Ordre du jour de la séance du Conseil municipal du 17/12/2018

et de la Conférence des Présidents du 13/12/2018

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

NB :

 

-          Les conventions et documents annexes aux projets de rapports non joints aux dossiers sont consultables à la Direction des Assemblées et dans les services instructeurs

 

-          Les documents propres aux marchés sont consultables à la Direction de la Commande Publique


 

 

 

-          Désignation d’un secrétaire de séance

-          Appel nominal

-          Adoption du procès-verbal de la séance du 5 novembre 2018

-          Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 17 juillet 2017 et le 5 novembre 2018

-          Communications de M. le Maire

 

DESIGNATIONS

 

 

2018/4378     Commissions thématiques créées à titre permanent – Remplacement de représentants du Conseil municipal

2018/4379     Conseil d’administration de l’EPCC Musée des Confluences – Désignation d’un représentant et de personnalités qualifiées par le Conseil municipal

 

 

QUESTIONS ECRITES DU 1ER ARRONDISSEMENT

 

 

Question n° 1 :         Ecole Michel Servet

Question n° 2 :         Place des Terreaux

Question n° 3 :         Stationnement automobile sur le Boulevard de la Croix-Rousse

 

Commission finances - commande publique - administration générale - ressources humaines

Rapporteur :  M. BRUMM Richard

2018/4384     Vote du Budget Primitif 2019 budget principal, budgets annexes du Théâtre des Célestins, de l’Auditorium – Orchestre National de Lyon, des Halles Paul Bocuse, et états spéciaux d’arrondissement

2018/4388     Vote des taux d'imposition directe locale pour 2019

2018/4381     Attribution de subventions à divers organismes – Exercice 2019 – Approbation d’une convention d’application type aux conventions cadres pour les subventions de fonctionnement

2018/4387     Plan d’équipement pluriannuel 2015-2020  - Actualisation des autorisations de programme (AP) et des autorisations d’engagement (AE)

2018/4386     Liste des provisions constituées et reprises au cours de l’exercice 2018 pour le Budget principal

2018/4321     Rapport des mandataires de la société d’économie mixte Lyon Parc Auto (LPA) – Exercice 2017

2018/4323     Rapport des mandataires de la société d’économie mixte Société Anonyme de  Construction de la Ville de Lyon (SACVL) – Exercice 2017

2018/4324     Rapport des mandataires de la Société Publique Locale (SPL) Lyon Part Dieu  – Exercice 2017

2018/4325     Rapport des mandataires de la Société Publique Locale (SPL) Lyon Confluence  – Exercice 2017

2018/4353     Inventaire comptable et règles d’amortissement – Modification des durées d’amortissement pour le budget principal et les budgets annexes

2018/4366     Allongement de dette Caisse des dépôts et consignations - SACVL

2018/4367     Allongement de dette Caisse des dépôts et consignations - SAHLM Gabriel Rosset

2018/4375     Nomenclature achats fournitures-services-travaux Ville de Lyon - Révision - 2019

Rapporteur :  Mme FRIH Sandrine

2018/4385     Convention partenariale avec la Métropole de Lyon pour l’utilisation de services du Guichet Numérique Métropolitain (GNM)

2018/4383     Octroi de la protection fonctionnelle à une élue de la Ville de Lyon - Mme Nathalie Perrin-Gilbert

2018/4382     Octroi de la protection fonctionnelle à un élu de la Ville de Lyon - M. Jean-Pierre Bouchard

2018/4389     Formation des élus - Gestion et financement - Mise à jour

2018/4317     Schéma directeur des systèmes d’information (SDSI) 2015-2020 – Opérations 60029054 "Maintien en condition opérationnelle des infrastructures PEP 2015-2020", 60029055 "Maintien en condition opérationnelle des applications métier PEP 2015-2020", adaptation du montant des opérations et affectation complémentaire des AP n° 2015-8 et n° 2015-9, programme 00008

2018/4322     Rapport des mandataires de la société d’économie mixte Patrimoniale du Grand Lyon  – Exercice 2017

Rapporteur :  M. CLAISSE Gérard

2018/4310     Remise gracieuse de dette

2018/4318     Approbation d'une convention entre l'Etat et la Ville de Lyon pour la mise à disposition de conservateurs de bibliothèques et de conservateurs généraux de bibliothèques d'Etat

