Ordre
du jour de la séance du Conseil municipal du 23/09/2019 et de la Conférence des Présidents du 19/09/2019 |
NB :
-
Les
conventions et documents annexes aux projets de rapports non joints aux dossiers
sont consultables à la Direction des Assemblées et dans les services
instructeurs
-
Les
documents propres aux marchés sont consultables à la Direction de la Commande
Publique
-
Désignation d’un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Adoption des procès-verbaux des séances du 20 mai 2019 et du 1er
juillet 2019
-
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été confiée le 5 novembre 2018
- Communications de M. le Maire
DésignationS
-
Conseil d'administration et Conseil de veille et d’orientation de
l’association dénommée Institut français de civilisation musulmane (IFCM) -
Désignation de représentants par le Conseil municipal (rapport 2019/5079)
QUESTIONS
DU 6e ARRONDISSEMENT
(Approuvées par le Conseil d’arrondissement du 9 septembre 2019)
Question
n° 1 : |
Place
de l’Europe |
Question
n° 2 : |
Chalet du Parc de la Tête d’Or |
Question
n° 3 : |
Jardin de la place
Quinet |
Commission
urbanisme - logement - cadre de vie - environnement - politique de la ville -
déplacements - sécurité - voirie
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2019/5057 Lyon 8e - Projet de Renouvellement Urbain
Mermoz Sud - Approbation d'une convention entre l'Agence Nationale de
Rénovation Urbaine, la Ville de Lyon et les autres partenaires du projet
2019/5058 Lyon 8e - Quartiers de Mermoz Sud et de
Langlet Santy et Lyon 9e, Quartier de la
Duchère - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) -
Approbation de la convention-cadre de renouvellement urbain de la Métropole de
Lyon et ses annexes
2019/5071 Aide à la primo accession pour le logement
collectif neuf - tranche 3 - Modalités d'attribution de subventions
complémentaires à la Métropole de Lyon - Lancement de l'opération 60059012 -
Affectation d'une partie de l'AP 2015-3 - programme 00016
2019/5072 Lyon 2e - Zone d'aménagement concerté (ZAC)
Confluence phase 2 - Modification n° 4 du programme des équipements publics
(PEP)
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2019/5076 Programmation financière complémentaire
2019 au titre de la politique de la ville - volets lien social et éducation,
Fonds Associatif Local (FAL) et du Fonds d'Initiatives Locales (FIL) au titre
du contrat de ville 2015-2020 de l'agglomération lyonnaise (convention
territoriale 2015-2020 de Lyon) pour un montant total de 27 600 euros
Rapporteur : M. GIORDANO Alain
2019/5059 Dispositif de propreté berges du Rhône
entre les ponts Winston Churchill et Pasteur par la Métropole de Lyon -
Convention de gestion conclue entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon -
Approbation et autorisation de signature
2019/5073 Convention de groupement de commandes entre
la Ville de Lyon et le Centre communal d'action sociale de Lyon pour la
passation et l'exécution de marchés réservés à des structures d'insertion par
l'activité économique pour des prestations d'entretien et de propreté des
espaces verts
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2019/5060 Dénomination d'un espace public : Esplanade
Fernand Rude à Lyon 1er
2019/5061 Dénomination d'espaces publics : Espace
Dolly Argaud-Harrison et Espace Elisabeth George-Schmitt à Lyon 6e
2019/5062 Dénomination d'un espace public : Place
Jean-Pierre Flaconnèche à Lyon 7e
2019/5063 Attribution d'une subvention de
fonctionnement d'un montant de 82 623,50 euros HT au SYTRAL, dans le cadre de
la convention conclue entre la Ville de Lyon et le SYTRAL et relative aux
conditions de fonctionnement et de financement des navettes locales de
transport public sur le territoire de la ville
2019/5064 Lancement de l'opération n° 60026857
"Rénovation de l'éclairage public de certains axes de circulation phase
2" et affectation d'une partie de l'AP n° 2015-1, programme 20013
2019/5065 Approbation d'une convention à titre
gratuit, entre la Ville de Lyon et le lycée Ampère, pour l'occupation du
bâtiment et l'entretien de l'installation de mise en valeur du lycée Ampère,
situé 31 rue de la Bourse à Lyon 2e
2019/5066 Lancement de l'opération n° 60026856
"Remplacement des mâts d'éclairage de grande hauteur compris entre 15 et
