le Conseil municipal
2020/40 Conseil d’administration de Procivis
Rhône (Société anonyme coopérative d’intérêt collectif pour l’accession à la
propriété SACICAP) – Désignation d’un représentant par le Conseil municipal
2020/41 Conseil d’administration et Assemblée
générale de la Société publique locale (SPL) Lyon Confluence – Désignation d’un
représentant par le Conseil municipal
2020/42 Assemblée générale, Conseil
d’administration et Comité d’engagement de la Société publique locale Lyon Part
Dieu – Désignation d’un représentant par le Conseil municipal
2020/43 Assemblée générale et Conseil
d'administration de la Société d’économie mixte Lyon Parc Auto (LPA) -
Désignation de représentants par le Conseil municipal
2020/44 Assemblée générale et Conseil d’administration
de la Société d’économie mixte patrimoniale du Grand Lyon (SEM patrimoniale) –
Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2020/45 Assemblée générale de la Société
Française du Tunnel Routier du Fréjus (SFTRF) - Désignation du représentant par
le Conseil municipal
2020/46 Syndicat mixte pour l'aménagement et la
gestion du grand parc de Miribel-Jonage (SYMALIM) - Désignation de
représentants par le Conseil municipal
2020/47 Comité syndical du Syndicat mixte de
gestion du Conservatoire à rayonnement régional de Lyon (SMCRRL) - Désignation
de représentants par le Conseil municipal
2020/48 Comité syndical du Syndicat
intercommunal à vocation unique (SIVU) Aquavert – Désignation de représentants
par le Conseil municipal
2020/49 Comité syndical du Syndicat
intercommunal de l’Aqueduc Romain du Gier - Désignation de représentants par le
Conseil municipal
2020/50 Comité syndical du Syndicat
intercommunal du Centre nautique Lyon, Saint-Fons, Vénissieux – Désignation de représentants par le Conseil
municipal
2020/51 Comité syndical du Syndicat
intercommunal dénommé Pompes funèbres intercommunales de l’agglomération
lyonnaise (PFIAL) – Désignation de représentants par le Conseil municipal
2020/52 Commission de délégations de services
publics (DSP) et de concessions - Election des membres
2020/53 Commission d’appel d’offres (CAO) -
Election des membres
2020/54 Conseil d’administration du Centre
communal d’action sociale (CCAS) de Lyon – Election des représentants du
Conseil municipal
2020/59 Délégation d'attributions accordées par
le Conseil municipal au Maire de Lyon - Hors gestion de la dette et de la
trésorerie
2020/62 Règlement intérieur du Conseil
municipal - Création d'une commission ad hoc pour son élaboration
2020/63 Commissions thématiques créées à titre
permanent - Création de 7 commissions - Désignation des représentants du
Conseil municipal
2020/64 Indemnités de fonction des élu-es de la
Ville de Lyon - Fixation des montants de base
2020/65 Indemnités de fonction des élu-es de la
Ville de Lyon - Majorations
2020/67 Groupes d'élu-es constitués au sein du
Conseil municipal - Moyens affectés
2020/68 Frais de représentation du Maire de
Lyon
2020/69 Déplacements accomplis par les élu-es
de la Ville de Lyon dans l'exercice de leurs fonctions - Modalités de prise en
charge
2020/70 Droit à la formation des élu-es -
Orientations, crédits et modalités d'exercice
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2020/55 Compte de gestion - Exercice 2019
2020/56 Vote du Compte administratif 2019
2020/57 Affectation du résultat 2019
2020/58 Décision modificative n°1 – Exercice
2020
2020/60 Délégation d'attributions accordées par
le Conseil municipal au Maire de Lyon - Gestion de la dette et de la trésorerie
2020/61 Délégation d'attributions accordée par
le Conseil municipal aux Conseils d'arrondissement en matière de marchés à
procédure adaptée
2020/71 Bilan des opérations foncières
réalisées - Exercice budgétaire 2019
2020/72 Fondation Claude Martin - Présentation
du budget primitif 2020, du compte administratif 2019 et du budget
supplémentaire 2020
