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Ordre
du jour de la séance du Conseil municipal du 25/03/2019 et de la Conférence des Présidents du 21/03/2019 |
NB :
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Les
conventions et documents annexes aux projets de rapports non joints aux dossiers
sont consultables à la Direction des Assemblées et dans les services
instructeurs
-
Les
documents propres aux marchés sont consultables à la Direction de la Commande
Publique
Désignation d’un secrétaire
de séance
-
Appel nominal
-
Adoption des procès-verbaux de la séance du 19 novembre 2018, du 17
décembre 2018 et du 21 janvier 2019
-
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été donnée le 17 juillet 2017 et le 5 novembre 2018
- Communications de M. le Maire
DésignationS
-
Conseil de l'unité de formation et de recherche (UFR) de Sciences
économiques et de gestion de l'Université Lumière Lyon 2 - Désignation d'un représentant par le Conseil
municipal (rapport n° 2019/4523)
-
Assemblée générale et conseil d’administration du groupement d’intérêt
public Maison métropolitaine d’insertion pour l’emploi - Désignation de
représentants par le Conseil municipal (rapport n° 2019/4524)
-
Conseil de discipline de recours du Centre de gestion de la fonction
publique du Rhône et de la Métropole de Lyon pour les agents contractuels de la
fonction publique territoriale - Désignation d'un représentant par le Conseil
municipal (rapport n° 2019/4525)
-
Conseil d'administration de l'établissement public de coopération
culturelle dénommé Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon -
Désignation d’un représentant par le Conseil municipal (rapport n° 2019/4526)
QUESTIONS
DU 3e ARRONDISSEMENT
(Approuvées par le Conseil d’arrondissement du 11 mars
2019)
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Question
n° 1 : |
Aménagement de la place Renaudel |
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Question
n° 2 : |
Possible implantation d’un nouveau relais
d’assistantes maternelles dans le 3ème arrondissement |
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Question
n° 3 : |
Entretien des
équipements sportifs de proximité |
Commission
finances - commande publique - administration générale - ressources humaines
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2019/4548 Modification du tableau des effectifs
2019/4550 Fonds pour l'insertion des personnes
handicapées dans la fonction publique (FIPHFP) - Prolongation de la convention
au titre de l'année 2019
2019/4551 Adoption de conventions relatives à la
disponibilité pour formation des sapeurs-pompiers volontaires, pendant leur
temps de travail, entre la Ville de Lyon, le SDIS de l'Isère et le SDMIS du
Rhône et de la Métropole
2019/4563 Approbation d'une convention avec le Centre
de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de
Lyon et le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Loire
pour la mise à disposition d'un agent auprès de la Ville de Lyon
2019/4564 Télétravail au sein de la Ville de Lyon -
Charte d’expérimentation
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2019/4565 Modification de la grille indiciaire des
choristes et des musiciens de l'Opéra
Rapporteur : Mme FRIH Sandrine
2019/4549 Convention de mise à disposition de fibres
optiques entre la Ville de Lyon et Grand Lyon THD pour les groupes scolaires -
Avenant n°1
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2019/4552 Délégation de service public pour la gestion
de la salle de spectacle du Transbordeur - Approbation du principe d'une
gestion déléguée et des caractéristiques des prestations que devra assurer le
délégataire
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2019/4553 Allongement de dette Caisse des dépôts et
consignations -Erilia
2019/4554 Fondation Claude Martin - Présentation du
Budget Primitif 2019
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2019/4555 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la
SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de deux emprunts d’un montant total
de 1 506 670,00 euros relatifs à une opération d’acquisition-amélioration de 18
logements PLS située 23, rue Béchevelin à Lyon 7e
2019/4556 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la
SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de trois emprunts d’un montant total
de 1 850 032,00 euros relatifs à une opération d’acquisition-amélioration de 8
logements PLS située rue du 3 septembre 1944 à Lyon 9e
2019/4557 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la
SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de quatre emprunts d’un montant
total de 2 488 066,00 euros relatifs à une opération d’acquisition en VEFA de
25 logements (17 logements PLUS et 8 logements PLAI) située 8-10, rue
Lieutenant-Colonel Girard à Lyon 7e
2019/4558 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la
SAHLM Alliade Habitat pour la souscription d’un emprunt d’un montant de 2 921
503,00 euros relatif à une opération de réhabilitation de 176 logements PAM
située 15, 15 bis, 17 à 71 rue Philippe Fabia à Lyon 8e
2019/4560 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la
SAHLM ICF Habitat Sud-Est Méditerranée pour la souscription de quatre emprunts
d'un montant total de 3 667 423,00 euros relatifs à une opération de
construction de 43 logements (23 logements PLUS, 10 logements PLAI et 10
logements PLS) située 52, rue Denfert Rochereau à Lyon 4e
2019/4561 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la
SAHLM ICF Habitat Sud-Est Méditerranée pour la souscription de deux emprunts
d'un montant total de 1 620 716,00 euros relatifs à une opération de
construction de 18 logements (13 logements PLUS et 5 logements PLAI) située 3,
rue Chollat à Lyon 8e
2019/4562 Renouvellement de la garantie sollicitée à
hauteur de 80% par l'OGEC Notre Dame de Bellecombe pour la souscription d'un
emprunt d'un montant de 300 000,00 euros relatif à une opération de travaux de
mises aux normes des locaux de l'école maternelle et primaire située 31, rue
Germain à Lyon 6e
Rapporteur : M. CORAZZOL Guy
2019/4559 Etat des travaux réalisés par la Commission
consultative des services publics locaux (CCSPL) - Année 2018
Commission
culture - patrimoine
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2019/4594 Approbation d’une convention de mise à
disposition à titre gratuit du hangar du Premier Film et du Château des Frères
Lumières au profit de l’Institut Lumière – EI 08062
2019/4595 Approbation d'une convention de parrainage
entre la Ville de Lyon et Télérama pour l'organisation à Lyon de
l’événement Week-End Musées Télérama les
23 et 24 mars 2019
2019/4596 Approbation d’une convention de don entre la
Ville de Lyon / Musée des beaux-arts de Lyon
et Mesdames Anne Pedrazzini, Lise
Girard et Claire Corthay, pour le don de 36 œuvres de Fred Deux et Cécile Reims
et d’un ensemble de livres, catalogues et CD d'une valeur de 195 000 euros
2019/4597 Approbation de deux conventions de
parrainage entre la Ville de Lyon / Musée d’art contemporain (MAC), Lyon Parc Auto
et Radio France et d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée
d’art contemporain et 20 Minutes dans le cadre des expositions présentées de
mars à juillet 2019
2019/4598 Approbation d'une convention de partenariat
entre la Ville de Lyon / Musée d'art contemporain et l’Ecole Centrale de Lyon
2019/4599 Approbation de nouvelles dispositions
tarifaires concernant le cycle de conférences « histoire de l’art » se
déroulant au Musée des beaux-arts et au Musée d’art contemporain et l’entrée
aux expositions du printemps 2019 au Musée d’art contemporain
2019/4600 Approbation de contrats de cession de droits
pour l'exploitation à titre payant et gracieux de films, d'iconographies, de
textes dans le cadre de la nouvelle scénographie du Musée des arts de la
marionnette - Musées Gadagne
2019/4601 Approbation d'une convention de mise à
