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Ordre
du jour de la séance du Conseil municipal du 27/01/2020 et de la Conférence des Présidents du 23/01/2020 |
NB :
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Les
conventions et documents annexes aux projets de rapports non joints aux
dossiers sont consultables à la Direction des assemblées et dans les services
instructeurs
-
Les
documents propres aux marchés sont consultables à la Direction de la commande
publique
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Désignation d’un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Présentation des vœux du Conseil municipal à M. le Maire
-
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été confiée le 5 novembre 2018
- Communications de M. le Maire
QUESTIONS
DU 9e ARRONDISSEMENT
(Approuvées par le Conseil d’arrondissement du 13 janvier 2020)
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Question
n° 1 : |
Etablissements
d’accueil de la petite enfance (EAJE) |
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Question
n° 2 : |
Vidéo
protection dans le secteur de la grande rue de Vaise |
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Question
n° 3 : |
Maison
de l’enfance et Maison des Jeunes et de la Culture du quartier de la Duchère |
Commission
finances - commande publique - administration générale - ressources humaines
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2020/5345 Vote du Budget Primitif 2020 budget
principal, budgets annexes du Théâtre des Célestins, de l'Auditorium -
Orchestre national de Lyon, des Halles Paul Bocuse, et des états spéciaux
d'arrondissement
2020/5349 Attribution de subventions à divers
organismes – Exercice 2020 – Approbation d’une convention d’application type
aux conventions cadres pour les subventions de fonctionnement
2020/5343 Vote des taux d'imposition directe locale
pour 2020
2020/5344 Actualisation des Autorisations de
programme (AP) et Autorisations d’engagement (AE) dans le cadre du Plan
d’équipement pluriannuel 2015-2020
2020/5341 Attribution de subventions d'investissement
pour un montant de 1 553 478 euros au syndicat intercommunal Pompes funèbres
intercommunales de l'agglomération de Lyon (PFIAL) : recapitalisation du Pôle
Funéraire Public-Métropole de Lyon. Lancement de l'opération n° SE-PFIAL
"recapitalisation SPL PFP"
2020/5346 Délégation de service public de la
fourrière automobile – Rapport annuel du délégataire pour l'exercice 2017
2020/5348 Délégation de service public pour
l'exploitation du casino de Lyon - Avis sur la demande de crédit d'impôt du
délégataire pour ses participations financières au profit des manifestations
artistiques prévues à l'article L. 2333-55-3 du CGCT - Exercice 2018-2019
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2020/5351 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la
SAHLM Rhône Saône Habitat pour la souscription de deux emprunts d'un montant
total de 1 972 490 euros relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de
28 logements PLAI située 69, rue de Cuire à Lyon 4e
2020/5353 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la
SAHLM 3F Résidences pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de
4 280 338,00 euros relatifs à une opération de construction de 148 logements
(89 logements PLAI et 59 logements PLUS) située rue Crépet à Lyon 7e
2020/5354 Maintien de la garantie d'emprunt
sollicitée par l'Association Majo Logement suite à sa fusion avec la Fondation
AJD - Maurice Gounon
2020/5355 Maintien de garanties d'emprunts
sollicitées par la SACVL suite à un refinancement d'une partie de leur dette
2020/5357 Etat des travaux réalisés par la Commission
consultative des services publics locaux (CCSPL) - Année 2019
2020/5360 Délégation de service public de la
fourrière automobile - Rapport annuel du délégataire pour l'exercice 2018
2020/5363 Garantie sollicitée par l'Hôpital Saint
Joseph Saint Luc pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 5
000 000,00 euros et le maintien des garanties accordées suite au réaménagement
de 39 636 017,00 euros d'encours avec la recapitalisation de 1 301 456,00 euros
d'indemnité.
2020/5364 Réitération de la garantie sollicitée à
hauteur de 15% par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription d'un
emprunt d'un montant de 624 680,00 euros relatif à une opération de
réhabilitation partielle avec mise en sécurité électrique des logements,
remplacement des portes palières, rénovation des équipements sanitaires,
rénovation des parties communes d'une résidence sociale situés 27, rue du
professeur Patel à Lyon 9ème - Correction d'une erreur matérielle
2020/5365 Rapport annuel d’activité et compte
administratif - Syndicat
intercommunal Pompes funèbres intercommunales de l’agglomération lyonnaise
(PFIAL) – exercice 2018
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2020/5342 Attribution d'une subvention de 5 000 euros
à l'Institut Télémaque pour la mise en place d'un programme de tutorat innovant
avec la Ville de Lyon, à destination des élèves situés notamment en réseau
d'éducation prioritaire - Exercice 2020
2020/5347 Modification du tableau des effectifs
2020/5356 Approbation et autorisation de signature de
la convention cadre entre la Ville de Lyon et l'Association Lyon Sport
Métropole (LSM)
2020/5358 Approbation et autorisation de signature
d'une convention d'adhésion au service de médecine préventive statutaire entre
la Ville de Lyon, le CCAS et le Centre de gestion de la fonction publique
territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2020/5359 Période de préparation au reclassement
(PPR) - Approbation et autorisation de signature d'une convention avec le
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la
Métropole de Lyon
2020/5361 Approbation et autorisation de signature
d'une convention financière de reprise de compte épargne-temps
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2020/5350 Concession de service public pour la
gestion de la salle de spectacle "Le Transbordeur" - Choix du
