Hors Commission
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2018/4196 (Voir délibération)
Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
d'Auvergne, Rhône-Alpes sur l'examen de la gestion du syndicat intercommunal
des pompes funèbres de l'agglomération lyonnaise dénommé Pompes funèbres
intercommunales de l'agglomération lyonnaise (PFIAL) au cours des exercices
2011 à 2016
Rapporteur : M. COLLOMB Gérard
2018/4197 (Voir délibération)
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui
lui a été donnée le 17 juillet 2017
2018/4198 (Voir délibération)
Conseil d'administration du lycée général du Parc, Lyon 6e - Désignation d'un
représentant par le Conseil municipal
Commission éducation - petite enfance - université -
jeunesse - vie associative - sports
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2018/4199 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 707 336 euros à la
Caisse d'allocations familiales (CAF) du Rhône pour le financement des centres
sociaux de Lyon - Approbation et autorisation de signature du protocole
d'accord entre la Ville de Lyon et la CAF du Rhône
2018/4211 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement général (2èmes tranches) pour la
Maison des jeunes et de la culture Presqu'île Confluence, 28, quai Rambaud -
Lyon 2e et la MJC Montchat, Espace Elsa Triolet - 53, rue Charles Richard -
Lyon 3e pour un montant total de 534 471 euros
2018/4212 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 39 000 euros à l'association
Maison pour Tous - salle des Rancy, sise 249, rue Vendôme à Lyon 3ème pour
l'équipement du local après travaux, opération 03208002 "Maison pour Tous des Rancy -
Réorganisation des locaux et mise en accessibilité du bâtiment"-
Approbation et autorisation de signature de la convention d'application
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2018/4200 (Voir délibération)
Lyon - Tokyo 2020 - Pékin 2022 - Soutien individuel aux athlètes de haut niveau
- Approbation de conventions
2018/4206 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'association AS Montchat pour
l'organisation de la soirée de gala du 50e anniversaire de l'association -
Signature d'une convention mixte
2018/4210 (Voir délibération)
Valorisation des savoir-faire enform@Lyon. Approbation des tarifs
2018/4213 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 5 000 euros à l'association Rink
Hockey club de Lyon pour le renouvellement de son matériel de pratique -
Signature d'une convention mixte
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2018/4201 (Voir délibération)
Autorisation de signer des conventions cadres et d'occupations temporaires avec
diverses associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance
2018/4202 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 5 000 euros en
faveur de l'association Lyon santé éducation gestionnaire de l'établissement
d'accueil de jeunes enfants Alysé, sis 26 rue Bouteille à Lyon 1er, pour les
travaux d'aménagement de l'annexe. Approbation et autorisation de signature de
la convention
2018/4203 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 14 790 euros en
faveur de l'Association Kindertreff Lyon association franco-allemande pour
l'enfance gestionnaire de l'établissement d'accueil de jeunes enfants
Kindertreff, sis 11-13 Montée de la Grande Côte
à Lyon 1er, pour des travaux d'aménagement et de mobilier. Approbation
et autorisation de signature de la convention
2018/4204 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 13 300 euros en
faveur de l'association Célestine, gestionnaire de l'établissement d'accueil de
jeunes enfants Célestine, sis 1 place des Célestins à Lyon 2ème, pour les
travaux d'installation de la climatisation. Approbation et autorisation de
signature de la convention
2018/4205 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 22 300 euros en
faveur de l'association Union familiale de Perrache, gestionnaire de
l'établissement d'accueil de jeunes enfants Cocon de Blandine, sis 7 rue Marc
Antoine Petit à Lyon 2ème, pour de l'achat de matériels et mobiliers.
