Hors Commission
Rapporteur : M. DOUCET Grégory
2023/2338 (Voir délibération)
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui
lui a été donnée le 30 juillet 2020
2023/2339 (Voir délibération)
Conseil d'administration de la Société anonyme d'économie mixte locale (SAEML)
Société anonyme de construction de la Ville de Lyon (SACVL) - Remplacement d'un
représentant par le Conseil municipal
2023/2469 (Voir délibération)
Collège d'éthique de la vidéoprotection des espaces publics - Remplacement d'un
représentant par le Conseil municipal
Commission Finances - Commande publique -
Administration générale - Promotion des services publics - Ressources humaines
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2023/2340 (Voir délibération)
Vote du Budget Primitif 2023 budget principal, budgets annexes du Théâtre des
Célestins, de l'Auditorium - Orchestre National de Lyon, des Halles Paul
Bocuse, et états spéciaux d'arrondissement
2023/2341 (Voir délibération)
Vote des taux d'imposition de fiscalité directe locale pour 2023
2023/2342 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de six emprunts d'un montant total de 2 452 167 € relatifs à une
opération d'acquisition en VEFA de 22 logements (15 PLUS et 7 PLAI) situés
165-174, route de Vienne à Lyon 8ème.
2023/2343 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription de deux emprunts d'un montant total de 437 061 € relatifs à une
opération de réhabilitation de 14 logements situés 15, rue Moncey à Lyon 3ème
2023/2344 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription de deux emprunts d'un montant total de 308 853 € relatifs à une
opération de réhabilitation de 12 logements situés 17, rue Moncey à Lyon 3e
2023/2352 (Voir délibération)
Adhésion à la centrale d'achat Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH)
2023/2356 (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon, l'ENSBA et le
CCAS de Lyon pour le renouvellement du marché des titres restaurant
2023/2357 (Voir délibération)
Attribution de subventions et ou compléments de subventions à divers organismes
- Exercice 2023 - Approbation d'une convention d'application type aux
conventions cadres pour les subventions de fonctionnement
Rapporteur : M. MAES Bertrand
2023/2345 (Voir délibération)
Modification de l'inventaire des équipements transférés du 1er arrondissement
2023/2346 (Voir délibération)
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au 1er
arrondissement - Inventaire stabilisé (concordance)
2023/2347 Inventaire des équipements de proximité dont
la gestion a été transférée au 1er arrondissement - Inventaire stabilisé
(discordance) - RETIRE
2023/2348 (Voir délibération)
Modification de la délibération tarification relative aux équipements
transférés à la mairie du 1er arrondissement
2023/2358 (Voir délibération)
Fondation Claude Martin - Présentation du Budget Primitif 2023
Rapporteur : M. BOSETTI Laurent
2023/2349 (Voir délibération)
Moyens RH affectés au Cabinet du Maire et des Maires d'arrondissement
2023/2353 (Voir délibération)
Forfait mobilités durables, évolution des modalités de prise en charge
2023/2354 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
2023/2355 (Voir délibération)
Ratios d'avancement sur les grades de catégorie C
2023/2468 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention -
Approbation et autorisation de signature de la convention cadre
2023-2026 entre le Comité des Œuvres Sociales (COS) et la Ville de Lyon
Rapporteur : Mme VIDAL Chloë
2023/2351 (Voir délibération)
Adhésion de la Ville de Lyon à l'association 27ème Région
Commission Culture - Démocratie locale - Politique de
la ville - Vie étudiante
Rapporteur : Mme PERRIN-GILBERT Nathalie
2023/2350 (Voir délibération)
Approbation de six conventions d'occupation gratuites et temporaires du domaine
public pour l'organisation d'expositions d'arts plastiques à l'Orangerie du
Parc de la Tête d'Or
2023/2359 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 100 000 euros à l'association
La Ciné Fabrique - Approbation d'une convention d'objectifs triennale entre la
Ville de Lyon et l'association La CinéFabrique
2023/2360 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement pour un montant de 1 000 000
d'euros à la SCI la CinéSauvage en 2023 - Approbation de la convention
financière correspondante, lancement de l'opération " CinéFabrique - Subvention
