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Ordre
du jour de la séance du Conseil municipal du 24/09/2018 et de la Conférence des Présidents du 20/09/2018 |
NB :
-
Les conventions et documents annexes
aux projets de rapports non joints aux dossiers sont consultables à la
Direction des Assemblées et dans les services instructeurs.
-
Les documents
propres aux marchés sont consultables auprès de la Direction de la Commande
Publique.
-
Désignation d’un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Adoption des procès-verbaux des séances du 28 mai et 2 juillet 2018
-
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été confiée le 17 juillet 2017
- Communications de M. le Maire
DESIGNATIONS
Commissions
thématiques créées à titre permanent – Remplacement d’une représentante du
Conseil municipal (rapport 2018/4044)
QUESTIONS
DU 8e ARRONDISSEMENT
(Approuvées par le Conseil d’arrondissement du 12
septembre 2018)
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Question
n° 1 : |
Ecole
PUP Saint Vincent |
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Question
n° 2 : |
Développement
de la vie associative |
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Question
n° 3 : |
Stade Dumont |
Commission
urbanisme - logement - cadre de vie - environnement - politique de la ville -
déplacements - sécurité - voirie
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2018/4085 Adoption d’une charte de bonne conduite pour
les activités de location de vélos en libre-service sans station sur le
territoire de la Ville de Lyon.
2018/4086 Déploiement du système d'alerte et
d'information des populations (SAIP) - Convention avec l'Etat
2018/4088 Dénomination d’une voie nouvelle et d’un
espace public ZAC Confluence à Lyon 2ème
2018/4089 Changement de dénomination d’une portion de
voie publique : « Cours Charlemagne » en « Passage France Pejot » à Lyon 2ème.
2018/4090 Installations classées – Institution de servitudes
d’utilité publique- Société TOTAL MARKETING FRANCE Ancienne station-service
Relais ELF – 10, quai Tilsitt à Lyon 2ème
2018/4094 Convention de partenariat relative a la
lutte contre l’indécence des logements (partenariat Ville de Lyon - CAF)
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2018/4095 Lancement de l’opération n°62006002 «Hôtel
Dieu - Mise en Lumière de la façade principale» à Lyon 2e et affectation d'une
partie de l'AP n° 2015-1, programme 00013, pour un montant de 350 000 euros -
Autorisation de signer une convention avec les Associations Syndicales de
propriétaires du Grand Hôtel Dieu, propriétaires du site de l'Hôtel Dieu et
avec la société GHD Commerces, propriétaire de l'installation d'illumination,
pour la mise en lumière du site et l’entretien de l’installation d’illumination
2018/4101 Installations classées : Institution de
servitudes d’utilité publique - Société NEXANS - 29, rue Pré Gaudry à Lyon 7e
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2018/4087 Lyon 6 – Requalification des cours Vitton et
Roosevelt – Approbation d’une convention de maîtrise d’ouvrage unique entre la
Ville de Lyon et la Métropole de Lyon – Lancement de l’opération 66002001 «
Requalification des cours Vitton et Roosevelt »– Affectation d’une partie de
l’AP 2015-2, programme 00012 pour un montant de 1 530 000 euros
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2018/4097 Approbation d’une convention de partenariat
entre l’INSEE et la Ville de Lyon pour la réalisation d’une étude portant sur
l’analyse de la trajectoire socio-démographique des quartiers lyonnais au cours
des trente dernières années
2018/4098 Association Action Pour l'Insertion par le
Logement (ALPIL)– Approbation d’une convention d’objectif 2018-2020 et
attribution d’une subvention d'un montant de 25 000 euros pour l’année 2018
2018/4099 Avis de la Ville de Lyon sur le Plan
Partenarial de Gestion de la demande et d’Information des Demandeurs de
logement social (PPGID) de la Métropole de Lyon et approbation d'une convention
avec la Métropole de Lyon fixant les modalités de participation de la Ville de
Lyon au service d’accueil et d’information des demandeurs de logement social
2018/4100 Approbation de la convention de
participation entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon au financement de
l’équipe d’animation du dispositif métropolitain de la lutte contre l'habitat
indigne (DMLHI) au titre des années 2018 à 2023
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2018/4091 Attribution de subventions de fonctionnement