titulaire - Approbation du contrat de concession de service public -
Autorisation de signer le contrat - Approbation des tarifs
2020/5362 Délégation de service public de la salle de
spectacle du Transbordeur – Rapport annuel du délégataire pour les saisons
2017-2018 et 2018-2019
Rapporteur : Mme FRIH Sandrine
2020/5352 Application « IMR/Balmes » - Cession des
codes sources, composants techniques et documents associés à l'application
auprès de la Ville de Paris - Autorisation de signer la convention
Commission
immobilier - bâtiments
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2020/5390 Mutualisation de l'accueil des services
communaux et métropolitains sur le site de l'îlot 17 à la Duchère - 10B/12B
Avenue Andrei Sakharov - 69009 Lyon – opération n° 09327003 - Approbation de la
convention relative à l’octroi d’une subvention d’équipement à la Métropole de
Lyon pour les travaux d’aménagement sur le site de l’îlot 17
2020/5394 Travaux d'entretien sur les grandes serres
du parc de la Tête d’Or - Opération n° 06016701, 69006 Lyon - Lancement de
l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°
2015-1, programme n° 20012
2020/5395 Relocalisation du poste de police P1 du 1er
arrondissement de Lyon – 2 rue Terme 69001 Lyon - Opération n° 01055002 -
Lancement de l'opération, actualisation et affectation d'une partie de l'AP n°
2015-2 - Programme n° 00018
2020/5396 Direction des Cimetières - Réaménagement du
pôle concessions, d'espaces de travail et de locaux du personnel - 177 avenue
Berthelot - 69007 Lyon - Opération n° 07020002 - Lancement de l'opération et
affectation d'une partie de l'AP 2015-2 - Programme 00008
2020/5397 Lyon 4e - Approbation de la
gratuité de la mise à disposition d’une partie des locaux du stade Grégory
Coupet situé 106 rue Philippe de Lassalle -
EI 04 038
2020/5398 Lyon 9e – Cession à l’euro symbolique par la Ville de Lyon au
profit de Lyon Métropole Habitat de deux parcelles de terrain situées aux
droits des immeubles 17-18 quai Paul Sédallian - EI 09 130 –N° d’inventaires
09130 T 001-02 et 09130T 001-03
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2020/5399 Palais Guimet - Restructuration - 28
boulevard des Belges - Lyon 6ème - Opération n° 06031001 - Approbation de
l'avenant n° 3 au marché de maîtrise d'œuvre ayant pour objet la fixation du
forfait définitif de rémunération de la maîtrise d’œuvre au stade de
l’avant-projet définitif (APD) - Lancement des travaux de l'opération -
actualisation, affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2015-2, programme n° 00005
2020/5401 Lyon 9e - Cession au profit de
la SERL d'un lot de copropriété à usage de parking nécessaire au projet de
restructuration du parvis de la tour panoramique de la Duchère située avenue du
Plateau - EI 09296 - N° inventaire 09296 A 001
2020/5403 Lyon 7e - Approbation de la
prolongation de la durée des baux emphytéotiques consentis à la Ligue Auvergne
Rhône-Alpes de Football sur le site de Tola Vologe - EI 07033, 07037, 07174 -
N° inventaire 07033 B 001, 07033 T 001, 07037 A 000, 07037 B 000, 07037 C 000,
07037 D 000, 07037 F 000, 07037 G 000, 07037 T 001, 07174 T 001
2020/5404 Lyon 7e - Approbation d'une
servitude de passage de canalisations et d'une servitude d'implantation
d'installations secondaires de production de chauffage et d'eau chaude au
profit de la Ville de Lyon sur le site de Tola Vologe et approbation d'une
convention de gestion encadrant leurs modalités - EI 07033 et 07037 - N°
inventaire 07033 B 001, 07033 T 001, 07037 A 000, 07037 B 000, 07037 C 000,
07037 D 000, 07037 F 000, 07037 G 000, 07037 T 001
2020/5405 Lyon 4e - Acquisition à l'euro
symbolique auprès de la Métropole de Lyon d'une partie de la place Joannès
Ambre en vue de la mise en accessibilité du théâtre de la Croix-Rousse - EI
04010 - N° inventaire 04010 T 002-01 - Opération 60021836 "Frais notariés
pour acquisitions à titre gratuit 2015-2020" programme 00020, AP n° 2015-1
2020/5406 Lyon 9e - Acquisition d'un
volume brut de béton auprès de Vilogia pour l'aménagement d'une crèche de 42
berceaux, 17 à 23 rue Jean Zay - EI 09349 - N° inventaire 09349 V 001 -
Opération 09349001 "EAJE Gorge de Loup" - Lancement et affectation
d'une partie de l'AP 2015-1 "Aménagement enfance 2015-2020", programme
00002
2020/5407 Lyon 5e - Cession à titre
onéreux par la Ville de Lyon au profit de Madame Leslie Roux, du lot n° 2 de la
copropriété sise 47 rue des Farges - EI 05054 - N° inventaire 05054 A 012,
05054 T 001
2020/5408 Lyon 7e - Approbation de la
gratuité de la mise à disposition d’un local sis au 1er étage du bâtiment 4 rue
Claude Boyer au profit de la MJC Jean Macé pour la période du 21 octobre 2019
au 4 juillet 2020 – EI 07 039
2020/5409 Lyon 9e - ZAC Industrie Nord -
Acquisition à titre gratuit par la Ville de Lyon à la SERL d'une parcelle de
terrain aménagée en aire de jeux pour enfants dénommée " square Philomène
Rozan " - EI 09346 - N° inventaire 09346 T 001-01
2020/5410 Lyon 9e - ZAC Industrie Nord -
Acquisition à titre gratuit par la Ville de Lyon à la SERL d'une parcelle de
terrain aménagée en aire de sport située 42 rue Joannès Carret dénommée
"aire de sport Alexandra David Neel" - EI 09351 - N° inventaire 09351
T 001-01
2020/5411 Horloge Charvet dite "Horloge aux
Guignols" - Acquisition et installation au Musée Gadagne – Opération n°
01CHARVE – Lancement des études de l’opération et affectation complémentaire
d’une partie de l’autorisation de programme n° 2009-4, programme n° 20005
2020/5412 Musée d’art contemporain – Mise à niveau
des installations de désenfumage - Cité Internationale 81, quai Charles de Gaulle – 69006 Lyon –
Opération n° 06087615 – Adaptation du montant de l’opération et
affectation complémentaire d’une partie de l’autorisation de programme n°
2015-1, programme n° 20005
2020/5413 Cimetière de Loyasse - Construction d'un
ossuaire - Création d'équipements cinéraires - 43 rue du Cardinal Gerlier,
69005 Lyon - Opération n° 05070530 - Lancement des études de l’opération et