Approbation et autorisation de signature de la convention
2018/4207 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 4 800 euros en
faveur de l'association ALFA 3A gestionnaire de l'établissement d'accueil de
jeunes enfants Chantoiseau, sis 128 rue du Commandant Charcot à Lyon 5ème, pour
de l'achat de matériel et mobilier. Approbation et autorisation de signature de
la convention
2018/4208 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 2 500 euros en
faveur de l'association ALFA 3A gestionnaire de l'établissement d'accueil de
jeunes enfants le Nid d'Anges, sis 52 rue Garibaldi à Lyon 6ème, pour de l'achat
de matériel et mobilier. Approbation et autorisation de signature de la
convention
2018/4209 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 14 000 euros en
faveur de l'association ALFA 3A gestionnaire de l'établissement d'accueil de
jeunes enfants Les Copains d'Abord, sis 177 route de Vienne à Lyon 8ème, pour
de l'achat de matériel et mobilier. Approbation et autorisation de signature de
la convention
Rapporteur : M. CORAZZOL Guy
2018/4214 (Voir délibération)
Programmation PEDT Temps scolaire et périscolaire 2018-2019 : ajustements et
compléments
Commission finances - commande publique -
administration générale - ressources humaines
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2018/4215 (Voir délibération)
Unions syndicales départementales de salariés. Subventions 2018
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2018/4216 (Voir délibération)
Fourniture de mobiliers scolaires et locaux annexes - Convention de groupement
de commandes avec la Ville de Villeurbanne - Autorisation de signer la
convention
2018/4217 (Voir délibération)
Modification de la délibération 2017/3482 du 18 décembre 2017 portant sur la
garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 2 302 822,00 euros -
Opération: acquisition en VEFA de 23 logements (17 logements PLUS et 6
logements PLAI) situés 15-33, rue Desaix à Lyon 3e
2018/4218 (Voir délibération)
Régularisation des déficits des régies de décembre 2016 à décembre 2017
2018/4223 (Voir délibération)
Abrogation et remplacement de la
délibération 2018/3959 du 2 juillet 2018 relative à la garantie sollicitée à
hauteur de 15% par la SAHLM Batigère SAREL pour la souscription d'un emprunt
d'un montant de 1 802 904,00 euros - Opération: acquisition-amélioration de 17
logements PLUS situés 73-75, rue Pasteur à Lyon 7ème
2018/4225 (Voir délibération)
Admissions en non valeur 2018 sur le budget 01 pour un montant de 241 853,09
euros
2018/4226 (Voir délibération)
Décision Modificative n°2 - Exercice 2018
2018/4229 (Voir délibération)
Vote du rapport d'orientations budgétaires pour 2019
2018/4230 (Voir délibération)
Mise à disposition d'une plateforme mutualisée de dématérialisation des
procédures de passation des marchés publics - Autorisation de signer la
convention avec la Métropole de Lyon
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2018/4219 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription d'un emprunt d'un montant de 624 680,00 euros relatif à une
opération de réhabilitation partielle avec mise en sécurité électrique des
logements, remplacement des portes palières, rénovation des équipements
sanitaires, rénovation des parties communes d'une résidence sociale située 27,
rue du professeur Patel à Lyon 9ème
2018/4221 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100% par la SAHLMAS pour la souscription d'un
emprunt d'un montant de 4 056 226,00 euros relatif à une opération de
construction d'un CHRS de 80 chambres située 21, rue d'Aubigny à Lyon 3ème
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2018/4220 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 847 038,00 euros
relatif à une opération de construction de 11 logements (8 logements PLUS et 3
logements PLAI) située 137, rue du Cuvier à Lyon 6ème
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2018/4222 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
2018/4227 (Voir délibération)
Ratio de catégorie C - Agent de maîtrise principal
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2018/4224 (Voir délibération)
Rapport sur la situation en matière de développement durable - Année 2017
Rapporteur : Mme FRIH Sandrine
2018/4228 (Voir délibération)
Rémunération des agents recenseurs - campagne de recensement de la population
2019
Commission urbanisme - logement - cadre de vie -
environnement - politique de la ville - déplacements - sécurité - voirie
Rapporteur : M. GIORDANO Alain
2018/4231 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon
pour la gestion d'un bassin hydraulique rue Garibaldi à Lyon 3e
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2018/4232 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 69001636 "Rénovation de l'éclairage d'une
partie du quai Jayr et de l'illumination de la passerelle Masaryck" à Lyon
9e et affectation d'une partie de l'AP n° 2015-1, programme 00013
2018/4233 (Voir délibération)
Marché de services d'étude, de recherches et de développement avec Insavalor
SA, filiale de recherche et développement, valorisation et formation continue
de l'INSA Lyon
2018/4234 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement au SYTRAL, dans le cadre de la
convention conclue entre la Ville de Lyon et le SYTRAL et relative aux
modalités de fonctionnement et de financement des navettes locales de transport
public sur le territoire de la Ville
2018/4236 (Voir délibération)
Lyon 3ème - Installations classées Institution de servitudes d'utilité publique
- Société RENAULT V.I. 57, rue Feuillat / 84, avenue Lacassagne
2018/4239 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour la protection animale et la surveillance aérobiologique
2018/4240 (Voir délibération)
Création d'une zone à faibles émissions (ZFE) sur le territoire de la Métropole
de Lyon - Avis des communes concernées
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2018/4235 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon et JC
Decaux France, relative au raccordement des mobiliers urbains du marché
n°2017-560 sur le réseau éclairage public de la Ville de Lyon
2018/4237 (Voir délibération)
Aide à l'écorénovation du parc privé collectif de logements des années 1945 à
1990 - Adaptation des conditions d'attribution et de calcul des subventions -
Autorisation de signature des conventions d'attribution de subventions
2018/4238 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention d'attribution de subvention entre la
Ville de Lyon, la SA HLM Cité nouvelle et la SA HLM Alliade pour une opération
d'amélioration acquisition située 3 quai Fulchiron à Lyon 5ème arrondissement
Commission immobilier - bâtiments
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2018/4241 (Voir délibération)
Contribution de la Ville de Lyon à l'extension du réseau public de distribution
d'électricité suite à autorisations d'urbanisme - Réévaluation du montant de
l'opération n° 600ERDF " Extension et renforcement des réseaux ERDF ", révision
et affectation complémentaire de l'autorisation de programme n° 2011-2,
programme n° 00016
2018/4242 (Voir délibération)
Palais des Sports - Travaux de sécurité et mise en conformité - 350 Avenue Jean
Jaurès, Lyon 7e - Opération n° 07027658 - Lancement de l'opération et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°2015-1 - Programme
n°20004
2018/4243 (Voir délibération)
Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes
de communications électroniques à très haut débit en fibre optique entre Orange
et la Ville de Lyon
2018/4244 (Voir délibération)
Renouvellement de la démarche Cit'ergie
2018/4245 (Voir délibération)
Approbation d'une convention relative à la gestion des fluides de l'immeuble
sis 3 rue Viricel à Lyon 6ème, occupé par l'Association Habitat et Humanisme,
et à la gestion technique de la sous-station de chauffage commune à l'immeuble
3 rue Viricel et à certains bâtiments propriété de la Ville de Lyon, EI 06070
2018/4246 (Voir délibération)
Gratuités partielles de frais de location de salles de spectacle et/ou de frais
de captation audiovisuelle accordées à des associations et organismes divers
2018/4247 (Voir délibération)
Lyon 3ème - Acquisition par la Ville de Lyon d'une maison individuelle avec
dépendance et de son terrain d'assiette sis 25 rue de l'Espérance préemptés par
la Métropole de Lyon en vue de la réalisation d'un espace vert - EI 03436 - N° inventaire 03436T001-01 -
03436A001 - 03436B001 - Opération 03436001 - Lancement de l'opération et
affectation d'une partie de l'AP 2015-1 "Aménagements Espaces Publics et
verts 2015-2020", programme 00012
2018/4248 (Voir délibération)
Lyon 1er - Approbation d'une convention entre l'Association Opéra National de
Lyon et la Ville de Lyon relative à la fourniture d'un appoint de chaleur pour
le Grand Théâtre à partir de la chaufferie de l'Hôtel de Ville, EI : 01014 au 1
place de la Comédie, 69001 LYON
2018/4249 (Voir délibération)
Lyon 7ème - Déclassement rétroactif des parcelles cadastrées CD 268 et CD 269
situées 63-65 avenue Tony Garnier
2018/4250 (Voir délibération)
Lyon 8ème - Approbation de la gratuité de la mise à disposition de divers