à des associations dans le cadre du dispositif national Ville Vie Vacances –
Programmation complémentaire 2018 pour un montant total de 7 650 euros –
Autorisation de solliciter une subvention de 56 000 euros auprès de l’Etat au
titre de l’année 2018 pour ce dispositif
2018/4092 Attribution de subventions de fonctionnement
à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée
organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais
rencontrant des difficultés sociales et financières particulières –
Programmation complémentaire 2018 pour un montant total de 7 784 euros /
Réduction à hauteur de 2000 euros d’une subvention accordée à l’association Le
Lien Théâtre
Rapporteur : M. KISMOUNE Ali
2018/4093 Programmation financière complémentaire 2018
au titre de la politique de la ville - volet lien social et volet
emploi-insertion - pour un montant total de 40 376 euros
Rapporteur : M. GIORDANO Alain
2018/4096 Lyon 6e - Lancement de la phase travaux et
adaptation du montant de l'opération n°
06016011 "Forêts d'Asie", et affectation complémentaire d'une partie
de l'AP 2015-1, programme 00012
Commission
relations internationales - économie - commerce et artisanat - tourisme
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2018/4170 Attribution d'une subvention de 30 000 euros
à l'Union des Commerçants et Artisans Croix-Roussiens - Association Lyon Côté Croix-Rousse pour la
mise en œuvre du programme d'actions 2018 - Approbation d’une convention
2018/4174 Attribution de subventions pour un montant
de 20 500 euros à des Associations de commerçants, d’artisans et producteurs
dans le cadre de l'animation commerciale sur le territoire de la Ville de Lyon
2018/4176 Illuminations 2017 - Attribution de
subventions complémentaires pour un montant de 2 620 euros
Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine
2018/4171 Soutien à la vie associative ou structures
assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions dans
le cadre de l'appel à projets internationaux 2018 2e phase - Lancement de
l'appel à projets internationaux 2019
2018/4172 Don de véhicule réformé à la Ville de
Ouagadougou au Burkina Faso
2018/4173 Attribution d'une subvention de 25 000 euros
à la Fondation pour l'Université de Lyon, sise 35 rue de Marseille à Lyon 7e
pour l'organisation des 31èmes Entretiens Jacques Cartier - Année 2018 - Approbation
d'une convention
2018/4177 Attribution d'une subvention de
fonctionnement général de 35 000 euros au Nouvel Institut Franco-Chinois, sis 2
rue des Soeurs Bouvier Lyon 5e, pour leur programme d'actions 2018
2018/4178 RETIRE
2018/4179 Mandat spécial accordé à M. Georges
Képénékian et Mme Karine Dognin-Sauze pour une mission à Erevan (Arménie) du 5
au 12 octobre 2018
2018/4180 Mandat spécial accordé à M. Georges
Képénékian et M. Loïc Graber pour une mission à Leipzig (Allemagne) du 6 au 7
novembre 2018
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2018/4175 Attribution de subventions pour un montant
total de 27 000 euros dans le cadre de la promotion de l’Economie Sociale
Solidaire, du soutien de l’Entreprenariat, et la promotion de la consommation
responsable et approbation d'une convention.
Commission
affaires sociales - solidarité - santé - droits des citoyens
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2018/4181 Subventions aux associations développant des
actions auprès des personnes âgées (animation, développement réseau, aides
ménagères), pour un montant de 162 250 euros - Approbation et autorisation de
signer les conventions de financement
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2018/4182 Subventions aux associations développant des
actions en faveur des personnes en difficulté (aide alimentaire, accueil de
jour, lutte contre l'exclusion et maintien du lien social, santé/personnes SDF)
pour un montant de 59 385 euros - Approbation et autorisation de signer les
conventions de financement
Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse
2018/4183 Rapport annuel sur la situation en matière
d'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2017
2018/4184 Attribution de subventions de fonctionnement
au titre de la promotion des droits des femmes, de l’égalité femmes-hommes et
des couples pour un montant total de 35 400 euros - exercice 2018
2018/4185 Attribution de subventions de fonctionnement
à divers organismes conduisant des actions en direction des personnes en
