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Ordre
du jour de la séance du Conseil municipal du 18/11/2019 et de la Conférence des Présidents du 14/11/2019 |
NB :
-
Les
conventions et documents annexes aux projets de rapports non joints aux
dossiers sont consultables à la Direction des Assemblées et dans les services
instructeurs
-
Les
documents propres aux marchés sont consultables à la Direction de la Commande
Publique
-
Désignation d’un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Adoption du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2019
-
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été confiée le 5 novembre 2018
- Communications de M. le Maire
2019/5193 Rapport d'observations définitives de la
Chambre régionale des comptes d'Auvergne-Rhône-Alpes concernant la gestion de
la société publique locale (SPL) Lyon Confluence pour les exercices 2008 à 2016
2019/5194 Rapport d'observations définitives de la
Chambre régionale des comptes d'Auvergne-Rhône-Alpes concernant la gestion de
la commune de Lyon pour les exercices 2013 à 2017
QUESTIONS
DU 7e ARRONDISSEMENT
(Approuvées par le Conseil d’arrondissement du 5 novembre 2019)
|
Question
n° 1 : |
Situation
de la place Gabriel Péri |
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Question
n° 2 : |
Devenir
de la Cité Jardin |
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Question
n° 3 : |
Requalification
de l’avenue Tony Garnier |
Rapporteur : Mmes BESSON Dounia et AIT MATEN Zorah, et M. GIORDANO Alain
2019/5151 Rapport sur la situation en matière de
développement durable pour la Ville de Lyon - Année 2018
Commission
relations internationales - économie - commerce et artisanat - tourisme
Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine
2019/5175 Grande réserve de Xingu (Brésil) - Attribution
d'une subvention d'aide d'urgence à l'association Forêt Vierge
2019/5181 Attribution d'une subvention de 4 700 euros
à l'association Rhône Arménie Formation Echanges (RAFE), sise 83 rue de la
Bussière, 69600 Oullins, pour son programme d'actions 2019
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2019/5176 Attribution de subventions à diverses
associations pour un montant total de 127 264 euros dans le cadre de
l'opération nationale "revitalisation et animation des commerces"
2019/5177 Attribution d'une subvention d'un montant
de 1 000 euros à l'Union des entreprises de coiffure du Rhône pour l'organisation
de la 15ème édition du Salon professionnel "Beauté Sélection"
2019/5178 Attribution d'une subvention de 10 000
euros à la Chambre de commerce et d'industrie Lyon Métropole dans le cadre des
Trophées du commerce
2019/5179 Fêtes de fin d’année - Illumination et
animations 2019 : attributions de subventions d'un montant total de 143 616
euros (illuminations) et 22 523 euros (animations) aux associations de
commerçants - Approbation de conventions
d'application mixte
2019/5180 Avis sur les dérogations exceptionnelles à
l'interdiction du travail le dimanche accordées par le Maire au titre de
l'année 2019
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2019/5182 Attribution de subventions pour un montant
total de 67 000 euros dans le cadre de la promotion de l'économie sociale et
solidaire, du soutien de l'entreprenariat et la promotion de la consommation
responsable et approbation d'une convention
Commission
urbanisme - logement - cadre de vie - environnement - politique de la ville -
déplacements - sécurité - voirie
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2019/5183 Soutien au lancement par la Renaissance du
Vieux-Lyon d'une "aide au petit patrimoine" - Attribution d'une
subvention de fonctionnement d'un montant de 4500 euros
2019/5187 Approbation et autorisation de signature
d'un avenant à la convention d'investissement signée avec GrandLyon Habitat
