Ordre
du jour de la séance du Conseil municipal du 17/12/2018 et de la Conférence des Présidents du 13/12/2018 |
NB :
-
Les
conventions et documents annexes aux projets de rapports non joints aux dossiers
sont consultables à la Direction des Assemblées et dans les services
instructeurs
-
Les
documents propres aux marchés sont consultables à la Direction de la Commande
Publique
-
Désignation d’un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Adoption du procès-verbal de la séance du 5 novembre 2018
-
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation
qui lui a été donnée le 17 juillet 2017 et le 5 novembre 2018
- Communications de M. le Maire
DESIGNATIONS
2018/4378 Commissions thématiques créées à titre
permanent – Remplacement de représentants du Conseil municipal
2018/4379 Conseil d’administration de l’EPCC Musée
des Confluences – Désignation d’un représentant et de personnalités qualifiées par
le Conseil municipal
QUESTIONS ECRITES DU 1ER ARRONDISSEMENT
Question
n° 1 : Ecole Michel Servet
Question
n° 2 : Place des Terreaux
Question
n° 3 : Stationnement
automobile sur le Boulevard de la Croix-Rousse
Commission
finances - commande publique - administration générale - ressources humaines
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2018/4384 Vote du Budget Primitif 2019 budget
principal, budgets annexes du Théâtre des Célestins, de l’Auditorium –
Orchestre National de Lyon, des Halles Paul Bocuse, et états spéciaux
d’arrondissement
2018/4388 Vote des taux d'imposition directe locale
pour 2019
2018/4381 Attribution de subventions à divers
organismes – Exercice 2019 – Approbation d’une convention d’application type
aux conventions cadres pour les subventions de fonctionnement
2018/4387 Plan d’équipement pluriannuel
2015-2020 - Actualisation des
autorisations de programme (AP) et des autorisations d’engagement (AE)
2018/4386 Liste des provisions constituées et
reprises au cours de l’exercice 2018 pour le Budget principal
2018/4321 Rapport des mandataires de la société
d’économie mixte Lyon Parc Auto (LPA) – Exercice 2017
2018/4323 Rapport des mandataires de la société
d’économie mixte Société Anonyme de
Construction de la Ville de Lyon (SACVL) – Exercice 2017
2018/4324 Rapport des mandataires de la Société Publique
Locale (SPL) Lyon Part Dieu – Exercice
2017
2018/4325 Rapport des mandataires de la Société
Publique Locale (SPL) Lyon Confluence –
Exercice 2017
2018/4353 Inventaire comptable et règles
d’amortissement – Modification des durées d’amortissement pour le budget
principal et les budgets annexes
2018/4366 Allongement de dette Caisse des dépôts et
consignations - SACVL
2018/4367 Allongement de dette Caisse des dépôts et
consignations - SAHLM Gabriel Rosset
2018/4375 Nomenclature achats fournitures-services-travaux
Ville de Lyon - Révision - 2019
Rapporteur : Mme FRIH Sandrine
2018/4385 Convention partenariale avec la Métropole
de Lyon pour l’utilisation de services du Guichet Numérique Métropolitain (GNM)
2018/4383 Octroi de la protection fonctionnelle à une
élue de la Ville de Lyon - Mme Nathalie Perrin-Gilbert
2018/4382 Octroi de la protection fonctionnelle à un
élu de la Ville de Lyon - M. Jean-Pierre Bouchard
2018/4389 Formation des élus - Gestion et financement
- Mise à jour
2018/4317 Schéma directeur des systèmes d’information
(SDSI) 2015-2020 – Opérations 60029054 "Maintien en condition
opérationnelle des infrastructures PEP 2015-2020", 60029055 "Maintien
en condition opérationnelle des applications métier PEP 2015-2020", adaptation
du montant des opérations et affectation complémentaire des AP n° 2015-8 et n°
2015-9, programme 00008
2018/4322 Rapport des mandataires de la société
d’économie mixte Patrimoniale du Grand Lyon
– Exercice 2017
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2018/4310 Remise gracieuse de dette
2018/4318 Approbation d'une convention entre l'Etat
et la Ville de Lyon pour la mise à disposition de conservateurs de
bibliothèques et de conservateurs généraux de bibliothèques d'Etat
2018/4330 Modification du tableau des effectifs
2018/4331 Création d'emplois pour accroissement
temporaire et saisonnier d'activités pour l'année 2019