18 mètres" et affectation d'une partie de l'AP n° 2015-1, programme 00013
2019/5067 Lancement de l'opération n° 60026855
"Remplacement des points lumineux de plus de 35 ans sur le territoire de
la Ville de Lyon" et affectation d'une partie de l'AP n° 2015-1, programme
20013
2019/5068 Lancement de l'opération n° 01179003
"Renforcement de l'éclairage public de la place des Terreaux à Lyon
1er" et affectation d'une partie de l'AP n° 2015-1, programme 00013
2019/5069 Lancement de l'opération n° 69001637
"Rénovation de l'éclairage du vieux quartier de Saint Rambert à Lyon
9e" et affectation d'une partie de l'AP n° 2015-1, programme 20013
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2019/5070 Lyon, ville nature: Jardins de rue -
Convention cadre d'occupation temporaire du domaine public routier de la
Métropole de Lyon et autorisations d'occupation temporaire du domaine public
métropolitain et de la Ville de Lyon - Approbation et autorisation de signature
2019/5077 Projet d'expérimentation de la vidéo
verbalisation
2019/5078 Lyon 7e - Installations classées -
Institution de servitudes d'utilité publique - Société Stef LOGISTIQUE, rue de
Dijon
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2019/5074 Attribution de subventions de
fonctionnement à des associations dans le cadre du dispositif national Ville
Vie Vacances - Programmation complémentaire 2019 pour un montant total de 14
400 euros - Autorisation de solliciter une subvention de 56 000 euros auprès de
l'Etat au titre de l'année 2019 pour ce dispositif
2019/5075 Attribution de subventions de
fonctionnement à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de
prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à
destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et
financières particulières - Programmation complémentaire 2019 pour un montant
total de 19 670 euros
Commission
immobilier - bâtiments
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2019/5027 Approbation d'une convention de mise à
disposition temporaire auprès de l'association Sport dans la Ville du terrain
situé rue Victor Schoelcher à Lyon 9e sur le bastion Sud-Est du complexe
sportif de la Duchère
2019/5030 Approbation de conventions entre la Ville
de Lyon et cinq associations: Judo Club de la Croix Rousse, Arts martiaux du
4e, Arts martiaux des Canuts, Haidong Gumdo et Hélix, pour la mise à
disposition de locaux à titre gratuit situés 6-8 rue Ruplinger à Lyon 4e
2019/5031 Demande d'application d'une gratuite
partielle de la mise à disposition à l'association Lyon Duchère AS d'un local
situé dans le complexe sportif de la Duchère avenue Andreï Sakharov à Lyon 9e
2019/5036 Stade des Channées, 70 rue Félix Brun à
Lyon 7e - Démolition et reconstruction du club house - Opération 07034003 -
Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2015-1 "Aménagements Equipements Sportifs 2015-2020" -
Programme 00004
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2019/5028 Approbation d’une convention d’occupation
temporaire du domaine privé municipal à titre gratuit entre la Ville de Lyon et
la Compagnie AnteprimA, relative à la mise à disposition d'un locaux sis 25,
rue Roger Radisson à Lyon 5e - EI 05055– 2019-2022
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2019/5029 Approbation de deux conventions
d'occupation temporaire à titre gratuit
pour les pratiques artistiques amateurs de l'Ecole nationale supérieure
des beaux-arts de Lyon: l’une sur le site des Subsistances, l’autre dans le
Centre d'échanges de Lyon-Perrache
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2019/5032 Groupe scolaire Léon Jouhaux -
Restructuration et extension - 34, rue Léon Jouhaux à Lyon 3e - Opération n°
03005531 - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire
d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme n° 00006
2019/5033 Etablissement d'accueil de jeunes enfants
Les Augustins - Aménagement intérieur pour relocalisation - 14 rue de la
Vieille à Lyon 1er - Opération n° 01209005 - Lancement de l'opération et
affectation d’une partie de l'autorisation de programme n°2015-1, programme n°
00002
2019/5034 Musée d’art contemporain - Mise à niveau
des installations de désenfumage - Cité Internationale 81, quai Charles de