disposition gracieuse d’espaces entre le Musée de l’imprimerie et de la
communication graphique et l’association Musicalta dans le cadre du festival
2019 « Lyon Printemps Musical »
2019/4602 Approbation d'une convention de mécénat
entre la Ville de Lyon / Musée de l'imprimerie et de la communication graphique
et la société Imprimerie Chirat dans le cadre de la publication de la Lettre du
Musée de l'imprimerie
2019/4603 Exonération des droits d’entrée au Musée de
l’imprimerie et de la communication graphique pour une classe lauréate du
concours "Quand je serai grand-e, je serai… " organisé par la
Fondation Entreprise Réussite Scolaire
2019/4604 Approbation des tarifs et de la convention
cadre de l'activité "Prestation en mécanique automobile" - Musée de
l'automobile Henri Malartre
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2019/4605 Approbation d’une convention de partenariat
entre la Ville de Lyon / Musée d'art contemporain et Encore Production pour
l’organisation d’un concert le 26 janvier 2019 au Musée d’art contemporain
2019/4606 Approbation d’un contrat avec le groupe
scolaire Jean-Baptiste de la Salle à Lyon 1er pour la réalisation d’une fouille
par le Service Archéologique de la Ville de Lyon
2019/4607 Demande des licences d’entrepreneur de
spectacles pour les Célestins, théâtre de Lyon
2019/4608 Approbation de la convention d'objectifs
entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre National de Lyon et l'Etat pour
les années 2019 à 2022
2019/4609 Approbation d'une convention entre la Ville
de Lyon / Musée des beaux-arts et la surintendance Capitoline de Rome / Musée
de l'Ara Pacis pour l'organisation de la deuxième étape de l'exposition Claude,
un empereur au destin singulier à Rome
2019/4610 Approbation du Legs de Monsieur Massot au
Musée des beaux-arts de trois œuvres d'une valeur de 1 700 euros
2019/4611 Approbation d'une convention de dépôt d'une
oeuvre de l'Université Lumière Lyon 2 / Musée des moulages au Musée des
beaux-arts de Lyon
2019/4612 Approbation d’une convention de dépôt d’une
oeuvre de la Fondation de Fourvière au
Musée des beaux-arts de Lyon
2019/4613 Approbation d'une convention de partenariat
entre la Ville de Lyon / bibliothèque municipale, l’Association de la Fondation
Etudiante pour la Ville (AFEV), et la Direction Régionale des Affaires
Culturelles (DRAC) pour la mise en œuvre du programme de médiation à
l’information et au numérique en bibliothèque
2019/4614 Approbation d'une convention de mécénat
entre la Ville de Lyon / bibliothèque et Janod / Juratoys, dans le cadre de
l'événement "Tu joues ou tu joues pas"
2019/4616 Approbation d'une convention de mécénat
entre l'Auditorium - Orchestre national de Lyon et Télérama et d'une convention
de parrainage avec Air France saison 18-19
2019/4617 Approbation de tarifs spécifiques dans le
cadre du Week end Arty Farty - Orchestre national de Lyon
2019/4618 Approbation des tarifs de
l’Auditorium-Orchestre national de Lyon pour la saison 2019-2020
2019/4619 Règlement de la première édition du Prix
Célest’1- théâtre des Célestins
2019/4620 Demande d'une subvention de fonctionnement
d'un montant de 4 800 euros auprès du Rectorat de la Région Académique Auvergne
- Rhône-Alpes, dans le cadre du projet ÔParleurs"
2019/4621 Demande d’une subvention de fonctionnement
d’un montant de 8 000 euros auprès de l’Institut français à Paris dans le cadre
de la Saison France-Roumanie 2019
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2019/4622 Demande d’une subvention de fonctionnement
d’un montant de 6 976 euros auprès de l'Office national de diffusion artistique
relative à la tournée du spectacle "Je n’ai pas commencé à vivre" -
théâtre des Célestins
2019/4623 Approbation d'une convention de coproduction
d'une œuvre audiovisuelle entre la Société CAMP de BASE et la Ville de Lyon -
Bibliothèque municipale de Lyon, dans le cadre de l'événement "Lyon
Capitale du Rock"
2019/4624 Approbation d’une convention de prêt entre
