Hors Commission
Rapporteur : M. DOUCET Grégory
2022/1406 (Voir délibération)
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui
lui a été donnée le 30 juillet 2020
Commission Finances - Commande publique -
Administration générale - Promotion des services publics - Ressources humaines
Rapporteur : M. BOSETTI Laurent
2022/1407 (Voir délibération)
Mise à jour de la liste des emplois autorisés à réaliser des astreintes et
permanences à la Ville de Lyon
2022/1408 (Voir délibération)
Développement de la politique d'insertion professionnelle de la Ville de Lyon
2022/1409 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de la convention de partenariat en
matière d'emploi
2022/1410 (Voir délibération)
Modalités de rémunération des agents participant aux scrutins électoraux
2022/1411 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention, approbation et autorisation de signature de la
convention cadre entre le Comité des Oeuvres Sociales (COS) et la Ville de Lyon
- Année 2022
2022/1412 (Voir délibération)
Mise à jour de la délibération n° 2021/540 du 28 janvier 2021 relative aux
indemnités horaires pour travaux supplémentaires
2022/1413 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
2022/1420 (Voir délibération)
Adhésion aux missions pluriannuelles proposées par le Centre de gestion du
Rhône et de la Métropole dans le cadre d'une convention unique
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2022/1414 (Voir délibération)
Délégation de service public pour l'exploitation du casino de Lyon - Avis sur
la demande de crédit d'impôt du délégataire pour ses participations financières
au profit des manifestations artistiques de qualité prévues à l'article L.
2333-55-3 du CGCT - Exercice 2020-2021
2022/1416 (Voir délibération)
Cession de matériel inutilisé - Vente en ligne de matériels divers
2022/1417 (Voir délibération)
Vote du Budget Primitif 2022 budget principal, budgets annexes du théâtre des
Celestins, de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon, des Halles Paul Bocuse,
et états spéciaux d'arrondissement.
2022/1418 (Voir délibération)
Vote des taux d'imposition directe locale pour 2022
2022/1419 (Voir délibération)
Attribution de subventions à divers organismes - Exercice 2022 - Approbation
d'une convention d'application type aux conventions cadres pour les subventions
de fonctionnement
2022/1421 (Voir délibération)
Actualisation des Autorisations de Programme (AP) dans le cadre du Plan
d'Equipement Pluriannuel 2021-2026
2022/1422 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de trois emprunts d'un montant total de 1 574 657 euros relatifs à
une opération d'acquisition en VEFA de 40 logements PLUS situés 55, avenue René
Cassin à Lyon 9e
2022/1423 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 3 525 915,00 euros
relatifs à une opération d'acquisition - Amélioration de 23 logements (7 PLAI
et 16 PLUS) situés 12, 14,16, Boulevard de la Croix Rousse à Lyon 1er
2022/1424 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription de deux emprunts d'un montant total de 81 570 euros relatifs à
une opération Acquisition-Amélioration de 1 logement PLAI situés 19 Rue Dolet à
Lyon 3e
2022/1425 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription de deux emprunts d'un montant total de 68 264 euros relatifs à
une opération Acquisition-Amélioration de 1 logement PLAI situé 30 Rue François
Garçin à Lyon 3e
Rapporteur : M. MAES Bertrand
2022/1415 (Voir délibération)
Commission administrative de la Fondation Martin - Approbation de la
candidature d'un administrateur
Rapporteur : Mme LEGER Stéphanie
2022/1533 (Voir délibération)
Jour de repos exceptionnel accordé aux agents de l'éducation et de l'enfance
Commission Culture - Démocratie locale - Politique de
la ville - Vie étudiante
Rapporteur : Mme PERRIN-GILBERT Nathalie
2022/1426 (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et l'association
Allies-Pôle Culture pour tous afin de faciliter l'accès aux musées municipaux
dans le cadre de projets d'insertion sociale ou professionnelle
2022/1428 (Voir délibération)
Opérations de désherbage de la Bibliothèque municipale - approbation des
modalités d'organisation d'une braderie et de tarifs et d'une convention de
type de don
2022/1429 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt établie entre le Centre Hospitalier Le
Vinatier et la Ville de Lyon/CHRD
2022/1430 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt établie entre l'association des rescapés
de Montluc et la Ville de Lyon/CHRD
