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Ordre
du jour de la séance du Conseil municipal du 01/07/2019 et de la Conférence des Présidents du 27/06/2019 |
NB :
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Les
conventions et documents annexes aux projets de rapports non joints aux
dossiers sont consultables à la Direction des Assemblées et dans les services
instructeurs
-
Les
documents propres aux marchés sont consultables à la Direction de la Commande
Publique
-
Désignation d’un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Adoption du procès-verbal de la séance du 20 mai 2018
-
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été confiée le 5 novembre 2018
- Communications de M. le Maire
QUESTIONS
DU 5e ARRONDISSEMENT
(Approuvées par le Conseil d’arrondissement du 17 juin
2019)
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Question
n° 1 : |
Renforcement
des sanitaires publics dans le Vieux Lyon |
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Question
n° 2 : |
Réaménagement de la Montée du Chemin Neuf |
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Question
n° 3 : |
Projet Grand site
de Fourvière |
Commission
finances - commande publique - administration générale - ressources humaines
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2019/4830 Maintien des garanties d'emprunts dans le
cadre de la cession de 1 489 logements sociaux entre Cité Nouvelle et Alliade
Habitat
2019/4833 Actualisation des Autorisations de
programme (AP) et Autorisations d'engagement (AE) dans le cadre du Plan
d'équipement pluriannuel 2015-2020
2019/4837 Décision Modificative n°1 – Exercice 2019
2019/4839 Cession de matériel inutilisé - Vente en
ligne de matériels divers
2019/4840 Délégation de service public pour
l'exploitation du casino de Lyon - Rapport annuel du délégataire - Exercice
2018
2019/4842 Concession de service public pour la
fourrière automobile - Choix du titulaire, approbation du contrat, autorisation
de signer la convention, approbation des tarifs
2019/4934 Convention de groupement de commandes entre
la Ville de Lyon, le CCAS de Lyon et l'Ecole nationale supérieure des beaux
arts de Lyon pour l'émission, la réalisation, la fourniture et la livraison de
titres restaurant, matérialisés et/ou dématérialisés
2019/4937 Société d’économie mixte LPA – Autorisation
pour une prise de participation dans une société commerciale à créer pour gérer
un hôtel logistique urbain sur le site du port Edouard Hériot – Lyon 7e
Rapporteur : Mme FRIH Sandrine
2019/4831 Retransmission des Conseils municipaux -
Convention passée avec TLM / BFM Lyon
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2019/4832 Modification du tableau des effectifs
2019/4935 Complémentaire santé et prévoyance à
destination des agents - Choix des
prestataires et tarification - Participation financière de l'employeur pour
chaque risque
2019/4936 Titres restaurant - Revalorisation de la
valeur faciale et montant de la participation employeur
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2019/4834 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la
SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de deux emprunts d'un montant total
de 1 744 471,00 euros relatifs à une opération de réhabilitation de 69
logements PAM située 249-251, avenue Berthelot et 6-8, rue des Hérideaux à Lyon
8e
2019/4835 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par
l'Office Public de l'Habitat de l'Ain Dynacité pour la souscription de quatre
emprunts d'un montant total de 2 335 800,00 euros relatifs à une opération
d'acquisition en VEFA de 18 logements (12 logements PLUS et 6 logements PLAI)
située rue Aimé Boussange à Lyon 4e
2019/4836 Garantie sollicitée à hauteur de 100% par
la SACVL pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 2 367
712,00 euros relatifs à une opération d'acquisition en usufruit de 27 logements
PLS située 61 à 73, rue Henri Gorjus à Lyon 4e
Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Céline
2019/4838 Convention de groupement de commandes entre
la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon pour la fourniture et la maintenance de
défibrillateurs entièrement automatiques
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2019/4841 Garantie sollicitée à hauteur de 50% par le
GIP Maison de la Veille Sociale pour la souscription d'un emprunt d'un montant
de 170 000,00 euros relatif à une opération de travaux d'extension de locaux
appartenant à la Ville de Lyon située 246, rue Duguesclin à Lyon 3e
Commission
urbanisme - logement - cadre de vie - environnement - politique de la ville -
déplacements - sécurité - voirie
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2019/4843 Lyon 9e - Opération d'aménagement La
Duchère Quartier de la Sauvegarde - Approbation d'une convention de Projet
Urbain Partenarial et de délégation de maîtrise d'ouvrage unique entre la SERL,
la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon - Lancement de l'opération n°69018001
"PUP Duchère Sauvegarde et participation au déficit de l'opération" -
Affectation d'une partie de l'AP 2015-1, programme 00016
2019/4844 Lyon 7e - PUP Duvivier Cronstadt -
Autorisation de signature d'une convention de Projet Urbain Partenarial entre
la SCI Berthelot, la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon, et de l'avenant n°
1 à la convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Métropole de Lyon -
Adaptation du montant de l'opération 67014001 - Affectation complémentaire
d'une partie de l'AP 2015-2, programme 00012
2019/4846 Approbation d'une convention d'application
pour l'année 2019, avec l'association Action Pour l'Insertion Par le Logement (ALPIL) et la Ville de Lyon
2019/4847 Lyon 1er - Opération Cœur Presqu'île
Requalification des places Pradel, Tolozan et de leurs abords - Approbation
d'une Convention de Maîtrise d'Ouvrage Unique entre la Métropole de Lyon et la
Ville de Lyon - Lancement de l'opération 61002029 "Requalification des
places Pradel et Tolozan et de leurs abords" - Affectation d'une partie de
l'AP n° 2015-2 Programme 00012
2019/4848 Lyon 2e - Requalification du Quai Perrache
- Approbation d'une Convention de Transfert de Maîtrise d'Ouvrage entre la
Métropole de Lyon et la Ville de Lyon - Lancement de l'opération 62010001
"Requalification du Quai Perrache" - Affectation d'une partie de l'AP
n° 2015-2 Programme 00012
2019/4849 Programmation financière 2019 au titre de
la politique de la ville - volet habitat et gestion sociale et urbaine de
proximité - Attribution de subventions d'investissement et de fonctionnement
pour un montant total de 6 000 euros en fonctionnement et de 300 000 euros en
investissement - Autorisation pour solliciter des subventions pour un total de
30 000 euros auprès de la Métropole de Lyon - Approbation et autorisation de
signature des conventions afférentes
2019/4850 Programmation 2019 au titre de la
convention territoriale de Lyon du contrat de ville 2015/2020 de
l'agglomération lyonnaise - Demandes de cofinancement auprès de l'Etat pour les
postes des missions territoriales de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale et
les actions sous maîtrise d'ouvrage de la Ville de Lyon
2019/4854 Lyon 7e - Requalification des voiries du
Biodistrict - Approbation d'une
convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Métropole de Lyon et la
Ville de Lyon - Lancement de l'opération 67011001"Requalification des
voiries du Biodistrict" - Affectation d'une partie de l'AP n° 2015-2,
Programme 00012
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2019/4856 Grand Site de Fourvière - Approbation d'une
convention de partenariat 2018-2020 entre la Ville de Lyon et la Métropole de
Lyon
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2019/4845 Mise en œuvre d'une gratuité du
stationnement durant la période de rechargement sur les installations de
rechargement des véhicules électriques.