espaces situés aux abords de l'institut Lumière sis 25 rue du premier film à
Lyon 8ème consentie à l'association
Institut Lumière dans le cadre de l'organisation de la 10ème édition du festival
Lumière EI 08 062 - EI 08 095- EI 08 163
2018/4251 (Voir délibération)
Lyon 8ème - Approbation de la gratuité
de la mise à dispostion d'un terrain sis 12 avenue Jean Mermoz au profit
du Secrétariat Général pour l'Administration du Ministère de l'Intérieur
(SGAMI) en vue d'installer des blocs modulaires - EI 08 018
2018/4252 (Voir délibération)
Lyon 2ème - Avenant à la convention d'occupation temporaire du domaine à titre
gratuit consentie par la Ville de Lyon au profit du Ministère des Armées et
relative à la mise à disposition d'un local pour l'opération Sentinelle au sein
du Centre d'échanges de Lyon Perrache - EI: 02 056
2018/4253 (Voir délibération)
Lyon 9ème - Renouvellement de la convention d'occupation du domaine privé à
titre gratuit consentie par la Ville de Lyon à l'association "
Animation-Loisirs-Retraites ALR9 " relative à la mise à disposition de locaux
situés 6, rue du Chapeau Rouge Lyon 9e - EI : 09 032
2018/4254 (Voir délibération)
Groupe scolaire Léon Jouhaux - Ecole provisoire de 8 classes - Place des
Martyrs de la Résistance 69003 Lyon - Opération n° 03005532 - Lancement de
l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°
2015-1 - Programme n°00006
2018/4255 (Voir délibération)
Groupe scolaire Julien Duret - Construction d'un groupe scolaire de 18 classes
- opération n° 08309001 - place Julien Duret Lyon 8ème - Lancement des travaux
et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme
2015-1 "Aménagements Groupes Scolaires 2015-2020", programme 00006
2018/4256 (Voir délibération)
Mutualisation des postes de polices des 7ème et 8ème arrondissements et
relocalisation d'associations - rue Boyer Lyon 7ème - Opération n° 07039002
-Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme n°2015-2 - Programme n°00018
2018/4257 (Voir délibération)
Groupe scolaire provisoire Duvivier Cronstadt - Construction d'un groupe
scolaire provisoire de 11 classes - Parc Blandan Lyon 7ème - opération n°
07277005 - Lancement des travaux et affectation complémentaire d'une partie de
l'autorisation de programme 2015-1 " Aménagements groupes scolaires 2015-2020
", programme 00006
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2018/4258 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et le Milo's Club pour la
mise à disposition de locaux à titre gratuit à la salle de Musculation Mermoz
située 12 place Latarjet à Lyon 8ème consentie à l'association Milo's Club
2018/4259 (Voir délibération)
Approbation d'une convention triennale d'objectifs et de mise à disposition à
titre gratuit de locaux situés dans les sous-sols du site des Subsistances - 8
bis, quai Saint Vincent à Lyon 1er, consentie par la Ville de Lyon au profit de
l'association Les Disques Supadope - EI
01 182
Commission culture - patrimoine
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2018/4260 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de financement du projet DEMOS entre 2018 et 2020
entre la Ville de Lyon / Orchestre National de Lyon et la commune de
Vaulx-en-Velin pour un montant de 30 000 euros
2018/4261 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de coopération bibliothéconomique entre la
Bibliothèque publique d'information et la Ville de Lyon/ Bibliothèque
municipale
2018/4262 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention entre la Ville de Lyon et l'Ecole
Nationale Supérieure des Beaux Arts de Lyon-ENSBAL
2018/4263 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat général de représentation entre la Ville de Lyon et la
SACEM pour l'exploitation de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon
2018/4264 (Voir délibération)
Approbation de deux conventions de parrainage entre la Ville de Lyon /
Auditorium-Orchestre national de Lyon et la société Radio France, et la société
Radio Classique dans le cadre de la saison 2017-2018 de l'Auditorium-Orchestre
national de Lyon
2018/4265 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de co-réalisation et d'une convention de billetterie
entre la Ville de Lyon / Orchestre national de Lyon et l'association Arty Farty
2018/4266 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée des
beaux-arts et l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des
bibliothèques (ENSSIB) pour l'organisation de la nuit des musées le 18 mai 2019
2018/4267 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée des
beaux -arts et Digital Campus pour l'organisation d'actions pédagogiques pour