2018/4332 Approbation et autorisation de signer la
convention cadre 2019/2020 entre le Comité des Oeuvres Sociales de la Ville de
Lyon et la Ville de Lyon
2018/4333 Approbation et autorisation de signer la
convention cadre entre la Ville de Lyon et l'Association Lyon Sport Métropole
(LSM)
2018/4334 Complémentaire santé et prévoyance - Choix
du dispositif et participation financière de la Ville de Lyon
2018/4335 Complémentaire santé et prévoyance - Mise
en place d'un groupement entre la Ville de Lyon et le CCAS en vue de la
passation et l'exécution des conventions de participation pour les risques
santé et prévoyance des agents de la Ville de Lyon et du CCAS de Lyon
2018/4359 Adoption et autorisation de signature d'une
convention relative au contrôle médical statutaire entre la Ville de Lyon, le
CCAS et le Centre de Gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon
2018/4364 Référent déontologue - Autorisation de
signature d'un avenant à la convention tripartite "socle commun" avec
le centre de gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon
Commission
urbanisme - logement - cadre de vie - environnement - politique de la ville -
déplacements - sécurité - voirie
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2018/4312 Changement de dénomination de la
"ruelle Docteur Salvat" en "rue Docteur Salvat" à Lyon 7ème
2018/4313 Dénomination d'un espace public : Espace
Josette Berlioz à Lyon 8ème
2018/4314 Dénomination d'une voie nouvelle : Mail
Madeleine Pelletier, PUP Saint Vincent de Paul à Lyon 8ème
2018/4326 Lancement de la phase 2 de l'opération
n°60024663 "Rénovation des sanitaires anciens et automatiques
2015-2020" et affectation complémentaire de l'autorisation de programme
2015-3, programme 20012
2018/4358 Dénominations de voies nouvelles et d’un
espace public, et changement de dénomination d’une portion de la rue de
Montagny, PUP Patay à Lyon 8ème
2018/4360 Approbation des modalités de participation
de la Ville de Lyon au projet de la Commission Européenne Horizon 2020 -
Internal Security Fund Police (ISFP -2017- AG - PROTECT), intitulé
SECUR-CITIES – Lancement de l’opération
ISFP n°60050001 projet ISFP (Internal Security Fund and Police) - Sécurisation
des manifestations, vote et affectation de l’AP n°2018-1 Projet ISFP –
Sécurisation des manifestations, programme n°00018
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2018/4342 Programmation au titre de l’exercice 2018
dans le cadre de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville
2015/2020 de l’agglomération lyonnaise - Cofinancement des postes des missions
territoriales et des actions d’ingénierie sous maîtrise d’ouvrage de la Ville
de Lyon
2018/4343 Approbation et autorisation de signature
des conventions de gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) 2018/2020
pour 3 quartiers prioritaires de Lyon du contrat de ville 2015/2020 (Vergoin et
Gorge de Loup 9ème / Sœur Janin 5ème) à signer avec l’Etat, la Métropole de
Lyon et les bailleurs sociaux
Commission
culture - patrimoine
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2018/4309 Approbation d'une convention d'objectifs
entre l'Etat, la Région, la Métropole de Lyon, la Ville de Lyon et
l'association Opéra National de Lyon pour les années 2019 à 2022
2018/4315 Approbation de deux conventions de
parrainage entre la Ville de Lyon – Centre d’Histoire de la Résistance et de la
Déportation, la revue Grains de sel et le SYTRAL assisté de Kéolis dans le
cadre de l’exposition génération 40
2018/4319 Approbation d’une convention de partenariat
pédagogique et scientifique entre la ville de Lyon/ musée de l'imprimerie et de
la communication graphique et l’Ecole Supérieure d’Art et Design Grenoble
Valence (ÉSAD)
2018/4329 Approbation d’une convention cadre entre la
Ville de Lyon, la Métropole de Lyon et l'Institut Français pour le
développement des échanges artistiques internationaux 2019-2021
2018/4336 Approbation de l'évolution de la grille
tarifaire de dédommagement forfaitaire des documents de la Bibliothèque
municipale de Lyon
2018/4337 Approbation de contrats cadres de cession
droits d'auteur pour le fonds local dans Numélyo à la Bibliothèque municipale
de Lyon