Rapporteur : M. GIORDANO Alain
2019/4851 Dispositif de propreté berges de la rive
gauche du Rhône entre les ponts Winston Churchill et Pasteur par la Métropole
de Lyon - Avenant n°1 à la convention conclue entre la Métropole de Lyon et la
Ville de Lyon
2019/4852 Lyon 6e - Adaptation du montant de
l'opération 06016011 "Forêts d'Asie", et affectation complémentaire
d'une partie de l'AP 2015-1, programme 00012
2019/4853 Approbation d'une convention de partenariat
entre le CEREMA et la Ville de Lyon visant à la co-construction et à la mise à
jour des données de localisation des établissements recevant des populations
vulnérables (ERPV) sur le territoire communal
2019/4855 Lancement des travaux de l'opération n°
60078001 "Végétalisation Presqu'île"
Commission
immobilier - bâtiments
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2019/4857 Jardins partagés - Approbation et
autorisation de signature d'une convention d'occupation temporaire à titre
gratuit avec l'association "Les jardins éphémères", sise Maison des
associations, 28 rue Denfert-Rochereau à Lyon 4e pour la mise à disposition
d'un terrain communal situé Impasse Gord à Lyon 4e
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2019/4858 Lyon 9ème - ZAC de la Duchère - Acquisition
par la Ville de Lyon à la SERL de parcelles
de terrains et remise de volumes - Approbation du modificatif à l'EDDV
du 23 septembre 2002 - Modification du bail
emphytéotique du 28 novembre 2002 passé entre la Ville de Lyon et la
SACVL – 225 - 226 avenue du plateau – EI 09241 - N° inventaire 09241 T 001 -
09241 T 002-01 - 09241 V 001-09241 V 002 - 09241 V 003 - 09241 V 004 - 09241 V
005 - 09241 V 006 - 09241 V 007 - 09241 V 008 - 09241 V 009 - 09241 V 010 -
09241 V 011- 09241 V 012 - 09241 V 013 - Modification du numéro et du libellé
de l'opération 09241001 (ex 09107001) - programme 00020
2019/4859 Rénovation des installations thermiques
programme 2020 - Opération n° 60021861 - Lancement de la phase travaux du
programme 2020 et affectation d'une
partie de l'autorisation de programme 2015- 5, programme 20020
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2019/4862 Groupe scolaire Alix - Réaménagement phase
2 - 38, rue Smith Lyon 2e - Opération n° 02009540 - Lancement des travaux et
affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n°
2015-1, programme n° 00006
2019/4863 Théâtre des Célestins - Renouvellement du
système informatisé du cintre - 4 Rue Charles Dullin, 69002 Lyon - Opération n°
02013003 - Lancement des travaux de l'opération et affectation complémentaire
d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme 00005
2019/4864 Lyon 7e - Acquisition à l'euro symbolique
par la Ville de Lyon auprès d'Alliade Habitat d'un terrain, comprenant un
hangar, issu de la parcelle BK n° 202, situé à l'arrière des copropriétés des
126 et 128 avenue Berthelot - EI 07072 - n° inventaire 07072 T 001-01 -
Opération 60021836 "Frais notariés pour acquisitions gratuites
2015-2020"
2019/4865 Lyon 7e - Acquisition par la Ville de Lyon
de la mitoyenneté des murs séparatifs entre les copropriétés des 4-6 rue Claude Veyron et 5 rue du Docteur
Crestin ainsi que le groupe scolaire Julie-Victoire DAUBIE auprès des syndics
de copropriétaires - EI 07016 - n°
inventaire 07016 Z 001 Opération 60021836 « Frais notariés pour acquisitions à
titre gratuit 2015-2020 » AP 2015-1« Acquisitions foncières 2015-2020 »,
programme 00020
2019/4866 Lyon 5e - Renouvellement du bail de droit
commun consenti par la Ville de Lyon au profit de l'association "AVF Lyon
Rhône" relatif à la mise à disposition de locaux sis 5 place de la Baleine
à Lyon 5e - EI 05 065
2019/4867 Lyon 8e - Approbation d'une convention
tripartite relative à la gestion des fluides au Cimetière de la Guillotière
Nouveau, suite à la mise à disposition de biens immobiliers par la Ville au
syndicat intercommunal " Pompes Funèbres Intercommunales de
l'Agglomération Lyonnaise " (P.F.I.A.L.) et à leur gestion par le Pôle
Funéraire Public (P.F.P.).