affectation d’une partie de l’autorisation de programme n° 2015-3, programme n°
00012
2020/5414 Groupe Scolaire VEYET - 3ème phase –
Extension - 128 Grande Rue de la Guillotière 69007 Lyon – Opération n° 07012551
- Lancement des travaux de l'opération et affectation complémentaire d'une
partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme n° 00006
2020/5415 MJC Ménival - Aménagement intérieur et mise
aux normes accessibilité - 29 Avenue de Ménival 69005 Lyon - Opération n°
05081001 – Approbation de l’avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n° K1735
2020/5416 Lyon 8e - Centre International
de Recherche sur le Cancer (CIRC) - Signature d'un protocole d'accord entre le
CIRC et la Ville de Lyon (EI 08047 et 08068)
2020/5417 Lyon 7e - Agrément donné par la
Ville de Lyon à la SASP LOU Rugby en vue de la cession, au profit de la Société
de Placement à Prépondérance Immobilière à Capital Variable OPCIMMO, de parts
sociales détenues par la SASP LOU Rugby au sein de la SCI JDL Bâtiment 3 et de
la SCI JDL Bâtiment 4, titulaires, sur les bâtiments de bureaux 3 et 4 des "Jardins
du Lou", des droits réels immobiliers inhérents au bail emphytéotique
administratif du 14 septembre 2016 consenti à la SASP Lou Rugby sur le site du
stade de Gerland à Lyon 7ème - Numéros EI 07030 et 07031
2020/5392 Contribution de la Ville de Lyon à
l'extension du réseau public de distribution d'électricité suite à
autorisations d'urbanisme - Réévaluation du montant de l'opération « Extension et renforcement des réseaux ERDF
» - révision et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2011-2, programme 00016
2020/5393 Approbation d'un contrat de transaction
relatif au marché de mise à disposition et entretien de conteneurs à ordures
ménagères nécessaires aux services de la Ville de Lyon
2020/5402 Gratuités partielles de frais de location
et/ou de captation audiovisuelle accordées aux associations et autres organismes
pour un montant de 10 021,84 euros HT
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2020/5391 Approbation de la convention de mise à
disposition gratuite de locaux de la Patinoire Charlemagne à l'association Club
des Sports de Glace de Lyon (CSGL)
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2020/5400 Convention de mise à disposition
temporaire, à titre gratuit, accordé par la Ville de Lyon à l'association Le
Mas, concernant un logement référencé EI 99067
Commission
urbanisme - logement - cadre de vie - environnement - politique de la ville -
déplacements - sécurité - voirie
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2020/5366 Participation financière de la Ville de
Lyon à la production du logement social -
Adaptation de l'opération 60059005 - Affectation complémentaire d'une
partie de l'AP 2015-3, programme 00016 - Autorisation de signature de
conventions
2020/5367 Lyon 5e et Lyon 9e
-Aménagement de la rue Pierre Audry - Approbation d'une convention de transfert
de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon -
Lancement des opérations n° 59195001 "rénovation de l'éclairage public de
la rue Pierre Audry à Lyon" et n° 59195002 "aménagement des espaces
publics de la rue Pierre Audry (CTMO)" et affectation d'une partie de l'AP
n°2015-1, programme 00013 et de l'AP 2015-2, programme 00012
2020/5368 Programmation financière 2020 au titre de
la politique de la ville (volets lien social et gestion sociale et urbaine de
proximité) - Attribution de subventions à diverses associations pour un montant
total de 381 200 euros
2020/5375 Avis de la Ville de Lyon sur le projet de
modification simplifiée n° 3 du plan local d'urbanisme et d'habitat (PLU-H) de
la Métropole de Lyon
2020/5376 Lyon 3e - Requalification de la
promenade Moncey - Autorisation de signature d'un avenant n°1 à la convention
de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de Lyon et la Métropole –
Adaptation de l’opération 63009001 et affectation complémentaire d’une partie
de l’AP 2015-2, programme 00012
2020/5377 Lyon 3e - Ilot Desaix -
Autorisation de signature d'une convention entre la société Bouygues
Immobilier, la Régie Galyo SA et la Ville de Lyon, relative à l'ouverture au
public du cœur d'ilot et aux modalités d'entretien des espaces ouverts au
public
2020/5378 Lyon 2e – Avenant n° 2 à la
convention de financement des études d’avant-projet concernant le projet
d’aménagement du pôle d’échange multimodal (PEM) de Lyon Perrache – Opération
62008001 "pôle d’échange multimodal Perrache Etudes et travaux (CMOU) ",
AP n° 2009-3, programme 00012
2020/5386 Lyon 7e - signature de la charte
partenariale pour la gouvernance du port de Lyon
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2020/5369 Attribution de subventions de
fonctionnement à des associations dans le cadre du dispositif national Ville
Vie Vacances - Programmation initiale 2020 pour un montant total de 43 500
euros
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2020/5370 Attribution de subventions de
fonctionnement à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de
prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à
destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et
financières particulières - Programmation initiale 2020 pour un montant total
de 57 623 euros
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2020/5371 Programmation 2020 au titre du Conseil
local de sécurité et de prévention de la délinquance - Attribution de
subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant total
de 182 926 euros
2020/5372 Approbation et autorisation de signature
d'une convention cadre 2020-2022 avec l'agence Lyon Tranquillité Médiation,
sise 23 rue Renan à Lyon 7e
2020/5374 Adaptation de l'opération n° 60026846
"Accompagnement des projets de voirie", Lyon tous arrondissements, et
affectation complémentaire d'une partie de l’AP n° 2015-1 "Aménagement
éclairage public", programme 00013
2020/5380 Dénominations d'espaces publics : square
Elisa Lemonnier et jardin Charles Delfante à Lyon 3e
2020/5381 Dénominations d'un espace public et d'une