2018/4330     Modification du tableau des effectifs

2018/4331     Création d'emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d'activités pour l'année 2019

2018/4332     Approbation et autorisation de signer la convention cadre 2019/2020 entre le Comité des Oeuvres Sociales de la Ville de Lyon et la Ville de Lyon

2018/4333     Approbation et autorisation de signer la convention cadre entre la Ville de Lyon et l'Association Lyon Sport Métropole (LSM)

2018/4334     Complémentaire santé et prévoyance - Choix du dispositif et participation financière de la Ville de Lyon

2018/4335     Complémentaire santé et prévoyance - Mise en place d'un groupement entre la Ville de Lyon et le CCAS en vue de la passation et l'exécution des conventions de participation pour les risques santé et prévoyance des agents de la Ville de Lyon et du CCAS de Lyon

2018/4359     Adoption et autorisation de signature d'une convention relative au contrôle médical statutaire entre la Ville de Lyon, le CCAS et le Centre de Gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon

2018/4364     Référent déontologue - Autorisation de signature d'un avenant à la convention tripartite "socle commun" avec le centre de gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon

Commission urbanisme - logement - cadre de vie - environnement - politique de la ville - déplacements - sécurité - voirie

Rapporteur :  M. SECHERESSE Jean-Yves

2018/4312     Changement de dénomination de la "ruelle Docteur Salvat" en "rue Docteur Salvat" à Lyon 7ème

2018/4313     Dénomination d'un espace public : Espace Josette Berlioz à Lyon 8ème

2018/4314     Dénomination d'une voie nouvelle : Mail Madeleine Pelletier, PUP Saint Vincent de Paul à Lyon 8ème

2018/4326     Lancement de la phase 2 de l'opération n°60024663 "Rénovation des sanitaires anciens et automatiques 2015-2020" et affectation complémentaire de l'autorisation de programme 2015-3, programme 20012

2018/4358     Dénominations de voies nouvelles et d’un espace public, et changement de dénomination d’une portion de la rue de Montagny, PUP Patay à Lyon 8ème

2018/4360     Approbation des modalités de participation de la Ville de Lyon au projet de la Commission Européenne Horizon 2020 - Internal Security Fund Police (ISFP -2017- AG - PROTECT), intitulé SECUR-CITIES  – Lancement de l’opération ISFP n°60050001 projet ISFP (Internal Security Fund and Police) - Sécurisation des manifestations, vote et affectation de l’AP n°2018-1 Projet ISFP – Sécurisation des manifestations, programme n°00018

Rapporteur :  M. LE FAOU Michel

2018/4342     Programmation au titre de l’exercice 2018 dans le cadre de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville 2015/2020 de l’agglomération lyonnaise - Cofinancement des postes des missions territoriales et des actions d’ingénierie sous maîtrise d’ouvrage de la Ville de Lyon

2018/4343     Approbation et autorisation de signature des conventions de gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) 2018/2020 pour 3 quartiers prioritaires de Lyon du contrat de ville 2015/2020 (Vergoin et Gorge de Loup 9ème / Sœur Janin 5ème) à signer avec l’Etat, la Métropole de Lyon et les bailleurs sociaux

Commission culture - patrimoine

Rapporteur :  M. GRABER Loïc

2018/4309     Approbation d'une convention d'objectifs entre l'Etat, la Région, la Métropole de Lyon, la Ville de Lyon et l'association Opéra National de Lyon pour les années 2019 à 2022

2018/4315     Approbation de deux conventions de parrainage entre la Ville de Lyon – Centre d’Histoire de la Résistance et de la Déportation, la revue Grains de sel et le SYTRAL assisté de Kéolis dans le cadre de l’exposition génération 40

2018/4319     Approbation d’une convention de partenariat pédagogique et scientifique entre la ville de Lyon/ musée de l'imprimerie et de la communication graphique et l’Ecole Supérieure d’Art et Design Grenoble Valence (ÉSAD)

2018/4329     Approbation d’une convention cadre entre la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon et l'Institut Français pour le développement des échanges artistiques internationaux  2019-2021

2018/4336     Approbation de l'évolution de la grille tarifaire de dédommagement forfaitaire des documents de la Bibliothèque municipale de Lyon

2018/4337     Approbation de contrats cadres de cession droits d'auteur pour le fonds local dans Numélyo à la Bibliothèque municipale de Lyon