Gaulle à Lyon 6e - Opération n° 06087615 - Lancement de l'opération et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme n°
20005
2019/5035 Groupe scolaire La Sauvagère - Rénovation
phase 1 - Opération n° 09022002 - 1, square Edouard Mouricand à Lyon 9e -
Lancement des travaux de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme 2015-1, programme 00006
2019/5037 Lyon 5e
- Acquisition à l'euro symbolique par la Ville de Lyon du volume 1 de la
parcelle AE 158, faisant partie des jardins du musée Gadagne, auprès de
l'indivision entre Monsieur Michel Vicard, Monsieur Gilbert Vicard, Monsieur
François Vicard, Madame et Monsieur Alexandre Pozzoli, Madame Dominique Mallet,
Mademoiselle Maud Mallet, Madame Catherine Sapet, Madame et Monsieur Stéphane
Laurent - EI 05018 - n° inventaire 05018 V001 - Opération 60021836 "Frais
notariés pour acquisitions gratuites 2015-2020", programme 00020, AP n°
2015-1
2019/5038 Lyon 9e - Acquisition par la Ville de Lyon
d'un tènement composé d'un bâtiment d'activité et de son terrain d'assiette,
sis 18 rue Tissot, préemptés par la Métropole de Lyon en vue de la réalisation
d'un espace vert - EI 09341 - N° inventaire 09341 A 001, 09341 B 001, 09341 T 002-01
et 09341 I 001,
Lancement de l'opération 09341002 et affectation d'une partie de l'AP 2015-1,
programme 00012
2019/5039 Lyon 3e, Lyon 7e - Mise en vente de biens
immobiliers par adjudication dans le cadre d'une stratégie de valorisation
patrimoniale et bilan de la vente aux enchères de 2017 - EI 03433 - EI 07071 -
EI 07072 - N° Inventaire 03433A001, 03433A002, 07071A001, 07072A001 et
07072T001
2019/5040 Lyon 9e - ZAC Industrie – Opération n°
09344001 ZAC Industrie Nord - Aménagement d'un équipement d'accueil pour jeunes
enfants (EAJE) de 30 berceaux - Acquisition auprès de la SERL d'un volume brut
de béton en vue de la création d'un EAJE situé 82 rue des Docks EI 09344 - n°
Inventaire 09344 V 001 - Adaptation du montant de l'opération n° 09344001 et affectation
complémentaire d'une partie de l'AP 2015-1,programme 00002
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2019/5041 Bâtiment Porche - Restructuration du
bâtiment à destination de la salle de musique "Marché Gare" -
Opération n° 02219002 - Adaptation du montant de l'opération et affectation
d'une partie l'autorisation de programme 2015-1 -Programme 00001 - Adaptation
de la participation financière de la Ville de Lyon dans le cadre de l'article L
300-5 du code de l’urbanisme
2019/5042 Lyon 7e - Agrément donné par la Ville de
Lyon à la SCI JDL Bâtiment 6 en vue de la cession partielle des droits réels
immobiliers tirés du bail emphytéotique administratif consenti sur le tènement
immobilier sis 343 avenue Jean Jaurès, au profit de la Région
Auvergne-Rhône-Alpes - Numéros EI 07030 et 07031
2019/5043 Lyon 3e - Acceptation de l'offre de
concours formulée par la SPL Part Dieu au profit de la Ville de Lyon en vue de
la réalisation de la démolition et de la dépollution de l'édicule situé en
rez-de-chaussée de la bibliothèque Part Dieu - EI 03047
2019/5044 Auditorium Maurice Ravel - Subvention pour
aménagement des espaces d'accueil au public, des espaces de travail et travaux
de sécurité - Opération n° 03048640 - Adaptation du montant de l’opération et
affectation complémentaire d’une partie de l’autorisation de programme n°
2016-1, programme 20005
Commission
culture - patrimoine
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2019/4947 Approbation d'une convention de dépôt entre
la Ville de Lyon / Musées Gadagne et le Musée des métiers de la chaussure de
Sèvremoine pour la mise en dépôt à Gadagne de trois paires de chaussures Bally
2019/4948 Demande de subventions d’investissement
2019 pour les acquisitions d'oeuvres d’art des musées de la Ville de Lyon
auprès de la Direction régionale des affaires culturelles et de la Région
Auvergne Rhône-Alpes dans le cadre du FRAM (Fonds régional d’acquisitions des
musées) et du FRAR (Fonds régional d’aide à la restauration)
2019/4949 Attribution de subventions de
fonctionnement à des structures de création et de diffusion artistique des 6e
et 9e arrondissements pour leurs projets culturels pour un montant global de 14
500 euros - enveloppe Casino - Approbation de conventions
2019/4950 Attribution de subventions d'équipement
pour un montant global de 100 000 euros à des structures de création et de