situation de handicaps au titre de l’année 2018 pour un montant total de 30 750
euros (rectificatif)
Rapporteur : Mme TAZDAIT Djida
2018/4186 Attribution de subventions de fonctionnement
au titre de la lutte contre les discriminations, de l’égalité et des droits des
citoyens au titre de l’exercice 2018 pour un montant total de 13 899 euros
Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Céline
2018/4187 Attribution d’une subvention de
fonctionnement d’un montant de 10 000 euros à l’association « A L’EAU M.N.S »,
sise 60 rue Christian Lacouture - 69500 Bron, pour le « Village Santé »
Commission
culture - patrimoine
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2018/4127 Approbation de nouveaux tarifs dans le cadre
de l'ouverture de la salle pédagogique de l'Auditorium-Orchestre national de
Lyon
2018/4128 Approbation d’une convention établie entre
la Ville de Lyon / Centre d'histoire de la résistance et de la déportation, le
CCAS de la Ville Lyon et l’Université Lyon 2 pour la réalisation d’entretiens
au sein des résidences autonomie de la Ville de Lyon dans le cadre de
l’exposition "Génération 40"
2018/4130 Demande de subventions d’investissement 2018
pour les acquisitions d’œuvres d’art du Musée des beaux-arts et du Musée d’art
contemporain auprès de la Direction régionale des Affaires Culturelles et de la
Région Auvergne Rhône-Alpes dans le cadre du FRAM -Fonds Régional d’acquisitions
des musées
2018/4131 Approbation de conventions de mécénat dans
le cadre de la rétrospective "Bernar Venet" présentée au Musée d'art
contemporain du 21 septembre 2018 au 6 janvier 2019
2018/4132 Approbation d'une convention de prêt de
l'exposition temporaire «Génération quarante – Les jeunes et la guerre» entre le Centre d'Histoire de la Résistance
et de la Déportation - CHRD et le Musée de la Résistance nationale de
Champigny-sur-Marne (rectificatif)
2018/4133 Attribution d’une subvention de
fonctionnement d'un montant de 10 000 euros à la Compagnie Augustine Turpaux
pour l’accompagnement artistique du projet urbain de Mermoz Sud
2018/4134 Tarification des locations d’expositions
itinérantes et des locations de salles au Centre d’Histoire de la Résistance et
de la Déportation
2018/4135 Attribution de subventions d’équipement pour
un montant global de 104 000 euros à des structures de création et de diffusion
artistique - Approbation de conventions d’application entre la Ville de Lyon et
diverses associations
2018/4136 Attribution de subventions de fonctionnement
à des structures de création et de diffusion artistique des 4e, 6e et 9e
arrondissements pour leurs projets culturels pour un montant global de 20 000
euros – Participation financière du Grand Casino de Lyon - Groupe Partouche à
la politique culturelle de la Ville de Lyon - Approbation de conventions
2018/4137 Approbation de la nouvelle grille tarifaire
aux Archives municipales
2018/4138 Approbation d'une convention entre la Ville
de Lyon - Archives municipales et les Archives départementales et
métropolitaines pour la mise à disposition d'images numérisées d'annuaires et
indicateurs lyonnais
2018/4139 Approbation d’une convention de partenariat
entre la Ville de Lyon / Musée d’art contemporain et SPIRITO dans le cadre de
l’opération « Ouie le jeudi » - 4 concerts au Musée d’art contemporain de
novembre 2018 à juin 2019
2018/4140 Approbation d'une convention entre l’Agence
Rhône-Alpes Auvergne pour le Livre et la Documentation (ARALL) et la Ville de
Lyon –Bibliothèque pour le portail internet commun LECTURA / LECTURA + (rectificatif)
2018/4141 Approbation de la charte de la conservation
dans les bibliothèques
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2018/4142 Exonération du droit d'entrée aux musées Gadagne
le samedi 24 et dimanche 25 novembre 2018 dans le cadre de l'organisation d'un
week-end porte ouverte pour la découverte des salles du nouveau parcours
marionnette
2018/4143 Approbation d'une convention de partenariat
culturel entre le Musée national du Hangeul (République de Corée) et le Musée
de l'imprimerie et de la communication graphique
2018/4144 Approbation de quatre conventions de prêt à
titre gratuit entre la Ville de Lyon/ Musée de l’automobile Henri Malartre et l’association « Club des Amateurs
d’Automobile Anciennes », l’association « Lyon 2CV Club », l’association « NEW
MAP et Cie » dans le cadre du 40 ème salon international Epoqu’ Auto
et la société PHA dans le cadre
du 60 ème anniversaire du Circuit de Charade.