2019/4868 Jardins partagés - Conventions avec
l'association "Les jardins suspendus de Perrache" et la MJC
Presqu'Ile Confluence pour les jardins partagés situés sur les toits du Centre
d'Echange Lyon Perrache (Lyon 2e), côté Rhône et Saône - Approbation et
autorisation de signature
2019/4869 Gratuités partielles de frais de location
et /ou de captation audiovisuelle accordée à des associations et des organismes
divers
2019/4871 Approbation de la gratuité de la mise à
disposition de la Cour d'Honneur de l'Espace Berthelot sis 14 avenue Berthelot
à Lyon 7e, au profit de la Compagnie Quart de Seconde pour son projet «
Lumières sur les Arts de la Rue » présenté dans le cadre de Tout Le Monde
Dehors les 2 et 3 août 2019 - EI 07 075
2019/4872 Lyon 9e - ZAC de l'industrie - Approbation
d'une convention de mise à disposition anticipée d'un volume à titre gratuit
par la SERL afin de permettre à la Ville de Lyon d'entreprendre les travaux
d'aménagement intérieur d'un établissement d'accueil pour jeunes enfants situé
au sein de l'ilot 2b de la ZAC Nord du quartier de l'Industrie - N° EI 09344 -
Numéro d'inventaire 09344 V 001
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2019/4877 Gymnase Mado Bonnet – Aménagement de locaux
et installation d'un bâtiment modulaire – Opération n° 08286004 - avenue Paul
Santy, 69008 Lyon - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme 2015-1- Programme 00004
2019/4878 Construction de serres de conservation -
place Général Leclerc 69006 LYON -
Opération n° 06016012 - Lancement des études préalables, des études de
maîtrise d'œuvre et autres prestations préalables, vote et affectation de l'autorisation
de programme n° 2015-4, programme 20012
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2019/4860 Approbation de la gratuité partielle
concernant la mise à disposition entre la Ville de Lyon et l'association
Théâtre du Point du Jour pour 2019
2019/4870 Approbation d'un avenant à la convention de
mise à disposition de locaux sis 10, rue Neyret à Lyon 1er au profit de l'Opéra
National de Lyon — El 01009
2019/4874 Approbation d'une convention d'occupation
temporaire du domaine public à titre gratuit entre la Ville de Lyon et
l'association Les Grands Concerts, relative à la mise à disposition de la
Chapelle de la Trinité sise 29 rue de la Bourse à Lyon 2e - EI 02112 -
2019-2020
2019/4875 Approbation d'une convention d'occupation
temporaire relative à la mise à disposition en gratuité partielle et pour une
durée de 3 ans, de locaux situés dans la Villa Neyrand, au profit de
l'association Kastor Agile - EI 05079
2019/4876 Approbation d'une convention d'occupation
temporaire à titre gratuit consentie par la Ville de Lyon au profit de
l'association St'Art Up pour les locaux situés au 5 place Henri Barbusse Lyon
9e - EI 09 038
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2019/4861 Approbation et autorisation de signature
d'un avenant à la convention de mise à disposition d'un local du domaine public
à titre gratuit, situé 1 rue Desaix à Lyon 3e au profit de la Maison Pour tous
Salle des Rancy - Ensemble immobilier n° 03025
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2019/4873 Approbation d'une convention entre la Ville
de Lyon et l'association Lyon Duchère A.S. pour la mise à disposition de locaux
à titre gratuit situés 270 avenue Sakharov à Lyon 9e
Commission
éducation - petite enfance - université - jeunesse - vie associative - sports
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2019/4807 Attribution de subventions de
fonctionnement pour un montant total de 61 600 euros à des associations dans le
cadre du soutien aux initiatives associatives locales
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2019/4811 Attribution de subventions de
fonctionnement pour un montant total de 6 500 euros dans le cadre du soutien à
des associations de jeunesse - Exercice 2019
2019/4812 Attribution d'une subvention
d'investissement de 30 000 euros à la MJC Laënnec Mermoz, sise 21 rue Genton à
Lyon 8e pour l'équipement de sa salle de spectacles - Approbation et
autorisation de signature de la convention financière correspondante