diffusion artistique - Enveloppe lieux de spectacles et autres lieux culturels
- Approbation de conventions d’application entre la Ville de Lyon et diverses
associations
2019/4951 Fête des Lumières 2019 : financement et partenariat
privé - Conventions de mécénat
2019/4952 Attribution de subventions pour la
programmation de la Fête des Lumières 2019 - Approbation de conventions types
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2019/4953 Approbation d'une convention de partenariat
entre la Ville de Lyon / Bibliothèque municipale de Lyon, l'Etat et
l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) pour la
mobilisation de jeunes en service civique sur des missions d'éducation aux
médias et à l'information
2019/4954 Approbation d'une licence de réutilisation
des informations publiques de la Bibliothèque municipale avec la société F-451
2019/4955 Autorisation de percevoir une subvention de
24 450 euros auprès du Fonds régional de restauration et d’acquisition des
bibliothèques
2019/4956 Approbation d'une convention de partenariat
entre la Ville de Lyon / Bibliothèque municipale de Lyon et la société Cheyne
Editeur pour l’organisation d’une exposition en 2020
2019/4957 Approbation d'un avenant à la convention du
21 décembre 2018 établie entre la Ville de Lyon / Bibliothèque municipale de
Lyon et l'association Photographie d'auteur et d'un contrat de cession de
droits d'auteur dans le cadre de la résidence de la photographe Jacqueline
Salmon
2019/4958 Approbation d'un avenant à la convention du
19 novembre 2018 établie entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et le
Théâtre National Populaire (TNP)
2019/4959 Approbation d'un avenant à la convention du
10 avril 2019 établie entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et
l'Université ouverte Lyon 1
2019/4960 Approbation d'une convention cadre entre la
Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et l'Université Lumière Lyon 2 pour la
mise en place de projets pédagogiques, scientifiques et culturels destinés aux
étudiants
2019/4961 Approbation d'une convention de don entre
la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts de Lyon et Madame Crivain, pour le don
de l'oeuvre Composition 1964 de Serge Poliakoff
2019/4962 Approbation de nouveaux tarifs au Musée des
beaux-arts à l’occasion de la programmation de la saison 2019-2020
2019/4965 Attribution d'une subvention
d'investissement de 100 000 euros affectée à divers projets de conservation et
de valorisation du patrimoine immatériel et matériel de l'Institut Lumière -
Approbation et autorisation de signature de la convention d'application
correspondante - Opération 08SECINL - Affectation d'une partie de l'AP n°
2015-3, programme 20005
2019/4966 Approbation d'une convention entre la Ville
de Lyon / Musée des beaux-arts et Saint-Etienne Métropole / Musée d'art moderne
et contemporain pour le dépôt de sept oeuvres au Musée des beaux-arts
2019/4967 Approbation d’une convention entre la Ville
de Lyon / Musée de l’automobile Henri Malartre et SYTRAL / KEOLIS pour le dépôt
au musée de véhicules de transport en commun
2019/4968 Approbation de la gratuité d'animations au
Musée de l'automobile Henri Malartre au bénéfice des écoles du Val de Saône
dans le cadre de la deuxième édition de "Changeons d’air"
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2019/4969 Approbation de la gratuité des animations
du Musée Henri Malartre proposées à l’occasion de la Fête de la Science 2019 du
05 au 13 octobre 2019
2019/4970 Approbation d'une convention de prêt à
titre gratuit entre la Ville de Lyon / Musée de l'automobile Henri Malartre et
l'association Club des Amateurs d'Automobiles Anciennes, dans le cadre du salon
époqu'auto du 8 au 10 novembre 2019
2019/4971 Approbation de conventions de mises à
disposition à titre gracieux d'espaces des Archives municipales conclues entre
la Ville de Lyon et diverses associations
2019/4972 Approbation d'une convention de parrainage
entre la Ville de Lyon/ Théâtre des Célestins et SC MEDIAS dans le cadre de la
saison 2018-2019 des Célestins, Théâtre de Lyon
2019/4973 Approbation d'une convention entre la Ville
de Lyon / Théâtre des Célestins et la société Grand Casino pour l'organisation
de la 6ème édition du Festival Sens Interdits