voie nouvelle : jardin Maurice Audin et allée Evelyne Pisier à Lyon 7e
2020/5382 Dénomination d'un espace public : place
Jacques Truphemus à Lyon 2e
2020/5384 Dénominations de voies et d'espaces publics
nouveaux : PUP Ginkgo à Lyon 7e
2020/5385 Dénomination d'un espace public : place
Toni Morrison à Lyon 7e
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2020/5373 Programmation financière 2020 au titre du
développement et de l'animation des jardins citoyens et partagés - Attribution
de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant de
79 050 euros
Rapporteur : M. GIORDANO Alain
2020/5379 Labellisation du parc Zénith en
"Espace sans tabac" par la signature d'une convention avec la Ligue
Nationale contre le Cancer EI 03388
2020/5383 Approbation de l’offre de financement de
l'ADEME et de la convention de
partenariat avec le CSTB dans le cadre
de l'"Aide à l'action des collectivités territoriales et locales en faveur
de l'air"
2020/5387 Réévaluation de l'opération 60024663
"Restauration des sanitaires anciens et automatiques", affectation
complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme 2015-3, programme
00012.
2020/5389 Nouveau cimetière de la Guillotière -
Acquisition et installation de caveaux pour les terrains communs - Opérations
08021610 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n°2015-3, programme 00012
Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Céline
2020/5388 Lancement de l'opération 60038001
"Fournitures de défibrillateurs automatisés pour la Ville de Lyon" et
affectation partielle de l'autorisation de programme 2015-1, programme 00012
Commission
éducation - petite enfance - université - jeunesse - vie associative - sports
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2020/5301 Attribution d'une subvention d'équipement
de 5 000 euros à l'association Lyon Sport Métropole - Section Football - pour
l'achat de divers matériels
2020/5302 Attribution de subventions de
fonctionnement à divers clubs sportifs amateurs ou de haut niveau au titre de
la saison 2019-2020 - Signature de conventions avec ces associations
2020/5303 Approbation de l'avenant n° 2 à la
convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SASP
Lyon ASVEL Féminin
2020/5304 Approbation de l'avenant n° 2 à la
convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SASP LOU
Rugby
2020/5305 Attribution d'une subvention de 120 000
euros et approbation de la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la
Ville de Lyon et la SASP Sporting Club de Lyon pour la saison sportive 2019-2020
2020/5315 Attribution d'une subvention au titre du
soutien aux Jeux Olympiques de Tokyo 2020 à l'association Cercle Aviron de Lyon
pour l'athlète Matthieu Androdias - Approbation de la convention de subvention
2020/5316 Attribution d'une subvention de 25 000
euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de la 13e
édition de "Lyon Urban Trail" le 29 mars 2020 - Approbation d'une
convention mixte
2020/5317 Attribution d'une subvention de 1 000 euros
à l'association Thalassa Lyon Plongée pour l'organisation de l'événement
"Traversée de Lyon à la nage avec palmes" le 19 janvier 2020
2020/5318 Attribution d'une subvention de 3 500 euros
à l'association Club des Sports de Glace de Lyon (CSGL) pour l'organisation de
la compétition nationale de danse sur glace les 7 et 8 mars 2020 à la patinoire
Charlemagne à Lyon 2e
2020/5323 Attribution d'une subvention de 3 000 euros
au Comité Départemental du Rhône et Lyon Métropole de la Fédération Française
d'Etudes et de Sports Sous-Marins pour l'organisation de la 5e édition de
l'Open d'Apnée de Lyon le 16 mai 2020 au Centre Nautique Tony Bertrand (CNTB) -
Lyon 7e
2020/5324 Attribution d'une subvention de 2 000 euros
à l'association Les Lions du 8e, pour l'organisation de la 14e
édition du tir en campagne de Fourvière (tir à l'arc), du 02 au 03 mai 2020.
2020/5325 Attribution d'une subvention de 2 000 euros
au Comité du Rhône d'Athlétisme Métropole Lyon (CRAML) pour l'organisation des
Championnats de France Epreuves Combinées et Marche Indoor 2020 les 1er
et 2 février 2020 à la Halle Diagana - Lyon 9e
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2020/5326 Attribution d'une subvention de 1 000 euros
à l'association Lyon Sport Métropole, pour l'organisation de la 39e édition du
Trophée Charles Béraudier, du 10 au 12 janvier 2020 - Approbation d'une
convention d'application
2020/5327 Attribution d'une subvention de 15 000
euros au Comité départemental du Rhône - Métropole de Lyon de tennis, pour
l'organisation de la 5e édition du tournoi de tennis "Open
Sopra Steria" de Lyon, du 8 au 14 juin 2020
2020/5328 Arrondissements en fête - Subventions aux
associations - Approbation de conventions
2020/5329 Attribution d'une subvention de 35 000
euros au Comité Bouliste Départemental du Rhône et Métropole de Lyon, pour
l'organisation du Trophée des Clos Boulistes de la Ville de Lyon d'avril à
septembre 2020, et des Tournois Boulistes de Pentecôte 2020- Approbation d'une
convention mixte
2020/5330 Stade Marc Vivien Foë - Démolition de la
friche et réaménagement du terrain secondaire - 7 rue Jules Verne à Lyon 3e
- Opération n° 03040542 - Poursuite de l'opération d'aménagement - Affectation
complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme 2015-1 - Programme
00004
2020/5331 Rénovation des terrains de football en gazon
synthétique. Opérations n° 07034004 au Stade des Channées, 70 rue Félix
Brun à Lyon 7e et n° 99044007 au Stade Xavier Guillemet, 2
avenue Pierre de Coubertin à Villeurbanne - Lancement des opérations et affectation
d'une partie de l'AP 2015-1 "Conservation du patrimoine équipements
sportifs 2015-2020" - Programme 20004
2020/5332 Rénovation de divers terrains multisports
extérieurs - Opération 60046576 - Lancement de l'opération et affectation d'une
partie de l'autorisation de programme 2015-1 " Conservation du patrimoine
sportif 2015-2020 " - Programme 20004
2020/5333 Lions du Sport - Re Lyon Nous 2020 :
financement et partenariat privé - conventions de mécénat et de partenariat.