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2019/4808 Dispositif Trait d'Union - Attribution de
subventions à divers clubs sportifs - Approbation de conventions d'application
2019/4809 Attribution d'une subvention d'équipement
de 15 000 euros au Cercle d'Aviron de Lyon pour l'acquisition d'un bateau
2019/4810 Attribution d'une subvention de 1 500 euros
au Cercle des Chefs d'Atelier pour l'organisation du 2e tournoi international
de billard à 5 quilles, les 5, 6 et 7 juillet 2019 à Lyon
2019/4813 Attribution d'une subvention de 5 000 euros
à l'association Amicale Cycliste Lyon Vaise, pour l'organisation du Championnat
de France cycliste de demi-fond sur piste et de la 8e édition du Pignon Fixe
Lyonnais, le samedi 14 septembre 2019
2019/4814 Attribution d'une subvention de 5 000 euros
à l'association Office des Sports de Lyon, pour l'organisation de la
manifestation "Open Sport de Lyon", du 31 août au 1er septembre 2019
- Approbation d'une convention d'application
2019/4815 Attribution d'une subvention de 28 000
euros à l'association Lyon VTT, pour l'organisation de la 17e édition de
"Lyon Free Bike", du 7 au 8 septembre 2019 - Approbation d'une
convention mixte
2019/4816 Attribution d'une subvention de 20 000
euros à l'association Canoë Kayak Lyon Oullins Mulatière, pour l'organisation
de la manifestation "Lyon Kayak", du 21 au 22 septembre 2019 -
Approbation d'une convention mixte
2019/4817 Attribution d'une subvention de 15 000
euros au Comité Départemental de la Retraite Sportive du Rhône et de Lyon
Métropole, pour l'organisation de la 4e édition du "NordicWalkin'
Lyon", du 12 au 13 octobre 2019
2019/4818 Attribution d'une subvention de 5 000 euros
à l'association Face Grand Lyon, pour l'organisation de la 3e édition de la
Course de la Diversité, le vendredi 13 septembre 2019
2019/4820 Attribution d'une subvention d'équipement
de 3 000 euros à l'association Club Rhodia Vaise section Triathlon pour
l'acquisition de matériel - Approbation d'une convention d'application
2019/4824 Attribution d'une subvention de 3 000 euros
à l'Office des Sports de Lyon pour l'organisation des échanges Europod du 29
juin au 5 juillet 2019 à Birmingham - Approbation d'une convention
d'application
2019/4825 Adaptation de l'opération 60046574 -
Travaux diverses piscines 2019-2020 - Affectation complémentaire de l'AP n°
2015-1- Programme 20004
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2019/4826 Dénomination de l'espace sportif Branly
situé rue Mère Elisabeth Rivet à Lyon 5e : espace sportif Pierre Dodille
2019/4827 Attribution d'une subvention de 4 000 euros
à l'association Lyon Plongeon Club pour le déplacement d'athlètes à Barcelone -
Approbation d'une convention d'application
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2019/4819 Approbation et autorisation de signer une
convention cadre, une convention d'application financière et une convention
d'occupation de locaux avec l'association AGDS, concernant la gestion du Relais
d'Assistants Maternels (RAM) Baby Duch à compter du 1er septembre 2019
Rapporteur : M. CORAZZOL Guy
2019/4821 Conventions de dons alimentaires par la
Ville de Lyon à des associations d'aide alimentaire habilitées
2019/4822 Convention entre la Ville de Lyon et la
Caisse des écoles sur le projet de réussite éducative (PRE) 2019
2019/4823 Attribution d'une subvention de 15 000
euros au Réseau CANOPE "Développer le numérique à l'école" et
signature d'une convention cadre 2019/2020 entre la Ville de Lyon et CANOPE
2019/4828 Approbation d'une convention relative à la
mise à disposition d'un espace de restauration du Centre Social Pernon (Lyon
4e), pour les enfants des écoles publiques du 1er degré, Jean de la Fontaine
élémentaire et maternelle (Lyon 4e)
2019/4829 Ecole maternelle Lévi-Strauss - Abrogation
de la délibération n° 2019/4532 du Conseil municipal du 25 mars 2019 et
modification de la délibération n° 2019/4533
Commission
relations internationales - économie - commerce et artisanat - tourisme
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2019/4926 Attribution d'une subvention de 10 000
euros à l'association M ton Marché (anciennement Association pour le