2019/4974 Approbation d'une convention triennale de
mécénat entre la Ville de Lyon / Théâtre des Célestins et la Banque Rhône-Alpes
2019/4975 Approbation d'une convention de mise à
disposition d'espaces à titre gratuit de la bibliothèque Lacassagne au profit
de l'association Croc'éthic
2019/4976 Approbation de conventions de partenariat
entre la Ville de Lyon et l’Opéra National de Lyon, la Maison de la Danse, le
Théâtre de la Croix-Rousse, le Théâtre Nouvelle Génération, les Nouvelles
Subsistances, le Théâtre National Populaire (TNP), l'Institut Lumière, le
cinéma Comoedia dans le cadre du dispositif des cartes culture
2019/4979 Programmation financière complémentaire
2019 au titre du volet culture de la politique de la ville - Attribution de
subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant total
de 60 500 euros
2019/4980 Attribution d’une subvention de 3 000 euros
à l’association Nouveaux Espaces Latinos pour l’organisation de l’événement
Belles Latinas du 9 au 19 octobre 2019
2019/4981 Approbation d'une convention d’aide à
l’emploi pour un comédien de la prochaine création du Théâtre des Célestins:
Dispositif d’insertion de l'Ecole de la Comédie de Saint-Etienne (DIESE
Auvergne-Rhône-Alpes)
2019/4982 Approbation d’une convention de partenariat
et de mandat entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et
le Théâtre de la Renaissance d’ Oullins pour l’organisation d’un concert le 14
mai 2019
2019/4983 Approbation de conventions de parrainage
entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon, la société
Media Transports dans le cadre de la saison 2019-2020 et la société le Progrès
dans le cadre de la saison 2018-2019
2019/4984 Approbation d’une convention de don
d’objets archéologiques issus des fouilles de la place Abbé Larue et de la
Place Ampère entre la Ville de Lyon / Service archéologique et la Métropole de
Lyon / Lugdunum Musée et théâtres romains
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2019/4985 Approbation d’un contrat entre la Ville de
Lyon / Service archéologique, l'Institut national de recherches archéologiques
préventives (Inrap) et la société SAS Parc Blandan pour la réalisation d’une fouille
au château de La Motte et de ses abords, à Lyon 7e
2019/4987 Approbation d’un contrat entre la Ville de
Lyon / Service archéologique et l’opérateur archéologique EVEHA pour la
conduite d’une expertise scientifique
2019/4988 Approbation d'un modèle de contrat de
cession de droits pour une mise en ligne de conférences d’intervenants au sein
du Centre d'histoire de la résistance et de la déportation (CHRD)
2019/4989 Approbation du transfert de propriété
concernant le mobilier issu de la fouille programmée du site de la Visitation
(Lyon 5e) entre la Ville de Lyon / Service archéologique et la Métropole de
Lyon / Lugdunum Musée et théâtres romains
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2019/4963 Approbation de la convention Patrimoine
État/Ville de Lyon 2019/2024
2019/4964 Approbation pour l’année 2020 des modalités
d’attribution du Prix Citoyens du Patrimoine « Annie et Régis Neyret »
2019/4977 Approbation d'un contrat de licence de
réutilisation des informations publiques avec diffusion publique et commerciale
d’images entre les Archives municipales de Lyon et l'association la Maison de
l'Architecture Rhône-Alpes
2019/4978 Approbation d'une convention de co-édition
entre la Ville de Lyon / Archives municipales de Lyon et la Fondation Renaud
pour la publication d'un ouvrage sur Tony Garnier
2019/4986 Approbation d’une convention de
coréalisation d’un film documentaire sur Tony Garnier entre la Ville de
Lyon-service des archives municipales-le LARHRA laboratoire de recherches
Commission
affaires sociales - solidarité - santé - droits des citoyens
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2019/4939 Subventions aux associations développant
des actions auprès des personnes âgées (animation, protection de la santé,
développement réseaux) pour un montant
de 34 025 euros - Autorisation de signer les conventions de financement
2019/4946 Adhésion à la Charte Ville Aidante
Alzheimer proposée par l'association France Alzheimer et maladies apparentées
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2019/4940 Attribution de subventions d'investissement