2020/5334 Attribution d'une subvention de 6 000 euros
à l'association Lyon Natation pour l'organisation à la piscine de Vaise du 21ème
Meeting national de Lyon Natation en bassin de 50 mètres, les 6, 7 et 8 mars
2020 - Signature d'une convention d'application n° 4 à la convention cadre de
partenariat
2020/5335 Attribution d'une subvention de 13 000
euros à l'association FC Lyon Football pour l'organisation du tournoi
international de football " Top gones ", les 11, 12 et 13 avril 2020,
et du tournoi " Les Fenottes ", les 30 et 31 mai 2020, au stade du
Clos Layat à Lyon 8e - Signature d'une convention d'application n° 4
à la convention cadre de partenariat et d'objectifs
2020/5336 Attribution d'une subvention de 1 000 euros
à l'association Lyon 64 Echecs pour l'organisation de la 27ème édition du
Tournoi Philanthropique d'Echecs et de Dames des Hôpitaux le 16 mai 2020
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2020/5337 Attribution d'une subvention de 3 000 euros
à l'association Les Rebelyons pour l'organisation du tournoi de l'OV'A'LYON du
10 au 12 avril 2020
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2020/5306 Attribution de subventions de fonctionnement
général d'un montant de 5 966 165 euros à 11 Maisons des jeunes et de
la culture (MJC) de Lyon, à l'association Com'Expression et au Réseau Rhône Ain
Saône des MJC - Union Territoriale des MJC MPT - Approbation et autorisation de
signature des conventions d'application avec chacune des associations
gestionnaires
2020/5307 Attribution de subventions de
fonctionnement général d'un montant de 4 779 052 euros à 13
associations gestionnaires de 15 centres sociaux, à l'Arche de Noé, ainsi qu'à
la Fédération des centres sociaux du Rhône - Approbation et autorisation de
signature des conventions d'application avec chacune des associations
gestionnaires
2020/5308 Attribution d'une subvention de
fonctionnement au FONJEP d'un montant de 701 167 euros à titre de participation
financière aux postes de directeurs des 12 Maisons des Jeunes et de la Culture
(MJC) de Lyon - Approbation et autorisation de signature des conventions
financières afférentes entre la Ville de Lyon, le FONJEP, les associations
gestionnaires des MJC
2020/5309 Attribution de subventions de fonctionnement
pour un montant total de 15 000 euros dans le cadre du soutien à des
associations de jeunesse - Exercice 2020
2020/5310 Attribution de subventions de fonctionnement
pour un montant total de 59 500 euros à des associations dans le cadre du
soutien aux initiatives associatives locales
2020/5314 Attribution de subventions de
fonctionnement général d'un montant total de 2 499 312 euros au titre de
l'année 2020 à diverses associations d'éducation populaire - Approbation et
autorisation de signature des conventions correspondantes
Rapporteur : M. CORAZZOL Guy
2020/5311 Programmation financière 2020 au titre du
Projet éducatif de territoire - PEDT de Lyon (volet extra-scolaire) -
Attribution de subventions de fonctionnement à diverses structures pour un
montant total de 285 573 euros
2020/5313 Attribution d'une subvention de fonctionnement
pour un montant de 102 700 euros à l'association
"EbulliScience®", sise 12 rue des Onchères - BP 112 - 69512
Vaulx-en-Velin - Approbation et autorisation de signature de la convention
d'application afférente
2020/5320 Ouverture du groupe scolaire Joannès
Masset, 60 rue Gorge de Loup, Lyon 9e
2020/5321 Attribution des crédits et des subventions
aux écoles primaires publiques (maternelles et élémentaires)
2020/5322 Périmètres scolaires
Rapporteur : M. CORAZZOL Guy
2020/5338 Attribution de subventions à des
associations étudiantes et/ou dédiées à la vie étudiante pour l’organisation de
leurs projets et événements pour 2020 dans le cadre de la 2ème
édition de l’appel à projets "initiatives étudiantes" - 1ère
phase
2020/5339 Ouverture du groupe scolaire Julien Duret,
place J. Duret, Lyon 8e
2020/5340 Participation financière de la Ville de
Lyon aux écoles primaires (maternelles et élémentaires) privées sous contrat
d’association
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2020/5312 Attribution de subventions de
fonctionnement général d'un montant de 2 502 375 euros aux 8
associations gestionnaires des Maisons de l'enfance de Lyon et à l'Entraide
Pierre Valdo - Approbation et autorisation de signature des conventions
d'application avec chacune des associations gestionnaires
2020/5319 Attribution d'une subvention de fonctionnement
d’un montant de 188 960 euros au titre de l’année 2020 et d’une
subvention d’investissement d’un montant de 100 000 euros pour l’ouverture d’un
établissement d’accueil de jeunes enfants de 36 places, nommé "Blandan",
sis 37, rue du Repos à Lyon 7e, géré par l’association AGDS siégeant
5 rue Gorge de Loup – 69009 Lyon – Approbation et autorisation de signature de
conventions et d’un contrat de sous-mise à disposition
Commission
culture - patrimoine
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2020/5418 Approbation des ajustements des tarifs de
privatisation de véhicules roulants du musée de l'automobile Henri Malartre
2020/5419 Approbation d'une convention de partenariat
entre la Ville de Lyon - Musées Gadagne et l'INRAP pour l'étude et la valorisation du bateau VIVIER issu des
fouilles du parking St Georges
2020/5420 Approbation du protocole financier
tripartite entre la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon et le Syndicat mixte de
gestion du Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon, pour l’année 2020