2022/1431 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de don établie entre les ayants-droits de Monsieur
Daniel Cordier et la Ville de Lyon/CHRD
2022/1432 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition gracieuse établie entre
l'association CMTRA et la Ville de Lyon-Archives municipales pour
l'organisation d'une journée d'études
2022/1433 (Voir délibération)
Adhésions et cotisations à des associations et divers organismes oeuvrant dans
le secteur culturel - année 2022
2022/1436 (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon-Auditorium-Orchestre
national de Lyon, et la société EG-Active Jazz Radio, la société France TV -
France 3 AURA, la société Vialma, et l'association RCF Lyon, dans le cadre de
la saison 2021-2022
2022/1437 (Voir délibération)
Approbation de conventions de partenariat et de subvention entre
l'Auditorium-Orchestre national de Lyon et la commune de Saint-Genis-Laval, la
commune de Vaulx-en-Velin ainsi que le
Syndicat mixte de gestion de l'Ecole de musique de Villeurbanne, le Centre
social Saint-Jean et le Centre social des Buers, la Métropole de Lyon et la
Préfecture du Rhône dans le cadre du projet DEMOS 2
2022/1438 (Voir délibération)
Approbation d'un partenariat tarifaire entre la Ville de Lyon/CHRD et le
théatre de la Croix-Rousse dans le cadre de la présentation du spectacle
"Ce que vit le Rhinocéros"
2022/1439 (Voir délibération)
Approbation de tarifs supplémentaires pour la saison 2021-2022 des Célestins,
théâtre de Lyon
2022/1440 (Voir délibération)
Approbation d'une convention-cadre de partenariat pédagogique et scientifique
et de son avenant n° 1 entre la Ville de Lyon-Musée de l'imprimerie et de la
communication graphique et l'Etablissement public de coopération
culturelle/Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon (ENSBA)
2022/1441 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt d'une monoplace au musée de l'automobile
Henri Malartre établie entre le musée de la monoplace française/circuit de
Nevers Magny et la Ville de Lyon
2022/1442 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement aux huit lieux conventionnés
"Scènes découvertes" pour un montant global de 239 000 euros sur les
enveloppes Fonds d'intervention culturel et Fonds d'intervention musiques actuelles
- Approbation de conventions
2022/1443 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'objectifs entre l'Etat, la Région
Auvergne-Rhône-Alpes, la Ville de Lyon et
le Théâtre Nouvelle Génération pour 2022-2024
2022/1444 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'objectifs entre la Métropole de Lyon, la Ville
de Lyon et la Maison de la danse SCIC SA pour 2022-2023
2022/1445 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'objectifs entre la Ville de Lyon et
l'association Théâtre de la Croix-Rousse pour 2022
2022/1446 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'objectifs entre la Ville de Lyon et la Scop Sarl
Les Trois Huit - Compagnie de théâtre jusqu'au 31 août 2022
2022/1447 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de 36 000 euros au Centre
dramatique national - théâtre nouvelle génération dans le cadre de l'accueil à
Lyon d'une troupe de théâtre afghane en exil
2022/1448 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat établie entre la Ville de
Lyon-Bibliothèque municipale et la Métropole de Lyon-musée Lugdunum
2022/1449 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt d'oeuvres établie entre la Ville de
Lyon-musée des beaux-arts et le CNAP
2022/1450 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt de la correspondance des frères Flandrin
établie entre la Ville de Lyon-musée des beaux-arts et un descendant
2022/1451 (Voir délibération)
Approbation d'une convention établie entre la Ville de Lyon et le Van Gogh
WorldWilde pour la diffusion sur la plateforme numérique dédiée aux oeuvres du
peintre de l'oeuvre appartenant au Musée des beaux-arts
2022/1452 (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage et de partenariat entre la Ville de
Lyon/Théâtre des Célestins, Clear Channel, France TV, Arte et Transfuge, dans
le cadre de la saison 2021-2022 des Célestins, Théâtre de Lyon
2022/1453 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon-Théâtre des
Célestins et la fondation Terre d'Initiatives Suez
2022/1454 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de groupement entre la Ville de Lyon - Service
archéologique et l'INRAP et d'un contrat de fouille entre la Ville de Lyon -
Service archéologique et la société Marignan Résidences SNC pour la réalisation