à diverses associations à caractère social (LASHO 35 000 euros - Banque
Alimentaire 20 000 euros - Médecins du Monde 15 000 euros - Le MAS 10 000
euros) et don à destination de la fondation Institut national du monde
associatif - Approbation des conventions correspondantes
Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse
2019/4941 Rapport annuel sur la situation en matière
d'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2018
2019/4943 Attribution de subventions de
fonctionnement au titre de la promotion des droits des femmes, de l'égalité
femmes-hommes et des couples pour un montant total de 24 298 euros - Exercice
2019
2019/4944 Attribution de subventions de
fonctionnement à divers organismes conduisant des actions en direction des
personnes en situation de handicap au titre de l'année 2019 pour un montant
total de 47 234 euros
Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Céline
2019/4942 Attribution de subventions de
fonctionnement à 2 associations dans le cadre de la santé, au titre de l'année
2019 pour un montant total de 15 000 euros
2019/4945 Adoption de la Stratégie 2020-2030 du
Réseau français des Villes-Santé et du Consensus de COPENHAGUE entre les Maires
de l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS)
Commission
relations internationales - économie - commerce et artisanat - tourisme
Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine
2019/5045 Attribution d'une subvention de 25 000
euros à la Fondation pour l'Université de Lyon, sise 35 rue de Marseille à Lyon
7e, pour l'organisation des 32èmes entretiens Jacques Cartier - Année 2019 -
Approbation d'une convention
2019/5046 Approbation d'une convention de coopération
décentralisée entre la Municipalité d'Addis Abeba, la Ville de Lyon et la
Métropole de Lyon pour la période 2020-2022
2019/5047 Soutien à la vie associative et structures
assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions dans
le cadre de l'appel à projets internationaux 2019 phase 2 - Lancement de
l'Appel à Projets Internationaux 2020
2019/5056 Mandat spécial accordé à M. Gérard Collomb,
Mme Karine Dognin-Sauze, Mme Fouziya Bouzerda, Mme Françoise Rivoire et M. Yann
Cucherat pour une mission à Montréal (Canada) du 3 au 6 novembre 2019
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2019/5048 Attribution de subventions pour un montant
total de 6 400 euros à des associations de commerçants et producteurs dans le
cadre de l'animation commerciale sur le territoire de la ville de Lyon
2019/5049 Attribution d'une subvention de 30 000
euros à l'Union des commerçants et artisans Croix-roussiens - Association Lyon
Côté Croix-Rousse pour la mise en oeuvre du programme d'actions 2019 -
Approbation d'une convention
2019/5050 Attribution d'une subvention de 5 000 euros
à l'association syndicale libre du marché de gros de Lyon-Corbas pour
l'anniversaire de ses 10 ans
2019/5051 Attribution d'une subvention de 7 425 euros
et approbation d'une convention partenariale avec la Chambre des métiers et de
l'artisanat du Rhône pour la mise en oeuvre d'actions en faveur de la
promotion, de l'implantation et du maintien de l'activité artisanale sur le
territoire de la ville de Lyon
2019/5054 Illuminations 2018 - Attribution de
subventions complémentaires pour un montant de 3 120 euros
2019/5055 Fêtes de fin d'année - Illuminations et
animations 2019 : attributions de subventions d'un montant total de 37 068
euros (illuminations) et 3 000 euros (animations) aux associations de
commerçants - Approbation d'une convention
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2019/5052 Ajustement de la subvention de
fonctionnement général attribuée au groupement d'intérêt public Maison
métropolitaine d'insertion pour l'emploi, sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7e
fixée à 500 852 euros au lieu de 667 802 euros - Ajustement de la subvention de
fonctionnement général attribuée à l'association lyonnaise pour l'insertion
économique et sociale (ALLIES), sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7e fixée à
760 918 euros au lieu de 593 968 euros - Approbation et autorisation de
signature des conventions d'application afférentes
2019/5053 Approbation et autorisation de signature du
Pacte territorial d'insertion pour l'emploi (PTIE)
Commission