pour l'aménagement des locaux de la Maison de santé pluri-professionnelle des
Etats-Unis à Lyon 8ème
2019/5188 Avis de la Ville de Lyon sur les projets de
modification simplifiée n°1 et 2 du plan local d'urbanisme et d'habitat (PLU-H)
de la Métropole de Lyon
2019/5189 Lyon 7e - Aménagement des espaces publics
du secteur Pré-Gaudry - Approbation d'une convention de transfert de maîtrise
d'ouvrage entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon - Lancement de
l'opération n° 67016001 "Aménagement des espaces publics du secteur
Pré-Gaudry" - Affectation d'une partie de l'AP n°2015-2, Programme 00012
2019/5191 Lyon 7e - PUP Ginkgo Approbation de
l'avenant n°1 à la convention de projet urbain partenarial entre la SAS de la
Mouche, la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2019/5184 Avis de la Ville de Lyon sur la demande
d'enregistrement présentée par l'EPLEFPA Lyon-Dardilly-Ecully (Etablissement
public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole) en vue de
réaliser une installation de méthanisation et de compostage de déchets au 3,
chemin de Chalin à Ecully
2019/5185 Attribution de subventions pour la
surveillance aérobiologique et la protection animale
2019/5190 RETIRE
2019/5192 Stationnement payant sur voirie - Adoption
d'une convention de reversement du produit des forfaits de post-stationnement
(FPS) entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon
Rapporteur : M. GIORDANO Alain
2019/5186 RETIRE
Commission
immobilier - bâtiments
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2019/5152 Opération n° 03007002 " Groupe
Scolaire Meynis - Mise en conformité
sécurité ", 6 rue Meynis Lyon 3e - Adaptation du montant de l'opération et
affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2015-1, programme 20006
2019/5153 Conventions de groupement de commandes
entre le CCAS de Lyon et la Ville de Lyon pour la réalisation d'audits
énergétiques
2019/5154 Lyon 8e - Approbation de la gratuité de la
mise à disposition de divers espaces situés aux abords de l'Institut Lumière
sis 25 rue du Premier Film, consentie à l'association Institut Lumière dans le
cadre de l'organisation de la 11ème édition du Festival Lumière - EI 08 062 -
EI 08 095 - EI 08 163
2019/5155 RETIRE
2019/5156 Lyon 5e - Acquisition à l’euro symbolique
par la Ville de Lyon auprès de la Métropole de Lyon du parvis situé à l’angle
de la rue Général Eisenhower et de la rue des Noyers en vue de la création et
l’aménagement de l’accès au futur « Parc promenade Elise Rivet » - Parcelle BI
n°222 - EI 05348 - N° inventaire 05348 T003-01 - Opération 05348001- Adaptation
de l’opération « Aménagement du Parc Promenade Elise Rivet » et affectation
complémentaire d’une partie de l’AP n°2015-1, programme 00012
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2019/5157 Lyon 8e - Acquisition par la Ville de Lyon
d'un tènement, sis 116, 118 et 120 rue Bataille, préempté par la Métropole de
Lyon en vue de la création d'un groupe scolaire - EI 08 311- N° inventaire
08311A001, 08311T001-01, 08311I001 - Lancement de l’opération 08311001 et
affectation d'une partie de l'AP 2015-1 "Aménagements groupes scolaires
2015-2020", programme 00006
2019/5158 Lyon 2e - Acquisition par la Ville de Lyon
d'un appartement et d'une cave, sis 13 rue de la Poulaillerie, 2 rue des Forces,
préemptés par la Métropole de Lyon en vue de la rationalisation et de
l'extension du Musée de l'imprimerie et de la communication graphique - EI
02012 - N° inventaire 02012A012, 02012A13 - Lancement de l'opération 02012524
et affectation d'une partie de l'AP 2015-1 "Aménagements culture et
patrimoine 2015-2020" programme 00005
2019/5159 Gratuités partielles de frais de location
et/ou de captation audiovisuelle accordées aux associations et autres
organismes pour un montant total de 61 496,43 euros HT
2019/5161 Opération 60051001 - Renouvellement du parc