la ville de Lyon / Musée de l’Automobile Henri Malartre et le Grimaldi Forum
Monaco pour le prêt du 20 juin au 30 septembre 2020 de 2 véhicules dans le
cadre de l’exposition "Monaco et l’automobile"
2019/4625 Approbation de conventions de mise à
disposition d'espaces à titre gratuit au profit de l'association des Anciens
sapeurs-pompiers du SDMIS du Rhône et le Rotary Club Lyon Ouest pour des
événements organisés en septembre 2019
2019/4626 Attribution de subventions de fonctionnement
à des lieux culturels (centres d’art, salles de concert et théâtres) sur le
Fonds d'intervention culturel (FIC) pour un montant global de 231 000 euros -
Approbation de conventions
2019/4627 Attribution de subventions de fonctionnement
à neuf associations pour un montant global de 66 000 euros sur le fonds
d’intervention culturel (FIC) et fonds d’intervention musiques actuelles (FIMA)
- Approbation d'une convention d'application
2019/4636 Approbation d’un contrat de cession
d'éléments d'exposition entre le Centre d'Histoire de la Résistance et de la
Déportation (CHRD) et le Département de l’Isère (Musée de la résistance de Grenoble-Dauphiné)
pour la reprise de l'exposition "Rose Valland"
2019/4637 Approbation du contrat de location de
l'exposition itinérante "les jours sans" entre le Centre d'Histoire
de la Résistance et de la Déportation (CHRD) et le Centre hospitalier Saint-Joseph
Saint-Luc
2019/4638 Approbation d'une convention cadre triennale
entre la Ville de Lyon et l'Institut Lumière
2019/4639 Approbation d'un contrat avec la société
Promoval pour la réalisation d'une fouille sur le terrain des 15-19 rue de la
Quarantaine à Lyon 5e par le Service Archéologique de la Ville de Lyon
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2019/4615 Approbation d’une convention relative aux
modalités de cession de droits, à titre gratuit, portant sur des photographies
et documents appartenant au fond d’archives de la Maison d’Izieu
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2019/4628 Attribution d'une subvention de
fonctionnement de 60 000 euros au comité des fêtes de la Ville de Lyon et de la
Métropole de Lyon - Approbation d'une convention d'application
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2019/4629 Attribution d'une subvention de 4 000 euros
à l'association Les Canuts des Canits, pour l'organisation de la 10e édition du
"Gypsy Lyon Festival", du 23 au 26 mai 2019
2019/4630 Attribution d'une subvention de 5 000 euros
à l'association AOA Production, pour l'organisation de la 8e édition du
Festival "Les Intergalactiques", du 25 au 30 avril 2019
2019/4631 Attribution d'une subvention de 4 000 euros
à l'association L'Ornithorynque, pour l'organisation de la 13e édition de
"La Grande Côte en solitaire", du 24 au 27 avril 2019
2019/4632 Attribution d'une subvention de 20 000 euros
à l'association Lyon bande dessinée organisation, pour l'organisation de la 14e
édition du Festival de la bande dessinée de Lyon, du 7 au 9 juin 2019 -
Approbation d'une convention cadre
2019/4633 Attribution d'une subvention de 5 000 euros
à l'association Antenne Mobile d'Action Culturelle, pour l'organisation des 34e
rencontres de conteurs en Rhône-Alpes, "Paroles en Festival", du 10
au 25 mai 2019
2019/4634 Attribution d'une subvention de 2 000 euros
à l'association Jazz à cours et à jardin, pour l'organisation du Festival
"Jazz à cours et à jardin", du 7 au 9 juin et du 14 au 16 juin 2019
2019/4635 Savoir-faire en termes d'organisation d'événements
lumière - Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Lyon
et le Centre culturel de la Ville de Bucarest ARCUB, pour l'organisation de
l'événement "Bucharest International Light Festival - Spotlight
2019", du 18 au 21 avril 2019
Commission
urbanisme - logement - cadre de vie - environnement - politique de la ville -
déplacements - sécurité - voirie
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2019/4566 Lyon 2e - Approbation de l'avenant n°1 à la
convention d'ouverture au public des cours de l'Hôtel Dieu entre la Métropole