2020/5421 Approbation d'une convention d'objectifs
entre l'Etat, la Région Auvergne-Rhône-Alpes, la Ville de Lyon et l’association
Grame / Centre national de création musicale - 2020 à 2023
2020/5422 Adhésions et cotisations de la ville de
Lyon à des associations et divers organismes œuvrant dans le secteur culturel –
Année 2020
2020/5423 Approbation des conventions relatives à
l’organisation d’une exposition temporaire d’œuvres du Musée des beaux-arts de
Lyon au musée national d’Oman puis d’une exposition temporaire d’œuvres du
musée national d’Oman au Musée des beaux-arts de Lyon en 2020 et 2021
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2020/5424 Approbation d’un contrat de cession de
droits à l’image et de droits voisins des artistes interprètes de l’Orchestre
National de Lyon et de cession des droits d’exploitation entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de
Lyon et la société France TELEVISION pour la réalisation et l’exploitation de
videogramme sur les musiciens de l’Orchestre National de Lyon
2020/5425 Approbation de conventions de parrainage
entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon, l’association
RCF Lyon et la société France Télévision et d’une convention de mécénat avec la
société Télérama dans le cadre de la saison 2019/2020
2020/5427 Programmation financière 2020 au titre du
volet culture de la politique de la ville - Attribution de subventions de
fonctionnement à différentes associations pour un montant total de 413 600
euros
2020/5438 CHRD - Location des panneaux de l’exposition itinérante « La vie à en mourir
- Lettres de fusillés » sous format fichier : Approbation du tarif et du
contrat de location au Musée du Morvan
2020/5439 Attribution de subventions de
fonctionnement aux lieux conventionnés « Scènes découvertes » pour un montant
global de 320 000 euros sur les enveloppes Fond d’Intervention Culturel et
Fonds d’Intervention Musiques Actuelles - Approbation de conventions
d’application
2020/5440 Attribution de subventions de
fonctionnement à deux associations -Spirito et la Compagnie Michel Hallet
Eghayan, pour un montant global de 125 000 euros sur le Fonds
d’Intervention Culturel - Approbation de conventions cadre et d’application
2020/5441 Attribution de subventions de
fonctionnement à des lieux culturels dans le domaine des arts visuels, des
musiques actuelles et du cinéma sur le Fonds d’Intervention Culturel – FIC et
le Fonds d’Intervention Musiques Actuelles - FIMA pour un montant global de 221
000 euros - Approbation de conventions
2020/5442 Attribution de subventions de
fonctionnement à six associations pour un montant global de 110 000 euros sur
le Fonds d’Intervention Culturel - Approbation d’une convention d’application
avec la compagnie MPTA
2020/5444 Approbation de mises à disposition à titre
gratuit d’espaces du musée Malartre au
bénéfice de l’association Club CAR Lyonnais pour l’évènement Retro-Renault et de l’association Rotary Club Lyon Ouest
pour un évènement caritatif
2020/5445 Approbation d'une convention de parrainage
entre la Ville de Lyon / Musée de l'imprimerie et de la communication graphique
la FNAC et d'une convention de mécénat avec Télérama dans le cadre de l'exposition VinylesMAnia
2020/5446 Modification des tarifs de location de
salle de l’Auditorium - Orchestre national de Lyon
2020/5447 Approbation d’une convention de partenariat
entre l’Auditorium-Orchestre national de Lyon-Ville de Lyon, le Conservatoire à
Rayonnement Régional de Lyon, et la Direction des Services départementaux de
l’Education nationale du Rhône pour l’organisation des Chantiers de la Création
Musicale pour l’année scolaire 2019-2020
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2020/5448 Approbation du contrat d’organisation de la
tournée en Russie de l’Orchestre National de Lyon en mars 2020 entre la Ville
de Lyon / Orchestre National de Lyon et la société Askonasholt
2020/5449 Approbation d'une convention de partenariat
entre le théâtre des Célestins, théâtre de Lyon et l’Université Lumière Lyon 2 pour la mise en
place d'un passeport culturel
2020/5450 Approbation d'une convention de parrainage
entre le Théâtre des Célestins - théâtre de Lyon, et l'entreprise Mulato dans
le cadre de la saison culturelle 2019-2020
2020/5451 Approbation d'un avenant à la convention
d'occupation temporaire entre la Ville de Lyon et L'Ecole Nationale Supérieure des
Beaux-Arts de Lyon pour des locaux situés sur le site des Subsistances
2020/5458 Approbation d'une convention d'objectifs
entre l’Etat, la Région Auvergne-Rhône-Alpes, la Ville de Lyon et l’association
Les Nouvelles Subsistances –2020-2021-2022
2020/5460 Approbation d’un contrat de fouilles entre
la Ville de Lyon (Service archéologique) et la SCI Lanson Lartigue pour la
réalisation d’une fouille archéologique sur les 15-15bis Montée St-Barthélemy
(Lyon 5e)
2020/5461 Approbation de tarifs pour des prestations
de prises de vue et de tournages de films au musée de l'automobile Henri
Malartre
2020/5462 Approbation du protocole financier annuel
pour 2020 pour l’Ecole Nationale Supérieure des Beaux-Arts de Lyon
2020/5465 Approbation de la convention d’occupation
temporaire du domaine public à titre gratuit au profit de l’association « Club
de St Rambert » pour la mise à disposition du Théâtre de Vaise, sis 23 rue de
Bourgogne à Lyon 9e, pour l’organisation d’un gala de danse les 26
et 27 juin 2020 – EI 09 048
2020/5466 Approbation d'une convention de parrainage
entre la Ville de Lyon et Télérama pour l'organisation à Lyon de l'événement