(SCI La CinéSauvage) " n°09SECINE et affectation d'une partie de l'AP n°2021-1,
programme 00005
2023/2361 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de coproduction d'oeuvres sonores entre la Ville
de Lyon-Archives municipales et la société Capsules, portant sur l'engagement
des femmes lyonnaises
2023/2362 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon-Musée de
l'Imprimerie et de la Communication graphique et Grains de Sel dans le cadre de
l'exposition RVB (avril-septembre 2023)
2023/2364 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de subvention de fonctionnement d'un montant de 49
000 € entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et la
Fondation de L'AO sous l'égide de la Fondation Bullukian dans le cadre du
financement des projets de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon pour les
années 2022 et 2023
2023/2365 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention complémentaire de 20 000 euros à l'association
Quais du polar pour l'organisation de la 19ème édition du festival "Quais
du polar" du 30 mars au 2 avril 2023 - Approbation d'une convention
d'application
2023/2366 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de subvention entre la Ville de Lyon / Théâtre des
Célestins, la Fondation Cercle des Célestins sous l'égide de la Fondation
Bullukian dans le cadre du financement de projets des Célestins, Théâtre de
Lyon en 2022/2023
2023/2367 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon et Télérama
pour l'organisation à Lyon de l'événement Week-End Musées Télérama des 18 et 19
mars 2023
2023/2368 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt entre la Ville de Lyon - CHRD et la Ville
de Caluire-et-Cuire pour le dépôt de mobilier de la maison du Docteur Dugoujon,
collection CHRD - Ville de Lyon au Mémorial Jean Moulin à Caluire-et-Cuire
2023/2369 (Voir délibération)
Approbation d'un partenariat tarifaire entre la Ville de Lyon - CHRD et le théâtre
des Marronniers
2023/2370 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon-musée d'art contemporain et
l'association Quais du polar dans le cadre du festival Quais du polar 2023
2023/2371 (Voir délibération)
Approbation de contrats de coproduction et de distribution entre la Ville de
Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et Digital Music Solutions pour la
production et la diffusion d'un enregistrement d'œuvres de Camille Pépin et de
l'ONL
2023/2374 (Voir délibération)
Approbation d'un tarif spécifique pour les personnes en situation de handicap
dans le cadre de la présentation du spectacle " 30 " en LSF les 11 et 12 mars
2023 au CHRD
2023/2375 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'association MJC Vieux-Lyon
pour l'organisation de la 17ème édition du festival "les Chants de
Mars" du 15 au 25 mars 2023 - Approbation d'une convention d'application
2023/2376 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 27 structures culturelles dans
le domaine des arts visuels, des arts vivants, du cinéma et de la littérature,
sur les enveloppes Fonds d'Intervention Culturel - FIC, CASINO et Fonds
d'Intervention des Musiques Actuelles - FIMA, pour un montant global de 571 000
€ - Approbation de conventions
2023/2377 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement aux huit lieux conventionnés "
Scènes découvertes " pour un montant global de 440 000 € sur les enveloppes
Fonds d'Intervention Culturel et Fonds d'Intervention Musiques Actuelles -
Approbation de conventions
2023/2378 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de subvention entre la Ville de Lyon
-Auditorium-Orchestre national de Lyon et la SACEM
2023/2379 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt d'une œuvre des collections du Musée des
beaux-arts à la Ville de Givors
2023/2380 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant n° 2 à la convention entre la Ville de Lyon/Musée des
beaux-arts et le Musée national d'Oman concernant l'exposition organisée à Lyon
du 12 mai au 10 septembre 2023
2023/2381 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Service
archéologique et l'Association ALLIES pour son pôle " culture pour tous " pour
2023 à 2026
2023/2382 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon- musée d'art
contemporain et l'Université ouverte Lyon 1 pour des conférences-visites