de Lyon, la société SAS Hôtel-Dieu Lyon Presqu’île et la Ville de Lyon
2019/4567 Lyon 7e - Projet urbain partenarial Gerland
Challemel Lacour - Approbation de la convention de projet urbain partenarial
entre la Métropole de Lyon, la société SCCV Lyon Gerland, la société Vilogia SA
et la Ville de Lyon - Adaptation de l'opération n°600ERDF "Extension et
renforcement des réseaux ERDF" et affectation complémentaire d'une partie
de l'autorisation de programme 2011-2, programme 00016
2019/4568 Aide à l'écorénovation du parc privé
collectif de logements des années 1945 à 1990 - Adaptation du montant de
l’opération 60059008 - Affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2015-3,
programme 00016
2019/4569 Lyon 1 - Requalification de la place
Chardonnet - Lancement de l'opération 51046001 "Place Chardonnet
-Requalification" - Affectation d’une partie de l’AP 2015-2, programme
00012
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2019/4570 Lancement de l'opération "Changement
des lecteurs bancaires des horodateurs" n° 60033004 et affectation d'une
partie de l'autorisation de programme n° 2015-4, programme 00012
2019/4571 Adoption d'une charte de bonne conduite pour
les activités de location de trottinettes en libre-service sans station sur le
territoire de la Ville de Lyon
2019/4572 Avenant n°1 à la convention n°2061 entre la
Ville de Lyon et le SYTRAL, relative aux conditions de fonctionnement et de
financement des navettes locales de transport public, suite à la modification
du tracé de la navette locale S12 du SYTRAL
2019/4573 Approbation d’une convention de partenariat
entre la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon,
VetAgro Sup, institut d’enseignement supérieur et de recherche en
alimentation santé animale, sciences agronomiques et de l’environnement, et
l’ARS, visant à mettre en place une étude de caractérisation du risque
Borréliose dans les parcs urbains et péri urbains - EI 06016
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2019/4574 Demande d'autorisation présentée par la SCCV
174 dans le cadre du projet d'exploitation géothermique de la nappe pour la
climatisation et le chauffage des locaux de l'îlot mixte du lot 1 de la ZAC des
Girondins à Lyon 7e
2019/4575 Lancement de l'opération n°60026854
"Géo référencement du réseau d'éclairage public sur le territoire de la
Ville de Lyon" et affectation d'une partie de l'AP n°2015-1, programme
0013
Commission
relations internationales - économie - commerce et artisanat - tourisme
Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine
2019/4520 Mandat spécial accordé à M. Gérard Collomb,
Mme Karine Dognin-Sauze, Mme Fouziya Bouzerda, M. Michel Le Faou et M. Yann
Cucherat pour une mission aux Emirats Arabes Unis du 10 au 13 février 2019
2019/4521 Mandat spécial accordé à M. Gérard Collomb
et Mme Karine Dognin-Sauze pour une mission à Milan du 20 au 21 février 2019
2019/4640 Approbation d'une convention de coopération
décentralisée entre la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon, la Wilaya de Sétif
et la commune de Sétif (Algérie) 2019-2022
2019/4641 Soutien à la vie associative ou structures
assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions dans
le cadre de l'appel à projets internationaux (AAPI) 2019 - 1ère phase
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2019/4642 Approbation et autorisation de signature de
la convention-cadre 2019-2022 entre la Ville de Lyon et la Mission Locale de
Lyon, sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon (7ème arrondissement) - Attribution
d'une subvention de fonctionnement général de 925 864 euros
2019/4643 Approbation et autorisation de signature de
la convention-cadre 2019-2022 entre la Ville de Lyon et la Maison
métropolitaine d'insertion pour l'emploi (MMIE), sise 24 rue Etienne Rognon à
Lyon (7ème arrondissement) - Attribution d'une subvention de fonctionnement
général de 667 802 euros