de fouilles archéologiques situées au 3 place Dumas de Loire à Lyon 9e
2022/1455 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 14 000 euros à l'association MJC Vieux Lyon
pour l'organisation de la 16ème édition du festival "les Chants de
Mars" du 16 au 26 mars 2022 - Approbation d'une convention d'application
2022/1456 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 160 000 euros à l'association Quais du polar
pour l'organisation de la 18ème édition du festival "Quais du polar"
du 31 mars au 3 avril 2022 - Approbation d'une convention cadre
2022/1458 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention de partenariat établie entre la Ville
de Lyon-Musée des beaux-arts et le World Monuments Fund pour la formation de
personnels du complexe du Musée de Ta'izz dans le cadre de la reconstruction
des musées détruites pendants des conflits
2022/1459 (Voir délibération)
Approbation de nouveaux tarifs concernant les médiations en visio pour les scolaires
et les ateliers de pratiques artistiques pour adultes au Musée des beaux-arts
de Lyon
2022/1461 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon et Télérama
pour l'organisation à Lyon de l'événement Week-end Musées Télérama du 19 au 20
mars 2022
2022/1462 (Voir délibération)
Désignation de personnalités qualifiées au sein du conseil d'administration de
l'EPCC Musée des Confluences
2022/1463 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt de fonds d'archives privées établie entre
la Ville de Lyon-Archives municipales et M. Michel Chomarat
2022/1464 (Voir délibération)
Délégation de service public pour l'exploitation de la salle du Transbordeur -
Rapport annuel du délégataire - Exercice 2020
2022/1465 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'objectifs multipartite entre l'Etat, la Ville de
Lyon et l'association Marché Gare - 2022
Rapporteur : M. GIRAULT Jean-Luc
2022/1427 (Voir délibération)
Autorisation de signature d'un marché de services d'études, de recherches et de
développement avec le bureau d'études "CartoDébat" sis Pôle LYVE du
Sud Lyonnais, 321 avenue Georges Charpak à Givors, en applicaion de l'article L
2512-5, 2 du code de la commande publique
2022/1434 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement pour un montant de 63 500 euros
à l'association CinéDuchère, sise 308 avenue Andreï Sakharov à Lyon 9e -
Approbation et autorisation de signature de la convention correspondante
Rapporteur : Mme VIDAL Chloë
2022/1435 (Voir délibération)
Projet "GaïaMundi" sur les usages mutualisés de la scénarisation
cartographique de données pour l'aide à la concertation et à la décision -
Autorisation de signature d'un contrat de coopération horizontal avec l'Agence
Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT), attribuant un financement dans
le cadre du Plan France Relance - ITN7 Transformation Numérique des
collectivités territoriales, axe 1 "co-construction de services
numériques"
2022/1457 (Voir délibération)
Adoption du règlement du budget participatif Lyonnais
2022/1460 (Voir délibération)
Attribution de subventions à des associations étudiantes et/ou dédiées à la vie
étudiante pour l'organisation de leurs projets et événements dans le cadre de
l'appel à projets "initiatives étudiantes 1ère phase - 2022"
2022/1466 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 45 000 euros au journal Le Monde pour
l'organisation de l'évènement "Place de La République" - 22 janvier
2022 - Approbation d'une convention
Commission Petite enfance - Education - Sports -
Jeunesse - Vie associative
Rapporteur : Mme NUBLAT-FAURE Julie
2022/1467 (Voir délibération)
Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal à
Vocation Unique (SIVU) "Aquavert" - Exercice 2020
2022/1468 (Voir délibération)
Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal
Centre Nautique Intercommunal de Lyon Saint-Fons Vénissieux (CNI) - Exercice
2020
2022/1470 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à divers clubs sportifs amateurs
au titre de la saison 2021-2022 - Approbation de conventions cadre et de
conventions d'application avec ces associations
2022/1471 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général d'un montant total de 15
287 329 euros aux MJC, centres sociaux, maisons de l'enfance ainsi qu'à
différentes associations d'éducation populaire - Approbation et autorisation de
signature des conventions-cadres avec chacune des associations
2022/1472 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement au FONJEP d'un montant de 701