rapprochant art et science en 2023-24
2023/2383 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Lyon
/Auditorium-Orchestre national de Lyon et le conservatoire national de musique
et de danse de Lyon (CNSMD) concernant la création d'un master parcours
musicien d'orchestre
2023/2384 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'association Le Grand Nid de
Poule pour l'organisation de l'évènement "la Basse-Cour" du 27 avril
au 21 juin 2023
2023/2385 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon/Musée des
Beaux-Arts et l'Établissement public du musée d'Orsay et du musée de
l'Orangerie - Valéry Giscard d'Estaing concernant l'organisation de
l'exposition Louis Janmot, le Poème de l'Ame présentée du 12 septembre 2023 au
7 janvier 2024 au Musée d'Orsay, Paris et Approbation d'un contrat concernant
le catalogue de l'exposition
2023/2386 (Voir délibération)
Approbation des tarifs de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon pour la
saison 2023-2024
2023/2387 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt d'une statue de Saint-Sébastien au Musée
des beaux-arts de Lyon par l'ordre des avocats au Barreau de Lyon
2023/2389 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention d'occupation temporaire du domaine
public à titre gratuit du théâtre de Guignol situé au Palais de Bondy entre la
Ville de Lyon et l'association Compagnie M.A. - Mise à disposition provisoire
de marionnettes dans le cadre d'activités hors-les-murs
2023/2391 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'association "AOA
Prod" pour l'organisation du festival de science-fiction "Les
Intergalactiques" du 13 au 18 avril 2023
2023/2392 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'objectifs entre la Ville de Lyon et
l'association Le Ciel pour l'année 2023
2023/2393 (Voir délibération)
Approbation d'une convention-cadre relative au prêt d'œuvres et objets des
collections du Musée de l'Imprimerie et de la Communication graphique
2023/2394 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt d'œuvres et objets d'art appartenant à
l'Etat entre le Fonds National d'Art contemporain et la Ville de Lyon/Musée des
Beaux-Arts
2023/2395 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gracieux du Salon
Ravel de l'Auditorium au bénéfice de l'association Spirito le samedi 25 mars
2023
2023/2396 (Voir délibération)
Adhésions et cotisations à des associations et divers organismes œuvrant dans
le secteur culturel - Année 2023
2023/2397 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement pour une résidence artistique au
sein de la Résidence autonomie Seniors Jolivot, située 1 rue Jean Sarrazin à
Lyon 8e, pour un montant de 10 000 €
2023/2398 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gracieux de la salle
à l'italienne du Théâtre des Célestins à l'association Ecrans Mixtes dans le
cadre de la masterclass de Christophe Honoré lors du festival Ecrans Mixtes
2023/2399 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon - Musée d'art
contemporain et Lyon Parc Auto dans le cadre des expositions 2023
Rapporteur : Mme VIDAL Chloë
2023/2363 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon -
Auditorium-Orchestre national de Lyon, le Conservatoire à Rayonnement Régional
de Lyon et la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale du
Rhône pour les Chantiers de la Création Musicale
2023/2372 (Voir délibération)
Adhésion et cotisation à l'observatoire international de la démocratie participative
(OIDP), au réseau national des budgets participatifs (RNVBP) et à l'association
nationale des conseils d'enfants et de jeunes (ANACEJ) - Année 2023
2023/2373 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant - Avenant N° 2 au protocole financier du Syndicat
mixte de gestion du Conservatoire à Rayonnement Régional établi avec la Ville
de Lyon
2023/2388 (Voir délibération)
Attribution de subventions à des associations étudiantes et ou dédiées à la vie
étudiante pour l'organisation de leurs projets et événements dans le cadre de
l'appel à projets "Initiatives étudiantes 1ère phase - 2023"
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2023/2390 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 30 000 euros au Comité des Fêtes de la Ville de
Lyon et de la Métropole, pour l'organisation de la Fête de la Renaissance du 11