finances - commande publique - administration générale - ressources humaines
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2019/5009 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la
SAHLM Cité Nouvelle pour la souscription de trois emprunts d’un montant total
de 469 000,00 euros relatifs à une opération d’acquisition-amélioration de 7
logements (4 logements PLUS et 3 logements PLAI) située 40, rue Voltaire à Lyon
3e
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2019/5012 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la
SAHLM Cité Nouvelle pour la souscription de trois emprunts d'un montant total
de 106 000,00 euros relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 3
logements (2 logements PLUS et 1 logement PLAI) située 6, montée du Change et
11, montée St Barthélémy à Lyon 5e
2019/5015 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la
Société Foncière Habitat et Humanisme pour la souscription de deux emprunts
d'un montant total de 46 671,00 euros relatifs à une opération d'acquisition-amélioration
d'un logement PLAI située 43, rue Albéric Pont à Lyon 5e
2019/5016 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la
Fondation Aralis pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de
923 025,00 euros relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 24
logements PLAI située 79, rue Eugène Pons à Lyon 4e
2019/5017 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la
Société Foncière Habitat et Humanisme pour la souscription d'un emprunt d'un
montant de 208 191,00 euros relatif à une opération de construction de 10
logements PLAI située 33, rue Benoist Mary à Lyon 5e
2019/5018 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la
SA Régionale d'HLM de Lyon pour la souscription d'un emprunt d'un montant de
920 000,00 euros relatif à une opération de construction de 12 logements PLS
située 16, rue Benoît Bernard à Lyon 8e
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2019/5010 Garantie sollicitée à hauteur de 50% par la
SAHLMAS pour la souscription d’un emprunt d’un montant de 4 500 000,00 euros
relatif à une opération de construction du siège social du CCAS située 66,
cours Suchet à Lyon 2e
2019/5011 Maintien des garanties d'emprunts dans le
cadre de la cession de 13 logements sociaux entre Aralis et la Société Foncière
Habitat et Humanisme
2019/5014 Fondation Claude Martin - Présentation du
Compte administratif 2018
2019/5021 Cession de matériels inutilisés - Vente en
ligne de matériels divers
2019/5023 Dotations aux arrondissements pour l’année
2020
2019/5025 Fondation Claude Martin - Présentation du
budget supplémentaire 2019
Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Céline
2019/5013 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la
Fondation Action Recherche Handicap Santé Mentale pour la souscription de deux
emprunts d'un montant total de 3 278 000,00 euros relatifs à une opération de
transformation de 3 petites unités de vie "Habitat Plus" de 9 places
chacun en 1 petite unité de vie "Habitat Plus" de 24 places située
310, route de Vienne à Lyon 8e
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2019/5019 Modification du tableau des effectifs
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2019/5022 Mise à disposition d'un agent auprès de la
Ville de Lyon - Approbation d'un avenant n°1 à la convention avec le Centre de
gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de
Lyon et le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Loire
2019/5024 Ratios d'avancement des cadres d'emplois
des assistants socio-éducatifs, éducateurs de jeunes enfants et conseillers
socio-éducatifs de la catégorie A de la filière sanitaire et sociale
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2019/5020 Protocole transactionnel en vue de
l’annulation de la vente d’une concession funéraire
2019/5026 Contrat de concession de service public
pour la gestion de la fourrière automobile - Rectification d'erreur matérielle -
Avenant n° 1
Commission
éducation - petite enfance - université - jeunesse - vie associative - sports
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2019/4990 Attribution de la seconde tranche de
subventions de fonctionnement 2019 aux associations gestionnaires d'équipements
de petite enfance pour un montant total de 3 329 480 euros - Approbation du