2018/4145 Approbation de la gratuité des animations
proposées par le musée Henri Malartre à
l’occasion de la Fête de la Science du 09 au 14 octobre 2018
2018/4150 Approbation d’une convention de partenariat
entre le musée des Beaux-Arts/Ville de Lyon et l’association Beaux-Arts Campus
2018/4151 Approbation d’une convention de partenariat
entre le musée des Beaux-Arts/Ville de Lyon et la Biennale de la danse de Lyon
pour l’organisation d’un événement au musée du 17 au 29 septembre 2018
2018/4152 Approbation de nouveaux tarifs au Musée des
beaux-arts de Lyon
2018/4153 Approbation d’une convention de partenariat
entre le musée des Beaux-Arts/Ville de Lyon et le Théâtre National
Populaire (TNP)
2018/4154 Approbation d’une convention de partenariat
entre le Musée des beaux-arts/Ville de Lyon et l’association de guides
conférenciers GRENAT
2018/4155 Approbation d'une convention de mécénat
entre la Ville de Lyon Musée des beaux-arts et la Fondation SwissLife, dans le
cadre d’un programme culturel pour les malades d’Alzheimer
2018/4156 Approbation d’une convention de partenariat
et de mandat entre la Ville de Lyon/musée des Beaux-Arts et la société
Navig’inter pour la mise en place d’une proposition couplée croisière/visite au
Musée pour les groupes touristiques et scolaires.
2018/4157 Approbation de cessions de droits d'auteur
pour l’exploitation d’iconographies dans
le cadre de l'exposition Odyssée. Les livres sauvés au musée de l'imprimerie et
de la communication graphique
2018/4158 Approbation d’une convention de parrainage entre
la Ville de Lyon – Auditorium de Lyon et mediatransports pour la saison
2018/2019 de l'Auditorium-ONL
2018/4159 Approbation de conventions établies entre la
Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre National de Lyon, le Fonds DECITRE et la
société DECITRE pour les parrainages des années 2016 et 2017
2018/4164 Approbation de conventions de parrainage
dans le cadre de la rétrospective Bernar Venet" présentée au Musée d'art
contemporain du 21 septembre 2018 au 6 janvier 2019
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2018/4166 Approbation de conventions de partenariat
entre la Ville de Lyon/ musée des Beaux-Arts et des établissements de
l’enseignement supérieur (Lycée La Martinière Duchère, l’Institut Droit Art
Culture (IDAC) / Université Jean-Moulin-Lyon 3, l’École nationale supérieure
d’architecture de Lyon et L’Université catholique de Lyon (UCLy)
2018/4167 Approbation d’une convention de partenariat
entre le musée des Beaux-Arts/Ville de Lyon et le centre hospitalier Saint Jean
de Dieu
2018/4168 Approbation des tarifs de location des
encadrements du musée de l’imprimerie et de la communication graphique
2018/4169 Approbation de deux conventions de
parrainage entre la Ville de Lyon/Théâtre des Célestins, JC Decaux France et
Rhonexpress dans le cadre de la saison 2018-2019
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2018/4129 Attribution de subventions de fonctionnement
aux associations d'anciens combattants pour un montant total de 31 470 euros
2018/4146 Fonds d’Intervention du Patrimoine (FIP) :
attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations
contribuant à la mise en valeur du patrimoine lyonnais pour un montant total de
6 500 euros
2018/4147 Approbation des modalités d’attribution du
Prix « Citoyen du Patrimoine » - 2019
2018/4148 Demande de subvention au ministère de la
Défense / Direction de la Mémoire, du Patrimoine et des Archives pour la
restauration et la réalisation de monuments commémorant les deux guerres
mondiales
2018/4149 Projet de restauration du tableau de
l’église Saint-Nizier « Saint Irénée » par Antoine Jean GROS (1813), classé
Monument Historique et demande de subvention à la Direction Régionale des
Affaires Culturelles
2018/4165 Attribution d’une subvention de
fonctionnement d’un montant de 35 000 euros à l’association SILK IN LYON pour l’organisation
de l’évènement « Silk in Lyon festival de la soie "– Approbation d’une
convention cadre 2018-2020
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2018/4160 Modification de la délibération n° 2018/3901
portant sur l'attribution de subventions pour la programmation "Tout
l'monde dehors !" 2018 (Association du Carillon Rhône-Alpin)
2018/4161 Attribution de subventions pour la
programmation de la Fête des Lumières 2018 - Approbation de modèles de
conventions types
2018/4162 Fête des Lumières 2018 : financement et partenariat
privé - Conventions de mécénat
2018/4163 Savoir-faire en termes d'organisation
d'événements lumière - Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage entre la
Ville de Lyon et L'Association Culturelle France Hong Kong Limited, pour
l'organisation de la 2e édition du festival "Lumieres Hong Kong", du
29 novembre au 2 décembre 2018
Commission
finances - commande publique - administration générale - ressources humaines
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2018/4068 Cession des certificats d'économie d'énergie
2018/4069 Convention de groupement de commandes entre
la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon pour la fourniture et l’acheminement
d’électricité - Autorisation de signer
la convention
2018/4077 Garantie sollicitée à hauteur de 70% par
l'OGEC Saint Nom de Jésus pour la souscription d’un emprunt d’un montant de 150
000,00 euros relatif à une opération de travaux de mise en conformité ERP4
(travaux de sécurité et travaux ponctuels d’accessibilité) des bâtiments de
l'école Saint Nom de Jésus située 95, rue Tête d'Or à Lyon 6e
2018/4078 Modification de la délibération n° 2017-2850
portant sur la garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade
Habitat pour la souscription de trois emprunts d’un montant total de 1 583
624,00 euros – Opération : réhabilitation de 34 logements situés 13 et 13 bis,
rue de la Villette à Lyon 3e
2018/4081 Dotations aux arrondissements pour l'année
2019
2018/4082 Caisse de Crédit Municipal de Lyon -
Présentation des documents budgétaires de l’exercice 2017
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2018/4070 Modification du tableau des effectifs.