Week-End Musées Télérama les 21 et 22 mars 2020
2020/5467 Approbation d’une convention de partenariat
pédagogique triennale 2019-2022 entre la Ville de Lyon – Musée d’Art
Contemporain et le Collège Mermoz
2020/5468 Modification de la délibération 2019/5093
proposant de nouvelles dispositions tarifaires au Musée d’art contemporain
approuvée au conseil municipal du 18 novembre 2019
2020/5470 Approbation d’une convention de
co-organisation entre la Ville de Lyon /Musée des Beaux-Arts de Lyon et le musée national Picasso-Paris dans le cadre
de l’exposition Picasso. Baigneuses et baigneurs, du 18 mars au 13 juillet 2020
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2020/5426 Approbation d’une convention de
coréalisation d’une exposition entre la Ville de Lyon – Archives municipales et
l’Académie des Sciences et des Belles Lettres
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2020/5428 Attribution d'une subvention de fonctionnement
d'un montant de 11 000 euros au Conseil Régional du Culte Musulman de
Rhône-Alpes (CRCM), domicilié 23 rue du Dauphiné à Lyon 3e -
Approbation et autorisation de signature de la convention afférente
2020/5429 Approbation d’un avenant à la convention de
coédition d’un ouvrage sur Tony Garnier signée entre les Archives municipales
et la fondation Renaud
2020/5431 Approbation d’une convention de
collaboration scientifique entre la Ville de Lyon – Service archéologique et
l’Ecole nationale Supérieure d’Architecture de Strasbourg
2020/5459 Approbation d’un avenant au contrat de
cession de droits d’auteur établi entre la Ville de Lyon et les éditions BGA
Permezel et de contrats de cession de droits d'auteur dans le cadre de la création
de l’exposition temporaire "Une étrange défaite ?" présentée au CHRD
du 10 juin 2020 au 3 janvier 2021
2020/5463 Approbation d’une convention cadre entre la
Ville de Lyon -Service archéologique et le Sytral pour la réalisation des
diagnostics archéologiques en lien avec la future nouvelle ligne de métro
2020/5464 Approbation d’un contrat entre la Ville de
Lyon -Service archéologique et la société TEPF pour la réalisation de fouilles
archéologiques Maison du Chamarier, Lyon 5e
2020/5469 Attribution d’une subvention
d’investissement de 150 000 euros au profit de l’Institut Culturel du Judaïsme
pour la construction et l’aménagement du bâtiment dédié à cet Institut -
Approbation et autorisation de signature de la convention financière
correspondante
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2020/5430 Attribution d'une subvention de 4 000 euros
à l'association L'Ornithorynque, pour l'organisation de la 14e édition du
festival "La Grande Côte en solitaire", du 23 au 26 avril 2020
2020/5432 Fête des lumières 2019 : financement et
partenariat privé - conventions de mécénat et de parrainage
2020/5433 Attribution d'une subvention de 2 000 euros
à l'association Jazz à Cours et à Jardins pour l'organisation du festival
"Jazz à Cours et à Jardins" les 5, 6, 7 et 12, 13-14 juin 2020
2020/5434 Attribution d'une subvention de 6 000 euros
à l'association MJC Presqu'île Confluence pour l'organisation du festival
"Chants de Mars", du 21 au 28 mars 2020 - Approbation d'une
convention d'application
2020/5435 Attribution d'une subvention de 160 000
euros à l'association Quai du polar pour l'organisation de la 16e édition
du festival "Quai du polar", du 2 au 5 avril 2020. Approbation et
autorisation de signature d’une convention d’application
2020/5436 Attribution d'une subvention de 5 000 euros
à l'association Antenne mobile d'Action Culturelle pour l'organisation du
festival "Paroles en festival" du 22 mai au 7 juin 2020
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2020/5437 Attribution d'une subvention de 5 000 euros
à l'association AOA Prod pour l'organisation du festival de science-fiction
"les Intergalactiques" du 23 au 28 avril 2020
2020/5443 Approbation d’une convention de mise à
disposition gracieuse de l’auditorium du musée des beaux-arts / Ville de Lyon à
l’association InterSTICES à l'occasion des 20 ans du programme Culture et Santé
2020/5452 Attribution d'une subvention de
fonctionnement de 60 000 euros au Comité des fêtes de la Ville de Lyon et de la
Métropole de Lyon - Approbation d'une convention cadre
2020/5453 Attribution d'une subvention de 16 000
euros à la Maison des jeunes et de la culture de Ménival, pour l'organisation
du festival "Eclats de Cirque", du 4 au 5 juillet 2020- Approbation
d'une convention d'application
2020/5454 Attribution d'une subvention de 10 000
euros à l'Institut Lumière, pour l'organisation de la 7e édition du
Festival "Sport, Littérature et Cinéma", du 1er au 4
février 2020 - Approbation d'une convention d'application
2020/5455 Attribution d'une subvention de 3 500 euros
à l'association Les Dragons de Saint Georges, pour l'organisation de la
manifestation "Vieux-Lyon en humanité", du 25 au 28 juin 2020
2020/5456 Attribution d'une subvention de 40 000
euros à l'association Lyon Bande Dessinée, pour l'organisation de la 15e
édition du "Lyon BD Festival " du 12 au 14 juin 2020 - Approbation et
autorisation de signature d'une convention d'application
2020/5457 Attribution d'une subvention de 4 000 euros
à l'association Les Canuts des Canits, pour l'organisation de la 11e
édition du "Gypsy Lyon Festival", du 28 au 31 mai 2020
Hors
Commission
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2020/5300 Approbation d'un contrat entre la Ville de
Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et la société Konzertdirektion