au 14 mai 2023 - Approbation d'une convention
Commission Petite enfance - Education - Sports -
Jeunesse - Vie associative
Rapporteur : Mme NUBLAT-FAURE Julie
2023/2400 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 15 000 euros à l'association Comité
départemental du Rhône - Métropole de lyon de tennis, pour l'organisation de la
7eme édition du tournoi de tennis "Open Sopra Steria" de Lyon, du 12
au 18 juin 2023
2023/2401 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 13 000 euros à l'association Football Club de
Lyon pour l'organisation de la 33e édition du tournoi "Top Gones" du
8 au 10 avril 2023 et de la 8e édition du "Tournoi des Fenottes" le
27 mai 2023 au stade du Clos Layat à Lyon 8e - Approbation d'une convention
d'application financière
2023/2402 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'association Sport Passion
Développement pour l'organisation de la 2e édition du "Tournoi des
Etoiles" le 27 mai 2023 au gymnase Louis Chanfray à Lyon 2e
2023/2403 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 35 000 euros à l'association Comité Bouliste
Départemental du Rhône et Métropole de Lyon, pour l'organisation du Trophée des
Clos Boulistes de la Ville de Lyon d'avril à septembre 2023, et des Tournois
Boulistes de Pentecôte du 27 au 29 mai 2023 - Approbation d'une convention
2023/2404 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'association Spirit Academy
Cheer & Dance pour l'organisation du Championnat de Lyon 2023 de
Cheerleading les 20 et 21 mai 2023 au Palais des Sports de Gerland à Lyon 7e
2023/2405 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'association Lyon Echecs Passion
64 pour l'organisation de la 30e edition du "Tournoi Philanthropique des
Hôpitaux Echecs et Dames" le 13 mai 2023
2023/2406 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'association Les Rebelyons pour
l'organisation du tournoi de rugby "Ovalyon 2023" du 7 au 9 avril
2023 à la Plaine des Jeux de Gerland à Lyon 7e
2023/2407 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'association Lyon Sprint
Evolution pour l'organisation du "Challenge Prévéral" le 8 avril 2023
au vélodrome Georges-Prévéral à Lyon 6e
2023/2409 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'Office des Sports du 8e
arrondissement pour l'organisation de la Fête des Sports du 8e arrondissement
les 29 et 30 avril 2023
2023/2410 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'association Lyon Gym Métropole
Chassieu-Lyon pour l'organisation de la compétition régionale de gymnastique
fédéral et de trampoline les 1 et 2 avril 2023 à la Halle Diagana à Lyon 9e -
Approbation d'une convention d'application financière
2023/2419 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 209 000 euros au LOU Rugby
SASP - Approbation de la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la
Ville de Lyon et le LOU Rugby SASP au titre de la saison 2022-2023
2023/2420 (Voir délibération)
Dispositif d'Accompagnement à la Pratique d'Activité Physique (DAPAP) -
Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et le DAPAP 69, pour
l'animation "d'ateliers Passerelle" par la Ville de Lyon
2023/2422 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour
l'organisation de la 11ème édition de l'Ultra Boucle de la Sarra les 12 et 13
mai 2023 - Approbation d'une convention mixte
2023/2423 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'association Ligue Auvergne
Rhône Alpes de Rugby pour l'organisation de l'évènement "AuRA Rugby Tour
2023" les 24 et 25 mars 2023, dans le cadre de la coupe du monde 2023
Rapporteur : Mme LEGER Stéphanie
2023/2411 (Voir délibération)
Participation financière de la Ville de Lyon aux écoles primaires (maternelles
et élémentaires) privées sous contrat d'association - Années scolaires
2022/2023, 2023/2024 et 2024/2025 et approbation du modèle de convention
2023/2412 (Voir délibération)
Périmètres scolaires 2023 - Rentrée scolaire 2023
2023/2413 (Voir délibération)
Ouverture et dénomination du groupe scolaire Eugénie Brazier à Lyon 2ème -
Rentrée scolaire 2023-2024
2023/2414 (Voir délibération)
Ouverture et dénomination du groupe scolaire Frida Kahlo à Lyon 7ème -Rentrée
scolaire 2023/2024
2023/2415 (Voir délibération)
Ouverture et dénomination du groupe scolaire Wangari Maathai à Lyon 7ème -
Rentrée scolaire 2023/2024
2023/2416 (Voir délibération)