2018/4079 Modification du nombre d'heures de vacations
à la direction de la police municipale - Mission piste mobile d'éducation
routière
2018/4080 Désignation des membres des bureaux de vote
électroniques et composition de la cellule d'assistance technique (rectificatif)
2018/4083 Convention de reprise financière d'un compte
épargne temps.
Rapporteur : Mme FRIH Sandrine
2018/4071 Raccordement en très haut débit de 7
bibliothèques - Lancement de l'opération 60073001 et affectation d'une partie
de l'AP 2015-1 « Aménagements Culture et Patrimoine 2015-2020 », programme
00005 - Convention avec la société Grand Lyon THD pour la mise à disposition de
fibres optiques
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2018/4072 Garantie sollicitée à hauteur de 100% par la
SACVL pour la souscription de trois emprunts d’un montant total de 833 400,00
euros relatifs à une opération d’acquisition-amélioration de 8 logements PLS
située 40, rue Amiral Courbet à Lyon 3e
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2018/4073 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la
SCIC Entreprendre pour Humaniser la Dépendance pour la souscription de deux
emprunts d’un montant total de 1 500 000,00 euros relatifs à une opération
d’acquisition en VEFA de 10 logements PLAI située 25, rue du Plat à Lyon 2e
2018/4074 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par
l'Office Public de l'Habitat de l'Ain Dynacité pour la souscription de quatre
emprunts d’un montant total de 1 556 900,00 euros relatifs à une opération
d’acquisition en VEFA de 15 logements (10 logements PLUS et 5 logements PLAI)
située 240-242, route de Vienne à Lyon 8e
2018/4075 Garantie sollicitée à hauteur de 100% par la
SACVL pour la souscription de trois emprunts d’un montant total de 2 252 965,00
euros relatifs à une opération d’acquisition en VEFA de 26 logements PLS située
62, rue d’Anvers à Lyon 7e
2018/4076 Garantie sollicitée à hauteur de 100% par la
SACVL pour la souscription de trois emprunts d’un montant total de 6 364 384,00
euros relatifs à une opération de construction de 37 logements PLS située
70-78, rue Laënnec à Lyon 8e
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2018/4084 « Congrégation des Religieuses Augustines de
Notre-Dame de Paris » - Abrogation du titre d’existence légale de deux
établissements de la congrégation et fusion absorption avec la « Congrégation
Province de France des Religieuses de l’Assomption »
Commission
immobilier - bâtiments
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2018/4102 Mise aux normes des ascenseurs des bâtiments
de la Ville de Lyon 2017-2020 - Opération n°60021853 – Approbation de la
convention de transaction entre la Ville de Lyon et la société Schindler
2018/4104 Lyon 7ème - Modificatifs de l'état
descriptif de division en volumes entre la Ville de Lyon, la Fondation Mérieux
et la SCI Arloing Courmont en vue de la mise en cohérence foncière du site
situé 19 avenue Tony Garnier - Acquisition à l'euro symbolique du volume 5 et
acquisition à titre gratuit des volumes 39, 40, 49 et 50 auprès de la SCI
Arloing Courmont - mise à bail de longue durée de 18 places de stationnement au
profit de la SCI Arloing Courmont – EI 07245 – Numéros d'inventaire 07245V001 –
07245V002 – 07245V003 – 07245V004 – 07245V005 – 07245V006 - Opération 60021836
« Frais notariés pour acquisitions gratuites 2015-2020 », programme 00020, AP
n°2015-1
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2018/4105 Lyon 5e - Restructuration du Site de