de véhicules et engins de la Ville 2015-2020 - Adaptation du parc de véhicules
de la Ville de Lyon dans le cadre de l'adhésion au projet métropolitain de zone
à faible émission - Actualisation de l'AP et adaptation du montant de
l'opération par affectation complémentaire de l'AP 2015-1 - Programme 00008
2019/5162 Autorisation de signer avec la Métropole de
Lyon et le collège Jean Mermoz une convention relative à la fourniture de
chaleur pour le collège à partir de la chaufferie du groupe scolaire Jean
Mermoz - EI 08007
2019/5163 Autorisation de signer avec la Métropole de
Lyon et le Collège Raoul Dufy une convention cadre relative à la sécurité et à
la gestion du patrimoine mobilier et immobilier du Collège Raoul Dufy et de
l'Ecole primaire Mazenod, sis 74 et 74 bis rue Mazenod à Lyon 3ème - EI 03003
2019/5164 Lyon 6e - Avenant à la convention de
gestion du terrain d'une partie de la parcelle cadastrée AY87 rue Thiers (secteur Bellecombe) entre la
Ville de Lyon et la SAHLMAS - EI 06 011
2019/5165 Lyon 7e - Convention d'occupation
temporaire du domaine public à titre gratuit, consentie par la Métropole de
Lyon au profit de la Ville de Lyon relative à la mise à disposition d'une
partie de la Place d'Armes du parc Sergent Blandan sise 37, rue du Repos pour
l'implantation d'un groupe scolaire provisoire - EI 07 277
2019/5166 Compte-rendu faisant suite à la
délibération n° 2018/4243 du 19 novembre 2018 portant sur l'approbation de la
convention d'installation, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes
de communications électroniques à très haut débit en fibre optique entre Orange
et la Ville de Lyon
2019/5167 Mutualisation des postes de police des 7e
et 8e arrondissements et relocalisation d’associations - 6-8 rue Claude Boyer
Lyon 7e - Opération n° 07039002 - Adaptation du montant de l’opération,
actualisation et affectation complémentaire d'une partie de l’autorisation de
programme de projet n° 2015-2 programme n°00018
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2019/5168 MJC Ménival - Aménagement intérieur et mise
aux normes accessibilité - 29 Avenue de Ménival 69005 Lyon - Opération n°
05081001 - Lancement de l’opération et affectation d’une partie de
l'autorisation de programme n°2015-2 - Programme n°00001
2019/5169 Lyon 7e - Avenant n°1 au bail emphytéotique
administratif de valorisation des 21 et 24 mars 2014, portant sur le Parc
Blandan, consenti par la Métropole de Lyon au profit de la Ville de Lyon, en
vue de la modification de l’assiette foncière dudit bail - EI 07277 - n°
inventaire 07277 T001-03 et 07277T002-01
2019/5170 Stade Marc Vivien Foé - Démolition de la
friche et réaménagement du terrain secondaire
- 7 rue Jules Verne Lyon 3e - Opération n° 03040542 -Lancement des
études de l'opération et des travaux de démolition - Affectation d'une partie
de l'autorisation de programme n° 00004 - Programme n° 2015-1
2019/5171 Lyon 2e - Renouvellement de la convention
d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit consentie par la
Ville de Lyon au profit du ministère des Armées et relative à la mise à
disposition d'un local pour l'opération Sentinelle au sein du Centre d'échanges
de Lyon-Perrache - CELP (EI 02 056)
2019/5173 Opération 09005533 " Ecole élémentaire
Jean Zay - Mise en conformité du rez-de-chaussée bas " - 11 rue Jean Zay à
Lyon 9e - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire
d'une partie de l'AP n°2015-1, programme 20006
2019/5174 Groupe scolaire La Sauvagère - Rénovation
phase 1 - Opération n° 09022002 - 1,
square Edouard Mouricand Lyon 9e - Approbation de l'avenant n°1 au marché de
maitrise d'œuvre ayant pour objet la fixation du forfait définitif de
rémunération de la maîtrise d'œuvre au stade des études d’avant-projet
définitif (APD)
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2019/5160 Approbation d'un avenant n° 2 à la