2019/4644 Attribution d'une subvention de
fonctionnement général de 593 968 euros à l'association lyonnaise pour
l'insertion économique et sociale (ALLIES), sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon
(7ème arrondissement) - Approbation et autorisation de signature de la
convention d'application afférente
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2019/4645 Attribution d'une subvention de 30 000 euros
à l'Association union des commerçants et artisans de Monplaisir (UCAM) pour la
mise en œuvre du programme d'actions 2019 -
Approbation d'une convention d'application
2019/4646 Attribution d'une subvention de 24 000 euros
à l'association Village des créateurs du passage Thiaffait pour le
développement et l'animation de la filière créative mode/décoration/design -
Approbation d’une convention cadre
2019/4647 Approbation de la redevance relative aux
emplacements de la base de vie des forains sis rue Oradour sur Glane à
Vénissieux (69200)
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2019/4648 Attribution d'une subvention pour un montant
total de 26 000 euros dans le cadre de l'entreprenariat en économie sociale et
solidaire et du développement des activités économiques
Dossier
n’ayant pas pu passer pour avis en commission
Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine
2019/4522 Mandat spécial pour une mission au Japon
Commission
éducation - petite enfance - université - jeunesse - vie associative - sports
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2019/4527 Attribution d'une subvention au titre du
soutien aux Jeux Olympiques de Tokyo à l'association Lyon Plongeon Club pour l'athlète
Laura Marino - Approbation de la convention de subvention
2019/4528 Attribution d'une subvention de 2 000 euros
à chacun des Offices des Sports d'Arrondissement (OFFISA) de Lyon
2019/4529 Attribution d'une subvention de 2 000 euros
à l'association "Lyon Haidong Gumdo" Lyon 2e pour la participation du
club au 34e Festival International des Arts Martiaux à l'AccorHotel Arena le 23
mars 2019
2019/4538 Attribution d'une subvention de 13 000 euros
à l'association "FC Lyon Football" pour l'organisation du tournoi
international de football "Top Gones", les 20, 21 et 22 avril, et du
tournoi "Les Fenottes", les 8 et 9 juin 2019, au stade du Clos Layat
à Lyon 8e - Signature d'une convention d'application n°1 à la convention cadre
de partenariat et d'objectifs
2019/4539 Attribution d'une subvention de 25 000 euros
à l'association Lyon Ultra Run, pour l'organisation de la 12e édition de
"Lyon Urban Trail", le dimanche 7 avril 2019 - Approbation d'une
convention mixte
2019/4540 Attribution d'une subvention de 3 000 euros
à l'association Lyon Ultra Run, pour l'organisation de la 7e édition de
l'"Ultra Boucle de la Sarra", le 17 et le 18 mai 2019 - Approbation
d'une convention mixte
2019/4541 Attribution d'une subvention de 35 000 euros
au Comité Bouliste Départemental du Rhône et Métropole de Lyon, pour
l'organisation du Trophée des Clos Boulistes de la Ville de Lyon d'avril à
septembre 2019, et des Tournois Boulistes de Pentecôte du 8 au 10 juin 2019 -
Approbation d'une convention mixte
2019/4542 Attribution d'une subvention de 2 000 euros
à l'association Les Lions du 8e, pour l'organisation de la 13e édition du tir
en campagne de Fourvière (tir à l'arc), le 13 et le 14 avril 2019
2019/4543 Rénovation d'un terrain de football en gazon
synthétique au Stade Juninho, 10 rue Coignet à Lyon 3ème (opération n°
03045002) et aménagement d'un terrain de rugby et football en gazon synthétique
sur le terrain n°2 de la Plaine de Jeux de Gerland, 405 avenue Jean Jaurès à
Lyon 7ème (opération n° 07032004) - Lancement des opérations et affectation
d'une partie de l'AP 2015-1 "Conservation du patrimoine équipements
sportifs 2015-2020", programme 20004 et de l'AP 2015-1 "Aménagements
des équipements sportifs 2015-2020", programme 00004
2019/4544 Attribution d'une subvention de 5 000 euros
