Ordre du jour de la séance du Conseil municipal du 30/07/2020

et de la Conférence des Présidents du 27/07/2020

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

NB :

 

-          Les conventions et documents annexes aux projets de rapports non joints aux dossiers sont consultables à la Direction des Assemblées et dans les services instructeurs

 

-          Les documents propres aux marchés sont consultables à la Direction de la Commande Publique

 


-          Désignation d’un-e secrétaire de séance

-          Appel nominal

-          Dossier 2020/9 - Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par délibérations n°2018/4192 et 2018/4193 du 5 novembre 2018 et par l'article 1er de l'ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020 visant à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales et de l'exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face à l'épidémie de covid-19

-          Communications de M. le Maire

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DESIGNATIONS

Rapporteur :  M. DOUCET Grégory

2020/10         Assemblée générale de l’Agence d’urbanisme de l’aire métropolitaine lyonnaise - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2020/11         Assemblée générale de l’association Soins et santé – Désignation d’un représentant par le Conseil municipal

2020/12         Assemblée générale de l'association Délice - le réseau des villes gourmandes - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2020/13         Assemblée générale et Conseil d'administration de l'association Ecole de la deuxième chance - E2C Rhône Lyon Métropole - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2020/14         Assemblée générale de l'association Lighting urban community international (LUCI) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2020/15         Assemblée générale de l'association Réseau des territoires pour l'économie solidaire - RTES - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2020/16         Assemblée générale de l'association Réseau français des villes éducatrices - RFVE - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2020/17         Assemblée générale de l'association Réseau francophone des villes amies des aînés - RFVAA - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2020/18         Assemblée générale de l'association Sites et cités remarquables de France - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2020/19         Assemblée générale de l'association Soliha Rhône et Grand Lyon - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2020/20         Conseil d'administration de la Fondation entreprise réussite scolaire - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2020/21         Correspondant défense – Désignation d’un représentant par le Conseil municipal

2020/22         Conseil d'administration de l'EPCC Musée des Confluences - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2020/23         Comité directeur de l'Office des sports - Désignation de représentants par le Conseil municipal

Rapporteur :  M. DOUCET Grégory

2020/24         Assemblée générale et Conseil d'administration du Groupement d'Intérêt Public (GIP) Maison de la veille sociale du Rhône - Désignation de représentants par le Conseil municipal

2020/25         Assemblée générale et Conseil d'administration du groupement d'intérêt public Maison métropolitaine d’insertion pour l'emploi - Désignation de représentants par le Conseil municipal

2020/26         Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Institut Lumière pour le cinéma et l'audiovisuel - Désignation de représentants par le Conseil municipal

2020/27         Assemblée générale de l’association France urbaine - Désignation de représentants par le Conseil municipal

2020/28         Conseil d’orientation et de surveillance de la Caisse de Crédit municipal de Lyon - Désignation de représentants par le Conseil municipal

2020/29         Assemblée générale et Conseil d’administration de l’Association lyonnaise pour L’insertion économique et sociale -ALLIES - Désignation de représentants par le Conseil municipal

2020/30         Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Opéra national de Lyon - Désignation de représentants par le Conseil municipal

2020/31         Assemblée générale et Conseil d'administration de la Mission locale de Lyon - Désignation de représentants par le Conseil municipal

2020/32         Conseil d’administration de l’Etablissement public de coopération culturelle dénommé Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon (ENSBAL) – Désignation de représentants par le Conseil municipal

2020/33         Comité de la Caisse des écoles de la Ville de Lyon – Désignation de représentants par le Conseil municipal

2020/34         Conseil d'administration de La Halle Tony Garnier - Désignation de représentants et de personnalités qualifiées par le Conseil municipal

2020/35         Conseil d'administration et Commission de contrôle du Comité des œuvres sociales du personnel actif et retraité de la Ville de Lyon (COS) - Désignation de représentants par le Conseil municipal

2020/36         Conseils d’administration des collèges, lycées et lycées professionnels – Désignation de représentants par le Conseil municipal

2020/37         Conseil d’administration de la Société anonyme d’habitations à loyer modéré pour l’action sociale (SAHLMAS) – Désignation de représentants par le Conseil municipal

2020/38         Conseil d’administration de la Société anonyme d’économie mixte locale (SAEML) Société anonyme de construction de la Ville de Lyon (SACVL) – Désignation de représentants par le Conseil municipal