convention d'occupation du domaine public du 16 novembre 2015 au profit de
l'association Canoë kayak Lyon-Oullins la Mulatière 3 rue Antonin Perrin/quai
du Canada à Lyon 7e - Modalités relatives à la mise en place de nouvelles
activités
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2019/5172 Lyon 8e - Approbation de la dénomination,
en hommage à Monsieur Robert Batailly, du kiosque place Ambroise Courtois - EI
08 115
Commission
affaires sociales - solidarité - santé - droits des citoyens
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2019/5081 Subventions à l'association "Vacances
solidaires" développant des actions en faveur des personnes en difficulté
pour un montant de 10 000 euros
Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse
2019/5082 Rapport d'activités de la commission
communale pour l'accessibilité de la Ville de Lyon - Années 2017-2018
2019/5083 Approbation et autorisation de signature
d'un avenant à la convention d'investissement signée avec l'association
Mouvement Français pour le Planning Familial du Rhône pour l'aménagement de ses
locaux 2 rue Lakanal à Villeurbanne
Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Céline
2019/5084 Approbation et autorisation de signature de
l’avenant n° 1 pour la période 2019-2020 au Contrat Local de Santé 2015-2019
Commission
culture - patrimoine
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2019/5085 Approbation de conventions de partenariat
pour le versement de subventions de fonctionnement pour le projet Démos pour
l'année 2019 entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et
la Caisse d'allocations familiales du Rhône pour un montant de 20 000 euros et
la Préfecture du Rhône pour un montant de 25 000 euros au titre de la politique
de la ville
2019/5086 Approbation de conventions de dépôts entre
la Ville de Lyon - Musées Gadagne, le musée de l'Olympique lyonnais et les
Hospices civils de Lyon
2019/5087 Approbation d'une convention de dépôt d'œuvres
d'art des collections de la Piscine - Musée d'art et d'industrie André Diligent
au Musée des beaux-arts de Lyon
2019/5088 Approbation d'une convention entre la Ville
de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'Opéra de Vichy pour
l'accueil du concert de l'Orchestre des Jeunes le 2 novembre 2019
2019/5090 Approbation d'une convention de prêt à
titre gratuit d'un cyclecar Bédélia entre la Ville de Lyon / Musée de
l'automobile Henri Malartre et l'association Les amis de Bédélia dans le
cadre du salon Epoqu’auto du 8 au 10 novembre 2019
2019/5091 Demande d''une subvention de fonctionnement
d’un montant de 1 200 euros auprès du ministère de la Culture dans le
cadre de l’attribution du label national "Le musée sort de ses murs"
2019 au Musée d’art contemporain de Lyon
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2019/5092 Attribution d'une subvention
d'investissement de 24 000 euros aux Hospices Civils de Lyon pour la
restauration des décors sculptés de la chapelle intérieure Sainte-Marthe
(Chapelle de l’Hôtel-Dieu) - Approbation et autorisation de signature de la
convention d'investissement correspondante - Lancement de l'opération n°
02SEHCL4 financée par affectation d'une partie de l'autorisation de programme
n° 2015-3 "Aide au patrimoine et édifices culturels 2015-2020",
programme 20005
2019/5093 Approbation de nouvelles dispositions
tarifaires concernant des activités « Parcours ludique scénarisé » au Musée
d’art contemporain et des expositions hors les murs
2019/5094 Approbation d'une convention de partenariat
entre la Ville de Lyon / Bibliothèque municipale de Lyon et Lugdunum Métropole
de Lyon
2019/5095 Approbation de conventions de mécénat entre
la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts, la Fondation de l'Olivier, Ydès Avocat
et le Fonds des Célestins dans le cadre de l'exposition Drapé, Degas, Christo,
Michel-Ange, Rodin, Man-Ray, Dürer...