167 euros à titre de participation financière aux postes de directeurs des 12
Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC) de Lyon - Approbation et autorisation
de signature des conventions financières afférentes entre la Ville de Lyon, le
FONJEP, les associations gestionnaires des MJC
2022/1473 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement général d'un montant de 1 745
327 euros à l'association "Fédération Léo Lagrange - Centre Est",
sise 2 rue Maurice Moissonnier à Vaulx-en-Velin - Approbation et autorisation
de signature d'un avenant à la convention cadre 2018-2021
2022/1474 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention-cadre 2022-2024 entre
la Ville de Lyon et le Centre régional information jeunesse Auvergne
Rhône-Alpes (CRIJ), 66 cours Charlemagne à Lyon 2e
2022/1476 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 25 000 euros à l'association Lyon Ultra Run
pour l'organisation de la 14ème édition de "Lyon Urban Trail" du 26
au 27 mars 2022 - Approbation d'une convention mixte
2022/1477 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'association Thalassa Lyon
Plongée pour l'organisation de la 41ème édition de l'évènement "Traversée
de Lyon à la nage avec palmes" le 23 janvier 2022
2022/1478 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'association Comité départemental
de course d'orientation du Rhône et Métropole de Lyon, pour l'organisation de
la 5ème édition de l'évènement "Lugd'O Night" le 22 janvier 2022
2022/1479 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 221 350 euros à la SAS Lyon
ASVEL Féminin - Approbation de la convention cadre d'objectifs et de moyens
entre la Ville de Lyon et la SAS Lyon ASVEL Féminin - Saison 2021-2022
2022/1480 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 209 000 euros au LOU Rugby
SASP - Approbation de la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la
Ville de Lyon et le LOU Rugby SASP - Saison 2021-2022
2022/1485 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 500 euros à l'association Club Sportif
Charcot Sainte-Foy-Les-Lyon Tennis de Table pour l'organisation du 3e tour de
Nationale 1 Handisport en individuel de préparation aux Championnats du Monde
2022 et des Jeux Paralympiques de Paris 2024
2022/1486 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 6 000 euros à la Ligue Auvergne-Rhône-Alpes
d'athlétisme pour l'organisation du 1er Meeting National Elite Indoor de Lyon
le 21 janvier 2022 à la Halle Diagana de Lyon
Rapporteur : Mme LEGER Stéphanie
2022/1469 (Voir délibération)
Renouvellement de la convention d'occupation du domaine privé à titre gratuit d'un
local sis 73 rue Vauban à Lyon 6e au profit de l'association "Comité du
Rhône pour l'UNICEF" - EI 06 071
2022/1475 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention-cadre pluriannuelle
avec l'association Ebulliscience, sise 12 rue des Onchères à Vaulx-en-Velin et
attribution d'une subvention de fonctionnement pour un montant de 102 700 euros
2022/1481 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 200 000 euros à l'association AFEV pour la
poursuite du soutien au dispositif
" Ambassadeurs du livre" au sein des écoles publiques lyonnaises pour
l'année scolaire 2021-2022 (période de janvier à juillet 2022)
2022/1482 (Voir délibération)
Attribution des crédits et des subventions aux écoles primaires publiques
(maternelles et élémentaires)
2022/1483 (Voir délibération)
Approbation de la convention 2022 entre la Ville de Lyon et l'Inspection
académique du Rhône relative à la mise en oeuvre du dispositif des petits
déjeuners au sein d'écoles primaires publiques REP/REP + du 8ème et 9ème
arrondissements de Lyon
2022/1484 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et la Maison de la Danse
relative à la mise à disposition à titre gratuit d'une installation ludique et
interactive " La Cabane de la Danse" dans le cadre des ateliers de
danse des accueils périscolaires à Lyon 8e
Rapporteur : M. VASSELIN Steven
2022/1487 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général aux associations
gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 13 461
736 euros - Exercice 2022 - Approbation d'une convention d'application
financière type aux conventions cadres
2022/1488 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 6 110 euros en
faveur de l'association AGDS, gestionnaire du relais petite enfance "Baby
Loup", sis 53 bis rue Sergent Michel Berthet à Lyon 9e, pour le
remplacement de la porte d'entrée Approbation et autorisation de signature de
la convention.