Relocalisation de l'école maternelle Audrey Hepburn dans les locaux neufs
situés rue Nérard à la rentrée scolaire 2023 - Fermeture du groupe scolaire
provisoire Montel situé dans le parc Montel à Lyon 9ème
2023/2421 (Voir délibération)
Désaffectation du domaine public scolaire des bâtiments de logements des
groupes scolaires Diderot et Champvert Ouest au profit du Plan zéro enfant à la
rue - Lyon 5ème
Rapporteur : M. VASSELIN Steven
2023/2417 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général aux associations
gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 5 199
609 euros - Exercice 2023 - Approbation d'une convention d'application
financière type aux conventions cadre
2023/2418 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention d'occupation
temporaire du domaine public communal au profit de l'Association Lyonnaise pour
L'Insertion Economique et Sociale (ALLIES) pour l'utilisation d'une salle de
formation située au 60-62 rue du Professeur Rochaix à Lyon 3e - Attribution
d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 6 700 euros euros au titre
de l'année 2023 - Approbation et autorisation de signature de conventions
Commission Solidarités - Vie des aînés - Droits et
égalités - Santé et prévention
Rapporteur : Mme DE LAURENS Céline
2023/2424 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat avec Santé publique France relative
au développement d'EQIS (Etude Qualitative des Impacts sur la Santé) de la
qualité de l'air dans et autour des établissements scolaires
2023/2426 (Voir délibération)
Demande de subvention de 4 587 879,39 euros TTC au fonds social européen auprès
de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre du dispositif REACT-EU pour l'acquisition
d'équipements de protection individuelle lors de la période de crise sanitaire
(2020-2021)
Rapporteur : Mme TOMIC Sylvie
2023/2425 (Voir délibération)
Plan d'actions "Lyon Ville hospitalière" 2022-2026
Commission Transition écologique - Mobilités
Rapporteur : M. GODINOT Sylvain
2023/2427 (Voir délibération)
Lyon 7e - DITEP Marie Dubost - Approbation de la convention d'occupation
temporaire au profit de l'association les PEP 69/Métropole de Lyon avec la
gratuité partielle d'un tènement bâti situé 13 rue Challemel Lacour - EI 07004
2023/2428 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'application entre la Ville de Lyon et l'Agence locale
de l'énergie et du climat de la Métropole de Lyon (ALEC), dans le cadre d'une
convention cadre, pour l'année 2023
2023/2430 (Voir délibération)
Gratuités partielles de frais de locations et/ou de captations audiovisuelles accordées
aux associations et autres organismes pour un montant de 6 040,23 euros HT
2023/2431 (Voir délibération)
Adhésion de la Ville de Lyon auprès du Centre d'études et d'expertise sur les
risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) et désignation
d'un représentant
2023/2432 (Voir délibération)
Opération n° 60021903 "Bâtiments - installations et réseaux thermiques et
aérauliques 2023-2026" - Lancement de la deuxième tranche de travaux et
affectation d'une partie de l'autorisation du programme 2021-2 programme 20020
2023/2433 (Voir délibération)
" Parc Sutter - Mise en sécurité des galeries souterraines " -
Opération 01040001 - Lancement et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme 2021-4, proramme 20012
2023/2434 (Voir délibération)
Lyon 3ème - Approbation de la gratuité partielle de la mise à disposition au
profit du CCAS de la Ville de Lyon d'un local sis 19 rue Etienne Dolet, dont
l'affectation correspond à un tiers lieu alimentaire - EI 03028
2023/2436 (Voir délibération)
Approbation de la gratuité rétroactive et totale de la redevance de loyer de
l'association Le Ciel pour l'occupation temporaire du domaine public portant
sur la mise à disposition de locaux dénommés " Théâtre du 8e " - EI 08029
2023/2437 (Voir délibération)
"Opéra de Lyon - Remplacement des ascenseurs et escaliers mécaniques"
- place de la Comédie, à Lyon 1er - Opération n° 01014076 - Adaptation du
montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2016-1, programme n° 20020
2023/2438 (Voir délibération)
"Groupe scolaire Laborde - Extension" - 61 rue des Docks, à Lyon 9ème
- Opération n° 09343002 - Adaptation du montant de l'opération et affectation
complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme
n° 00006
2023/2439 (Voir délibération)
"Groupe scolaire Condé - Regroupement des restaurants" - 37 rue de
Condé, à Lyon 2ème - Opération n° 02006508 - Lancement des travaux de
l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2021-1, programme n° 20006
2023/2440 (Voir délibération)
Attribution d'un mandat de maîtrise d'ouvrage pour les aménagements de deux
équipements publics - Approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage -
Lancement des opérations n° 03418002 "Relais petite enfance et local
associatif ZAC La Buire - Aménagement" et n° 09354001 "Espace de vie
sociale Louis Loucheur - Création", et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00001, et d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2021-2, programme n° 00002
2023/2441 (Voir délibération)
Lyon 9e - Avenant n° 2 à la convention d'occupation temporaire consentie par la
Métropole de Lyon à la Ville de Lyon du gymnase de la Duchère sis 358 avenue de
Champagne - EI 09347
2023/2442 (Voir délibération)
Bron - Avenant n° 1 à la convention d'occupation temporaire consentie par la
Chambre de commerce et d'industrie de Lyon à la Ville de Lyon pour
l'exploitation d'une activité de tir sportif sur le site de l'aéroport de
Lyon-Bron - EI 99058
2023/2443 (Voir délibération)
Gymnase Dodille - Réaménagement et rénovation" - 14 rue Mère Élisabeth
Rivet, à Lyon 5ème - Opération n° 05090002 - Lancement des études et autres
prestations de l'opération, et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2021-1, programme n° 20004
2023/2444 (Voir délibération)
Lyon 7e - Avenant n° 1 au bail emphytéotique administratif de valorisation des
21 et 23 décembre 2015, portant sur le Parc Blandan, consenti par la Métropole
de Lyon au profit de la Ville de Lyon, en vue de la modification de l'assiette
foncière dudit bail - EI 07277 - N° inventaires 07277 B 001, 07277 B 002, 07277
C 001, 07277 D 001 et 07277 T 003-01
2023/2445 (Voir délibération)
Lyon 1er - ex collège Truffaut - Bail de droit commun à titre gratuit consenti
par la SACVL au profit de la Ville de Lyon pour la mise à disposition de locaux
situés 4 place Lieutenant Morel - EI 01307
2023/2446 (Voir délibération)
"Lyon en transition(s)" Rapport sur la situation en matière de
développement durable pour la Ville de Lyon - Année 2022
Rapporteur : M. DEBRAY Tristan
2023/2429 (Voir délibération)
Attribution d'un fonds de concours à la Métropole de Lyon pour l'année 2023
dans le cadre de l'opération n° 60023842 " Accompagnement des apaisements
écoles (éclairage public, espaces verts, accès) "
Rapporteur : M. LUNGENSTRASS Valentin
2023/2435 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'association Pignon sur rue pour son programme
d'actions 2023 pour un montant de 17 500 euros - Exercice 2023 - Approbation
d'une convention d'application financière
Rapporteur : M. CHAPUIS Gautier
2023/2447 (Voir délibération)
Lyon 8e - Approbation de la convention d'occupation à titre gratuit au profit
de la Ville de Lyon par Alliade Habitat d'un terrain aménagé en aire de jeux,
situé 4 à 6 rue de Champagneux - EI 08310
Commission Urbanisme - Nature en ville - Sûreté
Rapporteur : M. CHAPUIS Gautier
2023/2448 (Voir délibération)
Programmation financière 2023 au titre du renforcement de la biodiversité
urbaine - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes
associations pour un montant de 78 192 euros
2023/2451 (Voir délibération)
" Ecole élémentaire Louis Pradel - Cours nature " - 83 rue Bossuet à
Lyon 6e - Opération n° 06007001 - Lancement des travaux et affectation d'une
partie de l'autorisation de programme n° 2021-3, programme n° 00006
2023/2456 (Voir délibération)
Ecole élémentaire Paul Bert - Cours nature - 289 rue Paul Bert à Lyon 3e -
Opération n° 03347001 - Lancement des travaux et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2021-3, programme n° 00006
2023/2461 (Voir délibération)
Lyon 8e - Lancement de l'opération n°
58049 "Place du Bachut Est Végétalisation" - Affectation d'une partie
de l'AP n° 2021-1, programme 00012 - Autorisation de signer une convention de
transfert de maitrise d'ouvrage et recette d'une participation financière de la
part de la Métropole de Lyon
2023/2463 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 1 000 euros à la
Maison de l'agriculture urbaine lyonnaise, sise 60 rue Gabriel Péri à