l’Antiquaille - Cession à l’euro symbolique par la Ville de Lyon à la Métropole
de Lyon de parcelles - EI 05133 – 05110
– n° inventaire 05133T001-05 – 05110T002-02 – 05110V001 (en partie) –
Acquisition à l’euro symbolique par la Ville de Lyon auprès de la SACVL des
volumes 100 et 108 – 28, montée du Chemin Neuf / rue de l’Antiquaille – EI
05110 – n° inventaire 05110V002 - 05110V003 - Opération 60021836 « Frais
notariés pour acquisitions gratuites 2015-2020 », programme 00020, AP n°2015-1
2018/4106 Lyon 5e - Constitution d’une servitude de
passage public piéton entre la SACVL et la Ville de Lyon – Approbation des
conventions relatives aux modalités de sur-entretien d’espaces ouverts au
public, objets de servitudes entre la Métropole de Lyon, la SACVL – 28 Montée
du Chemin Neuf / rue de l’Antiquaille – EI N° 05110
2018/4107 Parc de la Tête d'Or - Ferme Lambert -
création salles pédagogiques et sanitaires - Opération n° 06016014 - Lancement
des travaux de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme 2015-1, programme n°00012
2018/4109 Construction du Centre social et de
l'Etablissement d'Accueil pour Jeunes Enfants (EAJE) Langlet-Santy - 147,
Avenue Général Frère 69008 Lyon - Opération N° 08104511 - Lancement des travaux
de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de
programme 2015-2, programme n°00001
2018/4110 Groupe scolaire Alix - Réaménagement phase 2
- 38, rue Smith Lyon 2ème - Opération n°02009540 - Lancement des études et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme n°
00006
2018/4111 Groupe scolaire La Sauvagère - Rénovation
phase 1 - Opération n° 09022002 - 1,
square Edouard Mouricand Lyon 9ème - Lancement des études de l'opération et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2015-1, programme 00006
(rectificatif)
2018/4115 Opération n°04034025 EAJE Hénon -Travaux de
mise en conformité - 87, rue Hénon à Lyon 4ème - Lancement de l’opération et
affectation d’une partie de l’AP2015-1, programme20002»
2018/4117 Gratuités partielles de frais de location
accordées dans le cadre des mises à disposition des salles de spectales
municipales
2018/4120 Lyon 2ème et Lyon 8ème - Échange sans soulte
de terrains nus avec Grand Lyon Habitat et constitution de servitude d’accès
sur une parcelle – Entrant n° EI 08034 -
n° inventaire 08034 T002-01 –
Sortant EI 02062 – n° inventaire 02062 T 002 - Opération 60021836 « Frais
notariés pour acquisitions gratuites 2015-2020 », programme 00020, AP n°2015-1
2018/4121 Lyon 4e - Approbation de la gratuité de la
mise à disposition d’une partie du terrain et de deux box de l’ancien internat
Adolphe Favre situé 86 rue Chazière, consentie à l’association « la Ferme de la
Croix Rousse », pour la réalisation d’une phase transitoire à la mise en œuvre
du projet de ferme pédagogique – EI 04 029
2018/4123 Lancement de l’opération n° 03007002 «
Groupe Scolaire Meynis - Mise en conformité et sécurité » et affectation d’une
partie de l’AP n° 2015-1, programme n° 20006
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2018/4125 Convention de groupement de commandes entre
le Centre Communal d’Action Sociale de Lyon et la Ville de Lyon pour les
travaux sur le patrimoine des 7ème et 8ème arrondissements, les travaux de
désamiantage, les travaux de désenfumage tout arrondissement, la fourniture de
quincaillerie, la fourniture de panneaux et dalles de bois, la maintenance des
réseaux hydrauliques, les diagnostics amiante avant travaux, les missions de
Coordination, Sécurité et Protection de la Santé (CSPS).