2022/1489 (Voir délibération)
Adoption et renouvellement de conventions cadre, d'un contrat de sous-mise à
disposition de locaux et d'une occupation d'occupation précaire au profit de
différentes associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance -
Approbation des conventions
Commission Solidarités - Vie des aînés - Droits et
égalités - Santé et prévention
Rapporteur : Mme RUNEL Sandrine
2022/1490 (Voir délibération)
Renouvellement de la convention concernant la gestion de l'espace d'accueil et
d'accompagnement social (Maisons de la Métropole de Lyon) et la mise à
disposition de services du Centre communal d'action sociale de la Ville de Lyon
au sein des Maisons de la Métropole de Lyon (MDML)
2022/1491 (Voir délibération)
Reconduction de la convention cadre entre la Ville de Lyon et le Centre
communal d'action sociale de Lyon
Rapporteur : Mme DE LAURENS Céline
2022/1492 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention-cadre 2022-2024 entre
la Ville de Lyon et l'Association de promotion des maisons médicales de garde
libérale lyonnaises (APMMGLL) sise 7 quai de Serbie à Lyon 6e
Commission Transition écologique - Mobilités
Rapporteur : M. GODINOT Sylvain
2022/1493 (Voir délibération)
Lyon 1er - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel relatif à
l'indemnisation par la Ville de Lyon de la société Bagel Debois pour défaut de
jouissance des locaux commerciaux situés 6 rue du Président Edouard-Herriot à
Lyon 1er - EI 01013
2022/1494 (Voir délibération)
Lyon 1er - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel relatif au
remboursement par la Ville de Lyon d'une partie des dépenses liées aux
consommations des fluides indue à l'Association diocésaine de Lyon pour les
locaux de l'Eglise Saint Polycarpe situés 25 rue René Leynaud à Lyon 1er - EI
01020
2022/1495 (Voir délibération)
Lyon 1er - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel relatif au
remboursement par la Ville de Lyon des coûts relatifs au remplacement des
menuiseries extérieures indus à la société Maison Villemanzy SARL pour les
locaux commerciaux situés 25 montée Saint Sébastien à Lyon 1er - EI 01093
2022/1496 (Voir délibération)
Charbonnières-les-Bains - Avenant au bail emphytéotique au profit de
l'association Capso pour la propriété sise 38-39 chemin des Brosses à
Charbonnières-les-Bains - EI 99010
2022/1497 (Voir délibération)
Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal de
l'Aqueduc Romain du Gier (SIARG) - Exercice 2020
2022/1498 (Voir délibération)
Lyon 8e - Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis
23, rue des Serpollières en faveur de la Régie de quartier Etats Unis Eurequa
pour l'action "Pause Amitié" - EI 08267
2022/1499 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60026865 "Eclairage public par détection -
poursuite du déploiement" à Lyon 4ème, 8ème et 9ème arrondissements et
affectation d'une partie de l'AP n°2020-1, programme 00013
2022/1500 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60026867 "Rénovation de l'éclairage public des
ponts Georges Clémenceau, Maréchal Juin, Morand et La Fayette" à Lyon 1er,
2e, 3e, 4e, 5e, 6e et 9e et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2,
programme 20013
2022/1501 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60026866 "Rénovation des illuminations des
ponts Université, Guillotière et passerelle du Palais de Justice" à Lyon
2e, 3e, 5e et 7e et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20013
2022/1502 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60026868 "Rénovation et amélioration de
l'ambiance lumineuse des ponts rails Paul Bert, Verguin et Stalingrad" à
Lyon 3e, 6e arrondissements et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2,
programme 20013
2022/1503 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de l'avenant n° 2 à la convention de