Villeurbanne pour la coordination des 48 heures de l'agriculture urbaine
Rapporteur : Mme POPOFF Sophia
2023/2449 (Voir délibération)
Lyon 8e - Cession à titre onéreux à la Métropole de Lyon d'une bande de terrain
à détacher de la parcelle du groupe scolaire Louis Pasteur pour la réalisation
d'un programme de logements - ZAC Mermoz Sud - EI 08008 - N° inventaire 08008 T
001-02
2023/2453 (Voir délibération)
Approbation de la convention de participation au financement de l'équipe
d'animation du dispositif de veille et d'accompagnement des copropriétés dans
le cadre du programme opérationnel de prévention et d'accompagnement des
copropriétés (POPAC) métropolitain (2022-2024)
2023/2454 (Voir délibération)
Lyon 9e - La Sauvegarde - Participation financière de la Ville de Lyon -
Production logements en BRS - Lancement de l'opération n° 60059014 - Programme 00016 - Autorisation de signature
de convention
2023/2455 (Voir délibération)
Lyon 9 - Opération d'aménagement " La Sauvegarde " : Approbation de l'avenant
n°1 à la convention de Projet Urbain Partenarial, de l'avenant n° 1 à la
Convention tripartite entre la Ville de Lyon, la Société d'Equipement du Rhône
et de Lyon (SERL) et la Métropole de Lyon en vue du versement de la
participation d'équilibre de la Ville de Lyon au déficit de l'opération dans le
cadre du traité de concession et adaptation du montant de l'opération " PUP Duchère
- Sauvegarde et participation au déficit de l'opération (ANRU 2) " n°69018001,
autorisation de programme n°2015-1, programme 00016
2023/2459 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n°60SEECOS "Aide à l'éco-rénovation du parc
social de logements construits avant 1948" et affectation d'une partie de
l'AP 2021-2, programme 00016 - Approbation et autorisation de signature de la
convention type d'attribution de subvention
Rapporteur : M. LUNGENSTRASS Valentin
2023/2450 (Voir délibération)
Lyon 3ème - " Requalification de la promenade Moncey " - Autorisation de
signature d'un avenant n° 2 à la convention de maîtrise d'ouvrage unique entre
la Ville de Lyon et la Métropole - Augmentation de l'opération n°63009001 et
affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2015-2, programme 00012
Rapporteur : M. CHIHI Mohamed
2023/2452 (Voir délibération)
Approbation de la convention de prise en charge des Ivresses Publiques
Manifestes 2023
Rapporteur : M. MICHAUD Raphaël
2023/2460 (Voir délibération)
Requalification du jardin Girard Desargues (jardin archéologique), situé rues
des Estrées, Mandelot et de la Bombarde à Lyon 5ème - Convention d'étude avec
l'Institut d'urbanisme de Lyon
Rapporteur : M. GODINOT Sylvain
2023/2462 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement pour un montant de 1 472 000 euros
maximum au syndicat intercommunal Pompes funèbres intercommunales de
l'agglomération lyonnaise (PFIAL) - Approbation de la convention financière
correspondante - Lancement de l'opération n° 07SEPFIA " PFIAL - Subvention
d'équipement pour la construction d'un four à reliquaires et travaux
crématorium " et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme
20012
Rapporteur : M. BOSETTI Laurent
2023/2464 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60022002 " Restauration et numérisation des
registres du Service administratif funéraire " et affectation d'une partie
de l'AP n° 2021-3, programme 00012
Commission Emploi - Economie durable - International
- Tourisme
Rapporteur : Mme ZDOROVTZOFF Sonia
2023/2457 (Voir délibération)
Engagement de la Ville de Lyon dans la labellisation Ville Européenne -
Candidature à l'obtention de la plaque Ville Européenne
2023/2458 (Voir délibération)
Convention encadrant le programme "Lyon Ville Refuge" en partenariat
avec l'association Agir pour les Droits Humains
2023/2466 (Voir délibération)
Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action
internationale - Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets
internationaux (AAPI) 2023 phase 1
2023/2467 (Voir délibération)
Convention de coopération entre la Ville de Lyon et la Ville de Barcelone
Rapporteur : M. BERZANE Olivier
2023/2465
(Voir délibération) Aide d'urgence suite
au séisme en Turquie et en Syrie - Attribution d'une subvention de 40 000 euros
à l'association Alliance Urgences et d'une subvention de 10 000 euros à
l'association Soleil Rouge - Roja Sor France