Hans Ulrich Schmid GmbH and co. KG pour l'organisation d'un concert de l'Orchestre
national de Lyon à Bonn le 13 mars 2020
Commission
relations internationales - économie - commerce et artisanat - tourisme
Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine
2020/5471 Opération 99HOCHI3 "Coopération
décentralisée - Mise en lumière de l'ancienne trésorerie d'Hô Chi Minh Ville
" - Approbation d'une convention de coopération décentralisée avec Hô Chi
Minh Ville (Vietnam), lancement de l'opération et affectation d'une partie de
l'AP 2015-1, programme 00013
2020/5478 Soutien à la vie associative ou structures
assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions dans
le cadre de l'appel à projets internationaux (AAPI) 2020 - 1ère phase
2020/5479 Attribution d'une subvention de
fonctionnement général de 40 000 euros au Nouvel Institut Franco-Chinois sis 2
rue des Sœurs Bouvier à Lyon 5e pour son programme d'actions 2020 -
Approbation et autorisation de signature d'une convention cadre
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2020/5472 Attribution d'une subvention de
fonctionnement général de 925 864 euros à la Mission Locale de Lyon, sise 24
rue Etienne Rognon à Lyon 7e - Approbation et autorisation de
signature de la convention d'application afférente
2020/5473 Approbation et autorisation de signature
d'une convention-cadre 2020-2022 entre la Ville de Lyon et l'association
lyonnaise pour l'insertion économique et sociale (ALLIES), domiciliée 24 rue
Etienne Rognon à Lyon 7e - Attribution d'une subvention de
fonctionnement général de 760 918 euros - Adhésion au fonds de dotation créé par
l'association ALLIES
2020/5474 Attribution d'une subvention de
fonctionnement général de 500 852 euros à la Maison Métropolitaine d'Insertion
pour l'Emploi (MMIE), sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7e -
Approbation et autorisation de signature de la convention d'application
afférente
2020/5475 Programmation financière 2020 au titre de
la politique emploi et insertion professionnelle - Attribution de subventions
de fonctionnement à différentes structures pour un montant total de 638 335
euros
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2020/5476 Attribution d'une subvention à
l'association Lyon 7 Rive Gauche pour un montant total de 20 000 euros dans le
cadre de l'opération nationale "revitalisation et animation des
commerces"
2020/5477 Fêtes de fin d'année - Illuminations et
animations 2019 : attribution de subvention d'un montant de 2 634 euros
(illuminations) et 1 314 euros (animations) aux associations de commerçants
2020/5480 Exonération de droits d'occupation
commerciale du domaine public pour l'association Auvergne Rhône Alpes Gourmand
pour l'organisation des éditions 2018 et 2019 du marché de Noël
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2020/5481 Lancement d'une étude préalable sur
l'opportunité de la mise en place d'un périmètre de sauvegarde sur le secteur
de la place Gabriel Péri
2020/5482 Opération de requalification du campuL
lyon-ouest-Ecully - Attribution d'une aide à l'investissement pour l'extension
de l'institut Paul Bocuse - Opération SE99IPB - Augmentation et affectation
d'une partie de l'autorisation de programme n° 2017-1, programme 00014
Commission
affaires sociales - solidarité - santé - droits des citoyens
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2020/5483 Convention de partenariat avec l'Institut
du Vieillissement, la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon
Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Céline
2020/5484 Programmation financière 2020 au titre du
volet santé de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville 2015/2022
de l'agglomération lyonnaise - Attribution de subventions de fonctionnement à
diverses structures pour un montant total de 198 250 euros
2020/5485 Attribution de subventions de fonctionnement
pour un montant total de 40 750 euros à des associations œuvrant dans le
domaine de la prévention santé et l'accompagnement de personnes en situation de
précarité ou fragilisées - Exercice 2020
2020/5486 Programmation financière 2020 au titre de
la réduction des risques sanitaires et prévention santé : lutte contre les IST,
sida et hépatites, prévention des addictions, santé mentale - Attribution de
subventions de fonctionnement à diverses structures pour un montant total de
201 644 euros
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2020/5487 Lyon 8e - Renouvellement de la
convention de mise à disposition de locaux sis 23, rue des Serpollières en
faveur de la Régie de Quartier Etats-Unis EUREQUA pour l'action "Pause
Amitié" - EI 08267
Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse
2020/5488 Attribution de subventions de
fonctionnement au titre de la promotion des droits des femmes, de l'égalité
femmes-hommes et des couples pour un montant total de 82 300 euros - Exercice
2020
2020/5489 Attribution de subventions de
fonctionnement à divers organismes conduisant des actions en direction des
personnes en situation de handicap pour un montant total de 74 400 euros -
Exercice 2020
2020/5491 Attribution d'une subvention de 100 000
euros à l'association l'Amicale du Nid située 21, rue du Château d'eau, 75010
Paris - Exercice 2020 - Approbation et autorisation de signature de la
convention correspondante
Rapporteur : Mme TAZDAIT Djida
2020/5490 Attribution de subventions de
fonctionnement au titre de la lutte contre les discriminations, de l'égalité et
des droits des citoyens pour un montant
total de 107 250 euros - Exercice 2020