2019/5096 Approbation d'une convention de parrainage
entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et la société
Air France
2019/5097 Approbation d'une convention de partenariat
triennale 2019-2022 entre la Ville de Lyon / Musée d'art contemporain et le
lycée du Parc pour favoriser la connaissance des œuvres d'art contemporain par
les lycéens et élèves de classes préparatoires
2019/5098 Approbation d'une convention entre la Ville
de Lyon / Musée des beaux-arts et la Société d'enseignement professionnelle du
Rhône (SEPR) pour l'année 2019-2020
2019/5099 Demande d'une subvention de fonctionnement
auprès de la Direction régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes
(DRAC) d'un montant de 1 324, 40 euros pour le projet "Le musée sort de ses murs" dans le
cadre de l'exposition "L'odyssée des livres sauvés" au Musée de
l'imprimerie et de la communication graphique
2019/5101 Approbation d’un contrat de coréalisation
et d’une convention de billetterie entre la Ville de Lyon /
Auditorium-Orchestre national de Lyon et l’association Opéra National de Lyon
pour l’organisation d’un concert dans le cadre de la saison 2019-2020 de
l’Auditorium-Orchestre national de Lyon
2019/5102 Approbation de la gratuité partielle de la
mise à disposition des Célestins, Théâtre de Lyon, à l’association Auvergne
Rhône-Alpes Livre et Lecture, le 9 septembre 2019 - Approbation d’une
convention
2019/5103 Approbation de deux conventions entre la
Ville de Lyon / Musée d’art contemporain et le Cercle 21, et entre la Ville de
Lyon / Musée des beaux-arts et le Cercle Poussin
2019/5105 Labellisation et subvention accordée par
l'Institut français à l'occasion de "Saison Africa 2020" dans le
cadre de l'exposition sur l'Afrique présentée au Musée d'art contemporain de
Lyon du 1er septembre 2020 au 31 décembre 2020
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2019/5106 Approbation d'une convention de prêt à la
Ville de Lyon / Musée de l'imprimerie et de la communication graphique d'ouvrages appartenant à l'association
collection Piero Marengo dans le cadre de l'exposition Le Petit Salon
2019/5107 Demande de subvention pour la Région
Auvergne Rhône-Alpes pour l’Orchestre des Jeunes 2019 pour un montant de 86 000
euros - Auditorium-Orchestre national de Lyon
2019/5109 Attribution de deux subventions aux
associations AFEAF et SFECAG pour l’organisation de colloques - Service
archéologique municipal
2019/5110 Approbation d’une convention entre la Ville
de Lyon - Service archéologique municipal et le CNRS pour l’accueil d’un agent
du service archéologique pour une démarche de recherche
2019/5111 Approbation d'un contrat de vente de
concerts entre l'Auditorium - Orchestre national de Lyon et la société Kajimoto
dans le cadre de la tournée de l’Orchestre national de Lyon en Chine du 3 au 22
juin 2019
2019/5112 Approbation d'une convention d'application
entre la Ville de Lyon et l'association Opéra National de Lyon, au titre des
années 2019 à 2022
2019/5113 Approbation d'une convention de don entre
la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et l'association hospitalière Saint-Luc
Saint-Joseph de 516 œuvres de Paul Borel
2019/5114 Approbation d’une convention entre la Ville
de Lyon et l’association des généalogistes de la vallée du Gier pour la
numérisation du fonds Clapisson détenu par les Archives municipales
2019/5115 Attribution de subventions de fonctionnement
à 12 associations œuvrant dans le domaine du théâtre, des arts du cirque, du
cinéma, des musiques actuelles, classiques et de la création numérique pour un
montant global de 110 500 euros - enveloppe FIC (Fonds d'Intervention Culturel)
- Approbation de conventions
2019/5116 Approbation de conventions de parrainage
entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts, Télérama et Beaux-Arts Magazine
dans le cadre de l'exposition Drapé, Degas, Christo, Michel-Ange, Rodin, Man
Ray, Dürer.., du 30 novembre 2019 au 5 mars 2020
2019/5117 Lancement des travaux de conservation et de
restauration de deux tableaux classés monuments historiques de l’église
Saint-Nizier - Approbation de deux conventions financières pour la perception
de fonds privés - Offres de concours - Demande de subvention auprès de la
Direction régionale des affaires culturelles
2019/5118 Approbation de l'exonération du droit
d'entrée aux musées Gadagne les 7 et 8 décembre 2019 dans le cadre de
l'organisation d'un week-end porte ouverte à l'occasion du lancement de la
nouvelle exposition permanente Portraits de Lyon
2019/5119 Approbation de contrats de cession de
droits d'auteur dans le cadre de la création de l'exposition temporaire
"Une étrange défaite ?", présentée au Centre d'histoire de la résistance
et de la déportation (CHRD) du 10 juin 2020 au 3 janvier 2021
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2019/5120 Demande d'une subvention d'un montant de 5
000 euros auprès de l'Institut français à Paris dans le cadre du partenariat
avec les collectivités territoriales pour le projet "La Place Royale à
Abidjan" - Théâtre des Célestins
2019/5121 Approbation d'une convention de mécénat
entre la Ville de Lyon / Bibliothèque municipale et la société Ekibio dans le
cadre de l'événement "Tous à table !"