l'année universitaire 2018-2019
2018/4268 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée des
beaux-arts et la Fondation de l'Olivier, sous l'égide de la Fondation
Bullukian, dans le cadre d'un soutien à l'édition du catalogue de l'exposition
"Claude, un empereur au destin singulier"
2018/4269 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de cession de droits d'exploitation de films
d'animation de la Ville de Roubaix / Musée des beaux-arts
2018/4270 (Voir délibération)
Approbation de conventions de dépôt d'œuvres entre la Ville de Lyon / Musée des
beaux-arts et le Centre des monuments nationaux (CMN) pour la présentation au
public de mobilier et d'objets d'art au sein du château de Ferney-Voltaire
2018/4271 (Voir délibération)
Demande de subvention de fonctionnement d'un montant de 7 500 euros auprès de
la Direction régionale des affaires
culturelles Auvergne-Rhône-Alpes (DRAC) pour les prises de vue de la collection
du musée de l'automobile Henri Malartre et du musée d'histoire de Lyon / musée
des arts de la marionnette / musées Gadagne
2018/4272 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée d'art
contemporain et France Culture dans le cadre de la rétrospective "Bernar
Venet" présentée au Musée d'art contemporain du 21 septembre 2018 au 6
janvier 2019
2018/4273 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon - Musée d'art
contemporain et smArtapps pour la réalisation d'une application sur la
collection
2018/4274 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à six associations pour un montant
global de 88 900 euros sur le Fonds d'Intervention Culturel (FIC). Approbation
de conventions
2018/4275 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée des
beaux-arts et Lyon Parc Auto dans le cadre de l'exposition Claude, un empereur
au destin singulier
2018/4276 (Voir délibération)
Approbation de la création d'une carte Culture Junior pour les moins de 18 ans
2018/4277 (Voir délibération)
Prix international 2018 " CGLU-Ville de Mexico- Culture 21 ", Autorisation de
perception du Premier Prix d'un montant
de 25 000 euros attribué à la Ville de Lyon dans la catégorie " Ville "
2018/4279 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de coopération culturelle et scientifique entre la
Bibliothèque nationale de France et la Ville de Lyon / Bibliothèque municipale
2018/4280 (Voir délibération)
Approbation de contrats de cession de droits d'auteur pour les conférences
organisées à la Bibliothèque municipale de Lyon
2018/4281 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de résidence entre la Ville de Lyon / Bibliothèque
municipale et l'association Photographie d'auteur pour la promotion de la
photographie à l'occasion du démarrage des travaux de rénovation du Silo de la
Bibliothèque de la Part-Dieu
2018/4282 (Voir délibération)
Approbation et signature d'une convention entre la Ville de Lyon et l'Institut
de recherche et d'histoire des textes (IRHT) pour la mise à disposition de
données de la Bibliothèque municipale de Lyon vers la base Bibale de l'IRHT
2018/4283 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée d'art contemporain
et l'INSA Lyon pour une collaboration relative à des projets culturels,
scientifiques et pédagogiques sur la période 2018-2021
2018/4284 (Voir délibération)
Rectificatif - Demande d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 6 100
euros à la Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne-Rhône-Alpes
dans le cadre des actions d'éducation artistique animées par les Célestins,
théâtre de Lyon
2018/4285 (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon / les
Célestins, théâtre de Lyon et ARTE, France Culture, France Télévisions et le
SYTRAL assisté de KEOLIS dans le cadre de la saison artistique 2018-2019
2018/4286 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée des
beaux arts et Biin lab dans le cadre de l'exposition "Claude, un empereur
au destin singulier" du 1er décembre 2018 au 4 mars 2019
2018/4287 (Voir délibération)
Approbation d'une convention tarifaire entre la Ville de Lyon / Musées Gadagne
et le théâtre de la Croix Rousse dans le cadre du spectacle Dark circus 2018
2018/4288 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon - Musées
Gadagne et le Sytral assisté de Kéolis dans le cadre de la refonte du parcours
permanent du musée des arts de la marionnette
2018/4289 (Voir délibération)
Ajustement de la grille tarifaire des musées Gadagne - Entrées spectacle
2018/4292 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée des