2018/4338 Approbation d'une convention de partenariat
entre le département du Rhône - les archives départementales et la Ville de
Lyon - Bibliothèque muncipale pour le
dépôt et le prêt d'ouvrages
2018/4339 Approbation d’un contrat entre la Ville de
Lyon - Service archéologique municipal et Archeodunum pour la conduite d’une
expertise scientifique
2018/4345 Approbation d’un avenant à la convention
d’objectifs de la SCOP SARL Théâtre Nouvelle Génération signée le 18 mai 2016 -
Année 2019
2018/4346 Demande de subventions auprès de la
Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne-Rhône Alpes pour les
expositions et activités 2019 des Musées
2018/4354 Approbation d’une convention de parrainage
entre la Ville de Lyon / musée des Beaux-Arts de Lyon et le Sytral, assisté de
Keolis dans le cadre de l'exposition "Claude, l'empereur au destin
singulier"
2018/4355 Approbation de conventions de parrainage
entre la Ville de Lyon / musée des Beaux-Arts de Lyon et les sociétés ArtClair,
Chaîne Histoire, Faton Archéologia, Le Monde, RCF, Télérama et Bulles de Gones
dans le cadre de l’exposition Claude, un empereur au destin singulier, du 1
décembre 2018 au 4 mars 2019
2018/4356 Approbation de la grille tarifaire des visites
commentées hors horaires
d'ouverture au public du musée de
l'imprimerie et de la communication graphique
2018/4365 Approbation du protocole financier
tripartite entre la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon et le Syndicat mixte de gestion du
Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon, pour l’année 2019
2018/4371 Approbation d'une convention de parrainage
entre la Ville de Lyon / Théâtre des Célestins et le groupe Accor dans le cadre
de la saison 2018-2019 du Théâtre des Célestins
Rapporteur : M. GIORDANO Alain
2018/4320 Approbation d'une convention de mise à
disposition à titre gratuit du bâtiment dit "Ateliers des décors" sis
21, rue Roger Salengro 69200 Vénissieux au profit de l'Opéra National de Lyon jusqu'au
31 décembre 2022 - EI 99004
2018/4327 Approbation d’un avenant à la convention
d’objectifs 2015-2018 entre l’Etat, la Région Auvergne Rhône-Alpes, la Ville de
Lyon et l’association GRAME – Centre National de Création Musicale – pour
l’année 2019
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2018/4348 Fête des Lumières 2018 : financement et
partenariat privé - Conventions de mécénat et parrainage
2018/4349 Savoir-faire en termes d'organisation
d'événements lumière - Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage entre la
Ville de Lyon et la Ville de Saint Gervais, pour l'organisation de la 3e
édition de "Lumières Saint-Gervais Mont-Blanc", du 26 décembre 2018
au 1er janvier 2019
2018/4350 Modification de la délibération n°
2018/4163 portant sur l'organisation de la 2e édition du Festival
"Lumieres Hong Kong", et l'approbation d'une convention d'assistance
à maîtrise d'ouvrage
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2018/4376 Attribution d’une subvention
d’investissement de 50 000 € aux Hospices Civils de Lyon pour la restauration
des façades de la Chapelle de l’Hôtel Dieu – Approbation et autorisation de
signature de la convention d’investissement correspondante – opération n°
02SEHCL3 et affectation d’une partie de l’AP n° 2015-3«Aide au patrimoine et
édifices culturels 2015-2020 », programme 20005
Commission
éducation - petite enfance - université - jeunesse - vie associative - sports
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2018/4351 Lions du Sport - Re Lyon Nous : financement
et partenariat privé - Modèles de conventions de mécénat
2018/4361 Renouvellement de la convention de
coopération entre la Ville de Lyon et le Centre Nautique Intercommunal de
Vénissieux pour la réalisation des prestations de traitement d'eau par la Ville
de Lyon
2018/4363 Approbation des tarifs pour l'utilisation
des équipements sportifs par les collèges et les lycées pour l'EPS obligatoire,
saison 2016-2017 et 2017-2018
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2018/4357 Autorisation de signer l'avenant n°3 au
Contrat Enfance Jeunesse 3ème génération 2015-2018 en vue d'intégrer
l'augmentation de l'offre d'accueil en 2018