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2019/5089 Attribution de subventions pour la
programmation de la Fête des Lumières 2019 - Approbation de conventions types
2019/5104 Fête des Lumières 2019 : financement et
partenariat privé - Conventions de mécénat
2019/5108 Savoir-faire en termes d'organisation
d'événements lumières - Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage entre la
Ville de Lyon et l'entreprise Shanghai Rui Property Development pour la
réalisation du festival "Lumieres Shanghai"
Hors
commission
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2019/5100 Approbation d’un contrat entre la Ville de
Lyon et la fondation Fourvière pour la réalisation de fouilles archéologiques
sur la Maison carrée à Fourvière – Lyon 5e
Commission
finances - commande publique - administration générale - ressources humaines
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2019/5134 Subventions annuelles 2019 aux unions
syndicales départementales de salariés
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2019/5135 Complémentaire Santé et Prévoyance -
Avenant n°1 à la convention de groupement mise en place entre la Ville de Lyon
et le CCAS en vue de la passation et de l'exécution des conventions de
participation pour les risques santé et prévoyance des agents de la Ville de
Lyon et du CCAS
2019/5138 Approbation d'une convention de mise à
disposition de personnels titulaires de la fonction publique territoriale entre
la Ville de Lyon et la Caisse des écoles de Lyon
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2019/5139 Approbation et autorisation de signature de
six conventions financières de reprise de compte épargne-temps
2019/5140 RIFSEEP : application au cadre d'emplois
des biologistes, vétérinaires et pharmaciens territoriaux et rectification
d'une erreur matérielle
2019/5141 Modification du tableau des effectifs
2019/5147 Délibération n° 2017/2690 du 16 janvier
2017 - Précision sur les modalités de mise en œuvre
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2019/5136 Cession de matériel inutilisé - Vente en
ligne de matériel divers
2019/5137 Convention de groupement de commandes entre
la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon pour la fourniture de matériels
audiovisuels et électroménagers et prestations associées
2019/5142 Décision Modificative n°2 – Exercice 2019
2019/5143 Admission en non-valeur 2019 sur les
budgets principal, Auditorium - Orchestre National de Lyon, Théâtre des Célestins
et Halles de Lyon Paul Bocuse
2019/5144 Société d'économie mixte (SEM) Patrimoniale
du Grand Lyon - Modification des statuts et du pacte d'actionnaires
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2019/5145 Garantie sollicitée à hauteur de 100% par
la SACVL pour la souscription de neuf emprunts d'un montant total de 9 829
581,00 euros relatifs à une opération de construction de 66 logements (33
logements PLS, 24 logements PLUS et 9 logements PLAI) située îlots 24 et 25,
boulevard de la Duchère à Lyon 9e
2019/5146 Garantie sollicitée à hauteur de 100% par
la SACVL pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 3 218
961,00 euros relatifs à une opération de construction de 19 logements PLS
située 130, rue Challemel Lacour Bâtiment A à Lyon 8e
2019/5148 Garantie sollicitée à hauteur de 100% par
la SACVL pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 3 235
562,00 euros relatifs à une opération de construction de 19 logements PLS
située 130, rue Challemel Lacour Bâtiment B à Lyon 8e
2019/5149 Garantie sollicitée à hauteur de 100% par
la SACVL pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 1 186
079,00 euros relatifs à une opération d'acquisition de 23 logements (12
logements PLUS et 11 logements PLAI) située 18, rue Constantine à Lyon 1er
2019/5150 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la