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2018/4103 Lyon 5e – Conclusion d’un bail de droit
commun à titre onéreux avec gratuité partielle consenti par la Ville de Lyon au
profit de l’association "Renaissance du Vieux Lyon" pour la mise à
disposition de locaux situés 50 rue Saint-Jean et de l’autorisation de partage
des locaux susmentionnés entre les associations "Renaissance du Vieux
Lyon" et "Union des comités d'intérêts locaux du Grand Lyon"
(UCIL) suite à une convention de partage de moyens conclue entre ces deux
entités en date du 14 décembre 2012 - EI 05 296
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2018/4108 Groupe scolaire Léon Jouhaux -
Restructuration et extension - 34, Rue Léon Jouhaux 69003 Lyon - Opération n°
03005531 - Lancement des travaux et affectation d'une partie de l'autorisation
de programme n° 2015-1, programme n° 00006
2018/4112 Approbation d’une convention d’occupation du
domaine privé à titre gratuit entre la Ville de Lyon et l’association ALPARA -
service archéologique municipal
2018/4126 Approbation d’une convention d’occupation
temporaire entre la Ville de Lyon / Musée d’art contemporain et la société Lyon
Confluence pour l’installation d’une œuvre de Bernar VENET sur le site de
CONFLUENCE, au sud du passage MAGELLAN, N EI 02-261 dans le cadre de
l’exposition « Bernar Venet - Rétrospective 2019 – 1959 » présentée au Musée
d’Art Contemporain de Lyon de septembre 2018 à janvier 2019
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2018/4113 Approbation et autorisation de signature
d'une convention de mise à disposition de locaux du domaine public situés au
58-60 rue de Sèze à Lyon 6e, au profit de l'Espace 6 MJC
2018/4116 Approbation et autorisation de signature
d’une convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux du domaine
privé situés 97, rue Boileau à Lyon 6e au profit de l’association «
Chèvrefeuille », sise 97, rue Boileau à Lyon 6e – Ensemble Immobilier n° 06021
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2018/4114 Jardins partagés – Approbation et
autorisation de signature d’une convention d’occupation temporaire à titre
gratuit avec l’association «Jardin en Herbes», sise 53, rue Charles Richard à
Lyon 3e, d’un terrain communal situé 2 rue Chambovet à Lyon 3e
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2018/4118 Demande d'application d'une gratuité
partielle de la mise à disposition du Vélodrome G Préveral et des jeux du
boulodrome du Parc, sis Parc de la Tête d'Or à Lyon 6ème, dans le cadre de
l'organisation du meeting "GDP Vendôme"
2018/4119 Approbation d'une convention entre la Ville
de Lyon et le Football Club Lyonnais pour la mise à disposition de locaux à
titre gratuit au stade Vuillermet situé 196 avenue Paul Santy à Lyon 8ème
2018/4124 Approbation d’une convention entre la Ville
de Lyon et l’association Hélix pour la mise à disposition de locaux à titre
gratuit situés 6-8 rue Ruplinger à Lyon 4ème
Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse
2018/4122 Accessibilité - Lancement de la 2e période
de l'Ad'AP - Adaptation de l'opération n°60021847 "Accessibilité - Travaux
et équipements (1ère période de l'Ad'AP) et affectation complémentaire d'une
partie de l'AP n°2015-2, programme 20020
Commission
éducation - petite enfance - université - jeunesse - vie associative - sports
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2018/4045 Attribution d'une subvention d'équipement de
19 000 euros à l'association Boxe Lyon United pour l'équipement de sa nouvelle
salle de boxe située au 135 rue Baraban à Lyon 3e - Approbation et signature
d'une convention mixte avec cette association
2018/4053 Attribution d'une subvention de 15 000 euros
au Comité départemental de la retraite sportive du Rhône et de Lyon Métropole,
pour l'organisation de la 3e édition du "NordicWalkin' Lyon", le
samedi 13 et le dimanche 14 octobre 2018
2018/4054 Attribution d'une subvention de 10 000 euros
à l'association Ligue Auvergne Rhône-Alpes d'Athlétisme, pour l'organisation de
la manifestation "Cap Form' Senior", le lundi 8 octobre 2018
2018/4055 Attribution d'une subvention de 8 000 euros
à l'association Lyon Ultra Run, pour l'organisation de la 5e édition du
"Lyon Urban Trail by night", le samedi 3 novembre 2018 - Approbation
d'une convention mixte
2018/4056 Attribution d'une subvention de 25 000 euros
à l'association Le Cyclotouriste, pour l'organisation de la 65e édition de la
"SaintéLyon", le samedi 1er et le dimanche 2 décembre 2018 -
Approbation d'une convention mixte
2018/4057 Attribution d'une subvention de 5 000 euros
à l'association Office des Sports de Lyon, pour l'organisation de la manifestation
"Open Sport Lyon", le samedi 22 et le dimanche 23 septembre 2018 -
Approbation d'une convention mixte
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2018/4067 Adaptation de l’opération n° 06099 002 -
Stade Edgar Quinet 49 rue Vauban à Lyon 6e - Rénovation du terrain de football
en gazon synthétique - Affectation complémentaire d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2015-1 "Conservation du patrimoine
équipements sportifs 2015-2020" - Programme 20004
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2018/4046 Attribution de la seconde tranche des
subventions de fonctionnement 2018 aux associations gestionnaires d'équipements
de Petite Enfance pour un montant total de 3 570 288 euros. Approbation du
modèle de convention d'application financière
2018/4047 Attribution d’une subvention
d’investissement à l’Association des familles du quartier Saint Vincent d’un
montant de 23 048 euros pour l’aménagement du nouvel équipement d’accueil
petite enfance « Farandole », sis 12 rue Jardin des Plantes à Lyon 1er –
Approbation et autorisation de signature de la convention d’investissement
correspondante. Opération 01055001.