Développement et la Promotion des Marchés - ADPM) pour la réalisation de
l'opération "1 Marché, 1 Chef, 1 Recette"
2019/4927 Attribution de subventions pour un montant
total de 20 000 euros à des associations de commerçants, en soutien à la Fête
de l'été organisée le 23 juin 2019 dans le cadre de "l'opération nationale
de revitalisation des commerces de centre-ville impactés par le mouvement des
gilets jaunes"
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2019/4928 Accompagnement exceptionnel des commerçants
et artisans du secteur Guillotière, Saxe Gambetta, Jean Macé - Mesures d'exonérations
d'occupation commerciale du domaine public suite aux manifestations dans le
cadre du mouvement des gilets jaunes
2019/4929 Approbation d'une convention relative à
l'appel à projet Etat pour l'Opération Nationale de Revitalisation et
d'Animation des commerces
Commission
culture - patrimoine
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2019/4879 Demande de subvention de fonctionnement
auprès de l'association musique nouvelle en liberté d'un montant de 15 000 €
pour la saison 18-19 - Approbation d'une convention - Orchestre national de
Lyon
2019/4880 Approbation d'une convention de
coproduction entre la Ville de Lyon et l’association La Biennale de Lyon pour
l'organisation de la Biennale d'art contemporain 2019 du 18 septembre 2019 au 5
janvier 2020
2019/4881 Approbation d'une convention de partenariat
avec l'Ecole du Louvre en vue de l'organisation de cours d'histoire générale de
l'art
2019/4882 Attribution de subventions de
fonctionnement à quatorze associations du secteur des musiques actuelles sur
l'enveloppe FIMA pour un montant global de 83 000 euros - Approbation d'une
convention cadre avec l'association After effects
2019/4883 Approbation d'un contrat de co-réalisation
entre l'Auditorium-ONL et le Radiant Bellevue pour l'organisation d'un concert
dans la salle du Radiant-Bellevue
2019/4884 Approbation d'un contrat de billetterie
entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'EPIC
Festival Jazz à Vienne pour le concert du 12 juillet 2019
2019/4887 Approbation d’une convention de partenariat
entre la Ville de Lyon / Musée d'art contemporain et Encore Production pour
l'organisation d'un concert le 30 mai 2019 au Musée d'art contemporain dans le
cadre des Nuits Sonores
2019/4888 Approbation d'une convention de mécénat
entre la Ville de Lyon-Musée d'art contemporain et la MATMUT pour l'année 2019
2019/4889 Approbation d'une convention de partenariat
entre la Ville de Lyon – Bibliothèque municipale et le Syndicat mixte de
gestion du Conservatoire à rayonnement régional de Lyon, pour l’organisation de
rendez-vous musicaux sur la période 2019/2022
2019/4890 Approbation d'une convention de partenariat
2019 -2021 du portail des arts de la
marionnette (PAM) entre la Ville de Lyon
/ Musée des arts de la marionnette-musées Gadagne et l'institut international de la marionnette
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2019/4891 Approbation d'une convention tripartite
entre la Ville de Lyon, la Direction des services départementaux de l'éducation
nationale du Rhône et le Conservatoire de Lyon pour l'organisation de
l'intervention musicale dans les écoles primaires de la Ville de Lyon
2019/4892 Approbation d'une convention entre la Ville
de Lyon et la Préfecture du Rhône relative à l'achat de cartes Culture de la
Ville de Lyon au bénéfice des agents du ministère de l'Intérieur affectés dans
le département du Rhône et de leurs ayants droit
2019/4893 Approbation d'une convention de prêt de
deux automobiles Gordini entre la Ville de Lyon/ Musée de l'automobile Henri
Malartre et la Cité de l'Automobile à Mulhouse
2019/4894 Approbation d'une convention de
parrainage entre la Ville de Lyon /
Musée de l'Imprimerie et de la Communication graphique et l'association
Tendance Presqu'Ile/My Presqu’Ile
2019/4900 Approbation d'une convention de mécénat
entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et la Fondation Swisslife pour
l'accueil des malades Alzheimer
2019/4901 Approbation d'une convention de mandat
entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et la plateforme de crowdfunding