SAHLM Alliade Habitat pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 899
661,00 euros relatif à une opération de réhabilitation de 52 logements PAM
située 26 à 32, rue du Professeur Morat à Lyon 8e
Commission
éducation - petite enfance - université - jeunesse - vie associative - sports
Rapporteur : M. CORAZZOL Guy
2019/5122 Signature d’une convention avec la Caisse
des écoles pour développer l’utilisation des tablettes numériques dans les
écoles de la Ville de Lyon
2019/5123 Approbation de la programmation PEdT
2019/2020 : temps scolaire/temps périscolaire : ajustements et compléments
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2019/5124 Attribution d'une subvention de
fonctionnement d'un montant de 2 000 euros à l'association dénommée Maison de
l'enfance du 6ème, située 34 rue Waldeck Rousseau à Lyon, pour l'organisation
des 40 ans de l'association - Approbation et autorisation de signature de la
convention d'application correspondante
2019/5125 Attribution d'une subvention
d'investissement d'un montant de 4 370 euros en faveur de l’association L'Ours
en Peluche, gestionnaire de l’établissement d’accueil de jeunes enfants
"L’Ours en Peluche", sis 21 rue Emile Duport à Lyon 9e, pour de l’achat
de matériels et mobiliers - Approbation et autorisation de signature de la
convention
2019/5127 Attribution d'une subvention
d'investissement d'un montant de 17 000 euros en faveur de l’association Les
Septimousses, gestionnaire de l’établissement d’accueil de jeunes enfants
"Les Septimousses", sis 94 rue de Marseille à Lyon 7e, pour l’achat
d’équipement informatique et le renouvellement du parc de poussettes -
Approbation et autorisation de signature de la convention
2019/5128 Attribution d'une subvention d'investissement
d'un montant de 12 960 euros en faveur de l’association APELIPA, gestionnaire
du lieu d’accueil enfants parents "Le Jardin Couvert", sis 12 rue
Auguste Lacroix à Lyon 3e, pour le renouvellement du mobilier et la réfection
et l’aménagement de l’aire de jeux extérieure - Approbation et autorisation de
signature de la convention
2019/5130 Attribution d'une subvention
d'investissement d’un montant de 7 850 euros en faveur de l’association Une
Souris Verte, gestionnaire de l’établissement d’accueil de jeunes enfants
"Une Souris Verte", sis 2, rue Kimmerling à Lyon 3e, pour la
réfection du sol souple de la cour - Approbation et autorisation de signature
de la convention
2019/5132 Attribution d"une subvention
d'investissement d'un montant de 11 100 euros en faveur de l'association SLEA,
gestionnaire de l'établissement d'accueil de jeunes enfants
"L'Océane", sis 12 rue Notre-Dame à Lyon 6e, pour le réaménagement et
l’équipement d’une salle de change - Approbation et autorisation de signature de
la convention
2019/5133 Adoption et renouvellement de conventions
cadre, mixte, de conventions d’occupation temporaire des locaux et d’un contrat
de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations
gestionnaires d’équipements de petite enfance - Approbation des conventions et
d’un contrat
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2019/5126 Lyon-Tokyo 2020 - Soutien individuel aux
athlètes de haut niveau - Approbation de conventions
2019/5129 Attribution d'une subvention de 25 000
euros à l'association Le Cyclotouriste, pour l'organisation de la 66e édition
de la "SaintéLyon", le samedi 30 novembre et le dimanche 1er décembre
2019 - Approbation d'une convention mixte
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2019/5131 Attribution d'une subvention de
fonctionnement général de 651 318 euros à la Caisse d'allocations familiales
(CAF) du Rhône pour le financement des centres sociaux de Lyon - Approbation et
autorisation de signature du protocole d'accord entre la Ville de Lyon et la
CAF du Rhône
QUESTIONS
DIVERSES