modèle de convention d'application financière
2019/4991 Attribution d'une subvention de
fonctionnement de 18 000 euros à l’association ACEPP Rhône pour le projet lieu
d’accueil enfants parents (LAEP) "nomade" à compter du mois d'octobre
2019 - Approbation d'une convention d'application financière et d'un avenant à
une convention d'occupation de locaux
2019/4997 Approbation et autorisation de signer une
convention d'occupation précaire et révocable à titre onéreux avec gratuité
partielle au profit de l'association Odynéo, gestionnaire de l'équipement
d'accueil de jeunes enfants "Le Jardin des Enfants", sis 106 Rue Jean
Fournier à Lyon 9e
2019/5003 Attribution de subventions de
fonctionnement général à 8 Maisons de l'enfance et à l'association Entraide
Pierre Valdo au titre de 2019 pour un montant total de 659 306 euros -
Approbation et autorisation de signature des conventions d'application avec
chacune des associations
Rapporteur : M. CORAZZOL Guy
2019/4992 Attribution de subventions à des
associations étudiantes et/ou dédiées à la vie étudiante pour l'organisation de
leurs projets et événements pour 2019 dans le cadre de l’appel à projets
'Initiatives étudiantes" - 2ème phase - Lancement de l’appel à projets
"Initiatives Etudiantes" 2020 : Soutien aux initiatives étudiantes et
aux actions qui les favorisent
2019/5005 Candidature de la Ville de Lyon à la
labellisation "Ma commune aime lire et faire lire" de l'association
Lire et Faire lire
Rapporteur : M. CORAZZOL Guy
2019/5006 Approbation de la programmation PEdT
2019/2020 : temps scolaire - temps périscolaire et CEL/CLAS/REAAP
2019/5007 Lancement de l'opération n° 99068004
"Renouvellement chaine de conditionnement de la cuisine centrale" et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme
20006
2019/5008 Projet de la Cité éducative Lyon 8ème
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2019/4993 Dispositif Trait d'Union - 2ème session -
Attribution de subventions à divers clubs sportifs - Approbation de conventions
2019/4994 Attribution d'une subvention d'équipement
de 2 000 euros à l'association l'Atlantide pour l'acquisition de matériel
2019/4995 Attribution d'une subvention d'équipement
de 2 000 euros à l'association Aqua Synchro Lyon pour l'achat de matériels
d'entrainement et d'un système de sonorisation - Approbation d'une convention
d'application
2019/4996 Attribution d'une subvention exceptionnelle
de 20 000 euros à l'association Football Club de Gerland - Approbation d'une
convention mixte
2019/4998 Installation de vestiaires modulaires à la
Plaine des Jeux de Gerland sis 405 avenue Jean Jaurès 69007 Lyon - Approbation
d'une convention de mécénat en nature entre la Ville de Lyon et la Compagnie
nationale du Rhône - Opération 07032608 - "Plaine des Jeux de Gerland -
Implantation de containers"- Lancement de l'opération et affectation d'une
partie de l'autorisation de programme n° 2015-1 "Aménagements équipements
sportifs 2015-2020" - Programme 00004
2019/4999 Approbation des tarifs pour l'utilisation
des équipements sportifs par les collèges pour l'enseignement de l'éducation
physique et sportive obligatoire
2019/5004 Attribution d'une subvention de 8 000 euros
à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de la 6e édition du
"Lyon Urban Trail by night", le samedi 2 novembre 2019 - Approbation
d'une convention mixte
2019/5000 Attribution de subventions de
fonctionnement général à 10 Maisons des jeunes et de la culture (MJC) de Lyon
et à l'association Com Expression pour un montant total de 1 865 452 euros -
Approbation et autorisation de signature des conventions d'application avec
chacune des associations
2019/5001 Attribution de subventions de
fonctionnement général à 13 associations gestionnaires de 15 centres sociaux de
Lyon et à l'Arche de Noé au titre de l'année 2019 pour un montant de 1 292 716
euros - Approbation et autorisation de signature des conventions d'application
avec chacune des associations
2019/5002 Attribution de subventions de fonctionnement
général à diverses associations d'éducation populaire au titre de l'année 2019
pour un montant total de 686 377 euros - Approbation et autorisation de
signature des conventions d'application avec chacune des associations
QUESTIONS
DIVERSES