Dartagnans pour la mise en place d'un financement participatif en vue de la
réalisation d'une maquette tactile
2019/4902 Approbation d'une convention entre la Ville
de Lyon / Musée des beaux-arts, l’Etat / Ministère de la Culture et
l'Etablissement public de la réunion des Musées nationaux et du Grand Palais
des Champs-Elysées, prévoyant les termes et conditions du versement de 200 000
euros par la Ville de Lyon pour l'acquisition de l'œuvre patrimoniale majeure
"Katia en robe jaune" d'Henri Matisse
2019/4903 Approbation de trois conventions de dépôt
d’œuvres de la Province de France de la Compagnie de Jésus, de la Société
Historique et Littéraire Polonaise de Paris et du musée de La Roche-sur-Yon au
Musée des beaux-arts de Lyon
2019/4904 Concours international d'idées
d'architecture- Approbation du règlement du concours et d'une convention de
mécénat entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et la société d'éclairage
IGuzzini dans le cadre de l'attribution des prix du concours
2019/4905 Approbation d'une convention entre la Ville
de Lyon - Musée des Beaux-Arts et le musée de Puebla au Mexique pour
l'organisation d'une exposition
2019/4906 Approbation des adhésions du Musée des
beaux-arts à l'association interSTICES et au groupe Bizot
2019/4908 Approbation d'une convention de
coproduction entre la Ville de Lyon / Centre d'Histoire de la résistance et de
la Déportation et la société les Films de découverte pour la réalisation d'une
œuvre documentaire "Les heures vert de gris"
2019/4909 Approbation de l'exonération des redevances
relatives à trois conventions d'occupation temporaire du domaine privé de la
Ville de Lyon au profit de l'association Lamartine
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2019/4910 Attribution de subventions de
fonctionnement à 18 associations des secteurs de la danse et du cirque sur le Fonds d'Intervention Culturel pour un
montant global de 97 500 euros - Approbation d'une convention cadre avec la
compagnie MPTA
2019/4911 Attribution de subventions de
fonctionnement à 13 associations culturelles du domaine des musiques classiques
et contemporaines pour un montant global de 130 000 euros - enveloppe "Casino"- Approbation de conventions
2019/4912 Attribution de subventions de
fonctionnement à 20 associations du secteur Arts Visuels pour un montant total
de 131 800 € - enveloppe FIC (Fonds d'Intervention Culturel) et Casino -
Approbation de conventions d'applications
2019/4913 Demande d'une subvention de fonctionnement
d'un montant de 8 000 euros (huit mille euros) auprès du Ministère des affaires
étrangères de Roumanie dans le cadre de la Saison France-Roumanie 2019 -
Approbation d'une convention -Théâtre des Célestins
2019/4915 Approbation d'une convention de prêt
gratuit par l'école d'architecture de Lyon au service des archives de la Ville
de Lyon d'un logiciel de navigation intéractive en 3D à l'occasion de
l'exposition sur Tony Garnier "Le maire et l'architecte"
2019/4916 Attribution de subventions de fonctionnement
à 41 lieux et compagnies œuvrant dans le domaine du théâtre pour un montant
global de 214 500 euros - enveloppe FIC (Fonds d'Intervention Culturel) -
approbation de conventions
2019/4917 Approbation d'une convention d'objectifs
entre la Ville de Lyon et l'association Les Grands Concerts pour les années
2019, 2020 et 2021
2019/4918 Approbation d'une convention de parrainage
entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts de Lyon et l'association RCF Lyon
2019/4919 Demande de subvention de fonctionnement
auprès de la SACEM d'un montant de 15 000 euros dans le cadre de la saison
2018-2019 Orchestre national de Lyon - Approbation d'une convention
2019/4920 Approbation d'une convention de partenariat
entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'association
Sports dans la ville pour l'organisation d'un concert avec l'orchestre Démos le
2 juillet 2019 à Lyon dans le cadre de la Coupe du monde de football féminin
2019/4921 Approbation d'une convention de partenariat
entre la bibliothèque municipale de Lyon et l'Université Lumière-Lyon-II pour