à l'association Cargo pour l'organisation de l'événement "Tigaly, du 19 au
22 avril 2019
2019/4545 Attribution d'une subvention de 3 000 euros
à l'association Les Rebelyons pour l'organisation du tournoi de l'OV'à'Lyon du
19 au 21 avril 2019
2019/4547 Attribution d'une subvention de 4 000 euros
à l'association Lyon Hockey Club pour l'organisation du Tournoi International
"Confluence Cup" des U13 les 21, 22 et 23 avril 2019 à la patinoire
Charlemagne
Rapporteur : M. CORAZZOL Guy
2019/4530 Lyon 7e - Ouverture et dénomination de
l'école primaire Françoise Héritier
2019/4531 Lyon 8e - Ouverture de l'école primaire
Simone Veil
2019/4532 Lyon 1er – Fermeture de l’école maternelle
Claude Lévi-Strauss à compter de la rentrée scolaire 2019/2020
2019/4533 Périmètres scolaires
2019/4537 Participation financière de la Ville de Lyon
aux écoles primaires (maternelles et élémentaires) privées sous contrat
d’association
2019/4546 Attribution de subventions de fonctionnement
d'un montant total de 11 250 euros à des associations étudiantes et/ou dédiées
à la vie étudiante pour l'organisation de divers projets et manifestations
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2019/4534 Dénomination de la "Maison des
Associations" du 4ème arrondissement de Lyon en "Maison des
Associations - Robert Luc", sise 28 rue Denfert-Rochereau, Lyon 4e
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2019/4535 Autorisation de signer une convention cadre
avec l’association "La Croix Rouge Française", gestionnaire de
l’équipement de Petite Enfance "La Ronde des Colibris"
2019/4536 Autorisation de signer avec l'association
"La Croix Rouge Française", gestionnaire de l'équipement de Petite
Enfance "Les P'tits Pas", un avenant à une convention d'occupation
temporaire pour ses locaux actuels situés 25 Rue Victorien Sardou - 69007 Lyon et une convention d'occupation
temporaire pour des locaux situés 52-54 Rue Rochaix - 69003 Lyon, pendant la
durée des travaux
Commission
immobilier - bâtiments
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2019/4576 Contrat de performance énergétique piscine
de Vaise et musées Gadagne - Opérations n°09068619 et n°05018003 - Affectation
d'une partie de l'AP n° 2015-1 "Conservation du patrimoine équipements
sportifs 2015-2020" programme n° 20004 et de l'AP n° 2015-1
"Conservation du patrimoine bâtiments culturels 2015-2020" programme
n° 20005
2019/4580 Groupe scolaire Duvivier Cronstadt
-Acquisition et construction - opération n°07168001 - 146 avenue Berthelot 69007 Lyon - Lancement des travaux relatifs à
la déconstruction du bâtiment, lancement des études de construction et
affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme 2015-1,
programme 00006
2019/4581 Lyon 5e - Autorisation d'occupation
temporaire à titre gratuit consentie par la Ville de Lyon au profit de
l'association "Les Tupiniers du Vieux-Lyon" de la cour du Palais
Saint-Jean situé 4 rue Adolphe Max, pour la période du 13 au 16 septembre 2019,
pour la 34e édition du Marché des Tupiniers du Vieux-Lyon - EI 05 068
2019/4582 Lyon 5e - Cession par la Ville de Lyon au
profit de Monsieur Pierre-Loïc CORNUT et de Madame Muriel POLI de la parcelle
AL110, sis 35 bis montée du chemin Neuf - EI 05240 - n°inventaire 05240T001
2019/4583 Lyon 5e - Acquisition à l'euro symbolique
par la Ville de Lyon à la Société Lyonnaise pour la Construction - S.L.C. des parcelles BI 191 et 192, sises 109 et 111
rue Joliot Curie, en vue de l'aménagement du "Parc promenade Elise
Rivet" - EI 05348 - n°inventaire 05348T001-01 - Opération 05348001
"Aménagement du Parc promenade Elise Rivet" adaptation de l'opération
et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n°2015-1, programme 00012
2019/4584 Lyon 7e - Cession à titre onéreux, par la
Ville de Lyon au profit de la SCI BERTHELOT, du bien sis 130 avenue Berthelot
comprenant un terrain et un bâtiment - EI 07102 - n°inventaire
07102A000-07102T001
2019/4585 Lyon 3e - Acquisition par la Ville de Lyon