2020/73 Autorisation donnée au Crédit Municipal
de Lyon de réaliser une dotation exceptionnelle au Centre communal d'action
sociale (CCAS) de la Ville de Lyon
Rapporteur : M. MAES Bertrand
2020/66 Moyens informatiques et de
télécommunications affectés aux élu-es pour l'exercice de leurs fonctions
Rapporteur : Mme PERRIN-GILBERT Nathalie
2020/74 Adaptation du montant de l’opération n°
60047529 "Remplacement d’équipements scéniques dans les établissements
culturels" et affectation complémentaire d’une partie de l’AP n° 2015-1,
programme 00005
2020/75 Adaptation du montant de l’opération n°
60047527 "œuvres d'art - acquisitions et restaurations 2017-2020" et
révision de l’AP n° 2016-1, programme 00005
2020/76 Approbation de la convention de
groupement entre l’INRAP et la Ville de Lyon – Service archéologique pour la
réalisation d’une fouille à la SERL Vaise Industrie Nord à Lyon 9ème
2020/77 Approbation du contrat entre la Ville
de Lyon - Service archéologique et la Fondation Fourvière pour la réalisation
de la fouille archéologique de la Maison de Fourvière et socle, lieu-dit
"Esplanade de Fourvière", à Lyon 5e
2020/78 Attribution d'une subvention de
fonctionnement de 12 000 euros à la SCOP Jarring Effects sur l’enveloppe FIMA
2020/79 Avenant à la convention de
co-organisation avec le Musée national Picasso-Paris de l’exposition Picasso.
Baigneuses et baigneurs, au Musée des Beaux-Arts de Lyon, suite à modifications
de dates du fait de la crise sanitaire
2020/80 Attribution d'une subvention de
fonctionnement à l'association Mediatone pour l'organisation des Etats généraux
des acteurs culturels et médias indépendants d'un montant de 10 000 euros sur
le Fonds d’Intervention Culturel - Approbation d'une convention cadre
Rapporteur : M. GODINOT Sylvain
2020/81 Opération n° 60051001
"Renouvellement du parc de véhicules et engins de la Ville 2015-2020
"Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire de
l'AP 2015-1, programme 00008"
2020/82 Rénovation des installations thermiques
programme 2020 - opération n° 60021861 - Ajustement du montant de l'opération
par affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n°
2015-5, programme 20020
2020/83 Divers travaux de conservation du
patrimoine de la Ville de Lyon - EI
03010, 05009, 05013 et 08019 - Lancement des opérations 03010001 -
05009002 - 05013002 et 08019001 et affectation d'une partie des autorisations
de programme 2015-1 programme 20006, 2015-1 programme 20002 et n° 2009-1
programme 20008
Rapporteur : M. VASSELIN Steven
2020/84 Approbation et autorisation de signer
des conventions-cadre, des conventions d’application financière et des contrats
de sous-mise à disposition de locaux avec l’association AGDS, concernant la
gestion des Relais d’Assistantes Maternelles (RAM) Baby 9 et Baby Loup à
compter du 1er septembre 2020
Rapporteur : M. BOSETTI Laurent
2020/85 Versement d'une prime exceptionnelle
aux agents de la Ville de Lyon soumis à des sujétions exceptionnelles pour
assurer la continuité des services publics dans le cadre de l'état d'urgence
sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de Covid-19
2020/86 Modification du tableau des effectifs
2020/87 Moyens RH affectés au Cabinet du Maire
et des Maires d'arrondissement
Rapporteur : M. CHIHI Mohamed
2020/88 Jobs d'été - Année 2020
2020/91 Projet d'expérimentation de la
vidéo-verbalisation sur plusieurs voies du 1er arrondissement
Rapporteur : Mme LEGER Stéphanie
2020/89 Impacts de la crise sanitaire Covid-19
: report d’ouverture du groupe scolaire Julien Duret et modalités d’affectation
des enfants relevant du secteur de l’école Julien Duret au sein du groupe
scolaire Philibert Delorme pour l’année scolaire 2020-2021 à Lyon 8ème
2020/90 Annulation des subventions aux
coopératives scolaires des écoles publiques lyonnaises pour l’organisation de
séjours en classe découverte (programmation PEDT 2019-2020) non réalisés et
mise en recouvrement