2018/4338     Approbation d'une convention de partenariat entre le département du Rhône - les archives départementales et la Ville de Lyon - Bibliothèque muncipale  pour le dépôt et le prêt d'ouvrages

2018/4339     Approbation d’un contrat entre la Ville de Lyon - Service archéologique municipal et Archeodunum pour la conduite d’une expertise scientifique

2018/4345     Approbation d’un avenant à la convention d’objectifs de la SCOP SARL Théâtre Nouvelle Génération signée le 18 mai 2016 - Année 2019

2018/4346     Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne-Rhône Alpes pour les expositions et activités 2019 des Musées

2018/4354     Approbation d’une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / musée des Beaux-Arts de Lyon et le Sytral, assisté de Keolis dans le cadre de l'exposition "Claude, l'empereur au destin singulier"

2018/4355     Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon / musée des Beaux-Arts de Lyon et les sociétés ArtClair, Chaîne Histoire, Faton Archéologia, Le Monde, RCF, Télérama et Bulles de Gones dans le cadre de l’exposition Claude, un empereur au destin singulier, du 1 décembre 2018 au 4 mars 2019

2018/4356     Approbation de la grille tarifaire des  visites  commentées hors  horaires d'ouverture au public  du musée de l'imprimerie et de la communication graphique

2018/4365     Approbation du protocole financier tripartite entre la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon  et le Syndicat mixte de gestion du Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon, pour l’année 2019

2018/4371     Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Théâtre des Célestins et le groupe Accor dans le cadre de la saison 2018-2019 du Théâtre des Célestins

Rapporteur :  M. GIORDANO Alain

2018/4320     Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit du bâtiment dit "Ateliers des décors" sis 21, rue Roger Salengro 69200 Vénissieux au profit de l'Opéra National de Lyon jusqu'au 31 décembre 2022 - EI 99004

2018/4327     Approbation d’un avenant à la convention d’objectifs 2015-2018 entre l’Etat, la Région Auvergne Rhône-Alpes, la Ville de Lyon et l’association GRAME – Centre National de Création Musicale – pour l’année 2019

Rapporteur :  M. CUCHERAT Yann

2018/4348     Fête des Lumières 2018 : financement et partenariat privé - Conventions de mécénat et parrainage

2018/4349     Savoir-faire en termes d'organisation d'événements lumière - Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Lyon et la Ville de Saint Gervais, pour l'organisation de la 3e édition de "Lumières Saint-Gervais Mont-Blanc", du 26 décembre 2018 au 1er janvier 2019

2018/4350     Modification de la délibération n° 2018/4163 portant sur l'organisation de la 2e édition du Festival "Lumieres Hong Kong", et l'approbation d'une convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage

Rapporteur :  M. DURAND Jean-Dominique

2018/4376     Attribution d’une subvention d’investissement de 50 000 € aux Hospices Civils de Lyon pour la restauration des façades de la Chapelle de l’Hôtel Dieu – Approbation et autorisation de signature de la convention d’investissement correspondante – opération n° 02SEHCL3 et affectation d’une partie de l’AP n° 2015-3«Aide au patrimoine et édifices culturels 2015-2020 », programme 20005

Commission éducation - petite enfance - université - jeunesse - vie associative - sports

Rapporteur :  M. CUCHERAT Yann

2018/4351     Lions du Sport - Re Lyon Nous : financement et partenariat privé - Modèles de conventions de mécénat

2018/4361     Renouvellement de la convention de coopération entre la Ville de Lyon et le Centre Nautique Intercommunal de Vénissieux pour la réalisation des prestations de traitement d'eau par la Ville de Lyon

2018/4363     Approbation des tarifs pour l'utilisation des équipements sportifs par les collèges et les lycées pour l'EPS obligatoire, saison 2016-2017 et 2017-2018

Rapporteur :  Mme REYNAUD Blandine

2018/4357     Autorisation de signer l'avenant n°3 au Contrat Enfance Jeunesse 3ème génération 2015-2018 en vue d'intégrer l'augmentation de l'offre d'accueil en 2018

2018/4380     Autorisation de signer des avenants à une convention d'occupation temporaire et à un contrat de sous mise à disposition avec l'association gestionnaire d'équipements de Petite Enfance " Les Petits Thou "