beaux-arts et la Société ERM (Etudes et réalisations Multimatières) dans le
cadre de la réalisation d'un espace pédagogique de médiation introductif au
département sculptures présenté dans la Chapelle du musée
2018/4293 (Voir délibération)
Demande de subvention pour le projet Orchestre des Jeunes 2018 auprès de la
Région Auvergne-Rhône Alpes pour 87 000 euros
2018/4294 (Voir délibération)
Approbation de conventions de partenariat pour le versement de subventions de
fonctionnement entre la Ville de Lyon-Auditorium-Orchestre national de Lyon, la
Caisse d'Allocations Familiales du Rhône et la Préfecture du Rhône pour l'année
2018 pour un montant total de 45 000 euros
2018/4295 (Voir délibération)
Approbation d'une gratuité d'accès des musées de la Ville de Lyon du 1er au 2
décembre 2018 pour les participants du colloque des restaurateurs dans le cadre
de la 32ème édition des JRA et 8ème édition de la JERI
2018/4296 (Voir délibération)
Demande de création de l'EPCC Musée des Confluences et approbation de ses
statuts
2018/4297 (Voir délibération)
Approbation des tarifs de location de l'Atelier Sonore et de frais de gestion
de billetterie de l'Auditorium Maurice Ravel
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2018/4278 (Voir délibération)
Fête des Lumières 2018 : financement et partenariat privé - Conventions de
mécénat
2018/4290 (Voir délibération)
Savoir-Faire en termes d'organisation d'evenements lumière - Convention
d'assistance a maitrise d'ouvrage entre la Ville de Lyon et l'entreprise
Shanghai Rui Qiao Property Development Co, LTD
2018/4291 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention pour la programmation de la Fête des Lumières 2018
Commission relations internationales - économie -
commerce et artisanat - tourisme
Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine
2018/4298 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 700 euros à l'association Rhône Arménie
Formation Echanges (RAFE), sis 83 rue de la Bussière, 69600 Oullins, pour son
programme d'actions 2018
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2018/4299 (Voir délibération)
Avis sur les dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le
dimanche accordées par le Maire au titre de l'année 2019
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2018/4300 (Voir délibération)
Fêtes de fin d'année - Illuminations et animations 2018 : attributions de
subventions d'un montant total de 148 495 euros (illuminations) et 25 030 euros
(animations) aux associations de commerçants - Approbation de conventions
2018/4302 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros à la Chambre de Commerce et
d'Industrie Lyon Métropole dans le cadre des trophées du Commerce
2018/4303 (Voir délibération)
Elaboration du règlement local de publicité (RLP) de la Métropole de Lyon -
Débat sans vote sur les orientations générales du règlement local de publicité
métropolitain
2018/4304 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour un montant de 6 000 euros à des associations de
commerçants, d'artisans et producteurs dans le cadre de l'animation commerciale
sur le territoire de la Ville de Lyon
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2018/4301 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour un montant total de 18 000 euros dans le cadre
de la promotion de l'Economie Sociale Solidaire, du soutien de l'entreprenariat
et la promotion de la consommation responsable
Commission affaires sociales - solidarité - santé -
droits des citoyens
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2018/4305 (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en
difficulté (aide alimentaire, accueil de jour, lutte contre l'exclusion et
maintien du lien social, santé/personnes SDF) pour un montant de 35 000 euros -
Autorisation de signer les conventions de financement
2018/4306 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 50 000 euros à LAHSO pour la
reconstruction du Point Accueil rue Etienne Richerand à Lyon 3ème - Approbation
et autorisation de signature de la convention de financement correspondante.
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2018/4307 (Voir délibération)
Emprunt du CCAS auprès de la CARSAT pour la réhabilitation de la Résidence
autonomie Jolivot
Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Céline
2018/4308
(Voir délibération) Attribution d'une
subvention de fonctionnement d'un montant de 5 371 euros à l'Association
Départementale d'Education pour la Santé (ADES) du Rhône, sise 292 rue Vendôme
69003 LYON dans le cadre de la Journée mondiale de lutte contre le sida du 1er
décembre 2018