2020/39         Assemblée générale, Conseil d’administration et Comité des partenaires de la SCIC Maison de la danse – Désignation d’un représentant par le Conseil municipal

Rapporteur :  M. DOUCET Grégory

2020/40         Conseil d’administration de Procivis Rhône (Société anonyme coopérative d’intérêt collectif pour l’accession à la propriété SACICAP) – Désignation d’un représentant par le Conseil municipal

2020/41         Conseil d’administration et Assemblée générale de la Société publique locale (SPL) Lyon Confluence – Désignation d’un représentant par le Conseil municipal

2020/42         Assemblée générale, Conseil d’administration et Comité d’engagement de la Société publique locale Lyon Part Dieu – Désignation d’un représentant par le Conseil municipal

2020/43         Assemblée générale et Conseil d'administration de la Société d’économie mixte Lyon Parc Auto (LPA) - Désignation de représentants par le Conseil municipal

2020/44         Assemblée générale et Conseil d’administration de la Société d’économie mixte patrimoniale du Grand Lyon (SEM patrimoniale) – Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2020/45         Assemblée générale de la Société Française du Tunnel Routier du Fréjus (SFTRF) - Désignation du représentant par le Conseil municipal

2020/46         Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du grand parc de Miribel-Jonage (SYMALIM) - Désignation de représentants par le Conseil municipal

2020/47         Comité syndical du Syndicat mixte de gestion du Conservatoire à rayonnement régional de Lyon (SMCRRL) - Désignation de représentants par le Conseil municipal

2020/48         Comité syndical du Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) Aquavert – Désignation de représentants par le Conseil municipal

2020/49         Comité syndical du Syndicat intercommunal de l’Aqueduc Romain du Gier - Désignation de représentants par le Conseil municipal

2020/50         Comité syndical du Syndicat intercommunal du Centre nautique Lyon, Saint-Fons, Vénissieux  – Désignation de représentants par le Conseil municipal

2020/51         Comité syndical du Syndicat intercommunal dénommé Pompes funèbres intercommunales de l’agglomération lyonnaise (PFIAL) – Désignation de représentants par le Conseil municipal

2020/52         Commission de délégations de services publics (DSP) et de concessions - Election des membres

2020/53         Commission d’appel d’offres (CAO) - Election des membres

2020/54         Conseil d’administration du Centre communal d’action sociale (CCAS) de Lyon – Election des représentants du Conseil municipal

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Rapporteur :  Mme HENOCQUE Audrey

2020/55         Compte de gestion - Exercice 2019

2020/56         Vote du Compte administratif 2019

2020/57         Affectation du résultat 2019

Rapporteur :  Mme HENOCQUE Audrey

2020/58         Décision modificative n°1 – Exercice 2020

 

Rapporteur :  M. DOUCET Grégory

2020/59         Délégation d'attributions accordées par le Conseil municipal au Maire de Lyon - Hors gestion de la dette et de la trésorerie

 

Rapporteur :  Mme HENOCQUE Audrey

2020/60         Délégation d'attributions accordées par le Conseil municipal au Maire de Lyon - Gestion de la dette et de la trésorerie

2020/61         Délégation d'attributions accordée par le Conseil municipal aux Conseils d'arrondissement en matière de marchés à procédure adaptée

 

Rapporteur :  M. DOUCET Grégory

2020/62         Règlement intérieur du Conseil municipal - Création d'une commission ad hoc pour son élaboration

2020/63         Commissions thématiques créées à titre permanent - Création de 7 commissions - Désignation des représentants du Conseil municipal

2020/64         Indemnités de fonction des élu-es de la Ville de Lyon - Fixation des montants de base

2020/65         Indemnités de fonction des élu-es de la Ville de Lyon – Majorations

 

Rapporteur :  M. MAES Bertrand

2020/66         Moyens informatiques et de télécommunications affectés aux élu-es pour l'exercice de leurs fonctions

 

Rapporteur :  M. DOUCET Grégory

2020/67         Groupes d'élu-es constitués au sein du Conseil municipal - Moyens affectés

2020/68         Frais de représentation du Maire de Lyon

2020/69         Déplacements accomplis par les élu-es de la Ville de Lyon dans l'exercice de leurs fonctions - Modalités de prise en charge

2020/70         Droit à la formation des élu-es - Orientations, crédits et modalités d'exercice