la réalisation d'une étude de préfiguration d'une plateforme documentaire sur
le genre
2019/4922 Approbation de conventions d'objectifs
multipartite entre la Ville de Lyon et les associations Réseau-Le Périscope et
la MJC Confluence-Marché Gare - 2019 à 2022
2019/4923 Demande d'une subvention de 8 874 euros
auprès de la Direction régionale des affaires culturelles pour le projet
AD-ESSOR sur l'archivage électronique
2019/4924 Approbation de la gratuité partielle de la
mise à disposition des espaces du théâtre des
Célestins, théâtre de Lyon, à l'association Atelier Emmaüs, le 5
septembre 2019 - Approbation d'une convention
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2019/4925 Approbation d'une convention de partenariat
entre la Ville de Lyon / Théâtre des Célestins, l'Auditorium-Orchestre National
de Lyon et la Métropole de Lyon pour la mise en place du Pass Culture - Saison
2019-2020
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2019/4885 Attribution d'une subvention de
fonctionnement de 15 000 euros au conseil régional du culte musulman de
Rhône-Alpes (CRCM), domicilié 23 rue du Dauphiné à Lyon (3ème arrondissement) -
Approbation et autorisation de signature de la convention afférente
2019/4886 Attribution de subventions de
fonctionnement aux associations d'anciens combattants pour un montant total de
31 470 euros
2019/4914 Fonds d'Intervention du Patrimoine (FIP) -
Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations
contribuant à la mise en valeur du patrimoine lyonnais pour un montant total de
20 000 euros et approbation d'une convention financière pour le Musée urbain
Tony Garnier
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2019/4895 Programmation de la Fête de la Musique 2019
- Attribution de subventions aux associations pour un montant total de 26 080
euros - Approbation de conventions types
2019/4896 Attribution d'une subvention de 2 000 euros
à l'association La Voie de l'écrit, pour l'organisation d'ateliers
participatifs de peinture en plein air, le 14 septembre et le 2 novembre 2019
2019/4897 Attribution d'une subvention de 1 000 euros
à l'association Jazz sur les places, pour l'organisation de la 11e édition du
festival "Jazz sur les places", du 12 au 15 septembre 2019
2019/4898 Attribution d'une subvention de 3 500 euros
à l'association Les Dragons de Saint Georges, pour l'organisation de la
manifestation "Vieux-Lyon en humanité", du 5 au 7 juillet 2019
2019/4899 Fête des Lumières 2019 : financement et
partenariat privé - Conventions de mécénat
2019/4907 Fête de la musique 2019 - Approbation d'une
convention de mécénat entre la Ville de Lyon et la société SPA Radio Scoop
Commission
affaires sociales - solidarité - santé - droits des citoyens
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2019/4930 Subventions aux associations développant
des actions en faveur des personnes en difficulté (aide alimentaire, accueil de
jour, lutte contre l'exclusion et maintien du lien social, santé/personnes SDF)
pour un montant de 1 380 070 euros - Autorisation de signer les conventions de
financement
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2019/4931 Subventions aux associations développant
des actions auprès des personnes âgées (animation, protection de la santé,
développement réseaux, aides ménagères, foyers-restaurants) pour un montant de 400 225 euros -
Autorisation de signer les conventions de financement
Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Céline
2019/4932 Programmation financière 2019 au titre de
la réduction des risques sanitaires et préventions santé : lutte contre les
IST, sida et hépatites, prévention des addictions, santé mentale - Attribution
de subventions de fonctionnement à diverses structures pour un montant total de
205 900 euros et autorisation de signature de la charte dite "Déclaration
de Paris" dans le cadre de "Villes sans sida - les villes
s'engagent"
Rapporteur : Mme TAZDAIT Djida
2019/4933 Attribution de subventions de fonctionnement
au titre de la lutte contre les discriminations, de l'égalité et des droits des
citoyens au titre de l'exercice 2019 pour un montant total de 40 400 euros
QUESTIONS
DIVERSES