Rapporteur :  M. CORAZZOL Guy

2018/4362     Programmation Projet éducatif territorial (PEdT) Temps scolaire - Attribution  des séjours classes transplantées de janvier à juin 2019 et inscriptions budgétaires

Commission immobilier - bâtiments

Rapporteur :  Mme GAY Nicole

2018/4311     Lyon 5e - Approbation d’un protocole d’accord transactionnel relatif à la prise en charge par la Ville de Lyon des travaux à réaliser sur le plancher haut de son local, appartenant aux parties communes de la copropriété – Immeuble sis 47 rue des Farges – EI 05 054

2018/4316     Lyon 7ème – Approbation d'une convention de transfert de gestion à l’euro symbolique au profit de l'INSERM des volumes 44 et 55 situés dans l'enceinte du site "Ville de Lyon - Fondation Mérieux" 19 avenue Tony Garnier - EI 07 245 – N°07 245 V 002 et 07 245 V 004

2018/4340     Approbation d’une convention de mise à disposition d’un local du domaine privé à titre gratuit, situé 75 rue Villon à Lyon 8ème au profit de l’amicale des anciens de la légion étrangère de la région lyonnaise (AALE) - Ensemble immobilier n° 08225

2018/4341     Approbation d’une convention de mise à disposition d’un local à titre gratuit du domaine privé, situé 60 rue Arrachart à Lyon 8ème au profit de l’Union nationale des combattants du Rhône section Lyon rive gauche – Ensemble Immobilier n° 08207

2018/4347     Lyon 4ème - Acquisition à l’euro symbolique par la Ville de Lyon auprès de la Métropole de Lyon de la piscine Saint Exupéry et de son terrain d’assiette, sis 11 rue Petrus Sambardier - EI 04037 - N° d’inventaire 04037T002 - Opération 60021836 « Frais notariés pour acquisitions gratuites 2015-2020 », programme 00020, AP n°2015-1

2018/4352     Lyon 1er - Cession d'une parcelle de terrain non bâtie située 33, 33 bis et 35 rue du Bon Pasteur au profit de la Société NEOXIA GROUP - EI 01284 - n° d'inventaire 01284 T 001-03 et 01284 T 002-01

2018/4368     Stade Balmont La Duchère - Mise aux normes des vestiaires selon le règlement de la FFF- Lancement de l'opération n°09070659 - Affectation d'une partie de l'AP n°2015-1, programme 00004

2018/4369     Théâtre des Célestins - Renouvellement du système informatisé du cintre - 4 Rue Charles Dullin, 69002 Lyon - opération n°02013003 - Lancement des études de l'opération et affectation d’une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme 00005

2018/4370     Lyon 8ème - Prorogation par avenant de la convention d'occupation temporaire consentie à la Métropole de Lyon et relative à la mise à disposition à titre gratuit du tènement sis 19 rue Paul Cazeneuve pour l'exploitation d'un collège, dans l'attente d'une régularisation foncière - EI 08292 - N°inventaire 08292 T 001

2018/4372     Mission d'information et d'évaluation portant sur la politique patrimoniale et foncière de la Ville de Lyon - Rapport

2018/4373     Lyon 7ème - Approbation de l’avenant n°1 à la convention de versement d’un fonds de concours à la Métropole de Lyon pour l’opération de désamiantage, démolition et dépollution des parcelles 1-3 rue du Vercors réalisée dans le cadre de la relocalisation du Centre International de Recherche sur le Cancer - EI 07143 - numéro d’inventaire 07143T003 et 07143T004 - Adaptation de l'opération n° 07143002 et réduction de l'AP n°2016-1, programme 00014

Rapporteur :  M. GRABER Loïc

2018/4328     Approbation d’un avenant à la convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit entre la Ville de Lyon et l’Association Les Grands Concerts relative à la mise à disposition de la Chapelle de la Trinité sise 29 rue de la Bourse à Lyon 2ème – EI 02112

2018/4344     Approbation d’une convention d’occupation à titre gratuit pour la SCOP SARL compagnie les Trois Huit pour les locaux situés 22, rue Commandant Pégout – Lyon 8ème pour 2019-2020

Commission affaires sociales - solidarité - santé - droits des citoyens

Rapporteur :  Mme RIVOIRE Françoise

2018/4374     Convention de partenariat entre la Ville de Lyon, le CCAS et la CARSAT Rhône-Alpes