 

Rapporteur :  Mme HENOCQUE Audrey

2020/71         Bilan des opérations foncières réalisées - Exercice budgétaire 2019

Rapporteur :  Mme HENOCQUE Audrey

2020/72         Fondation Claude Martin - Présentation du budget primitif 2020, du compte administratif 2019 et du budget supplémentaire 2020

2020/73         Autorisation donnée au Crédit Municipal de Lyon de réaliser une dotation exceptionnelle au Centre communal d'action sociale (CCAS) de la Ville de Lyon

 

Rapporteur :  Mme PERRIN-GILBERT Nathalie

2020/74         Adaptation du montant de l’opération n° 60047529 "Remplacement d’équipements scéniques dans les établissements culturels" et affectation complémentaire d’une partie de l’AP n° 2015-1, programme 00005

2020/75         Adaptation du montant de l’opération n° 60047527 "œuvres d'art - acquisitions et restaurations 2017-2020" et révision de l’AP n° 2016-1, programme 00005 

2020/76         Approbation de la convention de groupement entre l’INRAP et la Ville de Lyon – Service archéologique pour la réalisation d’une fouille à la SERL Vaise Industrie Nord à Lyon 9ème

2020/77         Approbation du contrat entre la Ville de Lyon - Service archéologique et la Fondation Fourvière pour la réalisation de la fouille archéologique de la Maison de Fourvière et socle, lieu-dit "Esplanade de Fourvière", à Lyon 5e

2020/78         Attribution d'une subvention de fonctionnement de 12 000 euros à la SCOP Jarring Effects sur l’enveloppe FIMA

2020/79         Avenant à la convention de co-organisation avec le Musée national Picasso-Paris de l’exposition Picasso. Baigneuses et baigneurs, au Musée des Beaux-Arts de Lyon, suite à modifications de dates du fait de la crise sanitaire

2020/80         Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Mediatone pour l'organisation des Etats généraux des acteurs culturels et médias indépendants d'un montant de 10 000 euros sur le Fonds d’Intervention Culturel - Approbation d'une convention cadre

 

Rapporteur :  M. GODINOT Sylvain

2020/81         Opération n° 60051001 "Renouvellement du parc de véhicules et engins de la Ville 2015-2020 "Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire de l'AP 2015-1, programme 00008"

2020/82         Rénovation des installations thermiques programme 2020 - opération n° 60021861 - Ajustement du montant de l'opération par affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-5, programme 20020


Rapporteur :  M. GODINOT Sylvain

2020/83         Divers travaux de conservation du patrimoine de la Ville de Lyon - EI  03010, 05009, 05013 et 08019 - Lancement des opérations 03010001 - 05009002 - 05013002 et 08019001 et affectation d'une partie des autorisations de programme 2015-1 programme 20006, 2015-1 programme 20002 et n° 2009-1 programme 20008

 

Rapporteur :  M. VASSELIN Steven

2020/84         Approbation et autorisation de signer des conventions-cadre, des conventions d’application financière et des contrats de sous-mise à disposition de locaux avec l’association AGDS, concernant la gestion des Relais d’Assistantes Maternelles (RAM) Baby 9 et Baby Loup à compter du 1er septembre 2020

 

Rapporteur :  M. BOSETTI Laurent

2020/85         Versement d'une prime exceptionnelle aux agents de la Ville de Lyon soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de Covid-19

2020/86         Modification du tableau des effectifs

2020/87         Moyens RH affectés au Cabinet du Maire et des Maires d'arrondissement

 

Rapporteur :  M. CHIHI Mohamed

2020/88         Jobs d'été - Année 2020

2020/91         Projet d'expérimentation de la vidéo-verbalisation sur plusieurs voies du 1er arrondissement

 

Rapporteur :  Mme LEGER Stéphanie

2020/89         Impacts de la crise sanitaire Covid-19 : report d’ouverture du groupe scolaire Julien Duret et modalités d’affectation des enfants relevant du secteur de l’école Julien Duret au sein du groupe scolaire Philibert Delorme pour l’année scolaire 2020-2021 à Lyon 8ème

2020/90         Annulation des subventions aux coopératives scolaires des écoles publiques lyonnaises pour l’organisation de séjours en classe découverte (programmation PEDT 2019-2020) non réalisés et mise en recouvrement

 

 

 

Questions diverses