de deux lots de copropriété situés 2 rue Rochaix - EI 03388 - n°inventaire 03388B009 et 03388B010 -
Opération 03388007 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de
l'AP 2012-1 - Programme 00012
2019/4586 PUP Ginkgo - Groupe scolaire -Acquisition et
construction - opération n° 07311001 - 12 rue Croix-Barret 69007 Lyon -
Lancement des travaux relatifs à la déconstruction du bâtiment, lancement des
études de construction et affectation complémentaire d'une partie de
l'autorisation de programme 2015-1, programme 00006
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2019/4588 Relocalisation du centre technique des
sports: lancement des travaux nécessaires à la relocalisation transitoire -
Opérations n°99062005, 07253001 et 07032003 - Affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n°2015-1 "Aménagements équipements sportifs
2015-2020", programme n°00004
2019/4590 EI 08017 - Travaux indispensables du
propriétaire au Centre International de Recherche sur le Cancer (CIRC) - 150
cours Albert Thomas - Lyon 8e - Poursuite de l'opération 08047517 "CIRC -
travaux de conservation du patrimoine 2015-2020" - Affectation
complémentaire de l'AP n°2016-1, programme 20014
2019/4591 EI 02013 - Théâtre des Célestins - Travaux
relatifs aux cuvelage et planchers de la Salle Célestine et des locaux
attenants - 1 place des Célestins - Lyon 2e - Lancement de l'opération n°
02013001 et affectation d'une partie de l'AP 2015-1, programme 20005
2019/4592 Lyon 7e - Renouvellement de la convention
d’occupation temporaire du domaine public accordée par la Métropole de Lyon au
profit de la Ville de Lyon autorisant la mise à disposition de trois terrains
pour les besoins de jardins partagés sis allée Léopold Sédar Senghor - Ensemble
Immobilier 07 303
2019/4593 Rénovation des installations thermiques 2019
- Opération n°60021860 - Adaptation du montant de l'opération et affectation
complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme 2015-5, programme 20020
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2019/4577 Approbation de l'avenant n°1 à la convention
d'occupation temporaire à titre onéreux et renouvellement de la convention de
locaux situés dans la Villa Gillet, sise 25 rue Chazière à Lyon 4e, au profit
de l'association Groupe de Musiques Vivantes de Lyon (GMVL) pour les années
2019 à 2022 - EI 04 040
2019/4578 Approbation d'un avenant à la convention de
mise à disposition entre la Ville de Lyon et l'association Les Nouvelles
Subsistances
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2019/4579 Accord sur la gratuité partielle de la mise
à disposition de locaux situés au 13 bis rue Girié à Lyon 3e au profit de
l'association de gestion du Site Polyvalent d'Insertion et de la Formation
(SPLIF) - Ensemble immobilier 03375
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2019/4587 Approbation d’une convention entre la Ville
de Lyon et l’association cercle d’union démocratique et sociale pour la mise à
disposition à titre gratuit de locaux situés 26 rue du Bon Pasteur à Lyon 1er
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2019/4589 Approbation d’une convention entre la Ville
de Lyon et l’association Saint Rambert Tennis Club pour la mise à disposition à
titre gratuit de locaux situés 45 rue Louis Bouquet à Lyon 9e
Commission
affaires sociales - solidarité - santé - droits des citoyens
Rapporteur : Mme TAZDAIT Djida
2019/4649 Attribution de subventions de fonctionnement
au titre de la lutte contre les discriminations, de l'égalité et des droits des
citoyens pour un montant de 113 000 euros - Exercice 2019
2019/4651 Démarche "Soif de République" -
Demande d'une subvention de fonctionnement de 16 500 euros auprès de la
Préfecture du Rhône
Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse
2019/4650 Attribution de subventions de fonctionnement
au titre de la promotion des droits des femmes, de l'égalité femmes-hommes et
des couples pour un montant total de 91 600 euros - Exercice 2019
QUESTIONS
DIVERSES