mise à disposition d'un local du domaine public à titre gratuit, situé 26 rue
Saint Pierre de Vaise à Lyon 9e au profit de l'association Espace emplois
familiaux - Ensemble Immobilier n° 09026
2022/1504 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition d'espaces établie entre la
Ville de Lyon-musée des beaux-arts et l'association les Amis du musée des
beaux-arts de Lyon
2022/1505 (Voir délibération)
Groupe scolaire Berthelier - Rénovation toitures et façades - 181 rue Marcel
Mérieux à Lyon 7e - Opération n° 07002547 - Lancement des études de l'opération
et autres prestations préalables et affectation d'une partie de l'autorisation
de programme n° 2021-1, programme n° 20006
2022/1506 (Voir délibération)
Groupe scolaire Nérard - Acquisition et Construction - Opération n° 09350001 -
15 rue Nérard à Lyon 9e - Adaptation du montant de l'opération et affectation
complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme
n° 00006
2022/1509 (Voir délibération)
Lyon 4e - Acquisition à titre onéreux par la Ville de Lyon d'un bâtiment et de
14 lots de copropriété situés 4 Quai Joseph Gillet dans le cadre de la
relocalisation d'un service de proximité de la DGTB (secteur 5/9) - Désignation
d'un représentant -EI 04232 - N° inventaire 04232A001 et 04232B001 à 0014 -
Opération 04232001 - Lancement et affectation d'une partie de l'AP 2021-1,
programme 00008
2022/1510 (Voir délibération)
Lyon 7e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit consentie au
profit de l'association Arbralégumes relative à la mise à disposition une fois
par semaine d'un espace situé sous le porche du Centre Berthelot pour la
distribution de paniers de légumes - EI 07075
2022/1511 (Voir délibération)
Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'une partie des locaux
situés 92 place Joannès Ambre à Lyon 4e au profit des associations Union
sportive et familiale, Maison de l'enfance et de la jeunesse et Graines
électroniques, Théâtre Croix Rousse, ainsi qu'au Conseil de quartier Est - EI
04 010
2022/1512 (Voir délibération)
Approbation de la gratuité de la mise à disposition de locaux situés à l'angle
de la rue Denuzière et de la place Renée Dufourt à Lyon 2e consentie à la
Maison des Jeunes et de la Culture Presqu'île Confluence pour permettre la mise
en oeuvre de ses activités - EI 02259
2022/1514 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de la signature d'un avenant à la convention de
mise à disposition d'un local du domaine privé à titre gratuit, situé 41 rue
Smith à Lyon 2e au profit de l'association AJ2 Permanence Emploi - Ensemble
Immobilier n° 02058
2022/1515 (Voir délibération)
Lyon 7e - Zone d'aménagement concerté du quartier central de Gerland -
Approbation de l'avenant n° 1 au bail à construction consenti initialement à la
société SODES - EI 07261
2022/1516 (Voir délibération)
Lyon 1er - Mise à disposition par bail emphytéotique administratif au profit de
la Compagnie de Phalsbourg du tènement situé 29 rue de la Martinière,
couramment dénommé "salle Rameau" - Avenant à la promesse de BEA - EI
01015 - N° inventaire 01045 A 000 et 01015 T 001
2022/1517 (Voir délibération)
Candidature de la Ville de Lyon auprès de la mission "100 villes
européennes climatiquement neutres et intelligentes en 2030"
Rapporteur : M. LUNGENSTRASS Valentin
2022/1507 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'association Pignon sur Rue pour son programme
d'action 2022, pour un montant de 17 500 euros - exercice 2022 - Approbation
d'une convention d'application financière
2022/1508 (Voir délibération)
Augmentation de l'opération n °60051002 "Véhicules LAPI", et
affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme
n°2015-4, programme 00012
Rapporteur : Mme RUNEL Sandrine
2022/1513 (Voir délibération)