2018/4380 Autorisation de signer des avenants à une
convention d'occupation temporaire et à un contrat de sous mise à disposition
avec l'association gestionnaire d'équipements de Petite Enfance " Les
Petits Thou "
Rapporteur : M. CORAZZOL Guy
2018/4362 Programmation Projet éducatif territorial
(PEdT) Temps scolaire - Attribution des
séjours classes transplantées de janvier à juin 2019 et inscriptions
budgétaires
Commission
immobilier - bâtiments
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2018/4311 Lyon 5e - Approbation d’un protocole
d’accord transactionnel relatif à la prise en charge par la Ville de Lyon des
travaux à réaliser sur le plancher haut de son local, appartenant aux parties
communes de la copropriété – Immeuble sis 47 rue des Farges – EI 05 054
2018/4316 Lyon 7ème – Approbation d'une convention de
transfert de gestion à l’euro symbolique au profit de l'INSERM des volumes 44
et 55 situés dans l'enceinte du site "Ville de Lyon - Fondation
Mérieux" 19 avenue Tony Garnier - EI 07 245 – N°07 245 V 002 et 07 245 V
004
2018/4340 Approbation d’une convention de mise à
disposition d’un local du domaine privé à titre gratuit, situé 75 rue Villon à
Lyon 8ème au profit de l’amicale des anciens de la légion étrangère de la
région lyonnaise (AALE) - Ensemble immobilier n° 08225
2018/4341 Approbation d’une convention de mise à
disposition d’un local à titre gratuit du domaine privé, situé 60 rue Arrachart
à Lyon 8ème au profit de l’Union nationale des combattants du Rhône section
Lyon rive gauche – Ensemble Immobilier n° 08207
2018/4347 Lyon 4ème - Acquisition à l’euro symbolique
par la Ville de Lyon auprès de la Métropole de Lyon de la piscine Saint Exupéry
et de son terrain d’assiette, sis 11 rue Petrus Sambardier - EI 04037 - N°
d’inventaire 04037T002 - Opération 60021836 « Frais notariés pour acquisitions
gratuites 2015-2020 », programme 00020, AP n°2015-1
2018/4352 Lyon 1er - Cession d'une parcelle de
terrain non bâtie située 33, 33 bis et 35 rue du Bon Pasteur au profit de la
Société NEOXIA GROUP - EI 01284 - n° d'inventaire 01284 T 001-03 et 01284 T
002-01
2018/4368 Stade Balmont La Duchère - Mise aux normes des
vestiaires selon le règlement de la FFF- Lancement de l'opération n°09070659 -
Affectation d'une partie de l'AP n°2015-1, programme 00004
2018/4369 Théâtre des Célestins - Renouvellement du
système informatisé du cintre - 4 Rue Charles Dullin, 69002 Lyon - opération
n°02013003 - Lancement des études de l'opération et affectation d’une partie de
l'autorisation de programme n° 2015-1, programme 00005
2018/4370 Lyon 8ème - Prorogation par avenant de la
convention d'occupation temporaire consentie à la Métropole de Lyon et relative
à la mise à disposition à titre gratuit du tènement sis 19 rue Paul Cazeneuve
pour l'exploitation d'un collège, dans l'attente d'une régularisation foncière
- EI 08292 - N°inventaire 08292 T 001
2018/4372 Mission d'information et d'évaluation
portant sur la politique patrimoniale et foncière de la Ville de Lyon - Rapport
2018/4373 Lyon 7ème - Approbation de l’avenant n°1 à
la convention de versement d’un fonds de concours à la Métropole de Lyon pour
l’opération de désamiantage, démolition et dépollution des parcelles 1-3 rue du
Vercors réalisée dans le cadre de la relocalisation du Centre International de
Recherche sur le Cancer - EI 07143 - numéro d’inventaire 07143T003 et 07143T004
- Adaptation de l'opération n° 07143002 et réduction de l'AP n°2016-1,
programme 00014
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2018/4328 Approbation d’un avenant à la convention de
mise à disposition de locaux à titre gratuit entre la Ville de Lyon et
l’Association Les Grands Concerts relative à la mise à disposition de la
Chapelle de la Trinité sise 29 rue de la Bourse à Lyon 2ème – EI 02112
2018/4344 Approbation d’une convention d’occupation à
titre gratuit pour la SCOP SARL compagnie les Trois Huit pour les locaux situés
22, rue Commandant Pégout – Lyon 8ème pour 2019-2020
Commission
affaires sociales - solidarité - santé - droits des citoyens
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2018/4374 Convention de partenariat entre la Ville de
Lyon, le CCAS et la CARSAT Rhône-Alpes