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2018/4048 Attribution d’une subvention de
fonctionnement général de 1 251 894 euros au titre de l’année 2018 à
l’association « Léo Lagrange Centre Est », sise 66 cours Tolstoï à Villeurbanne
- Approbation et autorisation de signature d’une convention-cadre entre la
Ville de Lyon et l’association pour la période 2018-2020
2018/4049 Attribution au titre de l’année 2018 de
subventions de fonctionnement général à 9 MJC de Lyon, à l’association «
Com’expression », ainsi qu’au Réseau Rhône-Ain-Saône (R2AS)-Union Territoriale
des MJC-MPT pour un montant total de 1 347 200 euros – Approbation et
autorisation de signature de conventions d’application avec chacune des
associations gestionnaires - Approbation et autorisation de signature d’une
convention-cadre avec le Réseau Rhône-Ain-Saône-Union Territoriale des MJC-MPT
pour la période 2018-2020
2018/4050 Attribution de subventions de fonctionnement
général à 13 associations gestionnaires de centres sociaux de Lyon et à l’Arche
de Noé au titre de l’année 2018 pour un montant total de 1 112 843 euros -
Approbation et autorisation de signature des conventions d’application avec
chacune des associations gestionnaires - Modification du montant de la
subvention de fonctionnement attribuée à l’association Ka’fête ô mômes au titre
de l’année 2018
2018/4051 Attribution de subventions de fonctionnement
à des associations dans le cadre du soutien aux initiatives associatives
locales et du soutien à des associations de jeunesse pour un montant total de
11 800 euros et annulation d’une subvention
2018/4052 Attribution de subventions de fonctionnement
général à 8 maisons de l’enfance et à l’association « Entraide Pierre Valdo »
au titre de l’année 2018 pour un montant total de 509 739 euros - Approbation
et autorisation de signature des conventions d’application avec chacune des
associations gestionnaires (rectificatif)
Rapporteur : M. CORAZZOL Guy
2018/4058 Approbation d’une convention relative à
l’accueil et à la mise à disposition du service de restauration scolaire de
l'école primaire privée Saint Denis (Lyon 4e) pour les enfants des écoles publiques du 1er degré, Les Petits Canuts et
Commandant Arnaud (Lyon 4ème)
2018/4059 Renouvellement du Projet éducatif
territorial de la Ville de Lyon (PEDT) - Autorisation de signer la convention
PEDT 2018-2021
2018/4060 Approbation de la programmation PEDT
2018/2019 : Temps scolaire - Temps périscolaire et CEL/CLAS/REAPP
2018/4061 Rémunération des personnes intervenant dans
les écoles du 1er degré
2018/4062 Approbation des missions de référent
coéducation de proximité et modalités de rémunération
2018/4063 Approbation et signature d’une
convention-cadre pluriannuelle
2018/2021
entre la Ville de Lyon et l’association Lire et faire lire – Rhône et Métropole
de Lyon – Attribution d’une subvention annuelle de 3 000 euros
2018/4064 Lancement de l'appel à projets
"Initiatives Etudiantes" 2019 : soutien aux initiatives étudiantes et
aux actions qui les favorisent.
2018/4065 Attribution de subventions de fonctionnement
d'un montant total de 7 600 euros à des associations étudiantes et/ou dédiées à
la vie étudiante pour l'organisation de divers projets et manifestations
2018/4066 Commerce Ami des Etudiants
QUESTIONS
DIVERSES