Convention d'occupation temporaire à titre onéreux consentie par la Ville de
Lyon au profit de l'association "Les Restaurants du Coeur" pour les
locaux situés 143 Bis, Avenue Sidoine Apollinaire à Lyon 9ème - EI 09007
Commission Urbanisme - Nature en ville - Sûreté
Rapporteur : M. CHIHI Mohamed
2022/1518 (Voir délibération)
Autorisation de signature de la nouvelle Stratégie Territoriale de Sécurité et
de Prévention de la Délinquance 2022 / 2026
2022/1520 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre
du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation initiale 2022 pour un
montant total de 25 800 euros
2022/1521 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à
caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers
loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des
difficultés sociales et financières particulières - Programmation initiale 2022
pour un montant total de 50 800 euros
2022/1522 (Voir délibération)
Jobs d'été - Opération 2022
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2022/1519 (Voir délibération)
Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal
Pompes Funèbres Intercommunales de l'Agglomération Lyonnaise (PFIAL) - Exercice
2020
Rapporteur : M. MICHAUD Raphaël
2022/1523 (Voir délibération)
Sainte-Euphémie (01600) - Intervention de la Ville de Lyon à l'acte de cession
de la parcelle cadastrée ZB 74 par la Région Auvergne Rhône-Alpes au profit de
la communauté de communes Dombes Saône Vallée - EI 99007
2022/1524 (Voir délibération)
Lyon 8e - ZAC Mermoz Sud - Approbation du projet de programme des équipements
publics - Autorisation de la signature d'une convention de participation au
déficit de la ZAC et de perception des recettes pour la Ville de Lyon -
Lancement de l'opération n°08MERSUD
"ZAC Mermoz Sud - Participation au déficit de la ZAC" -
Affectation partielle de l'AP 2015-1 - Programme 00016
2022/1525 (Voir délibération)
Avis de la Ville de Lyon sur le projet de modification n° 3 du Plan local
d'urbanisme et d'habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon
2022/1526 (Voir délibération)
Lyon 4e - Participation financière de la Ville de Lyon au projet Collège
Serin - Opération n° 04SESERI -
Affectation partielle de l'autorisation de programme 2021-2, programme 00016 -
Autorisation de signature de convention
2022/1527 (Voir délibération)
Lyon 5e - Convention d'étude sur la valorisation du quartier Sœur Janin, entre
l'Institut d'urbanisme de Lyon et la Ville de Lyon
Commission Emploi - Economie durable - International
- Tourisme
Rapporteur : Mme HENOCQUE Audrey
2022/1528 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 925 864 euros à la
Mission locale de Lyon, sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7e - Approbation et
autorisation de signature de la convention d'application afférente
2022/1529 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 760 918 euros à l'Association
lyonnaise pour l'insertion économique et sociale (ALLIES), sise 24 rue Etienne
Rognon à Lyon 7e - Approbation et autorisation de signature de la convention
d'application afférente
Rapporteur : Mme AUGEY Camille
2022/1530 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 500 852 euros à la
Maison métropolitaine d'insertion pour l'emploi (MMIE), sise 24 rue Etienne
Rognon à Lyon 7e - Approbation et autorisation de signature de la convention
d'application afférente
2022/1531 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement général d'un montant de 80 000
euros à l'association Ecole de la deuxième chance Rhône Lyon Métropole, sise 12
impasse des Chalets à Lyon 7e - Approbation et autorisation de signature de la
convention-cadre 2022
Rapporteur : M. LUNGENSTRASS Valentin
2022/1532
(Voir délibération) Avis sur le projet de
règlement local de publicité de la Métropole de Lyon